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38503 - LEYRIT ( Employé )
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Localisation : Algérie / Année : 1935
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration d'Alexandre Eugène LEYRIT, employé à la Maison Schiaffino armateur à Alger, époux de Émilie Julie Adèles GREYSON, demeurant à Alger, rue Clauzel. Concerne la succession de l'ancienne société Charruyer et Geyson, devenue société GREYSON et Cie, puis société veuve GREYSON et Cie, dissoute au décès de Mme veuve GREYSON, en la ville de Fère-en-Tardenoise. Autres noms cités, Antoine Jean Thomas ANTONA, employé à la Compagnie Schiaffono, demeurant Alger, et René Pierre LESCH, employé même compagnie, demeurant à Maison Carré, près d'Alger, lieudit Belfort, villa Julie. Me DAUTHY, curateur à la succession vacante. Signatures lisibles, LEYRIT, ANTONA. Tampon du timbre. Tampon encre de Me MEYER, notaire à Alger. Enregistrement fait même ville. Acte dressé et dactylographié, par Me MEYER, notaire à Alger, Chevalier de la Légion d'Honneur. Voir document n°38559.
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4905 - GASQUET ( professeur )
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Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De Léonie Virginie Marie GASQUET, célibataire à Sainte-Florine, Marie Antoinette Virginie GASQUET et Marthe Lucienne GASQUET, ses soeurs, toutes deux professeurs à Clermont-Ferrand, Pierre Gilbert GASQUET, docteur, sa femme Irène Joséphine Marie Nathalie JUNGMANN, de Monte-Carlo, et Pierre Joseph Louis GASQUET, négociant, et sa femme Françoise, dite Félicie, TAILLANDIER, de Nice, d'une part. A Marcel EYMARD, époux NONY, contrôleur des contributions à Nostaganem (Algérie). Par devant Jean HERRIER, notaire à Brassac-les-Mines. On cite plusieurs autres noms. Document en partie imprimé avec timbre fiscal.
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23992 - MOINE ( Tirailleur de 2e classe )
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Localisation : Saint-Cyr / Année : 1923
Type d'acte : Certificat de bonne conduite - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
En faveur de Louis Eugène MOINE, tirailleur de 2e classe au 17e régiment de tirailleurs algériens stationné à Chalon-sur-Saône, né le 4 mars 1902 à Saint-Cyr. Document en partie imprimé.
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6992 - ROUSSEL ( instituteur )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur né le 29 décembre 1871 à Châtillon-sur-Seine, époux de Louise Eugénie MERY, sans profession, née le 11 novembre 1875 à Rougemont, tous deux habitant Pommard, et Alexis Marius BIRON, droguiste, domicilié à Constantine (Algérie), époux de Madeleine Marie Eugénie CHAMOT (ou CANOT ? CHASSOT ?), sans profession née le 6 avril 1900 à Rougemont. Document en partie imprimé. On nomme maîtres BURNOT et ROBBE, notaires à Montbard, Joseph Jean-Baptiste LAUREAU, propriétaire à Rougemont, père de trois enfants, Louis SAGETTE, notaire à Ravières, Edme François MERY, père de Louise Eugénie MERY, femme ROUSSEL, et autres.
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39962 - FARGUES ( ? )
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Localisation : Lyon / Année : 1916
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail. Entre, Charles FARGUES (le preneur), demeurant 35 rue Sainte-Hélène, et le propriétaire, la société de Sécurité Lyonnaise. Location d'un appartement situé au 4 ème étage, 2 rue d'Algérie. Autre nom cité : A.BOUTEILLE, régisseur, 2rue d'Oran. Signature lisible : FARGUES. Tampon du timbre.
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39961 - MOLIN ( Propriétaire )
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Localisation : Lyon / Année : 1913
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sur une déclaration d'Antoine MOLIN, demeurant 13 rue de l'Hôtel de Ville, Lyon. Lequel déclare avoir pris connaissance des clauses de sous-location, prisent entre Melle LOUISE et la dame TRAVERS. Ceci afin de sous-louer un magasin au rez de chaussée de la maison, située 2 rue d'Algérie, appartenant à la société de la sécurité Lyonnaise. Le requérant Mr MOLIN, se porte solidaire vis à vis de la dame TRAVERS et de la société propriétaire. Signature lisible : MOLIN. Tampon du timbre.
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36844 - ROUVEYROL ( ? )
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Localisation : Algérie / Année : 1912
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration. De Henri ROUVEYROL, demeurant en Algérie à Constantine. Contre la famille Simon DUPUY, demeurant à Lablachère. Tampons du timbre et de Jules NEVISSAS, huissier demeurant à Joyeuse.
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21346 - RIERA ( ? )
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Localisation : ALG - Alger - Alger / Année : 1909
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de naissance de Joseph RIERA, né le 21 mard 1909 à Alger, de François RIERA et de Josefa FERRANDO. Le dénommé ci-contre à contracté mariage avec Jeanne Pauline PASTOR à Alger le 19 décembre 1935, et divorcé à Alger le 6 mai 1943. Document en partie imprimé et signé avec deux timbres fiscaux de l'Algérie française. Bel en-tête aux anciennes armes d'Alger.
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36578 - MASSET ( Propriétaire aubergiste )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It
Deux documents imprimés. 1) Formulaire de déclaration de mutation par décès (1907). Succession de Louise DUBOIS, veuve de Anthelme Marie MASSET, propriétaire aubergiste, domiciliée à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, (Ses cinq enfants), héritiés, Claudine MAGNIN, dite Clotilde, épouse de Sylvain SYLLA PRUGNAT, chef de gare, demeurant à Combe-la-ville. Marguerite Marie, épouse de Julien VALANTIN (?). Augustine, épouse de Laurent GENET, demeurant à Virieu-le-Grand. Julie, épouse de BOURBON, demeurant à Bourg. Jeanne, épouse de GENET, demeurant en Algérie. Rosalie MASSET, épouse de Émile BEGO, demeurant à Virieu-le-Grand, cessionnaire de la succession. Le document comporte l'inventaire des biens, sur Virieu-le-Grand, Pugieu et Belmont. 2) Formulaire de désignation de mandataire (1928). Par Gustave Jacques Sylvain PRUGNAT, industriel, demeurant à Moret-sur-Loing. Héritier de Joseph Sylvain Sylla PRUGNAT, (son père). Tampon de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.
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39968 - RUSTENHOLTZ ( Cafetier )
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Localisation : Lyon / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente du fond de commerce d'un café brasserie dit "Grande Taverne Lyonnaise", situé à Lyon, quai des pêcheurs, 1 et 2 rue d'Algérie. Par Louis RUSTENHOLTZ, cafetier et Anne DEBLASI, son épouse, demeurant même adresse. Pour l'acquéreur, Joseph Étienne JARRET, cafetier et Henriette ESTÈVE, sa femme, demeurant ensemble à Lyon, 24 rue Pizay. Autre nom cité : "La société de la sécurité Lyonnaise"; "la société des anciennes brasseries Rinck", ayant sont siège à Lyon, 66 cours Duchet, dont son directeur est Martin THOMAS, demeurant Lyon. Mention d'une obligation entre, Ms et Mme JARRET et la société Lyonnaise des anciennes brasserie Rinck. Acte dressé par Me Pétrus Marie François BERNARD, notaire à Lyon. Tampon encre d'Antoine FAYOLLE, huissier demeurant 20 rue Constantine à Lyon. Tampon pour le papier spécial de copies d'exploits et significations de pièces pour les huissiers. Papier de couleur bleu. Document relié par couture.
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36752 - TALAGRAND ( Propriétaire )
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Localisation : Algérie / Année : 1904
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl à ferme (sur cinq années), d'une propriété dite de l'Église. Entre Louis TALAGRAND, propriétaire à (Amsère) en Algérie, mandataire de son beau-père. Et le preneur, Cyrille BOISSIN, propriétaire, demeurant commune de Sablière. Tampon du timbre. Signature lisible, BOISSIN.
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25328 - CANAC ( Cultivateur )
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Localisation : Algérie / Année : 1897
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Le 23 septembre 1897 est née à Morris, commune de Bône, Victorine Jeanne CANAC, fille de Baptiste Gabriel CANAC, cultivateur de 23 ans, et de Berthe Marguerite THÉOT, 17 ans, demeurant à Morris. Document avec cachet de la mairie de Morris (département de Bône) et imprimé par A.MAUGUIN à Blida.
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25799 - PERRON ( Propriétaire )
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Localisation : Tournus / Année : 1893
Type d'acte : Tolérance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre, d'une part, Jean PERRON, propriétaire à Tournus, en qualité d'acquéreur de Charles FUTIN et son épouse Marie PERRON demeurant à Philippeville (Algérie), ses gendre et fille, et, d'autre part, Alexis BESSARD, prorpiétaire à Tournus.
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40022 - LACHAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Lyon / Année : 1890
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Devis produit par monsieur LACHAUD père, pour travaux faits courant 1890, dans sa propriété au 33 rue du Mail.Par monsieur LACHAUD fils, maître peintre plâtrier, 27 Grande place de la Croix Rousse, Lyon. Descriptifs et comptes de travaux. Document écrit sur papier quadrillé et relié par coutures. Timbre encre bleu, de C.LONGUE, géomètre domicilié au 6 rue d'Algérie, Lyon. Timbre de quittance de dix centimes, collé en page 7. Voir doc. n°40020, 40024.
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8661 - FLEURY ( brigadier de gendarmerie )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse St-Michel de Rébeval (Algérie). Baptême de Léon Paul (10.2.1884), fils de Charles François FLEURY, brigadier de gendarmerie, et de Marie WAHY.
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26859 - PEYRON ( Fabricant de billards )
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Localisation : Lyon / Année : 1884
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne J. GAMMON (ou GAMON), mandataire de PEYRON, fabricant de billards à Lyon, et DELAHAYE, greffier et commissaire priseur à Saïda (Algérie).
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39579 - VACHER ( Rentier )
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Localisation : Lyon / Année : 1883
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de François Régis VACHER, rentier, demeurant à Lyon, 42 quai Saint-Vincent,veuf de Marie BAUDRAND. Pour ses héritiers et légataires universels: 1°) Marie VACHER, (nièce), fille de Pierre VACHER; 2°) Jean VACHER, (neeveu), fils de Pierre VACHER; 3°) Clémence VACHER, épouse de MONTCHAL, (nièce), fille de Jean Pierre VACHER (nièce); 4°) Marie Marguerite Martine VACHER, épouse de MEUNIER, (nièce), fille de Jean Pierre VACHER. Nombreux autres legs fait par le testataire et notament aux bonnes oeuvres. Copie de testament déposé en l'étude de Mr DEPARDON, notaire à Lyon, rue d'Algérie. Voir doc. n°39578.
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39319 - REBILLARD ( Militaire )
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Localisation : Algérie / Année : 1874
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sommation par Jean DELANGLE, huissier près le tribunal civil de première instance de Chalon-sur-Saône. Contre, le Vicomte de la Loyère, propriétaire, demeurant à la Loyère. Concerne l'acquisition impayé de plusieurs terres, situées sur la commune de la Loyère, et appartenant à Marie René Philippe REBILLARD, général commandant la subdivision de Bône (Algérie) y demeurant, époux de Marie Esther Antoinette PACCARD, (les vendeurs). Liste exhaustive des terres vendus, sur les territoires de La Loyère, de Champforgeuil, et des Farges. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me J. GHEPET, avoué au tribunal de première instance à Chalon-sur-Saône. Un timbre de "Dimension" collé, oblitéré.
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25729 - DELAHAYE ( Greffier de justice )
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Localisation : Algérie / Année : 1866
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Marie Modeste GOUIN et son époux Emmanuel Charles François DELAHAYE, greffier de justice de paix à Ténez (département d'Alger).
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25731 - GOUIN ( ? )
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Localisation : Algérie / Année : 1864
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Emmanuel François Charles DELAHAYE, greffier de justice de paix à Ténez (département d'Alger), fils de feu Jean-Baptiste François DELAHAYE, ancien notaire, et de Françoise Pauline Virginie LAURENT, propriétaire à Blidah, d'une part, et, d'autre part, Modeste Marie GOUIN, demeurant à Oran, fille d'Édouard Marie GOUIN, inspecteur des pêches, et de feue Modeste Anne PHELIPOT. On cite d'autres noms. Voir doc. 25729.
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25732 - PHELIPOT ( ? )
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Localisation : Port-Louis / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Décès, le 14 avril 1861, à Oran (Algérie), de Anne Marie Modeste PHELIPOT, épouse GOUIN, née à Port-Louis, 55 ans, fille de feu Louis Guy PHELIPOT et de feue Marie O'NEIL. Voir doc. 25731.
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37991 - GIRAUD ( Charcutier )
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Localisation : Lyon / Année : 1858
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de contrat de mariage, entre Barthélémy GIRAUD, charcutier, demeurant à Lyon, 13 rue d'Algérie. Fils de Claude GIRAUD, propriétaire et cultivateur, demeurant commune de Limonest. Et la future, Marie Françoise BIZET, cultivatrice, fille de Claude BIZET, propriétaire cultivateur, demeurant à Limonest, et de Jeanne Marie DUBOIS. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, département du Rhône. Document relié. Voir document n°37948, 37999.
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38045 - COTTON ( Commis négociant )
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Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de fonds en terre, vigne et pré, située en la commune de Limonest, au territoire des Belles-Croix. Par François COTTON, commis négociant, demeurant à Lyon, 7 rue d'Algérie, et Pierrette ALLLIAUD, son épouse. Ainsi que Jean Claude COTTON, frère, ébéniste, demeurant à Paris, 34 rue Traversière Saint-Antoine, époux de Marie LAURENT. Pour l'acquéreur, Roch JOURDILLON, marchand de bois, demeurant à Lyon, quartier de Vaise, 30 route de Bourgogne. Origine de propriété, Christophe COTTON, père, mâitre charpentier, ancien propriétaire, demeurant Limonest, époux en secondes noces de Claudine BÉNICHON. Autres noms cités, Marianne BERTHEL, épouse en premières noces de Christophe COTTON. Étienne BAIL, géomètre et Jean Claude BÉROUJOND, maréchal-ferrant, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, (Rhône). Document relié.
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38448 - DUMAS ( Cultivateur )
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Localisation : Sarcey / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de fonds de terres, situés sur les territoires des Bricolettes, et Dorieux, ainsi qu'une vigne, au territoire de Callais, tous en commune de Balmont, par Claire DUMAS, épouse de Fleuri BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant Sarcey, canton de l'Arbresle. Pour l'acquéreur, Pierre Marie MAGNY, cabaretier, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Autres noms cités, Marie ROMY, femme de Pierre DÉCRAND, anciens propriétaire, de Balmont. André ROMY, père, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PRÉMILLIEUX, notaire à Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Voir document n°38443, 38447, 38449.
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38449 - MAGNY ( restaurateur )
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Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Nicolas BERJON, propriétaire, cultivateur, demeurant à Chazay-d'azergues. Pour Pierre Marie MAGNY, restaurateur à Lyon, 4 rue d'Algérie. Concerne une sentence d'adjudication, rendue au Trbunal Civil de Villefranche, et expropriation forcée de Pierre DÉCRAND, fils, comme héritier de Pierre DÉCRAND, son père, tous deux propriétaires, cultivateurs, demeurant Belmont. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Signature lisible, MAZET. Voir document n°38443, 38447, 38448.
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38447 - MAGNY ( Restaurateur )
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Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Pierre Marie MAGNY, restaurateur, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Pour Marie Charles Philippe MOREL, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Joseph COLLOMB, marchand de fer, demeurant à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à la résidence de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Voir document n°38443, 38448, 38449.
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25324 - BROCARD ( Soldat )
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Localisation : Champagnole / Année : 1849
Type d'acte : Décès - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Julien BROCARD, né le 27 avril 1827 à Champagnole, fils de feu Pierre François BROCARD et de Jeanne Claude Mélanie GIRARDET, chasseur au régiment d'Afrique, est décédé le 17 octobre 1849 à l'hôpital d'Oran (Algérie). Extrait mortuaire en partie imprimé.
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20862 - VANINI ( ? )
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Localisation : F - ? - ? / Année : 1848 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de François VANINI (?), dit Yusuf, concernant les troupes françaises et indigènes en Algérie. On cite d'autres noms.
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26959 - VAUGIEN ( Notaire )
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Localisation : Algérie / Année : ?
Type d'acte : Modèle de décharge - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Pardevant maître PERDRIER, notaire à Sombernon, ont comparu Marie Léontine Berthe Henriette Blanche BERTHELOT, épouse d'Armand Denis Louis PAUSIET (ou PAUSIOT), propriétaire à Pralon, ayant pour mandataire Élie FERNAND, principal clerc de notaire à Alger. On cite VAUGIEN, notaire à Alger, et autres.
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