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38404 - BARIOD ( Propriétaire )
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Localisation : Jura / Année : 1955
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres au lieudit "Champ Courtout", situés sur le territoire de Saint-Maurice-en-Montagne. Par René CHEVASSU, ingénieur, demeurant à Lons-le-Saunier. Lequel agissant pour les Chemins de Fer Vicinaux du Jura. Pour Paul Evariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice-en-Montagne. Et pour le compte de sa fille, Colette Geneviève BARIOD, épouse de Francis VUEZ, industriel, demeurant à Clairvaux-les-Lacs. Notation de l'origine de propriété. Acte dressé Me DORNIER, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Tampon à sec, et encre, du notaire.Transcription au bureau des Hypothèques de Lons-le-Saunier, par CLAUZE, le Conservateur. Document avec couverture pré-imprimée, B. BIBERON & Fils, Éditeurs, 334, Rue Saint-Honoré, Paris. Le texte est dactylographié. Le document cousu.
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37177 - BARIOD ( Propriétaire )
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Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.
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38469 - BARIOD ( Maire )
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Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Factures - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Trois factures, pour BARIOD, maire de Saint-Maurice, (Jura). 1°) Facture de Louis FANETTI, entreprise de maçonnerie à Clairvaux-les-Lacs, avec timbre de 75 c. 2°) Facture de CAMELIN & MARTELET, Mécaniciens, "Garage moderne", à Clairvaux-les-Lacs, (Jura), avec ttimbre de 50 c. 3°) Facture de Paul LAMY, "Majestic Garage", 27, rue Richebourg & 11, rue Lafayette, Lons-le-Saunier. Agence PEUGEOT. Timbre de 30 c. Tampon de la Société Générale à Saint-Claude, (Jura), tampon "Pour acquis" du Directeur.
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38410 - SATTONNET ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terres, prés, friches, pâturages, champs, situés sur les territoires de Saint-Maurice et de Crillat. Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Descriptions et emplacement des terres. Origines des propriétés. Acte dressé par Me Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu.
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38431 - SATTONNET ( Pharmacien )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terres et bois, situés sur le territoire de Saint-Maurice, aux lieudits, "Sous les Gyps, Champ de la Rebatte, Sous la Maillette, Champ Courtout, Le Groselier, Le Gourçon, Sur Saint-Romain". Par Roger Paul Sévère SATTONNET, pharmacien, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Paul Évariste BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Mention est faite de l'origine de propriété (même famille). Acte dressé par Robert DORNIER, notaire à Saint-Laurent du Jura. Tampon encre du notaire. Tampon du bureau de l'inscription des hypothèques, à Saint-Claude. Document cousu.
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37157 - OUTHIER ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre située sur le territoire de Charézier. Par Héléna OUTHIER, propriétaire rentière, demeurant à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, canton de Clairvaux, (Jura). Tampon du timbre. Acte dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire à la résidence de Clairvaux. Tampon du notaire. Signature lisible, BOULLIER. Document relié.
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24874 - BARIOD ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1896
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pardevant Henri BERGIER, juge d'instruction à Saint-Claude, a comparu Gustave BOULLIER, notaire à Clairvaux-les-Lacs, concernant le testament de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice-Crillat, en faveur de son fils Paul BARIOD, de sa fille Marie BARIOD, institutrice. On cite Albert BARIOD, frère du testataire, et Jean ROSSET, propriétaires, etc.
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37155 - GROSJEAN ( Chef de canton )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1894
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal de bornage. Par Louis Joseph Abel, chef de canton, demeurant à Clairvaux. Et Charles GOUJON, agent cantonal, en résidence à Saint-Laurent. Concerne le bornage des parcelles de Mme Veuve GIRARD, Jean TOURNIER, et Joseph PIERROTTET. Croquis des parcelles. Autres noms cités, Sosthêne GRILLET, Marcel BARIOD, Mme veuve GRILLET. Tampon du timbre.
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38434 - OUTHIER ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré, situé sur le territoire de la commune de Charézier, au lieudit, "Pré de la Mouille". Par OUTHIER, propriétaire, rentier, demeurant à Clairvaux, fils de Pierre Léon OUTHIER, rentier, même commune. Pour l'acquéreur, Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Charézier. Autres noms cités, Alfred JANIER-DUBRY, négociant, et François CARNET, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux.Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gustave Joseph BOULLIER, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon du notaire. Signature lisible, BOULLIER. Couverture pré-imprimée. Document cousu.
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24877 - BEL ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Stéphanie BOULLIER, veuve de Joseph BEL, propriétaire rentière à Clairvaux-les-Lacs, Jérémie CHAUVIN, maire de Saugeot et propriétaire, Victor Aimé GROZ, propriétaire à Saint-Étienne, époux de Léonie CHAUVIN, soeur de Félix CHAUVIN, juge de paix aux Planches-en-Montagne, Désiré BOULLIER, propriétaire cultivateur à Charézier, et autres. Bel en-tête calligraphié.
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22138 - DALLOZ ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du document 22136. On cite d'autres noms.
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22136 - DALLOZ ( Charron )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pardevant Xavier COURBET, notaire à Clairvaux-les-Lacs, ont comparu Désiré DALLOZ, charron audit lieu, époux de Mathilde GUILLON, et Jean François Siméon FATON, propriétaire cultivateur à Cogna, époux de Célina GUILLON, lesquels ont fait acte de vente en faveur de Jean Justin MALFROY, propriétaire et maire, et de Georges GRILLET, propriétaire, tous deux de Saint-Maurice-Crillat. On cite d'autres noms. Document joliement calligraphié.
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38381 - VINDEPOT ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un champ, terre labourale et friche, situés sur le territoire de Crillat, au lieudit "Au Mamellier". Par Nicolas VINDEPOT (ou VUIDEPOT), propriétaire, demeurant à Crillat. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte à Clairvaux. Signatures lisibles, VINDEPOT (VUIDEPOT), Évariste BARIOD. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.
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38379 - PIERROTET ( Cultivateur )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison, située à Saint-Maurice, consistant en une grange, une écurie, et logements d'habitations, jardin et pré, ainsi qu'une place à fumier. Par Pierre Alexis ierrotet, propriétaire, cultivateur, époux de Rosalie GIRARD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Marie Esther ÉPAILLY, épouse de François Auguste TOURNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Cécile BARIOD, veuve de Claude Henry Cyrille ÉPAILLY, belle-mère de TOURNIER. Joseph GAVANT, époux de Marie Sophie BOURGEAT, demeurant Saint-Maurice. Témoins appelés, Vital BESSON, négociant et Jean Claude GORDADIN, greffier du canton de Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Tampon du notaire. Brouillon, essais de signatures, tampon "VT", sur la dernière page. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.
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38694 - BEL ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre situées sur le territoire de Charézier. Par Joseph BEL, propriétaire cultivateur, époux de Stéphanie BOULLIER, demeurant ensemble à Clairvaux. Pour l'acquéreur, Félix BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Charézier, leur beau frère et frère. Signatures lisibles, Stéphanie BOULLIER, BOULLIER, BEL. Tampon du timbre. Voir documents 38691, 38692, 38693, 38696, 38697.
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38380 - DAVID ( Charpentier )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat, au lieudit "Aux Petites Essards". Par Frédéric DAVID, charpentier, demeurant Clairvaux. Pour l'acquéreur, évariste BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Signatures lisibles, DAVID, ET éVARISTE bariod. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.
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25383 - BEL ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1853
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, Joseph BEL, propriétaire à Clairvaux-les-Lacs, Germain DULOZ, époux de Jeanne Claudine Mélanie JOUHAND, propriétaires cultivateurs à Soyria (?), NICOD de RONCHAUD, propriétaire à Paris, Arsène BOULLIER, propriétaire cultivateur à Liéfenans (ou Liesenant ?), François BERTHET, propriétaire audit lieu, Auguste SIMONIN, fermier de ce dernier, et Jérémie BOURGEOIS, propriétaire cultivateur audit lieu. Voir doc. 25381.
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22137 - EPAILLY ( Propriétaire )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1847
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude Joseph Marie EPAILLY, propriétaire cultivateur au Saut-Girard, commune des Petites-Chiettes (?), époux de Marie Séraphine MICHEL-GROSJEAN, et Antoine Marie PROST, percepteur audit lieu, frère de Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux. Pardevant Camille RICHERATTEAU, notaire aussi à Clairvaux, et autres. Bel en-tête.
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24873 - SASSARD ( Propriétaire )
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Localisation : Thoiria / Année : 1842
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Isidore Félix BOUILLIER (ou BOULLIER ?), fils de feu Pierre Joseph BOUILLIER et de Marie Reine RENEVIER, propriétaires à Charézier, d'une part, et, d'autre part, Marie Joséphine SASSARD (ou JASSARD ?), fille de feu Claude Joseph SASSARD et de Marie Christine PROST, propriétaires à Thoiria. Fait pardevant Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux-les-Lacs, Jean-Marie GALLARD et Auguste JANNIN, propriétaires audit Clairvaux. Signé aussi par PERRIER, F.C. CHAUVIN, BALLAND, BEL, J.P. GILLARD, L.F. PROST, Adélaïde SASSARD...
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38728 - VERNIER ( Géomètre )
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Localisation : Clairvaux-les-Lacs / Année : 1821
Type d'acte : Délibération municipale - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Délibération du Conseil municipale de Saint-Maurice. Expertise concernant un bornage à rectifier, au lieudit, "Gier", sur le territoire de Crillat. Par Jean VERNIER, géomètre, demeurant à Clairvaux. A la demande de Joseph BOURGEAT, maire de Saint-Maurice-Crillat. Autres noms cités, Philippe RIGOULET, Jean Augustin PROST, Claude Antoine BARIOD, Bazil JACQUEMIN, Claude Joeph GRILLET, Joseph LESNE, Jean Baptiste GRAND PERRIER, Claude GRILLET (abbé), François GRILLET, tous membre du conseil municipal de Saint-Maurice. Sur des terres appartenant aux sieurs, MARNIX, Claude Gaspard GRAND PERRIER, et François PYARD, demeurant cette même commune. D'autres noms, François Joseph BARIOD, époux de Jeanne Pierrette PYARD, et Marie(zon) PYARD, sa belle soeur. Signatures lisibles, VERNIER, JASPROST, LESNE, RIGOULET, BOURGEAT, GRAND PERRIER. Tampon du timbre. Voir documents, n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 32, 33, 34, 36.
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3755 - REY ( notaire )
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Localisation : F - Jura - Clairvaux-les-Lacs / Année : 1748
Type d'acte : Réparation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude Joseph REY, notaire à Clairvaux, et les habitants de Souvans, Ronchaux, etc. On cite les noms et métiers de plusieurs des habitants desdites communes et autres.
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24870 - BOZON ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1383
Type d'acte : Extrait de franchises - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait, daté de 1828, de copie des franchises de 1383 de Saint-Maurice-Crillat, signé conforme par Jean Augustin PROST, maire de Saint-Claude. Concerne, pour l'année 1383, Henry de VILLER (ou de VILLERS, de VILLET, de VILLOT ?) seigneur de Sessel (= Seyssel ?) et de Clervaux-en-Montagne (= Clairvaux-les-Lacs), Jean d'AUDELOT seigneur de Crillat, Pierre BOZON, Ethienne PASQUAL, Jaques CRISTENET, GRILLET, et PESSIN dit Seguin, hommes de la communauté de Saint-Maurice-Crillat.
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