Localisation : Montoillot / Année : 1923
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de notoriété, par acte de décès. Concernant, Jeanne Célestine Caroline MOUILLON, sans profession, demeurant à Montoillot, canton de Sombernon. Autres noms cités, Jean Abraham Léon CHÂLON, propriétaire, demeurant au Château de Chaitly, neveu de Mme MOUILLON. Fils de, Marie MOUILLON, veuve de Henri CHÂLON, et soeur germaine de la défunte. Jeanne Eugénie GROSELIER, demeurant même commune, cousine de la défunte. Thomas Paul CARRIÈRE, menuisier, voisin. Pierre Victor CHATELAIN, clerc de notaire, demeurant à Pouilly-en-Auxois. Claude DUPIN, comptable, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me MARSIGNY, notaire à Pouilly-en-Auxois. Cachet de l'Expédition et du notaire.

Localisation : Pouilly-en-Auxois / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de vignes sur le territoire de Remilly-en_Montagne. Par, Philippe RICHARD, industriel, et son épouse Marie Reine Pauline DENIZOT, demeurant Pouilly-en-Auxois. Ayant pour mandataire, Ernest VIRTELY, époux de Jeanne MARTENT (?), clerc de notaire, demeurant à Sombrenon. Acquéreur, Jean Baptiste CLÉMENCET, vigneron, demeurant même lieu. Acte dressé par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du bureau des hypothèques de Dijon, du timbre fiscal. Reçu (Caractères imprimés) au nom de CLÉMENCET, situé au centre du document.

Localisation : Créancey / Année : 1902
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terres entre, Marie Louise LAUTIER, épouse de François MIGNON, propriétaire, demeurant à Créancey. Et, Marie Léonie (Dite Maria) MIGNON, épouse de Jules Paul Ernest LAUTREY, propriétaire à Blaisy-Bas. Autres noms cités, Élisabeth Suzane (L.), veuve de Claude Paul LAUTREY, Philibert NIEF, Claude SEGUIN, tous deux propriétaires, témoins requis. Acte fait par, Me Louis DOUSSOT, notaire à Pouilly-en-Auxois. Un reçu (formulaire du notaire) collé en dernière page, de LAUTREY-MIGNON, avec timbre de quittances.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1887
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Just-Paul-Ernest LAUTREY, cultivateur demeurant à Blaisy-Bas, et Marie-Léonie MIGNON, sans profession demeurant à Créancey. Acte dressé par Me Louis DOUSSOT, notaire à Pouilly-en-Ouxois. Autres noms cités: LENIEPT; SAVOT; GIRARD; BAYLE; TRIBET; CHAUVEAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire DOUSSOT.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). De Antoine SON et Elisabeth DESSAULE son épouse. A Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, tous de Bourg. Il s'agit d'un terrain, audit lieu en Pennessins. On cite d'autres noms, Jacques-Édouard BLONDEL, ancien propriétaire, agent de change, demeurant Genève. PROZELIER, notaire à Pouilly (Côtes d'or), VINCENT, notaire à Bourg. Reçu épinglé en page deux. Tampon notaire.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne sur le finage de Remilly, lieudit Bonnet, par Jean MEURGEY, ancien notaire demeurant à Pouilly-en-Muxais avec son épouse Jenny THOMASSON, au profit de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Remilly. Acte dressé par Me Edme-Ernest PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BORDES; NOUT; FEUCHOT; BRILLE; CHEVROT; MEUSSOT; MAIRET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PERROTTE.

Localisation : Chasselay / Année : 1831
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, François LOMBARD, cultivateur, demeurant commune de Chasselay. Fils de Antoine LOMBARD, cultivateur et de Marie BELLISSENT, demeurant même commune. Et de Claudine CLÉMENT, aide de ménage, demeurant Chasselay, au service de NAPOLY. Fille de Pierre CLÉMENT, cultivateur, et de Claire LASSOSET, demeurant à Pouilly-le-Monéal, canton d'Ause. Autres noms cités, Benoist BOLISSENT, cultivateur et Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments, demeurant tous deux audit lieu de Chasselay. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1807
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean SERGENT-GUYARD, propriétaire à Avallon, et Claudine SAUTEREAU, veuve de Gabriel Pierre PIOGEY, notaire à Pouilly-en-Auxois. Voir doc. 2616.

Localisation : Ancy-le-Franc / Année : 1766
Type d'acte : Redevance - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs documents allant de 1766 à 1780 concernant 1) à Ancy-le-Franc : François MONFILS, auditeur de comptes, 2) à Vandenesse-en-Auxois : Claudine CREPEY veuve de Jean DONNEAU, Anne CREPEY veuve de Jean BOURGOGNE, Étienne LUCOTTE, laboureur, Jean BOUGENOT, François BOUDIER, Noël JAUGEY, marchand, Anne SEGUIN veuve de Philibert LUCOTTE, Claude MACON, marchand, Charles CHAVANSOT, ancien officier, 3) à Pouilly : Jean VALLÉE, marchand, Claude BATAULT, notaire, 4) à Châteauneuf (Côte-d'Or) : Jean ADELON, chirurgien, Jeanne Thérèse CREPEY, bourgeoise, 5) à Créancey : Étienne COLLOT, Nicolas NIEF (ou VIEF ?), marchands, Claude et Antoine BOCHIOT, laboureurs, 6) à Maconge : François LARCHER, huissier, 7) à Cussy (il y en a plusieurs dans la région) : Pierre MUTTIN, laboureur, 8) à Arnay-le-Duc : Pierre BONNARD, écuyer, ainsi que : Louise Julie de ROHAN, comtesse, Denis TAINTURIER, Pierre BAILLIF (?), laboureur, François BONNEVIE, laboureur, Nicolas DELOST, manouvrier, Jeanne CORCOLLE, Simone SIMON veuve de Louis TAINTURIER, laboureur, Simon ROBERT, laboureur et encore plusieurs autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PERRENEY de GROSBOIS, président, et BOUHIEN (ou BOUHIER ?) de POUILLY, écuyer. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1721
Type d'acte : Expertise - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Pierre MORIN, ingénieur de la province de Bourgogne, et par Bertrand HORY (ou HORRY), architecte et entrepreneur, tous deux à Dijon, experts nommés par MM. le président PERRENEY de GROSBOIS et le chevalier BOUHIER de POUILLY (?). Document signé. Voir doc. 21234 à 21236. Plan joint au verso.

Localisation : Le Creusot / Année :
Type d'acte : répertoire - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoire de dossiers au nom de monsieur ALANVRE, entrepreneur demeurant à Le Creusot. Autres noms cités : BAUFARON; BOUTHIER; BARBENTANE; BENEY; BADER; BUFNOIR; BERGER; BATTON; BOBIN; BERTHOUX; DAUTEL; DUVERNE; BARAULT; BONNESBLANC; BIDAULT; BOUILLOT; BACQUELOT; BERNARD; BOUILLET; BOUILLON; MAINLEVÉE; AUBAIL; ASSURANCE AUCLAIR; BLANOT; BONJEAN; BORDESSOULE; BOUTILLON; BOUILLET; BRENACHOT; BONNOT; BUTIAU; BORDET; BLETTY; PORRAIN; BUISSON; BOLLÉ; BAS; BARD; BUSEAU; BEAU; BOUCHOPUX; BUISSON; BRENAT; BOSQUELET; BLANOT; BRIAULT; CHAMPMARTIN; CHIFFOT; CHAPET; CORNU; CHANLIAU; CHARLIEUX; COUCHARD; COUVERT; CLAIR; CHANTEMÈDE; CHARMEAU; CANNET; CORNELOUP; CAMAGNI; COMEAU; CHALET; COUREAU; CEDON; COULON; CRANCE; CHANDELUX; COMMEAU; CERNIAUT; COURAUX; CARNOT; CHAPUIS; CONFIANCE; LALIGANT; CHAUX; CHAUVEAU; DEFAY; DEMEUZOY; DUPART; DURAND; DEVOUCOUX; DUREUIL; DUREY; DEVELAY; DEVECHAUX; DEMEUSOY; DUPASQUIER; DESLORIEUX; DESSERPRIX; DARDELIN; DEUIL; DELOURDEAU; DOUHÉREC; DUREUIL; DÉLORIEUX; DEPOUILLY; DESCROT; DURÉAULT; DEVILARD; DESSOLY; DEMONFAUCON; DEBOURDEAU; DIOT; DEMONTFAUCON; BOUTILLON; DUREY; DESBROSSES; DESLORIEUX; DUCLOUX; DEPOIL; TORCY; DUBOIS; DUFOUR; DEMORTIÈRE; BOUCHARD; BIDAUT; DROUHIN; DEJEAN; DOUHERET; COUVERTE; EMOND; BLANZY; CREPIN; FLEUROT; FURTIN; FRONT; FESSA; FUCHEY; FILLIEUX; FILVRENT; PORRAIN; CHAGNIOT; BOICHOT; GIRARD;X GROZO; CHAMPEAU; GALOISY; GALLAUD; GUILLIN; GENNEVOIS; GARREAU; GACON; GUINOT; GRIVEAU; GROS; GUEUGNON; GENTY; GALLIER; CHAROLLAIS; GUICHARD; GALLÉ; GAUTHIER; GROSSE; GAYET; GRIZOT; GUEUGNEAU; GIEN; VIVANT; GUÉNARD; GREMAUX; GUILLIEN; GARCHERY; GENTY; GRILLOT; GAUDRY; GEMIAUX; HERON; HALLÉ; HOUDAILLE; LAMBERT; LAGUILLE; LAMCLOISE; LARUE; LACOUR; LACLIER; BARRY; GRANGE; MAMMESSIER; LACHAZÉE; LOISEAU; LENOBLE; LARTAUD; LAVENIR; LESCURE; LAUTREY; LARIEPPE; LÉGER; NECTOUX; LAUVERGER; JOBELOR; JUVIN; JUZOT; JOBEY; JEANNET; JOMARD; JULLIOTTE; GAUTHERON; JEANNIN; LAROCHE; LAUGEROTTE; LAPLANTE; LABONDE; LANGILLIER; LEVIER; LOREAU; LACOUR; MONNERAT; MERLN; MARTINET; MARTIN; MALE; LICHON; MOLEY; MEUNIER; MALLOT; MARILLIER; JOUSSIER; MAURANNE; MOREAU; MASSON; BERGER; MARIOTTE; MOREL; MARMAGNE; MALTAVERNE; MONTFAUCON; MARCHAND; MARY; MARCHANDEAU; MAGNIEN; MIGNOT; MAHUÉ; MOURGUÉ; MORLET; GUIEN; MONTVENOUX; LAZARE; NAUDIN; NOLET; NECTOUX; OROBITY; LUGAUD; PROST; PELETIER; PAILLOT; PATRUX; PONCET; PATIN; POUCET; PERRUSSON; PÉRÉ; PANAMA; PERRACHON; PAULIN; PAGNOTTE; PERROT; PATIN; PILLOT; PACQUIS; PERNOT; ROUSSEAU; REY; ROCHETTE; ROUGET; RABRIAN; RUÉ; ROBERT; ROIDOT; ROLLAND; RICHARD; RÉROLLE; SACLIER; SYMPHORIEN; SHARMAGNE; SACLIER; SAUVAGEOT; SERRE; RENOULT; SAVRY; SIMONNOT; SIMON; TRUCHOT; THERRY; TRELAT; TAAUTY; TERRIER; THIBAULT; TUBOULIN; TOUILLON; TALMENT; VERNEAU; VIEILLARD; BARON; VENOT; VILLETTE; VERNIZY; VIROT; VIGOT; VINDIOLET; VICTORIEUX; VALAYÉ; VALETTE; VARRIOT; VERCHÈRE; VAILLEAU. Document relié par coutures.