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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
23057 - ROY ( ? )

Localisation : Auxelles-Bas / Année : 1859
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Xavier ROY né à Auxelles-Bas le 19 septembre (?) 1787, fils de Nicolas ROY et de Catherine HASQUENAPFF (?).
10655 - CHIPOT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Auxelles-Bas / Année : 1851
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Nicolas THOMAS, brigadier, et Jean HORNY, gendarme à Giromagny, constatant des coups et blessures exercés sur Jean Claude CHIPOT, 59 ans, propriétaire à Auxelles-bas, par les frères Mathias, Xavier, Alexis et Augustin PERGUE du même lieu. Témoin : Alexis HANTZPERG, 16 ans, domestique chez Mathias PELLETIER, propriétaire dudit lieu.