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39508 - GRATTARD ( Cultivatrice )
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Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de la moitié d'une maison, située sur le territoire de Sirod. Laquelle moitié faisait partie de la succession des époux, François Émile GRATTARD, et Philomène Marie JEANDET, père et mère des colicitantes. Vente par Louise GRATTARD, célibataire, cultivatrice demeurant à Sirot, canton de Champagnole. Pour Lucie GRATTARD, sa soeur, cultivatrice à Sirod. Autres noms cités: 1°) Marguerite GRATTARD, épouse de Léon Osias HUMBERT, employé à la MaisonbBouvet, demeurant à Champagnole. 2°) Marie GRATTARD, épouse d'Octave DENISET, cultivateur, demeurant à Sirod. Joséphine GRATTARD, épouse de Robert Louis KNOK, tonnelier, demeurant à Sirod. Théophile VUILLERMET, de Sirot. Joint au document, un bordereau d'inscription déposé à la Conservation des Hypothèques d'Arbois. Document dactylographié, couverture cartonnée, et imprimée. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Voir document n°39480.
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39483 - GRIVEL ( Propriétaire )
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Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.
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39487 - GRATTARD ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Sirod / Année : 1913
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Document dactylographié. Acte dressé par Me Édouard POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Pour cause de prêt par Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod, canton de Champagnole. Pour son créancier, Joseph VILLET, propriétaire demeurant à Mirebel (Jura). Joint au document un bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle requise au bureau des hypothèques d'Arbois. Document relié par couture, avec couverture cartonnée bleu, sur laquelle figure une frise décorative imprimée ainsi que les coordonnées du notaire Me Édourd POULAIN. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Emprunte de tampon "PAYÉ", sur chaque page. Voir doc. n°39480.
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20618 - MICHEL ( agent )
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Localisation : F - Jura - Arbois / Année : 1909
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Alphonse MICHEL, agent général d'assurances à Arbois, et J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document avec bel en-tête. On cite d'autres noms.
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38254 - VERNIS ( Juge d'instruction )
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Localisation : Lanans / Année : 1908
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs locations, dans les années 1894 et 1908. Concernant, appartements et propriétés; En 1894, un appartement et ses dépendances, situé à Clerval, pour le preneur, Émile JACOBÉE, receveur de l'enregistrement à Clerval. En 1895, un appartement à Arbois, par Jules GUYON, commissaire en fromages, pour le preneur, Eugène VERNIS, procureur de la République, à Arbois. En octobre 1895, engagement de THIEBAUD, envers Eugène VERNIS. En décembre 1896, par Eugène VERNIS, une remise attenante à sa maison, pour le preneur SCHELL, avocat à Baume-les-Dames. En 1897, baïl à moitié-fruits, entre Eugène VERNIS, et les preneurs, Albert, Charles, Alfred, et Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. En 1898, un appartement, situé rue de la Vieille Église, à Clerval, par le loueur, Eugène VERNIS, pour le preneur, ALLARDET, capitaine en retraite à Clerval. En 1899, un remise attenante à la maison d'Eugène VERNIS, pour le preneur, Alfred GALLIOT, représentant de commerce, demeurant à Baume. En 1901 et 1904, une maison située rue de la vieille Église, à Clerval, par VERNIS, pour le preneur, Antoine ESTÈVE, cordonnier à Clerval, époux d'Élisa FOURNIER. En 1802, Eugène VERNIS, loue à Delphin ROY, fermier, demeurant à Lanans, la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. En 1808, Eugène VERNOIS, (Juge d'instruction au Havre, demeurant 47 rue du docteur GIBERT), loue à Célestin ROY, cultivateur, demeurant à la sommesse (Doubs), la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38258, 38259.
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38199 - GARNERET ( Négociant )
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Localisation : Clerval / Année : 1904
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Location d'un appartement, situé rue de la Vieille Église à Clerval (Doubs). Par VERNIS, procureur de la République à Arbois. Pour le preneur, Louis GARNERET, négociant à Clerval. Tampons du timbre et de l'enregistrement à Clerval. Tampon du greffe du Tribunal Civil d'Arbois. Voir document n°38198.
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39511 - MICHAUD ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Sirod / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Mise aux enchères publiques de diverses pièces et parcelles de terre, situées sur le territoire de Sirod, canton de Champagnole, et appartenant à François Xavier MICHAUD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod, veuf de Marie Alphonsine GIROD. Composition de l'acte par la désignations des biens, charges, et conditions d'adjudication. nOMS DES ACQUÉREURS: oCTAVE denizet, et Lucie DENISET, frère et soeur, propriétaires-cultivateurs, demeurant Bourg-de-Sirod; Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Eugène CORNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Crans; Eugène CHAPUIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirod; Octave TISSOT, instituteur, demeurant à Palempoulières; Émile MOREL, fromager, demeurant à Cerniébaud; Léon Joseph MONNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Lent; Élie CHARPAUX, propriétaire, demeurant Sirod; Émile François GRATTARD. Joint au document une quittance, paiement d'Émile GRATTARD. Trois timbres de 10 cts, deux collés sur l'acte d'ajudication, et le troisième sur la quittance jointe. Tampon du timbre. Tampon encre du dépôt de transcription, au bureau des hypothèques d'Arbois. Tampon à sec, de Me FARINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Documents reliés par couture, avec couverture imprimée. Voir document n°39480.
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38261 - Faivre ( Propriétaire et rentier )
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Localisation : Avanne / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une propriété, située sur le territoire de Lanans. Par Laurent Marcel FAIVRE, propriétaire rentier, époux de Jeanne Pierre MAIREY, demeurant à Avanne. Et de Egénie FAIVRE, célibataire, demeurant à Lanans. Pour l'acquéreur, Eugène VERNIS, procureur de la République, propriétaire, demeurant à Arbois. Timbre de quittance. Acte dressé par Me ANDRÉ, notaire à Baume. Documents collés. Voir documents, n°38258, 38262.
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39486 - GRATTARD ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - / Année : 1903
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton des Planches, arrondissement d'Arbois. Entre: Émile François GRATTARD, propriétaire demeurant à Sirod (requérant). Et 1°) Jules PIANET, cultivateur demeurant commune de Chalesmes. 2°) Émile PERRIN, cultivateur, demeurant à Bief-des-Maisons. 3°) Jules PETETIN, et 4°) Joseph PETETIN, frères demeurant à Gillois. Concerne la coupe d'un arbre (un hêtre) se trouvant sur une parcelle de bois, lieudit "Les Tessonnières" ou "Champ Cheroz", appartenant au plaignant, le sieur GRATTARD. Tampons encre: de E.BARBAUD, greffier, Aux Planches-en-Montagne; et celui du Juge de Paix du même canton. Document relié par couture. Voir document n°39480.
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38258 - VERNIS ( Procureur de la République )
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Localisation : Lanans / Année : 1902
Type d'acte : Courriers et notes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Courriers et notes. Concernant de nouvelles réglementations, (pour l'époque), au sujet des semis. Liste des propriétés (prés), situées, sur le territoire de Lanans, canton de Baune, et appartenant à E.VERNIS, procureur de la République, propriétaire, demeurant à Arbois. Joint au documents : Un courrier de VERNIS, adressé au Sous-Préfet, de Baume-les-Dames. Un courrier avec entête du cabinet de Sous-Préfecture. Un courrier du cousin de E.VERNIS, E.PINAIRE, lequel lui transmet, le relevé de toutes les parcelles et revenu, appartenant à VERNIS. Les notes sont épinglées. Signatures lisibles, VERNIS, PINAIRE. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38254, 38259.
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35236 - FAIVRE ( Propriétaire )
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Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1902
Type d'acte : Vente de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre par, Désiré CHAUVIN, notaire à Arbois, Eugène CHAUVIN, avocat à Montain, Pierre CHAUVIN, militaire, Engélique CHAUVIN, épouse de Eugène BUGUET, comptable des mines, à Lons-Le-Saumier, Gabriel-Dominique CHAUVIN, curé de l'ordre des dominicain à Chevigny-sur-Ozerain (?), Élisabeth CHAUVIN, propriétaire, Marie CHAUVIN, religieuse, à Bucy-sur-Brie (?), Daniel CHAUVIN, militaire à Brest. Acheteur, Anna FAIVRE, propriétaire, demeurant Auxon-Dessus, (Doubs). Tampon du timbre fiscal et enregistrement à Besançon.
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38251 - VERNIS ( Procureur )
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Localisation : Arbois / Année : 1902
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reconduction de baïl, par VERNIS, procureur de la République, demeurant à Arbois. Pour les preneurs, Albert VOYEUR (?), Alfred VOYENET, Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, n° 38253, 38254, 38258, 38259.
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38262 - DUTOUR ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de frais d'adjudication. Vente d'un labour, situé sur le territoire de Lanans. Par Émile DUTOUR, et son père, Eugène DUTOUR, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans. Pour l'acquéreur, Eugène VERNIS, procureur de la République, propriétaire, époux de Jeanne PINAIRE, demeurant à Arbois. Timbre de quittance collé. Tampon du timbre. Autre tampon, Me DUFAY, notaire à Bame-les-Dames. Documents collés. Voir documents, n°38259, 38261.
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38245 - ROUSSEY ( Propriétaire )
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Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.
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38244 - ROUSSEY ( Propriétaire )
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Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Bordereau et frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau et frais. Pour paiement du capital et intéret d'une vente de propriété. Ancien propritaire, Joseph ROUSSEY, époux de Augustine PETITJEAN, cultivateurs demeurant à Lanans. Autres noms cités, Georges RODIER, juge à Baume-les-Dame. Me DUFAY, notaire à Baume. Me Félix BOUGEOT, avoué au Tribunal de Baume. Eugène VERNIS, procureur, demeurant à Arbois. Tampon du timbre. Tampon d'avocat. Timbre de quittance. Voir document n°38244.
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38242 - DUTOUR ( Propriétaire )
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Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Bordereau et frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau et frais. Pour paiement du capital et intéret d'une vente de propriété. Ancien propritaire, Émile DUTOUR, fils de Eugène DUTOUR, et de Joséphine PETITJEAN. Autres noms cités, Georges RODIER, juge à Baume-les-Dame. Me DUFAY, notaire même commune. Me Félix BOUGEOT, avoué au Tribunal de Baume. Me DUFAY, notaire à Baume. Eugène VERNIS, procureur, demeurant à Arbois. Théodore Octavie BIDAL, domestique, demeurant BELIN. Tampon du timbre. Tampon d'avocat. Note à l'encre rouge, donnant quittance.
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38198 - VERNIS ( Procureur )
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Localisation : Clerval / Année : 1898
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Location d'un jardin, sur le territoire de Clerval. Par E. VERNIS, procureur de la République à Arbois. Pour le preneur, Alphonse FELY, tonnelier à Clerval. Tampon du timbre. Signatures lisibles, VERNIS et FELY. Voir document n°38199.
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38135 - VERNIS ( Propriétaire )
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Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1898
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de Mathilde VERNIS, fait à Baume-les-Dames. Autres noms cités, Eugène VERNIS, procureur de la République à Arbois, fils du frère de la défunte; Édmah VERNIS, épouse de Geoprges RAYNAN (?); Jeanne VERNIS, (nièce), veuve de Émile PA(?); Henri VERNIS, chef de bureau, (neveu). Tampon du timbre.
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38270 - VERNIS ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1897
Type d'acte : État civil - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État civil. Acte de naissance de Madeleine Marie VERNIS, née le 4 septembre 1896 à Arbois. Fille de Georges Ange Adolphe Bernard VERNIS, Procureur de la République, et de Jeanne Augustine Eugénie PINAIRE, demeurant Arbois. Tampon de la municipalité. Formulaire imprimé. Voir aussi documents n°38236, 38243, 38251, 38253, 38254, 38258, 38264.
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38124 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1896
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession, partage supplémentaire et quittance. Entre 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jule PINAIRE, ancien Juge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) EugénieRENAUD, épouse de Ernest PERCEROU (ou PERCERON), avocat demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PERCERON (ou PERCEROU). Timbre de quittances, collé. Acte rédigé à Montbéliard.
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38104 - VERNIS ( Propriétaire )
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Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1896
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Héritage d'une maison, provenant de la succession de Victorine VERNIS, située à Baune-les-Dames. Soeur et tante de 1°) Mathilde VERNIS, demeurant même commune. 2°) Dinah (?) VERNIS, épouse de Georges BOYSSON D'école, demeurant tous deux à Besançon, 3°) Jeanne VERNIS, veuve de Louis PARISOT, demeurant Paris, 4°) Henri VERNIS, chef de bureau de la société Genecole(?), demeurant Paris. 5°) Georges dit Eugène VERNIS. Autres noms cités, concernant les héritiers, 1°) Adolphe VERNIS, son frère. 2° et 3°) Marie et Mathilde VERNIS, ses deux soeurs. 4°) Georges dit Eugène VERNIS, son neveu. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte de licitation, fait à Arbois. Joint au document, deux actes de Mathilde VERNIS, ainsi qu'une petite note de quittance.
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38256 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession et héritage. De Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard, époux de Mme RENAUD, née GARNERET. Pour ses hériters, 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant Abois. 2°) Eugènie RENAUD, épouse d'Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliart. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Division de l'héritage en trois lots, tirés au sort et attribués. Descriptions détaillés, de l'actif et passif. Joint au document des notes de créances. Autres noms cités, Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant à Arbois. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Signatures lisibles, RENAUD, PERCERON, PINAIRE.
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38139 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage sous seing privé (signature d'un acte non notarié). Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant à Montbéliard. Pour ses héritiers; 1°) Éléonore RENAUD, veuve e Jules PINAIRE, ancien Uge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) Eugénie RENAUD, épouse de Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Biens; "La ferme des Crêts", se situant sur la commune de Grand-Conche-des-Bois, et diverses autres valeurs mobilières. Description dans un inventaire. Détails des créances hypothécaires. Autres noms cités dans les créances; la veuve et les enfants LANDOY (?) de Charquemont. Marie Rose SCHMDT, veuve de François Joseph BARGEREY, cultivateur, demeurant à Bométage. Mélitine LABEUCHE, veuve d'Hermainfron LOUÉ,. Joseph Léon RENAUD, mécanicien et horloger, époux de Marie CARTERON, demeurant aux Fontenelles. Humbert BEANCQUIÉZ (?), demeuran,t à Plaimbois-du-Miroir. Les époux BELLEREY-GIRARDOT. Les époux JACQUART de Besançon. Sylvain BELLEREY, fils acquéreur. (Nombreux autres noms). Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Document relié. Voir document n°38137, 38138.
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39992 - JEANDET ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Ney / Année : 1888
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre située au lieudit "Champs aux degrés", sur la commune de Ney. Par Marie Élisa JEANDET épouse de Cyrille Élisée BONNEFOY, propriétaire cultivateur demeurant à NEY. Acquéreur Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur demeurant à Sirop. Autres noms cités : Philomène PICAUD, receveur municipal; Constant JOBEZ, bottier, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Tampon encre de lhuissier, demeurant Champagnole. Tampon de l'inscription aui bureae des hypothèques d'Arbois. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié par coutures. Couverture page imprimée avec motifs décoratifs (frise).
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35020 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1883
Type d'acte : Note et quittances - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note, concernant Liste d'effets remis à Perichon GROSRICHARD, beau frère de LALOT. Ainsi que trois quittances, de PARANDIER, marchand, de BRÉGAND, et de l'abbé RIONDET, de l'église Saint-Justen, tous habitants d'Arbois. (sur plusieurs années, 1781-83-88-89).
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39505 - GRATTARD ( Cultivateur )
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Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1883
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Cahier de succession retraçant toutes requêtes, procès-verbal et constatations divers par acte notariés de la succession d'Emmanuel GRATTARD, ancien fermier et propriétaire demeurant audit lieu des Planches, époux de Jeanne Adélaïde PERRIN. Pour les consorts GRATTARD (Ses héritiés). Tampon du timbre. Acte dressé par Jules BOICHIN, otaire à Champagnole. Tampons encre de Gaston PORTET, huissier à Champagnole; Émile LEVREY, avoué à Arbois. Documents reliés par couture. Voir n°39480.
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39507 - GRATTARD ( Cultivateur )
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Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : Rapport d'expert - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rapport d'expertise concernant la succession des époux, Émmanuel GRATTARD, et Jeanne Adélaïde PERRIN, le premier décédé Aux Planches et le second à Sirod. Pour les héritiers dans la cause pendante entre Émile GRATTARD, jOSEPH grattard et autres, contre les époux RUTY-GRATTARD et les mineurs MAIRE. Désignation des terres et mises à prix. Par Narcisse Olympe JACQUET, ropriétaire demeurant à Sirod, nommé pour l'expertise par le tribunal civil d'Arbois. Tampon du timbre. Tampons encre, du greffe du tribunal d'Arbois, ainsi que celui d'Émile LEVREY, avoué à Arbois. Voir document n°39480.
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39986 - GRATTARD ( Cultivateur )
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Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : PV d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication aux termes duquel divers immeubles situés sur Sirod et Chalesmes ont été vendus aux enchères. Àla requête de 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur demeurant à Loulle. Lesquels ont comme avoué, Me LEVREY, exerçant auprès du tribunal civil d'Arbois. Contre : 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Auguste RUTY, demeurant à Poligny. Ayant Me CHENEVOY, comme avoué, près le même Tribunal. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur demeurant à Crans, tuteur légal de Philomêne MAIRE, et Marie MAIRE, demeurant avec lui, lesquelles nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Acquéreur, Emile François GRATTARD, colicitant déja nommé. Mention du cahier des charges. Collé au document un timbre quittance de 10c. Acte dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.
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39485 - GRATTARD ( Fermier )
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Localisation : Gillois / Année : 1883
Type d'acte : Expertise - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Rapport d'expertise réalisé par Léon PETETIN, géomètre, demeurant à Nozeroy, sur un jugement du tribunal civil d'Arbois. Pour l'étude des lieux mis en causes, entre les sieurs: 1°) Émile GRATTARD, fermier, demeurant à Gillois (le preneur). 2°) Et Joseph François et Joseph Florentin SERGENT, tous deux propriétaires demeurant même commune. Le litige se porte sur l'état de dommage dans lequel se trouve la location faite à GRATTARD. Ainsi que les dégats des eaux occasionnées aux différentes récoltes. Tampon du timbre. Autres tampons: Greffe du Tribunal Civil d'Arbois; Tribunal de 1er instance d'Arbois; Émile LEVREY, avoué successeur de Me GUILLOT, à ARBOIS. Document relié par couture. Voir doc. n°39480.
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35021 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1881
Type d'acte : Quittances - Pap - A6 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoires acqittées. Plusieurs noms, LALOT, Jean-Denis M(?), CHAUMOND.
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45054 - BUTIAU ( propriétaire )
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Localisation : Antully / Année : 1870
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil au nom de Claude BUTIAU, propriétaire demeurant à Antully. Autres noms cités : LATRASSE; DIOLOT; LAZARE; BIJEARD; PERNETTE; PERROINNE; DESFONTAINES; DOLIVOT; GUIGNARD; PALLOT; CHAUVELOT; BRUGNOT; DORMER; DEVOUCOUR; PHILIBERT; MENOZ; BERNARD; MARCONIRE; MOREL; MENOT; DARBOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39512 - CHAUVIN ( )
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Localisation : ??? - - / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente en détails et aux enchères, divers immeubles, situés sur le territoire de Sirod. Par Jules CHAUVIN, juge au tribunal de première instance d'Arbois, époux de Pauline DUPARGE. Lequel est aussi mandataire d'Hippolyte CHAUVIN, son frère, conseiller à la Cour Impériale de Dijon. Pour l'acquéreur: Emmanuel GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant Aux Planches-en-Montagne. En marge, mention de quittance par Jules CHAUVIN, pour Emmanuel GRATTARD. Tampon du timbre. Tampons encre de Me CHAUVIN, notaire à Champagnole. Document relié par couture. Voir document n°39480.
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5117 - RICHARDET ( propriétaire )
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Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1864
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait d'adjudication par Antoine Pierre Eugène REYNAULT D'EPERCY, inspecteur général des lignes télégraphiques demeurant à Paris, actuellement à Arbois, au profit de Jean Etienne RICHARDET, propriétaire à Vadans.
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1898 - BOUVIER ( cultivateur )
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Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication de Denis BOUBIER, propriétaire cultivateur demeurant à Vadans, qui s'est rendu propriétaire d'une vigne. On cite maître CHATELAIN, notaire à Arbois, François CORNIBERT, chevalier de la légion d'honneur, ancien percepteur, actuellement propriétaire à Lavoncourt, Anne Hélène BOUVENOT, son épouse, Georges L
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7865 - VILLERME ( avoué )
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Localisation : F - Jura - Arbois / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre duchoz (ou DUBOZ ?), de Chilly, et monsieur VILLERME (ou WILLERME, avoué à Arbois (?). On cite d'autres noms.
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25126 - BELOT ( Propriétaire )
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Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : État des affaires personnelles - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État des affaires personnelles de BELOT. On cite GRACHET, COLLOT, CHABEUF, DARBOIS, VIOLLE et autres.
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7910 - DARBOIS ? ( ? )
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Localisation : F - Hautes-Alpes - Embrun / Année : 1834
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre d'un monsieur non identifié, d'Embrun, à une dame non identifiée. Concerne peut-être la dame DARBOIS. Voir doc. 7907 et 7908.
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7907 - DARBOIS ( ? )
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Localisation : F - Hautes-Alpes - Embrun / Année : 1832
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre envoyée d'Embrun et concernant une certaine dame DARBOIS. On cite d'autres noms.
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7908 - DARBOIS ? ( ? )
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Localisation : F - Hautes-Alpes - Embrun / Année : 1832
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre au sujet d'une affaire de droits, faite à Embrun. Concerne peut-être la dame DARBOIS. Voir doc. 7907.
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6332 - LALOT ( juge )
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Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre envoyée à monsieur LALOT, juge de paix de Salins-les-Bains, écrite par un certain DEPANTAINE (?), de Ville-du-Pont, concernant son fils. On nomme monsieur DUPUY, principal du collège d'Arbois (ou du collège de Salins ?).
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7175 - GIROULET ( ? )
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Localisation : F - Jura - Arbois / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Lettre de GIROULET à LALOT, avocat et juge de paix à Salins-les-Bains. On cite d'autres noms et lieux.
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25244 - MOLLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Béligneux / Année : 1809
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Pierre MOLLARD (ou MOLARD), père de Simon et Antoine, tous propriétaires cultivateurs à Arbois (?), Claude MOLLARD, domicilié à Béligneux. On cite d'autres noms, dont Frédéric PERRIN (ou PERRIER ?), avoué à Trévoux.
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24572 - GEINDRE ( ? )
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Localisation : Salins-les-Bains / Année : 1805
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre un certain GEINDRE (ou GINDRE ?), de Salins (= Salins-les-Bains ?), et peut-être LALOT (?), d'Arbois.
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24571 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1804
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LALOT, propriétaire à Arbois, et BOYER, de Salins (= Salins-les-Bains ?).
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24570 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1803
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ensemble de documents concernant la famille LALOT, propriétaire à Arbois. On cite d'autres noms.
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35025 - CHAUMONT ( Marrchand )
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Localisation : Arbois / Année : 1801
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Autres noms cités, GROSRICHARD, LALOT.
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35029 - LALOT ( ? )
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Localisation : Arbois / Année : 1801
Type d'acte : Mémoires - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs mémoires concernant fournitures. Six documents (3 en format 5+ et 3 en A6-). Autres noms cités, Jean-Denis ABBÉ, J. HOTZ. Autre lieu cité, Salins.
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35027 - NOUVEAN ( Marchand )
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Localisation : Arbois / Année : 1801
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, NOUVEAU et LALOT.
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24607 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre LALOT fils, propriétaire, et MARQUAT (ou MARQUT ?), perruquier, tous deux d'Arbois.
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24606 - GALLEMARD ( Boucher )
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Localisation : Arbois / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre LALOT fils, propriétaire, et GALLEMARD (ou GALMARD), boucher, tous deux d'Arbois.
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24573 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne LALOT, propriétaire à Arbois, et son oncle Claude THEIVAIRE (?).
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24561 - MARQUET ( Perruquier )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre MARQUET, maître perruquier à Arbois, et François LALOT fils.
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24566 - RAGUET ( ? )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Joseph RAGUET et LALOT fils, tous deux d'Arbois. On cite d'autres noms.
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24650 - SEBILE ( Collecteur )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude Joseph LALOT, propriétaire, et SEBILE, collecteur, tous deux d'Arbois.
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24581 - LALOT ( Abbé )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne LALOT, abbé à Arbois, ainsi que PAJOT, procureur de Besançon, GIRARD, procureur à Arbois, et GROSRICHARD.
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24574 - RAGET ( ? )
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Localisation : Dole / Année : 1791
Type d'acte : Billet - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre François RAGET, demeurant au Mont-d'Alan (?), territoire de Dole, et DEPESAN (?). On cite LALOT fils, propriétaire à Arbois.
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24562 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Au profit de LALOT fils, demeurant à Arbois. Signé DORGEON. Voir doc. 24565.
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24564 - BREGAND ( médecin )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LALOT fils, propriétaire, et BREGAND, médecin (?), tous deux d'Arbois.
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24647 - LOUVRIER ( ? )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat à Arbois, et LOUVRIER (?), dudit lieu. Voir doc. 24613 et 24615.
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24582 - PAJOT ( Procureur )
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Localisation : Besançon / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre PAJOT, procureur à Besançon, et LALOT fils, demeurant à Arbois. Pour FINOT. Voir aussi doc. 24581.
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24563 - GERBET ( Marchand )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre GERBET, marchand, et LALOT fils, tous deux d'Arbois.
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24565 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Plan - Pap - A4- - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ensemble de documents, de 1791 à 1804 anviron, concernant la famille LALOT, propriétaire à Arbois, avec deux plans joints. On cite d'autres noms.
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24583 - LALOT ( Homme de loi )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste LALOT fils, homme de loi à Arbois, GUYON, receveur dudit lieu, la veuve de Hugues BOISSON et Claude DORBON fils de Jean-François DORBON. Signé POMMIER et GUYON. Document en partie imprimé.
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24590 - SIGONNEY ( Marchand confiseur )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat, et SIGONNEY (ou SIGONEY), marchand confisuer, tous deux d'Arbois. On cite d'autres noms.
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24575 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne LALOT (ou LALOZ), propriétaire à Arbois, Mme LALAU (= LALOT), ainsi que CLÉSINGER, de Besançon, et GOUILLAUD, d'Arbois (?).
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24584 - RAGUET ( Boulanger )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A6- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LALOT fils et Pierre RAGUET, boulanger (?) à Arbois. Autres Quittances entre ledit LALOT et Joseph RAGUET, dudit lieu.
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24623 - CHAUMONT ( Marchande )
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Localisation : Salins-les-Bains / Année : 1790
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Mme CHAUMONT, marchande à Salins, et LALOT fils, avocat à Arbois.
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35048 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1790
Type d'acte : Quittances - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour LALOIS fils, avocat d'Arbois. Plusieurs quittances. Autres noms cités, DESPERMONT et fils, tailleur (doc. épinglé), LOUVRIER (pour loyer), RABASSE, GRAVIER, marchand, DUSSUEL (?) artisant bijoutier (doc. épinglé). Tous commerçants d'Arbois.
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24587 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1790
Type d'acte : Contribution patriotique - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude Joseph LALOT fils, avocat à Arbois. Documents signés.
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24576 - MONTIGNY ( Cordonnier )
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Localisation : Salins-les-Bains / Année : 1790
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre MONTIGNY (?), maître cordonnier à Salins (= Salins-les-Bains ?), et LALOT, propriétaire à Arbois.
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24586 - MAITRE ( Échevin )
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Localisation : Vadans / Année : 1790
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre FRANÇOIS (?), maître échevin (ou François MAITRE, échevin) de Vadans, et LALOT fils, propriétaire à Arbois.
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24585 - BOURDOT ( Procureur )
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Localisation : Besançon / Année : 1790
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean Antoine BOURDOT, procureur à Besançon, et LALOT fils, demeurant à Arbois. On cite d'autres noms.
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24621 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : France / Année : 1790
Type d'acte : Billet - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne LALOT. On cite d'autres noms. Peut-être à Arbois ou à Salins-les-Bains (?).
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24622 - MARTIN ( Chanoine )
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Localisation : Arbois / Année : 1790
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne LALOT fils, avocat, ainsi que MARTIN, chanoine, le comte de STAIN, et GOUILLAUD, greffier, tous d'Arbois (?).
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24624 - DUGOY ( ? )
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Localisation : Arbois / Année : 1790
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat à Arbois, et DUGOY.
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24620 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1790
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne LALOT, propriétaire à Arbois (ou à Salins-les-Bains ?). On cite d'autres noms.
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35047 - MATHIEU ( Voiturier )
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Localisation : Arbois / Année : 1790
Type d'acte : Quittance - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Par Pierre-Louis MATHIEU, voiturier, audit lieu d'Artois. Autres noms cités, RABASE, LALOT fils.
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24616 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne LALOT fils, avocat à Arbois.
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24577 - BARTHELET ( Fermier )
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Localisation : Vaudrey / Année : 1789
Type d'acte : Arrêté de comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jacques et Jean-Baptiste BARTHELET, fermiers de LALOT à Vaudrey, le dit LALOT, propriétaire à Arbois, ainsi que Mme CORSIUS (ou CORCIUS), marchande de mode à Dole, et Mlle PÉRICHON.
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24588 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude Joseph LALOT fils, avocat à Arbois. On cite d'autres noms.
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35019 - LALOT ( ? )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Quittances - Pap - A6+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Billets de quittances pour divers fournitures achetées par LALOT fils. Autres noms citées, GUILLIT perruquier, MOGNE (né FAIVRE) marchand, DUGOY. Tous d'ARBOIS.
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35046 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Impositions - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
LALOT, avocat en la ville d'Arbois.
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24617 - BARTHELET ( ? )
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Localisation : Vaudrey / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat à Arbois, et Jean-Baptiste BARTHELET, de Vaudrey, ainsi que Françoise RAMEAU, veuve de PETITGUYOT. Signé MARTINET, à Arbois.
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24614 - RAGUET ( Boulanger )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Joseph RAGUET, boulanger, et LALOT fils, avocat, tous deux d'Arbois.
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24611 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat à Arbois, et les sieurs Claude Étienne GUYON, échevin, PASTEUR, Pierre RABASSE, Joseph RAGUET, Joseph CHAMPON, SIMON, tous d'Arbois (?), ainsi que BRENOD (?) et Jean François DORBON, échevins à Vadans.
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24615 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat à Arbois, BURDIN, apothicaire (?), et LOUVRIER fils. Voir doc. 24613.
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24613 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1789
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LALOT fils, avocat à Arbois, J.F. LOUVRIER (ou LOUVRIOT ?), DEVILLARD (ou DUVILLARD ?), l'abbé LALOT et autres.
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35022 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1788
Type d'acte : Quittances - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quatre documents, plusieurs noms, LALOT fils, GERBET, NOUVEAU, MAGUIN chamoine.
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24649 - LALOT ( Prêtre )
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Localisation : Arbois / Année : 1784
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne LALOT, prêtre, ainsi que RIONDET, prêtre, tous deux d'Arbois (?), et Jean-Baptiste LALOT, neveu du prêtre LALOT. Signé CHAILLET.
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24580 - BONNEDONNÉE ( Vigneron )
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Localisation : Arbois / Année : 1783
Type d'acte : Dessistement d'appel - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Estienne BONNEDONNÉE, vigneron, Anatoille François GIROULET, son procureur, et Claude Joseph LALOT, avocat, ainsi que Claude Étienne Hyacinthe MARTIN, huissier, tous trois d'Arbois.
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24605 - NÉLATON ( Aubergiste )
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Localisation : Quingey / Année : 1776
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Claude LALOT, avocat à Arbois, et Louis NÉLATON, aubergistre et maître de poste à Quingey. On cite Claude MOULET et Guillaume BEBIN, de Quingey.
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24612 - LALOT ( Avocat )
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Localisation : Arbois / Année : 1772
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoire de l'avocat LALOT. On cite l'abbé LALOT et autres.
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24628 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : France / Année : ?
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre LALOT et RACLE. Peut-être à Arbois ou à Salins-les-Bains (?).
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24626 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : France / Année : ?
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne LALOT. On cite aussi FORELE (?) et FRÉRI. Peut-être Arbois ou Salins-les-Bains.
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35045 - LALOT ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année :
Type d'acte : Facture - Pap - A6+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Facture de vins et quittance. Autre lieu cité, Salins. Autres noms, MURGEY (?), Mme BAROCHIN, ROSEL.
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38264 - RENAUD ( Rentière )
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Localisation : Arbois / Année :
Type d'acte : Extrait d'acte de décès - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Extrait de l'acte de décès (en double) de Marie Joseph Éléonore RENAUD, rentière demeurant à Arbois, 48, Grande-Rue. Laquelle était veuve de Jules Ignace PINAIRE, Juge de Paix, demeurant Clerval, fille de Jean Baptiste RENAUD, et d'Augustine GARNERET. Autres noms cités, Georges Ange Adolphe VERNIS, procureur de la République, gendre de la défunte, et Paul Albert LOSMANN, tous deux demeurant à Arbois. Édouart SERNAGE, Juge au Rribunal Civil, et Florence SAUVAGEOT, avocat, tous deux demeurant à Arbois. Deux reçus sont joint au document. Un timbre de quittance, collé sur le reçu de Eugène VERNIS, substitut du procureur de la République, demeurant à Chambéry. Tampon du timbre. Autres tampons encre bleu, Me Louis Armand PILLOT, notaire à Arbois, et celui du Tribunal de 1er Instance d'Arbois. Ainsi qu'un tampon de scellé. Voir documents n°38256, 38263, 38269.
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