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7 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25508 - BERTIN ( Négociant )

Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Émile BEERTIN, négociant à Grand'Combe-Châteleu, Félix BERTIN, Joseph BERTIN, tous propriétaires audit lieu, Louis BEERTIN, sous-brigadier des douanes à Châtelblanc, et Marie Louise BERTIN, épouse de Jules (ou Charles ?) Abel BORREY (?), cultivateur aux Gras. On cite d'autres noms.

25469 - BILLOD ( Propriétaire )

Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jules BILLOD, propriétaire cultivateur à Grand'Combe-Châteleu, époux de Maria Adèle JANILLE, d'une part, et Rose BILLOD, demeurant à Morteau, et Philimin BARON, propriétaire aux Gras. Document en partie imprimé.

25501 - CHABOD ( Propriétaire )

Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles CHABOD, époux de Marie Émilie COMTE, demeurant à Grand'Combe-Châteleu, Gustave JOFFROY, vérificateur à Pontarlier, Aline CHOPARD-MAILLOT, veuve d'Alphonse GAUTHIER aux Gras, Charles Aimable BONSEL, commerçant à Morteau.

25490 - BRUCHON ( Religieuse )

Localisation : Belgique / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Augustine BRUCHON, religieuse à Liège (Belgique), et BRILLOD & REY à Grand'Combe-Châteleu.

25491 - RITH ( Directrice de lycée )

Localisation : Besançon / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philippe Émilien BILLOD, propriétaire à Grand'Combe-Châteleu, époux de Julie Appoline JACOUTOT, et Marie Jeanne Thérèse RITH, directrice du lycée de jeunes filles de Besançon. Document en partie imprimé. On cite René BOURGERY, notaire à Morteau.

25500 - BILLOD ( Propriétaire )

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Paul BILLOD, propriétaire cultivateur à Villers-le-Lac, époux d'Aline BILLOD, et Étienne François BOBILLIER, propriétaire à Grand'Combe-Châteleu, etc.

25496 - MOUROT ( Contrôleur des contributions )

Localisation : Dijon / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles BOURDIN, époux d'Ursule BERTUCAT, demeurant au Russey, Jeanne Marie Juliette BOURDIN, épouse de Henri MOUROT, contrôleur des contributions directes à Dijon, d'une part, et Vital PERREY (ou VERREY ?), époux de Laure MARGUET, et Abel VERREY (ou PERREY ?), tous trois propriétaires cultivateurs à Grand'Combe-Châteleu.