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Localisation : Moirans / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre à Fures, commune de Tullins, par thérèze TRUFFIER, veuve de Alexandre BARBOT, rentière demeurant à Fures, à Louis-Jean-Baptiste-Angel GUILLOT, mécanicien-électricien demeurant à Moirans. Acte dressé par Me Henri SILLAN, notaire à Moirans. Autres noms cités: BOURGEAT; CHARMEIL; BONCHOT; THOMÉ; BARBOT; FOREST; MACAIRE; VERMELLE; FAYOLLE; BILLON; BRAQUE; GALOCHER; BILLON. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampons encre violette, tampon à sec et signatures du notaire SILLIAND. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature du conservateur. Voir doc. 40244.
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Localisation : Moirans / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Procès verbal de constat, plus acte extra-judiciaire, établis au nom de Jean GEINAT, distillateur demeurant Moirans. Acte dressé par Me Ferdinand BEAUME, notaire à Tullins. Autres noms cités: TERMOZ; DURAND; NALLET; . Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BEAUME.
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Localisation : Moirans / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes de Joseph GIRIN, constructeur demeurant à Moirans, au profit de monsieur MARTIN, demeurant à Chantesse. Acte dressé par Me THOMÉ, notaire à Tullins. Tampon du timbre. Signature: GIRIN.
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Localisation : Thoiria / Année : 1850
Type d'acte : Succession et quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession et quittance. De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, de Thoiria. Pour ses héritiers, ses enfants; 1°) Jovith BALLAND, époux de Marie Mélanie SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 2°) Josith SASSARD, tanneur, demeurant à Saint-Antoine. 3°) François Désiré BOULLIER, époux de Marie Jeanne SASSARD, propriétaire, demeurant à Cairon, canton de Moirans. 4°) Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, époux de Marie Joséphine SASSARD. 5°) fRANÇOIS gilliard, époux de Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 6°) Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 7°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Division de la succession en sept lots. Description des lots. Joint au document un acte de quittance, par Jean Emmanuel BALLAND, propriétaire, demeurant à Poitte, et de son frère, Claude François BALLAND, demeurant à Thoiria, soldat au trente cinquième régiment de ligne, troisième bataillon, quatrième compagnie, en garnison à Vincennes, près de Paris. Pour Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Voir document n°38712, 38714, 38716.
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Localisation : Moirans / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'un bois taillis situé sur la commune de Morette, par Joseph BRIZARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Moirans avec son épouse Marie-Magdeleine MAGNAN, au profit de Louis LAMBERT, propriétaire demeurant à Morette. Acte dressé par Me Benjamin-Jean-Baptiste MACAIRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: BRUN; QUINQUINET; CHARMEIL; BERGER; VOULON; GUILLERMOND; GONNON; MONTROZIER; BAGRIOT; THIER; FAUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MACAIRE.
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Localisation : F - Isère - Saint-Jean-de-Moirans / Année : 1803
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Joseph REYNAUD, propriétaire, d'une part ; Jacques MOREL et Joseph EMPTAZ (?) fils de Joseph, cultivateurs, tous de Saint-Jean-de-Moirans. On cite d'autres noms.
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