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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
854 - CHARBONNIER ( )

Localisation : F - Ardèche - Vallon-Pont-d'Arc / Année : 1796
Type d'acte : Acte juridique - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne testament de Louise DALMAS femme de Baptiste RIEU de 1774, en faveur de leur fille Marguerite RIEU mariée par contrat de 17746 à Jospeh CHARBONNIER. Conclusions de VALLADIER.
855 - BOISSON ( )

Localisation : F - Ardèche - Vallon-Pont-d'Arc / Année : 1794
Type d'acte : Acte juridique - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Conclusions de VALLADIER dans l'affaire qui oppose Marianne AYMARD. Convention de 1790 où Pierre BOISSON se déclarer auteur d ela grossesse de sa servante Marianne AYMARD Intervention de BISCARAT aïeul de Marianne AYMARD. témoins : Jean CADE et Marie COSTE sa belle soeur.
853 - BASTIDE ( )

Localisation : F - Ardèche - Vallon-Pont-d'Arc / Année : 1793
Type d'acte : Acte juridique - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Information faite par VALLADIER au sujet du testament de Pierre BASTIDE de 1741 et de la demande en cassation contre Joseph BASTIDE. On cite les six enfants du testateur : les BASTIDE Jean, Etienne, autre Jean, Pierre, Marie et Marguerite.
852 - BURNAUD ( )

Localisation : F - Ardèche - Vallon-Pont-d'Arc / Année : 1793
Type d'acte : Acte juridique - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le contrat de mariage du 1er avril 1789 passé entre Etienne BURNAUD et Marie CHAREYSE. Document d'analyse rédigé par VALLADIER.
851 - NICOLAS ( )

Localisation : F - Ardèche - Vallon-Pont-d'Arc / Année : 1792
Type d'acte : Acte juridique - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande d'information par le citoyen VALADIER au sujet de la séparation du couple Louis NICOLAS et Jeanne BERANGER. s.l.n.d.