Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mathilde Anne Louise LEMMERY, née à Pommard le 16 mars 1882, mariée à Joseph Claudius CHERVIER, photographe né à Chandon le 1 novembre 1876, domiciliés à Beaune, Ernestine LEMMERY, née à Pommard le 3 septembre 1886, mariée à Maurice LABOURASSE, comptable né à Paris le 4 avril 1883, d'une part ; et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur retraité, époux de Louise Eugénie MERY, née à Rougemont le 11 novembre 1875, domiciliés à Pommard. Document en partie imprimé avec d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Louise JAMON, sans profession, née à Pommard le 5 mars 1878, mariée à Georges PREMONT, retraité né à Paris le 5 mars 1872, tous deux à Paris, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur honoraire né à Châtillon-sur-Seine le 29 décembre 1871, époux de Louise Eugénie MERY, née à Rougemont le 11 novembre 1875, sans profession, tous deux à Pommard. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1906
Type d'acte : Tableau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Imprimé. Tableau vierge destiné à recevoir les résultats des élections de 1906 dans les différentes communes des cantons de Giromagny, Fontaine et Rougemont. Candidats : ZURLINDEN et SCHNEIDER. Sont également indiqués les résultats par commune des élections de 1902 ayant opposé VIELLARD à SCHNEIDER.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1887
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Auguste VERNIER, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant Augustine Sylvie BARBIER, veuve d'Edouard MEIGRET, propriétaire à Belfort, et Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur à Belfort. Au profit de Joseph EHRET, carrossier à Belfort. Document avec plusieurs autres noms et deux timbres de copies.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1885
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste LAUREAN, propriétaire cultivateur, et Jean-Baptiste DAVOISE, cultivateur, tous deux à Rougemont. On trouve une adjudication concernant GONIN, VARET, CHOMETON, MARCOUT, LAUREAN, etc.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1876
Type d'acte : Cert.Vie & Moeurs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de bonne vie et moeurs d' Edouard RAINDRE fils de Vincent et Joséphine NICOLAS et étudiant au collège de Lachapelle

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de François Joseph ROTTMANN, brigadier à Lachapelle-sous-Rougemont - Jean Baptiste ROUECHE, ex-instituteur - Catherine BOBAY, servante, les deux de Saint-Germain - à comparaître à une audience du tribunal correctionnel de Belfort.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis Adrien Séraphin GAIME, vigneron à Rougemont, commune d'Aschères-le-Marché, veuf de Zélie Armantine Onézime GUIAULT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont / Année : 1868
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par Jean LIPPART, garde pêche de Rougemont, contre Edouard MAURITZ, fils. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1865
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Rosalie IRSTILLE (?), domiciliée et née à Lachapelle-sous-Rougemont le 3 décembre 1850, de Maximien et d'Elisabeth CRISTE. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Rosalie IRSTELLE, 15 ans, sans profession ni domicile fixe, née à Lachapelle-sous-Rougemont, de Maximien et d'Elise GRISEZ, inculpée de vagabondage.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre LEGEROT, propriétaire à Rougemont, et les enfants CERNESSON (?) On cite plusieurs noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1854
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Léopold L'HOMME et Joseph DILLENSEGER, gendarmes à Masevaux, constatant une contravention encourue par Jacques GÉANT, 40 ans, boulanger de Rougemont, pour tromperie sur le poids du pain vendu. Témoins : Pauline FERNÉ, fille de Jean Claude, 8 ans.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Paul LIPP, brigadier de gendarmerie à Lachapelle-sous-Rougemont, sur la déclaration de Jean Pierre CREMPET, maire de Fontaine, constatant l'outrage public à la pudeur, le bris de clôture et le tapage nocturne faits par plusieurs jeunes gens, dont Célestin BOURQUARDEZ, 20 ans, fils de François, cultivateur de Fontaine - Henri BARAT, 23 ans, de Frais - Joseph JOBIN, 20 ans - Edouard VACOSIN, 20 ans, fils du receveur municipal - Célestin HARTMANN, 21 ans, fils de Conrad - les 3 derniers de Fontaine.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET et Léopold L'HOMME, gendarmes à Masevaux, constatant un vol d'outils de serrurier commis au préjudice et dans l'établissement d'Edouard SCHMERBER, serrurier à Rougemont, par un de ses ouvriers, Pierre VIOLARD, 17 ans, fils de François, demeurant à Romagny. Témoin : Ferdinand WACHTER, portier dudit SCHMERBER.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1851
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par WACHTER, maire de Rougemont

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1850
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET, brigadier de gendarmerie à Masevaux, constatant des coups portés à Aspach-le-Bas sur la personne de Brigitte BEURET, veuve de Nicolas GRENOUILLET, 65 ans, journalière de Rougemont, par Jean Claude MADRUT, journalier du même lieu. Témoins : la femme de SILBERMANN, maître de poste aux chevaux à Aspach-le-Bas, et sa fille Mélanie.

Localisation : Rougemont / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Joseph FERRET, propriétaire demeurant à Rougemont. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1845
Type d'acte : Décompte - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Elle fait décompte avec les conjoints Eugène LAVAL ferblantier et Augustine MOINE, demeurant à La Chapelle sous Rougemont. Intéressante liste de fournitures et prestations du ferblantier.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1839
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Raphaël PICARD, boucher de Lachapelle-sous-Rougemont, exige le remboursement de la vache que lui a vendu Thiébaud LEHMANN, cultivateur de Saint-Léger, annexe de Manspach, à la foire de Dannemarie. Cette vache est morte dans l'écurie de Georges GRANDGIRARD à Vauthiermont, lors du retour vers Lachapelle.

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny (= Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier audit lieu du doc.23333), au profit de Jacques DEMEUSY, huissier à Rougemont-le-Château, André REY, bijoutier à Belfort, Pierre PETIT, garde-forestier à Grosmagny, Christophe PRESVOCT (?), tailleur de pierres à Offemont, et Xavier LEBLEU, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Subrogation d'Appolinaire MARTIN aux droits de Guibaud RAUESTEIN de Wattwiller, Ignace BOXLER de Niedermorschwihr, et de Jean-Baptiste GRISIS de La Chapelle-sous-Rougemont

Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1823
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Entre Jean Claude NOBLAT meunier à Lachapelle contre Catherine MULLER femme séparée d'Appolinaire STEMMELEN de Traubach-le-Haut Contre Joseph FROTTÉ meunier à Bréchaumont et son épouse, au sujket de shéritiers de Joseph BIHL de Bréchaumont

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1598. A la requête de Catherine HARTEMANN, sous l'autorité de Jean-Claude NOBLAT,propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur de Fontaine, les deux héritiers de Joseph HARTEMANN, c

Localisation : Traubach-le-Haut / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine MÜLLER, femme d'Appolinaire STEINELEN, cultivateur à Traubach-le-Haut, et Jean Claude NOBLAT, meunier à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant aussi Joseph MEYER, du même lieu, ainsi que Joseph FROTTÉ (?), meunier à Bréchaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 23235.

Localisation : Montgesoye / Année : 1790
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan. Dessin et description à la plume. Année estimée, 1790. Noms des propriétaires cités, ROCHET, homme de loi demeurant à Montgesoye, Jean Pierre MORNAY, Thomas et Ambroise NIEL, Louis Antoine DELITIAS (?), George POINÇON, Benoit et Jacques MERMET, Pascal MORNEY, François et Josep GONOT, Joseph CUTTEL, Marie Thérèze DALEX, Joseph PERROT, Jacques ROUGEMONT, Joseph BUSSAVAN de BURIGNAT, Joseph GOY, Antoine REYDELLET, François MARQUIS, Jean MORNAY de L'HOPITAL, André et Claude HUGON. Auteur du plan, anonyme. Voir documents n°36670, 36671.