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35194 - MEYER ( Avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes et présentations dactylographiées. Créances et ventes. Plusieurs organismes nommés, Caisse Rurale, Crédit Agricole, Comptoir d'engrais de Damprichard, compagnie générale d'importation. Autres noms cités, François PONÇOT, César BONNOT, Abbé HUET-MARCHANT, Etienne JOLY, Albert SANDEZ à Maiche, Émile CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET àPontarlier, Paul GAUTHIER à Flangebouche, Joseph PARRENIN À Bennétage, Cardon RAPIN à Saint-Hippolyte, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD à Cour-Saint-Maurice, Richard FOURNERET, MARIETTE Pharmacien, Paul RENAUD à SANCEY, PÊCHEUR, Alix PERRET, Francis PAGNET.
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35066 - FROUX ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre. Par, Joseph FROUX, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hippolyte, son épouse Marie DULEY. Pour, Hugue MARTIN, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Ythaire.
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37165 - ROUX ( Contrôleur des contributions )
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Localisation : Saint-Hippolyte / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un fond en nature de pré et de bois, situé audit lieu "Les Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jules Aimé ROUX, contrôleur des Contributiopns Diresctes, à Saint-Hippolyte (Douds). Ayant comme mandataire, Arsène Constant PROST, propriétaire cultivateur, demeurant aux Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire dans le canton de Saint-Laurent. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié.
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35065 - PIERRE ( propriétaire cultivateur )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente immeubles et terres. Entre, Pierre PIERRE, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Hippolyte, Claude PIERRE, propriétaire, du même lieu, Louis PIERRE, propriétaire cultivateur, Etienne PIERRE, Saint-Ythaire, tous frère. Et, Nicolas LAMUR, et ses enfants, Jean, Marie et Françoise LAMUR, veuf de Jeanne LAMUR. Autres noms cités, Théodore COMMERSON, notaire à Sigy-le-Châtel, département de Saône et Loire.
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23912 - DONY ( Notaire )
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Localisation : Saint-Hippolyte / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Pierre-Augustin DONY, notaire à Saint-Hippolyte, époux de Marie MOREL, et frère de Henri DONY, maréchal des logis chef à Colmar. Enfants de Pierre-Hilaire DONY, secrétaire en chef de la mairie de Baume. Concerne aussi Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot, Jean-Baptiste BERÇOT, cultivateur audit lieu, Joseph DÉRAY, conducteur de voitures audit lieu, et autres. Voir doc. 23894. Document en partie imprimé.
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