Localisation : Besançon / Année : 1953
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marthe Alexandra Marguerite SEVOZ, gérante de société à Besançon, épouse de Pierre André CONTEJEAN, employé des postes, Madeleine Marcelle Lydie SEVOZ, épouse de Maximin René Marcel BORDE, inspecteur des douanes à Paris, Waldemar Alexandre Blaise Alphonse SEVOZ, boyaudier à Besançon, époux divorcé de Colette DUMONT, Simone Andrée Véra SEVOZ, épouse séparée de Gabriel Marie Joseph MATHEY, directeur général des docks à Besançon, Alexandre Roger Maurice SEVOZ, vétérinaire à Baume-les-Dames, enfants de feue Julie Étiennette Marguerite DONY, veuve en premières noces d'Alexandre Waldemar SEVOZ et en secondes d'Alphonse CUENIN, ayant habité à Besançon. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

Localisation : Lanans / Année : 1902
Type d'acte : Courriers et notes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Courriers et notes. Concernant de nouvelles réglementations, (pour l'époque), au sujet des semis. Liste des propriétés (prés), situées, sur le territoire de Lanans, canton de Baune, et appartenant à E.VERNIS, procureur de la République, propriétaire, demeurant à Arbois. Joint au documents : Un courrier de VERNIS, adressé au Sous-Préfet, de Baume-les-Dames. Un courrier avec entête du cabinet de Sous-Préfecture. Un courrier du cousin de E.VERNIS, E.PINAIRE, lequel lui transmet, le relevé de toutes les parcelles et revenu, appartenant à VERNIS. Les notes sont épinglées. Signatures lisibles, VERNIS, PINAIRE. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38254, 38259.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1896
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Héritage d'une maison, provenant de la succession de Victorine VERNIS, située à Baune-les-Dames. Soeur et tante de 1°) Mathilde VERNIS, demeurant même commune. 2°) Dinah (?) VERNIS, épouse de Georges BOYSSON D'école, demeurant tous deux à Besançon, 3°) Jeanne VERNIS, veuve de Louis PARISOT, demeurant Paris, 4°) Henri VERNIS, chef de bureau de la société Genecole(?), demeurant Paris. 5°) Georges dit Eugène VERNIS. Autres noms cités, concernant les héritiers, 1°) Adolphe VERNIS, son frère. 2° et 3°) Marie et Mathilde VERNIS, ses deux soeurs. 4°) Georges dit Eugène VERNIS, son neveu. Tampon du timbre. Enregistrement de l'acte de licitation, fait à Arbois. Joint au document, deux actes de Mathilde VERNIS, ainsi qu'une petite note de quittance.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1893
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Locations. Par Mathilde VERNIS, et M. VERNIS, inspecteur général des Ponts et Chaussées en retraite, demeurant carrefour de la Croix-Rouge, à Paris, ainsi qu'Eugène VERNIS, substitut à Chambéry. Pour le preneur, Louis BARDEY, avoué à Baume-les-Dames. Cette location concerne le rez-de-chaussée, de leur maison, située à Baume. La seconde location est en date de 1882, et concerne le même endroit, loué à Joseph TRISTAN, ébéniste, demeurant Baume. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38254, 38258, 38259.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1888
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession au nom de Louis GAUDRON, docteur en médecine demeurant à Besançon. Autres noms cités: DELACOUR; GILET; RENAUD; BILLOTET; TISSERAND; MERCIER; ROUSSEL; LAUDE; GILLET; BENARD; VERNIS; MALDINEY; PERREY; IGNACE. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude COURVOISIER, prêtre demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités : GIRARDOT; CERRIER; CHAUVEY; DELHERBE; BADIN; BALANDIER; LEGEAT. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de vigne, et jardin, situés sur le territoire de Baume. Par Marie Antoinette VERNIS, propriétaire, demeurant à Baume. Pour l'acquéreur, Joseph Victor POURCHOT, bourrelier, époux de Jeanne Françoise POURCHET, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Auguste Joseph DUFAY, notaire à Baume, (Doubs). Document cousu. Voir aussi n°38700, 38701, 38702.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1857
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Pierre FAIVRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: BRUGNON; MOUROZ; MENETRIER; MAURIS. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1855
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison et d'une petite écurie au nom de Célestine-Gabrielle-Mathilde VERNIS, propriétaire demeurant à Baume-les-Dames. Acte dressé par Me FUSENOT, notaire à Baume. Autres noms cités: VONIN; CLÉMENT; CHARDENOT; BOUDOT; COUFFET; DEMESMAY; BRUNY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1851
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur JAVEY, avoué demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: NEULLEMOT; FARINE; FOURNIER; GREMAUD; PINAIRE; BERNARD. Tampon du timbre.

Localisation : Baume / Année : 1850
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Augustin FONTANIER, demeurant Clerval. Autres noms cités, Gabriel FONTANIER, oncle du requérant testamentaire. Mélanie MARCHAND, et Angélique de la Cour. Antoine FONTANIER (cousin). Clément PONSARSOT. Louis TISSERAND (oncle). Philippe TISSERAND, époux de Virginie TISSERAND, Clément (leur fils). Angélique PONSOT. Joséphine GRASSARD, fille de Virginie BOUQUIN. Tous héroitiers testamentaire. Signature lisible, A. FONTANIER. Tampon de l'avoué, VONIN, demeurant Baume-les-Dames.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Xavier-François-Joseph COLIN, cultivateur-charpentier demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: GALLECIER; SAVOUREY. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Isidore CROUILLOT, propriétaire demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: JOLY; BRUGNON; CHURIET; PINTAU; VAUTHERIN; CHAPPUIS; FRICHER; MILLETOT; BARBAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph CRETIN, propriétaire-menuisier demeurant à Maneray. Autres noms cités: CLÉMENT; FLEURIOT; VERGEY; BOUCLANS; BUSON; BRUGNON; BOUTET; GUINAUD; BERNARD; BATAILLARD; THURIET; BERNAUD; CANEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1846
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine CORNU, propriétaire-cultivateur demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: GRIFFET; QUENTIN; MERCIER; MAZOYHIÉ; TISSERAND; RONNOT; JAVEY; BENOIST; BERLET. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1845
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, état de frais, extraits des minutes du greffe du Tribunal de première instance, à Baume-les-Dames, notifications, procès-verbal, significations. Deux croquis d'emplacement se trouvent dans des extraits des minutes du greffe. Concerne un mur de séparation et des dégradations d'habitation, causés par la supression de ce dernier. Jugement, entre Théodule COTTARD, propriétaire, demeurant Clerval, requérant. Contre Joseph Sébastien PINAIRE, et Mélitine COTTARD, sopn épouse, propriétaires négociants, demeurant à Clerval. Autres noms cités, PERRIER, expert architecte, demeurant Baume-les-Dames. VONIN, avoué. BRELET, avocat. Henry JAVEY, avoué, demeurant à Baume. Nombreux noms d'intervenants cités. Tampons; timbre fiscal, Tribunal, avoués. L'extrait des minutes de jugement, est un document relié, de 14 pages. Voir documents n°38117, 38122.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1843
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Auguste-Louis VONIN, avoué demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: BOUJON; PINAIRE; FARINE; FOURNIER. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1842
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Bernard VERNIS, propriétaire demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: GIRARDET; VIESSET. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1839
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du jugement du tribunal de Clerval, au nom de Louis TISSERAND, propriétaire demeurant à Baume. Autres noms cités: CHAROT; DELACOUR; FONTAGNIER; MARCHAND; VONIN. Tampon du timbre.

Localisation : Servin / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un verger, situé sur le territoire de Lanans. Par Constant COINCENOT, cultivateur, époux de Marie Augustine GROSJEAN, demeurant à Servin. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Quittance jointe à l'acte de vente. Signatures lisibles de COINCENOT, et GROSJEAN. Tampons, du timbre et de l'avoué, Me JAVEY, de Baume-les-Dames. Voir document n°38228.

Localisation : Lanans / Année : 1832
Type d'acte : Concervation des Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la Conservation des hypothèques de Baume-les-Dames. Contre Augustin GROSJEAN, propriétaire. Et Henry Joseph GROSJEAN, son fils, ancien percepteur et propriétaire, demeurant à Lanans. Au profit de nombreuse personnes dont; Jeanne Pierette DEVILLE, veuve de Anatole Marie CHÉRY, notaire, demeurant à Besançon; Charles François Célestin RAIN, receveur de l'enregistrement, demeurant Lanans; Jean Hubert BELOT, inspecteur des domaines et de l'enregistrement, demeurant à Altkirch, (Haut-Rhin); Claude Antoine VAUBOURG, propriétaire, et praticien, demeurant à Baume; Alexandre de RAIMOND, fils, rentier, et propriétaire, demeurant à Besançon; nombreux autres noms. Tampon du timbre. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38266, 38269.

Localisation : ??? - - Besançon / Année : 1830
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Par Henry Joseph GROSJEAN, ancien percepteur des Contributions Directes, propriétaire, époux de Françoise Augustine CARD, demeurant à Lanans. Créancier, Aimé Alexandre de RAIMOND, fils, rentier, propiétaire, demeurant à Besançon, rue Saint-Vincent. Joint au document, deux inscription de la conservation des hypothèques de Baume. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Joseph Augustin LEMOINE, notaire à Besançon, et Me Thérèse Auguste Joseph DUFAY, demeurant Baume-les-Dames. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38266, 38268, 38269.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1829
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de Bernard-Blaise VERNIS, propriétaire-géomètre forestier demeurant à Baume-les-Dames. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: GOUGET; ROCHELANDET; RONDOT; COINTET; CARPENTIER; PIGUARD; CHAPULOT; CORNET; CATENOT; GAUDY; CORNET; LAMBERT; DESPLANCHES; GUERRIN; CARILEY; CRÉCIAT; COULARDOT; GROGNARD; GUENOT; BUFFET; DEVAUX; CUCHOT; BREUILLOT; MARTHEY; BOITEUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1828
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Claude-Ignace BRENOT, licencié en droit-négociant demeurant à Baume-les-Dames. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: VERNIS; DAGUET; SOLLAUD; BRESSAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1825
Type d'acte : Sommations de paiements - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs sommations de paiements. Concerne de nombreux billets à ordres, actés par François COTTARD, huissier, exerçant près du Tribunal de Première Instance à Baume. Autres noms cités, COURVOISIER, canton de Clerval; Bernard BORACK, demeurant chez FONTAINE, à Clerval, contre Gabriel VINCENT; François BERNARD, marchant de chevaux, demeurant Belfort; BONCHAL frère, (BOUCHAL), maître de forge, à Besançon; MARQUISEL, à Strasbourg; Contre, Alexandre CHAINE, (le jeune), propriétaire, propriétaire, pour Quentin LAUCLE (LAUDE), propriétaire, demeurant à Clerval; PERDRIZÉ; GÉRARD; RICHARD, à Besançon; GRENIER, à Montbelliard; CHAMPIN, à Montbelliard; RICHARD, menier, au moulin de Bermont; Pierre SIMONIN, teinturier, à Clerval; Jean FONTAIGNIER (FONTAGNIER), aubergiste à Clerval; CHATELAIN, aubergiste, à Belvoir; Thomas MARCHAND, marchand à Pompierre, près de Baume. Beaucoup de requérants, rédaction souvent illisible. Il s'agit certainement, d'un cahier récapitulatif, des actes rédigés par Me COTTARD. Tampon de timbre. Joint au document, une note intitulé "Vieux papier". Concernant le constat d'un refus de paiement par VULLEMIN. Autres noms ciés, Claude TRIMAILLE, et Cypryen GROSSOT, tous deux cultivateurs, témoins appelés, demeurant Fontaine.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1823
Type d'acte : Quittance et compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance et compte. Pour un remboursement de somme payée au percepteur de Baume. Noms cités, VERNIS, Claude Ignace BRENOT, Me BESSON, avocat. Concerne le clos de la Chapelle, vendu à Me BESSON.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1822
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Jeanne-Françoise MOREL, propriétaire demeurant à Baume-les-Dames. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: RAIN; BRESSAUD; JOLY; MOULET; CARPENTIER; VENDERELLE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1822
Type d'acte : Signification d'opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification d'acte d'opposition sur saisie. Concerne une vente de mobilier. A la requête de BOISSARD, négociant, demeurant à Glainans, canton de Baume. Autres noms cités, Jean Baptiste VUILLEMIN, demeurant Glainans. Louis Pierre BOURGEOIS. COTTARD, huissier, demeurant Clerval. Le timbre fiscal est découpé.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1817
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage de la succession de Guy Marie Balthazard GOUGET, médecin, domicilié à Baume. Pour ses héritiers, sa veuve Marie Françoise COMPAGNIE, et leur enfants. Noms des héritiers, La dame GOUGET, mère. Jean Émile GOUGET. Blaize Bernard VERNIN, géomètre, époux DE Jeanne Baptiste Marguerite GOUGET. Signatures lisibles, VERNIN, GOUGET, COMPAGNY veuve gouget. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1813
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Bernard Blaise VERNIL, géomêtre de l'administration forestière, demeurant à Baume-les-Dames. Fils de Joseph Bernard VERNIS, bourgeois, habitant de Jarjayes, époux de Catherine ARDENT, représenté par son beau frère, Blaise ARDENT, négociant, demeurant DIJON. Et la future épouse, Jeanne Baptiste Marguerite GOUGET, demeurant même commune. Fille de Guy Marie Balthazard GOUGET, docteur de son vivant, et de Marie Françoise COMPANY, sa tutrice, propriétaire et rentière, demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités, François GOUGET, rentier, demeurant aussi à Baume, oncle paternel et subrogé tuteurde Melle GOUGET. BARÇON, Jean Émilien GOUGET, NAISSANT, Françoise LOMBARDE, Clément GUET. Tampon du timbre Acte dressé par Me Pierre Joseph MARTIN, notaire à Baume-les-Dames. Document relié. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38093.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1810
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage de biens suite à une succession au nom de Claude BOURGEOIS, rentier demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: ROZE; MASSON; GUILLERMOS; BARBERET; SALOMON. Tampon du timbre.