Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1969
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail signé entre Louis-Charles-Grégoire PRESTOT, propriétaire demeurant au Mesnil-Simon, avec son épouse Marie-Louise-Noémie MANET, et Georges PICHOT, cultivateur demeurant à Rouvres avec son épouse Jeannine LE MENER. Acte dressé par Me DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: FOSANELLI; MARETTES; BARTHÉLÉMY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1966
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail signé entre Gilbert-Élisée-Rufin BEAUVAIS, cultivateur demeurant à Marolles avec son épouse Louise SEIGNEUR, et Marceau-Félicien MARIGNIER, cultivateur demeurant à Berchères-sur-Vesgres avec son épouse Eugénie-Éloïse AUBE. Acte dressé par Me Hubert DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: BONNIN; RAVAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1959
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange de pièces de terre entre René-Edmond-Henri MARIGNIER, cultivateur demeurant à Saint-Lubin-de-la-Haye, avec son épouse Marcelle-Yvonne-Julienne BERRANGER, et Adrien-Jules SANDRIN, représentant de commerce, demeurant à Bourg le Rein, avec son épouse Léonie BLANCHE. Acte dressé par Me DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: BACHOT; GAUDIN; NOURRY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Guainville / Année : 1952
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Résiliation de bail au nom de Léon DUHAMEL, cultivateur demeurant à Guainville. Autres noms cités: CLÉMENT; COUTEAU; DUHAMEL; VAUTHIER; GÉROUT; BOUCHERY; CLERAY; VINCOLLET; DURAND; BRAY; DUVAL; GUY; FORET; LAVERGE; BOULAND; OGER; LEBLOND; LOISEAU; TABOURET; LOUGEAIS; OSMONT; BRAY; PETRON; JEAN; PELLÉ; DUCHARNET; POUSSARD; LAIR; POULOIRD; CHEVALLIER; DESHAYES; MOLLIER; LARGEAIS; GILLES; BORIVAN; ALLEAUME; FOSANELLI; BERNARD; DE SAINT-HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1950
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs parcelles de terre, situées sur les territoires de Saint-Lubin-de-la-Haye, Havelu, Bû, et Goussainville,(Eure et Loire), aux lieudits : (Pour Saint-Lubin-de-la-Haiye) La Pommeraye; La Vallée du Perrier; La Grande Genièvre; Les Cabanes; Les Fouquets; La Fosse à deux Yeux; Le Champ Maillier; Les Amands; La Grande Mare; Les Branloires; Le Los Laubier; La Croix du Jubilé et La Pointe Gibon; Les Murgers Bonette; Les Murailles. (Sur la commune de Havelu), Les Buttes; Les Coutures. (Pour le commune de Bû), (Sur la commune de Goussainville), La Vallée Rose. Vente par Paul HÉRISSON, hôtelier, demeurant à Longnes. Lequel agissant au nom et comme mandataire de Marie Louise Clémentine GAUDIN, propriétaire, demeurant Paris, 109 rue Blomet. Pour l'acquéreur, René Édmond Henri MARIGNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant aux Branloires, commune de Saint-Lubin-de-la-Haye, époux de Marcelle Julienne Yvonne BÉRANGER. Joint au document un formulaire imprimé de la Conservation des Hypothèques de Dreux (Collé verso première page). Acte dressé par Me Albert NOURRY, notaire à Longnes. Document imprimé et dactylographier. Trois timbres fiscal collés. Tampon encre du notaire et du bureau des hypothèques de Dreux. Tampon du timbre. Document relier par couture.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Publication de divorce - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Publication de divorce, par extrait du jugement dans les journaux suivant, 1°) Affiches Parisiennes, 2°) Petites Affiches. Par Zoé Clémentine DESHAYES, divorcée de Victor DELMAS, demeurant à Paris, 7 Rue des Écoles. Autre nom cité, Me MARCILHACY, avoué de la requérante. Me COURSAGET, huissier commis d'office. Tampons du timbre et Me MARCILHACY. Document dactylografié.

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange d'un immeuble - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit Le Port ou les Forges. Entre Gustave Amédée Joseph MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52; et Jules Stanislas HERLUISON, cultivateur, et Appoline Rosalie GODIER, son épouse, demeurant tous deux à Pouy². Acte dressé par Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Lucien Adolphe NEVEU, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; Lucien CHARPENTIER, notaire à Troyes; MERCIER; Marie Joséphine Élisabeth RUOTTE, épouse décédée de monsieur MASSON; CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes; monsieur et madame RUOTTE; Edme Dominique Martin Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à la Louchattte, commune de Courgenay; Jules Alexandre HUOT, rentier, et Marie Louise Alice CHAUBERT, sa femme, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque; Edmond henri Marie CHAUBERT, greffier de paix, et Marie Éloïse TOUSSAINT, sa femme, demeurant tous deux à Palaiseau; Alexandre Dominique CHAUBERT, demeurant au lieudit la Louchatte; Marie Virginie CHAUBERT; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; monsieur BRULEY; Louis Honoré HERLUISON, propriétaire, et Aline Claire Élisabeth PAGNIER, sa femme, demeurant tous deux à Pouy; CHEVANNE, notaire à Marcilly-le - Hayer; Marie Anne Catherine ADAM (mère décédée, de madame HERLUISON, et épouse de Benjamin PANIER, demeurant à Pouy); les époux HERLUISON-PAGNIER; veuve PERROCHE-VALLÉE; NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; DEBRIS, notaire à Marcilly-le-Hayer; les époux MERCIER de Pouy; premier magistrat, monsieur BOULANGER, président du tribunal civil de Troyes. Signatures lisibles, tampons encre bleu et violet du notaire Émile Marie Adolphe SONNET. Signature du conservateur. Signature: FORTIER. Timbre de quittance. Document relié par coutures.Voir doc.40040.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La pièce des prés ou le chemin de Courgenay. Par Brice Stéphane BRULEY, employé à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée, et Hermine Paul THIERRY, son épouse. De même que Françoise Joséphine LANNEREY, rentière demeurant à Pouy, Caudou de Marcilly le Hayer (Aube), veuve en premières et unique noces d'Auguste Désirée BRULEY, en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acquéreur Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Sens). Autres noms cités: ROY, notaire à Palis. Signatures lisibles, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Charles Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pouy, par Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy avec son épouse Élise PAILLET, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LUTHOIS; LAMOTHE; BRULEY; BERGÈRE; NALLET; DUBOIS; JUCHAT; HAYES; NOBLET; VINCENT; BERTHOLOT; ARNIQUET. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Nogent-sur-Seine et signature du conservateur.

Localisation : Troyes / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Pouy, lieudit La croix de saint-Marc. Par Isidor GÉNNÉRAL, propriétaire cultivateur demeurant à la chevalerie, commune de Pouy. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, ancien négociant, propriétaire, rentier, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer (Aube); assisté par Isidore GOURVEAU, maître d'hôtel, et de Gaston LEGRAND, greffier de justice, tous deux demeurant même commune. Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy; Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'archevêque; Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en medecine, et Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant ensemble à Marcilly le Hayer; Célestin BOULANGER. Signature lisible et tampon à sec du notaire Émile Edmond NOBLET. Signature du conservateur.Tampon du timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait d'un cahier de charges dressé par Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer, et de son clerc principal, Jules Amédée MOSSOT, demeurant dans la même commune; au sujet de "la ferme de la chevalerie", située sur le territoire de la commune de Pouy et par extension sur le territoire de la commune de Courgenay. A la requête de Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en médecine et de Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant tous les deux à Marcilly le Hayer. Autres noms cités: Aurélie VINCENT (mère de madame Dubois) et son époux Onésimes JUCHAT, propriétaire demeurant à Pouy; JUCHAT (père), propriétaire demeurant à Pouy, ancien inspecteur de l'assistance publique; FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; NOBLER, notaire à Saint-Lupien; Vincent JUCHAT; Frédérique Bonamy de Villemereuille, colonel d'artillerie, et son épouse Célissa Louise Alexandrine de DESCHAULT, demeurant tous deux à Paris; Jacques Georges Hippolyte BEGNO, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Alphonse MARTEAU, propriétaire, et Amandine BRULEY, son épouse, demeurant à planty; LEGRAND, notaire à Chaumont; Marie FORTIER, propriétaire à Pouy, veuve de Pierre Jacques Vincent du PREUIL; Marguerite Jacques Vincent Octave du PREUIL. DEMANCHIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque. MONTAGIN, notaire à Troyes; Isidor GÉNNÉRAL, fermier et Catherine BOULANGER son épouse, demeurant tous deux à Marcilly le Hayer; Gustave MASSON, ancien négociant, propriétaire, demeurant à Troyes; Florent PAILLEY, cultivateur, fermier, demeurant à La Louchatte, commune de Courgenay; Messieurs ROUSSELET et DESLIERES. Document relié par coutures, avec signatures lisibles du notaire NOBLET et de son clerc principal, MOSSOT. Motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Tampon du timbre. Tampon à sec et tampon à l'encre rouge du notaire. Voir Doc.40041; 40042; 40043; 40044; 40045; 40046; 40047; 40048; 40049.

Localisation : Troyes / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. A la requête d'Hippolyte MARTINET, propriétaire, et de sa femme, Amélie DARCES, demeurant tous deux à Pouy. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, rentier, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par maître NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: Florent PAILLET, fermier demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; BRULEY. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire NOBLET. Tampon du timbre. Document relié par coutures et papier pré-imprimé. Voir doc.40040.

Localisation : F - Oise - Senlis / Année : 1894
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Clémence Josèphe PICQUERY, de Senlis, Charles Astérie PICQUERY, de Creil, Alexandrine de la HAYE, de Crépy-en-Valois, Marie Thérèse de la HAUTE, de Versailles, tous propriétaires. Document avec plusieurs autres noms et filiations généalogiques. Principal intéressé : Charles DHERBECOURT, etc.

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication des biens dépendant de madame GONTHIER, propriétaire demeurant à Saint-Lubin-de-la-Haye. Autres noms cités: DUCLOT; GALLOT; LESPRELLIER; BOUNIN; LECOQ; JAMET; HESSON; VIVIEN; DURSEL; DULVEIS; DELAISSE; DUBOIS; PISSON; MAZURES; LAMY; GUY; BÛ; FLEURY; BARBIER; GUARD; AUBÉ; BINET; MOULIN; BERANGER; RAUBROUET; LEGRAND; MAULETTE; COUTRAY; CANET; RICHEVILLE; BRANBOIRES; HÉZIAUX; COUTOUS; NOBLET; DURAUX; BERCHERER; COUTAVIR; MEZIART; DRUYET; RANULLIER; BEAUSSIRE; BOUTELLIER; BUSE; BEAUNÈRE; MASSON; BENONI; DUCHESNE; DEGOUNAINVILLE; GRESSEY; BOULLAUD; GROSSIN; VIVIER; LANGIÉ; MAILLIER; DAROS; PLAISSIS; ÉNEMENT; GIRARD; BRETON; BLAISE; BARBEAU.

Localisation : Troyes / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, au lieudit "La Louchatte", par Désiré BRULEY, maréchal ferrant demeurant à Planty avec son épouse Césarine GUYOT, au profit de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Alexandre-Auguste-Amédée NOBLE, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: DESLIENS; BÈGUE; BRÉARD; FLIZOT; ROYER; LARGEOT; RHÉE; ; ROYER; LALIAT; DURAND. Document qui était à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre noire, tampon à sec et signature du notaire NOBLE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

Localisation : Montjay / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces sur le territoire de Montjay, au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; CHAPUIS; GUÉRAND; CLERC; VAUSARD; COLAS; CANET; REBOUILLAT; VANTARD; THIBERT; HURSAIS; MICHÉ; MOUCHON; GUICHARD; HORSEUSE; MONNOT; MAILLARD; MENAUD; PAUSET; REGNAUL; GUERILLOS; MASOYER; SEURRE; FLEURIOS; GENEVOIS; FAUTERELLE; MISEREY; CARRÉ; REY; GENOT; POULET; GRELEAUX; MILLONS; BALCHAZARD; CORNIER; MAZUE; TROSSAS; BOUDARD; OUDOS; PETIT; DURY; ROUX; CHANUSSOT; DENIS; POISON; DESGIGOT; CAPREY; JOVIGNOT; MICOUNET; GRAS; LAGRANGE; LOUIS; GRIZAU; BERLAND; THIBERT; CLÉMENT; COLAS; CHASSIGNOL; PERRON; PERNOT; MASUEV; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : Montjay / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant à Montjay. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; GUICHARD; CHIBERT; GUITON; GUILLEMIN; CORDELIER; BOITARD; CARRÉ; BOUDARD; GRAS; CUPINIER; SERLEY; GENOT; DESGIGOTS; PAROUX; JOVIGNOT; MOITARD; BACHELEY; MAGNIN; FLEURIOT; MONNOT; PAUTET; MERCIER; MAILLARD; MENAUD; GUÉRILLOT; REGNAULT; GENEVOIS; MURETAIS; REBOUILLAT; MASOYER; SEURRE; FAUTRELLE; MISERAY; PETIT; VANTARD; CLERC; SONOAY; FIDEL; TIMOLÉON; DE GRIVEL; CHAGOT; PEYRONNY; NOSJEAN; GERMAIN; FÈVRE; POIGET; SIMERAY; GRAND; DELARCHE; MASUYER; BOITARD; DRUARD; COMMARET; BOUCHARD; GUISON; MONCHAMP; MARTIN; BILLARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Albert LESPRILLIER, à monsieur PELLETIER demeurant à la Huge. Autres noms cités: GONTIER, BEAUFILS.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1875
Type d'acte : donationet partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé, faite à la requête de Edme-Félix PAYEN, propriétaire demeurant à Trancault, canton de Marcilly-le-Hayer, avec son épouse Constance-Angélique COLLOT. Acte dressé par Me NOBLET, notaire à Saint-Lupien. Autres noms cités: BERGER; BOUTET; THANOINE; BAZIN; SIMONNET; TRONSON; LANGLOIS; VAJOU; DEOTTE; BIGEARD; GUILLOT; PERTHELEINE; CHAMBRILLON; MASSEY; THARMOY; VAILLANT; ROZÉ; GOMER. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire NOBLET.

Localisation : Hamelin / Année : 1871
Type d'acte : liquidation et partage - Pap - A4 - 45 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de Joseph JOUBAULT, cultivateur demeurant à Hamelin. Autres noms cités: TESNIÈRES; DESCHAMPS; LE MOINE DES MARES; CHEVALIER; LANCE; FLEURIOT; FONTAÎNE; DADIN; BAMEULE; DES MARES; LANCE; LEVAVASSEUR; ANGOT; BARBÉ; CHARRUEL; PATRIS; CHOISNET; LEMASURIE; DELAROCHE; CAHU; COQUELIN; LESÉNÉCHAL; DOUTREL; PASQUIER; LUSLEY; PASTEUR; LEMOIR; COLLIN; BLIARD; LEGRAND; CLOUARD; FORGET; GASTEBOIS; VILLALARD; MENO; TROPRÈS; BARNUEL;VIMONT; POTIER; TRIBOUILLARD; BONNANDANT; GEFFROY; PAUTREL; CHEMIN; DESHAYES; DUPRÉ; DESPINOSE; LIVRÉ; MAULT; DELACOUR; BELLOIR; CHAMPION; LEMONIER; PONTAIS; LEFRETEUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures et Tampons des notaires.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1868
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madame GUERIN déclare avoir reçu une somme de maître Hyppolyte GUILLIBERT, avocat payant à la décharge de madame SABHERE DER HAYER (?) épouse de monsieur DE RONSERAY et monsieur DE RONSERAY père pour Madame GUERIN est mandatrice de monsieur ISNARD-CANCELADE.

Localisation : Algérie / Année : 1864
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Emmanuel François Charles DELAHAYE, greffier de justice de paix à Ténez (département d'Alger), fils de feu Jean-Baptiste François DELAHAYE, ancien notaire, et de Françoise Pauline Virginie LAURENT, propriétaire à Blidah, d'une part, et, d'autre part, Modeste Marie GOUIN, demeurant à Oran, fille d'Édouard Marie GOUIN, inspecteur des pêches, et de feue Modeste Anne PHELIPOT. On cite d'autres noms. Voir doc. 25729.

Localisation : Saint-Lupien / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint Lupien, canton de Marcilly-les-Hayes (Aube). Vente de vingt et un ares dix centiares de terre, finages de Courgenay, lieudit les Bas des fossés. Par, Désiré MARTINET, propriétaire-fermier et son épouse Claire SIMONNET, demeurant à Saint-Lupien. Pour l'acquéreur, Martin CHAUBERT, rentier, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay. Mention de quittance par MARTINET. Signatures lisibles : MARTINET, MARCILLY. Tampon du timbre. Couverture lissée, couleur bleu marine.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de Première Instance du sixième arrondissement du Calvados. Entre, Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens, de Jean Baptiste CHAUVIN, demeurant Saint Martin des Besaces, ayant comme avoué, Me LEMOINE. Contre, 1) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant même commune, ayant Me TIRARD comme avoué. 2) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire, ayant Me LETELLIR, comme avoué. 3) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, domicilié même commune. Autres noms cités, Me FORTIN, notaire à Beny Bocage. Me PICARD, notaire à Saint Martin des Besaces. Me HUET, notaire à Vire. Composition du Tribunal, DELAHAYE, Président. Ozanne, Juge. Le VANNIER des VAUVIÈRES, Juge d'Instruction. ROBERT, Procureur du Roi. BIDAUT, greffier. Transcriptions des plaidoiries. Tampon du tribunal. Tampon du timbre. dOCUMENT RELIÉ.

Localisation : Laval / Année : 1858
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joséphine-Désirée BEAUVAIS, propriétaire demeurant à Laval. Autres noms cités: MOTTIER; LEPECQ; PIEDNOIR; CAUSARD; MORENNE; POTTIER; GALLOT; ROSEAU; CORBIN; FONTAINE; OUTIN; PERRINE; ROUSSEAU; MESNARD; VALLÉE; LEDOUX; MESLAY; LOYANT; MESLAGET; CHAMORIN; HAYE; JANET; JOURDUN; DELAUNAY; VERCHIN; DOMINIQUE; THOUMIN; GUICHARD; PENELET; DAVOST; ROBERT; PERRIER-DU-BIGNON; LA-BROINE-DERAIZEUX; JAGON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dreux / Année : 1851
Type d'acte : Copie - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie strictement confidentielle pour Maître DE LA HAYE SAINT HILAIRE, notaire à Berchère sur Vesgre concernant l'affaire BOULLAND

Localisation : Amiens / Année : 1846
Type d'acte : Affectation d'Hypothècaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située à la frontière Belge, sur le territoire de Neuville-les-Amiens. Par Louis Dominique DAILLY, et Adelphine LUCAS, sa femme, demeurant à Amiens. Acquéreur, l'Etat, pour le chemin de fer de Paris. Autres noms cités, Clémentine DAILLY, épouse de Jean Baptiste Pierre MALLART, jardinier, demeurant à Saint-Maurice-les-Amiens, mère d'Adelphine Clémentine DAILLY. Joseph François Alexandre PINSARD, rentier, demeurant à Amiens. Me DUPARC, notaire même commune. Joseph Nicolas DARRAS, marchand de draps, époux de Géneviève Victoire DELAHAYE, demeurant Amiens. Acte dressé par Me Casimir Florent JUMEL, notaire. Tampon du timbre. Cachet du notaire.

Localisation : Aube / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès- verbal d'adjudication, dressé par Me MENTIOU, notaire de Marcilly-le-Hayeo, département de l'Aube. Vente par, Louis Philippe DESCHAMPS, Maire de la commune de Trancault, demeurant à Villeneuve-aux-Riches-Hommes, canton de Marcilly. Lequel agit comme Président du bureau de bienfaisance, administrateur des biens et revenus des pauvres. Et, Pierre Toussint GONIN, propriétaire, demeurant à Trancault (?), Président du Conseil de fabrique de l'Église de Trancault et administrateur de cet établissement. Pour l'acquéreur, Jean PORTIER, laboureur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1839
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de , propriétaire demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Autres noms cités : DULAC; DUGELAY; CHAUCHOT; VIVIER; JURVILLE; AUCOUR; SAPIN; DUPUIS; COMBRICHON; CHERPIN; AUBONNET; BALANDRAS; ROCHE; GUYOT; ACCARY; RIVIÈRE; TEILLARD; MARCHAND; DUMAS; LAISSIEU; JAMBON; DESCOMBES; DESPLACE; GONNET; HALEY; DURAND; BRUNY; DORIEUX; LEBRUMENT; SIMON; COURTET; MARTIN; CONDAMIN; JACQUET; DURILLON; MONFRAY; BERTHILLOT; PERRÉON; BONNEFONT; LORRAIN; MOTTIN; BRIGUET; CHAMPSAUR; MADINIER; RAIDMENE; CHERPIN; DESHAYES; BUSSY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Aube - Dierrey-Saint-Julien / Année : 1832
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipée par Reine VALANGE, veuve d'Alexis LAURENT, cultivateur à Dierrey-Saint-Julien, elle propriétaire. Au sieur Edme Alexandre LAURENT, cultivateur époux de Reine Elise LAURENT, tous du même lieu. On nomme Antoine BRISSONNET, notaire à Somme-Fontaine-Saint-Lupien (aujourd'hui Saint-Lupien), canton de Marcilly-le-Hayer, et autres.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Chapelle-du-Lou / Année : 1826
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de deux maisons par Joseph GEFFROY et son épouse Michèle DESVALLÉES, cultivateurs à 'la Haye Mangais', commune de La Chapelle-du-Lou, au profit de Julienne AUBIN, veuve de Jacques VERDYS, demeurant au 'Pierray', commune de Romillé.

Localisation : Malzéville / Année : 1823
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'immeubles, au nom de Nicolas PAULY, rentier demeurant à Malzéville. Autres noms cités: JEAN-BAPTISTE; MONGIN; MERVELEY; JOSEPH; FERNET; HUSSON; HAYEN; BIDOT; BEAURANT; CLAUDE; DEVAUX; MOUIN; CHENEVRIÈRE; SORIOT; VOIRAND; VAUTRIN; CHARVIN; SAULNIER; CLAUDEL; BEAUCOURT; CROMPELLE; PERUY.

Localisation : NL - Holl-Mérid - La Haye / Année : 1820
Type d'acte : Certificat - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le conseil d'administration de l'école militaire supprimée de La Haye. Document avec plusieurs noms, dont BOCK, sergent-major, BOSC de LA CALMETTE (?), Fr. HAPPE…

Localisation : Couptrain / Année : 1808
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Établi par Françoise de LA HAYE (ou DELAHAYE ?). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Mayenne - Château-Gontier / Année : 1805
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Françoise-Angélique RICHARD-LA NOIRIE, demeurant à Château-Gontier, et André de LAHAYE, époux de Louise ROUGERE, demeurant au lieu de La Rivière commune de Ménil. Pardevant Jean François NOEL, notaire à Château-Gontier, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1793
Type d'acte : Note - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note concernant une rente. De PÉAN (?), de Saint-Gilles (?), pour MAULTROT. Autrs noms cités, TRUTOT, notaire, MOULLE, BELLOT, LACOSTE, TRÉMELLE, Veuve COLLIÉ, PÉRICAUD, MARONDEL,BRONOD De la HAYE, BLOISY.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1782 ?
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne DAUVERGNE, marchand de vin à Vaugirard, ainsi que les époux Louis Jacques REMY et Julie Marie DELAHAYE, et autres. Voir doc. 6451. On trouve les noms de DEFRANC et autres.

Localisation : Vaux-sur-Eure / Année : 1760
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Michel et Jacques DESHAYES, frères demeurant en la paroisse de Vaux (= Vaux-sur-Eure ?), d'une part, et, d'autre part, Charles DUMOULIN, Louis DUMOULIN, son frère, domestique demeurant à Évreux, héritiers de feu Charles DUMOULIN, leur père. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Paris / Année : 1750
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau de vente au nom de monsieur BERVELLE, écuyer demeurant à Paris. Autres noms cités: JEROSSUE; BULLION; DERUELLE; DESHAYES; OGIER; ESSAIVAR; FERROT; DELAHAYE; LEBOEUF; LEBRET; DAMIEN.

Localisation : F - Côtes-d'Armor - Saint-Brieuc / Année : 1736
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certifiée par le sergent Jean DELAHAYE.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Nogent-le-Phaye / Année : 1687
Type d'acte : Offre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ofrres de foi et hommages entre le comte de BAILLEUL et monsieur de MONTINGY, seigneur de Laval et de Tour (?). On nome FOUGERANGE (?), fondé de procuration.

Localisation : F - Aisne - Oulchy-le-Château / Année : 1543
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de 1667 du Contrat de mariage de 1543 entre Louis BOURGEOIS seigneur De La FOSSE, archer du Roi dans la Compagnie de Cent Hommes ... ... et demoiselle Jeanne De TREHOU fille de Jean De TREHOU et de feu Christine DE LA HAYE. Parmi les témoins : Charles DE ROYE comte de Roussy. Est citée feu Catherine De SAREBROUCH mère du marié.