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4498 - AYMEN de LA CHEVALIERE ( marquis noble )
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Localisation : F - Vienne - Vouillé / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de Monsieur et Madame AYMEN de LA CHEVALIERE, marquis, écrite de Vouillé, destinéee à Monsieur de BOUCLANS. La fille de de BOUCLANS est filleule des AYMEN de LA CHEVALIERE.
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4500 - VERGEY ( notaire )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1863
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De VERGEY, notaire à Bouclans. On cite HUMBERT, directeur des usines de houille. On cite PERROT, garde, et BOURGEOIS, employé, de Monsieur de BOUCLANS.
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44135 - MERCIER ( docteur en médecine )
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Localisation : Bouclans / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-François MERCIER, docteur en médecine demeurant à Bouclans. Autres noms cités: BUGNON; TRONCIN. Tampon du timbre.
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44140 - SAPOLIN ( cultivateur )
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Localisation : Naisey-les-Granges / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Antoine SAPOLIN, cultivateur demeurant à Naisey-les-Granges. Autres noms cités: BUGNON; MERCIER; PLANÇON; MARCHAND; THURIER; SESINS; COLOMB; BRIDELLE; BOUCLANS; BUSON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4499 - COLOMBAIN ( employé )
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Localisation : F - Jura? - Nermier / Année : 1853
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte rendu à Monsieur le marquis de BOUCLANS concernant maître VERGEY, notaire le représentant, et COLOMBAIN, employé aux usines de DORNIER, à Nermier (?). On cite PERRIER, géomètre, et autres.
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43766 - CRETIN ( menuisier )
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Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Joseph CRETIN, propriétaire-menuisier demeurant à Maneray. Autres noms cités: CLÉMENT; FLEURIOT; VERGEY; BOUCLANS; BUSON; BRUGNON; BOUTET; GUINAUD; BERNARD; BATAILLARD; THURIET; BERNAUD; CANEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4491 - BOBILLIER ( cultivatrice )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1844
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au prfit d'Etienne DUFFAIT, cultivateur et fabricants de tuiles, et de sa femme Anne Marie BOBILLIER.
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4487 - DUFFAIT ( cultivateur )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1839
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre, d'une part, Etienne DUFFAIT, cultivateur et fabricant de tuiles, et sa femme Anne Marie BOBILLIER, demeurant à Grandplain, près Bouclans, et, d'autre part, Léopold LE BAS, marquis de BOUCLANS, résidant en ce moment à Besançon. On cite Pierre Antoine Damien VERGEY, notaire à Bouclans, Jean François MERCIER, officier de santé à Bouclans, etc. Document avec plusieurs autres noms.
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4490 - BOUCLANS (de) ( propriétaire marquis )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1836
Type d'acte : Information - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne le marquis de BOUCLANS. Autres noms. Voir doc. 4487 à 4489, et 4491.
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4497 - DESCHAUX ( négociant )
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Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1813
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Sancton DEROSI de SAINTE ROSE (?), sous-préfet, sa mère Pauline REGARD de BALLON, monsieur de BOUCLANS. On cite Charles DESCHAUX, négociant à Lyon, etc.
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4496 - DOUIN ? ( maire )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1812
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De DOUIN (?), maire de Besançon, à LEBAS de BOUCLANS, marquis de Bouclans et conseiller à la cour impériale. On cite d'autres noms.
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2051 - DORMOY ( avoué )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête du sieur François Etienne DORMOY aîné, avoué de madame LEBAS DE BOUCLANS, concernant les DE MONTGENET
Voir doc. 2046.
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4488 - DEMONTGENET ( propriétaire noble )
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Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1810
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Anne Marie Prosper DEMONTGENET, demeurant à Lyon, épouse d'Alexis Joseph LEBAS de BOUCLANS, propriétaire. On cite les sieurs NOEL, FAVET, CHEVREY et HENRY, propriétaires à Montureux. On cite aussi GUILLAUME, avocat, DORMOY aîné, avoué, de Montureux (?), BOURDOT, avoué assisté de l'avocat CURASSON, dame de BASANCY, épouse du sieur de DEMONTGENET demeurant à Paris, et autres.
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2056 - MONTGENET (de) ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sommation pour madame DE BOUCLANS contre madame DE MONTGENET.
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4493 - DORMOY ( avoué )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1810
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête de DORMOY aîné,avoué de Madame LEBAS de BOUCLANS, contre Madame de MONTGENET. Voir doc. 4487 à 4492, et 4494 à 4500.
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4495 - BASANCY (de) ( propriétaire noble )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1810
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête de Claire Antoine GUICHARD, avoué de dame de BASANCY PAVANT (?), épouse séparée de biens du sieur DEMONTGENET, soit sommé et requis le sieur DORMOY aîné, avoué de dame DEMONTGENET, épouse du sieur LEBAS de BOUCLANS.
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4492 - LEBAS de BOUCLANS ( propriétaire marquis )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1810
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément des doc. 4488 et 4489. On cite plusieurs noms.
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4501 - LEBAS de BOUCLANS ( propriétaire marquis )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1810
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Destinée à Monsieur LEBAS (ou LE BAS) de BOUCLANS, marquis de Bouclans. Voir doc. 4487 à 4500.
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2324 - LE BAS de BOUCLANS ( officier )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Appel - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mémoire imprimé faisant moyen d'appel pour Marie-Prospère de MONTGENET, épouse d'Alexis-Joseph LE BAS de BOUCLANS, ancien officier de dragons, demeurant à La Montoillote, près Vesoul, contre : Charles-Joseph de MONTGENET, ancien magistrat demeurant à Lyon, Anne-Louise-Antoinette-Angélique BUSANCY-PAVANS, son épouse demeurant à Paris, et contre : Louis-Clément NOEL, Jean-Charles FAVET, François-Joseph CHEVREY, Nicolas HENRY demeurant à Montureux, et Jean-Claude ANUS, demeurant à Vauvillers.
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4494 - GUICHARD ( avoué )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1810
Type d'acte : Réponse - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Madame de BOUCLANS contre Madame de MONTGENET.
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2057 - DORMOY ( avoué )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête DE François Etienne DORMOY avoué de DAME LEBAS DE BOUCLANS contre les sieurs FAVET, NOEL et autres.
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2055 - DORMOY ( avoué )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie de constitution pour madame DE BOUCLANS contre monsieur DORMOY. Voir doc. 2053 et 2054.
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2053 - DORMOY ( avoué )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie de constitution pour madame DE BOUCLANS contre monsieur Aimé DORMOY.
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20301 - MONTGENET (de) ( propriétaire noble )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1809
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre madame de MONTGENET, née de BUSANCY, à Paris, et madame de BOUCLANS, à Besançon. On cite d'autres noms.
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2054 - DORMOY ( avoué )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1809
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie de constitution pour madame DE BOUCLANS contre monsieur DORMOY. Voir doc. 2053.
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4511 - LEBAS de BOUCLANS ( propriétaire marquis )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Charles Alexis LEBAS de BOUCLANS Et son fils Charles Louis.
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4519 - DEVERGENNES ( propriétaire )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1792
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 4512, 4516, 4517. L'auteur est cousin de de BOUCLANS fils.
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4512 - BOUCLANS (de) ( président noble )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1791
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre écrite par DEVERGENNES, de Paris (l'auteur a des terres à Clugny. Signature peu sûre. On cite de BOUCLANS. Voir doc. 4516.
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4516 - DEVERGENNES ( propriétaire )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1791
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de DEVERGENNES (?), de Paris, concernant LEVASSEUR, receveur des rentes de son père, ainsi que POISSENET, monsieur CHEVALIER de ROCHEFORT, monsieur MONNOT et autres. A Monsieur de BOUCLANS, fils.
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20536 - BOUCLANS (de) ( propriétaire marquis )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1781
Type d'acte : Audience - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles Alexis LE BAS (ou LE BAR ?), marquis de BOUCLANS, conseiller au parlement de Besançon, et madame DAMBRE (ou DAMBU ?). On cite d'autres noms.
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4513 - BOUVERESSE ( paysan )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1777
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Pour le marquis de BOUCLANS, contre Jean BOUVERESSE, paysan. On cite Denis ROUSSEL, garde de justice, Jean Claude fils de Balthasard CHOUFFE. On cite aussi Claude François MACHEREY, Claude Louis BOUVERESSE, Jean Baptiste MAREY, tous de Bouclans et paysans.
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20529 - BOUCLANS (de) ( propriétaire marquis )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1775
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déclarations des particuliers de Bouclans pour les terres de la seigneurie sujette au marquis de BOUCLANS, pour l'année 1775. Voir doc. 20528. On trouve plusieurs noms d'habitants de Bouclans, dont Jean Pierre BIDAUX, Jean Claude BERNARD, Joseph RENAUD (ou REGNAUD), Denis ROUSSET, Jean-Baptiste ROLOT, Joseph VUILLAUME, Jean-Baptiste MOREL, Jean-Baptiste GRANDJEAN, Jean Ignace MACHEREY, Charles HUMBERT, Sylvestre CHOUFFE, et plusieurs autres encore.
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4515 - DAGAY ( président seigneur )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1773
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Antoine Philibert DAGAY, président au parlement, seigneur de Villers, son épouse Anne Ignace BORTOUZET d'EPENOY (?), et Joseph LEBAS de CLEVAND, marquis de BOUCLANS, seigneur de Pugey, sa dame Marie Thérèse HERMAND de VARIGNOLLE. On cite Jean Baptiste Bonaventure ALVIZET, conseiller, François Joseph ALVISET, son père, et autres.
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21675 - PICARD ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Champlive / Année : 1772
Type d'acte : Etat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne les familles PICARD, SARASIN, GIOT, GIRRARD (ou GIRARD ?), PERRUCHE, PERREY, BOINE, PATTE, GIROUDOT, et autres, de Champlive, Mamirolle et autres lieux. Sousigné Germain GUYARD, huissier à Bouclans, concernant le dit DONZELOT, de Mamirolle, contre les contribuables cités. On cite d'autres noms.
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21655 - DEVILLERS ( procureur )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1772
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jacques Baptiste DEVILLERS, procureur d'office à Bouclans, demandeur aux fins des exploits des maires GUYOT, JEANNIN, PERREY et VAUBOURG, contre Claude Antoine THIEBAUD de CHAMPLIVE comparant par Pierre François THIEBAUD, son frère. Causes tenues et expédiées par Pierre Antoine NYCOLLIN, juge châtelain de Champlive, et Jacques Ignace BOISSENOT, greffier dudit lieu. On cite d'autres noms.
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20528 - VILLERS (de) ( procureur )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1770
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Apportée par Antoine Mathieu de VILLERS (ou DEVILLERS ?), de Bouclans (?), concernant les habitants de Naisey-les-Granges. Voir doc. 20526 et 20527. Document signé.
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20527 - MAGNIN ( échevin )
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Localisation : F - Doubs - Naisey-les-Granges / Année : 1768
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sommation des habitants de Naisey-les-Granges représentés par leur échevin Jean MAGNIN. Doucment signé Jean NICOD, maire de Naisey (?) et signifié à Charles Allexis LE BAS (?) marquis de BOUCLANS, conseiller au parlement de Besançon, et autres. Voir doc. 20526.
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4506 - FERNIER ( ? adjudicataire )
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Localisation : F - Doubs - Pugey / Année : 1766
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Charles Alexis LE BAS marquis de BOUCLANS. On cite le sieur FERNIER (?), adjudicataire du presbytère de Pugey. Voir doc. 4505.
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4509 - ROLE ( notaire )
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Localisation : F - Doubs - Pugey / Année : 1760
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Charles Alexis LE BAS de BOUCLANS, conseiller au Parlement, Seigneur de Pugey et autres lieux. On cite Claude François ROLE, notaire à Pugey, et autres.
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20526 - MOREL ( garde-marteau )
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Localisation : F - Doubs - Naisey-les-Granges / Année : 1754
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie du jugement de la maîtrise et gruerie du 27 avril 1754 concernant la forêt du marquis de BOUCLANS et les habitants de Naisey. On nomme NICOLIN (?) et MOREL, lieutenant et garde-marteau. Document signé.
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2049 - LEBAS DE BOUCLANS ( marquis )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1754
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Supplie humblement messire Joseph LEBAS DE CLENAND (ou DE CLEVANS ?), marquis DE BOUCLANS, seigneur de Besançon, de la part de messieurs les officiers de la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon. On cite Monsieur LEMAITRE, particulier.
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2050 - LEBAS DE BOUCLANS ( )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1754
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Voir doc. 2049 et 2048. Au sujet de coupes et plantages en forêt, concerne la maîtrise des Eaux et Forêts.
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2063 - LEBAS DE BOUCLANS ( marquis )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1743
Type d'acte : - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 2049 et 2050.
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4565 - LAMPINET ( conseiller )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1729
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Roze MARESCHAL, veuve de Claude François LAMPINET, conseiller à Besançon, dame de BOUCLANS. Contre Jean-Baptiste BONNERET, de Besançon. On cite d'autres noms.
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5488 - MARESCHAL ( chevalier seigneur )
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Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1662
Type d'acte : Accord - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Accord entre Pierre MARESCHAL, chevalier seigneur de Bouclans, Sourans, Pugey, etc., et les habitants de Bouclans, au sujet de la nourriture des chevaux. La communauté de Bouclans est représentée par Mathieu MACHEREY, Pierre MACHEREY, Antoine MARREY, Jean MACHEREY, Claude CISEY, Claude MACHEREY, Claude BERNARD, Jean BIDOZ, Sébastien MACHEREY, Jean BRENIER.
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4505 - LEBAS de BOUCLANS ( conseiller noble )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : ?
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Monsieur le conseiller de BOUCLANS. Voir doc. 4501.
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