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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
6601 - ERARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Andelnans / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Au profit de François ERARD (voir doc. 6633 pour ce nom), propriétaire cultivateur à Andelnans, actuellement à Belfort, contre Joseph FREDEZ et sa femme Joséphine ZENNER, de Belfort. On maître RACLOT, notaire. On cite d'autres noms. Doucment avec un timbre de quittances. Voir doc. 6604.
1225 - ERARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Andelnans / Année : 1885
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La veuve FREDEZ est propriétaire à Belfort. Voir doc. 1142 Jugement rendu entre François ERARD et Joséphine ZENNER, veuve FREDEZ
275 - ADAM ( menuisier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

P.V. par l'agent MUNSCH à Belfort contre Alexandre ADAM né 27/8/1842 Mulhouse fils de Jean et de Louise ZIX, demeurant à Andelnans, marié, 2 enfants Outrage à agent contre les agents MUNSCH, HUBERT, HERR et FRITSCH du poste de Belfort.
1246 - MEYER ( gendarme )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Andelnans / Année : 1875
Type d'acte : Saisie - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Saisie faite à titre de dépôt par les gendarmes PARISET et MEYER
3875 - COURTAT ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Andelnans / Année : 1869
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor COURTAT (ou COURTOT ?), né à Levenans (?) le 2 janvier 1839, de Jean-Baptiste COURTAT et de Marie Anne BEUVRARD. Domicilié à Andelnans, célibataire. Document en partie imprimé.