Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

500 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25515 - QUENISSET ( ? )

Localisation : Belfort / Année : 1948
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Le 2 septembre 1948 à Belfort est née Josiane Claude QUENISSET, fille de Roger Paul QUENISSET et d'Irène Marguerite GIRARD. Document imprimé et dactylographié avec armes de Belfort.

5304 - CHEVALIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1942
Type d'acte : Inscriptions - Pap - A6 - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

16 cartes individuelles d'inscription à l'Archiconfrérie du Très Saint et Immaculé Coeur de Marie pour la conversion des pécheurs, érigée en l'église de Delle : 1907 : Alice ECAROT - 1942 : Andrée CHEVALIER, Jules CROISSANT, Marie DREIER, Mme STAUFF, Mathilde ARAGON, CAL., Lucette JARDOT, Jean-Marie HASSLER, Yvonne BANDELIER, Louise FOSCHIA, Lucie FOSCHIA, Marie GRIMLER, François HOGRAINDL.., Monique DUPRE - 1949 : Irène ETIQUE.

1126 - CALONNE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1939
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Accusé de réception d'un bon de commande envoyé à la S.A. des Films Paramount par M. CALONNE de l'Eden Cinéma

360 - STEFFEN ( typographe )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1938
Type d'acte : Cert. de travail - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de travail pour Jean STEFFEN, employé aux Etablis.GERBER de Belfort de 1936 à 1938.

1663 - MIELLET ( député )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1936
Type d'acte : Mariage - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Le mariage a eu lieu a Paris. On cite les parents de Pierre GUENIN (avec accent aigu sur le e), Luc GUENIN, chirurgien dentiste. Faire-part du mariage d'Alise, fille d'Edmond MIELLET, député de Belfort, avec Pierre GUENIN, interne des hôpitaux de Paris.

38503 - LEYRIT ( Employé )

Localisation : Algérie / Année : 1935
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration d'Alexandre Eugène LEYRIT, employé à la Maison Schiaffino armateur à Alger, époux de Émilie Julie Adèles GREYSON, demeurant à Alger, rue Clauzel. Concerne la succession de l'ancienne société Charruyer et Geyson, devenue société GREYSON et Cie, puis société veuve GREYSON et Cie, dissoute au décès de Mme veuve GREYSON, en la ville de Fère-en-Tardenoise. Autres noms cités, Antoine Jean Thomas ANTONA, employé à la Compagnie Schiaffono, demeurant Alger, et René Pierre LESCH, employé même compagnie, demeurant à Maison Carré, près d'Alger, lieudit Belfort, villa Julie. Me DAUTHY, curateur à la succession vacante. Signatures lisibles, LEYRIT, ANTONA. Tampon du timbre. Tampon encre de Me MEYER, notaire à Alger. Enregistrement fait même ville. Acte dressé et dactylographié, par Me MEYER, notaire à Alger, Chevalier de la Légion d'Honneur. Voir document n°38559.

1425 - SPENLENHAUER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1934
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé par l'agent responsable de la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique de Belfort, monsieur SCHUMACHER. Document avec timbre fiscal. Voir doc. 1230. Quittance de droits d'auteur à monsieur SPENLENHAUER (5 décembre 1934).

1230 - SPENLENHAUER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1934
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture de la Société Electrique Beaucourtoise concernant le client Joseph SPENLENHAUER

39587 - ARAGON ( Garde champêtre )

Localisation : Delle / Année : 1933
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal pour dégât à la propriété publique, dressé par Sylvain ARAGON, garde champêtre, demeurant commune de Delle. Contre Joséphine Adèle MICHELAT, veuve MICHELAT, née à Besançon, (Doubs). Le garde champêtre constate que des poules picorent dans un champ appartenant à Célestin SCHMITT, propriétaire demeurant même commune. À l'entête du territoire de Belfort, canton de Delle. Mairie de Delle. Note au crayon sous l'entête. Voir doc. n°39581.

8596 - FRITZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Emile FRITZ, 'Houilles, Cokes, Anthracites, Charbons, Briquettes de lignite, Sciage de bois' pour fourniture d'anthracite.

8601 - BERLY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Joseph BERLY, 'Houille - Coke - Anthracite' à Grandvillars, au curé de Delle, pour fourniture de sacs de houille.

8600 - BALON ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Henri BALON, 'Entreprise de ramonage' à Delle, à M. ROUCH, pour nettoyage du calorifère de l'église, réparation, fourniture de briques et de terre réfractaire.

8605 - KELLER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Aug. KELLER, 'Scierie Mécanique' à Delle, pour travaux réalisés à la chapelle des Pasles.

8588 - ROUÈCHE ( abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par l''Œuvre St-Charles pour le Vin de Messe', dirigée par l'abbé MAURY, professeur au Grand Séminaire d'Avignon, à l'abbé ROUÈCHE à Delle, pour fourniture de 128 litres de vin.

8590 - FRITZ-BACH ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Emile FRITZ-BACH, 'Houilles, Cokes, Anthracites, Charbons, Briquettes de lignite, Sciage de bois, Entreprise de battage'.

8602 - FOLTZER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Xavier FOLTZER, 'Serrurerie en bâtiment' à Delle, pour travaux réalisés à l'église.

8589 - BRUDERLEIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Eug. BRUDERLEIN, ferblanterie-zinguerie à Delle, pour travaux réalisés à l'église de sa ville.

8597 - BRUDERLEIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Eug. BRUDERLEIN, ferblanterie-zinguerie à Delle, pour fourniture et pose d'une cheminée en tôle forte.

8587 - ? ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1913
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture dressée par le magasin 'Au Bon Marché', Maison Aristide BOUCICAUT à Paris. En-tête.

8598 - PETITJEAN ( graveur-imprimeur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1912
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par V. PETITJEAN, graveur-imprimeur à Delle, pour travaux réalisés pour l'abbé ROUECHE du même lieu.

5362 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1909
Type d'acte : Lettres - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

5 lettres de l'archevêché de Besançon au curé de Delle.

5336 - BIZOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration concernant l'actif et le passif de la fabrique de l'église de Delle. Inventaire approuvé par MM. ROUECHE et BIZOT.

5338 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire des biens dépendant de la fabrique paroissiale de Delle, en présence de MM. ROUECHE, curé doyen, et BIZOT, président du bureau des marguilliers. En annexe, état des biens de la paroisse mis sous séquestre à la suite de la loi de séparation, restitués aux ayants-droit, attribués au bureau de bienfaisance de Delle.

5343 - CHARBONNIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Etat - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat de ce que possède la fabrique de l'église de Delle et des fondations de messes. Nombreux patronymes cités : COURTOT, FLOTAT, BOULEROT, PETITJEAN, BAUDRY, MICLOT, FOLTZ, PRENEZ, BOURQUARD, MINARIE, GIRARDIN, PUISIEUX, GRAFF, MARION, RAPARD, HASSLER, RIFFART, BERDOLET, BERNARD, DAMOTTE, EGLIN, BÉLOSSAT, STEMPFLE...

5337 - BOURQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Fondations - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paroisse de Delle - Fondations de messes - Principaux patronymes cités : COULEAU-VILLEMIN, RISET, PRONGUE, BOURQUARD, LABARBE, GIRARDIN, GOGNAT, VAUTRIN, BELET, ARNOUX, GEHIN, PETIT, BORNOT, FLOTAT, VOISARD, MOUILLESEAU, COGNARD, BERDOLET, BOULEROT, ERARD, BECKER-MICLOS, GIRARDIN, BERNARDI, RASSARD, BELOSSAT, ROSSELAT, SCHUEMACHER, MATHIS, PIERSTILL, BIDAINE...

5348 - ZURLINDEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1906
Type d'acte : Tableau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Imprimé. Tableau vierge destiné à recevoir les résultats des élections de 1906 dans les différentes communes des cantons de Giromagny, Fontaine et Rougemont. Candidats : ZURLINDEN et SCHNEIDER. Sont également indiqués les résultats par commune des élections de 1902 ayant opposé VIELLARD à SCHNEIDER.

8637 - FRANTZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavannes-les-Grands / Année : 1905
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chavannes-les-Grands. Baptême de Marie Line Lucie FRANTZ (2.6.1894), fille illégitime de Josèphe FRANTZ, légitimée par le mariage FEVRE-FRANTZ.

5342 - RAPARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titres de rentes déposés depuis 1894 et destinés aux fondations que le conseil de fabrique de Delle s'est obligé à remplir. Principaux patronymes cités : RAPARD, DUCROT, PETITJEAN, DURAND, FLEURY, MONTAVON-ROSSELAT, CUENIN, MOUILLESEAU, MATHIS, SCHUMACKER, ROLAND, PIERSTILL, EGLIN, SCHICK, BELOSSAT, WOIGNÉ, KLIÉ, BIDAINE, BECKER, MICLOT...

5339 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Fondations - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fondations à célébrer en l'église de Delle et mises à la charge de la fabrique. Principaux patronymes cités : SPECHT, ARNOUX, BECKER, BOURQUARD, PATINGRE, MATHIS, RAPPART, DEBERNARDI, DUCROT-KALCHGRUBER, BELOT, GRAFF, PRONGUE, SCHEFFER, BELOSSAT, PETIT, COURTOT, ROUGE, RESET, GIRARDIN, MERCIER, FLOTAT, VOISARD, HASSLER, VAUTHERIN, CAGNARD, FAURE, BOULEROT, ERARD, GENTINE, RICHARDOT, GEHIN, CUENIN, CHEVRELOT, SCHICK, GIRARDIN, GOGNAT, SCHUMACKER, MOUILLESEAUX, PETITJEAN, RIFFART, BALLET, WOIGNE, LABARBE, DURAND, KIEFFER, FLEURY, BIDAINE, ROUGE, EGLIN...

5354 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Livre-journal - Pap - A5+ - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Livre-journal des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle.

5344 - FLEURY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1904
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des rentes perpétuelles appartenant à la fabrique de l'église de Delle avec charges de fondations. Nombreux patronymes cités : RAPARD, DUCROT, KOELCHGRUEN, PETITJEAN, DURAND, KIEFFER, FLEURY, DURAIN, MONTAVON, ROSSELAT, CUENIN, MOUILLESEAUX, BOURQUARD, MATHIS, SCHUMACKER, ROLAND, PIERSTILL, EGLIN, SCHICK, BELOSSAT, WOIGNÉ, KLIÉ, COLLIN, BIDAINE, BECKER, MICLOT...

8591 - PELLINI ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1904
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mémoire des travaux exécutés pour le compte de l'église de Delle par P. PELLINI, 'Entreprise de Travaux Publics et Particuliers' à Delle

10546 - AULEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1904
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre accompagnant l'extrait du casier judiciaire du nommé AULEN, adressée au procureur de la République à Belfort.

5352 - FELTIN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1903
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrêté du conseil de préfecture du Territoire de Belfort concernant le compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1900, présenté par M. FELTIN, trésorier.

5309 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1903
Type d'acte : Rentes - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier. Etat des rentes appartenant à la Fabrique de l'église de Delle. Calendrier des fondations de messes : parmi les patronymes cités, on trouve : SPECHT, ARNOUX, BECKER née MICLOT, BOURQUARD, PATTINGRE veuve CHARBONNIER, BECKER, MATHIS, DUCROT, MALCHGRUBER, BELET, GRAFF, SCHEFFER, BELOSSAT, PETIT veuve MAITRE, COURTOT veuve FLOTAT, ROUGE veuve RESEL, DEBERNARDI épouse RAPPART, GIRARDIN, VOISARD, HASSLER, VAUTHERIN, CAGNARD, FAURE, BOULEROT, ERARD, GENTINE, RICHARDOT, GEHIN, CUENIN, CHEVRELOT, SCHICK veuve BELOSSAT, GOGNAT, SCHUMACKER, MOUILLESEAUX-BOURQUARD, PETITJEAN, RIFFART née BERDOLET, BULLET, LABARBE, WOIGNE, KLIE, COLLIN, BECKER, EGLIN...

3807 - HECK ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine HECK, 19 ans, né à Danjoutin. Document en partie imprimé.

3835 - HUBERT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Emile Louis HUBERT, 19 ans, né à Danjoutin. Document en partie imprimé. On trouve le tempon d'un certain LOPIN.

10547 - MENEGHELLI ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1902
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fiche individuelle signée par le percepteur de Delle. Montant de l'amende prononcée par le tribunal correctionnel de Belfort le 10.5.1902 contre Jean MENEGHELLI.

2727 - MASSONI ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1902
Type d'acte : Amende - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Conte E. MASSONI, 30 ans, né à Courio (Italie). Document en partie imprimé.

2813 - KELLER ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Valdoie / Année : 1902
Type d'acte : Amende - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Robert KELLER, 44 ans, né à Valdoie. Document en partie imprimé.

3808 - LAVAUX ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marcel LAVAUX, 17 ans, né à La Chaux-de-Fonds (?), condamné à Belfort. Document en partie imprimé.

3828 - SINGER ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Alphonse Léon SINGER, 22 ans, né à Vézelois. Document en partie imprimé.

3845 - GORISSE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Emile GORISSE, né le 19 avril à Danjoutin. Document en partie imprimé.

3811 - BEAUJEUX ( manœuvre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Offemont / Année : 1901
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur Joseph Ferréol BEAUJEUX, 28 ans, manœuvre, né à Offemont le 22 juillet 1872, de Joseph Ferréol BEAUJEUX et d'Athalie PECHE (?). Document en partie imprimé.

5353 - FELTIN ( notaire trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes de gestion de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1900, présentés par FELTIN, ancien notaire et trésorier.

5319 - PETITJEAN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1901
Type d'acte : Facture - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture de Victor PETITJEAN de Delle (mercerie, librairie, papiers peints, reliure, imprimerie) au trésorier de la fabrique de l'église de cette ville.

3580 - BEAUJEUX ( terrassier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1900
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Ferréol BEAUJEUX, terrassier à Belfort, né à Offemont le 22 juillet 1872 de Joseph Ferréol BEAUJEUX et d'Athalie PECHE (?). Document en partie imprimé.

5351 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1900.

3526 - AUGUR ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1899
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Voir doc. 3523. Document en partie imprimé.

1493 - JACOB ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1899
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Florian Gaston Jules JACOB, fils d'Alphonse et d'Augustine LOUBATIERE, âgé de 25 ans, né le 27 octobre 1873 à Bourogne, marchand forain, a été condamné par jugement (14 avril 1899).

608 - LEON ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1899
Type d'acte : Bul. de renseignem - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin individuel de François Xavier Edouard LÉON né 1865 à Joncherey. Il est fils de Pierre César et de Marie MÉRAT.

3576 - LION ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1899
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier Edouard LION, journalier, né le 11 avril 1865 à Joncherey, de Pierre César LION et de Marie-Anne METROT. Document en partie imprimé.

5365 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1899
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2 exemplaires. Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'exercice 1900 établi par Julien MARCHAND, curé, VISCONTI, maire, Mgr BOURQUARD, François BIZOT, président du bureau, Mathieu FELTIN, trséorier, Victor PETITJEAN, secrétaire, Louis JOACHIM.

8604 - BORNOT-FARINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1899
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par BORNOT-FARINE, 'Hôtel du Nord, Voitures à volonté' à Delle, à M. le curé.

3819 - LION ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1898
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur François Xavier Edouard LION, 33 ans, journalier, demeurant et né à Joncherey le 11 avril 1865, de Pierre LION et de Marie-Anne METROT. Document en partie imprimé.

8610 - MARCHAND ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Arrêté - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des arrêtés de l'administration du Territoire de Belfort. Arrêté autorisant la fabrique de l'église de Delle à installer un appareil d'éclairage au gaz acétylène dans la sacristie et dans le presbytère de M. MARCHAND, curé doyen.

8585 - BRUDERLEIN-BOILLAT ( ferblantier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture d'Eugène BRUDERLEIN-BOILLAT, ferblantier à Delle, pour les travaux et fournitures faits à l'église de Delle pour l'installation de l'éclairage à l'acétylène.

3482 - BANDOT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1898
Type d'acte : Plainte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain BANDOT et un certain ROSSE, ainsi que la compagnie Singer. Document en partie imprimé.

5346 - FELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrêté du conseil de préfecture du Territoire de Belfort concernant le compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1894, présenté par M. FELTIN, trésorier.

10710 - DUMAINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Décompte - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Décompte des travaux exécutés par A. DUMAINE, 'Entreprise de travaux publics et particuliers' à Delle, pour la construction de la chapelle des Pasles. En annexe : photo d'un maître-autel.

3949 - LION ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1898
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur François Xavier Edouard LION, 33 ans, journalier, demeurant et né à Joncherey, de Pierre César LION et de Marie-Anne METROT. Document en partie imprimé.

5305 - VELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Location - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Location des places à l'église de Delle pour 3 ans (1898-1901). Principaux patronymes cités : VELTIN, GIRARDIN, WEHEKIND, COURTOT, MOUILLESEAUX, COQUELET, SCHOULLER, HASSLER, HEITZ, WALZ, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, MICLOT, DURAND, KLIE, BRAUN, BEAUGENDRE, HUSS, GOUSSEAU, POISAT, LEONARD, SELTENSPERGER-BOUQUENEUR, MONNIER-SAUVAGEOT, DAUCOURT, NICOLAS, MAITRE, BIXEL, LEX, BACH, HUMBERT, DROIT, DUCROT, FELTIN, FROISSARD, MARGALET, CROUTELLE, BEROUD, SILBERMANN, PUISIEUX, DELUNG, LARDIER, LARDIER, PERRIN, BECKER, BIZOT, LORENTZ, METZGER, STOLTZ, HEINIS, FLEURY, ROUX, JOACHIM, RICHARD, PETITJEAN, MARCELIN, CLERC, SCHIRMER, BERARD, BAUER, BEAUSEIGNEUR...

1121 - PREVOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1897
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite un certain GEYMANN, ainsi que les époux PFAFF, Joseph SCHLIGAND tous ayant possédé la maison ROLIN Invitation de régler amiablement une somme faite à Albert Joseph PREVOT de Grandvillars

1506 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1505. Concerne FELTIN, notaire à Delle, GEYMANN et les époux PFAFF-WAGNER (23 avril 1897).

3729 - FELTIN ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3728. On cite Louis KIEFFER-GUILLAUME, de Chaux. Document en partie imprimé.

1554 - ROLLIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1897
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Clémentine BOUILLARD, veuve de Joseph ROLLIN, sans état, de Grandvillars, Joseph HERBUTE (avec accent aigu sur le e) fls de Pierre, ouvrier de fabrique à Grandvillars, Joseph CHEVILLOT, monsie Contre : 1) Louise ROLLIN, épouse de Joseph PREIST, décédée à Grandvillars, 2) Joseph ROLLIN, décédé au même lieu, 3) Joseph SCHLIGAND, de Grandvillars, 4) Joseph PREVOT, décédé à Grandvillars, 5) For

3733 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph DRESCH fils, acquéreur du terrain de Louis GIRARDEY, est décédé à Chaux le 19 mai 1897 en laissant pour veuve Marie GIRARDEY et pour seul héritier leur enfant Emile DRESCH. Voir doc. 3704 et 3726 à 3732.

3732 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3731. Document en partie imprimé.

1458 - JACQUEMIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Montbouton / Année : 1897
Type d'acte : Souche - Pap - A5- - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Souche de carnet de chèque ou autre, allant du 13 avril 1897 au 17 juin 1898, et contenant les noms de : Paul JACQUEMIN (à Montbouton), Mlle Julie BOURQUIN (à Fesche-l'Eglise), MAILLE (à Méziré), Mme

3704 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'acquisition d'un terrain faite par Joseph DRESCH, cultivateur à Chaux, ayant appartenu aux époux GIRARDEY-DEMENU, de Chaux. Suivant acte de RICKLIN, notaire à Rougegoutte, au nom de FELLIN, juge suppléant de Belfort. Document en partie imprimé.

3726 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3728. Document en partie imprimé.

3730 - RICKLIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3729. On cite Louis MILLET, cultivateur à Chaux. Document en partie imprimé.

1528 - LEX ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi les époux PFAFF. Règlement à l'amiable entre Felix LEX, négociant en vins à Delle, et FRELIN & GEYMANN (23 avril 1897).

3731 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3730. On cite Xavier PELTIER, ancien garde forestier à Chaux. Document en partie imprimé.

3815 - FRELIN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1897
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre concernant l'acquisition de la maison PFAFF à Grandvillars par FRELIN. Faite à Delle. Oncite FELTIN père, ainsi que Maître JOBIN…

3728 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704, 3726 et 3727. On cite François GUILLAUME, instituteur à Cravanche. Document en partie imprimé.

3735 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3733. On cite JENNY, percepteur à Giromagny.

1169 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite FRELIN et GEYMANN, ainsi que l'époux PFAFF-WAGNER. Voir doc. 1121 Suivant acte dressé par FELTIN, notaire à Delle

1505 - BEROUD ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi les époux PFAFF et, précédemment, les consorts PREVOT, ROLLIN et SCHLIGAND. Auguste BEROUD, fils, marchand de vins à Delle est invité à un règlement à l'amiable avec GEYMANN (23 avril 1897).

1529 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Charles FELTIN, notaire à Delle, concernant PFAFF (7 juillet 1896).

5315 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Membres du conseil : BIZOT président, FELTIN trésorier, GIRARDIN secrétaire, BOURQUARD, PETITJEAN, MARCHAND curé doyen.

5325 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de Delle au sujet du budget 1897.

3481 - JOBIN ( avoué )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1896
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne JOBIN, avoué à Belfort, et un certain FRELIN. Document en partie imprimé avec timbre de quittances.

5316 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de Delle, séance du 4.10.1896 ; en présence de BIZOT président, FELTIN trésorier, GIRARDIN secrétaire, BOURQUARD, PETITJEAN, MARCHAND curé doyen.

1501 - PFAFF ( journaliste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1896
Type d'acte : Frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec tampon. Voir doc. 1121 et 1169. Etat des frais dus à maître J. JOBIN, avoué ayant occupé pour Edouard PFAFF, journaliste à Grandvillars, et Madelaine WAGNER, son épouse (5 mars 1896).

5326 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de Delle, séance du 7.7.1895. En présence de Julien MARCHAND, curé doyen, François BIZOT, président, Hubert GIRARDIN, secrétaire, et Mathieu FELTIN, trésorier.

1149 - BERINGER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Salbert / Année : 1895
Type d'acte : Mandat d'amener - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Julie BERINGER, née en 1872, femme d'Hyppolite MEYER demeurant à Salbert

5331 - FELTIN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1895
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de gestion (exercice 1894) de la fabrique de l'église de Delle présenté par Mathieu FELTIN, trésorier marguillier.

5329 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1895
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte d'une somme reçue lors de la confirmation. Paiement des sonneur, sacristain, souffleur, suisse

8586 - BIXEL ( sculpteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1895
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 3 factures de Georges BIXEL, sculpteur à Delle, pour travaux réalisés à l'église de sa ville (1895, 1896, 1898); En-têtes.

8667 - BROCHET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Germain-le-Châtelet / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Germain. Baptême d'Emma Pauline Eugénie BROCHET (18.7.1886), fille de Paul et d'Hortense SCHÉBATT.

246 - REMY ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Natzwiller / Année : 1895
Type d'acte : Extrait - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande d'extrait de casier judiciaire par le Parquet de Belfort. Pour Pierre REMY né 1852 à Natzwiller et demeurant Belfort, fils de Pierre REMY et de Louise HUMBERT.

3490 - LEHMANN-SEE ( banquier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre LEHMANN-SEE, banquier à Belfort. On cite les sieurs PESTRE-GENOT et Cie, banquiers demeurant à Châlons-sur-Marne. Document avec timbre de dimension.

8616 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1893.

2079 - GIRARDEY ( huissier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Invitation faite à Monsieur GIRARDEY, huissier à Belfort, à régler à l'amiable une somme avec les consorts VERPILLOT et LORDIER. Document en partie imprimé.

8636 - FELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre de Maurice LECOMTE, successeur d'Eugène LECOMTE, agent de change à Paris, à M. FELTIN père à Delle, concernant l'inscription de titres au profit de la fabrique de Delle.

8572 - MICLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1893. Patronymes cités : MICLOT - PETITJEAN - MIGNEREY, teinturier - BERLY, menuisier - JUILLERAT, serrurier - BRUDERLIN, ferblantier.

2755 - PESTRE ( banquier )

Localisation : F - Haute-Saône - Chalonvillar / Année : 1894
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au nom du juge BERTHOLD, de Belfort, sont invités à un règlement à l'amiable Victor PESTRE, GENOT et Cie, banquiers à Chalonvillar. A propos d'un immeuble ayant appartenu aux époux LEHMANN-SEE, de Belfort. Document en partie imprimé.

5330 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Rentes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat des rentes de la fabrique de Delle avant et après conversion.

5334 - FULBERT ( archevêque )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre de FULBERT, archevêque de Besançon, aux curés des paroisses de son diocèse.

5333 - BAUDRY ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération de la fabrique de l'église de Delle. Nomination des marguilliers : François BIZOT président, Victor PETITJEAN secrétaire, Mathieu FELTIN trésorier. Etat de caisse lors de l'entrée en fonction du nouveau trésorier en remplacement de M. BAUDRY.

5335 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle.

3523 - AUGUR ( horloger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1894
Type d'acte : Bulletin - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Paul Emile Constant AUGUR, horloger en 1894, journalier en 1895, né le 13 août 1869 à Montbouton, d'Eugène AUGUR et de Louise HENNIN, demeurant à Beaucourt. Document en partie imprimé.

1526 - NAEGELEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1471. Concerne Joseph NAEGELEN ayant acquis la maison CORDIER de Belfort, et demoiselle Catherine SARAZIN (2 juin 1894).

3791 - PESTRE ( banquier )

Localisation : F - Marne - Châlons-Champagne / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre des banquiers Victor PESTRE, GENOT & Cie, de Châlons-sur-Marne (= Châlons-en-Champagne) à Monsieur GIRARDEY de Belfort.

5332 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carnet de recettes et dépenses de la fabrique de la paroisse de Delle, présidée par François BIZOT. Traitements de RICHARD organiste, POUTHIER sacristain, WEBER suisse, JUILLERAT souffleur, Marie VERRIER veuve BELOT balayeuse.

1471 - LOPIN ( percepteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Maître LOPIN, percepteur à Belfort, est invité à régler à l'amiable la distribution d'une somme moyennant laquelle Joseph NAEGELEN a acquis une maison à Belfort ayant appartenu à CORDIER de Belfort (1

5372 - MAHON ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1892 pour les décès de Catherine MAHON épouse SANDRIN, un enfant KELLER, un enfant THEUBET, Célestine CHASSARD, Joseph KIFFER, deux enfants BREDIN, un enfant GROSJEAN, Ignace JOSEPH, Marie Honorine ANDRÉ épouse PERNOT.

5314 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre-circulaire - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre-circulaire de l'archevêque de Besançon aux curés et membres des conseils de fabrique de son diocèse, à propos d'un décret portant règlement d'administration publique sur la comptabilité des fabriques.

3803 - ZIMBERLIN ( tourneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1893
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Edouard Célestin ZIMBERLIN, tourneur en métaux, demeurant et né à Beaucourt, de Célestin ZIMBERLIN et de Thérèse SCHERRER, le 6 août 1876, âgé de 16 ans. Document en partie imprimé.

10768 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Instruction - Pap - A4+ - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Fabrique de l'église de Delle. Instruction sur la comptabilité des fabriques.

5313 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre concernant les droits des préfets sur les budgets des communes.

5363 - BOURQUARD ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'exercice 1894 établi par Julien MARCHAND, curé, Joseph BOURQUARD, maire, Mgr Casimir BOURQUARD, François BIZOT, président du bureau, Mathieu FELTIN, Victor PETITJEAN, secrétaire, Xavier BAUDRY, trésorier.

5323 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de FELTIN, ancien notaire de Delle, à GROUSSAU, avocat à Lille, au sujet du budget de la fabrique de Delle.

5367 - FELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Location - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Recouvrement de la location des bancs de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : FELTIN, WÉHÉKINDT, GIRARDIN, SCHOULER, COQUELET, HASSLER, DROIT, PETITJEAN, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, DURAND, JOACHIN, BEAUGENDRE, DELUNG, COLARD, POISAT, POIRIER, MATHIS, HUMBERT, STEMPFELET-BERLY, PETIT-LOPINOT, THIÉBAULT, STOLTZ, NICOLAS, MAITRE, BÉLET-CHOQUARD, BOISSAUX, PIERRESTIL, DUCROT, ERARD, CARTIGNY, FAIVRE, BRAUN, LOPIN, SILBERMANN, LARDIER, ROSSELAT, PASSERAT, BÉROUT, DROIT, ROUX...

5382 - BRUNSCHVICK ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès de la paroisse de Delle en 1892. Principaux patronymes cités : BRUNSCHVICK, BRUNETTE, BÉLOSSAT, KELLER, BERNARD, THABOUROT, MARCHAND, MARGEOTTE, MUNIER, MARION, DURAND, CHASSARD, COUCHOT, KIEFFER, MERCIER, PETITJEAN, BORON, BURGERMEISTER, FARINE, BETHVY, ZIEGLER, GIRARD, BREDIN, PAPE, BELET, GROSJEAN, BORNSCHLEGEL, THIÉBAUT, GIROD, JOSEPH, PERRENOT, HEITZ, GIRARDIER, RICHTER, RAPPART, KUNTZ, REITZ, KLIÉ, ROY...

576 - LINDECKER ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Etueffont-Haut / Année : 1892
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du casier judiciaire de François-Xavier LINDECKER, né 8/4/4842 à Etueffont-Haut, fils de Michel LINDECKER et de M.Catherine SAUVAGEOT. Il habite à Felon.

1627 - MOUILLESEAUX ( garde champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Banvillars / Année : 1892
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Constant Jacques MOUILLESEAUX, fils de Joseph MOUILLESEAUX et de Louise JACQUES, âgé de 27 ans, né le 28 août 1865 à Banvillars, garde-champêtre.

3859 - LION ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1892
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur François-Xavier-Edouard LION, journalier de 27 ans, demeurant et né à Joncherey le 11 avril 1865, de Piere-César LION et de Marie-Anne METROT. Document en partie imprimé.

5377 - ZIMBERLIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès survenus à Delle en 1892. Patronymes cités : ZIMBERLIN, HEIDET, MEITCH, BILLOT, BÉLET épouse BIZOT, CARLY, VERRIER, COURTOT, FOUGÈRES, MARTIN, GROMIER, MUNIER, LOVITON, CHÉTELAT, CRELIER, ROTH, BELOSIAT, GRIMAITRE épouse LONCHAMPS, MARCHAL, MAHON, BERTRAND, DURAND, LANG, VESPISSER, HEYBERGER, LOPINOT, CESSE, POISAT, GRÉLAT, PERRET, ALIMANN, ROUTHIER, MORLOCH, GIROT, LAIBE, ELCHINGER, BÉLOSSAT, VILL, DROIT, DEUR, DRUX, ROY, BROUILLARD, KOENIG, MONTAVON.

3932 - ROBERT ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1891
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur Alfred Joseph Sébastien ROBERT, 24 ans, marchand ambulant demeurant à Dieppe. Né le 5 juillet 1866 à Belfort, de Jacques Sébastien ROBERT et de Marie Valérie TOURANGEAU. Document en partie imprimé.

3579 - LION ( bonnetier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1891
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3576. Document en partie imprimé.

1120 - LION ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Jonchery / Année : 1891
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Même condamnation Bulletin individuel concernant la condamnation de François Xavier Edouard LION, né le 11 avril 1865 à Jonchery, de Pierre-César et de Marie-Anne METROT

8658 - POUTHIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1891
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bourogne. Baptême d'Armand Augustin Louis (9.3.1879), fils de Joseph POUTHIER et de Marie SCHAKER.

2740 - MAUFREY ( tisseur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1891
Type d'acte : Jugement - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne monsieur MAUFREY, d'Anjoutey, et Jean-Claude ALPHONSE, à Anjoutey. Fait pour monsieur TABOUREAU, greffier à Belfort, par A. HEIDET, huissier à Giromagny.

309 - DUBERY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note du Trésorier-payeur général du Territoire, distribution DUBÉRY.

2810 - MOUHAY ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Louis MOUHAY, cultivateur à Reppe, Marguerite SCHLANGUEL, veuve, de Foussemagne, Philippine CHARBONNIER, propriétaire et aubergiste à Foussemagne, Louis ROSSE, teinturier à New-York, etc. Document avec plusieurs noms.

1451 - HILLER ( propriétaire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Jeune / Année : 1890
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite maître ROMOND, avoué, maître FELTIN, avocat à Belfort, maître SCHMITT, huissier à Fontaine, DIETSCH, huissier à Belfort. Document avec tampon du tribunal de Belfort. Pour Joseph HILLER, propriétaire à Montrex-Jeune, contre Louis MOUHAY, cultivateur à Reppe (10 juin 1890).

1211 - MOUHAY ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1890
Type d'acte : Accord - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis MOUHAY reconnaissant devoirpayer somme à Joseph HILLER propriétaire demaurant à Montreux-Jeune

8665 - BANDELIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Dizier-l'Évêque / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Beaucourt. Baptême de Charles Joseph ANTOINE (° 3.9.1879).

6631 - MEIGRET ( sculpteur )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Au profit de Constant Ernest Edouard MEIGRET, Gustave Paul Alfred MEIGRET, tous deux sculpteurs, Paul Aimé MEIGRET, propriétaire épicier, et Marie Louise MEIGRET, fille mineure, contre Augustine Sylvie BARBIER, propriétaire veuve d'Edouard Auguste MEIGRET, sculpteur, tous de Belfort. Voir doc. 6608. Document avec un timbre de quittance. On nomme les époux CHABAS, ainsi que Léopold SCHRAMECK, négociant à Belfort, Philippe LEVY, négociant à Belfort, Nicolas ROUARD, clerc de notaire à Belfort, Auguste VERNIER, propriétaire rentier à Lachapelle (il y en a plusieurs dans ledit département), et autres.

8639 - MAILLARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse St-Christophe de Belfort. Baptême de Marie Amélie MAILLARD (27.7.1879), fils de Pierre Auguste et d'Emilie Françoise TONKEL.

1660 - MOUHAY ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1890
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

L'avoué de Belfort se nomme Maître F. ROMOND (et non FROMOND, à corriger aux doc. correspondants). Voir aussi doc. 1600. Louis MOUHAY, cultivateur, à Reppe, est créancier.

8661 - FLEURY ( brigadier de gendarmerie )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse St-Michel de Rébeval (Algérie). Baptême de Léon Paul (10.2.1884), fils de Charles François FLEURY, brigadier de gendarmerie, et de Marie WAHY.

6596 - MOUZIMANN ( comptable )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Méziré / Année : 1890
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Edouard MORCHAY (ou MOUCHAY ?), cultivateur à Reppes, Constant Jules MOUZIMANN, comptable à Méziré, Madame HARTMANN, née BOURQUARDEZ, de Reppe, Jacques CAYOT, propriétaire et aubergiste à Foussemagne. On nomme aussi BERTHOLD, juge de Belfort, Joseph HILLER, de Montreux-Jeune, maître ROMOND, avoué pour Eugène TURILLOT, de Vézelois, Louis MORCHAY, maître ACKERMANN, notaire à Fontaine.

8659 - BARBIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chèvremont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chèvremont. Baptême de Marie Juliette Hortense BARBIER (12.2.1890) par le curé ROUCHE.

2083 - BOBENRIETH ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des buletins individuels de condamnation concernant Jean BOBENRIETH, né en 1890, fils de Jean et Agathe THUET. Document en partie imprimé.

8662 - LOPINOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Suarce / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Suarce. Baptême de Jules LOPINOT (° 2.8.1879), fils d'Augustin LOPINOT et de Célestine LINDBERG.

8660 - COMTESSE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Lachapelle-sous-Rougemont. Baptême de Jean Baptiste COMTESSE (25.4.1880).

2721 - LAPOSTOLET ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Invitation du directeur de la banque foncière du Jura (Bâle) de se rendre à Belfort pour un règlement à l'amiable avec mademoiselle FRESSE. A propos d'une maison ayant appartenu à sieur SCHRAMECK, antérieurement à MEIGRET. Document en partie imprimé, établi par le juge LAPOSTOLEST (ou LAPOSTOLET).

1470 - TURILLON ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1889
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour messieurs TURILLON (ou TUAILLOT) frères, négociants à Vézelois, contre Louis MACHAY, cultivateur à Reppe (26 novembre 1889).

296 - JULLIAN ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Consignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Consignation DUBERY. Oppositions des frères JULLIAN de Béziers et Marguerite STOLL veuve de Christ MULLER de Danjoutin.

3809 - GEORGE ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain MARCHAND, de Paris, à monsieur GEORGE, juge à Belfort. On cite d'autres .

310 - FRESSE ( épicier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Convocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une maison à Belfort. Convocation de 38 personnes nommées dont : Vueve MEIGRET, CHABAS chef de musique à Givet, Constant MEIGRET sculpteur à Montbéliard, RICHARDOT propriétaire à Novill Ainsi que :Veuve THOUVENIN nér ROY, François BOURQUARD fils de J.Claude de Vézelois, Louis MOUILLESEAUX boucher à Danjoutin, Abraham LEVY RUEFF négociant à Belfort, Salomon BLOCH rentier à Belfort etc

2797 - VOISINET ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Joseph VOISINET, journalier, et Judith MARECHAL, sa femme, ainsi que Adolphe VOISINET, ajusteur mécanicien, et Julie VOISINET, tous de Belfort. Document avec timbre et en partie imprimé.

6628 - MIELLE ( casernier )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas MIELLE, casernier, époux de Denise STAINACRE (?), Irène STAINACRE, repasseuse, et Joseph VOISINEL, journalier, époux de Judith MARECHAL, ainsi qu'Adolphe VOISINEL, ajusteur mécanicien, époux de Julie VOISINEL, tous de Belfort. On nomme maître MULLER, notaire à Belfort, et autres.

10478 - OLT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1889
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des droits de sonnerie à recouvrer sur 1887 et 1888 pour les décès de Joséphine HENRY, Joseph Antoine HUGER, Marie Jeanne GIRARDOT, Joseph et sa sœur Catherine ROY, Marguerite MONNIN, Anna BERLY, Catherine OLT veuve NIGLIS, Hélène MANG, Xavier FOLTZ, Cécile HENRI.

1480 - GRIMLER ( boucher )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1888
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite, pour la distribution HEILGENSTEIN, Jean-Baptiste PETARD, serrurier à Belfort. Concerne Théodore GRIMLER, boucher à Grandvillars, et Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars (11 mai 1888).

2793 - VOISINET ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1888
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Joseph VOISINET, journalier, Judith MARECHAL, sa femme (ou sage-femme ?), Adolphe VOISINET, ajusteur mécanicien, Balthazar VOISINET, feue Marie PETEY, sa femme, VIELLARD & ANTONIN, de leur vivant maîtres de forges, tous de Belfort. Document avec plusieurs autres noms et lieux.

1433 - ZELLER ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Wuenheim / Année : 1888
Type d'acte : Colocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Est-ce Uhlwiller dans le Bas-Rhin ? Concerne aussi le sieur HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandivllars. On trouve la signature de maître FROMONT, de Belfort. Document avec tampon. Voir doc. 1227. Concerne Philippine Marie Louise REICHENECKER, veuve de Constant ZELLER, demeurant à Ollviller (Haute Alsace), leurs cinq enfants mineurs : Marie-Constant-Pierre, Marie-Joseph-Paul, Jacques-Marie-Jose

1592 - BLOCH ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1888
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

PETARD avec accent aigu sur le e. Document avec tampons et très beau filigrane. Voir doc. 1231 et 1500. Concerne Salomon BLOCH, propriétaire rentier, ainsi que Xavier MARCHAND, ancien marchand de vins, propriétaire, Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur, Augstine Sylvie BARBIER, propriétaire veuve

3810 - COILLOT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1888
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adressée à un certain L. COILLOT par le greffe de Belfort. On cite FREDEZ.

1666 - WOLFER ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1888
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jacques FRAISSE, rentier à Belfort, Mesdemoiselles Marie et Léonie THEVENOT (avec accent aigu sur le premier e), majeures et propriétaires à Buc, Madame Thérèse KAUFMANN, sans profession, de R A comparu : Marie-Emma-Christine BOURQUARDEZ, épouse de Joseph WOLFER, cultivateur, tous deux de Reppe, agissant au nom d'Angélique BOURQUARDEZ, en religion Sœur Catherine de Sienne, majeure, sans pro

1152 - HEILIGENSTEIN ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1888
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi Jean-Baptiste PETARD, entrepreneur et serrurier demeurant à Belfort. Voir doc. 1125 Poursuite de la distribution par contribution avec les créanciers de sieur Auguste HEILIGENSTEIN de Grandvillars

5376 - WENDLY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1888
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1886 et 1887 pour les décès de Emilie HILD enfant, Reine KANI épouse HUGER, Auguste WEIES, Louis LAIBE, Jules WENDLY, Jules ECAROT, Rose MARQUINOT, Marie BOURQUIN, Marie Louise PAYROT, François COULEAU, Pierre Joseph DESBOEUF, Charles Henri MAYER, Julie MAHON, Ursule ROY, Joséphine HENRI.

1171 - HEILIGENSTEIN ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1888
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1125 et 1152 Concerne les créanciers du sieur Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars, et Jean-Baptiste PETARD, serrurier à Bellfort

1637 - HERBELIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1888
Type d'acte : Créance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Créance VOISINET, avec tampon de Louis HERBELIN, de Belfort.

8642 - SCHIESS ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1887
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Grandvillars. Baptême de Marie Joséphine (27.9.1886), fils illégitime de Josèphe SCHIESS. Josèphe SCHIESS a épousé Emile FROIDEVAUX à Grandvillars le 30.7.1887, mais l'acte de mariage ne fait pas mention d'une éventuelle légitimation de l'enfant.

3741 - BRONNER ( boulanger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de BRONNER (?), boulanger, contre Joséphine ZENNER, veuve de Joseph FREDEZ, propriétaire, tous de Belfort.

1464 - RICHARDOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Dû - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec tampon de J. JOBIN, avoué à Belfort. Dû à monsieur RICHARDOT (intérêts du 3 septembre 1887).

2788 - STIEGLER ( boulanger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne STIEGLER, frères et sœurs, anciens boulangers à Belfort, ainsi que messieurs ZENNER, FREDEZ et HOLTZER, et la veuve FREDEZ, de Belfort. On cite madame L. GILLES, née STIEGLER, ainsi que Jules STIEGLER. Document en partie imprimé.

3856 - BRONNER ( boulanger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de placards à la requête de BRONNER, boulanger à Belfort au préjudice de la veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort. Fait par Eugène Emile FLEURY, huissier audiencier à Belfort. Joint doc. De vente publique aux enchères.

3484 - VERNIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1887
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Auguste VERNIER, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant Augustine Sylvie BARBIER, veuve d'Edouard MEIGRET, propriétaire à Belfort, et Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur à Belfort. Au profit de Joseph EHRET, carrossier à Belfort. Document avec plusieurs autres noms et deux timbres de copies.

3567 - FREDEZ ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre FREDEZ, cultivateur à Belfort. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

6606 - LEFRANC ( marchand )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu maître DUVERNOY, avoué d'Hippolyte LEFRANC, marchand de vins à Belfort, contre Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort. Voir doc. 6601 et 6604. On cite d'autres noms.

1500 - SCHRAMECK ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note pour Joséphine ZENNER, veuve de Joseph FREDEZ, cultivateur demeurant à Belfort, qui doit somme avec intérêts. Document signé par Léopold SCHRAMECK, marchand de bétail à Belfort (28 décembre 1887)

1439 - BRONNER ( boulanger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec tampon et timbres fiscaux. A la requête de Monsieur BRONNER, boulanger à Belfort, à propos de Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort (28 mars 1887).

3542 - FREDEZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des frais dus à RACLOS (?), notaire, par la veuve FREDEZ, pour l'obligation de la veuve LEHMANN.

1273 - EHRET ( carrossier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph EHRET est mort à Dôle le 17 mai 1876, laissant veuve Marie née VAUTHIER, veuve en premières noces dudit Joseph EHRET et en secondes noces de Georges Pierre Luc JACQUOT, et pour héritière Marie Augustine Sylvie BARBIER, propriétaire à Belfort, veuve d'Edouard Auguste MEIGRET, sculpteur, agissant au nom de son fils Gustave Paul Alfred MEIGRET et pour Paul Aimé et Marie Louise ses deux autres

199 - LESMANN ( propriétaire maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Offemont / Année : 1887
Type d'acte : Convocation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convocation de françois LESMANN nacine maire d'Offemont suite à adjudication autres personnes : ZENNER, FREDEZ et HOLTZER

3506 - HOLTZER ( maçon )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Joseph HOLTZER, maître maçon, Jacques MICHEL, cultivateur, Jacques Joseph ZENNER, propriétaire, Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire, le dit Joseph FREDEZ, cultivateur, Marie Victorine GUY, rentière veuve de Marc MARTELET, etc. Tous de Belfort. On cite d'autres noms.

3487 - FREDEZ ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joséphine ZENNER, veuve Joseph FREDEZ, propriétaire à Belfort. On cite Eugène Emile FLEURY, huissier audiencier à Belfort. Document avec timbre de copies.

1442 - BESANCON ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Roppe / Année : 1887
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Doc. Avec tampon et timbre fiscaux. A la requête de Jules BESANCON, propriétaire rentier à Roppe, à propos d'Auguste CORDIER, boulanger propriétaire et aubergiste, et dame Amélie NOVIER, son épouse, de Belfort (22 juillet 1887).

3485 - HOGRANDLEUR ( garde champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1887
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas HOGRNADLEUR, garde champêtre à Belfort. Document avec d'autres noms en partie imprimé. On trouve un timbre postal en partie déchiré.

2860 - MANGUE ( épicier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne MANGUE, épicier à Belfort, Jules Léopold DAIGREMONT-SAINT-MAUVIEUX et Adélaïde Marcelline BOURQUARDEZ, sa femme, propriétaire à Fontaine.

1199 - BOUVIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Dominique HAAS, banquier de Belfort. Voir doc. 1173 Concerne Madeleine Augustine Cécile HART(E)MANN, veuve de Jean-Pierre BOUVIER, et Jules Leopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX et son épouse Adélaïde Marceline BOURQUARDEY, propriétaires à Fontaine

2731 - LITZLER ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine LITZLER, meunier à Fontaine. Enregistré à Belfort par J. JOBIN, avoué.

1609 - SARAZIN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Louis HIMMELSPACH, confiseur, et Pierre Conrad RICHARD, ancien huissier, Alix-Lucien Benoit BARNET, notaire, Jules FERY (avec accent aigu sur le e), clerc de notaire, tous de Belfort. Document Comparaissent Auguste CORDIER, boulanger, et Amélie NOVIER, son épouse, demeurant à Belfort, lesquels reconnaissent devoir une somme à Catherine SARAZIN, célibataire majeure, propriétaire demeurant à

3727 - GIRARDEY ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1886
Type d'acte : Dû - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Des époux Louis GIRARDEY (= les époux GIRARDEY-DEMENU), de Chaux, à Xavier PELTIER, garde forestier à Chaux. Voir doc. 3704, 3726 et 3728. Avec cachet de Xavier RICKLIN, notaire à Rougegoutte.

3553 - DAIGREMONT ( noble )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jules Léopold DAIGREMONT de Saint-MAUVIEUX et Adélaïde Marceline BOURQUARDEZ. On cite d'autres noms.

5320 - MICHELAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1886
Type d'acte : Dette - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Renouvellement de l'inscription sur les enfants d'Antoine MICHELAT de Delle. Le conseil de fabrique a dispensé le trésorier de toutes poursuites contre les débiteurs insolvables.

3862 - BERNHEIM ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Simon BERNHEIM, négociant à Belfort, contre Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort. Fait par Emile GIRARDEY, huissier à Belfort. Document avec deux timbres de copies.

6601 - ERARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Andelnans / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Au profit de François ERARD (voir doc. 6633 pour ce nom), propriétaire cultivateur à Andelnans, actuellement à Belfort, contre Joseph FREDEZ et sa femme Joséphine ZENNER, de Belfort. On maître RACLOT, notaire. On cite d'autres noms. Doucment avec un timbre de quittances. Voir doc. 6604.

1435 - BURTSCHY ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Colocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec tampon et filigrane. Concerne Monsieur BURTSCHY, menuisier à Fontaine, et DAIGREMONT (12 mai 1886).

1936 - LEVY ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1886
Type d'acte : Renseignements - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'enfant de la veuve Marie LEVY. On cite Belfort.

3508 - FREDEZ ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean Claude VINEZ, jardinier, et son épouse Pauline ZENNER, de Belfort, contre Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ. On cite d'autres noms.

3946 - BERNHEIM ( rentier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Carence - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Simon BERNHEIM, rentier à Belfort, et Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire à Belfort. Document avec un timbre de copies.

2830 - ZENNER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Joséphine ZENNER, veuve de FREDEZ, propriétaire à Belfort. Document avec plusieurs autres noms.

1441 - VINEZ ( jardinier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Carence - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1438, 1439, 1440. A la requête de Jean-Claude VINEZ (ou VENEZ), jardinier, époux de dame Pauline ZENNER, de Belfort, à propos de Joséphine ZENNER ( 28 décembre 1886).

1 - PELTIER ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi François Xavier et Vincent DEMENU de Chaux Signification de transport concernant Xavier PELTIER, garde-forestier à Chaux

1241 - HAAS ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne la contribution sur DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX (ou DE SAINT-MAURIEUX), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 1143, 1164, 1165, 1173, 1199, etc. Concerne: Auguste HAAS de Belfort, Marie HAAS épouse de Constant LAVOYENNE, Mlle Emilie HAAS, Joseph HAAS, Anne HAAS épouse de Charles TOUVET négociant, Prosper HAAS banquier, Mlles Odile et Georgette

2074 - ROEREL ( brasseur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cravanche / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Georges ROEREL (ou ROESEL ?), brasseur à Cravanche, contre Adolphe VOISINET, débitant de boissons à Belfort. Document avec tampons, filigrane et timbre fiscal.

320 - TABOUEAU ( greffier tribun )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Cert.versement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de versement au T.P.G du Territoire par le greffier du tribunal de 1°instance de Belfort pour vente mobilière.

6621 - MARTELET ( rentier )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Victorine GUY, veuve de Marc MARTELET, rentier à Belfort, ainsi que Marie Françoise Emélie MARTELET, épouse de Jean Auguste Laurent VUIDEPOT, négociant à Champagnolles, François LEHMANN (ou LEMMANN ?), propriétaire, ancien maire d'Offemont, Pierre FREDEZ, cultivateur à Belfort, époux de Julie CHABOUDE, Dominique HAAS, banquier à Belfort. Contre Joseph FREDEZ, de Belfort, et sa femme Joséphine ZENNER, autrefois mariée en premières noces. On nomme aussi maître PEQUIGNOT, notaire à Belfort, maître MULLER, notaire à Belfort, et autres. Voir doc. 6620.

1119 - LION ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Jonchery / Année : 1886
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Célibataire Bulletin individuel concernant la condamnation de François Xavier Edouard LION, né le 11 avril 1865 à Jonchery, de Pierre-César et de Marie-Anne METROT

1173 - BOUVIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Madelène Augustine Cécile HARTMANN et Jean-Pierre BOUVIER, propriétaire demeurant à Fontaine, ainsi que LITZLER, meunier demeurant à Fontaine. Voir doc. 1164 La veuve BOUVIER, propriétaire à Fontaine, poursuit la distribution par contribution entre les créanciers de Jules Léopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX et d'Adélaïde Marceline BOURQUARDEZ, sa femme, d

1440 - LEFRANC ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Signification - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Hyppolite LEFRANC, négociant à Belfort, et Joséphine ZENNER (29 juillet 1886).

5321 - MICHELAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1886
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat des rentes françaises et titres appartenant à la fabrique de l'église de Delle. Mention d'une obligation de 1836 souscrite par les défunts Antoine MICHELAT et Marie Caroline SCHUTT.

3507 - GIRARDEY ( huissier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Emile GIRARDEY, huissier de Belfort, Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, etc. On cite d'autres noms. Document avec deux timbres de copies.

1232 - PELTIER ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi François Xavier et Vincent DEMENU de Chaux Signification de transport concernant Xavier PELTIER, garde-forestier à Chaux

1101 - CHIROT ( propriétaire )

Localisation : F - Somme - Abbeville / Année : 1886
Type d'acte : Colocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DUVERNOY, avoué à Belfort, et DAIGREMONT, propriétaire à Fontaine Colocation par Clovis CHIROT, propriétaire à Abbeville

6620 - ZENNER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Joséphine ZENNER, propriétaire à Belfort, veuve de Joseph FREDEZ, Marie-Cécile FREDEZ, célibataire majeure, sans profession, de Belfort, et Cathérine PIQUET, sans profession, propriétaire à Offemont, veuve de François LEHMANN. On nomme Auguste Maxime Jules RACLOT, notaire à Belfort, assisté d'Auguste MAYER, coiffeur, et Emile FELEMEZ, chapelier. On cite d'autres noms. Voir doc. 6621.

3824 - ZENNER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Hyppolyte LEFRANC, négociant, contre Joséphine ZENNER, veve FREDEZ, propriétaire, tous de Belfort.

3537 - PELTIER ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1885
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène PELTIER, contre Auguste HEILIGENSTEIN.

1438 - HAAS ( couturière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Doc. Avec tampon et timbres fiscaux. Voir doc. 1142. A la requête de Dominique HAAS, banquier à Belfort, a fait commandement de payer à dame Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, couturière à Belfort (13 octobre 1885).

2859 - MANGUE ( épicier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de sieur MANGUE, épicier à Belfort. Document avec plusieurs autres noms.

23270 - LEHMANN ( Banquier )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de A. LEHMANN, banquier à Belfort, concernant les noms de LAMBERT, DAIGREMONT et autres.

1225 - ERARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Andelnans / Année : 1885
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La veuve FREDEZ est propriétaire à Belfort. Voir doc. 1142 Jugement rendu entre François ERARD et Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ

1487 - PETITJEAN ( bottier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Félix FLICK, de Belfort, et DAIGREMONT, de Fontaine. Document avec tampon et timbres fiscaux. A la requête de François PETITJEAN, bottier à Belfort (5 septembre 1885).

1437 - MEILLERE ( carrossier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Félix FLICK, commissaire priseur à Belfort. DAIGREMONT DE SAINT-MAURIEUX ou DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX ? Document avec tampon et timbres fiscaux. Faite à la requête de Pierre MEILLERE, carrossier à Belfort, à propos de DAIGREMONT (7 septembre 1885).

23267 - WALSER ( Négociant )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de WALSER frères, négociant à Belfort, concernant Bernard LAMBERT, huissier audiencier audit lieu, etc.

23254 - FLICK ( Commissaire priseur )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Pierre MEILLIÈRE, carrossier, élisant domicile en l'étude de maître Marc DIETSCH, huissier audiencier, ayant signifier à Félix FLICK, commissaire priseur (tous de Belfort), une opposition concernant Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (ou MAURIEUX ?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23253 et 23255 à 23257.

1530 - FROSSARD ( bourrelier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Emile GIRARDEY, huissier à Belfort, et DAIGREMONT. Avec tampons et filigrane. Voir doc. 1143 et 1199. A la requête de Louis FROSSARD, bourrelier à Foussemagne, à propos de madame BOUVIER, née HARTEMANN, rentière à Fontaine (30 décembre 1885);

1521 - LITZLER ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Bernard LAMBERT, huissier à Belfort. Document avec tampon et timbre fiscaux. Filigrane. A la requête de monsieur LITZLER, meunier à Fontaine, à propos de DAIGREMONT SAINT-MAUVIEUX, propriétaire à Fontaine (26 décembre 1885).

606 - SOEHNLEN ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petitmagny / Année : 1885
Type d'acte : Bul. de renseignem - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin individuel de Jacques SOEHNLEN né 1859 à Petit Magny et demeurant à Etueffont-Haut. Il est fils de Conrad et de Marie GAUMET.

1164 - HAAS ( banquier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DAIGREMONT DE SAINT MAURIEUX propriétaire à Fontaine et le commissaire-priseur Félix FLICK demeurant à Belfort. Voir doc. 1142 et 1143 Opposition faite à la requête de Dominique HAAS concernant une saisie

216 - NOTTARIS ( plâtrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note détaillée du travail fait par P. NOTTARIS plâtrier et peintre à Fontaine chez M. D'AIGREMONT de ST MANVIEUX

3536 - HEILIGENSTEIN ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1885
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la distribution par contribution entre les créanciers d'Auguste HEILIGENSTEIN, de Grandvillars, etc. On cite d'autres noms.

1143 - FROSSARD ( tonnelier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite le sieur DAIGREMONT, propriétaire à Fontaine et le commissaire priseur FLICK demeurant à Belfort A la requête de Louis FROSSARD, tonnelier à Foussemagne, résidant à Belfort, Emile GIRARDEY, huissier, signifie à Françoise BOUVIER, née HARTMANN, rentière demeurant à Fontaine

23253 - GARNIER ( Banquier )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre GARNIER, banquier à Chalon-sur-Saône, Arsène GIRARD, huissier à Belfort, Émile GIRARDEZ, huissier à Belfort, Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MANVIEUX (ou MAUVIEUX ?), propriétaire à Fontaine, les banquiers WORMS, ALPHEN et DAUPHIN, de Paris, et autres. Voir doc. 23254.

1267 - ZENNER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Charles JENN, horloger à Belfort, Louis Rassinier de Belfort. Avec son bordereau et timbre fiscal détaché. Papier filigrané. Voir doc. 1142, 1202 et 1225. Joséphine ZENNER, propriétaire à Belfort, veuve de Joseph FREDEZ, reconnaît devoir somme à François BARDOT, propriétaire rentier à Belfort. (11 février 1885).

1142 - HAAS ( banquier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Charles BOIGEOL, chevalier de la Légion d'Honneur. Voir doc. 1225 Jugement rendu entre Dominique HAAS, banquier demeurant à Belfort, contre Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, voiturière

1604 - DAIGREMONT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite maître LAPOSTOLET, avoué à Belfort, Bernard LAMBERT, huissier demeurant à Fontaine, maître FELTIN, avocat à Belfort. Voir doc. 1199. A la requête de Léopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX, propriétaire à Fontaine, à propos de Dominique HAAS, banquier à Belfort.

1217 - PELTIER ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1885
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1125, 1152, 1171 et surtout 1190 Eugène PELTIER, aubergiste marchand de bois, requiert de procéder à la distribution entre les créanciers d'Auguste HEILIGENSTEIN

187 - CHIVOT ( constructeur )

Localisation : F - Somme - Abbeville / Année : 1885
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Faillite de Vulfran CHIVOT lequel doit 1875 francs à H.DAIGREMONT avocat à Belfort

22950 - GARNIER ( Banquier )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BALLERO, demeurant à Paris, et François GARNIER, banquier à Chalon-sur-Saône. Établi par Arsène GIRARD, huissier à Fontaine demeurant à Belfort, et concernant également M. DAIGREMONT de SAINT-MANVIEUX (?), propriétaire à Faontaine.

23255 - FROSSARD ( Bourrelier )

Localisation : Foussemagne / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis FROSSARD, bourrelier à Foussemagne, Émile GIRARDEY, huissier à Belfort, Flix FLICK, commissaire priseur audit Belfort, et le sieur DAIGREMONT, propriétaire à Fontaine, etc. Le nom de Jeanne BOUVIER, née HARTEMANN (?), rentière demeurant à Fontaine, est rayé.

1436 - BURTSCHY ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec tampon et timbre fiscaux. Voir doc. 1435 et 1164. Faite à la requête de Monsieur BURTSCHY, menuisier à Fontaine à propos d'une œuvre de menuiserie pour DAIGREMONT DE SAINT-MAURIEUX, propriétaire à Fontaine (26 décembre 1885).

3850 - ZENNER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Acquiescement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaré par Joséphine ZENNER, veuve FREEZ, propriétaire résidant à Belfort. Au profit de Simon BERNHEIM, propriétaire à Belfort.

188 - DAIGREMONT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Opposition par Arsène GIRARD huissier à Belfort pour maître Jules Charles CEDIC huissier à Paris

3541 - BERTHOLD ( avoué )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne BERTHOLD, avoué à Belfort, Eugène PELTIER, de Bethonvilliers, contre Auguste HEILIGENSTEIN, de Grandvillars.

23257 - HOFFSTETTER ( Agent de police )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de François HOFFSTETTER, agent de police à Belfort, époux de Robertine KURZ, concernant Félix FLICK, commissaire priseur audit lieu, et DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23256. On cite d'autres noms.

1449 - ZELLER ( fabricant )

Localisation : F - Haut-Rhin - Wuenheim / Année : 1884
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Maître ROMOND, avoué à Belfort, Arsène GIRARD, huissier à Belfort. Document avec tampon et timbre fiscaux. Voir doc. 1433. A la requête de Constant ZELLER, fabricant de tuyaux à Ollwiller, à propos de Chrétien HEILIGENSTEIN, tuilier et entrepreneur à Grandvilars (17 juillet 1884).

1457 - BERNHEIM ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1105 où Samson BERNHEIM est peut-être Simon BERNHEIM. Jugement rendu à Belfort le 13 décembre 1884 au profit de Simon BERNHEIM, propriétaire à Belfort, contre Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire demeurant à Belfort.

1125 - PETARD ( serrurier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de M. ROMOND, avoué d'Auguste HEILIGENSTEIN entrepreneur demeurant à Grandvillars, à M. LAPOSTOLET, avoué de Jean-Baptiste PETARD serrurier demeurant à Belfort

1190 - PELTIER ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1884
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1217 Eugène PELTIER est créancier de A. HEILIGENSTEIN entrepreneur à Grandvillars

1918 - ROMONT ( avoué )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée par HEILIGENSTEIN à ROMONT, avoué à Belfort et concernant l'affaire ZELLER d'Ollviller.

6597 - HEILIGENSTEIN ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Grandvillars / Année : 1884
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Constant ZELLER, fabricant de tuyaux à Allwiller, et Chrétien HEILIGENSTEIN, tuilier et entrepreneur à Grandvillars. On nomme maître ROMOND, avoué, maître MENETREZ, avocat, et autres.

3699 - ZENNER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Simon BERNHEIM, propriétaire, Emile GIRARDEY, huissier, a donné assignation à Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ, propriétaire, tous de Belfort. Document avec timbre fiscal de copies, filigrane et tampon.

3530 - HEILIGENSTEIN ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1884
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars, ainsi que Constant ZELLER, d'Ollwiller, etc.

3525 - PETARD ( serrurier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste PETARD, serrurier à Belfort, Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars, LAPOSTOLET, avoué à Belfort, etc.

3505 - FREDEZ ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Eugène MULLER, notaire à Belfort, a comparu Joséphine ZENNER, veuve de Joseph FREDEZ, cultivateur à Belfort, qui a fait acte de vente avec Emile et Pierre TAILLER, terrassiers à Belfort, ainsi qu'à Célestin TAILLER, soldat en tunisie, demeurant à Belfort. On cite aussi Nicolas TAILLER, père de Célestin, journalier à Belfort, etc.

6604 - FREDEZ ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Mme veuve FREDEZ, née ZENNER, et M. et Mme Pierre FREDEZ, au profit de LERMANN (?). Concerne aussi Joséphine FREDEZ, épouse de Pascal Fernand HOLINGUE, employé aux chemins de fer, de Noisy-le-Sec. Voir doc. 6601 et 6606. On cite plusieurs autres noms et dates.

23325 - LESMANN ( Propriétaire )

Localisation : Offemont / Année : 1883
Type d'acte : Signification de transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François LESMANN (?), propriétaire à Offemont, et les époux ZELLER et FREDEY à Belfort. On cite les noms de MULLER, GIRARDEY et autres.

6710 - ISAMBART ( ? )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1883
Type d'acte : Lettres - Pap - A5 - 49 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse quantité de divers papiers, dont la majorité en lettres, concernant surtout madame ISAMBART, de Belfort. Document riche en noms et lieux. On trouve une enveloppe avec un timbre bleu de 15 centimes, dit type Sage, de 1880.

167 - LESMANN ( propriétaire maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Offemont / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au profit de François LESMANN aincien maire et propriétaire à Offemont Contre Joséphine HENNER veuve de Joseph FREDEZ cultivateur à Belfort; et Pierre FREDEZ cultivateur et son épouse Julie CHABOUDÉ demeurant Belfort.

5345 - GIRARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1882
Type d'acte : Fondations - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rentes de la fabrique de l'église de Belfort. Patronymes cités : STEMPHLET, BRUEZ, GIRARD (après 1882).

361 - BOLL ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Montreux-Château / Année : 1882
Type d'acte : Cert.vaccination - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de vaccination pour Léon BOLL né 6/12/1881 Guebwiller fils de Emile BOLL et NANDERLE Sophie.

8615 - BRUEZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1882
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort. Autorisation accordée au conseil de fabrique de l'église de Delle de placer en rentes sur l'Etat une somme provenant du remboursement par la Vve BRUEZ d'une fondation de services religieux.

8039 - MARSOT ( sellier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1881
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Lettre d'un certain 'Nicola August', probablement employé chez MARSOT sellier à Bourogne.

1167 - BOURQUARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor BOURQUARD de Vézelois et Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine

8655 - MARCHAND ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1881
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Rougegoutte. Baptême de Marie Thérèse Emilie (7.1.1880), fille de François Xavier HNAUER (sic !) et de Marie Adélaïde Emilie MARCHAND, conjoints de Lachapelle-sous-Rougemont.

1233 - RICHARDOT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Novillard / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1231 Inscription d'hypothèque de Pierre RICHARDOT contre Augustine Sylvie BARBIER

1231 - RICHARDOT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Novillard / Année : 1881
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augustine Sylvie BARBIER, épicière, veuve d'Edouard Auguste MEIGRET, sculpteur, doit somme à RICHARDOT. On cite leur fils, Paul Aimé MEIGRET, fils majeur célibataire, tous de Belfort Signification de transport concernant Pierre RICHARDOT, propriétaire à Novillars

1703 - BOURQUARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ambroise BERNARD, de Froidefontaine. Pour Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, à propos d'Ambroise BERNARD.

1183 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1881
Type d'acte : Distribution - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 1167 Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois

1553 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1880
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, Louis BONVALLOT, maire de Bourogne, Jules BOURRUS, négociant à Grandfontaine (Suisse). Masse à partager sur la distribution de Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine (25 avril 1880).

39615 - ARAGON-GAILLOU ( ? )

Localisation : Delle / Année : 1880
Type d'acte : Extrait de baptême - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de baptême, d'Anne ARAGON-GAILLOU, fille de Pierre ARAGON, et de Jeanne COURTADE. Délivré en la paroisse de Salau (Arriège). Autres noms cités: Pierre RAUFASTE GAILLOU, parrain; Anne ARAGON, marraine. Tampon de la paroisse. Joint au document une carte d'identité de Marie Mathilde ARAGON, née ALBERT, demeurant 24 faubourg de Belfort, à Delle. Carte d'identité, fait à Delle le 30 juin 1917, avec photo de Mathilde ARAGON. Document imprimé et cartonné. Tampon de la Mairie et de la Place de Belfort. Voir doc. n°39681.

207 - JOACHIM ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1880
Type d'acte : Billet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Papier à entête au nom de JOACHIM Frères, vins & spiritueux

1196 - GIRARDEY ( huissier audien )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1880
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note BOURRU et BERNARD établie sur feuille à en-tête de l'étude d'Emile GIRARDEY

5374 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Délibération du 5.10.1879 concernant le placement du produit du tronc de la chapelle.

8633 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une lettre adressée par le conseil de fabrique à l'évêque, concernant l'augmentation des dépenses, la faiblesse des revenus et la fixation des tarifs des cérémonies.

5387 - FAURE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Rentes - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tableau des titres de rentes de la fabrique de l'église de Delle au 1.1.1879. Patronymes cités : CAGNARD, FAURE, COURTOT, GENTINE, BOURQUARD, BOULEROT, SPECHT, ERARD, MICHELOT, BRUEZ.

10482 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Livre de détails ou bordereaux des droits de sonnerie, de tenture, quêtes des dimanches, etc. (1879-1892). Contient notamment les listes des personnes décédées. Nombreux patronymes cités.

5375 - JOSEPH ( garde-champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Délibération du 5.1.1879 concernant le remboursement par Marie LOPINOT, veuve de Thiébaud JOSEPH, garde-champêtre à Delle, d'une somme due à la fabrique, et les reliquats dus par Auguste ERARD, enfants GIRARDIN, BEURET, SPECHT, veuve COURTOT, STEMPFLET...

8664 - ANTOINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1879
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Dizier-l'Evêque. Baptême d'Edmond Ernest BANDELIER (2.3.1879), fils de Louis et de Marie CHALDEMBRAND de Lebetain.

8663 - RAPINÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1879
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Reppe. Baptême de Léon Marie Joseph RAPINÉ (16.11.1879).

3894 - GUENOT ( directeur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1878 ou 1858?
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Eugène GUENOT, 40 ans, directeur de tissage à Giromagny, Simon VAUCLAIR, Joseph COLNET, Georges TOURNIER fils, dit Mouton, Léon COLIN, fils de François COLIN, tous quatre ouvriers de fabrique en tissage. Sur un mouvement insurrectionnel que rien ne fesait prévoir (sic). On cite plusieurs autres noms.

2073 - TROMMENSCHLAGER ( soldat )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1878
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Témoignage d'un certain Blaise TROMMENSCHLAGER, ‰gé de 24 ans révolus, soldat, demeurant à la papeterie BOIGEOL à Lepuix. On cite Alexandre COLUI, Joseph COLNET, Simon VAUCLAIR, Georges TOURNIER fils, dit Mouton, Léon COLUI fils de François.

8608 - BRUEZ ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort. Autorisation accordée au conseil de fabrique de l'église de Delle de placer en rentes sur l'Etat une somme provenant du remboursement d'une créance grevée de services religieux, acquittée par François BRUEZ, ancien garde forestier de Delle, et son épouse Marie Florentine GUENOT.

5355 - BOULEROT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle, séance du 7.7.1878, au sujet d'un don d'Adélaïde ERARD veuve de Charles Alexis BOULEROT. En présence de GIRARDIN président, DAMOTTE curé, MONNIER, PETITJEAN, PINSIEUX, RAPPART. 2 sceaux papier gaufré.

3491 - MEIGRET ( sculpteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1878
Type d'acte : Comparution - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Paul-Alfred MEIGRET, dit Gustave, sculpteur demeurant à Belfort. On cite Nicolas LOVITON, horticulteur à Belfort. Document avec d'autres noms.

8635 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Budget - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1879.

1911 - LOUYS ( cafetier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1878
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Ulysse LOUYS, cafetier, sa femme Stéphanie GROSLIMAND, de Beaucourt, et les sieurs PILLOT et BERNARD. Fait en présence de Frédéric JOLY et Louis CHENOT, cultivateurs.

8634 - STEMPFLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une délibération concernant le remboursement d'une créance due par les époux Joseph STEMPFLET de Delle, due précédemment par les époux Pierre DEVIGNY, eux-mêmes débiteurs de Thérèse GIRARDIN, veuve de Joseph BERDOLET ; maintien de M. ANGY comme organiste.

3489 - CHARBONNIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1878
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre CHARBONNIER, propriétaire à Joncherey. Document avec plusieurs autres noms et lieux.

8504 - BOULEROT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'Archevêché de Besançon. Autorisation accordée à la fabrique de l'église de Delle d'accepter le don de la veuve BOULEROT.

8632 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Pièce comptable.

1595 - FOURNIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1878
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph PHEULPIN, âgé de 50 ans, cantinier, Silvain et Henri BRESSON, frères, ouvriers, Georges TOURNIER, fils, Joseph TOURNIER, père de Georges, Jean-Baptiste CRETIEN (avec accent aigu sur l Témoignage de Justine FOURNIER sur les évènements qui eurent lieu en l'usine de papeterie des sieurs BOIGEOL, le jeudi 28 janvier 1878.

8475 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour l'année 1877.

5308 - SIRORVATKA ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'abbé ANGLADE, vicaire général de l'Archevêché de Besançon, au doyen de Delle, concernant l'absolution de Charles SIRORVATKA.

8489 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Délibération - Pap - A3- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de l'église de Delle. Séance du 2.10.1877 concernant l'agrandissement de la sacristie et l'ameublement et la réparation des orgues.

607 - VIENE ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Croix / Année : 1877
Type d'acte : Bul. de renseignem - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin individuel de Georges Henry VIENÉ né 1831 à Croix. Il est fils de Jacques et de Généreuse CHAPUIS.

8631 - ANGY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Nomination - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Remplacement de M. STOLTZ, ancien organiste, et nomination à titre provisoire de M. ANGY.

8474 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour 1878.

579 - FAYS ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1877
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du casier judiciaire de Eugène FAYS né 22/7/1838 à Belfort où il habite, fils de Vincent FAYS et de Marie BOURQUARDÉ.

8477 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour l'année 1877.

5350 - ANGLADE ( abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1876. Vu et approuvé par l'abbé ANGLADE.

5385 - BETHVY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sommes à recouvrer pour les décès de 1876. Principaux patronymes cités : BETHVY, ROY, CHOQUARD, BANDELIER, MICHELAT, CATHERINE, EMONET, JOSEPH, BIZOT, GOUSSEAU, CHARMATTE, DEUR, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVAUX, CHARPIAT, EBERHART, JUILLERAT, DORCY, LUDVIC, DUPRÉ, SYRINNE, CRAVELLE...

8520 - FLOTTAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation accordée par l'archevêché de Besançon à la fabrique de l'église de Delle d'accepter la donation de Dame FLOTTAT veuve COURTOT, pour fondation de services religieux.

8613 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une lettre adressée par les membres du conseil de fabrique au curé de Delle.

8492 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 1.10.1877, présidée par Eugène GIRARDIN, concernant les travaux d'agrandissement de la sacristie.

5380 - DUPRÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès survenus à Delle en 1877. Patronymes cités : DUPRÉ, LEUBELS veuve DURIN, FLOTAT veuve COURTOT, BERDOLET épouse CORDONNIER, VALENTIN veuve BELOT, FOLTZER, MAILLARD, BIHR, WANTZ, JOSEPH épouse BETTEVY, FRITZ, ORIEL, DURAIN, PAUMIER, FERTÉ, BELET épouse BELOSSAT...

8490 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettres - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

4 pièces concernant une demande de secours par la fabrique de Delle pour l'agrandissement d'une partie de l'église.

8491 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Dossier - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dossier de 5 pièces concernant l'agrandissement de la sacristie de l'église de Delle : détail estimatif des travaux, budget de 1877, plan des travaux à réaliser.

3914 - JACQUET ( bûcheron )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1876
Type d'acte : Mandat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre François JACQUET, bûcheron à Lepuix.

3886 - LALLEMAND ( garde )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François LALLEMAND, garde champêtre à Sevenans, marié. Voir doc. 3884 et 3885.

3589 - MAUSS ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le dossier Isaac MAUSS.

222 - BREDMESTER ( ouvrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1876
Type d'acte : Conclusions - Pap - A5 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

PV des Douanes pour contrebande de tabac envers François BREDMESTER 28 ans

2836 - BOURQUIN ( ouvrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1876
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François BOURQUIN, ouvrier de fabrique, 39 ans, né le 29 novembre 1836 à Charmois, fils de Jean-Pierre et de Marie BOURQUIN. Document en partie imprimé.

2127 - JACQUET ( bûcheron )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1876
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne François JACQUET (ou Jacques FRANCOIS ?), 60 ans, bûcheron demeurant à Lepuix.

5388 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet à destination du notaire DROIT, le priant de faire savoir à la fabrique de l'église de Delle ce que les héritiers de M. SPECHT désirent faire des cierges se trouvant à la sacristie.

1641 - JARDOT ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Enquête - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Enquête sur JARDOT, aubergiste, et un certain ROCH.

1647 - CHRETIEN ( ouvrière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Arrestation - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Catherine CHRETIEN, âgée de 18 ans, née à Mulhouse, ouvrière à Belfort.

5370 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Tarif - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tarif de la fabrique de l'église de Delle pour les diverses cérémonies (baptêmes, mariages, enterrements).

8625 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Brouillon. Compte des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle sur l'année 1876.

6616 - MICHEL ( cultivateur )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques MICHEL (ou Michel JACQUES ?), cultivateur à Belfort, et MM. ZENNER, FREDEZ, HOLZER, de Belfort. On nomme HUOT, juge, et autres.

3467 - DUBAIL ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alphonse DUBAIL, 28 ans, cultivateur, et François BOUILLARD, 24 ans, cultivateur, tous deux de Sévenans. Document en partie imprimé.

245 - CHRETIEN ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1876
Type d'acte : Extrait - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Demande d'extrait de casier judiciaire par le Parquet de Belfort. Concerne Catherine CHRETIEN née à Mulhouse vers 1858 fille de jacques CHRETIEN et de Anne Eve CHATELAIN.

10551 - REMY ( )

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre du tribunal de Beaune accompagnant 'le dossier REMY', envoyé au procureur de la République de Belfort.

8618 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de paiement délivré par le président de la fabrique de l'église de Delle aux héritiers de SPECHT (+), curé à Delle.

6617 - COURTOT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Albert DUBAIL à Jean-Baptiste COURTOT,où l'on cite BOUILLARD, adjoint au maire de Sevenans. On nomme LALLEMAND. Voir doc. 6599.

1631 - DEGRANGE ( cabaretier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Plainte - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

DEGRANGE, avec accent aigu sur le premier e. Contre DEGRANGE accusé de tenir un débit clandestin de boissons.

8752 - DAMOTTE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1875. Signatures de DAMOTTE, PETITJEAN, MONNIER…

10604 - ORIAT ( clerc de notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Étueffont / Année : 1876
Type d'acte : Mainlevée de mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mainlevée de mandat de dépôt décerné contre Charles LACOLOMBE, 24 ans, sans profession, demeurant à Belfort, et Jean Claude Thiébaut ORIAT, 30 ans, ancien clerc de notaire, demeurant à Etueffont-Haut, inculpés de blessures et voies de fait.

3468 - ALBRECHT ( hôtelier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1876
Type d'acte : Demande - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande du casier judiciaire de Jean Baptiste ALBRECHT, né à Altkirch, le 9 février 1823, de Joseph ALBRECHT et de Marie Anne VALBOTT (?), hôtelier demeurant à Beaucourt. Une partie est en allemand. Document en partie imprimé.

10555 - CARDOT ( manœuvre )

Localisation : F - Haute-Saône - Ronchamp / Année : 1876
Type d'acte : Feuille d'audience - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Feuille d'audience. Arrestation par MUESER, AMANN et SCHULTZ, préposés des douanes à Belfort, de Joseph CARDOT, 60 ans, manœuvre de Ronchamp, pour cause de colportage de tabac.

1607 - ROY ( charron )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Réchésy / Année : 1876
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Joseph LUTHY, agent de police. FRUND avec umlaut sur le u. A propos de Pierre ROY, charron, Bruno CHAVANNE, Théophile GIRARD, François ROY, fils de Pierre Joseph ROY, François HANTZ, aubergiste, et sa femme Thérèse FRUND.

5263 - KOECHLIN-SCHWARTZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de A. KOECHLIN-SCHWERTZ de Belfort. Destinataire inconnu.

3929 - HISLEN ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1876
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dressé par Constant Edmond DEVAUX, brigadier, et Joseph ACKER, gendarme, de Delle, contre Thiebault HISLEN, journalier de Bourogne. On cite Marie RENEE, 44 ans, journalière, femme de HISLEN, ainsi que MOLZER, CHOFFE, BOCAT, etc., tous noms avec leurs prénoms et situations.

5383 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès (?) de la paroisse de Delle de janvier à avril 1876. Principaux patronymes cités : SPECHT, ROY, CHAQUARD, BANDELIER, CHARMOY, MICHELAT, BARBIER, PATAT, EMONET, JOSEPH, BIZOT

1932 - LALLEMAND ( garde champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etabli par François LALLEMAND, garde champêtre de Sevenans, contre François BOUILLON, fils de Mathieu, et Alphonse DUBAIL, tous deux natifs de Sevenans.

8612 - FEHNER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie de la lettre adressée à M. FEHNER en remerciement de deux dons faits à la fabrique de l'église de Delle ainsi qu'à la chapelle Notre-Dame des Pasles.

3466 - GRILLE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1876
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Simon GRILLE, né à Lepuix le 24 février 1856, de Jacques GRILLE et de Marie MONGENOT. Document en partie imprimé.

5379 - BETTEVY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des enterrements de l'année 1876. Patronymes cités : BETTEVY épouse STEIN, ROI épouse DOCLER, CHOQUARD, BANDELIER, MICHELAT épouse GIROT, PATAT, EMONET, JOSEPH épouse BEY, BIZOT veuve BOUCHEZ, GOUSSEAU, CHAMATTE veuve FOLTZER, DEUR veuve CUENIN, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVAUX, SAUEL épouse BÉLET, CHARPIAT épouse MUNIER, EBERHART épouse WETZER, JUILLERAT veuve DURAND, LUDVIC, SEYNÉ épouse AIDEMOY, SYRENNE, CRAVELLE...

2834 - CHARBONNIER ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1876
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Célestin Joseph CHARBONNIER, 25 ans, né le 13 avril 1850 à Foussemagne, y habitant, cultivateur, fils de Célestin et de Marie MAUVAIS. Document en partie imprimé.

605 - ROY ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Réchésy / Année : 1876
Type d'acte : Bul. de renseignem - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin individuel de Pierre ROY né 1846 à Réchésy. Il est fils de J.Pierre ROY et de Madeleine GIRARD.

3915 - LEROY ( commissaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Constat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par Pierre Antoine LEROY, commissaire de police de Belfort, contre Joséphine MONTANDON, bouchère, femme de Pierre MOUILLESAUX, demeurant à Danjoutin, née à Grosnes, 33 ans. Fille de Pierre MONTANDON et de Marie VOYER.

3550 - WEBER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1876
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Catherine CHAPUIS, veuve WEBER, 52 ans, demeurant à Grosmagny. Document en partie imprimé.

1635 - DEUR ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1876
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges DEUR, né à Grandvillars le 16 juin 1836, fils de Jacques et de Marie-Anne.

3884 - LALLEMAND ( garde )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De François LALLEMAND, 44 ans, garde champêtre à Sevenans, contre BOUILLARD et DUBAIL. Document en partie imprimé. Voir doc. 3885 et 3886.

1638 - GRAFF ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne GRAFF, menuisier, Emile HUMBERT, Pierre FOND, marchand ambulant, etc.

3547 - JARDOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à prévenu pour Pierre JARDOT, journalier, 55 ans (?), de Bavilliers. Document en partie imprimé.

5384 - RAMOFFER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Droits de sonnerie encore dus à la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1875. Principaux patronymes cités : RAMOFFER, DEVARENNE, ROY, SANDRIN, DUMAINE, JUILLERAT, DEMOULIN, BELET, BURCEY, BOURQUARD, GIRARDIN, JOSEPH, REINHART, WUMLER

5378 - CHOQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Paiement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paiements effectués à la fabrique de l'église de Delle et sommes à recouvrer. Principaux patronymes cités : KELLER, PATAT, ÉMENET, BOUCHER, DEVAUX, DURAND, DURY, CHOQUARD, BANDELIER, CHAMATTE, DEUR, GIRARDIN, EBERHART, LUDWIC, CHARPIAT, BOURQUARD.

2919 - ROCH ( maçon )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André ROCH, maçon chez la veuve ZENNER demeurant à Bavilliers. Document en partie imprimé.

1640 - BOUILLARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François BOUILLARD, né à Levenans (?), le 28 octobre 1852, fils de Mathieu et de Marguerite.

8624 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'une délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle, concernant deux dons faits par les héritiers du curé SPECHT.

1650 - MONTANDON ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1876
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

HEIGNE avec accent aigu sur le dernier e. Concerne Joséphine MONTANDON, née le 10 juin 1823 de Pierre et de Marie HEIGNIE, domiciliée à Danjoutin.

2113 - JARDOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concernant les époux JARDOT. Document en partie imprimé. Lettre écrite par le procureuru de la République, Monsieur TRIPONE (?).

8622 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de la paroisse de Delle. Inscription comme recette d'une somme de 100 francs donnée à titre de libéralité pour l'entretien des objets et ornements de l'église, versée entre les mains de M. DAMOTTE, curé de la paroisse, provenant des héritiers de M. SPECHT, ancien curé, + 1.1.1876.

5341 - TAICLET ( bailli )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Fondations - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de fondations au profit de la fabrique de l'église de Delle : 1714 : Jean Pierre TAICLET, conseiller du roi, maire et bailli de Delle - 1824 : Marguerite VILLEMIN épouse Pierre Joseph COULANY, Elisabeth ROUGE veuve RÉSET, Marie PRONGUÉ de Joncherey, chanoine KLÉE - 1827 : Melchior BOURQUARD, Joseph BOURQUARDÉ, Joseph VOISARD, Jean François LABARBE, Jacques GIRARDIN et Marguerite MERCIER - 1832 : Marguerite GOGNAT - 1835 : VAUTRIN curé, Geneviève PRONGUÉ de Joncherey - 1836 : Marie BÉLET - 1839 : CHEVRELOT - 1841 : Marie Anne PRONGUÉ - 1845 : PATTINGRE veuve CHARBONNIER - 1846 : Joseph ARNOUX - 1844 : François SCHEFFER et Catherine QUELLAIN - 1853 : Abélard GÉHIN - 1857 : RICHARDOT curé à Croix - 1863 : Julie PETIT veuve MAÎTRE - 1867 : FAURE née GAISON, Charles Philibert CAGNARD - 1868 : François FLOTTAT et Marie Anne VOISARD - 1870 : François GENTINE ancien abbé - 1871 : Jean Pierr, Jean Baptiste et Marie Barbe BOURQUARD - 1872 : Joseph BOURQUARD - 1873 : Ch. Philibert CAGNARD et Généreuse Victorine BERDOLET, Pierre Alexis Charles BOULEROT - 1875 : François Charles Auguste ERARD - 1876 : SPECHT. Egalement titres appartenant à la fabrique.

2123 - DUBAIL ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Albert DUBAIL à monsieur MATHIEU, et concernant un procès-verbal dressé par le garde champêtre LALLEMAND, contre le fils François MATHIEU. Lettre écrite à Sevenans.

1701 - JACQUET ( bûcheron )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1876
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François JACQUET, bûcheron, né à Lepuix le 17 janvier 1814, de Joseph et Marie Françoise COLIN.

10550 - DEUR ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1876
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin de renseignements sur Georges DEUR dit 'Jacotet', ° 16.6.1836 à Granvillars, de Jacques et Marie Anne HOUGUE, marié sans enfants, journalier employé périodiquement à Joncherey, inculpé de vol.

3885 - DUBAIL ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Alphonse DUBAIL, 28 ans, et François BOUILLARD, tous deux cultivateurs à Sevenans. Voir doc. 3884 et 3886.

10614 - JEANBLANC ( )

Localisation : F - Haute-Saône - Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Delphine JEANBLANC, 18 ans, née à Fresse, prévenue de contrebande.

1642 - JARDOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre JARDOT, né à Belfort, le 11 septembre 1840, fils de Louis et de Marie-Anne Millet.

1608 - CORDIER ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1876
Type d'acte : Attestation - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La famille CORDIER a toujours habité Leval. Beau tampon de Leval. Le maire de Leval certifie que Pierre CORDIER, journalier, résidant et natif de sa commune, est totalement indigent.

5371 - VILLEMIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Fondations - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tableau des fondations au profit de la fabrique de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : VILLEMIN, ROESCH, PRONGUÉ, KLIE, BOURQUARD, BOURQUARDÉ, VOISARD, LABARBE, GIRARDIN, GOGNAT, VAUTHRIN, BELET, CHEVROLET, PATTINGRE, SCHEFFER, GEHIN, RICHARDOT, PETIT, FAURE, FLOTTAT, GENTINE, COGNARD, BOUTEROT, SPECHT, COURTOT...

3546 - TISSERAND ( gendarme )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à témoins pour TISSERAND, brigadier de gendarmerie à Giromagny. Document en partie imprimé.

8627 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 2 lettres adressées au curé par Me DROIT, notaire à Delle, accompagnant des dons faits par les héritiers du curé SPECHT au profit de l'église et de la chapelle de Notre-Dame des Pasles.

1691 - ROCH ( maçon )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1876
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

André ROCH, 29 ans, maçon à Bavilliers, est témoin.

220 - DEUR ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1876
Type d'acte : Convocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Citation à comparaitre pour Georges DEUR et son épouse Catherine FRIEZ. Coupe de bois au préjudice du sieur VIELLARD à Morvillars et Florimont

10592 - CHAGNOT ( tisserand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1876
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Jules CHAGNOT, né le 17.12.1851 à Lepuix, de Mer..ant et de Catherine PETITZON, tisserand à Lepuix, arrêté en flagrant délit de contrebande.

8626 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des cierges trouvés dans la sacristie et appartenant aux héritiers de M. SPECHT.

2907 - MONTANDON ( bouchère )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1876
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joséphine MONTANDON, bouchère à Danjoutin. Document en partie imprimé.

189 - RAINDRE ( étudiant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1876
Type d'acte : Cert.Vie & Moeurs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de bonne vie et moeurs d' Edouard RAINDRE fils de Vincent et Joséphine NICOLAS et étudiant au collège de Lachapelle

10549 - CARDOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Feuille d'avis - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Feuille d'avis sur les transactions. Contravention dressée par le sous-brigadier MUESER et les préposés AMANN et SCHULTZ de la brigade des douanes de Belfort, contre Joseph CARDOT qui portait du tabac de 1ère zone à destination de l'intérieur.

8599 - PETITJEAN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Reçu délivré à M. PETITJEAN, expéditeur de trois caisses de stéarine pour M. METZ, cirier à Strasbourg.

5264 - KOECHLIN-SCHWARTZ ( conseiller général )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de A. KOECHLIN-SCHWARTZ, conseiller général de Belfort, aux membres du comité républicain du Xe arrondissement de Paris.

3552 - CHALIMONT ( ? )

Localisation : F - Cantal - Mauriac / Année : 1875 ou 1873
Type d'acte : Bulletin - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHALIMONT, lettre faite par le jude d'instruction de Mauriac pour le procureur de Belfort.

305 - BERGET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Dizier / Année : 1875
Type d'acte : Relevé casier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé du casier judiciaire vierge de François BERGET. Il est né le 24 décembre 1839 à St Dizier de Victor BERGET et de Catherine VILLAUME.

1246 - MEYER ( gendarme )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Andelnans / Année : 1875
Type d'acte : Saisie - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Saisie faite à titre de dépôt par les gendarmes PARISET et MEYER

294 - DEANDRENA ( maçon )

Localisation : I - ? - Montegrino / Année : 1875
Type d'acte : Arrestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrestation par les gendarmes Daniel DAMBACH, Fr.Mathias HUBERTet Edouard CHAMPONNOIT de la brigade de Belfort pour coup et blessures et bris de clôture. Jean DEANDRENA, 42 ans, né à Montegrino en Italie.

1158 - VILLEMEZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Essert / Année : 1875
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de renseignements du maire concernant la femme de Pierre VILLEMEZ

8751 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1874. Signatures de SPECHT, PETITJEAN, MONNIER, GIRARDIN…

3559 - RICHERT ( sœur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bavilliers / Année : 1875
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Faite par sœur Vitaline RICHERT, du Refuge de Sainte-Odile à Bavilliers, concernant Geneviève LUX. On cite François BAREY.

3719 - ALTEMEYER ( soldat )

Localisation : F - Drôme - Valence / Année : 1875
Type d'acte : Renseignement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne ALTEMEYER et LUGNIER. Le premier est inconnu à Valence, mais probablement à Marseille, il viendrait d'Espagne. On cite Joseph MONNIER, 22 ans, soldat, fils de MONNIER, huissier à Belfort, qui dit le connaître de vue, etc.

2704 - HOFF ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1875
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques HOFF, né à Friesen le 16 octobre 1839, d'Antoine et deCatherine GRIMPET (?), domicilié à Joncherey. Document en partie imprimé.

3902 - NAAL ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1875
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre NAAL (?), né le 25 septembre 1829 à (?), de Jacques et de Catherine MERLET (?). Document en partie imprimé.

23080 - GALLIN-FRONDE ( Forgeron )

Localisation : Saint-Aupre / Année : 1875
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean-Baptiste GALLIN-FRONDE né à Saint-Aupre le 24 février 1835, fils de Pierre GALLIN-FRONDE et de Françoise BUISSON. Forgeron domicilié à Belfort. Casier vierge.

2097 - JACQUOT ( garde pêche )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par François JACQUOT, garde-pêche en résidence à Vézelois. Document en partie imprimé.

5386 - BAMHOFFER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès de la paroisse de Delle en 1875. Principaux patronymes cités : BADER, SCHMITT, BAMHOFFER, HUMBLER, ROI, BURCEY, DEGUILLE, DUPRENOT, DELUNG, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVARENNE, BOURQUARD, ROY, PORCHEUR, SANDRIN, EGLIN, BERNARD, JUILLERAT, DUMOULIN, WEINSTOEFFER, CRÉLEROT, LACHAT, SIMON, BRUDERLIN, BÉLET...

10617 - RHEINE ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Roppe / Année : 1875
Type d'acte : Certificat médical - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat dressé par J. VAUTHERIN, docteur en médecine à Belfort, attestant des blessures de Georges RHEINE, 39 ans, garde forestier à Roppe, et de François HOGRANDLEUR, 34 ans, d'Offemont.

2112 - GRENOUILLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1875
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André François GRENOUILLET, né à Danjoutin le 7 juin 1856, de Jean-Pierre (?) et de Marguerite DIGNE. Document en partie imprimé.

8611 - HEGELEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Arrêté - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du département du Haut-Rhin. Arrêté autorisant la fabrique de l'église de Delle à accepter un don manuel de Marie Ursule HEGELEN.

2114 - BUREN ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Ribeauvillé / Année : 1875
Type d'acte : Casier - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Demande d'extrait de casier judiciaire concernant Sébastien BUREN, né à Ribeauvillé, le 28 août 1832, d'Ignace BUREN et de Madeleine MEYER, terrassier domicilié à Belfort. Document en artie imrpimé.

2705 - SIMON ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1875
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Emile SIMON. On indique qu'il est sorti parfaitement guéri de l'hospice civil de Befort. Document en partie imprimé.

569 - GUERRITAT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cunelières / Année : 1875
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Alexsis COURTOT brigadier-forestier à Pérouse. A l'encontre de Jean-Pierre GUERRITAT de Cunelières.

582 - VERAIN ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vellescot / Année : 1875
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation par François BOURQUARDEZ huisser à Belfort de 1) Emile MARQUET 22 ans cultivateur à Vellescot, 2) Louis GRIME 26 ans scieur de long à Vellescot, 3) Jules VERAIN 26 ans cultivateur à Vellescot.

10632 - HELLE ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal d'Antoine LEROY, commissaire de police de Belfort, concernant Jacques Sylvestre Julien HELLE, ° 29.9.1841 à Grosmagny, fils de Pierre Antoine et de Marie Françoise GRILLE, journalier, sans domicile fixe, accusé de 'filouterie, rébellion et tentative d'évasion par bris de prison'.

8620 - CAGNARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de la paroisse de Delle. Reliquats de compte par suite des placements opérés entre 1865 et 1873 : fondations CAGNARD, FAURE, COURTOT, GENTINE, BOURQUARD, JUILLERAT, BERDOLET, BOULEROT… Membres présents : SPECHT, Eug. GIRARDIN, PUISIEUX, PETITJEAN et MONNIER.

570 - GUERRETAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cunelières / Année : 1875
Type d'acte : Bul. de renseignem - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bulletin de renseignements sur Jean-Pierre GUERRETAT de Cunelières, ayant cinq enfants.

3554 - DUMAS ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1875
Type d'acte : Frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Louis DUMAS, propriétaire à Belfort. On cite d'autres noms.

10697 - PORCHEUR ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jules FLEUREY, gendarme à pied à Beaucourt, constatant l'arrestation pour outrages et voies de fait envers la gendarmerie de Victor PORCHEUR, 32 ans, né à Méziré le 14.6.1843, fils de François et de Pélagie ROY, journalier, sans domicile fixe. Il a été maîtrisé avec l'aide de Georges METZGER, 22 ans, élève pharmacien à Beaucourt. Signalement de l'inculpé.

275 - ADAM ( menuisier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

P.V. par l'agent MUNSCH à Belfort contre Alexandre ADAM né 27/8/1842 Mulhouse fils de Jean et de Louise ZIX, demeurant à Andelnans, marié, 2 enfants Outrage à agent contre les agents MUNSCH, HUBERT, HERR et FRITSCH du poste de Belfort.

10699 - SCHMITTLIN ( tailleur de pierres )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges HERR et François HUBERT, gendarmes à pied à Belfort, constatant les coups et blessures portés à Adolphe SCHMITTLIN, 32 ans, tailleur de pierres à Danjoutin, par François MARTINOLI, 30 ans, né en 1845 à 'Beclero', province de Côme en Italie, fils de Bernard et de Linda MARTINOLI, entrepreneur de bâtiments à Belfort. Témoins de l'agression : Emile PFAHL, 31 ans, ouvrier maçon, chez Georges ZAHM à Belfort - Cécile HERBELIN, 22 ans, femme de Georges HUBERT de Belfort - VAUTRAIN, docteur en médecine.

5381 - BADER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1875 pour les décès de Marie Anne BADER, Jules BAMOFFER, Catherine WUMLER, Catherine ROY, Marie Julie Amélie BURCEY, Nicolas DAUCOURT, Jean François DUPRENOT, Marie Louis DELONG, Marie Thérèse BOURQUARD, Joseph Conrad GIRARDIN, François PORCHEUR, Emilie DUMAINE, François EGLIN, Marie Augustine BERNARD, André Georges JUILLERAT, Charles Victor DUMOULIN, Madeleine SCHOLL, Anne CHÉLEROT, Léon François LACHAT, Thérèse SIMON, Adélaïde MOTHE, Frédéric BINDERLIN...

2701 - HOTELLIER ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1875
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Louis HOTELLIER, receveur des douanes à Giromagny. Documnt en partie imprimé. Ainsi que les douaniers Charles Auguste CUCHOT, Joseph CVHAPUIS, Joseph Hipolyte FRELIN, Célestin HECKER, Jean ODOIN…

2858 - ARMAND ( greffier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1875
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fait par Léon ARMAND, commis greffier à Belfort, agissant en qualité de curateur à la succession de Jean-Claude GIRARDOT (ou GIRARDAT), menuisier à Belfort. Document avec plusieurs autres noms.

200 - VAUTHERIN ( médecin )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1875
Type d'acte : Attestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Attestation du docteur J.VAUTHERIN pour un déplacement rue de la Tuilerie. Soins donnés à Adolphe SCHMIDLIN 30 ans demeurant Danjoutin, atteint de contusions.

2811 - BAY ( géomètre )

Localisation : CH - Zurich - Frittikon / Année : 1874
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Robert BAY, géomètre de Frittikon ayant habité à Bienne (Suisse). Document fait à Porrentruy pour Belfort.

1427 - ( procureur )

Localisation : F - Moselle - Metz / Année : 1874
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre envoyée par le Haut-Procureur impérial allemand à Monsieur le Procureur de la République siégeant à Belfort. Lettre où l'on peut lire en allemand : J'ai l'honneur de vous joindre la réquisition, réglée, du 3 septembre courant, à retourner à l'expéditeur. (8 septembre 1874).

3887 - WAECKEL ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1874
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Jules (?) WAECKEL, né à Giromagny le 11 septembre,de François Joseph WAECKEL et de Marie Catherine MOISSONNIER (?). Document en partie imprimé.

5368 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1874
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereaux. Capitaux placés 1838, 1855, 1866. Fondations. Bordereau des titres. Nombreux patronymes cités : BETTWY, BELET, BERDOLET, DUCROT, GIRARDIN, JUILLERAT, MICHELAT, DUVIGNY, BADER, SANDRIN, BEURET, THIEBAUD, BOURQUARD, GENTINE, CAGNARD, COURTOT

3585 - OLIVIER ( colporteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1874
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François OLIVIER, demeurant à Chenbier (Haute-Saône) (?).

1547 - PETITJEAN ( bottier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1874
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1487. Concerne le nommé François PETITJEAN (9 décembre 1874).

1522 - BAY ( )

Localisation : CH - Zurich - Truttikon / Année : 1874
Type d'acte : Rapport - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait à Belfort. Concernant l'arrestation de Robert BAY, de Truttikon ? (Suisse). On cite la victime, Charles STICKLER (9 septembre 1874).

6608 - BARBIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1874
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Agustine Sylvie BARBIER, propriétaire, veuve d'Edouard MEIGRET, sculpteur, parents de Gustave Paul Alfred MEIGRET, Paul Aimé MEIGRET, Marie Louise MEIGRET, de Belfort, et Charles DROUIN, commissaire de police à Rambouillet, Louis MOUILLESEAUX, boucher à Danjoutin, François BOURQUARD, fils de Jean Claude, propriétaire à Vézelois, Charles Auguste BAUMANN, clerc de notaire à Belfort. On nomme aussi Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur à Belfort, Alphonse THOUVENIN, notaire à Belfort, Jean-Baptiste LEHLOESSER, ancien instituteur, Michel KREM, employé à l'inspection primaire, tous deux de Belfort. Signé WAHL. Voir doc. 6631.

3749 - CHEVROLET ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1874
Type d'acte : Renseignement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph CHEVROLET, célibataire demeurant en Suisse, d'après un procès-verbal dressé par Joseph FRERY et Charles VIOTTE, gardes forestiers de Joncherey. Document en partie imprimé.

8473 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1874
Type d'acte : Compte - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1873.

3571 - MORLOT ( modiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Emilie MORLOT, 44 ans, modiste à Belfort. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

10601 - LACOLOMBE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Charles LACOLOMBE, 24 ans, sans profession, né à Belfort, prévenu de blessures, voies de fait et complicité.

10545 - ROTTMANN ( brigadier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de François Joseph ROTTMANN, brigadier à Lachapelle-sous-Rougemont - Jean Baptiste ROUECHE, ex-instituteur - Catherine BOBAY, servante, les deux de Saint-Germain - à comparaître à une audience du tribunal correctionnel de Belfort.

10605 - CHARBONNIER ( )

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Emile Prosper CHARBONNIER, 31 ans, sans domicile, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), prévenu de vagabondage.

1699 - ZUNDEL ( tailleur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

ZUNDEL avec umlaut sur le u, BARTHOLOME avec accent aigu sur le e. Concerne une agression contre un pasteur prussien. Concerne Joseph ZUNDEL, 46 ans, tailleur d'habits, demeurant et né à Belfort le 22 février 1828, fils de Joseph et de Barbe BARTHOLOME.

10631 - THOMANN ( propriétaire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Herrlisheim-près-Colmar / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Louis MAFFER, 24 ans, domestique, détenu pour vols commis au préjudice de Joseph et Claude THOMANN, propriétaires de Herrlisheim, et au témoin Charles DIDIER, gendarme à Belfort.

2687 - THIEBAUT ( employé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de prévenus et de témoins, tous de Belfort. Document en partie imprimé. Les prévenus : Charles LACOLOMBE, Jean ORIAT, Joseph ZUNDEL et Désiré MATHIEU. Les témoins : Marie Louise GERBERT, Emilie MORLOT, Joseph THIEBAUT, Théophile DEVILLERS, Georges MAGLIOCCO et KOEGLER.

2843 - CHALIMONT ( chaudronnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1873
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine CHALIMONT, 30 ans, chaudronnier, né à Tourniac le 7 (ou 1) décembre 1842, d'Antoine et de Catherine AIGUEPIERRE, domicilié à Giromagny, marié, un enfant, en 1868. Document en partie imprimé.

2899 - CHEVILLOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Relevé - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT, 40 ans, né à Leval le 27 avril 1833. Document avec d'autres noms et en partie imprimé.

2927 - LABOUBE ( cantonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavanatte / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Aléxis LABOUBE, cantonnier à Chavanatte, et Georges CHEVILLOT. Document en partie imprimé.

10559 - MONTPELLIER ( peintre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déposition de Robert Charles MONTPELLIER, 38 ans, ancien peintre demeurant à Belfort, au sujet de la prévention de blessures et violences imputée à Charles LACOLOMBE.

213 - ( )

Localisation : F - Gironde - Bordeaux / Année : 1873
Type d'acte : Bordereau - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transmission du parquet de Bordeaux au procureur de Belfort.

1940 - HAUTIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Catherine HAUTIER, âgé de 10 ans, demeurant Belfort, témoignant, avec sa sœur Léonie, Lucie LEJEUNE et Hortense GALLEY, contre André MEYER. Document en partie imprimé.

2882 - BARDY ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cédule pour appeler les témoins : Jean-Pierre BRINGARD, sabotier, et Marie VINOM (ou VINON), marchande d'eau-de-vie, tous de Belfort. Contre Sophie GIRARDEY, d'Eguenigue. Document en partie imprimé.

2765 - LACOLOMBE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles François (?) LACOLOMBE, né à Belfort le 20 octobre 1849, de François et de Thérèse BERY. Document en partie imprimé.

2697 - MORLOT ( libraire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine MORLOT, 61 ans, libraire à Belfort. Le second document concerne Marie-Louise GERBERT, 48 ans, de Belfort.

3574 - LACOLOMBE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Poursuites - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Charles LACOLOMBE, né le 30 octobre 1849, domocilié et né à Belfort, de feu François LACOLOMBE et de Thérèse BERG. Document en partie imprimé.

10767 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1872. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, SPECHT, PUISIEUX, MONNIER.

3898 - MAGLIOCCO ( ferblantier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite par Joseph Victor BARDY, juge à Belfort, contre MAGLIOCCO, ferblantier à Belfort. Document en partie imprimé.

3899 - BARDY ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Joseph DAVID, greffier, Théophile DEVILLERS, loueur de voitures, et aussi : Robert MONTPELLIER, Joseph THIEBAUD et KOEGLER, agent de police.

1136 - CHEVILLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comparution de Célestin COURBOT, propriétaire, et de Catherine GIROL, rentière, demeurant à Roppe, contre Georges CHEVILLOT de Leval Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, p

2724 - CHALIMONT ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1873
Type d'acte : Inculpation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contre Antoine CHALIMONT, 30 ans, chaudronnier et marchand de parapluies, né le 1 décembre 1842 à Tourniac (Cantal) d'Antoine et de Catherine AIGUEPERSE. Marié et deux enfants. Document en partie imprimé.

3928 - ZUNDEL ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Antoine ZUNDEL, né à Belfort (?), le 22 février 1828 (?), fils de Joseph ZUNDEL et de Barthe BARTHOLOME. Document en partie imprimé.

10564 - THIEBAUD ( employé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déposition de Joseph THIEBAUD, 17 ans, employé demeurant à Belfort, au sujet de la prévention de blessures et voies de fait imputée à Charles LACOLOMBE.

10542 - GIRARDEY ( journalière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Eguenigue / Année : 1873
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordonnance de Joseph Victor BARDY, Juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort. Renvoi devant le tribunal correctionnel de Sophie GIRARDEY, 24 ans, journalière née à Eguenigue, inculpé de vagabondage et de vol au préjudice de Jean Pierre BRINGARD de Belfort.

10611 - FARINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Emile FARINE, 13 ans, né à Belfort, sans domicile, prévenu de vagabondage.

10678 - THOMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Herrlisheim-près-Colmar / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Pierre PUNSING, gendarme à cheval à Lachapelle-sous-Rougemont, constatant la recherche de renseignements sur le vol d'un cheval commis au préjudice de Joseph THOMANN, cultivateur à Herrlisheim, par Louis MAFFER de Bavilliers, actuellement en prison à Belfort. L'animal est retrouvé dans l'écurie de l'auberge de la Croix-Blanche à Lachapelle, appartenant à Jean Baptiste WEINDEMBERG, époux de Marie Anne BELET.

10591 - CHARBONNIER ( journalier )

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier, sans domicile fixe, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), fils de Georges et de Françoise BELLEPOMME, inculpé de vagabondage à Belfort.

2901 - LACOMBE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain LACOMBE.

204 - ZUNDEL ( tailleur habits )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Joseph ZÜNDEL, Charles LACOMBE et Désiré MATHIEU pensionnaire de l'Etat. Assignation à comparaitre par Jean Pierre ROY huissier près du tribunal civil de Belfort.

1544 - GIRARDEY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Audience - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Les témoins : M. DROUIN et Jean-Pierre BRINGARD, sabotier. Concerne Sophie GIRARDEY (29 octobre 1873).

10565 - DAVID ( greffier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déposition d'Emmanuel DAVID, 46 ans, greffier de la justice de paix à Belfort, au sujet de la prévention de blessures et violences imputée à Charles LACOLOMBE.

10569 - GOETZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposition de Marie GOETZ, 11 ans, demeurant à Belfort, au sujet de la prévention d'outrages publics à la pudeur imputée à André MEYER. Au verso, confrontation de l'accusé avec Léonie OTTIE, Marie MOSSER, Caroline KIENTZ et Marie GOETZ.

10567 - DEVILLERS ( loueur de voitures )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déposition de Théophile DEVILLERS, 32 ans, loueur de voitures demeurant à Belfort, au sujet de la prévention de blessures et violences imputée à Charles LACOLOMBE.

224 - ZUNDEL ( tailleur habits )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

mandat de comparution pour violence et tapage et injures.

2072 - ROUCHE ( instituteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Germain-le-Chatelet / Année : 1873
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation concernant Jean-Baptiste ROUCHE, ex-instituteur, Catherine BOBAY, servante chez l'aubergiste BOBAY, et Joseph BOUILLON, cultivateur, tous de Saint-Germain. On cite Jean-Georges GIRARD, huissier de Belfort demeurant à Fontaine. Document en partie imprimé.

1557 - MEYER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Les témoins : Joséphine MOEGLER, âgée de 10 ans, Catherine HAUTIER, Lucie LEJEUNE, Marie GOETZ. Concerne André MEYER pour outrage public à la pudeur (18 octobre 1873).

2683 - MEYER ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André MEYER et Hortense GOLLET. Document en partie imprimé.

176 - SEIDEL ( pharmacien )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Cédule à Témoins - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jules SEIDEL, MORLOT père, libraire, Mlle MORLOT modiste et M.Louise GERBER ép. MAGLIOCCO Pour témoignage dans affaire bessures et voies de fait contre Charles LACOMBE de Belfort

10560 - KIENTZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposition de Caroline KIENTZ, 9 ans, demeurant à Belfort, au sujet de la prévention d'outrages publics à la pudeur imputée à André MEYER.

10629 - CHALIMONT ( chaudronnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Antoine CHALIMONT, 30 ans, chaudronnier à Giromagny, accusé de coups et blessures au préjudice d'Antoine SERRE, chaudronnier à Lepuix, et des témoins, ledit Antoine SERRE, 36 ans, et Antoine MARTY, 37 ans, chaudronnier à Giromagny.

578 - ROUECHE ( employé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Angeot / Année : 1873
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du casier judiciaire de Henry Sébastien ROUECHE né 7/6/1850 à Angeot, fils de Jacques ROUECHE et de Catherine CHRIST. Il habite à Paris.

218 - MARLOT ( modiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation d'Emilie MARLOT modiste, M. Louise GERBER ép.MAGLIONO, Joseph THIEBAUT 17 ans, Assignation de Georges MAGLIONO ferblantier, KOEGLER agent de police, Théophile DEVILLER loueur de voitures

3573 - ZUNDEL ( tailleur d'habits )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Poursuites - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph Antoine ZUNDEL, tailleur d'habits, né le 22 février 1828, à Belfort, fils de feu Joseph ZUNDEL et de Barbe BARTHOLOME, marié, deux enfants. Document en partie imprimé.

10619 - BOILE ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Joseph BOILE, cordonnier à Delle, accusé d'avoir pêché de nuit sur le territoire de Delle, et au témoin Claude François PETIT, garde champêtre.

10692 - LACOLOMBE ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges GOETZ, brigadier, et Charles PARISEY, gendarme à cheval à Belfort, constatant l'arrestation par mandat d'amener de Charles LACOLOMBE, 22 ans, aubergiste à Belfort, pour être entendu sur les inculpations de blessures et voies de fait ou complicité dont il est l'objet. Signalement de l'inculpé.

2903 - GIRARDEY ( ménagère )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Sophie GIRARDEY, 24 ans, femme de ménage, domiciliée à Belfort. Document en partie imprimé.

155 - BARY ( juge d'instruct )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A5 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

délit de vagabondage : CHARBONNIER Prosper et Emile, FILLIN Charles, BOYER, FARINE Emile. Cabinet du juge d'instruction de Belfort.

1652 - CHEVILLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'inculpé Georges CHEVILLOT, de Leval, et les témoins Julie BOURQUIN, veuve BADAIRE, âgée de 46 ans, aubergiste à Chavannes.

2852 - FARINE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Valdoie / Année : 1873
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Emile Jacques FARINE, né à Valdoie le 18 mai 1859, de Jean-Claude et de Thérèse TISSERAND. Document en partie imprimé.

165 - ( ministre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Au sujet de violences faites à Belfort à l'encontre de deux sujets allemands.

1562 - VAUCLAIR ( maneuvre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1873
Type d'acte : Arrestation - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite la tante de l'inculpé, Madelaine VAUCLAIR, de Beaucourt, et Monsieur REYNAUD, entrepreneur en maçonnerie, de Beaucourt. Document avec plusieurs tampons. Lettre du juge d'instruction de Belfort, Bardy, au maire de Beaucourt,, à propos de l'arrestation de François VAUCLAIR, âgé de 30 ans, né à Bure (Suisse), maneuvre demeurant à Beaucourt.

603 - BOILE ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à prévenu de Joseph BOILE pour avoir pêché de nuit.

23110 - MAHET (?) ( ? )

Localisation : Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Pierre Louis Marie MAHET (ou MASSET ? ou MAHLER ??) né le 29 novembre 1850 à ..?.., fils de Jacques MAHET (?) et de Françoise GA..?..

2679 - CHEVILLOT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Interrogatoire de Georges CHEVILLOT, 40 ans, sans domicile fixe, né à Leval, de Sébastien et de Marie CHEISET. Document en partie imprimé.

2686 - MEYER ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affaire MEYER, voir doc. 2683. On cite Lucie LEJEUNE et Léon ARMAND. Document en partie imprimé.

2881 - BRINGARD ( sabotier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre BRINGARD, 29 ans, sabotier à Belfort. On cite Sophie GIRARDEY. Document en partie imprimé.

10568 - MOSSER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposition de Marie MOSSER, 10 ans, demeurant à Belfort, au sujet de la prévention d'outrages publics à la pudeur imputée à André MEYER.

2677 - BARDY ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Délégation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, vu l'instruction contre Georges CHEVILLOT, inculpé, délègue le juge de paix du canton de Fontaine pour entendre les témoins suivants : Jean-Baptiste ROUCHE, Catherine BAUBAY (?) et Joseph BOUILLON. Document en partie imprimé.

2684 - CHEVILLOT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 2682 et 2679. Même affaire. Document en partie imprimé.

225 - MATHIEU ( pensionnaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de comparution pour MATHIEU pensionnaire retraité, amputé, pour violencesn tapage et injures.

3895 - CHEVILLOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT, journalier sans domicile fixe, est les témoins contre lui : Jean-Baptiste ROUECHE, 65 ans, ex-instituteur, demeurant à Saint-Germain, et Catherine BOBAY, 68 ans, sans état, demeurant chez le sieur BOBAY, aubergiste à Saint-Germain. On cite Henri WILHELM, juge à Fontaine, François Joseph COQUERILLE, greffier à Fontaine, et GIRARD, huissier à Fontaine. Voir doc. 3893.

2902 - GIRARDEY ( journalière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Sophie GIRARDEY, 24 ans, journalière, domiciliée à Belfort. Document avec d'autres noms et en partie imprimé.

1564 - COURBOT ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Roppe / Année : 1873
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Georges CHEVILLOT est âgé de 40 ans, natif de Leval (Territoire-de-Belfort). On cite Marie Anne FRANK. Voir doc. 1136 et 1147. Concerne Célestin COURBOT, propriétaire et aubergiste à Roppe, âgé de 50 ans, Catherine GIROL, âgée de 70 ans, rentière à Roppe, feu Jacques GIROL, frère de Catherine, ainsi que Rose FRANK, Georges CH

10597 - FILLIN ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse le 19.5.1854 de Jean Charles et de Lucie NEFF, sans domicile, inculpé de vagabondage.

10683 - LACOLOMBE ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par la gendarmerie de Belfort, constatant des désordres causés par la présence de deux sujets prussiens dans la ville. Auteur principale : Charles LACOLOMBE, 22 ans, aubergiste de ladite ville. Interrogatoires de Marie Louise GERBERT, 48 ans, femme de Georges Antoine MAGLIOCO, maître ferblantier - Jules SIEDEL, pharmacien - Joseph DAVID, greffier de la justice de paix de Belfort - Théophile DEVILLERS, loueur de voitures.

581 - PETIT ( garde champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de Claude François PETIT de Delle.

2880 - VINOM ( marchande )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie VINOM, 99 ans, marchande d'eau-de-vie à Belfort. On cite Sophie GIRARDEY. Document en partie imprimé.

3893 - COUCHOT ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Suarce / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Georges CHEVILLOT, cultivateur, témoigne Louis COUCHOT, 30 ans, marchand de vins à Suarce et aubergiste. Fait en présence de Prosper DAUPHIN, juge, Louis JOACHIM, greffier, et BOURQUARDEZ, huissier, tous de Delle. Voir doc. 3895.

306 - SCHALL ( pasteur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Rapport du pasteur Martin SCHALL demeurant 2 rue de Breubach à Mulhouse. Il a été agressé lors d'une déplacement à Belfort, pris à partie par des belfortins à bas les canailles, à bas la Prusse, voila le ministre protestant.

10600 - BOYER ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Victor BOYER, 17 ans, journalier, né à Belfort, sans domicile, prévenu de vagabondage.

10642 - CHEVILLOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Pierre PUNSING, gendarme à cheval à Lachapelle, constatant le vol d'une d'une pièce de toile, commis au préjudice de Jean Baptiste ROUECHE, 66 ans, ex-instituteur, cultivateur de Saint-Germain-le-Châtelet. Auteur soupçonné : Georges CHEVILLOT, natif de Leval, journalier, sans domicile fixe, qui habitait en dernier lieu à Roppe. Témoins : Catherine BAUBAY, 68 ans, servante de Pierre Joseph BAUBAY, aubergiste de Saint-Germain.

3572 - MAGLIOCO ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges Antoine MAGLIOCO, 48 ans, négociant et ferblantier à Belfort. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé. Voir doc. 3571.

10566 - SEYDEL ( pharmacien )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposition de Jules SEYDEL, 31 ans, pharmacien demeurant à Belfort, au sujet de la prévention de blessures et voies de fait imputée à Charles LACOLOMBE.

2839 - LACOLOMBE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles LACOLOMBE, sans profession, 24 ans, demeurant à Belfort. Document en partie imprimé.

23099 - BAYER ( ? )

Localisation : Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Joseph Victor BAYER né à Belfort le 5 avril 1856, fils de François BAYER et de Sophie CANAL (?).

10641 - CHEVILLOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Philippe RUEHI, gendarme à cheval à Lachapelle, constatant le vol d'une casquette d'une valeur de 3 francs, commis au préjudice de Joseph BOUILLON, 61 ans, cultivateur de Saint-Germain-le-Châtelet. Auteur soupçonné : Georges CHEVILLOT, natif de Leval, journalier, sans domicile fixe. Témoins : Catherine BAUBAY, 68 ans, servante de BAUBAY, aubergiste de Saint-Germain.

10563 - KOEGLER ( agent de police )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déposition de Jean KOEGLER, 50 ans, agent de police demeurant à Belfort, au sujet de la prévention de blessures et voies de fait imputée à Charles LACOLOMBE.

10681 - BOILE ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Clément CATTEY, brigadier, et Joseph MEYER, gendarme à cheval à Delle, constatant la recherche de renseignements sur un PV de délit de pêche dressé par Claude François PETIT, 53 ans, garde champêtre de Delle, contre Joseph BOILE, cordonnier dudit lieu, ° 5.5.1826 à Courchavon (Suisse).

10700 - GIRARDEY ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Adolphe MALLET, brigadier, Jean MATTEL et Augustin BROCARD, gendarmes à pied à Giromagny, constatant les coups et blessures sur la personne de Julien GIRARDEY, 19 ans, journalier à Grosmagny. Auteur : François BHERA, ° 16.6.1841 à Grosmagny, fils de Xavier et de Thérèse JEUDY, journalier du même lieu, son ami. Témoin : Joseph GIRARDEY, 43 ans, garde champêtre à Grosmagny.

23104 - GIRARDEY ( ? )

Localisation : Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Sophie GIRARDEY née à Eguisheim (?) le 27 mars 1847 (?), fille de Jean Claude GIRARDEY et de Catherine PAILLET (?).

267 - MEYER ( tailleur habits )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

André MEYER, 43 ans, détenu pour outrages

10612 - CHARBONNIER ( journalier )

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Pierre Léon CHARBONNIER, 41 ans, journalier, sans domicile, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), prévenu de vagabondage.

10609 - ZOEHNER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par le tribunal de 1ère instance de Belfort pour Charles et Auguste ZOEHNER, arrêtés en flagrant délit de vol.

8619 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Compte de l'exercice 1872 et compte-rendu de la vente de bois, effectuée par M. BOURQUARDÉ, huissier. Patronymes cités : GIRARDIN, MICHELAT, BEURET, STEMPFLET, BRUEZ, THIEBAUD, JUILLERAT.

10610 - FILLIN ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse, sans domicile, prévenu de vagabondage.

10676 - FILLIN ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph MAGNENOZ et Charles Alexandre PARISEY, gendarmes à cheval à Belfort, constatant les arrestations pour vagabondage de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier - Emile Prosper CHARBONNIER, 31, journalier, jumeaux, fils de Georges et de Françoise BELLEPAUME, nés au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges) - Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse, fils de Jean Claude et Lucie NEFF - Joseph GABRIEL, 18 ans, journalier, né à Strasbourg, fils de Valentin et de Marie REHL - François CANET, 20 ans, tisserand, fils naturel d'Emilie, né à Lomont, domicilié en dernier lieu à Héricourt - Victor BOYER, 17 ans, journalier, fils de François et de Françoise CANAL - Emile FARINE, 13 ans, fils de Jean Claude et de Thérèse TISSERAND, né à Belfort - tous sans domicile fixe. Signalement des prévenus.

2592 - CHEVILLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Audience - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT et les témoins du vol. ROTTMANN, brigadier à La Chapelle, Jean-Baptiste RONECKE, instituteur, Catherine BAUBAY, de Saint-Germain.

23061 - JARDET ( ? )

Localisation : Belfort / Année : 1872
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Henriette Judith Hortense JARDET, née à Villiers-sur-?, le 8 octobre 1851, fille de Jacques JARDET et de Claude Françoise ...?...

6632 - BEAUJEUX ( cultivateur )

Localisation : USA - Illinois - Saint-Louis / Année : 1872
Type d'acte : Assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph BESANCENEZ, cultivateur à Belfort, époux de Cécile COLLINET, ainsi que Xavier BEAUJEUX, menuisier, Pauline BEAUJEUX, épouse de Baptiste JEROME, cultivateur, Thérèse BEAUJEUX, épouse de Charles JOYAL, cultivateur, et Louise BEAUJEUX, tous ces derniers demeurant à Saint-Louis (Illinois, U.S.A.) et originaires de la région. On nomme encore Pierre CHAUFFOURNIER, Pierre VALLET, Georges CHAUFFOURNIER, ainsi que M. et Mme CORDIER, propriétaires, tous de Belfort. On nomme maître THOUVENIN, notaire à Belfort, prédecesseur immédiat de maître RACLOT, notaire, et autres.

215 - ORIAT ( clerc de notair )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Etueffont-Haut / Année : 1872
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Assignation pour violences exercées à Belfort contre le pasteur de la garnison allemande de Belfort Martin SCHALL

10766 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1872
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1871. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT, PUISIEUX, MONNIER.

2678 - CAUCHOT ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Suarce / Année : 1871
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis CAUCHOT, marchand de vin à Suarce. Document en partie imprimé.

8471 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1871
Type d'acte : Compte - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour l'année 1870.

3557 - MOSSER ( )

Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1871
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Léonie HAUTIN (ou MARTIN ?), fille de Henry, Marie MOSSER, à la cité alsacienne du faubourg de Montbéliard, Caroline KUNTZ, même endroit, et Marie GOETZ, demeurant à Belfort. Document en partie imprimé.

1462 - LAMBRUN ( )

Localisation : F - Indre-et-Loire - Richelieu / Année : 1871
Type d'acte : Dépêche - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Télégraphe envoyé de Belfort. Où il est question de Pascal LAMBRUN, né à Richelieu le 22 février 1837, de Pascal LAMBRUN et d'Henriette BODU (16 septembre 1871 ?).

3577 - VUIDARD ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1870 ?
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François BARDOT, de Belfort, doit somme à VUIDARD, notaire à Belfort. Document en partie imprimé.

2908 - ROY ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1870
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Xavier ROY, cultivateur à Anjoutey, ainsi qu'Alexis ARTEL et Marie DIDIER sa femme, de Petitmagny. Document avec plusieurs autres noms et en partie imprimé.