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280 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41876 - GAULON ( économiste )

Localisation : Paris / Année : 1956
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Roger-Jean GAULON, économiste demeurant à Paris. Acte dressé par le notaire Marcel GAUMONT, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MEILLASSOUX; BECARD; ADAM; BRISSOT; PASQUIER; MILLIET; BOUDBINE; NASOUKY; ARDILLY; POULAIN; MULON; IMBERT; BLANC; FONTAINE; COSTEAUX.

45254 - FONTAINE ( )

Localisation : Lyon / Année : 1943
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note au nom de André FONTAINE, demeurant à Lyon.

6981 - BOUILLOT ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Autrey-lès-Gray / Année : 1936
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri BOUILLOT, né à Autrey-lès-Grey le 27 mars 1883, marié à Alexandrine CONTET, née le 1 avril 1890 à Broye-les-Loups-et-Vertfontaine, et Léon MOISY, né à Autrey-lès-Gray le 25 août 1885, marié à Jeanne COLLINET, née le 28 janvier 1884 à Renaucourt. On nomme aussi Pétrus JOHANET, né à Béthonat le 18 mars 1890, marié à Marie HUGUES, née à Gray le 6 mai 1894, demeurant à Autrey-lès-Gray. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

6985 - DAUTEL ( ? )

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Seine-sur-Vingeanne / Année : 1936
Type d'acte : Garantie - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Georges MASCLAU, notaire à Fontaine-Française et madame veuve DAUTEL. Documents en partie imprimés. Manque deux timbres fiscaux.

6982 - DAUTEL ( retraité )

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Seine-sur-Vingeanne / Année : 1936
Type d'acte : Attestation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestation après le décès, le 25 mars 1936 à Saint-Seine-sur-Vingeanne, de Raoul DAUTEL, retraité, époux de Marie MARATRAY, en l'étude de Georges MASCLAU, notaire à Fontaine-Française. On nomme Louis MASCLAU, notaire à Fontaine-Française, et autres. Document dactylographié. Manque un timbre fiscal.

36134 - GUILMET ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1935
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renoncement de l'usage d'un puit et d'un droit de passage pour y accéder. Par GUILMET, propriétaire, acquéreur de la portion de terrain concernée, demeurant au Mans, chemin de Laigné au lieu dit "Les Fontaines". Pour la vendeuse, Mme veuve CHOUTEAU, demeurant même endroit. Signature lisible, GUILMET. Document dactylographié. Tampon du timbre.

36132 - ? ( ? )

Localisation : Bretonvillers / Année : 1930
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Il s'agit d'une liste répertoriant des pièces de terres. Numérotation de 1 à 8. Plusieurs lieudit citées, Seignes du Crèt, Fontaine Boudot, A l'Entrée, La Pâture, Es Espesses, Le Vergeoulot, Les Fourbannes, Sous la Mu. Le document est dactylographié sur papier jaune. Le deuxième document est écrit au crayon. Brouiilon de comptes.

35706 - GARNIER ( Manoeuvrière )

Localisation : Fontaine-lès-Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjucation d'une maison d'habitation. Sur le territoire de Sombernon, audit lieu "Au Village". Par, la famille GARNIER. 1) Lucie GARNIER, manoeuvrière, demeurant à Fontaine-les-Dijon. 2) Marie Léonce GARNIER, épouse de Charles QUILLET, horloger, demeurant 5, rue Arthur Morelet à Dijon. 3) Gustave GARNIER, retraité des Postes et Télégraphes, demeurant à Saint-Loup-de-Gonois (Loiret). 4) Jean dit Fernand ARRIAT, commis greffier, demeurant rue brune à Dijon, agissant au nom de Jean Baptiste GARNIER. 5) Ernest Pierre LORY, avoué agissant au non de Louis GARNIER, demeurant à Paris. Acquéreur, Anne Marie Célestine LEQUIN, propriétaire, demeurant à Sombernon, veuve de Pierre LEQUIN. Acte dressé par, Me Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Formulaire de Procès-Verbal imprimé. Documents reliés.

39558 - VILMIN ( Ouvrier de brasserie )

Localisation : Xertigny / Année : 1930
Type d'acte : Carte immatriculation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Carte d'immatriculation, Assurances Sociales. Carton brun (format: 12,8x10cm). Pour léon VILMIN, né à Bellefontaine le 13 aout 1882. Tampon encre des services concernés. Voir documents n°39551.

39555 - Vilmin ( Manoeuvre )

Localisation : Xertigny / Année : 1926
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Léon VILMIN, né à Bellefontaine, manoeuvre, et son épouse, Maria Valburge RICHARD, née à Xertigny, demeurant "Aux Terres Vidées", commune de Xertigny. Pour leur créancier, Albert MENTREL, ouvrier de brasserie, demeurant à Xertigny. Joint au document en formulaire imprimé, le bordereau d'inscription, de la Conservation des Hypothèques d'Épinal, ainsi que l'État Individuel. Acte dressé par Me Louis COLNEL, notaire de Xertigny. Tampons du timbre et du notaire. Documents reliés. Partie de couverture découpée. Voir document n°39551, 39556.

36506 - CHAPUIS ( Propriétaire )

Localisation : Hauteville / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions de vente d'une parcelle de terrain, située sur le territoire de Hauteville. Par François Émile CHAPUIS, propriétaire et conseiller municipal, demeurant même commune. Acquéreur, Jean Louis CHRÉTIEN, entrepreneur de charpentes, époux de Léonie PONCET, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'or. Joint au document, quatre notes dactylographiés. Celles-ci concerne la proposition sur placement hypothécaire. Autres noms cités, Mlle BAILLOD, demeurant à Songieu. Claudius Josep Ambroise FONTAINE, ancien boulanger, demeurant à Artemare. Jean Marie DAVID, négociant, demeurant à Tenay. Acte dressé par Me Louie CHARVET, notaire demenrant à Hauteville. Timbre de quittance de 25c. Tampons, du notaire et du bureau de la conservation des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture très originale, en couleurs avec motifs. Modèle FORTIN.

41195 - LOISEAU ( brocateur )

Localisation : Paris / Année : 1922
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Achille-Léopold LOISEAU, brocanteur demeurant à Paris. Acte dressé par Me Georges GUÉRIN, notaire à Kremlin-Bicêtre. Autres noms cités: MOUILLON; HERMONT; DAUTHY; GUÉRIN; VAUGIN; DELACHAUME; VIVERON; CLOUARD; THIBAULT; LELIÈVRE; PASCAL; FONTAINE; DUMONTIER; MORIÈRE; LOISEL; LEMAIRE; PLUMET; BERTRAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

35683 - LEQUIN ( Propriétaire )

Localisation : Sombernon / Année : 1921
Type d'acte : Liquidation - Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage des successions de Pierre LEQUIN, propriétaire à Sombernon, époux de Anne Marie Célestine LEQUIN, sa veuve et de François Antoine LEQUIN, célibataire, Lieutenant au cent cinquante cinquième Régiment d'Infanterie, mort pour la France au combat de la Ferme de Belle-Fontaine. Autres noms cités, Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Hyacinthe Pierre LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hélier. Jeanne LECLOUX, propriétaire à Sombernon, mère de Mme LEQUIN. Mme LEQUIN-BISSEY. Me SABOT, notaire à Paris. Fait et passé en l'étude de Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés par cahier avec couverture. Voir document n°35682.

36202 - POLIN ( Cafetier )

Localisation : Le Mans / Année : 1921
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison d'habitation, salle de café, autre salle et hangar. Sise au n°3 chemin de Saint-Pavace, Le Mans. Par le bailleur, Octave POLIN, cafetier, époux de Marie LEBRETON, demeurant Le Mans. Au preneur, Raymond FERRE, époux de Thécle LOUVEAU, demeurant au n°2 rue des Fontaines, Le Mans. Autre noms cité, Agence du Maine L. GAUTIER, demeurant LE Mans. Tampon du timbre. Document relié. signatures lisibles.

40877 - ALLARD ( Propriétaire-rentière )

Localisation : Tullins / Année : 1919
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Tullins, par Thérèze-Zoé ALLARD, veuve de Marius-Léonce BELIN, propriétaire demeurant à Fures, commune de Tullins, au profit de Albert GUÉLY, industriel demeurant même commune. Acte dressé par Me Étienne BRON, notaire à Tullins. Autres noms cités: BARRAL; JOURDAN; FONTAINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BRON.

40050 - CALLOT ( maréchal ferrant )

Localisation : Courgenay / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au lieudit Pré-Fontaine. A la requête de Claire SAVINIAT, célibataire majeure, propriétaire, demeurant à Paris, avenue d'Orléans, n°49. acquéreur, Georges CALLOT, maréchal férrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Henri GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CONFLAND; Prudent CALLOT, finage de Courgenay; Louis Hilaire SAVINIAT et Claire Zelmie HARDY, père et mère décédés de Claire SAVINIAT, demeurant tous deux de leur vivant à Courgenay; Madame BRÉARD, veuve de monsieur HARDY; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire Henri GÉRARD. Document relié par coutures.Voir doc.40051; 40052; 40063; 40064.

21329 - CHANUT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1918
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François FONTAINE, propriétaire à Jugy, et Claude CHANUT, époux de Marie PROST, propriétaire cultivateur à Royer. On cite d'autres noms.

41183 - GUTIG ( appariteur )

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom Charles-Frédéric GUTIG, appariteur demeurant à Paris, avec son épouse Émélie RÉMY. Acte dressé par Me LINDET, notaire à Paris. Autres noms cités: THONNELIER; LESIEUR; FONTAINE; DESAUNAIS; LALANDE; ROBINEAU; ROUTROUILLE; LANTIEZ; TROUILLET; TIXIER; LANTIG; MÉNAGE; BLONDEL; JASSET; MILLERET; LARDY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LINDET.

41184 - GUTIG ( appariteur )

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de procuration au nom de Charles-Frédéric GUTIG, appariteur demeurant à Paris. Acte dressé par Me LINDET, notaire demeurant à Paris. Autres noms cités: CABOCHE; FONTAINE; MILLERET. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LINDET.

41224 - ROUX ( propriétaire )

Localisation : Belley / Année : 1913
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Opération de compte suite à la succession de monsieur François-Antoine-Camille-Louis ROUX. Autres noms cités: DEBON; PRAVAZ; TREVOUX; FROMENTIN; CHAPY; BOSSIEUX; COTTIN; LEVEQUAZ; MARCHAND; ORDY; MONTILLET; RONUS; DUMOLLARD; VEYRET; CREZELLE; MAGNIN; SARMONOD; FONTAINE; GUIDOT; VAUGE; ESTIMÉ; CHAPOT; SADON; CANAZ; CHIRIAN; BERTHELON; LAUZIÉRI; MANTILLET; NICOLAS; MORARD; CHABOUD; VITAL; POCHET; BORNAREL; COLLOMB; DONOZ; CYVOET; BORNAUT; DESJARDINS; CLAYETAIS; CLUJET; LACORBE; BOUVERAT; GROSSET; FAVRE; BIDET; BASSEAUX; GUILLERMAIN; LECLANDE; FORNET; DESCHAMPS; PETITJEAN; GOLLET; MAURICE; PELAGEOIS; DROVOZ.

10316 - ROBERT ( )

Localisation : F - Rhône - Fontaines-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'E. ROBERT, Directeur de L'Ecole et la Famille - Journal d'éducation, d'instruction et de récréation à Fontaines-sur-Saône, à Anna MUNSCH.

8981 - GÉRARD ( )

Localisation : F - Moselle - Troisfontaines / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Rectification d'un acte de vente passé en 1893 à la requête de 1. Nicolas GÉRARD, tailleur de verre de Biberkirch, époux de Christine ECKER, agissant aussi au nom de Jean Baptiste GÉRARD, verrier à Saint-Ouen - Antoine GÉRARD, verrier à Mulatière près de Lyon, époux de Josèphe ROLLAND, 2. Catherine GÉRARD, épouse de Jean Baptiste ENGEL, verrier de Troisfontaines, 3. Christine GÉRARD et son mari Nicolas WEBER, maçon de Troisfontaines, 4. Wendelin GÉRARD, verrier de Biberkirch, époux de Genviève WILHELM.

40803 - FONTAINE ( Propriétaire )

Localisation : Anet / Année : 1908
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail signé entre Eulalie-Estelle-Henriette BIZARD, propriétaire demeurant à la Chaussée d'Ivry, avec son époux Alexandre-Félix FONTAINE, et Paul-alexandre LAMORT, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me MAUCUIT, notaire à Ivry-la-Bataille. Autres noms cités: PICOT; GONARD; DELBRAY; GATINAIS; SABLONS; EYMARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MAUCUIT.

5348 - ZURLINDEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1906
Type d'acte : Tableau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Imprimé. Tableau vierge destiné à recevoir les résultats des élections de 1906 dans les différentes communes des cantons de Giromagny, Fontaine et Rougemont. Candidats : ZURLINDEN et SCHNEIDER. Sont également indiqués les résultats par commune des élections de 1902 ayant opposé VIELLARD à SCHNEIDER.

40869 - PILLARD ( Propriétaire-négociant )

Localisation : Vinay / Année : 1905
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des inscriptions au bureau des hypothèques, au nom de Joseph-Honoré-Constant PILLARD, propriétaire-négociant demeurant à l'Albenc. Acte dressé par le bureau de conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: CHIROUZE; NALLET; HUMBERT; MOYET; CORNEILLE; PAYET; BOURGARU; MONTRAVEL; NICHAUD; CALLINS; BIZET; CERROT; BUISSON; RICHAUD; BESSÉAT; DELAYE; BOURIN; BOISIEUX; DULLEY; CARRON; MOUNIER; RAILHET; FERROUILLAT; FONTAINE. Document relié par coutures. Signature et tampon du conservateur des hypothèques.

44689 - SIGNERIN ( négociant )

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1905
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Pierre SIGNERIN, propriétaire-négociant demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Acte dressé par Me CINQUIN, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUGELAY; BARITEL; DUCROT; MOREL; LOUJADE; RAYMOND; CAPONAT; LORIN; BASTIDE; LEORIN; BELOUZE; BRAC DE LA PERRIÈRE; ROBEQUAIN; LEFAY; FONTAINE; BELANGE; DULAC; CHARRAT; ARNAUD; DESCROIX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

40024 - LACHAUD ( Propriétaire )

Localisation : Fontaines / Année : 1903
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis. Mémoire produit à LACHAUD, pour travaux exécutés dans sa propriété, située chemin de Roy à Fontaines. Par CHOL, entrepreneur, demeurant 9 rue Pelletier. Descriptif et compte de travaux. Tampon encre de J.S.thibault, géomètre, demeurant 154, boulevard Croix-Rousse à Lyon. Document écrit sur papier quadrillé et relié par coutures. Voir doc. n°40022.

40046 - MASSON ( propriétaire )

Localisation : Troyes / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre à finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. A la requête d'une part, de Léonie FAYON, épicière demeurant à Samois (arrondissement et canton de Fontainebleau, Seine et Marne), rue du bas Samois, veuve de Jules BRIOIS; et d'autre part, de Jeanne BRIOIS, majeur, sans profession, demeurant au même lieu. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy; Georges BRIOIS (fils de Jules BRIOIS et frère de Jeanne BRIOIS), domicilié à Samois; Hélène Cécile BOURGOIN (leur aïeule: BRIOIS), en son vivant épouse de Simon Gabriel BRIOIS, manouvrier demeurant à Servins, commune de Pailly; Pierre BOURGOIN,en son vivant propriétaire, demeurant à Courgenay. Signatures lisibles, tampon encre bleu et tampon à sec du notaire,Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

7021 - GIRARD ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1901
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GIRARD fils, propriétaire de la distillerie d'eaux-de-vie de marc du Vallon de Fontaine Froide, à Savigny-lès-Beaune, et monsieur BAYEUX, boucher audit lieu. Document avec bel en-tête.

40043 - MASSON ( Rentier )

Localisation : Troyes / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit le Val des marnes. Par Armand Étienne Amédée PETITEAU, bourrelier, et Virginie Adeline GOBRY, son épouse; tous deux demeurant à Courgenay, canton de Villeneuve l'Archevêque. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy, canton de Marcilly-le-Hayer; Ferdinand PETITEAU; Pierre Jacques Philippe PETITEAU et Marguerite Élisabeth PELLERIN (père et mère d'Armand PETITEAU, tous deux décédés à Pouy); MARCILLY, notaire à Somme-Fontaine-Saint-Lupien, canton de Marcilly-le-Hayer; Eugène PETITEAU, propriétaire cultivateur, demeurant à Avon-le-Peze; Jacques Georges Hippolyte BÈGUE et Nicolas BÈGUE, notaires tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Claude Désiré FLIZOT, cultivateur, et son épouse, Suzanne Victorine ROYER, demeurant tous deux à Courgenay; Pierre Lycidas ROYER, propriétaire, et Cléophée BÉZINE, son épouse, demeurant à Villeneuve l'Archevêque; Benjamin BOUDIN, propriétaire, et Verthérie ROYER, son épouse demeurant à Villeneuve l'Archevêque; Anne Catherine Rhéa ROYER, épouse de Claude François LARGEOT; Pierre ROYER, propriétaire, et Marie Angélique PELLERIN (père et mère d'Anne Catherine Rhéa ROYER, demeurant tous deux à Cougenay); Alphonse Justin SARRAZIN, greffier de justice de paix; François Émile RINN, secrétaire de mairie, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Signature: BONNEFOY. Signature du conservateur. Tampon encre bleu et tampon à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampon timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

40016 - LACHAUD ( Propriétaire )

Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis approximatif des travaux à éxécuter pour la construction d'une maison d'habitation dans la propriété de monsieur LACHAUX, à Fontaines-sur-Saône (Rhône). Description et compte sur papier quadrillé. Tampon encre de l'architecte, Gérome François FERRANT, 47 Grand-rue de la Croix-Rousse. Petit dessin au crayon légèrement tracé en dernière page. Document relier par couture. Voir doc. n°40015, 40017, 40020.

40017 - LACHAUX ( propriétaire )

Localisation : Fontaines-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis estimatif, complément d'un précédent mémoire pour travaux. Description et compte sur papier quadrillé. Document relié par couture. Voir doc. n°40016, 40020.

45311 - GÉNÉRAT ( maréchal-ferrant )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication consentie à la requête de 1- Catherine Joséphine LAMOTHE, veuve de Claude GOBEROT, propriétaire demeurant à Chaume-Rougeat, commune de Fontaine-la-Gaillarde (Yonne), 2- Adelaide Marguerite LAMOTHE, épouse de Louis Amand COURTOIS, proriétaire cultivateur, demeurant à Mauny, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes (Yonne), 3- Jean Louis JUILLET, propriétaire cultivateur et son épouse Stéphanie FOUCAULT, demeurant à Voisines (Yonne), au profit de Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, du 12ème lot composé de 91 ares 95 centiares au lieu-dit le Fourneau de Becqueret, finage de Fleurigny, moyennant un prix principal de 925 francs qu'il a payé comptant au terme du procès-verbal d'adjudication.

40346 - MONNOT ( receveur buraliste )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1896
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Fontaine-les-Chalon, lieudit "Les vignes", par Félix-Charles MONNOT, receveur buraliste, demeurant à Chalon-sur-Saône, avec son épouse Françoise ALADAME, au profit Louis-Jules JUNON, notaire à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me CHAROBERT, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: PACAULT; BILLEY; BLOT; JOHAMIN; GOUBARD; SAUNIER; GUILLOT; JOSSERAND; ARNAUD; COLLONMGY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre rouge et signatures du notaire CHAUBERT. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône, plus signature du conservateur.

40049 - MASSON ( propriétaire )

Localisation : Troyes / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit la Fontaine. A la requête de Jean Baptiste PETITEAU, ancien maréchal ferrant, propriétaire, et de sa femme, Catherine Marie MARTINET, demeurant ensemble à Pouy. Acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, rue Gambetta. Cet acte a été dressé par maître COLLARD, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: Florentin PAILLER, cultivateur, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay; Hyppolite MARTINET; Amédée BRULEY; Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint-Lupien; Nicolas MARTINET,propriétaire, fermier, demeurant à Pouy, veuf en premières noces de Désirée PETITEAU; Paul DESLIENS. Signatures lisibles et tampons encre bleu du notaire COLLARD. Tampon timbre. Timbre de quittance. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

41028 - BAILLOD ( ménagère )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1893
Type d'acte : Cession de droits - Pap - ??? - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de cession de droits au nom de Marie-josephine BAILLOD, ménagère demeurant à Virieu-le-Grand avec son époux Jean-Louis RAVET. Acte dressé par Me Achille-Joseph MEYGRET, notaire à Lomnnieu. Autres noms cités: LUCAN; FONTAINE; HABRARD; MAMBONNE; VUILLERMET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MEYGRET.

40457 - GODINE ( Greffier )

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1892
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jules-Saint-Ange GODINE, ancien greffier au tribunal civil de Nogent sur Seine, demeurant à Theil-sur-Vanne, au profit de Auguste-Charles-François VERGÉ, propriétaire demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FRICHE; GULTRY; ZELOIR; BABLON; POLVÊCHE; DUPRÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire FEBVRE.

26883 - GOURGUET ( Boulanger )

Localisation : Millery / Année : 1892
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite LETOUL, notaire à Lyon et liquidataire d'agent de change de FONTAINE, demeurant audit lieu, ainsi que BALLOFFET, avoué à Lyon, concernant GOURGUET, boulanger à Millery.

39808 - PERROCHE ( Journalière )

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.

38255 - PINAIRE ( Juge de paix )

Localisation : Clerval / Année : 1891
Type d'acte : Locations - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différentes conventions de locations dans les années, 1882 à 1894. Par Jules PINAIRE, juge de paix, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, (mars 1882) François GONIN, demeurant la ferme loué à Lanans, un domaine sur les territoires de Lanans et Vaudrevillers. (Octobre 1888), Charles PERNOT, coiffeur, époux de Marie HELLE, pour une maison située à Clerval. (Octobre 1890), Jérémie VOYENET père, et ses enfants, Ulyse, Albert, Charles, Alfred, et Marie leur soeur, tous résidant à Lanans, pour une ferme, située à Lanans. (Juin 1892), Claude François CURTY, propriétaire, cultivateur à Voillans. Pour un pré, lieudit "Sous la Tour" à Voillans. (Janvier 1893), Claude Joseph PONTHIER, demeurant à Clerval. Pour une propriété en nature de prés, située à Clerval. (Avril 1894), Joseph BLANCHOT, demeurant à Fontaine. Pour une vente de récolte d'herbes, vendu par Eugène VERNIS. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PINAIRE, GONIN, PERNOT, HELLE, Jérémie VOYENET, CURTY, Josep PONTHIER (POUTHIER), Henry BLANCHOT. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.

39810 - BRULEY ( Propriétaire et charron )

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange par Amédée BRULEY, propriétaire et charron, et son épouse Germaine COURTOIS, demeurant à Pouy, d'une pièce de terre, située au finage de Courgenay, lieudit "Les chiens de prés". En contre-échange, de Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes. Lequel est représenté par son mandataire, Florent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de Lourchatte, commune de Courgenay (Yonne). Pour, le contre-échange de vingt et un ares dix centiares de terre, finage de Courgenay, lieudit "La Fontaine". Acte dressé par MeÉmile Édmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer, Aube. Couverture avec impression en bas de page, avec sur dos de couverture, morceau de timbre oblitéré dans l'Yonne. Tampons de l'enregistrement d'inscription de l'hypothèque au bureau de Sens, et du timbre. Voir doc. 39797.

8951 - BLUM ( verrier )

Localisation : F - Moselle - Hommert / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

'Adjudication d'une maison sise à Hommert, lieu-dit 'Altmatt', à la requête de Joseph WILHELM, garde-barrière, et son épouse Madeleine SITZ, demeurant à Saint-Louis, canton de Phalsbourg - Louis NAGEL, forestier à 'Foeschen', commune de Troisfontaines, agissant au nom de Joseph KINTZLER, verrier, et son épouse Marguerite SITZ, demeurant à Portieux (Vosges) - Henri LANGE, gendarme à Schmidtheim (district de Schleiden, D), agissant au nom de Claire SITZ ; acquéreur : Antoine BLUM, tailleur de verre de Hommert.'

6596 - MOUZIMANN ( comptable )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Méziré / Année : 1890
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Edouard MORCHAY (ou MOUCHAY ?), cultivateur à Reppes, Constant Jules MOUZIMANN, comptable à Méziré, Madame HARTMANN, née BOURQUARDEZ, de Reppe, Jacques CAYOT, propriétaire et aubergiste à Foussemagne. On nomme aussi BERTHOLD, juge de Belfort, Joseph HILLER, de Montreux-Jeune, maître ROMOND, avoué pour Eugène TURILLOT, de Vézelois, Louis MORCHAY, maître ACKERMANN, notaire à Fontaine.

1451 - HILLER ( propriétaire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Jeune / Année : 1890
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite maître ROMOND, avoué, maître FELTIN, avocat à Belfort, maître SCHMITT, huissier à Fontaine, DIETSCH, huissier à Belfort. Document avec tampon du tribunal de Belfort. Pour Joseph HILLER, propriétaire à Montrex-Jeune, contre Louis MOUHAY, cultivateur à Reppe (10 juin 1890).

34749 - BAUDOIN ( Propriétaire )

Localisation : Thomery / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Titre de créance, en cahier détaillé, pour un emprunt de 2000 francs. De Ernest-Louis BAUDOIN ou BEAUDOIN, et de son épouse Lise DUBOULOY, demeurant à Thomery. A Augustin-Charles-François VERGÉ, propriétaire, demeurant à Fontainebleau, Bd Magenta n°33. Cahier relié avec bordereau et tampons des hypothèques de Fontainebleau. Reçu imprimé, épinglé en couverture, de l'étude de DUPRÉE, notaire à Fontainebleau. Reçu de deux mille cinq cent francs. de GABIOT, notaire à Moret. Couverture imprimée de l'étude de Me Amédée COIFFETEAU, notaire à Thomery. Autres noms cités, Alexandre HUET, instituteur, Alphonse MERCIER père, propriétaire, Emile APPERT, clerc de notaire, tous de Tomery. Timbre de quittance.

4073 - BASSET ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Marne - Fontaines-sur-Marne / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph BASSET, propriétaire, Damasse BASSET, cultivateur, de Fontaines-sur-Marne, et Jules GERARDIN, propriétaire à Sommeville. On cite maître DEPREZ, notaire à Chevillon. Document avec un timbre de quittances.

38836 - GEOFFROY-DUVAL ( Bourrelier )

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

2505 - FAVRY ( rentière )

Localisation : F - Meuse - Saint-Mihiel / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Nicolas Charles GOBERT, négociant à Nanaçois-le-Petit, au nom de Marguerite FAVRY, rentière à Saint-Mihiel, veuve de Jean Nicolas GUION, de Charlotte Emma GALLOUX, épouse d'Emile Edmon et d'Eugénie Marie Louise GALLOUX, épouse de Louis Théodore MARCHAND, officier adjoint du Génie à Fontainebleau. Document avec d'autres noms

1173 - BOUVIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Madelène Augustine Cécile HARTMANN et Jean-Pierre BOUVIER, propriétaire demeurant à Fontaine, ainsi que LITZLER, meunier demeurant à Fontaine. Voir doc. 1164 La veuve BOUVIER, propriétaire à Fontaine, poursuit la distribution par contribution entre les créanciers de Jules Léopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX et d'Adélaïde Marceline BOURQUARDEZ, sa femme, d

1101 - CHIROT ( propriétaire )

Localisation : F - Somme - Abbeville / Année : 1886
Type d'acte : Colocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DUVERNOY, avoué à Belfort, et DAIGREMONT, propriétaire à Fontaine Colocation par Clovis CHIROT, propriétaire à Abbeville

2731 - LITZLER ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine LITZLER, meunier à Fontaine. Enregistré à Belfort par J. JOBIN, avoué.

1435 - BURTSCHY ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Colocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec tampon et filigrane. Concerne Monsieur BURTSCHY, menuisier à Fontaine, et DAIGREMONT (12 mai 1886).

3553 - DAIGREMONT ( noble )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jules Léopold DAIGREMONT de Saint-MAUVIEUX et Adélaïde Marceline BOURQUARDEZ. On cite d'autres noms.

1241 - HAAS ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne la contribution sur DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX (ou DE SAINT-MAURIEUX), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 1143, 1164, 1165, 1173, 1199, etc. Concerne: Auguste HAAS de Belfort, Marie HAAS épouse de Constant LAVOYENNE, Mlle Emilie HAAS, Joseph HAAS, Anne HAAS épouse de Charles TOUVET négociant, Prosper HAAS banquier, Mlles Odile et Georgette

1199 - BOUVIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Dominique HAAS, banquier de Belfort. Voir doc. 1173 Concerne Madeleine Augustine Cécile HART(E)MANN, veuve de Jean-Pierre BOUVIER, et Jules Leopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX et son épouse Adélaïde Marceline BOURQUARDEY, propriétaires à Fontaine

2860 - MANGUE ( épicier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne MANGUE, épicier à Belfort, Jules Léopold DAIGREMONT-SAINT-MAUVIEUX et Adélaïde Marcelline BOURQUARDEZ, sa femme, propriétaire à Fontaine.

23271 - WOEST ( Boulanger )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de WOEST, boulanger à Fontaine, concernant les noms de LAMBERT, DAIGREMONT, GIRARDEY...

188 - DAIGREMONT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Opposition par Arsène GIRARD huissier à Belfort pour maître Jules Charles CEDIC huissier à Paris

23257 - HOFFSTETTER ( Agent de police )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de François HOFFSTETTER, agent de police à Belfort, époux de Robertine KURZ, concernant Félix FLICK, commissaire priseur audit lieu, et DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23256. On cite d'autres noms.

23255 - FROSSARD ( Bourrelier )

Localisation : Foussemagne / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis FROSSARD, bourrelier à Foussemagne, Émile GIRARDEY, huissier à Belfort, Flix FLICK, commissaire priseur audit Belfort, et le sieur DAIGREMONT, propriétaire à Fontaine, etc. Le nom de Jeanne BOUVIER, née HARTEMANN (?), rentière demeurant à Fontaine, est rayé.

37567 - POIRIER-MÉNARD ( Propriétaire )

Localisation : Pirmil / Année : 1885
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession. Liquidation et partage de la communauté des biens ayant existé entre; Jean Michel POIRIER, propriétaire, époux de Jeanne MÉNARD, tous deux décédés à Pirmil. Préparation pour une vente aux enchères, descriptif et état. Pour ses héritiers, 1°) Eugène COURTELLIER, propriétaire, demeurant au cimetière, commune de Firmil. 2°) Louis MAILLARD, soldat au 119 ème d'infanterie, en garnison à Paris, demeurant à Crannes. 3°) Jean Baptiste MAILLARD, boulanger, demeurant, au bourg de Souligné-sous-Vallon. 4°) Marie Julienne MÉNARD, épouse de Arthur Eugène IMBERT, propriétaire, demeurant à Paris Auteuil, 118 rue de la Fontaine. 5°) Louis François LIGEARD, soldat au 2 ème d'infanterie de marine, demeurant à Percé. Et François SAUDUBRAY, propriétaire, demeurant à Alençon (Orne), tuteur de Louis et Eugène MAILLARD. Autres noms cités, Michel François POIRIER, père, propriétaire, ancien cultivateur, veuf de Marie Anne BRUNEAU, de son vivant dememeurant commune de Pirmil. Marie Anne POIIER, épouse de Eugène COURTILLIER, charron, demeurant au Gd cimetière, même commune. Catherine POIRIER, épouse de Jean Baptiste MAILLARD, menuisier, demeurant Noyen-sur-Sarthe. Pierre BRUNEAU, époux de Marie GUÉRIN, de leurs vivant demeurant commune de Crannes. Arsène DESNOS, fils, menuisier, demeurant Pirmil. Jean Baptiste François MAILLARD, ouvrier boulanger, demeurant Souligné-sous-Paillon. Pierre LOISON, tailleur d'habits, demeurant Pirmil. Marie Julienne MÉNARD, épouse de Arthur Eugène IMBERT, demeurant Paris. Stanislas FOUQUE, expert, demeurant Dallon, mandataire de Louis François LIGEART, militaire, cité ci-dessus. Pour l'acquéreur, Joseph MAICHES, propriétaire, demeurant Pirmil, pour le compte de Louis LALOUE, aide de culture, demeurant aux Coudres, commune de Pirmil. Acte dressé par Me GERVAIS, notaire même commune. Tampon du timbre. Signature lisible, GERVAIS. Document relié. Tampom à sec de Me GERVAIS.

1530 - FROSSARD ( bourrelier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Emile GIRARDEY, huissier à Belfort, et DAIGREMONT. Avec tampons et filigrane. Voir doc. 1143 et 1199. A la requête de Louis FROSSARD, bourrelier à Foussemagne, à propos de madame BOUVIER, née HARTEMANN, rentière à Fontaine (30 décembre 1885);

1436 - BURTSCHY ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec tampon et timbre fiscaux. Voir doc. 1435 et 1164. Faite à la requête de Monsieur BURTSCHY, menuisier à Fontaine à propos d'une œuvre de menuiserie pour DAIGREMONT DE SAINT-MAURIEUX, propriétaire à Fontaine (26 décembre 1885).

1487 - PETITJEAN ( bottier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Félix FLICK, de Belfort, et DAIGREMONT, de Fontaine. Document avec tampon et timbres fiscaux. A la requête de François PETITJEAN, bottier à Belfort (5 septembre 1885).

1143 - FROSSARD ( tonnelier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite le sieur DAIGREMONT, propriétaire à Fontaine et le commissaire priseur FLICK demeurant à Belfort A la requête de Louis FROSSARD, tonnelier à Foussemagne, résidant à Belfort, Emile GIRARDEY, huissier, signifie à Françoise BOUVIER, née HARTMANN, rentière demeurant à Fontaine

1521 - LITZLER ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Bernard LAMBERT, huissier à Belfort. Document avec tampon et timbre fiscaux. Filigrane. A la requête de monsieur LITZLER, meunier à Fontaine, à propos de DAIGREMONT SAINT-MAUVIEUX, propriétaire à Fontaine (26 décembre 1885).

1164 - HAAS ( banquier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DAIGREMONT DE SAINT MAURIEUX propriétaire à Fontaine et le commissaire-priseur Félix FLICK demeurant à Belfort. Voir doc. 1142 et 1143 Opposition faite à la requête de Dominique HAAS concernant une saisie

23264 - GUENOT ( Épicier )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de Fereol GUENOT, épicier à Fontaine, concernant Mme veuve BOUVIER, née HARTEMANN, rentière à Fontaine, et DAIGREMONT, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

38630 - RAMEAU ( Propriétaire )

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication, de terres labourables, situés sur le territoire de Remilly (Chevrières), au lieudits, "Au Vergerot, Sur la Gène, Fontaine BASTIEN, En Courtamont". Par Paul RAMEAU, propriétaire demeurant à Lachaleur(?). Adjugé à : Antoine CLÉMENCET, vigneron,demeurant à Remilly ; Pierre JAXON-CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly ; François DUPAGNIER (DUPAQUIER), (Pour le lieudit, Fontaine-Bastien) vigneron, demeurant Remilly ; François GALMAND-THIBAUT, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne, (Pour le lieudit, Courtamont). Tampon du timbre. Acte dressé par Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Joint au document, un reçu (formulaire imprimé), de Antoine CLÉMENCET, de Remilly, avec timbre de quittance de 10 ct, collé. Deux autres timbres de quittances, de 10 ct, collés en première page. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38631.

23269 - LITZLER ( Meunier )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de LITZLER, meunier à Fontaine, concernant les noms de DAIGREMONT, GIRARDEY, LAMBERT...

23254 - FLICK ( Commissaire priseur )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Pierre MEILLIÈRE, carrossier, élisant domicile en l'étude de maître Marc DIETSCH, huissier audiencier, ayant signifier à Félix FLICK, commissaire priseur (tous de Belfort), une opposition concernant Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (ou MAURIEUX ?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23253 et 23255 à 23257.

22950 - GARNIER ( Banquier )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BALLERO, demeurant à Paris, et François GARNIER, banquier à Chalon-sur-Saône. Établi par Arsène GIRARD, huissier à Fontaine demeurant à Belfort, et concernant également M. DAIGREMONT de SAINT-MANVIEUX (?), propriétaire à Faontaine.

23253 - GARNIER ( Banquier )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre GARNIER, banquier à Chalon-sur-Saône, Arsène GIRARD, huissier à Belfort, Émile GIRARDEZ, huissier à Belfort, Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MANVIEUX (ou MAUVIEUX ?), propriétaire à Fontaine, les banquiers WORMS, ALPHEN et DAUPHIN, de Paris, et autres. Voir doc. 23254.

23268 - BURTSCHY ( Menuisier )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de BURTSCHY, menuisier à Fontaine, concernant les noms de LAMBERT, GIRARDEY, DAIGREMONT...

1604 - DAIGREMONT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite maître LAPOSTOLET, avoué à Belfort, Bernard LAMBERT, huissier demeurant à Fontaine, maître FELTIN, avocat à Belfort. Voir doc. 1199. A la requête de Léopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX, propriétaire à Fontaine, à propos de Dominique HAAS, banquier à Belfort.

23266 - NOTTARIS ( Plâtrier )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de NOTTARIS, plâtrier et peintre à Fontaine, concernant les noms de GIRARDEY, FLICK, DAIGREMONT...

23256 - DAIGREMONT ( Propriétaire )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Complément des documents 23253 à 23255 et 23257. On cite d'autres noms.

216 - NOTTARIS ( plâtrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note détaillée du travail fait par P. NOTTARIS plâtrier et peintre à Fontaine chez M. D'AIGREMONT de ST MANVIEUX

23265 - HARTEMANN ( Rentière )

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Mme veuve Jeanne BOUVIER, née HARTEMANN, rentière à Fontaine, et autres. Voir doc. 23264.

1532 - ZELLER ( fabricant )

Localisation : F - ? - Ollwiller / Année : 1884
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Arsène GIRARD, huissier à Fontaine. Tampon et timbre fiscaux. Voir doc. 1433 et 1449. A la requête de Constat ZELLER, fabricant de tuyaux à Ollwiller, à propos de Chrétien HEILIGENSTEIN, tuilier et entrepreneur à Grandvillars (8 avril 1884).

38202 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : ??? - - Autechaux / Année : 1883
Type d'acte : - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes, d'acquisitions, ventes, locations, commandement de paiement, quittance, intervenus entre 1822 et 1883. Pour Joseph PINAIRE, propriétaire et médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Germain BOUQUARD, propriétaire cultivateur à Viéthorey, (Résiliation de baïl, 1866-1883); François JANOT, propriétaire cultivateur à Clerval, (Vente d'un pré, 1859); Edme FRANÇOIS, cultivateur à Hautechaux, baïl à ferme, 1851); Louis TISSERAND, propriétaire, demeurant à Clerval, (Vente de champ, 1849); Joseph TAVERNIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthorey, Vente d'un champ, 1846); Isidore BLAISON, propriétaire cultivateur, demeurant à Montby, (Baïl à ferme, 1845); Ignace DUBOIS, propriétaire, demeurant à Montby, (Vente de pré, 1844); Cyprien GROSSOT, époux de Pierrette MONTOTTE, cultivateurs, demeurant à Fougère, commune de Viéthorey, (Commandement de paiement, 1842); Pierre GIRARDOT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1842); Claude TISSERAND, propriétaire, demerant à Clerval, (Vente d'un champ, 1840); Cyprien GROSSOT, cultivateur, demeurant Écharquenans, (Baïl à ferme, 1839); Pierre CHAILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthoret, (Vente d'un champ, 1836); Claude TRIMAILLE, cultivateur demeurant Fontaine, (Quittance, 1836); Jean VINCENT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1834); Henry GARNERET, cultivateur à Hautechaux, (Vente de pré, 1822). Tampon du timbre. Voir documents n°38194, 38196, 38202.

26938 - ROZ ( Propriétaire )

Localisation : Châtenois / Année : 1881
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques ROZ, propriétaire à Châtenois, et Jacob François Prosper FONTAINE, pharmacien à Dole, et Claude François Xavier TIGNOLET, propriétaire à Châtenois. On cite d'autres noms. Document avec deux timbres.

1703 - BOURQUARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ambroise BERNARD, de Froidefontaine. Pour Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, à propos d'Ambroise BERNARD.

1167 - BOURQUARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor BOURQUARD de Vézelois et Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine

1183 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1881
Type d'acte : Distribution - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 1167 Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois

1553 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1880
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, Louis BONVALLOT, maire de Bourogne, Jules BOURRUS, négociant à Grandfontaine (Suisse). Masse à partager sur la distribution de Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine (25 avril 1880).

8967 - FALTOT ( tailleur de verre )

Localisation : F - Moselle - Troisfontaines / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication effectuée à la requête de Nicolas SCHNEIDER, journalier, autrefois à Biberkirch, actuellement à Troisfontaines, agissant également au nom des enfants nés de son mariage avec Marie Anne ENGEL (+) : Auguste et Marie SCHNEIDER - André METZGER, époux de Pauline SCHNEIDER de Biberkirch. Acquisition par Joseph FALTOT, tailleur de verre à Biberkirch, d'une parcelle de terre labourable.

40793 - MARY ( cultivateur )

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-ouen-Marchefroy, par Jacques-François LANGLOIS, propriétaire demeurant à la Chaussée d'Ivry, avec son épouse Joséphine MANEUIL, au profit de Charles-François-Auguste MARY, cultivateur demeurant à la fontaine Richard. Acte dressé par Me Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: THÉVEVILLE; HALAY; LECLERC; BOUTRONE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOULLAND.

40794 - DEHORS ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-ouen-Marchefroy, par Julie-Honorine DEHORS, propriétaire demeurant même commune, et veuve de Pierre-Eugène GASSELIN, en son vivant tuilier, au profit de Charles-François-Augutes MARY, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me François-Eugène HALLÉ, notaire à Anet. Autres noms cités: CHEVALIER; ROGNON; CHAUVIN; JOAUNES; DENIS; JOLIVET; CASTEL; MUGUES; GAULTIER; BREVAL; GILBERT; TRESLIN; GUILLAUME; RICHARD; HUCHET; BESNARD; BARBE; LARDIVEAU; PAIGNARD; MERENDA; DESCHARD; MEIGNEU; BOUDALONE; CORPET; LABRIE; AMYET; TAILLEFESSE; LABRÉE; HÈVRE; DROMERY; CORPIET; DRUYET; DELAFONTAINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HALLÉ.

35943 - RETOURNÉ ( Étudiant en médecine )

Localisation : Amiens / Année : 1879
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre, Marie Constantin Octave RETOUNÉ, étudiant en médecine, demeurant à Amiens. Fils de Pierre François Joseph RETOURNÉ, et de Marie Anne Honorine LÉGER, rentière. Et, Marie Louise COMBETTE dite FONTAINE, demeurant à Amiens. Fille de Louis COMBETTE dit FONTAINE, et de Marie Madeleine Colette VERGUE, marchande de thés et chocolats, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Éléonore Sophie LÉGER, tante. DUMONT-RETOURNÉ, beau frère et soeur. FISCHER-RETOURNÉ, beau frère et soeur. René DUMONT, neveu. Tous parents du marié. MADARÉ-VERGNE-BELONDE, tante. MARTOUET-VERGNE, tante, demeurant à Paris. Auguste MADARÉ, fils, cousin, demeurant Amiens. Tous parents de la mariée. Tampon du timbre. Acte du notaire, Me François Michel Furcy DOURNEL, demeurant Amiens.

38566 - COSETTE ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1878
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl pour une maison, située à Amiens, 26 rue Saint-Martin. Par Virginie COSETTE, propriétaire, demeurant à Amiens, rue des Chaudronniers. Pour le preneurs, Jean Baptiste DELAFONTAINE, épicier et débitant de tabacs, demeurant à Amiens, rue Saint-Martin. Signatures lisibles, Virginie COZETTE, DELAFONTAINE-MORELLE. Tampon du timbre.

22323 - LALEU ( Cultivateur )

Localisation : Digny / Année : 1877
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre LALEU, cultivateur demeurant au Gué, commune de Digny, et FAVÉ, cordonnier à Thimert-Gâtelles. On cite FONTAINE, géomètre à Châteauneuf (= Châteauneuf-en-Thymerais ?), et autres.

39175 - LAUMONIER ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1877
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention à l'amiable, pour la succession d'Henri Auguste LAUMONIER, père et beau-père des héritiers, époux de Victoire FONTAINE. Biens consistant en maison d'habitation et d'exploitation, cours, légumiers, plants, prés et terres en laboure. Le tout situés sur la dite commune. Division en quatre lots. 1°) Jean Baptiste LAUMONIER. 2°) Charles Alphonse LAUMONIER. 3°) Anastasie Angélique LAUMONIER, épouse de François Pacifique ROBIN. 4°) Jules Édouard LAUMONIER. Tous propriétaires et cultivateurs, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Description des lots et tirage au sort. Signatures lisibles des héritiers. Tampon du timbe. Documents reliés par couture.

6989 - DAUTEL ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Seine-sur-Vingeanne / Année : 1875
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis DAUTEL, propriétaire à Saint-Seine-sur-Vingeanne, et sa femme Marie ROUGET (?), d'une part ; Jean-Baptiste DAUTEL, cultivateur audit lieu, François DAUTEL, négociant à Is-sur-Tille, et Louis DAUTEL, employé de commerce audit lieu." On nomme Henri MOREL, notaire à Fontaine-Française, Raoul DAUTEL, de Saint-Seine-sur-Vingeanne, et autres. Document en partie imprimé.

43215 - BERMON ( propriétaire )

Localisation : Libourne / Année : 1874
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 43 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame BERMON, propriétaire demeurant à Libourne. Autres noms cités: BORAULT; MATHAT; MOUNET; PLAZENET; BERTHON; OGIER; OHASSAING; BETHUET; ATINE; ROGER; AUSSET; MANON; GAMAUD; AGUILLON; ALLIOT; MANIER; BARBE; CHABERT; BLATIN; BENNON; BERNION; CHEMINADE; BLANC; VIALANT; JOUBERTON; RAPHAEL; BRUNET; RONCHARD; MARTIN; AUBIAT; GERVAIS; DELUIN; DESHAIES; VEMAISON; ÉLISE; LANDON; LEFORT; FILIOL; ALUZEL; CHAVENAT; GERMAIN; FRONTEILLE; BOIVIN; QUINTY; VRILLON; THONIER; PORTE; LERY; NAYAUD; CHABERT; MONTPENSIER; VERMAISON; BOIVIN; PAUPLIN; FONTAINE; FONTEILLE; BEAULATON; GIRON; BUSSON; VÉSAIRE; MARCHE; LUSSAY; CHARTOIRE; HEBRAUT; DUCLOS; LAVADOU; SIMON; GEOFFROY; MANCEL; BICON; GISSEY; MAUSSANG; BARDIN; VIALTELLE; MESNIEL; CINET; OGOT; PLANE; BERTHON; VENSAT; POUZADOUX; GRENET; POULANGE; CHANON; BERIOUX; SAVAYAT; BARLIER; GUINEAUD; PAUNETIER; CHABRIER; LARZULIER; SALAT; GENDRE; CHAPUIT; BASTIEN; COTTE; CHOMEIL; BOUBON; FAURE; BERTHUIT; BOUCHER; BARDIN; CHAUCHEPRAT; GREBERT; VOLAT; CHOISY; MEUNIER; DOUTRE; GUINAUD; BARBE; TRILLAUD; THORRE; POUZIER; TIXIER; MORTON; JOFFEUX; BORAT; CHAUCHEYRAS; SEGUIN; NAGERON; SAVAYAT; COMBE; VIOT; PRAVAT; COMBET; AUTHIER; BERIOUX; BLANC; VIALTEL; PRUNET; QUILERAITE; BOISSIER; MOUNET; BRAY; CROZET; LARROCHE; COURTINAT; LACROIX; IMBERT; CHATAIN; RODIER; BEAUJAN; BRUN; PAPON; MORTON; PLAZENET; QUINET; RAYNAUD; LIABAUD; ROZIER; RAUGIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

3895 - CHEVILLOT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT, journalier sans domicile fixe, est les témoins contre lui : Jean-Baptiste ROUECHE, 65 ans, ex-instituteur, demeurant à Saint-Germain, et Catherine BOBAY, 68 ans, sans état, demeurant chez le sieur BOBAY, aubergiste à Saint-Germain. On cite Henri WILHELM, juge à Fontaine, François Joseph COQUERILLE, greffier à Fontaine, et GIRARD, huissier à Fontaine. Voir doc. 3893.

2072 - ROUCHE ( instituteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Germain-le-Chatelet / Année : 1873
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation concernant Jean-Baptiste ROUCHE, ex-instituteur, Catherine BOBAY, servante chez l'aubergiste BOBAY, et Joseph BOUILLON, cultivateur, tous de Saint-Germain. On cite Jean-Georges GIRARD, huissier de Belfort demeurant à Fontaine. Document en partie imprimé.

1136 - CHEVILLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comparution de Célestin COURBOT, propriétaire, et de Catherine GIROL, rentière, demeurant à Roppe, contre Georges CHEVILLOT de Leval Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, p

42459 - NOËL ( cultivateur )

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph NOËL, cultivateur demeurant à Saint-Aubin-de-Terregatte. Autres noms cités: GUILLARD; CHEVALIER; DESPRÉAUX; BROYELLE; MOTET; LEMAÎTRE; FONTAINE; VEAUGEOIS; PINART; PITON; SÉHEUT; AMELINE; GEOFFROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43756 - CHIFLET ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1873
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de transport au nom de Marie-Ferdinand-Xavier-Fidel vicomte CHIFLET, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités: SAGET; MARCHAND; LACHAISE; HUOT; VOILLET; BRUN; PETIT; FONTAINE; BOUDEAUX; FUCH. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

41889 - AVELINE ( )

Localisation : Bayeux / Année : 1873
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de madame AVELINE. Autres noms cités: FONTAINE; JOUIT; PAIN; GUILLOT; MAUFRAS; MARGUERITE; MOUTIER.

39339 - BONNOT ( )

Localisation : Fontaines / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession et partage à l'amiable entre héritiers d'Anne PUYOT, épouse de Jean Baptiste BONNOT, décédée à Fontaines le 27 décembre 1875. Laquelle laisse pour héritiers: Jean Baptiste BONNOT, son fils, mari de Philiberte GRILLOT, et Claudine BONNOT, sa fille, épouse de Nicolas PICORNOT. Autres noms cités, après le décès de Jean Baptist BONNOT: Claudine BONNOT, sa fille, et Anne BONNOT, sa petite fille. Répartition par lots de tous les biens se situant sur le territoire de Fontaines-lès-Chalon. Acte dressé par Me Antoine MAUGUIN, notaire demeurant Rully, canton de Chagny (Saône et Loire). Tampon du timbre.

2677 - BARDY ( juge )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Délégation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, vu l'instruction contre Georges CHEVILLOT, inculpé, délègue le juge de paix du canton de Fontaine pour entendre les témoins suivants : Jean-Baptiste ROUCHE, Catherine BAUBAY (?) et Joseph BOUILLON. Document en partie imprimé.

43943 - JACHERON ( négociant )

Localisation : Paris / Année : 1873
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine VACHERON, demeurant à Pantin. Autres noms cités: VURCELET; VILLE; PIERRE; ROGER; COULZE; DARAND; LORIN; BOUDON; FONTAINE; BRIVE; MARRE; LAVAYSSE; MAGNE; LHÉRITIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

40456 - GODINE ( Greffier )

Localisation : Fontainebleau / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Theil-sur-Vanne, par Jules-Saint-Ange GODINE, ancien greffier du tribunal civil de première instance de Nogent-sur-Seine, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne, au profit de Émile DAUTEL, charcutier demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me Paul GAULTRY, notaire à Fontainebleau. Autres noms cités: PIGEARD, ROY; JUGNOT; VALLU; GIRARDIN; POISSON; SEPOT; AVELINE; DUFRESNOY; TOUSSAINT; REGNIER; BEAUPINE; GALLARD; MÉLINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau de hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire GAULTRY.

3952 - CHEVALLIER ( propriétaire )

Localisation : F - Eure-et-Loir - Fontaine-la-Guyon / Année : 1871
Type d'acte : Passeport - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Jean-Baptiste Félix CHEVALLIER, propriétaire, natif de Fontaine-la-Guyon, demeurant à Paris avec sa femme, sa fille et sa bonne.. ocument en partie imprimé joint avec son enveloppe et signé par le maire de Chartres, BOULET.

22893 - LEVIEUX ( Commerçant )

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1871
Type d'acte : Dette - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Mme veuve LEVIEUX, commerçante (épicière grainetière ?), et le jardinier du comte de REISET, savoir FONTAINE, jardinier au château du Breuil. Voir doc. 22866. 1 timbre de quittances.

7458 - MERCIER ( rôtisseur )

Localisation : F - Seine-et-Marne - Fontainebleau / Année : 1871
Type d'acte : Liste - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de marchandises envoyée par MERCIER, rôtisseur marchand de volaille, gibier et poisson à Fontainebleau. Avec bel en-tête et signature.

45060 - LATRASSE ( propriétaire )

Localisation : Le Creusot / Année : 1870
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à comparaître au nom de Louis LATRASSE, propriétaire demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : BUTIAU; DIOLOT; BIJEARD; PERROUIN; GUIGNARD; DESFONTAINES; MOREL; CHAUVELOT. Tampon du timbre.

45029 - BUTIAU ( propriétaire )

Localisation : Montcenis / Année : 1870
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de madame BUTIAU, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : DIOLOT; BIGEARD; CHAUVELOT; DESFONTAINES; LATRASSE; JEANNET; MOREL. Tampon du timbre.

45061 - BUTIAU ( propriétaire )

Localisation : Le Creusot / Année : 1870
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation, comptes et partage au nom de Jean BUTIAU, propriétaire demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : MOREL; DIOLOT; LATRASSE; BIGEARD; DESFONTAINES; PICARD; GODILLOT; DUMAY; PERROUIN; DEVOUCOUX; DESETANT; ANDRÉ; PALLOT; RODRIGUE; GOUJON; BONNEAU; REVIAL; RENARD; CHALEUX; RICHARD; DUPUYS; LUCON; BRUGNOT; MARILLIER; DUBOIS; JEANNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

45027 - DIOLOT ( propriétaire )

Localisation : Vesvres / Année : 1870
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation au nom de Denis DIOLOT, propriétaire demeurant à Vesvre. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : BUTEAU; JEANNET; LATRASSE; BIGEARD; MARILLIER; DESFONTAINES; CHAUNELOT; GUIGNARD. Tampon du timbre.

5814 - FONTAINE ( cultivateur )

Localisation : F - Manche - Magneville / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Lazare FONTAINE, cultivateur à Magnevllle, époux de Geneviève LAVERSIN (?), et Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

39657 - BRÉGAINT ( Cultivateur )

Localisation : Montanel / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Louis BRÉGAINT, propriétaire et cultivateur, demeurant au lieu de la Roulaisen, commune de Montanel. Au profit de son créancier, Paul FONTAINE, domestique demeurant à Saint-James, au lieudit du Poncey. Acte dressé par M. Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Document relié par couture, avec couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39660, 39661, 39663, 39664.

45054 - BUTIAU ( propriétaire )

Localisation : Antully / Année : 1870
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil au nom de Claude BUTIAU, propriétaire demeurant à Antully. Autres noms cités : LATRASSE; DIOLOT; LAZARE; BIJEARD; PERNETTE; PERROINNE; DESFONTAINES; DOLIVOT; GUIGNARD; PALLOT; CHAUVELOT; BRUGNOT; DORMER; DEVOUCOUR; PHILIBERT; MENOZ; BERNARD; MARCONIRE; MOREL; MENOT; DARBOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

2111 - JACQUEMOUX ( épicière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1870
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Virginie JACQUEMOUX, veuve CASSEL (ou CANET ?), épicière demeurant à Foussemagne. Document en partie imprimé. On cite Célestin GERARD, huissier séant à Belfort et demeurant à Fontaine.

2767 - LEURET ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Anne Eve LEURET (ou LAURENT ?). Document presque illisible.

1622 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On parle d'un boulanger. A propos d'incendies répétés.

43683 - LIESSE ( négociant )

Localisation : Fontainebleau / Année : 1869
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession et liquidation au nom de Louis-Agnan LIESSE, négociant demeurant à Fontainebleau. Autres noms cités: BREUILLAUD; RAMOND; GAUDOIN; PEYROTTE; BAL; BELLANGER; FAVIREAU; GREFFIN; HIDEUX. Tampon du timbre.

43286 - RAMOND ( négociant )

Localisation : Fontainebleau / Année : 1869
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation de la succession de Agnan-Louis LIESSE, propriétaire-négociant demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me FAVEREAU, notaire à Fontainebleau. Autres noms cités: VAUCAIRE; BOUILLON; CORNESSE; PEYROTTE; BAL; BELLANGER; GREFFIN; RAMEAUD; BREUILLAUD; BRUNEL; NIEUR; TABAURE; MARCHETTI; JACQUES; LARRIALE; OLYMPE; TACEMEUR; RUBOTIN; NIDEUX; ADHEMARE; BROU; GRILLERIE; COUTEAU; DUPUIS; PEYROTTE; CHARRON; LORRILLARD; CARRÉ; DESPREZ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

1711 - MOSMANN ( agent voyer )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Décompte - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Décompte des sommes dues au cantonnier. On cite MOSMANN, agent voyer, et REBRASSIER, cantonnier.

3700 - MOSMAN ( agent )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Indication - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Indication journalière du travail effectué par le cantonnier de deuxième classe, REBRASSIER (?). Décompte des sommes dues au cantonnier signé par l'agent-voyer MOSMAN (ou MOSMANN ?), de Fontaine. Document en partie imprimé.

1612 - MASSMANN ( agent voyer )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Feuille d'attachem - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite aussi les ouvriers Joseph CUENOT, Père (ou Pierre) CUENOT, Georges RISENEUR et François CUENE. Feuille d'attachement des journées d'ouvriers concernant l'agent-voyer cantonal MASSMANN, le cantonnier surveillant RIBRASSIER.

4071 - GERARDIN ( vigneron )

Localisation : F - Haute-Marne - Fontaines-sur-Marne / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jules GERARDIN, vigneron à Fontaines-sur-Marne, et Germain DHE (?), propriétaire à Chevillon. On cite BARBIER, notaire à Chevillon, ainsi que la veuve QUENTIN.

40792 - MARY ( cultivateur )

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-Ouen-Marchefroy, par Jacques-François LANGLOIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Garennes, avec son épouse Joséphine MAUCUIT, au profit de François-Auguste-Charles MARY, cultivateur demeurant à la Fontaine Richard, commune de Saint-Ouen-Marchefroy. Acte dressé par Me Pierre SCELLE, notaire à Anet. Autres noms cités: GASTEL; MASSON; BOUTRONE; LECLERC; HALAY; BOUCHERY; BIZARD; MIETTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SCELLE.

1582 - RICHARDOT ( marchande )

Localisation : F - Haut-Rhin - Chavannes-sur-l'Etang / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jean Georges GIRARD, huissier à Fontaine. Concerne Joséphine RICHARDOT, femme de Louis GUIGNEREZ, marchand de vins, et Joséphine VALLAT, fille de Henri, sans profession, les deux demeurant à Chavannes-sur-l'Etang, et Eugénie VALLAT, femme de

8089 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'adjudication effectuée à la requête de Joseph SCHWOB fils de Léger, cultivateur de Saint-Léger, et son épouse Anne Marie MONA - Eugène MURER, charpentier, et son épouse Anne Marie RÉRAT de Magny - Agathe MURER, épouse de Georges SIMSINGER, domestique de Valdieu - Joseph BOEGLEN, militaire au 86e de ligne en garnison à Saint-Malo - Catherine BOEGLEN, en condition à Fontaine - Jacques BOEGLEN, couvreur en chaume à Saint-Léger, agissant également pour son fils Morand BOEGLEN. Acquisition de champ et pré au canton 'Oben an St Liegert', ban de Manspach, par Thiébaud LEHMANN, cultivateur à Manspach.

10538 - FUCHS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation du Juge de Paix du canton de Fontaine à l'effet d'entendre les témoignages de Joséphine RICHARSOT, femme de Louis QUIQUEREZ, aubergiste à Chavannes-sur-l'Etang - Joséphine VALLAT, fille de Henri, aubergiste au même lieu - Eugénie VALLAT, femme de Jean KLOETZLEN, aubergiste à Montreux-Jeune - au sujet de l'affaire de vol dont est inculpée Philomène FUCHS de Largitzen.

45053 - BUTIAU ( propriétaire )

Localisation : Antully / Année : 1867
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation, comptes et partages au nom de Jean BUTIAU, propriétaire demeurant à Brenil. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : DIOLOT; BIJEARD; PERROUIN; DESFONTAINES; GUIGNARD; DOLIVOT; JEANNET; LATRASSE; PICARD; GODILLOT; RODRIGUE; PALLOT; LATRAPE; PICHOT; BERNARD; RICHARD; GONJON; CHARLEUX; MATHIEU; REVRAL; DUPUY; GUYTON; DUMAY; BONNEAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38009 - CONDAMIN ( Négociant )

Localisation : Collonges / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Émile CONDAMIN, négociant, demeurant à Collonges-au-Mont-d'Or, (Rhône). Fils de Jacques CONDAMIN, propiétaire, et Élisabeth MORNAND, demeurant même commune. Et la future épouse, Anne Claire Ernestine GAUDRY, demeurant à Lyon, 8 rue Tronchet. Fille de Louis GAUDRY, négociant, demeurant à Roanne (Loire), et de Mme Blaire PIGNOLET. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FRUNIER, notaire à Fontaine-sur-Saône, lequel substituant Me DE BORNES, son confrère, notaire à Caluire. Tampon à sec de Me DE BORNES. Document relié.

41125 - DORÉ ( Cultivateur )

Localisation : Montanel / Année : 1865
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques d'Avranches, au nom de Gilles-Noël-Jean DORÉ, cultivateur demeurant à Montanel avec son épouse Paulnie-Marie VIVELOUP. Autres noms cités: BÉCHU; CHEVALIER; SUO; BROYELLE; AMELINE; MAUFRET; ROUSSEL; TRAPIRES; JOURDAN; HUBERT; BIGREL; VAUGEOIS; FONTAINE; LORIN; LHOMME; MORANDAIS; LEMONNIER; CHANTECLAIR; HIROU; ROBIN; GEFFROY; CLOUARD; PINART; GAZENGEL; BEAUFILS; CANTILLY; JAUNET; DE LA ROCHE; DESPRÉAUX; BERTHELOT. Tampon du timbre.

42929 - GRAVET ( propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1864
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Amédé GRAVET, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me LEGRAND, notaire à Ressons-sur-le-Matz. Autres noms cités: FERTÉ; LANGLET; LORION; DUBOURGUE; BELLICOURT; FONTAINE; ARNAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

41148 - VIDELOUP ( sans profession )

Localisation : Aucey-la-Plaine / Année : 1864
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Marie VIDELOUP, veuve de Jean HUBERT, sans profession particulière, demeurant à Aucey. Acte dressé par Me Félix SOYER, notaire à Pontarson. Autres noms cités: FONTAINE; DORÉ; NOËL; VAUGEOIS; BIGREL; SEREL; HAMEL; DAVY; AUBIN; JOURDAN; CHEVALIER; CHARIL; MOISRON; FERRÉ; LOYER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SOYER.

40802 - LEBORGNE ( charpentier )

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1863
Type d'acte : transport de droits successifs - Pap - A4- - pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de droits successifs par Paul-Joseph-Adrien LEBORGNE, charpentier demeurant à la Fontaine Richard, commune de Saint-Ouen-Marchefroy. Acte dressé par Me BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: MARY; LAVACELAY; BLAVAT; BOUCHER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOULLAND.

28475 - Courvoisier ( prêtre vicaire )

Localisation : Courtefontaine / Année : 1863
Type d'acte : Bordereau d'inscription d'hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Maître GIRARDOT a demandé l'état des inscriptions de Joseph TERRIER, sa femme Françoise GIRARDOT, et de Claude François TERRIER , sa veuve Antoinette THEUREY. Jean Claude COURVOISIER a requis l'inscription d'hypothèque conventionnelle à l'encontre de Joseph TERRIER, propriétaire et aubergiste,et de Françoise GIRARDOT. Une inscription de l'hypothèque légale de madame TERRIER contre son mari est également demandé. Par ailleurs, il n'existe pas d'inscription à l'encontre de Claude François TERRIER et de Françoise THEUREY.

28124 - Aveline ( Propriétaire )

Localisation : Foulognes / Année : 1863
Type d'acte : Litige - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Litige entre Pierre Sollin et Charles César Aveline au sujet de la mis en place d'une fontaine par ce dernier.

39814 - MARTINET ( Propriétaire-fermier )

Localisation : Saint-Lupien / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint Lupien, canton de Marcilly-les-Hayes (Aube). Vente de vingt et un ares dix centiares de terre, finages de Courgenay, lieudit les Bas des fossés. Par, Désiré MARTINET, propriétaire-fermier et son épouse Claire SIMONNET, demeurant à Saint-Lupien. Pour l'acquéreur, Martin CHAUBERT, rentier, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay. Mention de quittance par MARTINET. Signatures lisibles : MARTINET, MARCILLY. Tampon du timbre. Couverture lissée, couleur bleu marine.

38175 - TAVERNIER ( Cultivateur )

Localisation : Viéthorey / Année : 1862
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement de rente de fermage et procès-verbal d'opposition à celui-ci, par le requérant. Joint au document une copie en conciliation. Entre Philippe TAVERNIER, époux de Marguerite GIRARDOT, propriétaires et cultivateurs, demeurant à Viéthorey. Et Louis Joseph DELACOUR, propriétaire et Juge de Paix, demeurant à Clerval, époux d'Angélique TISSERAND. Litige concernant les biens en héritages d'Auguste FONTAINE, maître de poste à Clerval. Tampon du timbre.

2875 - VIDBERG ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1861 ?
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Jules VIDBERG, né à Fontaine le 20 octobre 1845, de Henry VIDBERG et de Marguerite CHARPIOT. Document en partie imprimé.

35251 - MACK ( Propriétaire boulanger )

Localisation : Villers / Année : 1861
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une sommation de prendre, communication de la collocution. Pour, Eugène PARENT, Flavier BARTHELET, négociants à Pierre-Fontaine-les-Varans, Alphonse PETITJEAN, demeurant à Uzelle. Autres noms cités, Me Joseph DELAMARCHE, avoué auprès du Tribunal de Pontarlier, conseil de Auguste DUPOMMIER, négociant,William ULMER, propriétaire négociant, demeurant à la Chaux-de-Fonds (Suisse), Martin (?) GUBLER, propriétaire meunier, demeurant à Bâle, ROLAND, avoué, POUMY, juge, Jacob-André MACK, propriétaire boulanger, Marie-Virginie FROMOND, son épouse, Me MÉNÉTRIER, notaire. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35250.

42812 - OLIVE ( cultivateur )

Localisation : Foulognes / Année : 1861
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Bayeux au nom de Laurie-Arthémine OLIVE, cultivatrice demeurant à Fougues. Autres noms cités: BOUTRAIS; OLIVE; AVELINE; SIMON; CARVILLE; GODON; COUDIER; VILADE; PEZET; THOREL; RENÉE; LEPRESTRE; FONTAINE; SELAUDIER; GUISERA; FONTANIE; HEBERT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38652 - PICHON ( Cultivateur propriétaire )

Localisation : Saint-Georges-de-Reintembault / Année : 1861
Type d'acte : Production d'acte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décision de jugement, pour production d'acte, afin de procéder à la distribution d'acquisition. Concerne la succession de Joseph GUYAT, laboureur, demeurant Hamelin. Vente adjugé, par Me GEFFROY, notaire à Saint-James, au sieur Antoine CADOR, cultivateur, demeurant même commune. Autre nom cité, Toussaint PICHON, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Georges-de-Reintembault, canton de Louvigné-du-Désert, arrondissement de Fougères, (Ille et Vilaine). Joint au document, une petite note de frais, dû à, Me FONTAINE-LAPORTE, et à Me BATAILLE. Tampon du timbre. Voir document n°38651.

4072 - ODINOT ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Marne - Eurville-Bienville / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Emile ODINOT, d'Eurville, Simon GUILLEMIN, d'Osne-le-Val, et Nicolas GERARDIN, de Fontaines-sur-Marne, tous propriétaires. On cite Pierre GODIN, voiturier, Marie JEANSON, sa femme, de Fontaines-sur-Marne, maître GIRARD, notaire à Chevillon.

42673 - VERNIS ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Clerval au nom de madame VERNIS, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: DELACOUR; BILLOTET; BLAISE; MESTRAL; FONTAINE; DESPAIN; BAILLAUD; BARDENET; PROST; BOUGET; JOURDON; RENAUDE; AUGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

22446 - MOREL ( Terrassier )

Localisation : Guainville / Année : 1859
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne maître FONTAINE, notaire à Ivry-la-Bataille, Pierre François Marie LORÉE, ancien marchand épicier, propriétaire à Ézy-sur-Eure, André LAVERTU, peignier demeurant audit lieu, et Louis Jacques MOREL, terrasier à Guainville. On cite d'autres noms.

41739 - AVELINE ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Foulognes / Année : 1859
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail et quittance, au nom de Charles-Cezer AVELINE, propriétaire demeurant au Foulognes. Autres noms cités: FAUCON; BUTTIER; SALLEN; ADAM; MARC; BAZIRE; PELTIER; GENEVIÈVE; PASTOS; BLOND; BERTOT; ROUILLARD; MORICE; ANASTASIE; MARIE; BELLISSENT; MALLOT; THOMAS; FÉRON; COLOMBE; POPHILAT; LAFONTAINE; BOURDON; BOUTRAIS; GUELLE; HÉBERT; SIMON; DEMAGNY; CIREL; FEBVRE; PRAT; BOURDON. Tampon du timbre.

39540 - VIRIEUX ( Militaire )

Localisation : Cailloux-sur-Fontaines / Année : 1858
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Godefroy-Xavier, Comte de Virieu, lieutenant du neuvième régiment de Dragons en garnison à Lyon, domicilié à Cailloux-sur-Fontaines. Lequel reconnait avoir reçu le solde du prix d'une terre, située au lieudit "Miribel", lieu des Aloines. Par sont acquéreur, Aimé GRIVOS, demeurant même commune. Acte dressé par Louis VIGNET, notaire à Fontaines-sur-Saône. Tampons du timbre et du notaire.

42817 - BEAUVAIS ( propriétaire )

Localisation : Laval / Année : 1858
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joséphine-Désirée BEAUVAIS, propriétaire demeurant à Laval. Autres noms cités: MOTTIER; LEPECQ; PIEDNOIR; CAUSARD; MORENNE; POTTIER; GALLOT; ROSEAU; CORBIN; FONTAINE; OUTIN; PERRINE; ROUSSEAU; MESNARD; VALLÉE; LEDOUX; MESLAY; LOYANT; MESLAGET; CHAMORIN; HAYE; JANET; JOURDUN; DELAUNAY; VERCHIN; DOMINIQUE; THOUMIN; GUICHARD; PENELET; DAVOST; ROBERT; PERRIER-DU-BIGNON; LA-BROINE-DERAIZEUX; JAGON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42555 - ROUX ( propriétaire )

Localisation : Ancey / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de vignes au nom de Jean ROUX, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: TRUILLOT; PÉRARD; ROCHAT; DESFONTAINES; BERTILLON; CHEVILLARD; GRENOT; VEREULLE; LABOUREY; MEUNIER. Tampon timbre. Document relié par coutures.

38369 - BARIOD ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Jura / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située au village de Saint-Maurice, ainsi que des cultures, pâtures et brousailles, sur le territoire de cette même commune, au lieudit "Les Verdines". Par, Marie Françoise BARIOD, veuve de Claude Antoine BARIOD, dit " NITHIER", propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Lucien BARIOD, fabricant de cabinerts d'horlogerie, demeurant à Mrez du Jura. Et Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant Clairvaux, mandataire d'Herman BARIOD, conducteur dechemin de fer d'Orléans, demeurant à Poitiers, 15 rue de la Cité. Ainsi que Pierre COROT, homme du port, époux d'Adèle Julie BARIOD, demeurant à Yvry-sur-Seine, 21 Bd de la Gare. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Louis Julien LABASSÉ, restaurateur, et Auguste Pierre FERUVET, limonadier, tous deux témoins appelés, demeurant commune de Gentilly, banlieu de Fontainebleau. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Inscription au bureau des hypothèques de Sant-Claude (Jura), par BROYELLE, le conservateur des transcription. Document cousu. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

1634 - CLAVEY ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Petite-Fontaine / Année : 1857
Type d'acte : Certification - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Henri CLAVEY, âgé de 23 ans, fils de défunt Jean Henri CLAVEY et de Catherine CORDONNIER, de Petite-Fontaine. Lettre certificative de Célestin CLAVEY, maire de Petite-Fontaine.

43281 - AMBROISE ( )

Localisation : Fontainebleau / Année : 1856
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de libération au nom de Joseph AMBROISE, demeurant à Fontainebleau. Autres noms cités: ÉTEVÉ; LIESSE. Tampon du timbre.

37946 - GAY ( Serrurier )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Antoine GAY, serrurier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, chez ACCARIE, maître serrurier, fils de Claude GAY, tuilier, et de Jacqueline CHAIZE, demeuran à Fontaine-sur-Saône. Et la future épouse, Salomé Marguerite YSELL, blanchisseuse, demeurant même commune, chez LIBERT, bourrelier, fille de Jacques YSELL, vigneron, et de Ursula ABT, demeurant à Colmar. Autres noms cités, Jean Claude SAINTCYR, cultivateur, et Clauide COSTE, boulanger, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Ainsi que celui du timbre Impérial.

37696 - LECLERC ( Notaire )

Localisation : Saint-Denis / Année : 1856
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Denis. Au profit de Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis. Contre Michel Antoine MICHELOT, ébéniste, demeurant Saint-Denis. Autres noms cités, Marie Anne JUBERT, épouse de MICHELOT. Marie GRELOT, demeurant même commune, épouse de François Hubert MARCHAND, meunier, même commune. Jean Joseph FONTAINE, marchand, demeurant Saint-Denis. Tampon du timbre. Tamùpon de Me LECLERC, notaire à Saint-Denis.

40538 - FOURNOT ( rentière )

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation effectuée suite au décès se Nicolas-Joseph FOURNOT, en son vivant notaire à Combeaufontaine, et époux de Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire et rentière . Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRANDMAITRE; CARTERES; TORLEY; BELLEMONT; CHOPITEL; BILLOTEY; ESTIENNE; VALIECOURS; VILLARD; GRANVELLE; DE PROCHERAILLÉ; MOREL; MURGES; BOUVIER; BOURSETTE; BEAUNN; BOUTON; ATHENON; CHATENOIS; THOMAS; TÉROZ; PUERRIN; DARDENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

37969 - COINDE ( Jardinier )

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Claude COINDE, jardinier, demeurant à Caluire (plaine de la Caille), Chez M. VARINIER. Fils de Pierre COINDE, et de Thomasse LONDRE, blanchisseuse, demeurant à Lyon, rue des Chevaucheurs. Et la future épouse, Françoise Virginie MERMET, domestique, demeurant à Caliure, rue de l'Oratoire, chez Mme FAIVRE. Fille de Louis Marie MERMET, et de Marie Couronne MUYARD, cultivatrice à Arbens, (Ain). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Emmanuel Eugène Édouard DEBORNES, notaire à Caliure, et son collègue notaire à Fontaines, canton de Neuville (Rhône). Autres tampons, du notaire, ainsi que de l'inventaire après décès de Claude COINDE, dressé par Me CHOL, notaire à Champagne-au-Mont-d'Or, en date de 1907.

36092 - FORTIS ( Propriétaire )

Localisation : Angers / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'un domaine dit, terre de la Couche. Sur le territoire de Neuville sur Sarthe. Par, Julis Françoise FORTIS, épouse de Auguste de Saint CHER, ancien conservateur des eaux et forêts, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Niort. Auguste LUCAS, clerc de notaire, mandataire de, 1) Marie Louise LETELLIER, propriétaire, demeurant à Angers, rue Flore. 2) l'abbé Paul LETELLIER, chamoine à la cathédrale d'Anger, demeurant à Angers, rue Chef de Ville. 3) Marie LETELLIER, veuve de Gabriel Félix MORRY, ancien président du Tribunal de Civil de Beaupréau. Eugénie COSSE, Directrice des Postes, demeurant au Lion d'ANGERS, mandataire de 1) Sophie GAIN, veuve de Eugène COSSE, sa mère, propriétaire, demeurant au Lion d'Angers. 2) Marie GAIN, veuve de Placide FAVRE, propriétaire, demeurant à Montreuil Bellay. Aristide GAIN LAROCHE, propriétaire, demeurant même commune. Autres documents, droit de passage, entre Joseph DULUARD et Louis CADY, propriétaires. Certificat de radiation, département de la Sarthe, au profit de Julie Françoise FORTY, contre Louis CADY. Autres noms cités, Marie Jeanne Alexandrine Étiennette BASTARD de FONTENAY, femme divorcée de Marie Géry de FONTAINES de BIRÉ, demeurant à Paris. Louis CADY, propriétaire, demeurant au Mans, époux de Arsène Aimée CAIGNÉ. Tampons, du timbre, du notaire Me Florimond Aubin DUBIN, notaire au Mans. Document relié.

2092 - CORDORY ( ouvrière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1855
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoins concernant Marguerite CORDORY, François ABRY, tous deux ouvriers de fabrique demeurant à Froidefontaine. Document en partie imprimé.

38378 - SANTONNO ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Claude / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située sur le territoire de Saint-Mauroice, aux lieudit, section de Trétu, "Aux fontaines ou pré-Chevalier". Par Jean Baptiste SANTONNA, propriétaire, cultivateur, époux de Marie Reine GIRARDEN, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine et Théophile CHAVIN, marchandde fer, demeurant tous deux à Clairvaux, témoins apopelés. Transcriptiopn au bureau de la Conservation des hypothèques de Saint-Claude. Signature du Conservateur, BRAYELLES. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, dépazrtement du Jura. Document cousu. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

37750 - CHATILLON ( Propriétaire )

Localisation : Cérans-Foulletourte / Année : 1855
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les prix des biens en adjudication, dépendant de la succession de Louis CHATILLON. Pour les héritiers: 1°) Anne René MARTIN, veuve de Louis CHATILLON, son époux, propriétaire, demeurant à Foulletourte. 2°) Théodore OGER, époux de Césarine CHATILLON, demeurant à Spay. 3°) Jean PASQUIER, tailleur de pierres, demeurant commune de la Fontaine-Saint-Martin, mandataire de Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Rio-de-Janeiro (Brésil). 4°) Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. 5°) Eugénie Victoire CHATILLON, épouse de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant Verneil-le-Chétif. 6°) Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchande, demeurant à Fouletourte, mère d'Adolphe CHATILLON, fils issu de son mariage avec André CHATILLON. 7°) Jean François HUET, sabotier, demeurant à Foulletourte. Noms des personnes pour les attributions de la succession: 1° et 2°) Victor CHATILLON. 3°) Jean François HUET. 4°) François Théodore LATOUCHE, propriétaire, demeurant à la Flèche. 5°) Pierre LEROY, cultivateur, demeurant à la Ferrière, commune de La Fontaine Saint Martin. 6°) Mme veuve CHATILLON, née galmard, pour son fils. 7°) Stanislas TANSORIER, tailleur d'habits, demeurant Foulletourte. Désignation des valeurs en partage, dans un tableau dit "Synoptique" des attributions. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Acte de Me GUYAS, notaire à Foulletourte. Document relié.

40535 - FOURNOT ( Propriétaire )

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

38968 - PELLETIER ( Manoeuvre )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1854
Type d'acte : Inscription à hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, grevant un terrain et une maison, situés à Saint-Cosme, près de Chalon-sur-Saône, au lieudit "La Grange Frangy". Noms cités, Joseph FERRET, ancien négociant et propriétaire à Saint-Cosme et Fontaines, époux de Jeanne Marie DUCHESNE. Ferdinand BERTHOD, ancien négociant à Chalon-sur-Saône. Antoine Jules COSTE, ancien négociant même commune. Jean Baptiste Joseph RICARD, propriétaire et maître de Forges, même commune, époux de Reine JANNIN. Pierre PELLETIER, manoeuvre, demeurant Chalon-sur-Saône. BERTHOD, neveu de COSTE, banquier à Chalon-sur-Saône. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°38967.

1517 - CRAVE ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bretagne / Année : 1854
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par le brigadier et garde forestier Joseph ROUCHE, de Froide-Fontaine. Procès verbal dressé contre François CRAVE, âgé de 44 ans, journalier domicilié et né à Bretagne (13 juillet 1854).

36246 - MARTIN ( Propriétaire )

Localisation : Arnage / Année : 1854
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de propriétés situées dans les communes de Cerans-d'Oulletouste et de Fontaine-Saint-Martin. Par, Anne Renée MARTIN, propriétaire, veuve de Louis CHATILLON, demeurant commune d'Arnage. Acquéreur, Victor CHATILLON fils, ébéniste en fauteuils, époux de Marie Emilienne POIRIER, demeurant rue Dorée au Mans. Acte dressé par, Me GUYAS, notaire à Cerans. Tampons du timbre. Document relié. Voir doc. n°36245.

37614 - CHATILLON ( Propriétaire )

Localisation : Cérans-Foulletourte / Année : 1853
Type d'acte : Vente par adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication. Mise en deux lots de la communauté des biens ayant existé, entre Louis CHATILLON, et sa veuve Anne René MARTIN. Pour les héritiers, 1°) Anne Renée MARTIN, veuve de Lopuis CHATILLON, popriétaire, demeurant à Cérans-Fouletourte. 2°) Césarine CHATILLON, épouse de Théodore OGER, demeurant à Arnage, commune de Spay. 3°) Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Rio de Janeiro, ayant comme mandataire, Jean PASQUIER, tailleur de pierres, demeurant à La Fontaine Saint Martin. 4°) Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. Autre partie et pour le deuxième lot; 1°) et 2°) Eugénie Victoire CHATILLON, épouse de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant à Verneil le Chetif. 3°) Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchande, demeurant à Cérans-Fouletoutre, mère de Adolphe CHATILLON. Acquisition de l'enchère par Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, époux de Marie Émilienne POIRIER, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Pierre GUYAS, notaire à Cérans-Fouletourte. Document relié. Voir aussi, documents n°37584, 37605, 37606, 37607, 37608, 37609, 37611.

10657 - CREMPET ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Paul LIPP, brigadier de gendarmerie à Lachapelle-sous-Rougemont, sur la déclaration de Jean Pierre CREMPET, maire de Fontaine, constatant l'outrage public à la pudeur, le bris de clôture et le tapage nocturne faits par plusieurs jeunes gens, dont Célestin BOURQUARDEZ, 20 ans, fils de François, cultivateur de Fontaine - Henri BARAT, 23 ans, de Frais - Joseph JOBIN, 20 ans - Edouard VACOSIN, 20 ans, fils du receveur municipal - Célestin HARTMANN, 21 ans, fils de Conrad - les 3 derniers de Fontaine.

42809 - AVELINE ( propriétaire )

Localisation : Foulognes / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Bayeux au nom de Charles-César AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: LEBRETON; BERTOT; MARGUERITE; PAIN; LERANGE; THOREL; LEGOURMAND; ROGER; MOUTIER; BOURGEOIS; LEMAROIS; FONTAINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

21140 - SARCE ( propriétaire )

Localisation : F - Sarthe - Saint-Saturnin / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente du Bordage des Fontaines, sis à Saint-Saturnin, par M. SARCE, propriétaire spéculateur demeurant au Mans, mandataire de M. JAMAIN. On mentionne le titre du 26 avril 1852 : Vente faite par M. et Mme DUMONT à M. et Mme LESORF (?).

44529 - AMIOT ( cultivateur )

Localisation : Chaudefontaine / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François AMIOT, cultivateur demeurant à Chaudefontaine. Autres noms cités : GOGUEY; BESSON; MAZOYHIÉ; LEROUX; POIGNAUD; VERDIET; LECOMTE; BRUGNON; MONVOISIN; BARBE; ANDRÉ; DUMAY; ROLLE. Tampon du timbre.

38948 - DUCROT ( Cultivateur )

Localisation : Fontaines / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de dix sept ares de terre, sur le territoire de Fontaines, au lieudit (A la mer ou au Chanliau). Par Pierre DUCROT, fils cultivateur, demeurant Fontaines. Pour l'acquéreur, Claude GRILLOT, propriétaire cultivateur, époux d'Anne GUYOT, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Victor PERRAULT, notaire à Chagny. Tampon à sec du notaire.

38972 - DESFONTAINES ( Propriétaire )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partie de document, concernant une hypothèque. Propriété située commune de DENNERY, au hameau de Saint-Gilles. Description des biens, en terre et bâtiments. Autres noms cités, Me VACHEZ, notaire à Écully. Claudine CLAIR. Pierre CANDIARD, propriétaire, et Marie DESFONTAINE, son épouse, demeurant Santenay. Jacques BOUCHARD, cultivateur à Chamilly, époux de Denise TISSERAND. Philibert DESFONTAINES, maréchal-ferrant à Saint-Gilles. Tampon du timbre. Voir doc. n°38936.

37105 - FONTAINES ( Soldat )

Localisation : Nancy / Année : 1847
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de François Achille FONTAINES, soldat à la cinquième compagnie du deuxième bataillon du trente neuvième régiment de ligne en garnison à Nancy. Ceci afin de vendre aux enchères les parts et portions lui appartenant dans deux maisons, situées à Saint-Denis, 19 et 19 bis, Rue de la Boulangerie. Autres noms cités, Jean GUTH, sergent et François Norbert CAUMARTIN, sergent. Tous deux témoins. Acte dressé par Me Charles louis DROUET, notaire à Nancy. Tampons du timbre et du Tribunal de Nancy. Signatures lisibles, GUTH et CAUMARTIN.

35853 - LAMUSTIÈRE (de) ( Concervateur des hypothèques )

Localisation : Amiens / Année : 1846
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (prêt d'une somme d'argent), de René Parfait de LALUSTIÈRE, conservateur des hypothèques au bureau d'Amiens, époux de Adrienne Angélique Félix Caroline MORGAN, demeurant rue Saint-Jacques à Amiens. Pour, Constant MANCEL, propriétaire marchand brasseur, demeurant rue Sint-Germain à Amiens. Autres noms cités, Jean Baptiste Alexandre LEDIEU, propriétaire, époux de Marie Thérèse Joséphine MAREST. Pierre Isidore CANET, propriétaire, époux de Virginie LEFEBRE. Me DUBOIS, notaire. Honoré Marie Léonor DELAPORTE FONTAINE, propriétaire. Acte dressé par Me JUMEL, notaire. Tous de la commune d'Amiens. Tampon du timbre. Cchet du notaire. Document relié.

37609 - CHATILLON ( Propriétaire )

Localisation : La Fontaine-Saint-Martin / Année : 1844
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire des meubles et effets, mobiliers, titres et renseignements de la communauté qui a existé ; entre Louis CHATILLON, propriétaire, décédé à la Fontaine-Saint-Martin, et son épouse, Anne René MARTIN. Autres noms cités, Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchand, demeurant au bourg de Foulletourte, commune de Cerans, mère d'Adolphe CHATILLON. Césarine CHATILLON, ÉPOUSE DE tHÉODORE oger, demeurant à Arnage, commune de Spay. Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Paris, 28 rue Traversière, faubourg Saint-Antoine. Victoir CHATILLON, ébéniste, demeurant Paris, 79 rue de Charenton. Eugénie CHATILLON, demeurant la Fontaine-Saint-Martin. Théodore OGER. Nombreux autres noms cités. Joint au document, un reçu de Me GUYAS. Description et comptes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUYAS, notaire à Foulletourte. Document relié. Voir doc. n°37584, 37605, 37606, 37607, 37614.

35838 - DAPOIGNY ( Tanneur )

Localisation : Druyes-les-Belles-Fontaines / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre et récolte, situées audit lieu, Pied-de-Chaumont. Par Noël DAPOIGNY, tanneur et propriétaire, demeurant à Druyes. Acquéreur, Pierre cassin, propriétaire, demeurant à Villié-le-See, canton de Vazzy (Nièvre). Autres noms cités, Romain PALIN et Germain SANNEAU, propriétaires, tous deux témoins instrumentaires, demeurant à Druyes. Acte dressé par Me DHUMEZ, notaire à la résidence de Druyes (l'Yonne). Tampon du timbre. Cachet du notaire.

43706 - ROMANET ( aubergiste )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Jacques ROMANET, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: DEREURE; POCCARD; JABOEUF; ESPIARD; CHEVENOT; TAINTURIER; AUGEY; CHEVALLIER; GUILLEMINOT; POILLOT; VILLEMEUREUX; CHAMBIN; BAZIN; PONNELLE; CHARLOT; SEGUIN; NAUDIN; BULLICO; BULLIOT; COQUEUGNIOT; JACQUESON; BULLIER; BIZE; BONNEVIE; GRAS; PRIEUR; LENEUF; LEMERLE; GOISSET; CAMISEY; FONTAINE; CHAUVEAU; CORCHIN; CHANDELIER; BOYER; ROY; BOULEY; LAPERCHE; MIOTTE; PASCAL; PERRIN; MAUGRAS; MIGNOTTE; PARTHÉO; JADOT; MEURIOT; CORNAU; LOUDREAU; BUISSON; POULLEAU; DELNIAU; CHANDELLIER; DUVERGER; LOYDREAU; ALBRIER; MARCHAND; RODIGUE; ROCAUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38402 - BARIOD ( Maire )

Localisation : Jura / Année : 1843
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes concernant une décision prise à l'encontre de Jean BICHERY, et Jean Pierre BOURGEAT, habitants de Saint-Maurice. Par le conseil municipal de Saint-Maurice, présidé par Célestin BARIOD, maire. Le litige se porte sur la propriété de la fontaine municipale. Il est fait mention de directive donnait par le Sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude.

36398 - FONTAINE ( Militaire )

Localisation : Paris / Année : 1841
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Au profit, de Charles François FONTAINE, surintendant militaire, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant 8 rue du marché d'Aguesseau, faubourg Saint-Honoré. Contre, Jean André CLAVERIE-BANNIÈRE, propriétaire, époux de Victoire Louise Geneviève DESEUNIGRE (?), demeurant, 59 rue des Martyrs. Hypothèque pour sûreté de paiement. Tampon du timbre. Cachet de la Conservation des Hypothèques de Saint-Denis.

3846 - FLORENT ( curé )

Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Jeune / Année : 1841
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cédule à témoin mandant le sieur FLORENT, curé desservant la paroisse de Montreux-Jeune, de comparaître contre Jacques JEANNEZ (de Bretagne). Fait par Alexandre-Hyacinthe TRIPONE, juge de paix du canton de Fontaine.

37460 - BENOIT ( Chaufournier )

Localisation : Fontaine / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire de Crécy. Par Jean Baptiste BENOIT, chaufournier, habitant de Fontaine. Pour l'acquéreur, Simon BUISSON, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, hameau du Bidon. Autres noms cités, Geneviève BENIER, épouse de BENIER, héritier de Louis BENIER, son père. Lambert VIGNAT, époux de Jeanne ROLLIN, héritiers de Geneviève BENNIER. Étienne BAIL, géomêtre, demeurant Chasselet, et Jacques GANTILLON, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et Pierre VIGNAT, propriétaire, demeurant à Collonges, oncle par alliance du vendeur. Tampon du timbre. Acte de Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

37612 - ADER ( Entrepreneur en bâtiment )

Localisation : La Fontaine-Saint-Martin / Année : 1841
Type d'acte : Procès verbal de conciliation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de conciliation, concernant une pièce d'eau déservant le moulin du Gasseau, située commune de La-Fontaine-Saint-Martin. Entre, Bertrand ADER, entrepreneur de bâtiment. Et Louis CHATILLON, propriétaire et menuisier, demeurant même commune. Pour réglement de conciliation, il est demandé un arbitrage par DUPOND, expert géomêtre, demeurant Pontvallain, et autre expert, CADOR, demeurant à Écommoy. Autre nom cité, François Charles LECOY, juge de paix, canton de Pontvallain. Épinglé au document, deux lettres, l'une pour Mr CHATILLON, l'autre de DUPONT et CADOR (les deux experts nommés), il s'agit de notification de qauittance. Tampon du timbre.

2980 - BEAUGROUD ( ? )

Localisation : F - Seine-et-Marne - Fontainebleau / Année : 1839 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de mademoiselle Sophie BEAUGROUD (?). Voir doc. 2981.

37588 - FROGET ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1839
Type d'acte : Attestations - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestations, d'échanges (1839), et d'accord (1856). Concerne deux attestations, rédigées en différente époque. La première, entre Thomas FROGET, propriétaire et maître de Poste, demeurant au bourg de Foulletourte, et Louis CHATILLON, propriétaire et menuisier, demeurant au bourg de la Fontaine Saint Martin. La seconde, entre Charles FROGET, négociant, demeurant Le Mans, place des Halles. Et (autre) CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signatures lisibles, FROGET et CHATILLON. Voir document n°37584.

43795 - FLACELIÈRE ( propriétaire )

Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1839
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Autres noms cités: MOREAU; CHAUSSARD; PRUD'HON; GÉRARD; PETIT; MARION; VALTAT; MAGNIEN; MIGNOTTE; RAUDOT; BIDAULT; GUILLY; GÉRARD; MATHEY; LEGROS; VANET; PERROT; GUÉNÉ; FONTAINE; DEBLANGEY. Tampon du timbre.

38890 - DECRAND ( )

Localisation : Saint-Romain-au-Mont-d'Or / Année : 1839
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, et partage. Désignation des biens, 1°) une maisonavec ses dépendances, cour et jardin. 2°) Une vigne, située commune de Romain-au-Mont-d'Or, territoire des Nicelles. Entre, les enfants de Françoise COMTE, veuve de Claude DECRAND, cultivatrice, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Claude DECREAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Jean Claude DECRAN, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, dans la propriété de Mr de BRANDIÈRE. Joseph DECRAN, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Joseph FOURNIER, teneur de livres, demeurant à Lyon, Grande-Côte, n°18, époux de Benoîte Claudine DECRAND. Jean PERRIN, fabricant d'étoffes de soie, demeurant commune de la Croix-Rousse, rue des Faussées, n°5, époux de Benoîte DECRAN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me L ouis VIGNET, notaire à Fontaines, canton de Neuville, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

22432 - BARBRIS ( Journalier )

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant maître MAULVAULT, notaire à Berchères-sur-Vesgres, entre Étienne André BARBRY (ou BARBERIS, voir doc. 22431), journalier audit lieu, époux d'Éléonore Julie FONTAINE, et Auguste-François HAMOT, marchand grainetier audit lieu. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé avec un timbre de quittances.

37583 - DE BROC ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre appelé "le champ de la Fromenteau", (divisée en trois portions) de la métairie de la Cour de Foulletourte, située commune de Cerans. Par Charles Gabriel, Marquis DE BROC, ancien lieutenant colonel de cavalerie, chevalier de l'ordre de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, 6 rue Belle Chasse. Le vendeur à comme chargé de pouvoir, Augustin JOLLIVET, géomètre expert, demeurant Le Mans, rue d'Arènes. Vente de la première portion à Louis CHATILLON, menuisier, demeurant au bourg de la Fontaine-Saint-Martin. Autres noms cités, Jeanne Josephe Gabrielle DE BROC, Marquise de Saint-Aignan, veuve de Alexandre François de la Fresnaye, Marquis de Saint-Aignan, ancienne dame d'honneur de son altesse sérénissime la Princesse DE CONTI, demeurant à Paris, 40 rue de Bac. Madame la Comtesse de Narbonne, héritière du Comte d'Hargicourt, son père. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Adolphe Jean GODON, notaire à Foulletourte, commune de Cerans, canton de Pontvallain, (Sarthe). Voir doc. n°37584.

36991 - CAUËT ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain. Par 1°) Jean Baptiste Alexandre LEDIEU, propiétaire, époux de Marie Thérèse Joséphine MAREST, demeurant à Amiens. 2°) Pierre Isidore CAUËT, propriétaire, époux de Virginie LEFEBVRE, demeurant même commune. Acquéreur, Louis GAUJOT, tonnelier, époux de Appoline BRAILLY, demeurant à Amiens. Autre nomcité, Honoré Marie léonor DELAPORTE-FONTAINE, propriétaire, demeurant à Amiens. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me DUBOIS, notaire à Amiens. Documents reliés. Signature lisible, DUBOIS.

27768 - MONTAUX ( Propriétaire )

Localisation : F - Loir et Cher - Fontaines / Année : 1836
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Claude MONTAUX et son épouse Marguerite née GUIGNEBERN ont loué à Elie GIRON et son épouse Marie Anne BOISSIER des bâtiments faisant partie de la métairie de l'Echardon. Le loyer annuel est composé de la somme de 40 francs accompagnée d'une partie de la production.

22429 - DUHAY ( Marchand de bois )

Localisation : Fontaine-la-Guyon / Année : 1836
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis DUHAY, marchand de bois à Fontaine-la-Guyon, époux de Jeanne GROU (ou GOU ?), et Pierre PIPEREAU, chaufournier à La Plâtrière, commune d'Ardelles. Suivant procès-verbal d'adjudication dressé par maître Jules-Alphonse AIGLEHOUX, notaire à Senonches. On cite BATAILLE et d'autres noms.

37611 - BLIN ( Aubergiste )

Localisation : La Flèche / Année : 1834
Type d'acte : Certificat de radiation d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la radiation d'inscription d'hypothèque, par le Conservateur des hypothèque au bureau de La Flèche. Au profit de Augustin BLIN, aubergiste, époux de Marie DAUMAY, demeurant près de Fouletourte, commune de Cérans (?). Contre Louis CHATILLON, menuisier, demeurant à la Fontaine-Saint-Martin. Tampon du timbre. Voir document n°37610.

38121 - SAVOUREY ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication. Concerne la moitié du moulins d'Aillon et ses dépendances, situés commune de Pompierre, canton de Clerval. Ce moulin appartient pour moitié à Sébastien Joseph PINAIRE, propriétaire demeurant Clerval. Et à Marie Joseph TRIMAILLE, veuve de Louis Michel SAVOUREY, propriétaire demeurant au moulin d'Aillon, même lieu. Autres noms cités, Claude TRIMAILLE, (frère); Claude TRIMAILLE (vieux), époux de Jeanne Claude JUIF, demeurant à Fontaine. Joint au document, notification de créance, commandement de paiement. Tampon du timbre. Voir document n°38119.

20816 - ? ( ? )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1833
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée envoyée de Paris avec cachet de Fontainebleau. On cite d'autres noms.

39139 - HESSE ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1833
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail pour une propriété située commune d'Hocquincourt. Composée d'une maison de ferme, grange, écurie, étables, pressoir, pigeonnier et autres bâtiments d'exploitations, ainsi que jardin, plan et terres labourables. Location faite par le bailleur, Charles Denis HESSE, propriétaire, demeurant à Amiens. Pour les preneurs: Théophile Constant (DORÉMUS ?), cultivateur, et Célestine DUVAL, tous deux demeurant à Bellifontaine, commune de Bailleul, canton d'Hallencourt. Mention de rente annuelle due à la fabrique de l'église D'Hocquincourt, dont est grévée la ferme. Autres noms cités: Louis François DUVAL, père et beau-père des preneurs, cultivateur à Benat, commune de Behen. Lequel ce porte garant. Signatures lisibles: Constant DORÉMUS; Célestine DUVAL; HESSE. Tampon du timbre.

37610 - CHATILLON ( Propriétaire )

Localisation : Pontvallain / Année : 1833
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges pour la vente sur publication judiciaire, d'une auberge et autres biens, situés commune de Cérans, arrondissement de la Flèche, département de la Sarthe. Saisie immobilière contre Augustin BLIN, aubergiste, époux de Marie DAUNAY, demeurant à la Boule d'Or, commune de Cérans (?). A la requête de François Philibert PINEAU, prêtre de la commune de Vallon (Pontvallain ?). Autres noms cités, Louis LEFRAY, gendarme à cheval, demeurant ville de Sablé. René BROSSARD, marchant mercier, demeurant à Fouletourte. Jean Baptiste LEMOINE, professeur de mathématique au collège royal militaire, demeurant à la Flèche. André Hilare VILLA, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à la Flèche. Louis ROLLAND, cultivateur, propriétaire, demeurant audit lieu de "Chiencourt". René Thérèse MOTES, ancien sous-inspecteur des Eaux et Forêts, demeurant à Château-du-Loir. Louis LEFEBVRE PAPIN, propriétaire et marchand, demeurant Fouletourte. Louis MÉNAGER, propriétaire, demeurant au bourg d'Oizé. Julien POULAIN, propriétaire, demeurant à Durtal, arrondissement de Beaugé. Louis CHATILLON, menuisier, demeurant commune de la Fontaine-Saint-Martin, canton de Pontvallain. Michel FOURNIER, marchand fripier, demeurant Fouletourte. Noël JOLY, huilier, demeurant à la Flèche. Honoré Anne Jacques LELASSEUX, demeurant à La Flèche. Tous créanciers hypothécaires contre les époux BLIN. L'acquéreur de l'enchère est Louis CHATILLON, de La Fontaine-Saint-Martin. Acte dressé par Me Augustin André GASSELIN, notaire, notaire à la résidence de Fouletourte, commune de Cerans, canton de Pontvallain (Sarthe). Tampon du timbre. Voir document n°37584, 37605, 37606, 37607, 37608, 37609, 37611.

38889 - MOREL ( Tailleur d'habits )

Localisation : Écully / Année : 1832
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Jean Baptiste Julien MOREL, tailleur d'habits, demeurant commune d'Écully, fils de Pierre MOREL, et Marguerite FPURNEL, épicière même commune. Et la future épouse, Claudine BELLISSENT, couturière, fille de Claude BELLISSENT, propriétaire cultivateur, et de Catherine GRIPPE, demeurant Cusy-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Pierre LAMBERT, et Louis Antoine BLANC, tullistes, tous deux témoins appelés demeurant à Écully. Tampon du timbre. Acte de Me MISSOL, notaire à Fontaine, canton de Neuville, arrondissement de Lyon.

6126 - LAURENT ( cultivateur )

Localisation : F - Aube - Dierrey-Saint-Julien / Année : 1832
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipée par Reine VALANGE, veuve d'Alexis LAURENT, cultivateur à Dierrey-Saint-Julien, elle propriétaire. Au sieur Edme Alexandre LAURENT, cultivateur époux de Reine Elise LAURENT, tous du même lieu. On nomme Antoine BRISSONNET, notaire à Somme-Fontaine-Saint-Lupien (aujourd'hui Saint-Lupien), canton de Marcilly-le-Hayer, et autres.

42552 - DÉFONTAINE ( négociant )

Localisation : Dijon / Année : 1832
Type d'acte : transaction - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transaction au nom de Antoine DÉFONTAINE, propriétaire-négociant demeurant à Dijon. Acte dressé par Me GAULOS, notaire à Dijon. Autres noms cités: PERARD; MORTUREUX; MARGOS; CHAPOLOS; ROSEY; POUPIER. Tampon timbre. Document relié par coutures.

132 - LAFONTAINE Edouard ( comédien )

Localisation : F - Côte-d'Or - Semur / Année : 1831
Type d'acte : Correspondance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Demande d'autorisation de représentation théatrale.autorisation de représentation théatrale.

44928 - VINGTRINIER ( négociant )

Localisation : Lyon / Année : 1830
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Lyon au nom de Arthus VINGTRINIER, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : PERNETY; CATTE; DORD; CHALEY; COSTE; BOURBON; MONTALAND; FONTAINE; DE BONNERIVE; GUILLOT; LEMIRE; MARGARITA. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

8564 - COULAUX ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Vente sur saisie réelle poursuivie par Jean Jacques et Georges BERNARD, propriétaires à Pierrefontaine (Doubs), contre Pierre Joseph COULAUX, cultivateur à Delle. Parmi les créanciers, on trouve la fabrique de l'église de Delle.

21169 - FONTAINE ( propriétaire )

Localisation : F - Orne - Villedieu-lès-Bailleul / Année : 1830
Type d'acte : Créance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne François Gérôme FONTAINE père, propriétaire demeurant à Villedieu-lès-Bailleul. On cite d'autres noms.

38158 - JEANNIN ( Sans profession )

Localisation : Liebvillers / Année : 1830
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du Tribunal de Première Instance, du troisième arrondissement, du département du Doubs, siégeant à Montbéliard. Jugement entre Jeanne Claude JEANNIN, veuve de Pierre Maurice SIMONIN, demeurant commune de Liebvillers. Contre Olivier JEANNIN, voiturier, demeurant à Pond-de-Roide; Marie JEANNIN, demeurant à Noire-Fontaine; Jean Claude JEANNIN, maréchal-ferrant, père et tuteur légal de ses enfants du mariage avec Séraphine SIMONIN; Généreuse SIMONIN, époux de Joseph COURVOISIER, ex-percepteur, demeurant à Damblin; Célestine SIMONIN, épouse de Joseph BOBILIER, cultivateur demeurant à Villars-sous-Dampjoux; Appolinaire SIMONIN, cultivateur, demeurant à Villars-sous-Dampjoux; Benjamin SIMONIN, cultivateur, demeurant Noire-Fontaine. Nombreux autres noms. Liste et inventaire. Tampon du timbre. Document relié.

38152 - GROSSOT ( Cultivateur )

Localisation : Rougemont / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une chênevière ("chênaie", plantation de bois de chêne), située sur le territoire de Fontaine, au lieudit "en Vaugreney", ainsi qu'un champ, sur le même territoire. Par Nicolas GROSSOT, époux de Anne BONNOT, propriétaire cultivateur, demeurant le canton de Rougemont. Pour l'acquéreur, Jean VOIDEY, cultivateur, demeurant à Fontaine, canton de Clerval. Autres noms cités, Jean Pierre JUIF, maire, et Jean Antoine PERNOT, tous deux propriétaires cultivateurs, demeurant Fontaine. Tampon du timbre. Acte dressé par Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire.

38100 - DUBOIS ( Propriétaire )

Localisation : Fontaine / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, située dans la village de Fontaine. Par Claude François DUBOIS, propriétaire, demeurant à Fontaine. Pour l'acquéreur, Joseph POUTHIE, demeurant même commune. Autre nom cité, François PONSOT, demeurant au mêmùe lieu. Tampon du timbre. Signatures lisibles, DUBOIS, Joseph POUTHIE.

21172 - FONTAINE ( marchand )

Localisation : F - Orne - Trun / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre Alexis FONTAINE, marchand cafetier à Trun, ayant demeuré à Villedieu-lès-Bailleul où il exerçait le métier de tisserand, et Pierre Alexandre LEQUIER-FALU (?), marchand épicier à Falaise. On nomme la veue ROEGR, le sieur LECOINTE, et d'autres.

38146 - TRIMAILLE ( Cultivateur )

Localisation : Fontaine / Année : 1829
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Par Claude TRIMAILLE, cultivateur, demeurant à Fontaine. Contre Bernard MAGUIÈRE, demeurant à Fontaine. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval. Tampon du timbre. Signature lisible de l'huissier.

2953 - ? ( ? )

Localisation : F - Seine-et-Marne - Fontainebleau / Année : 1828
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de dénonciation pour le curé de Fontainebleau. Signature difficilement lisible.

38147 - BOUHELIER ( Cultivateur )

Localisation : Clerval / Année : 1828
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant un enlèvement de terre dans un champ, sans y avoir été autorisé. Il s'agit du champ dit "Les Combes de Fontaine", situé sur le territoire de Clerval. Ala requête de Pierre François BOUHELIER, cultivateur, demeurant à Clerval. Contre Jean François JEANNENEY, fabricant de tuile, demeurant à Cabrial, exploitant de la tuilerie de Clerval. Tampons du timbre et du Jue de Paix. Descriptif en marge, rédigé par COTTARD, huissier. Autre nom cité, Claude Ignace DELACOUR, Juge de Paix du canton de Clerval. Signatures lisibles, COTTARS, huissier. PERRON (FERRON), greffier du Juge.

37456 - DÉCRAND ( Tailleur de pierres )

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1827
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Joseph DÉCRAND, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, fils de Claude DÉCRAND, propriétaoire cultivateur, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, et de Françoise COMTE. Et de la future épouse, Antoinette CONY, lingère, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, fille de Jean Pierre CONY, charpentier, et de Jeanne MALLET. Autres noms cités, François BRICHET, perruquier, et Josep RAY, tailleur d'habits, demeuranrant à Saint-Martin-de-Fontaine, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Horace ROBERT, demeurant Saint-Martin-de-Fontaine, canton de Neuville, département du Rhône.

37651 - DERVIEUX ( ? )

Localisation : - - Thiais / Année : 1826
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de ratification. Certificat du conservateur des hypothèque de Paris. Concerne l'acquisition d'une ferme, située à Thiais près de Paris. Par Anne Victorine DERVIEUX, demeurant à Paris (Poisonnerie). De Louis François de Paule LEFEVRE DORMESSON de Noyseau, demeurant Paris, rue Saint-Guillaume, section de la Fontaine de Grenelle. Autre nom cité, Anne Geneviève LIMAS, épouse de Louis François de Paule LEFEVRE DORMESSON de Noyseau (père et mère du vendeur), ancien propriétaire. Me DULONG, notaire. Nombreux autres noms aux insciptions d'hypothèques. Tampon du timbre et supplément.

37613 - FOLEUFAUT ( Cultivateur )

Localisation : La Fontaine-Saint-Martin / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située dans l'étang de la Lande, commune de La Fontaine Saint Martin. Par Jean FOLEUFAUT, cultivateur, époux de Victoire D.(?), demeurant audit lieu de Belin à la Fontaine Saint Martin. Pour l'acquéreur, Louis CHATILLON, menuisier, époux de Anne MARTIN, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François JAMIN, notaire résident à Saint-Jean-de-la-Motte. Signature lisible, JAMIN. Voir document n°37

38219 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1825
Type d'acte : Sommations de paiements - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs sommations de paiements. Concerne de nombreux billets à ordres, actés par François COTTARD, huissier, exerçant près du Tribunal de Première Instance à Baume. Autres noms cités, COURVOISIER, canton de Clerval; Bernard BORACK, demeurant chez FONTAINE, à Clerval, contre Gabriel VINCENT; François BERNARD, marchant de chevaux, demeurant Belfort; BONCHAL frère, (BOUCHAL), maître de forge, à Besançon; MARQUISEL, à Strasbourg; Contre, Alexandre CHAINE, (le jeune), propriétaire, propriétaire, pour Quentin LAUCLE (LAUDE), propriétaire, demeurant à Clerval; PERDRIZÉ; GÉRARD; RICHARD, à Besançon; GRENIER, à Montbelliard; CHAMPIN, à Montbelliard; RICHARD, menier, au moulin de Bermont; Pierre SIMONIN, teinturier, à Clerval; Jean FONTAIGNIER (FONTAGNIER), aubergiste à Clerval; CHATELAIN, aubergiste, à Belvoir; Thomas MARCHAND, marchand à Pompierre, près de Baume. Beaucoup de requérants, rédaction souvent illisible. Il s'agit certainement, d'un cahier récapitulatif, des actes rédigés par Me COTTARD. Tampon de timbre. Joint au document, une note intitulé "Vieux papier". Concernant le constat d'un refus de paiement par VULLEMIN. Autres noms ciés, Claude TRIMAILLE, et Cypryen GROSSOT, tous deux cultivateurs, témoins appelés, demeurant Fontaine.

38809 - AUGUSTE ( Ancien gendarme )

Localisation : Niort / Année : 1825
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres de l'État civil de la ville de Niort, département des Deux-Sêvres. Actes de naissance de Jean Louis AUGUSTE, fils de Marie Laurent AUGUSTE, écuyer, seigneur de Sasay, ancien gendarme de la garde ordinaire du Roi. Et de Marie Françoise Thérèse BONAMY, de Bellefontaine. Autres noms cités, le parrain, Jean Charles ALQUIER, frère maternel de l'enfant. La maraine, Marie Louise GERBIER de Saint-Loup, grande tante. MArie GERBIER, de la Bruière, tante Paternelle. TAmpon du timbre. LAMBERT, adjoint au maire de Niort.

36960 - DUPRÉ ( Propriétaire )

Localisation : Oucques / Année : 1824
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une terre située au Chenneteau, entre Tremblay et Oucques. Le vendeur, Louis DUPRÉ, propriétaire, époux de Françoise Marie CLERET, demeurant rue de la Fontaine à Oucques. L'acquéreur, Jules François ALLEAUME AUGER, marchand de vins, demeurant même commune. Autres noms cités, Charles POTHÉE, cultivateur, époux de Anne MOUSSET, demeurant commune de Villeromain, ancien propriétaire du terrain. Acte dressé par Me JAVOY (?), notaire à Oucques. Tampon du timbre.

145 - FROTE & BIHL ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1824
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes de poursuites.

144 - HARTMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1824
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

contre les héritiers de Joseph BIHL ; Joseph FROTTE et Anne-Marie MEYER son épouse.Marc RIECKLIN et Claude-François ROUCHE, receveur de Dannemarie ; Joseph MEYER : les trois créanciers. Me KELLER, avoué de J. Frotté.Me ANTONIN, avoué de J. Bihl.

1598 - HARTEMANN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean SONTAG, propriétaire à Masevaux, Joseph FROTE (avec accent aigu sur le e), Anne-Marie MEYER sa femme demeurant à Bréchaumont, Catherine TACQUARD, veuve de Joseph MANGAL, actuellemen A la requête de Catherine HARTEMANN agissant sous l'autorité de Jean Claude NOBLAT, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur à Fontaine, les deux comme héritiers de feu J

38207 - MOREL ( Propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1822
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux locations. Par Julie MOREL, veuve COUCLERC, demeurant à Besançon. 1°) Baïl sur des terres situées sur le territoire de Fontaine. Pour le preneur, Jean Baptiste POUTIER, demeurant à Fontaine. 2°) Autre baïl, sur deux champs, situés sur le territoire de Santoche (Fontaine). Pour Pierre Claude BLANCHOT, demeurant à Fontaine. Signatures lisibles, Jean Baptiste POUTIER, Pierre Claude BLANCHOT. Tampon du timbre.

37748 - DUFOU ( Propriétaire )

Localisation : Mantet / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situé sur le territoire de la Fontaine-Saint-Martin. Par François Marie Bonnaventure Comte DUFOU, officier de la Légion d'Honneur, membre de l'Aigle Rouge de Prusse, époux de Félicité JOGUET, demeurant à Mantet. Pour l'acquéreur, Louis CHATILLON, menuisier, demeurant à La Fontaine Saint Martin. Tampon du timbre ET SUPPLÉMENT. Signature lisible, DUFOU (DUFON).

1662 - HARTEMANN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1598. A la requête de Catherine HARTEMANN, sous l'autorité de Jean-Claude NOBLAT,propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur de Fontaine, les deux héritiers de Joseph HARTEMANN, c

22433 - JEAN ( Vigneron )

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1821
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Vincent-Louis JEAN, vigneron à Saint-Ouen-Marchefroy, époux de Marie Charlotte Toussaint AMANT, et Vincent MAISAN, notaire à Fontaine-le-Guyon, fils et mandataire de Jean François MAISAN, percepteur à La Bazoche-Gouet. On cite d'autres noms.

1617 - BIHL ( meunier maire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1819
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean-Baptiste ROMAZZOTTI, notaire à Fontaine. Document avec tampons et filigrane. FROTE avec accent aigu sur le e. BOGLIN avec umlaut sur le o. Concerne feu Joseph BIHL, en son vivant maire et meunier de Bréchaumont, ainsi que Joseph FROTE et sa femme Anne-Marie MEYER, demeurant ensemble à Magny, et Thiébaut FROTE, cultivateur, Jean BOGLIN, m

3694 - QUIQUERAN de BEAUJEU (de) ( capitaine marquis )

Localisation : F - Vaucluse - Pernes-lès-Fontaines / Année : 1818
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine François Hypolite marquis de QUIQUERAN baron de BEAUJEU, capitaine de vaisseau du Roi, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, demeurant à Pernes. On cite d'autres noms.

10090 - JACQUET ( jurisconsulte )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1818
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire de la succession de Bernard JACQUET (+ 18.4.1818 à Strasbourg) et de Marie Marguerite PETIT, son épouse. Nombreux héritiers : Jean Baptiste FONTAINE de Strasbourg, employé à la préfecture du Bas-Rhin, représentant son père Jean Baptiste FONTAINE, visiteur des Douanes en retraite - Sébastien BRAENDLE de Strasbourg, homme de loi, représentant Melle Marie Catherine FONTAINE de Colmar, fille de François Joseph Antoine (+) et d'Agathe BOUCTA - Louis HAGER, capitaine de cavalerie - Alexandre HAGER, chanoine de la Cathédrale de Strasbourg, également tuteur d'Alexandre et de Jenny HAGER, enfants de Jean Baptiste HAGER (+), négociant à Strasbourg, etc.

41741 - LEBRETON ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Foulognes / Année : 1815
Type d'acte : Échange - Par - A4 - 32 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange, au nom de Jean-Baptiste LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me GUEROULS, notaire à Balleroy. Autres noms cités: FOURREY; DUBOURG; DUCY; MIGNOT; LELIÈVRE; FONTAINE; BASIRE; CHÂTEL; ASSELIN; SAIR; GILLES; GOUY; BOURGEOIS; AVELINE; HOURICHEL; MÉROUZE; FESTE; GAALON; LABBÉ; MÉEL; QUEVEINE; LEGALLOIS; MADELAINE; POISSON; BIONT; MOUL; GOYER; GESLIN; GOURNEY; GESTIN; JAEQUIN; HEBERT; BERTRAND; LIGEOIS; QUEVANNE; MARTIN; HUET; LECOUZÉ; CURY; GOUY; ACHARD; DEFOUR; EURY. Tampon du timbre.

25816 - RAYNAUD-FONTAINE ( Abbé )

Localisation : France / Année : 1812
Type d'acte : Créances - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre l'abbé Claude RAYNAUD-FONTAINE et le sieur CHADUC.

38160 - JUIF ( )

Localisation : Fontaine-lès-Clerval / Année : 1811
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de biens ayant appartenu à Claude JUIF, époux de Dame JOUFFREY, de Fontaine. Au profit des héritiers, Claude Antoine JUIF, et Jean Pierre JUIF, son frère, demeurant à Fontaine. Liste et prix de vente. Signatures lisibles, Claude Antoine JUIF, Jean Pierre JUIF, COTTARD. Tampon du timbre fiscal, découpé en cercle. Acte dressé par Me COTTARD, huissier, demeurant Clerval.

43616 - LAMBERT ( propriétaire )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1809
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Henry LAMBERT, propriétaire demeurant à Arnay. Autres noms cités: FONTAINE; DUQUINEY; MORET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38191 - SAINTVOIRIN ( Avoué )

Localisation : Clerval / Année : 1808
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Claude Antide THIEBAUD, demeurant à Fontaine, avoué de Pierre Claude SAINTVOIRIN, originaire même commune. Reçu acte de paiement, de RENAUD, notaire de Besançon, représentant de Modeste Augustin Boinface ROCH, demeurant à Provenchère. Tampon du timbre découpé. Signature lisible, THIEBAUD.

38162 - DUPRÉ ( Cultivateur )

Localisation : Dampierre / Année : 1808
Type d'acte : Succession et donation - Pap - A3 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de François DUPRÉ, demeurant de son vivant à Collombie-Fontaine, décédé à DOMPIERRE. Donation, moyenant pension. Par Laurent DUPRÉ, son frère, cultvateur, demeurant même lieu. Au profit d'Anne Françoise JUILLARD, épouse de Jean Claude JACQUOT; Pierrette JUILLARD, veuve de Nicolas JOLY, ses deux nièces demeurant Dampierre, et François ROY, son neveu, fils de Pierre ROY, cultivateurs, demeurant à Hiemondans. Autres noms cités, Frédéric SURLEAU, et George DUROY, cultivateurs, tous deux, témoins appelés demeurant Collombie-Fontaine. Tampon du timbre. Tampon à sec, de CLÉMENT, notaire au tribunal de Pont-de-Roide, (Douds).

8580 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre du maire de Delle à ses collègues du canton, concernant le partage des frais liés à la visite de l'évêque (Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Froidefontaine, Grosne, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt).

8579 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.

43629 - MORET ( propriétaire )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1803
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cadastre au nom de Jacques MORET, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: FLACELIER; BICHOT; GROSSE; FONTAINE.

7775 - RAYNAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Allier - Chezelle / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude RAYNAUD, dit Fontaine, propriétaire à Chezelle, ainsi que Jean COGUET (ou COGNET ?), propriétaire à Chantelle. On cite d'autres noms.

1251 - FONTAINE ( propriétaire )

Localisation : F - Allier - Chezelle / Année : 1798
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite le père de Gilbert, feu Claude BRUNAT, ainsi que Catherine BRUNAT, épouse de Claude Raynaud FONTAINE et sœur germaine de Gilbert BRUNAT, et un vigneron MAYOTTE de Verneuil. Les témoins : Jean Vente entre Gilbert BRUNAT l'aîné, demeurant à Le Montel-aux-Moines, et Claude Raynaud FONTAINE, propriétaire à Chezelle. (29 messidor an 6).

1269 - PRUDHOMME ( militaire )

Localisation : F - Marne - Châlons-sur-Marne / Année : 1795
Type d'acte : Certificat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A subi les persécutions de la Terreur. De nombreues signatures, dont : HACHETTE, FONTAINE, PETIT, MOUTON, CARRE, GALICHET, PELAIN, VARIN, ODON… Bel en-tête, avec vignette, de la République avec deux t Certificat délivré à François PRUDHOMME, ex-capitaine du 43° régiment d'infanterie, ex-commandant de la place de Bouillon. (25 messidor an 3).

39571 - THIEBAULT ( ? )

Localisation : Xertigny / Année : 1793
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par Claude THIEBAULT, demeurant Bellefontaine. Lequel reconnaît avoir reçu une somme d'argent pour un engagement dans la vente de ses droits de succession, concernant un champ, situé au Charmois, finage de Amerey (Madonne-et-Lamerey) Vosges. Pour l'acquéreur, Gabriel RICHARD, cultivateur, demeurant à Amerey, canton de Xertigny. Autre nom cité: Marguerite THIEBAULT, soeur de Claude THIEBAULT. Tampon du timbre.

42800 - PERRIN ( boulanger )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1792
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur PERRIN, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CAILLET; FONTAINE; BONNE; RENARD.

42575 - MARIN ( )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1792
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Françoise MARIN, demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BOULANGER; LEMERLE; PERRIN; FONTAINE; BANNELIER; DUPONT; COQUEGNIOT. Tampon du timbre.

43625 - PERRIN ( marchand )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1792
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Henry PERRIN, marchand demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: VILLEMOUNIER; MORIN; FONTAINE; LEGOUX.

42629 - PERRIN ( boulanger )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1792
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil au nom de Henry PERRIN, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MORIN; FONTAINE; DUPONT; CAILLIET; BELOGEY; HUGOT; COQUEUGNIOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

42585 - FONTAINE ( serrurier )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1791
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notification au nom de Louis FONTAINE, serrurier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DEJOUVAUD; VENARD; CHAUVEAU; BOULANGER; MORIN; PERRIN. Tampon du timbre.

43639 - MORIN ( boulanger )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1791
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Françoise MORIN, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DUPOCU; FONTAINE; PIAGEY.

43809 - PERRIN ( aubergiste )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1790
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Obligation au nom de Henry PERRIN, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: RENARD; FONTAINE.

42587 - BOULANGER ( propriétaire )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1789
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de monsieur BOULANGER, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MOREAU; GRILLOT; PERRIN; DUVERGER; GODARD; CHAUVEAU; BONNARD; FONTAINE; COQUEUGNIOT; GARRON. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

42584 - FONTAINE ( serrurier )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1789
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Jean FONTAINE, serrurier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PERRIN; BOULANGER; LEMERLE; MORIN; CHAUVEAU; HUGOT; CAILLIET; MIBLOT; DEBOUVANT. Tampon du timbre.

42580 - FONTAINE ( boulanger )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1789
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Louis FONTAINE, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BELORGEY; PERRIN; DUPONT; VENARD; CAILLIET. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

24454 - NIEVOLLET ( Bourgeois )

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1788
Type d'acte : Parlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, Joseph NIEVOLLET, bourgeois, DIONAI père, administrateur d'autre Joseph NIEVOLLET héritiet de Joseph Félix ALLIER, prieur de Bonne-Comben et, d'autre part, Jean-François et Pierre NIEVOLLET, et Claude de BERNE de LEVEAUX, chevalier. Tous de Saint-Marcellin-en-Forez. On trouve les noms de FONTAINE, ROLLAND, REVOL, CORMIER et FOURVIER.

22099 - RAGAIN ( Laboureur )

Localisation : Septfontaines / Année : 1787
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude Antoine RAGAIN, laboureur à Septfontaines, et Claude Antoine BOURGEOIS résidant audit lieu. Pardevant Michel CAGNON, notaire à Levier. On cite d'autres noms.

26364 - FONTAINE ( Laboureur )

Localisation : Brézé / Année : 1785
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques GENEVRAIS, journalier à Brézé, époux de Anne FONTAINE, Paul FONTAINE, laboureur audit lieu, Louis FONTAINE, garde-chasse à Salomé (?), et Jean FONTAINE, garçon domestique à Chouzé-sur-Loire, tous gendre, enfants et héritiers de Anne BERNARD, leur mère, en son vivant femme de Paul FONTAINE, leur beau-père et père. On cite d'autres noms.

40663 - HAMEL ( Propriétaire )

Localisation : Le Tourneur / Année : 1785
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage par les enfants HAMEL, de l'héritage suite au décès de leur père Jean HAMEL. Autres noms cités: FOLLET; BATTREFLE; JENDAUT; DEVILES; CHARTRIE; LORAILLE; VAZIN; SOLLÉS; BLAUVILLAIN; DEGRENCOUT; LARROGE; CELAY; MOILLON; SAUFLÉE; FONTAINE; MARLIEN; DELANATURE; LONY; FOUBRESSAIN; DE SAINTJEAN; LAY; DRIE; CAIN; GILLES; FOLIER; PARROCHE; VINCENT; LUY; POITOUS. Document relié par coutures, sans tampon. Signatures des frères HAMEL.

36000 - ESCALLE ( Notaire )

Localisation : Fontaine / Année : 1784
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de François ESCALLE, notaire, ayant un baïl de gestion consentit par Le Comte de BERANGER, pour la rénovation de ses terres. Autres noms cités, Claude ESCALLE (Père), Anne ESCALLE (Soeur) épouse de Pierre GIROUD, Agnès BERGER, Etienne ROYER, BOURGUIGNON. Plusieurs dates, de 1738 à 1784.

39945 - NEYRON ( )

Localisation : Bourg / Année : 1784
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance en faveur de Claude Noël NEYRON, pour une somme de trois cent livres, empruntée au sieur PIQUET. Autres noms cités : Me FONTAINES, notaire à Bourg; Joseph PIQUET, frère. Joint au document, deux notes (Mémoire pour Madame NÉRONT).

3108 - DUFRESNE ( curé )

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Saint-Malo / Année : 1780
Type d'acte : Achat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Marie Thomas DUFRESNE, curé de Saint-Malo, René-Bertrand LEMARIE, de Paramé, et Olive THEBAULT, veuve de Julien CROSLARD, de La Fontaine-aux-Pellerins. On cite Jean-Baptiste MALAPERT, notaire à Saint-Malo, etc.

42850 - JUNQUA ( propriétaire )

Localisation : Mirande / Année : 1780
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requêtes au nom de Jean JUNQUA, propriétaire demeurant à Mirande. Autres noms cités: LAPTANTE; BOURGET; SEILLAN; DELORAN; CHEVALIER; FAUVIES; GARAMON; DUFOUR; BERGOUT; BRAGAYGNAC; BRASSIÈRE; DAVAN; MASSON; GALAIN; DELAUNE; LAFONTAINE; AUDIRAC; LAPORTE; COURTADE; ROCQUES; SENECHAL; PEYROLIEN; LASSERRE; DAUCLEJOS; PEYRASSOT; PALU; DACALIJOS; CARDEVILLE; LAMARQUE; DANDEJOS; HUSSON; OLIVIER; DUBEDAT; BARBE; DESLOUS; LACOSTE; BECROT; BARTHE; FEITZER; ARNAUD; GOUILLOT; DUFOUVE. Tampon du timbre.

6103 - JACQUINOT ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Confracourt / Année : 1779
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne JACQUINOT et sa soeur Françoise JACQUINOT, femme de Nicolas CAREY (?), tous propriétaires à Confracourt. On nomme Pierre Gabriel GRANDMAITRE, notaire à Combeaufontaine, et autres.

20889 - LAIGNIER ( comptable )

Localisation : F - Eure-et-Loir - ? / Année : 1777
Type d'acte : Recette - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Comptabilité de la demoiselle d'AUGEMAS (?) et du sieur LAIGNIER. On cite plusieurs personnes, dont Bonaventure MONDION, Jean-Pierre MONDION, Louis LE GRAND, la veuve BARBET, FONTAINE, VIGNERON et autres. On cite d'autres noms.

22097 - CORNU ( ? )

Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.

6105 - GRANDMAITRE ( notaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Combeaufontaine / Année : 1771
Type d'acte : Election - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Election des échevins et commis pour l'an 1771. On cite Pierre Gabriel GRANDMAITRE, notaire à Combeaufontaine. On nomme Joseph CHALMIN, ainsi que Thomas GOISSET, et plusieurs autres du bailliage de Vesoul.

22811 - MARCHAND de MARTELLIÈRE ( Baron )

Localisation : Fontainebleau / Année : 1766
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la famille de REISET. Justin Laurent MARCHAND, baron de MARTELLIÈRE, est né à Fontainebleau le 10 février 1766, mort à Paris le 30 juillet 1826. On cite de nombreux noms, lieux et dates, dont famille STACKLER.

21121 - FONTAINE ( manouvrier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1765
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François FONTAINE, manouvrier à Tronchy, et Claude LURE (ou FURE ou CURE ?), domestique chez Charles MARTUZIER (?), marchand. On cite d'autres noms.

23542 - MERLE ( Laboureur )

Localisation : Champagne / Année : 1763
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude MERLE, laboureur à Champagne (Champagne-et-Fontaine ? Champagne ? Champagne-en-Valromey ?), Marie BREVET, sa belle-soeur, aussi à Champagne, maître BERGIER, notaire, Pierre Philibert POPULUS (?), propriétaire, maître PICQUET aîné, notaire, Jean MERLE COLIN, propriétaire, Joseph MICHEL, propriétaire, maître FONTAINE, notaire (?), maître BUSSOD, et autres. Voir doc. 23539.

6108 - TORTEY ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Combeaufontaine / Année : 1758
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François, Jean et Antoine TORTEY, frères, de Combeaufontaine, et Françoise PAROCQUY (?), veuve de Jean-François JACQUINOT. On cite d'autres noms.

25319 - GAUDRY ( Marchand )

Localisation : Avoine / Année : 1753
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Michel GAUDRY, marchand laboureur, veuf, fils de Charles GAUDRY et de feue Jeanne PRIEUR, demeurant à Avoine, d'une part, et, d'autre part, Jeanne Catherine BECHEL (ou BECHET ?), fille de feu Jean BECHEL et de Catherine LAFORÉE, demeurant à Fontaine-sur-Orne (= Fontaine-les-Bassets ?). On cite d'autres noms.

22116 - BOUSSON ( Tabellion )

Localisation : Levier / Année : 1752
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste MAIRE, avocat demeurant à Septfontaines, Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire à Montmahoux, Eugène BOUSSON, procureur fiscal et tabellion à Levier, ainsi que Léger MEMBRE, garde des bois à Montmahaux, Mathieu NICOLET et d'autres.

3120 - MAO ( charpentier )

Localisation : F - Côtes-d'Armor - Pleven / Année : 1750
Type d'acte : Marché - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis MAO, charpentier de moulin, demeurant au Moulin du Pont à Pleven, et François Louis Hiacinte de PENFENTENIO (?), chevalier seigneur marquis de CHEFFONTAINE, du château de Bodignio (ou Bodinio ?).

609 - MOUHAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1745
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage passé entreJ.Jacques MOUHAT fils de Pierre M. et de Marguerite GAVILLAT de Grandvillars. Et Marie Ig,nacve FLOTAT fille de Pierre F. et de Françoise BRUOT de Frondefontaine. Parchemin de 45 x 32 cm. Nombreux détails dans l'acte.

3622 - VINEY ( greffier )

Localisation : F - Haute-Saône - Jasney / Année : 1743
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour François VINEY, greffier à Jasney, sur Claude François ROUHIES (?), de Girefontaine. On cite aussi Sébastien GRANDJEAN, notaire à Saint-Loup-sur-Semouse, ainsi que F. DURUPT, J.F. COLLOT, etc. Document avec carte de la région jointe.

41839 - GUBLOT ( vigneron )

Localisation : Saumur / Année : 1733
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Jean GUBLOT, vigneron demeurant à Doué-la-Fontaine. Autres noms cités: RICHAUD; VILLIN; LAMOUREUX; JOUBEOT; PRISET; BAUDINEAU; MAISTUE; RICHAUD; CREMON; POUSTEAU.

20595 - FONTAINE ( propriétaire )

Localisation : F - Loir-et-Cher - Romorantin-Lanthenay / Année : 1723
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne feu Laurent FONTAINE, époux d'Anne CLEMENT (?), père et mère de Laurent, François, Catherine, etc. On cite d'autres noms.

41358 - ALLIDOR ( propriétaire )

Localisation : Leignes-sur-Fontaine / Année : 1709
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme, au nom de ALLIDOR Toussaint, propriétaire demeurant à Leignes-sur-Fontaine. Autres noms cités: CHABOT; FAVRE.

42032 - CHEVALIER ( propriétaire )

Localisation : Bérulle / Année : 1650
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notice au nom de Le-Coq CHEVALIER, seigneur de Bérulle. Autres noms cités: LA FONTAINE; CHERINEAU; et autres noms.

747 - LUCAS ( marchand )

Localisation : F - Meuse - Oey / Année : 1633
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reçu délivré par Pierre FONTAINEAU notaire royal, à Jean LUCAS de la paroisse d'Oey.

4059 - CANDOLLE de JULLIANS ( noble )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1599
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Faite par les demoiselles Hippolite et Cornelhye CANDOLLE dames de JULLIANS, des eaux de fontaine de leur terroir de Marseille, à Jehan de SPEDE. Jehan de SPEDE est écuyer de la ville de Marseille.

20455 - ALLOTTE ( ? )

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrey-Chambertin / Année : ?
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste d'une centaine de noms, dont ALLOTTE, BARDIN, BERTELON, BRESSON, FRANCOIS, GIRARDIN, GUILLEMARD, JOLY, LAFONTAINE, LEFEVRE, MASSON, GUICHARD, FLEURY, etc. Tous de Gevrey et alentours. On cite d'autres noms et communes (voir aussi doc. 20 456 ?). Liste électorale (?).

10396 - MUNSCH ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : ?
Type d'acte : Souscription - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Construction d'une fontaine. Signatures de 10 souscripteurs dont MUNSCH fils.

2981 - BEAUGRAUD ( ? )

Localisation : F - Seine-et-Marne - Fontainebleau / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de Sophie BEAUGROUD (ou BEAUGRAUD) à son père. On cite les enfants de Sophie : Charles et Adèle.

2982 - BEAUGRAUD ( ? )

Localisation : F - Seine-et-Marne - Fontainebleau / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 2980 et 2981.

38855 - VALANSOT ( Propriétaire )

Localisation : Collonges / Année :
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt de six cents francs, accordé à : 1°) Antoine VALANSOT, propriétaire et cordonnier, demeurant à Collonges, hameau de Lachaud, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. 2°) Jean Baptiste VALANSAT, fils aîné, cordonnier, demeurant même lieu. 3°) René VALANSOT, boisselier, demeurant, commune de la Croix-Rousse, cours d'Herbouville, n°31. Pour le créancier, Charles COTTAREL, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à caluire, quartier Saint-Clair, n°65 et 69. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RAYMOND, notaire de Caluire, et son collègue notaire à Saint-Martin-de-Fontaines, canton de Neuville, arrondissement de Lyon.