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1932 - LALLEMAND ( garde champêtre )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etabli par François LALLEMAND, garde champêtre de Sevenans, contre François BOUILLON, fils de Mathieu, et Alphonse DUBAIL, tous deux natifs de Sevenans.
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3467 - DUBAIL ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Alphonse DUBAIL, 28 ans, cultivateur, et François BOUILLARD, 24 ans, cultivateur, tous deux de Sévenans. Document en partie imprimé.
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3884 - LALLEMAND ( garde )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De François LALLEMAND, 44 ans, garde champêtre à Sevenans, contre BOUILLARD et DUBAIL. Document en partie imprimé. Voir doc. 3885 et 3886.
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3886 - LALLEMAND ( garde )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne François LALLEMAND, garde champêtre à Sevenans, marié. Voir doc. 3884 et 3885.
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2123 - DUBAIL ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre d'Albert DUBAIL à monsieur MATHIEU, et concernant un procès-verbal dressé par le garde champêtre LALLEMAND, contre le fils François MATHIEU. Lettre écrite à Sevenans.
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3885 - DUBAIL ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Alphonse DUBAIL, 28 ans, et François BOUILLARD, tous deux cultivateurs à Sevenans. Voir doc. 3884 et 3886.
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6617 - COURTOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre d'Albert DUBAIL à Jean-Baptiste COURTOT,où l'on cite BOUILLARD, adjoint au maire de Sevenans. On nomme LALLEMAND. Voir doc. 6599.
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3922 - BOUILLARD ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1848
Type d'acte : Information - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne François BOUILLARD, cultivateur de 48 ans, à Sevenans.
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1191 - COQUERILLE ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1797
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite un huissier Petitjean et un certain Jobert de Belfort COQUERILLE auteur du mémoire de la condamnation de l'agent de la commune de Sevenans, agent resté anonyme
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1184 - BOUILLARD ( garde champêtre )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1795
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne les gardes-champêtres Jean-François BOUILLARD et Jean-Claude HANEQUIN
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