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108 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36468 - WEBER ( Ménagère )

Localisation : La Chaux-de-Fonds / Année : 1949
Type d'acte : Certificat d'hérédité - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat d'hérédité. Décès de Marta Suzanne WEBER, fille de Rudolf et de Caroline LANG. Autre nom cité, (son fils), Athur ROMY, Horloger, demeurant à Marseille, au n°99 du Chemin Montelevet. Formulaire imprimé du canton de Neuchatel. Avec le timbre du tribunal et le tampon de l'impôt.

45262 - GILLES ( )

Localisation : Entrechaux / Année : 1925
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Félicien GILLES, demeurant à Entrechaux. Autre nom cité : VINCENT. Tampon du timbre.

24603 - BRUANDET ( Garde particulier )

Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.

35727 - TORTOCHAUX ( Propriétaire )

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1907
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de prés, sur le territoire de Blaisy-Bas, Entre, Honoré Mathieu TORTOCHAUX, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Et, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire, demeurant même lieu. Les lieux échangés sont, un pré situé audit lieu "Bas de BREUIL", contre autre pré, audit lieu "Messire Pierre". Tampon du timbre. Enregistré à Sombernon.

41084 - GUILLET ( Propriétaire-rentier )

Localisation : Belley / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Mathieu GILLET, propriétaire-rentier demeurant à Belley. Autres noms cités: GOY; COLLOMB; BILLET; CARRIER; GAILLARD; GENET; CARTET; MEULET; VITTON; SAINT-PIERRE; MOLLARD; PERRET; JACQUET; VINCENT; FRANCALLET; GUICHON; MICHAUX; CHEVALLIER; CARRAZ; PEYSSON; LARIVOIR; GUILLET; GARIGUET; LAGET. Tampon du timbre. Tampons des huissiers GOY et GAILLARD.

3808 - LAVAUX ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marcel LAVAUX, 17 ans, né à La Chaux-de-Fonds (?), condamné à Belfort. Document en partie imprimé.

35759 - GEEVERS ( Rentier )

Localisation : Amiens / Année : 1900
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété aprés décès. De, Jean François GEEVERS, rentier, demeurant au n°6 de la rue Lenôtre à Amiens, époux de Élise MASSON, fils de Jean Baptiste GEEVERS et Anne Catherine WYEN. Autres noms cités, Firmin Marc POSTEL, peintre en voiture, demeurant au n°93 de la route de Paris à Amiens. Émile Casimir DURY, cultivateur, demeurant même commune. Émile Eugène MICHAUX, adjoint délégué du Maire d'Amiens. Acte dressé par, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre, et de la Mairie.

40017 - LACHAUX ( propriétaire )

Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis estimatif, complément d'un précédent mémoire pour travaux. Description et compte sur papier quadrillé. Document relié par couture. Voir doc. n°40016, 40020.

40016 - LACHAUD ( Propriétaire )

Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis approximatif des travaux à éxécuter pour la construction d'une maison d'habitation dans la propriété de monsieur LACHAUX, à Fontaines-sur-Saône (Rhône). Description et compte sur papier quadrillé. Tampon encre de l'architecte, Gérome François FERRANT, 47 Grand-rue de la Croix-Rousse. Petit dessin au crayon légèrement tracé en dernière page. Document relier par couture. Voir doc. n°40015, 40017, 40020.

3728 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704, 3726 et 3727. On cite François GUILLAUME, instituteur à Cravanche. Document en partie imprimé.

3735 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3733. On cite JENNY, percepteur à Giromagny.

3731 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3730. On cite Xavier PELTIER, ancien garde forestier à Chaux. Document en partie imprimé.

3729 - FELTIN ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3728. On cite Louis KIEFFER-GUILLAUME, de Chaux. Document en partie imprimé.

3726 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3728. Document en partie imprimé.

3732 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3731. Document en partie imprimé.

3704 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'acquisition d'un terrain faite par Joseph DRESCH, cultivateur à Chaux, ayant appartenu aux époux GIRARDEY-DEMENU, de Chaux. Suivant acte de RICKLIN, notaire à Rougegoutte, au nom de FELLIN, juge suppléant de Belfort. Document en partie imprimé.

3733 - DRESCH ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1897
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph DRESCH fils, acquéreur du terrain de Louis GIRARDEY, est décédé à Chaux le 19 mai 1897 en laissant pour veuve Marie GIRARDEY et pour seul héritier leur enfant Emile DRESCH. Voir doc. 3704 et 3726 à 3732.

3730 - RICKLIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3704 et 3726 à 3729. On cite Louis MILLET, cultivateur à Chaux. Document en partie imprimé.

26837 - CHAUX ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Usuge / Année : 1893
Type d'acte : Naissance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Paul Louis Joanny CHAUX, fils de Louis CHAUX, 29 ans, propriétaire à Granges, commune de Saint-Usuge, et d'Anne Marie Philomène JEANNIN, est né en 1893 audit lieu. On cite d'autres noms.

35586 - BARGE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un moulin et de tous ses ustensiles d'exploitation. Par, François BARGE et son épouse Claudine BARGE, propriétaires, demeurant chez CALINON, commune de Saint-Priest-la-Prugne. Acquéreur, Gilbert MOUSSIÈRE, propriétaire au village de Roche, commune de Lavoine (Allier). Autres noms cités, Me Jean VALLAS, notaire à Saint-Just-en-Chevalet, Jean CHAUX, propriétaire, demeurant au village de Labrosse, commune de Saint-Romain-d'Urfé. Autre archive jointe. Extrait au registre des inscription. Au profit de Jean CHAUX, bailleur de fonds. Contre, Gilbert MOUSSSIÈRE, (ci-dessus nommé). Subragation (1901) par, Claude OJARDIAS, propriétaire, demeurant au bourg de Saint-Just-en-Chevalet. Tampons, timbre fiscal et bureau des hypothèques de Roanne. Reste de timbres oblitérés sur la couverture. Documents reliés, plus une note séparée provenant de la Conservation des Hypothèques.

37171 - GRILLET ( Domestique )

Localisation : Jura / Année : 1891
Type d'acte : Jugement et ventes - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffes du Tribunal de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement entre : Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur , demeurant à Saint-Maurice. Et Docité GRILLET, domestique chez Aster MIRAD, demeurant à Chaux-des-Prés. Tampon du timbre et du Tribunal. Timbre de copie, collé en dernière page. Autres documents joint, deux actes de ventes. Par Jean Sostène GRILLET, propriétaire cultivateur et Louis Justin GRILLET, propriétaire cultivateur, tous deux demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. actes dressé par Gustave Joseph BOULLIER, notaire demeurant à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Tampon du conservateur des inscriptions au bureau des hypothèques de Saint-Claude. Voir document n°37168. 37179.

40516 - GRAS ( cantonnier )

Localisation : Chaux / Année : 1890
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail à ferme signé entre Jean-Claude CHAFFAUGEON ou CHAFFANGEON, cultivateur demeurant à Las, commune de la Chaux, avec son épouse Marie-Claudine BERNARD, et Jean GRAS, cantonnier demeurant même commune avec son épouse Anne JOLY. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: FEVRE; NOIROT; DUMAY; VILLERMIN; COPEY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GREMET.

38463 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : La Chaux-du-Dombief / Année : 1890
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre Sévère BARIOD, et son frère, Albert BARIOD, tout deux propriétaires, demeurant Saint-Maurice, (Jura). Partage de terre, situées sur le territoire de la Chaux du Dombief. Tampon du timbre. Signatures lisibles, des frères BARIOD. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux. Voir aussi, n°38462, 64, 66.

38445 - RENAUD ( Cultivatrice )

Localisation : Belmont / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par les consorts RENAUD, demeurant Belmont, (Rhône) et leurs créanciers, à Antoine GOURD, négociant, demeurant Lyon Vaise, l'acquéreur, par adjudication, de la propriété de Marie DISPOT, veuve de Henri RENAUD, cultivatrice, demeurant à Belmont, (Rhône). Tutrice de ses 5 enfants, Marie-Céline, Claudine, Clément, Louis et Alexandre RENAUD. Autres noms cités, Henri François RENAUD, domestique, demeurant Lentilly, lieu de Lachaux, chez GODARD. Marie Judith GODARD, première épouse de Henri RENAUD. Jean PÉROL, boulanger, demeurant à Chatillon-d'Azergues. Jean Antoine Marie Joseph GENIN, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche, y demeurant. François DENIS, propriétaire, menuisier, demeurant à Charbonnière. Témoins appelés, Antoine MARDUEL, charron,, et Jean Louis CHAPOULE, serrurier, demeurant tous deux à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document n°38444.

8788 - CHARPENTIER ( tailleur de pierres )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Thiébauménil / Année : 1887
Type d'acte : Saisie immobilière - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Saisie immobilière d'une maison sise à Thiébauménil, appartenant à Charles CHARPENTIER, tailleur de pierres, et Marie CHATTON, son épouse, du même lieu. A la requête de Barbe Julie CROUVIZIER, veuve d'Etienne BONNECHAUX de Roville-devant-Bayon.

1 - PELTIER ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi François Xavier et Vincent DEMENU de Chaux Signification de transport concernant Xavier PELTIER, garde-forestier à Chaux

3727 - GIRARDEY ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1886
Type d'acte : Dû - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Des époux Louis GIRARDEY (= les époux GIRARDEY-DEMENU), de Chaux, à Xavier PELTIER, garde forestier à Chaux. Voir doc. 3704, 3726 et 3728. Avec cachet de Xavier RICKLIN, notaire à Rougegoutte.

38462 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, et Auguste BARIOD, propriétaire, demeurant au lieudit "Ylay". Échange d'un champ labourable, au lieudit de "Prillons", et d'un second champ, au liedit de "La Combe", situés sur le territoire de Saint-Maurice, section de Trétu, (Jura). En contre-échange, un champ labourable, au lieudit "Aux Pauses", sur le territoire d'Ylay, commune de Chaux-Dombief. Tampon du timbre. Signatures lisibles de Sévère BARIOD, et de Auguste BARIOD. Enregistrement de l'acte fait à Clairvaux. Voir aussi, n°38463, 64, 66.

1232 - PELTIER ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi François Xavier et Vincent DEMENU de Chaux Signification de transport concernant Xavier PELTIER, garde-forestier à Chaux

38458 - BARIOD ( Propriétaire )

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un jardin, situé sur le territoire de Saint-Maurice, au lieudit "Au Village". Par Josep Bariod, propriétaire, demeurant à Trétu, commune de Saint-Maurice, et Alphonse GRAND-PERRIER, propriétaire, époux de Marie BARIOD, demeurant à Chaux-des-Prés. Pour l'acquéreur, sévère BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Tampon du timbre. Signatures lisibles, J. BARIOD, et GRAND-PERRIER, et Marie BARIOD. Voir documents même famille, n°38450, 53, 54, 55, 57.

38202 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : ??? - - Autechaux / Année : 1883
Type d'acte : - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes, d'acquisitions, ventes, locations, commandement de paiement, quittance, intervenus entre 1822 et 1883. Pour Joseph PINAIRE, propriétaire et médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Germain BOUQUARD, propriétaire cultivateur à Viéthorey, (Résiliation de baïl, 1866-1883); François JANOT, propriétaire cultivateur à Clerval, (Vente d'un pré, 1859); Edme FRANÇOIS, cultivateur à Hautechaux, baïl à ferme, 1851); Louis TISSERAND, propriétaire, demeurant à Clerval, (Vente de champ, 1849); Joseph TAVERNIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthorey, Vente d'un champ, 1846); Isidore BLAISON, propriétaire cultivateur, demeurant à Montby, (Baïl à ferme, 1845); Ignace DUBOIS, propriétaire, demeurant à Montby, (Vente de pré, 1844); Cyprien GROSSOT, époux de Pierrette MONTOTTE, cultivateurs, demeurant à Fougère, commune de Viéthorey, (Commandement de paiement, 1842); Pierre GIRARDOT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1842); Claude TISSERAND, propriétaire, demerant à Clerval, (Vente d'un champ, 1840); Cyprien GROSSOT, cultivateur, demeurant Écharquenans, (Baïl à ferme, 1839); Pierre CHAILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthoret, (Vente d'un champ, 1836); Claude TRIMAILLE, cultivateur demeurant Fontaine, (Quittance, 1836); Jean VINCENT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1834); Henry GARNERET, cultivateur à Hautechaux, (Vente de pré, 1822). Tampon du timbre. Voir documents n°38194, 38196, 38202.

43778 - BIGOUDOT ( cordonnier )

Localisation : Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre-Antoine BIGOUDOT, propriétaire-cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DELAVELLE, notaire à Besançon. Autres noms cités: RUELLET; JARON; XAVIER; MAISONNEUVE; ROLLE; PROST; PERROT; DUMAY; SAUVAGEOT; ROCHET; LEBON; MOREL; FRIEKER; RENAUD; MARTIN; CHOPARD; BRETILLAT; RUELLET; VERSEY; SOIXTOUT; LANOIX; GAGNEPAIN; BARD; MARCHAUX; FLAGEY; ORMAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43784 - PRUDENT ( )

Localisation : Besançon / Année : 1881
Type d'acte : inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire au nom de Antoine PRUDENT, demeurant à Besançon. Autres noms cités: ARTHAUD; BOISSY; BONTROND; BOISSON; BILLOTEY; BRISEUR; BÉNIER; BOUCHUT; BOUCHET; BERTHET; BERLIN; BABEY; BARÇON; BAULIER; BAHY; BOUTON; COILLEUX; QUENIN; COLARD; COEURDEVEY; CHOMER; CRUVEILLIER; CASSIN; CHARRIÈRE; CLÉMENT; COULOT; CORDIER; DESCHAMPS; DUCRET; DARTEVELLE; DUMONGEOT; DURPOIN; ESTRUGET; FRANCHEBOIS; FROISSARD; FRIOT; FAIVRE; FAVET; FRANCEY; GUINCHARD; GAILLARD; GUENON; GUYET; GROGNU; GUILLAUME; GUGET; GELY; GUIGNON; GRONOTTON; GEVRIL; GATROT; GALLET; GOUBIER; HUMBERT; JEANTOT; JOYARD; JOUFFROY; JANET; JOBIN; JEANTOT; JEALLEMANS; KOCHLIN; LACHAUX; LALLEMAND; LAMBELIN; LAGRENU; LAINÉ; LEGRAND; MOUREY; MARTEAU; MAILLE; MAZOY; MARCHAND; MICHELOT; MAMY; MARGOT; FACHARD; MAGNIN; MÉTÉRIEMEINIG; PRUDOT; PERRON; PARRENIN; PFORNERT; PETITJEAN; PAUVRES; PRÉCHIN; PIDANIET; PARIS; ROBIN; ROLAND; ROBERT; RICHARD; RETROUVEY; ROY; RENARD; SUTTET; SIMON; SAUNIER; SORDEL; SIMONIN; SAINT-VOIRIN; SEIGLE; TRUCHELET; THIÉBAUD; TOURNIER; VIDAL; VAREY; VAUNIER; VIC; VILFEU; WOLF. Document relié par coutures.

40084 - FENIN ( Négociant )

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

39352 - CAVARD ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation. Convention de remboursement par les comparant solidaires. 1°) Jean CAVARD, propriétaire-cultivateur, époux de Jeanne Constance GUILARD, demeurant à Farges-lès-Salon-sur-Saône. 2°) Claude CHAUX, facteur des postes, demeurant à Mâcon et résidant à Buxy, époux de Marguerite BON. Pour le créancier, Antoine THENILLET, maître d'hôtel, demeurant à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GANTEY, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance. Voir document n°39353.

39340 - CONTENSON ( Propriétaire )

Localisation : Sercy / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange de prés, situés sur le territoire de Sercy. Entre: 1°) Louis DUBESSEY de CONTENSON, propriétaire à Sercy, ancien lieutenant , chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur; Marie TERRASSE de TESSONNEY, épouse de Louis DUBESSEY de CONTENSON, demeurant ensemble au Château de Sercy; 2°) Louise Marie Clotilde LEBAS de GIRANGY, demeurant à Gombouzon (Jura); 3°) Maurice Adélaïde Suzanne LEBAS de GIRANGY, propriétaire et ancien magistrat, demeurant à Courbouzon; Marie Élisabeth LEBAS de GIRANGY, sa fille, épouse de Marie Alexis RANCE de GUISENIL, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Claude (Jura). Noms des prés en échange: 1° "Le champ Bernard"; 2°) "Le pré Tepper"; en contre-échange d'un pré dit "Le Praillon". Tous situés comme dit plus haut. Tampon du timbre. Tampon à sec de F. CHAUX, notaire à Saint-Gengoux-le-Royal (Saône et Loire). Acte dressé par François CHAUX, notaire à la résidence de Saint-Gengoux-le-Royal.

2695 - STAINE ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1868
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Pierre François STAINE, cultivateur, domicilié à Chaux, y est né le 19 mai 1832, des défunts Nicolas et Marie-Thérèse PEROT. Document en partie imprimé.

38392 - BARIOD ( )

Localisation : Jura / Année : 1867
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donationentre-vifs. Par Marie Françoise Ludivine GRAPPE, veuve de Pierre Joseph BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent, (Jura). Pour ses enfats, Sévère Auguste BARIOD, propriétaire, cultivaeur, demeurant à Saint-Maurice. Et Joseph Albert BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Marie Céleste BARIOD, et Juste Élisée BARIOD, fille de Mme veuve BARIOD, et soeurs des frères BARIOD. Désignation des biens, situés sur les territoires d'Ilay, commune de la Chaux-du-Dombief, Crillat, et Saint-Maurice. Partage par tirage au sort, répartition en deux lots. Noms des témoins appelés, Adolphe Maximin WAILLE, maître d'hôtel, et propriétaire, demeurant à Clairvaux, et Eugène François GUY, carreleur, demeurant à Lons-le-Saunier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Auguste TARBOURIECH, notaire à Lons-le-Saunier, (Jura). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir les documents n°38383 à 38393.

38222 - RENAUD ( Propriétaire )

Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.

195 - DREYFUS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1865
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre adressée à Bernheim DREYFUS à Mulhouse. Papier à entête de Fortuné AUBERT et Cie, Toiles et Mouchoirs. Daté de Chaux 1865

3947 - GALLOT ( ouvrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1865
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Fortuné AUBERT, fabricant à Chaux, Ferdinand GALLOT, ancien ouvrier de fabrique, etc. On cite plusieurs noms. Document en partie imprimé.

2873 - KALTENBACH ( contremaître )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1865
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Henri KALTENBACH, ancien contremaître de Fortuné AUBERT, fabricant à Ramonchamp, ayant quitté Chaux pour se rendre à Mulhouse chez RIEDWEG, fabricant. Concerne aussi Pierre JUTEAU et BERNHEIM-DREYFUS. Document en partie imprimé.

221 - BERNHEIM-DREYFUS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1865
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture de Fortuné AUBERT à Chaux à BERNHEIM-DREYFUS de Mulhouse pour toiles de matelas

35259 - DUCHET-SUCHAUX ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Montlebon / Année : 1863
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Léopold-Marcelin DUCHET-SUCHAUX, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu La-Saule, commune de Montlebon, fils de François-Auguste DUCHET-SUCHAUX et de Marie-Louise MARTIN, son épouse. Et de sa futur épouse, Louise-Aldine VUILLEMEZ, cultivatrice, demeurant audit lieu, Gros-Gardot, fille de François-Florentin VUILLEMEY, propriétaire cultivateur, et de Augustine-Françoise DUCHET, sa mère. Autres noms cités: Éloi-Auguste SIMON-VERMOT, propriétaire, Marie-Virginie DUCHET-SUCHAUX, son épouse, demeurant audit lieu Petit-Gardot, M. PIQUARD, notaire à Morteau. Témoins requis, Paul PARRAUD, Philippe RAIMOND, négociants à Morteau. Marcellin et Julie SUCHAUX, Marie-Gabriel LANGLOIS, juge de Paix. Nombreux autres noms. Documents avec texte de couverture en imprimé.

42725 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1863
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes au nom de Jules PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: VUILLIER; FOYE; PARIS; MICHAUX; MOLARD; FONTANIER; CAILLORD; AUDOT; COTTARD; MARFAUX; CROCHET; BURTILLOT; MOTAILLENOT. Tampon du timbre.

35262 - ULMER ( Propriétaire )

Localisation : La Chaux / Année : 1861
Type d'acte : Paiement d'hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne bordereau de paiement d'hypothèque au profit de William ULMER par Alphonse PETITJEAN, propriétaire négociant, demeurant à Uzelle. Autres noms cités, Jacob-André MACK, propriétaire boulanger, Virginie FROMONT, son épouse, MERCIER, POUNY, juge auprès du tribunal de Pontarlier. Tampon timbre fiscal, tampon du tribunal de Pontarlier. Doc. relié. Voir autres documents n°35250, 35251, 35252, 35261.

35251 - MACK ( Propriétaire boulanger )

Localisation : Villers / Année : 1861
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une sommation de prendre, communication de la collocution. Pour, Eugène PARENT, Flavier BARTHELET, négociants à Pierre-Fontaine-les-Varans, Alphonse PETITJEAN, demeurant à Uzelle. Autres noms cités, Me Joseph DELAMARCHE, avoué auprès du Tribunal de Pontarlier, conseil de Auguste DUPOMMIER, négociant,William ULMER, propriétaire négociant, demeurant à la Chaux-de-Fonds (Suisse), Martin (?) GUBLER, propriétaire meunier, demeurant à Bâle, ROLAND, avoué, POUMY, juge, Jacob-André MACK, propriétaire boulanger, Marie-Virginie FROMOND, son épouse, Me MÉNÉTRIER, notaire. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35250.

6267 - LACHAUX (?) ( ? )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1861
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain Ch. LACHAUX (?). On cite d'autres noms.

2078 - BROGLIE (de) ( duc )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1861
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Monsieur le Duc DE BROGLIE est invité à régler à l'amiable une somme avec Madame Thérèse JEANTET, veuve PETARD. On cite aussi Pierre-Joseph JEANTET, Madelein(e) JEANTET, Catherine JEANTET, épouse BECHAUX et Paul HEINTZ, de La Chapelle.

27845 - THOMAS ( Marchand )

Localisation : Vire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Guillaume Hippolyte THOMAS, marchand a vendu à M. Pierre Constant Lepileur, marchand mercier demeurant au bourg de la commune de Saint Martin des Besaces, un corps de bâtiments composé d'une salle manable, d'une grange, d'une étable en mauvais état ainsi qu'une pièce de terre en labour plantée de pommiers et d'un jardin légumier de 20 ares environs. La jouissance des biens ne sera effective quà partir du 29 septembre 1860 puisqu'un bail verbal a été consenti à M. Jean Jacques Daigremont cantonnier qui percevra les fermages jusqu'à la date précédemment citée. Acte établi par maître Tirard notaire à la Besace arrondissement de Vire, en présence de témoins : M. Etienne Demont, ferblantier et M. François Thomas Désiré Daigremont, marchand de chaux. Mme Jeanne Charlotte Pannel, mère du vendeur et veuve de M. Jean François THOMAS a déclaré renoncer à tous droits d'usufruit ou autres qu'elle pourrait avoir sur les immeubles vendus.

43549 - HASLAY ( propriétaire )

Localisation : Bourges / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Delphine HASLAY, propriétaire demeurant à Bourges. Autres noms cités: SCHUILLER; GOUTELLE; BEAUJOUAN; GRITTON; CHAUX; PELET; MILLET; ZEVORT; MAUDUI; BELLE; PASCAUD; COLOMBIER; MARTIAL; PELET; GOUTELLE; GUITTON; MAUDIN; DUBARD; VIELLE; PLANCHOT; LEBAS; THOMAS; LESCORNEL; BERGER; PIERLET; MALCUS; PELLÉ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37994 - BERNARD ( Agriculteur )

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance Joseph BERNARD (aîné), agriculteur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, audit lieu "hameau de Lachaux". Pour, Jean Antoine AUDET, cultivateur, demeurant à Poleymieux, fils de Claudine BONNEFOND, cultivatrice. Autres noms coités, Joseph CUSSEY, cultivateur, époux de Adrienne MONTRET, demeurant même commune. César BOEUF, maître tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux Limonest. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest. Document relié.

40535 - FOURNOT ( Propriétaire )

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

41863 - SAVOURAT ( propriétaire )

Localisation : LES-CLÉRINAIS / Année : 1855
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Immeubles appartenant à la succession de monsieur SAVOURAT. Autres noms cités: COTHIAS; THIBAULT; CAILLANDIER; LHOSTE; ROUSSEAU; PRINCE; COLSON; FOIN; BLANDET; VARACHE; GAUTIER; MACÉ; DURAND; RAVIER; CONSTANT; MIGNOGUET; PAUTHÉ; PETIT; MALAY; RUELLES; CREBILLON; CREVEAU; PINÉAU; BLONDET; MICHEL; BURTÉ; MARMION; THIERRY; MARÉCHAUX; RAVIER; DAUBRY; AURÈLE; BARDET; PAUDRAT; THIBAULT; DUPRÉ; SAUSSIER; BOURGOIN; GEORGES; COLAS; PINEAU; PRINCE; ROY; BARRÉ; ROLIN; BLANCHE; PHILIPPEAU; FOIN; TOUSSAINT; LIGNON; PAULARD; BARBIER; DELIDAIS; VILLIERS; JULIEN; FOUCHÉ; MOINET; MONDELÉ; CONTIER; SAUSSIER; VIENOT; VARACHE; MARECHOT; FRICHES; MALOUY; PAJER; DUPUIS.

4530 - BOULLAND ( cultivateur )

Localisation : F - Eure - Villiers-en-Désoeuvre / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne César Auguste BOULLAND, cultivateur et marchand de chevaux à Villiers-en-Désoeuvre, ainsi que Frédéric BOULLAND, marchand boucher à Paris, François LEFEVRE, journalier à Breuilpont. On cite aussi Jules Alfred MICHAUT (ou MICHAUX), clerc de notaire à Breuilpont, Charles FOYNARD, journalier, Françoise LEMOINE, son épouse, de Breuilpont, et autres.

3926 - SAGEZ ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1853
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph SAGEZ, de Rougegoutte. On cite la veuve MARCHAND, aubergiste t buraliste à Lachapelle-sous-Chaux, ainsi que Napoléon BARDY, juge à Belfort. Voir doc. 3920 où il faut corriger SOYER par SAGEZ.

3806 - JARDOT ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Chaux / Année : 1852
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur Pierre …… JARDOT, cultivateur de 50 ans, demeurant et né le 27 septembre 1802 à Lacahpelle-sous-Chaux, inculpé pour outrage. Document en partie imprimé.

2698 - DIDIER ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chaux / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du maire de Chaux, DIDIER (?), au juge de paix, concernant la femme de Nicolas GOMAR.

42655 - FONTANIER ( maître-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : testament - Pap - A4- - 24 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Auguste FONTANIER, maître-de-poste demeurant à Clerval. Acte dressé par Me MERCIER, notaire à Baume. Autres noms cités: CADOT; PERRON; DELACOUR; RAIN; BOUDOT; PONSOT; DEVERDAL; BOURQUIN; CINERAUD; COTTARD; AMÉAT; TISSERAND; LANOIX; TRIPONEY; MACABEY; CHEVALIER; CHARTON; PIERRE; JOURDON; BOUQUIN; BILLOTEY; PAILLOT; BOUCHAUX; VITTER; GUILMLOT; GUILLARDET; PETISSON; MAITRE; LAUTACHE; RAUCHETTE; CROCHET; DELACOUR; VUILLIER; MARCHAND; GRILON; VUNIN; MERCIER; ANIRET; GAUDEAU; BARLURET; BRUN; LAMPIERRE; POSTILLON; LAPIERRE; LACOURS; MOMMIER; LARRON;BERCOT; LARDET; SARDET; ROY; GROSCLAUDE; BESSON; GROSRICHARD; CLERE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

40736 - POTY ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Villers-Robert / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur le territoire de Deschaux, par Philibert POTY, propriétaire-cultivateur demeurant au Deschaux, au profit de Pierre POTY, propriétaire demeurant à Villers-Robert. Acte dressé par Me GAUTRELET, notaire à Chaussin. Autres noms cités: COUR; JAUFFRIN; VERNOT; LAURENT. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GAUTRELET.

38941 - CHAUX ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Crissey / Année : 1850
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Pierre CHAUX, propriétaire cultivateur, demeurant à Crissey, époux de Françoise MEUZELLET. Pour ses six enfants demeurant avec leur mère, demeurant même lieu. État du compte de succession. Tampon du timbre.

34769 - CHAUX ( Clerc de notaire )

Localisation : Louhans / Année : 1848
Type d'acte : Délibération - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne la demande de François CHAUX, premier Clerc, demeurant à Louhans. Pour remplacement de BONIN, notaire à Mervans. Plusieurs noms, personnes composant la scéance, DUCHESNEAU, président, PAGEAULT, syndic, ROJAT, rapporteur, MUGNIER MOTTA, secrétaire, REBILLARD, membre.

42041 - DUSSÉ ( chaudronnier )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1847
Type d'acte : Rapport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Rapport de monsieur DUSSÉ, chaudronnier demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: JACQUES; CHALORUCE; ABIRAL; DECHAUX; DAVOINE; BLANC; PEJON; BOULEVAUD.

42049 - LIGNIÈRE ( propriétaire )

Localisation : Ambierle / Année : 1846
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Jacques-Marie-Alexandre BOUQUET DE LIGNIÈRE, propriétaire demeurant à Ambièrle. Acte dressé par Me LIENDON, notaire à Saint-Gérand-le-Puy. Autres noms cités: ALLIER; DELAGRYE; FORÊT; RAMBERT; GUYOT; BESSON; BEZUT; BERTHOMIER; BOUQUET DES CHAUX; GAGNIER; CHAVANNES; BONNETON; SERVAGEAN; MEUNIER; MIELLE; REGNIER; GAUTHIER; MOURAUD; VICHY; CHATAU; BEGUET; CORRE; GAUNE. Document relié par coutures. Tampon du timbre et tampon du notaire LIENDON.

22931 - RHEINE ( Tuilier )

Localisation : Lepuix / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par devant maître FELTIN, notaire à Delle. Entre François Joseph RHEINE (ou RHEIN), tuilier, époux de Cécile HECK, demeurant à Lepuix, et François GRESSOT, propriétaire à Porrentruy (Suisse). On cite les noms des propriétaires suivants : PARRAT, COLIN, Jacques FRÉRY, BÉCHAUX, Henry Joseph BELL, François PATTINGRE (?), Mathias BELL, François CATTEY (ou CATTÉ), Pierre Joseph PATTINGRE, Pierre François PATTINGRE, Pierre Joseph DERMINEUX (ou TERMINEUX ?), Étienne DERMINEUX, Jacques DIÉTRY, Pierre Joseph RHEINE, Catherine Rose RHEINE, Pierre Antoine FLEURY, et Jacques DIÉTRY, cultivateur, tous de Delle (?), ainsi que Nicolas LIECHTY, maçon, Joseph FLEURY, cultivateur, Jean-Pierre BRUAT, cultivateur, Marie Jeanne LABOUCHE, propriétaire veuve de François BICHET, tous de Lepuix, ainsi que Henry MARION, cultivateur à Courtelevant, et Léonard STOUFF le jeune, cultivateur à Florimont. Noms des créanciers inscrits : Antoine RIETER (?), propriétaire à Blotzheim, Jean RISS, négociant à Dannemarie, Eugène GIRARDIN, marchand de fer à Delle, Joseph MARION, maire de Courtelevant, Charles Victor HANTZ, géomètre à Florimont, Clément DREYFUS, marchand à Seppois-le-Bas, Joseph CHAVANNE, maréchal-ferrant à Réchésy, Claude TERCINET, capitaine retraité des douanes et propriétaire audit lieu, Pierre Eugène PATTINGRE, huissier à Delle, Jacques GUETSCHENEZ (?), cultivateur à Suarce, François MARION, propriétaire à Faverois, Pierre ROYER, avoué à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 22934, 22940, 22944 et 22948.

39847 - THEVENON ( Serrurier )

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de portions de vignes, situées au lieudit de Ronchevoux, commune de Bas. Par, 1°) Claude THEVENON, serrurier, et Marie BOURGIN, son épouse, demeurant au lieudit de la Chaux, commune de Saint-Nizier; 2°) Jérome GAYTE, cultivateur, et Gabrielle BOURGIN, demeurant au lieudit du Breuil, commune de Périgneux. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste BOURGIN, cultivateur, demeurant commune de Rozier. Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château, assisté des témoins requis, Pierre et Claude BORY, tous deux marchand, demeurant même comme. Tampon du timbre.

21463 - DELACHAUX ( médecin )

Localisation : F - Isère - Mens / Année : 1844
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier GIRIN, avocat à Grenoble, tuteur de Marie Euphrosine Victoire TRINCHAT, héritière de feu Pierre Hypolithe DELACHAU, ancien médecin à Mens. Voir doc. 21462. On cite d'autres noms.

37398 - GAYET ( Cultivatrice )

Localisation : Saint-Cyr / Année : 1835
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marie Françoise GAYET, épouse de Jean MANISSIER, cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, audit lieu des Charbottes. Pour son légataire universel, Jean MANISSIER, son neveu, fils de Claude, cultivateur, demeurant même commune, hamean de la Chaux. Autres noms cités, François PERRET, Pierre BUY, Étienne REY, et Benoît BERNARD, tous quatre propriétaires et cultivateurs, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résident à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié. Ruban noir.

40030 - LACHAUX ( Maçon )

Localisation : Vidaillac / Année : 1830
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre : Léonard LACHAUX, maçon, fils de Jean et de Anne SAVY, demeurant au village d Cosnac, commune de Vidaillac; Et Anne NARDON, fille de Léonard, aussi maçon, et de Marie BAU, demeurant, au village de Virolle, commune de Vidaillac. Acte dressé par Me Yve CHANSSARD, notaire au bourg de Vidaillac, canton de Pontarion, arrondissement de Bourganeuf, département de la Creuse. Tampon du timbre.

42331 - VIPLE ( propriétaire )

Localisation : Châteauneuf-les-Bains / Année : 1828
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de François VIPLE, propriétaire demeurant à Châteauneuf-les-Bains. Acte dressé par Me PARROT, notaire à Charbonnières. Autres noms cités: CHARDONNET; CHEVARRIER; LEGRAS; HÉBRARD; DELEIX; GABY; DEJOUR; LAMANIÈRE; GRAUDRAT; CHATARD; LACHAUX; BORDAS; FAULEON. Tampon du timbre.

44500 - VIEILLE ( architecte )

Localisation : Besançon / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Nicolas VIEILLE, architecte demeurant à Besançon. Autres noms cités : BONARD; LEMOINE; CUPILLARD; RONCHAUX; CHERY; CASEAN; BLANC; RAIN; VARIN; ROLLE; CHAPOY. Tampon du timbre.

373 - JACOT DES COMBES ( )

Localisation : CH - Neuchâtel - Le-Locle / Année : 1825
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au décès de Charles Frédéric JACOT DES COMBES du Locle et des Ponts, bourgeois de Valangin. Partage entre les 4 enfants du défunt : Philippe, Auguste, Philippine ép.d'Auguste JEANNERET du Locle et de la Chaux du Milieu, Augustine ép.de Frédéric Louis JEANNERET du Locle.

42717 - PAINCHAUX ( rentier )

Localisation : Clerval / Année : 1822
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note au nom de Pierre-Mathias PAINCHAUX, rentier demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; DESMUYETTE. Tampon du timbre.

44729 - PEYTAUX ( cultivateur )

Localisation : Lachaux / Année : 1817
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Hugue-Monnet PEYTAUD, cultivateur demeurant à Lachaux. Acte dressé par Me GUYOT-LAVALINE, notaire à Vic-le-Comte. Autres noms cités: AMACHANTOUR; ABOULETTE. Tampon du timbre.

39622 - BÉCHAUX ( ? )

Localisation : Porrentruy / Année : 1817
Type d'acte : Publication chrétienne - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Publication chrétienne "Souvenir de première communion". Pour Magdelaine BÉCHAUX, de Porrentruy, fait en l'église de Saint-Pierre de Porrentruy, par le Pasteur, Joseph CHAINOIR. Document imprimé, avec illustration. Il est à noter dans ce texte (Bas de page) les recommandations pour le moins austère due à cette époque.

4497 - DESCHAUX ( négociant )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1813
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Sancton DEROSI de SAINTE ROSE (?), sous-préfet, sa mère Pauline REGARD de BALLON, monsieur de BOUCLANS. On cite Charles DESCHAUX, négociant à Lyon, etc.

38102 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Chaux. Par COTTARD, huissier demeurant à Clerval. Pour l'acquéreur, Claude François GENEVOIS, cultivateur, demeurant à Chaux. Autre nom cité, Bernadine MICHELOT, ancienne propriétaire. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Claude François GENEVOIS, et COTTARD. Voir document n°38103.

38144 - CRETIEN ( Percepteur )

Localisation : Chaux-lès-Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement, fait à Jean Antoine PATEY. Au profit des contributions direct de Chaux-lès-Clerval, à Antoine CRÉTIEN, percepteur. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier en l'arrondissement de Baume, demeurant à Clerval. Tampon du timbre.

34939 - SIMONNOT ( ? )

Localisation : Les Coux / Année : 1809
Type d'acte : Liste - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs noms cités, Jean SIMONNOT, Jean RATELLADE, habitants d'Eygurande, TOUDUT (?) et DUBOIS, LAPORTE, CONSTANTY, MALLEVIALLE, LEVADOUR, LAVAL, LEMONCHAUX, LOURADOUR. Plusieurs lieux, Eygurande, La Chaussade, Les Mars.

1828 - DELCHAUX ( )

Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1801
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain DELCHAUX, semble-t-il, concernant CLUZEL, et Isabeau CHABBERT, detinée à BOULLE, homme de loi.

1826 - VALLADIEU ( )

Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1800
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adressée par demoiselle VALLADIEU à BOUL(L)E, notaire public à Bourg-Saint-Andéol. Où il est question de feu le chanoine DELCHAUX, ainsi qu'un certain CLUZEL. Voir doc. 1822, 1824 et 1825.

6778 - PAINCHAUX ( charpentier )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1796
Type d'acte : Contestation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères PAINCHAUX, charpentiers, et François COULON, vigneron, tous de Besançon. On cite d'autres noms.

6779 - PAINCHAUX ( charpentier )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1796
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les frères PAINCHAUX, charpentiers, et François COULON, vigneron, tous de Besançon. On cite d'autres noms.

35072 - ? ( )

Localisation : Bar-sur-Seine / Année : 1793
Type d'acte : Réquisition - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Noms des citoyens en réquisition de la commune de Bar-sur-Seine. Notation en partie de cette liste, (Environ 500 noms.). Pierre COTTON, François COTTON, Claude BRETON, Maurice BRETON, Pierre MONGEOT, Michel PERLET, Jacques MILLOT, Pîerre NEUVILLE, François DENNEY, Nicolas LOMBARD, Pierre NANDOT, François COLLET, Pierre OUDIOT, Nicolas GUILLOT, Claude CHAPLAIN, François PLUNEY, André PLUNEY, Nicolas DEUX, François DEUX, Edme VAILLANT, Jean MAURET, Augustin CONIN, Etienne BEAUDONIN, Nicolas VAILLANT, Louis-Joseph GABIOT, Nicolas THOMAS, Nicolas GODIN, Etienne CHARBONNET, Jean DESJARDIN, Nicolas MICHAUX, Etienne MICHAUX, Edme COLLOT, François COLLOT, Nicolas HUOT, Jean GAUTIER, Jacques GAUTHIER, Jean MILLOT.

2386 - PETINY ( )

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1790
Type d'acte : Contributions - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des contributions foncières sur les fonds des citoyens, ci-après nommés, sur les fonds qu'ils possèdent des citoyennes PETINY résidant à Pagnoz. François MICHAUX, Antoine Barbe LEON, la veuve de Denis PETIT, Jean-François PETIGNY, Claude RICHARD, Anatole REVERCHON,, la veuve de Claude BAILLOT, etc.

9012 - FAUCONNET ( maréchal des logis )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1784
Type d'acte : Etat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat numérique des hommes et chevaux composant les compagnies 'Ecossois', 'Anglois', 'Bourguignons', 'Flandres', 'Reine', 'Dauphin', 'Monsieur', 'Artois' de la gendarmerie. Officiers de service : M. de Ste ALDEGONDE, mestre de camp - M. FAUCONNET, maréchal des logis - MM. de NAYER et de CHAMBORANT, maréchaux des logis de police ; officiers de garde : M. VILLENEUVE, maréchal des logis - MM. LE CAMUS, GUEROULT, FLEURY, DE BRACQUES, brigadiers.

8910 - VERDYS ( )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1783
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

'Vente d'un pré par les héritiers de Julien DENOT (+), fils de Jean (+) et d'Olive LECHAUX (+), entre ses frères et soeurs : Jacques DENOT et Françoise LECHAUX, sa femme, demeurant à 'La Hauluchais', paroisse de Pleumeleuc - Jean DENOT et Françoise MAINGICY, son épouse, de la 'ville Michel', même paroisse - Joseph DENOT et Julienne FOURET, sa femme, du 'Temple', paroisse de Romillé - Pierre DENOT de 'La Hauluchais', paroisse de Pleumeleuc - Jean DENIEUL et Marie DENOT, son épouse, de 'Tremerel', même paroisse - Jean LAMBART, veuf de Marquise DENOT, de 'Quinfromel', même paroisse - Bertrand AUBERT et Perrinne DENOT, sa femme, de la métairie de 'Launay Maury', paroisse de Romillé ; au profit de Jacques VERDYS du 'Pierray', paroisse de Romillé.'

26531 - BARTHELEMY ( Tisserand )

Localisation : Pionsat / Année : 1779
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Marie CLERET, veuve de Pierre BARTHELEMY et mère de Gilbert BARTHELEMY, tisserand au village des Suchaux, paroisse de Pionsat, Gilbert BARON, époux de Marie CLERET, héritière de Marien CLERET, son père, demeurant au village de Fontaugier (?), paroisse de Saint-Maigner, et Pierre CHANUDET, son gendre, laboureur audit lieu.

23471 - GARDET ( Archer )

Localisation : Ussel / Année : 1779
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 48 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les lieux : 1) de La Mazière-aux-Bons-Hommes : Antoine CONSTANTY, fils de feu Laurent CONSTANTY, Estienne REBEIX, veuf de Toinette VACHER, Louis MARTIAL, propriétaire. 2) d'Eygurande : Antoine GAVARET (?), Jean RATELLADE, maréchal-ferrant, Jean BESSE et Alix RATELLADE, Claude FENOULLIAT, fermier, François TERRADE, époux de Marie COUDERT, Claude BOULLE, du lieu d'Espaigne (village d'Espagne, Eygurande ?), Blaize FAURE, d'Espagne (Eygurande), Martin GUILLAUME, berger, LEGUY. 3) d'Aix (Corrèze) : Pierre VACHER, Antoine et Pierre BASCOULERGUES, Jean THOMAS, Pierre GOUYOU, Antoine MARTIAL, frère de Hélainne MARTIAL, tous deux tisserands. 4) du Moustier (Moustier-Ventadour ?) : Pierre FRAISSE (?), Jean LEPEYTRE, laboureur, Pierre OLLIER, veuf en secondes noces de Marie ROCHE, parents de Michelle OLLIER. 5) d'Ussel : Jean-François GARDET, archer à la connétablie des maréchaux de France, Jacques DUBUIS, fils des feus Antoine DUBUIS (ou DUBOIS ?) et Anne SIMONNET, héritiers de feu Gaspard SIMONNET leur grand-père, Pierre et François MARELLES. 6) La Roche (La Roche-Canillac ?) : Jean LEPEYTRE, fils d'Antoine LEPEYTRE et d'Antoinette BALURET, gens de labeur au village du Monteil (La Roche), Jean MARCHEDIEU, frère de Louis MARCHEDIEU, de Saint-Jacques-le-Majeur (La Roche-Canillac ?). 7) de Saint-Étiene-au-Clos : François ROUSSET (ou ROULLET ?), cardeur de laine. 8) de Saint-Médard-Labreuilhe (Saint-Merd-la-Breuille ?) : Jacques BRISEBOIS, époux d'Anne RUSSIAT, propriétaires, Guillaume PAUTY, meunier, Estienne MORELLES, maçon, Louis BARRIER, laboureur. 9) et d'autres lieux : Elizabeth MICHAUX, Légère GOUDOUNNEIX, veuve de Léger GENIER, Marie BOURGEADE, veuve de Gilbert MOLLET (?), François VIGIER, Guillaume LONGY (?), Gabriel BLANCHET, Jean REGNAUD, Joseph RICHARD, Léonard BRAU, François MARTIN et François BRUGIÈRE, tous deux tisserands, François GAULTIER, Gilbert CHARLES, Antoine MIGNAU, Jean VERDIER, Charles GIRAUD, frère germain de feu Pierre GIRAUD, Michel TIXIER, Jacques et Antoine PAQUET (ou PASQUET ?), propriétaires, Joseph JAUBERT, marchand, Antoine BRUNET, époux de Léonarde COMBAS, Pierre RUSSIAT, Jacques PITRE, Michel DIONNET, Antoine BAYOU (ou BAYON ?), Gilbert OLLIER ; et autres des mêmes lieux et d'ailleurs.

25455 - DESISNARD ( Propriétaire )

Localisation : Manas / Année : 1773
Type d'acte : Recollement - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite 1) de Manas : Jeanne Marie LAGIER, épouse de Louis MAHON (?), brochier, François VERRIER, ménager, Jean LAURENS, travailleur de terre, Jean LAVANT (?), menuisier, Joseph BERTOIN, domestique, Louis MASSON, brochier, Claude ACHARD, journalier, époux de Françoise DACIER (ou DOCIER ?), Louis BERNARD, travailleur, Jean-Pierre COMBLEFAUX, ménager, Catherine CHEYNET, épouse de Jean Antoine FAISSE, ménager, Louis BOULOUNNOIS, laboureur, Élisabeth BERARD, ménagère, Antoine BUSSY, ménager, Jeanne Marie ANDRÉ, cardeuse de laine, Antoine REBOUD, ménager, Anne PHARAVEL, ménagère, François REYNIER, procureur d'office, Alexandre MAYNE, distributeur de tabac, Jean AUDIBERT, domestique, Jean OLLIVIER, travailleur de terre, Jean-François COUTEILLER, ménager, Jean-Louis SIBOURG, travailleur de terre, Madelaine MONTEILLAC (ou MONTEILLER ?), servante, Marie ACHARD, épouse de Jean-Pierre GIRARD, ménagère, Jeanne LORIE, épouse de Jean-François COUTEILLER, ménagère, Marguerite COMTE, épouse de Joseph MICHEL, ménagère, François MAGNET, ménager, époux de Marie RIEU, tondeuse de laine, Marie BESSON, épouse de Jean Antoine COMBLEFAUD (?), François DESISNARD, propriétaire, Jean-Baptiste MILON (ou MILOU ? MILAN ?), tisseur de petites étoffes, Marguerite PORCHERON, femme de Jean CHAUX, meunier, Cécile GRAS, veuve de Jean COMBECROZE, ménagère, Michel BRUN, travailleur, Anne HABRAM, femme de Louis SIBOURG, ménagère, Jean JEAN, fossoyeur, Antoine SAINT-GENEYS, bourgeois propriétaire, Marguerite ROUSSIN, veuve de Jean ROUX, ménagère, Gabriel PATRE (?), scieur de long, Marie BARNOUIN, femme d'Antoine REYMOND, marchand cordonnier, Rose RASPAIL, femme de Pierre PEYSSON, tisseur, Jeanne VINCENT, femme de François FONTBONNE, négociant, François MERCIER, domestique, Claude SAURVAN (?), tailleur d'habits, 2) de Châteauneuf-du-Mayen (?) : Louise LACOMBE, native de Vaunaveys-la-Rochette, servante de BOUVIER dit La Jeunesse, ménager, 3) de Charols : Suzanne SERVANT, épouse de Jacques BOULONNOIS, ménagère, Florence DRAGON, ménagère, Jean Joseph DESCOURT, curé, 4) de La Rochebodin : Esprit DAILHE, curé, Jean-Baptiste ROZAN, maçon, Barthélémy PLANET, négociant, 5) du Pont-de-Barret (?) : Jacques PONT, fermier, Jean Antoine ADAM, travailleur, Marc LOREILLE, chirurgien, Marc GARNIER, prieur, Justine SOUCHON, épouse de Jean Louis René de SAINT-FERREOL, capitaine. On cite d'autres noms et lieux dont Marianne MORIN, servante, Guillaume FAUX (?), tailleur d'habits, Jeanne FAISSE (ou SAINE ?), servante au couvent des Dames de Saint-Augustin de Valreas, etc. Les âges des personnes nommées sont indiqués, ainsi que plusieurs filiations.

23613 - DUCHAUX ( Procureur d'office )

Localisation : France / Année : 1772
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Monsieur DUCHAUX (ou du CHAUX ?), procureur d'office, et un certain BURIN d'ESRAUZIERS (ou d'ESBAUPIERS ?). On cite la baronnie de Latour (Haute-Garonne ? Pyrénées-Orientales ?), les tènements des Courtiailles-lès-Jomards (?) et le moulin farinier de Longechaux (?).

3953 - RANS (de) ( marquis noble )

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1769
Type d'acte : Procédure - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Trois pièces de procédure (1769,1771, 1773) pour un droit d'uase et de parcours dans la forêt de Ranchaux (ou Randechaux, Ranchot ?). Concerne le marquis de RANS, seigneur de Ranchot, et les révérends pères minimes de Dôle. On trouve les signatures de GUICHARD, BLANCHOD (ou de RANCHOT ?), TAILLARD…

25059 - CHARLES ( Maréchal-ferrant )

Localisation : Pressac / Année : 1758
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Hiacinthe et Louis CHARLES, frères, maréchaux-ferrants, et Jean THIRNOIRIE (?), laboureur, et autres.

20665 - DESCHAMPS ( propriétaire )

Localisation : F - Calvados - Vire / Année : 1753
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Marie CHAUX (?), Guillaume PICARD (ou PICCARD), Thomas DESCHAMPS, et autres. Voir doc. 20662 et 20664. On cite d'autres noms.

25647 - PATURAUX ( Tailleur d'habits )

Localisation : Saint-Maixent-l'École / Année : 1751
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Joseph FAIDY, procureur à Saint-Maixant (= Saint-Maixent-l'École ? doc. avec la marque fiscale de la généralité de La Rochelle), Jean PATURAUX, tailleur d'habits, époux de Jeanne DARDAN (ou DARDANT), Georges et François MARTINEAU, François DAMOUR, notaire, Georges CARDINNAL, époux de Marie DAMOUR, Jean BERLOUIN (ou BARLAIN ?), époux de Marie MARTINEAU, Jean BOURCAUX (?), Pierre Simon GARDINNIER (ou JARDINNIER ?), époux de Jeanne MARTINEAU, Jean BOUCHAUX, tous hôtes de Pierre MARTINEAU, fils d'Antoine MARTINEAU. On cite Hilaire COLLAIN, conseiller à Melle, Jean ROBERT, lieutenant de police à Melle, et autres.

40983 - MARTIN ( négociant )

Localisation : Cize / Année : 1749
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de la Chaux-les-Crotenay, plus une grosse d'obligation, au profit de Charles MARTIN, négociant demeurant à Cize. Autres noms cités: PAJOT; LEGEN; PERRIN; PROGUAIN; LEGER; BOUTIN; DAVID.

39933 - LÉGER ( Procureur )

Localisation : Chaux-des-Crotenay / Année : 1748
Type d'acte : Demande de jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Demande de jugement adressée à Monseigneur MICHOTEY. Appel sur sentence rendue en la justice de la Chaux des Crotenay. Pour Antoine MARTIN, contre Pierre Marie LEGER, procureur fiscal. Autre nom cité : PAJOT, procureur. Voir doc. n°39934, 39935.

39934 - MARTIN ( Fermier )

Localisation : Cize / Année : 1748
Type d'acte : Documents pour jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant jugement. Contre, Antoine MARTIN, et Claude François MONNOYEUR, demeurant à Cize. Lesquels ont fait paître des chèvres sur un terrain qui n'était pas à eux. Divers documents : Quittance (1743); États de frais; Jugement (1748); Extrait de registre (1748); États des dépends (1747); États de frais déboursé par PAJOT, dans l'affaire MARTIN, mention de quittance (1749). Autres noms cités : Pierre Marie LEGER, demeurant à Champagnole, procureur fiscal; PAJOT, procureur; Pierre Marie LÉGER, procureur fiscal de la justice de Chaux des Crotenay; Antoine Joseph RACLE (ou ROCLE), de Pillemoine; Hugues de Montigny. Voir doc. n°39933, 39935.

3755 - REY ( notaire )

Localisation : F - Jura - Clairvaux-les-Lacs / Année : 1748
Type d'acte : Réparation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude Joseph REY, notaire à Clairvaux, et les habitants de Souvans, Ronchaux, etc. On cite les noms et métiers de plusieurs des habitants desdites communes et autres.

5408 - DE LESCHAUX ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1745
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance délivrée par un BASSAND, receveur des droits du roi sur les cartes et cuivre, à Jacques DE LESCHAUX, pour paiement des droits sur 897 jeux de cartes et de 23 jeux de tarot trouvés dans sa boutique. Fait à Guebwiller.

42683 - FANÇON ( propriétaire )

Localisation : Chaux-lès-Clerval / Année : 1745
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Joseph FANÇON, propriétaire demeurant à Chaux-les-Clerval. Acte dressé par Me MOUGEY, notaire à Clerval. Autres noms cités: REGNAUD; BLENALEY; DUGRAND; VONIN; JACQUELIN. Tampon du timbre.

40978 - MARTIN ( propriétaire )

Localisation : Cize / Année : 1745
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'échange d'immeubles faite entre Antoine MARTIN, propriétaire demeurant à Cize, et Pierre THÉVENIN, propriétaire demeurant même commune, plus un extrait de jugement au profit du premier. Autres noms cités: PROST; BENOÎT; MONNIER; LEGER; MONNOYEUR; GUY; COLOMBE; DE LACHAUX; ROBEY; DUMOND; PELETIN; SAGER; PAJOT; BOYER; MONDEL; CHAMBERTOND; LAUDE; THONNEREY; BERTHES.

8943 - BETUEL ( )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1720
Type d'acte : Partage - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte difficile à déchiffrer. Partage des maisons, terres et héritages dépendant de la succession de Jeanne BETUEL entre ses enfants des deux lits. Patronymes cités : AUBERT, ALLAIN, DELABROSSE, LACHAUX, ROUSEL, ROUAULT, BETUEL…

23848 - LORIOT ( Propriétaire )

Localisation : Ronchaux / Année : 1614
Type d'acte : Traité - Par - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Denise LORIOT, épouse (?) de François de CAMBARON, fils (?) de feu Louis de CAMBARON. On cite Claude LORIOT, docteur en droit, et autres. On cite les lieux de Ronchaux et de Salins-les-Bains.

34936 - THOMAS ( ? )

Localisation : FonvalleMonchaux-sur-Écaillon / Année : ?
Type d'acte : Quittance - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De Joseph THOMAS du Monchaux, à Jean BESSE (?), cultivateur. Autres noms cités, Joseph BUISSON de la CHaussade, Françoise BUISSON épouse de Claude FIAULETTE (?), Charles CHORIOL.

8761 - QUELLAIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Censier - Pap - A5 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Registre des cens annuels et immuables, non daté (apèrs 1773). Patronymes cités : DUPREZ, FARINE, BERGER, CATTEY, COUCHEPIN, GRAFF, RICHE, JOSEPH, SCHELISLER, GIRARDIN, LABARBE, BELIN - Lebetain : BANDELIER, SCHICK, PECHIN, FREDEY - Saint-Dizier : MICHELAT, COUCHEPIN, DUCOMTE, PRENEY, BETHVY - Villars-le-Sec : PRENAT, BONJEAN, RAPINÉ - Beaucourt : CHOQUARD, BECANIER, PRENAT - Montbouton : BANDELIER, BIETRY, BOIGEOL, SCHOULLER, CHAPPUIX, MONNIN, COMTESSE - Croix : DOCOURT, CARRILLON - Joncherey : CLER, CHARBONNIER, PECHIN, GIRARDAT, MARION, BUGNARD, METROT, HENNEMAN, CATTEY, CHAVEY, BARRÉ - Faverois : JOSEPH - Réchésy : HANTZ, DECHAUX - Boron : DESBOEUFS, BEUDY, FRIEZ, CUENIN - Grosne : MOUGIN, HOTENIN, MONNIE - Vellescot : WOUELLEMIN - Recouvrance : SCHENEBERG - Boncourt : METTEY - Grandvillars : MICHELAT, FRIEZ - etc.

45188 - ALANVRE ( entrepreneur )

Localisation : Le Creusot / Année :
Type d'acte : répertoire - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoire de dossiers au nom de monsieur ALANVRE, entrepreneur demeurant à Le Creusot. Autres noms cités : BAUFARON; BOUTHIER; BARBENTANE; BENEY; BADER; BUFNOIR; BERGER; BATTON; BOBIN; BERTHOUX; DAUTEL; DUVERNE; BARAULT; BONNESBLANC; BIDAULT; BOUILLOT; BACQUELOT; BERNARD; BOUILLET; BOUILLON; MAINLEVÉE; AUBAIL; ASSURANCE AUCLAIR; BLANOT; BONJEAN; BORDESSOULE; BOUTILLON; BOUILLET; BRENACHOT; BONNOT; BUTIAU; BORDET; BLETTY; PORRAIN; BUISSON; BOLLÉ; BAS; BARD; BUSEAU; BEAU; BOUCHOPUX; BUISSON; BRENAT; BOSQUELET; BLANOT; BRIAULT; CHAMPMARTIN; CHIFFOT; CHAPET; CORNU; CHANLIAU; CHARLIEUX; COUCHARD; COUVERT; CLAIR; CHANTEMÈDE; CHARMEAU; CANNET; CORNELOUP; CAMAGNI; COMEAU; CHALET; COUREAU; CEDON; COULON; CRANCE; CHANDELUX; COMMEAU; CERNIAUT; COURAUX; CARNOT; CHAPUIS; CONFIANCE; LALIGANT; CHAUX; CHAUVEAU; DEFAY; DEMEUZOY; DUPART; DURAND; DEVOUCOUX; DUREUIL; DUREY; DEVELAY; DEVECHAUX; DEMEUSOY; DUPASQUIER; DESLORIEUX; DESSERPRIX; DARDELIN; DEUIL; DELOURDEAU; DOUHÉREC; DUREUIL; DÉLORIEUX; DEPOUILLY; DESCROT; DURÉAULT; DEVILARD; DESSOLY; DEMONFAUCON; DEBOURDEAU; DIOT; DEMONTFAUCON; BOUTILLON; DUREY; DESBROSSES; DESLORIEUX; DUCLOUX; DEPOIL; TORCY; DUBOIS; DUFOUR; DEMORTIÈRE; BOUCHARD; BIDAUT; DROUHIN; DEJEAN; DOUHERET; COUVERTE; EMOND; BLANZY; CREPIN; FLEUROT; FURTIN; FRONT; FESSA; FUCHEY; FILLIEUX; FILVRENT; PORRAIN; CHAGNIOT; BOICHOT; GIRARD;X GROZO; CHAMPEAU; GALOISY; GALLAUD; GUILLIN; GENNEVOIS; GARREAU; GACON; GUINOT; GRIVEAU; GROS; GUEUGNON; GENTY; GALLIER; CHAROLLAIS; GUICHARD; GALLÉ; GAUTHIER; GROSSE; GAYET; GRIZOT; GUEUGNEAU; GIEN; VIVANT; GUÉNARD; GREMAUX; GUILLIEN; GARCHERY; GENTY; GRILLOT; GAUDRY; GEMIAUX; HERON; HALLÉ; HOUDAILLE; LAMBERT; LAGUILLE; LAMCLOISE; LARUE; LACOUR; LACLIER; BARRY; GRANGE; MAMMESSIER; LACHAZÉE; LOISEAU; LENOBLE; LARTAUD; LAVENIR; LESCURE; LAUTREY; LARIEPPE; LÉGER; NECTOUX; LAUVERGER; JOBELOR; JUVIN; JUZOT; JOBEY; JEANNET; JOMARD; JULLIOTTE; GAUTHERON; JEANNIN; LAROCHE; LAUGEROTTE; LAPLANTE; LABONDE; LANGILLIER; LEVIER; LOREAU; LACOUR; MONNERAT; MERLN; MARTINET; MARTIN; MALE; LICHON; MOLEY; MEUNIER; MALLOT; MARILLIER; JOUSSIER; MAURANNE; MOREAU; MASSON; BERGER; MARIOTTE; MOREL; MARMAGNE; MALTAVERNE; MONTFAUCON; MARCHAND; MARY; MARCHANDEAU; MAGNIEN; MIGNOT; MAHUÉ; MOURGUÉ; MORLET; GUIEN; MONTVENOUX; LAZARE; NAUDIN; NOLET; NECTOUX; OROBITY; LUGAUD; PROST; PELETIER; PAILLOT; PATRUX; PONCET; PATIN; POUCET; PERRUSSON; PÉRÉ; PANAMA; PERRACHON; PAULIN; PAGNOTTE; PERROT; PATIN; PILLOT; PACQUIS; PERNOT; ROUSSEAU; REY; ROCHETTE; ROUGET; RABRIAN; RUÉ; ROBERT; ROIDOT; ROLLAND; RICHARD; RÉROLLE; SACLIER; SYMPHORIEN; SHARMAGNE; SACLIER; SAUVAGEOT; SERRE; RENOULT; SAVRY; SIMONNOT; SIMON; TRUCHOT; THERRY; TRELAT; TAAUTY; TERRIER; THIBAULT; TUBOULIN; TOUILLON; TALMENT; VERNEAU; VIEILLARD; BARON; VENOT; VILLETTE; VERNIZY; VIROT; VIGOT; VINDIOLET; VICTORIEUX; VALAYÉ; VALETTE; VARRIOT; VERCHÈRE; VAILLEAU. Document relié par coutures.

45261 - GILLES ( sans profession )

Localisation : Entrechaux / Année :
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Émile GILLES, sans-profession demeurant à Entrechaux. Tampon du timbre.