Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1908
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude CIMETIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : VIORNERY; THION; MORTIER; RATIVET; ARIBERT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1908
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Julie-Gabrielle-Marguerite MOREAU, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : VILLARET; SCHLOSSMACHER; BONNEBOUCHE; BOINTON; DESCOMBES; LAPLACE; SAINT-JACOME; SAILLANT; LABRUYÈRE; RAVIER; RAYMOND; CHARRAT; LAPIERRE; DUMAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1908
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Julie-Gabrielle-Marguerite MOREAU, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : VILLARET; LOUIS; SCHLOSSMACHER; BONNEBOUCHE; BOINTON; DESCOMBES; LAPLACE; SAINT-JACOME; SAILLANT; LABRUYÈRE; RAVIER; RAYMOND; CHARRAT; LAPIERRE; DUMAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Tramayes / Année : 1907
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Philibert CATTIN, charpentier demeurant à Tramayes. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : GEOFFRAY; CANARD; FARGET; CHARRAT; BOUILLARD; MELLINAUD; BILLET; CAMAZET; RAVINEL; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Corcelles / Année : 1906
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude SAPALY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOISSEAU; REISSIER; ESCHAILLER; VILLARET; HARDY DE TRACÉ; BOISSON; ROMANÈCHE; PALAIS; PYZET; DEPARDON; MARTHOURET; RASIVET; CHAFFAUJOU; LAFAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Julie-Gabrielle-Marguerite MOREAU, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : VILLARET; SCHLOSSMACHER; MELINON; PÈRE; CHARRAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1905
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Pierre SIGNERIN, propriétaire-négociant demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Acte dressé par Me CINQUIN, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUGELAY; BARITEL; DUCROT; MOREL; LOUJADE; RAYMOND; CAPONAT; LORIN; BASTIDE; LEORIN; BELOUZE; BRAC DE LA PERRIÈRE; ROBEQUAIN; LEFAY; FONTAINE; BELANGE; DULAC; CHARRAT; ARNAUD; DESCROIX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1904
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Hyacinthe CROUZET, chef de gare demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : MONTIBERT; SAINT-DIDIER; PERRIN; BUNAUD; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Barthelemy PELLISSON, comptable demeurant à Saint-Jean-d'Ardières. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAGRANGE; TRIBOULET; GOMIOT; CHARRAT; BON; BALMONT; MAGNIN; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1902
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession au nom de Claude CLÉMENT, propriétaire-cultivateur demeurant à . Acte dressé par Me , notaire à . Autres noms cités : DELAGE; GOBET; PASSY; VERNIN; DESTHIEUX; CLURVIN; LAFOND; EGNARD; JAMBON; MATHON; CARRÉ; BRÉSARD; FRANÇOIS; SERNION; MICHAUD; BERNADIN; GENUT; BARGE; SIGNERIN; CHIGNARD; PERRICHON; PRIAULT; PAILLOT; PERRET; CARRON; SERVIN; PERDRIX; GRIFFON; BERNALUI; DUGELAY; CROTTE; BEAUJEU; MONTERNOT; BARATIN; CHARENTAY; MARGUIN; JAMBON; BOUILLET; RAMPON; GEORGERAT; LOUP; CHANRION; SAINT-PHARE; COURTHIAL; PERRIN; GARDE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Taponas / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Claude LASSALLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Taponas. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PILLARD; DAGUIN; LOUIS; CHAVEL; TABOURNEL; MERCEY; VILLARET; BOINTON; LALAUZE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1901
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Claude-Auguste FOILLARD, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : MERAS; GAILLARDON; DAILLOUX; ROUX; BERTHELIN; MORTIER; NIERMONT; MORNAY; BAL; GAILLARD; DECOLLE; GAYOT; PERRET; BOLLOFFY; CHASSAIGNON; CEILLARD; JANLAVILLE; CERCEL; GAMBIN; FIEREJEAN; MONDESERT; CHARRIN; MARMONNIER; LESCHERRE; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de Hugues CROZET, propriétaire-cultivateur demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGENAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : MARIN; CHARVET; FONTENAT; DEFAISSE; DEDUIT; GIRARDON; DUCROUX; LESCHERRE; MERCEY; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Charlieu / Année : 1901
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Créance au nom de Benoît BACCOT, cloutier demeurant à Charlieu. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : JANIN; MONCEL; VINDRY; PUZIN; MONTANTÈME; BESSON; MERCEY; DUTRÈVE; CABOUNEL; LA LAUZE; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1900
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation au nom de Paul-Marie-Joseph GAUWAIN, gouverneur du crédit foncier de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHEVALIER; GOBET; LABROSSE; LABEYRIE; CLÉMENT; RACLET; CHARRAT; D'ARDIÈRES; CACHET; LAMARCHE; CHERVIN; SAPIN; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1900
Type d'acte : Note - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Me CHARRAT, notaire demeurant à Belleville. Autre nom cité : BUCHET.

Localisation : Le Mans / Année : 1900
Type d'acte : Convention d'accord - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bon voisinage. Entre BELLEVILLE, propriétaire, demeurant au Château de Meaucourt, commune du Mans. Et GAUTIER, propriétaire, demeurant (Plan Girard), Le Mans. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BELLEVILLE et GAUTIER.

Localisation : Belleville / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Marie BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Jean-d'Ardières. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : GAUTHIER; MORIN; GILLET; BERTHAUT; BRAILLON; PERRET; LESCHERRE; DUTRÈVE; VILLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1899
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Pierre LAURON, boucher demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PALAIS; POUTOT; VILLARET; CHAVET. Tampon du timbre.

Localisation : Corcelles / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean DEPARDON, cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : FEZZY; FARFOUILLON; BOINTON; MERCEY; CONSTANT. Tampon du timbre.

Localisation : Belleville / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Paul-Joseph-Casimir HENRYS COMTE D'AUBIGNY, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : GIGEAN; DUC; NELLY; REYNAUD; VILLEVART; BROCARD; GINAREY; BERUJON; MERCEY; DUTRÈVE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1896
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage au nom de François GAILLETON, cultivateur demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : CLAITTE; PILLARD; PUGET; COLLONGE; LARGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1896
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Benoît-Joseph TRICHARD, propriétaire demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHASSY; LAFOND; DEPARDON; GAILLARDON; PERRACHON; DOUCEY; DE FRANCE; JAMBON; DESSAIGNE; BOINTON; DUTRÈVE; BUEY; DULAC; GOBET; BERLIER; DESTRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Corcelles / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean DEPARDON, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : MELINOND; BRESSILLON; BARRAUD; DOUCEY; CARRON; MERCEY; POMMERUEL; GOBET; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Cercié / Année : 1895
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Marie-Antoinne DECAILLOT, charpentier demeurant à Cercié. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : VILLARET; KERLAND; MOREL; GOSLON; PAQUIER; MARCHAMPS; CHARRIN; COLLONGE; CHEVROTTON; DEBORDE; DURANTON; CURRET; PONCET; CHALONS; PLATTARD; GELIN; MORTIER; COTELLE; HERLAND; CARRON; BOINTON; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Thoissey / Année : 1894
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Benoît TOURNASSONS, marchand de porcelaines demeurant à Thoissey. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOISSON; ROSSELLI; GAUDET; LABROSSE; MORTIER; GAUDET; PULLIAS; COTILLON; CHANAT; CHASSAIGNON; PRASLONG; MEUNIER; DOUCEY; BEGUIN; CARRON; MERCEY; BUEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Corcelles / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-Baptiste DORY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : ROLLET; DUBOST; ZANARA; LABOURNEL; DOUCEY; GUILLERMIN; LESCHERRE; CARRON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Michel BERNARD, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAMBERT; TURRIN; BALLAGNY; BELLEMIN; REYSSIÉ; RUBAT DU MERAC; DUBOST; LAFOND; LONGERON; CONDEMINAL; CHASSAIGON; LAMBERT; DULAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1891
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Louis SARGNON, rentier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : DELHOMME; PATISSIER; DESCOMBES; RATIVET; DULAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1891
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Pierre MAGAUD, tourneur demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : VITTOZ; CIMETIÈRE; BARJON; BOINTON; POMMERUEL; BARJOT; DULAC. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Jeanne-Jaqueline LAS, cafetière demeurant à Villefranche. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PEISSON; CHASSAING; MELINOS; GENÈVE; MÉRITE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-Louis DELHOMME, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : BARATIN; MONTERNOT; BEDIAT; LATRICHE; ECHALLIER; DURIÈRE; ROCHARD; VERSAUD; DESGRANGES; LABROSSE; DESIGAUX; SARGON; AUGOUARD; BERTHIER; GAUDIN; DEDUIT; RENARD; MECHET; COURAJOD; GARNIER; AGUETANT; VIALLON; CALLARD; MEUNIER; BEDIAT; MARITAIN; GUILLIN; GAY; MEZIAT; CARRON; RAMPON; DULAC; PUSSIN; ALANGE; ROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1887
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Benoît DUCLOUX, employé de chemin de fer demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BARROUX; GAUDET; DELHOMME; BERNILLON; PAUDON; LUCAS; CHABONNAT; SAPIN; LEPIN; ROLLIN; ROLLIN; BONNEVERY; BOISSON; CHIMIARD; SAINT-GEORGES; FOLLÉA; CHEVALIER; PAPILLON; BEGUIN; POIZAT; SÈVE; LAFFOND; DEFAY; LARIALLE; CHARMETTON; MORTIER; GAILLETON; BOYER; BOINTON; DESVIGNES; DELOPRME. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Cercié / Année : 1884
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Marie-Antoine DESCAILLOT, propriétaire-charpentier demeurant à Cercié. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : GELIN; DURANTON; COLLONGE; CHUZEVILLE; DULAC; POMMERUEL; BOURGEOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baneins / Année : 1883
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Antoine DÉPEUPIÈRE, propriétaire-fermier demeurant à Baneins. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOINTON; POMMERUEL; BERTHIER; ANSOUD; MOLICHON; CHEVALIER; SAPALY; DULAC; FONTENELLE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1883
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament au nom de Jean DESMARIAUX, rentier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me LAROCHE, notaire à Bertignat. Autres noms cités : CARRON; MATHIAS; BOURG; POUGET; MARET; ROURE; DESIGOT; GRAS; IMBERDIS; ACHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1880
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament au nom de Jean-Marie LARGE, rentier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHARRAT; GOYE; GAUDET; DALAGNY; DULAC; LAROCHETTE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Odenas / Année : 1880
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belleville au nom de Benoît CINQUIN, vigneron demeurant à Odenas. Autres noms cités : BENDER; BOINTON; RASTOUAIX; COLLINET; AYNE; MERITE; ROCHE; CHAVY; DURRIÈRE; SABOTIER; DULAC; FIRMIN; CACHON; CEILLARD; .COLLIN; CERRET; BONNABEAU Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Taponas / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Antoine BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Taponas. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUCOTÉ; GILLET; DUBOIS; BRAILLON; LAPRÈSLE; CHASSAIGNON; GUILLARD; GOETZ; JAMBON; LAFLEUR; CONDEMINAL; DULAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1876
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament au nom de Pierre MELINON, tailleur demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : CINQUIN; FERT; MONNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1874
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Joseph ROUX, meunier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BARON; BERGER; DULAC; BOINTON; AUJOGUE; CHIGNARD; MEUNIER; JAMBON; BURDIN; GUILLETON; MANIN; CHASSAIGON; BULLIOT; DEGLAUDON; BOURGEOIS; BOGUILLOT; SORNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1873
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Claude PÉCHARD, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me MAZOYER, notaire à Belleville. Autres noms cités : RAVINE; MARNAZER; PLANCH; BÉLIEURS; BELTON; CHASSAUJON; MAVU; LEFEBVRE; MAUR; GUINIER; LOQUILLON; GUILLOZ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Corcelles / Année : 1872
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage de biens immobiliers au nom de Marie-Pierrette-Uranie MICHET, propriétaire demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAROCHE; PAILLASSON; AYNES; CONDEMINAL; NUGUES; MAZOYER; REVILLON; BERTHIER; DUTANT; MIODET; GEOFFROY; FOMBONNE; COTIN; VEYLE; FOILLARD; THORIN; CROZET; DEPARDON; RENAUD; JANSE; GACHOT; VATON; DUPLAN; BAGUI; BERGERON; MOREL; MAROT; DUMOULIN; BERAZ; MALLEIN; RAESET; LESCHERRE; LACROIX; MEFFRET; DESVARENNES; MERAS; JOUBERT; OLLIER; REMOND; BILLET; BERIER; CATON; LAUNIER; AUBIGNAT; DESCOMBES; COZET; BOURGEOIS; VATOUX; LAROZÉ; VALLAT; LORET; GUEPY; VILLIÉ; MONIN; MEUNIER; VALLET; DUPONT; DUCHAINE; CROPPY; BETICARD; DEPARDON; BALOFFIER; MAXE; BUTILLON; MAZOYER; ROCHETTE; PECLET; GEOFFROY; BERTHIER; MAJOURNAT; FOREST; REVILLON; LAPIERRE; CARRICHON; BOGUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1869
Type d'acte : rente viagère - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Constitution d'une rente viagère au nom de Pierre-marie DUCHAMPT, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BLAIN; BONNEFOND; GUILLALOT; SALET; BOQUILLOT; LACROIX; SORNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1867
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Claude CARTILIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Belleville. Acte dressé par Me BILLET, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAITTE; SAPIN; DEVERCHÈRE; MAZOYER; FAUVIER.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereai d'inscription d'hypothèque au bureau des des hypothèques de la ville de la Seine. Au profit de la société NORMAND-LEGRAND et BENOIST, à Paris. Contre Louis Aglaés LEGRAIN, propriétaire demeurant Paris (Belleville). Concerne obligation prise par Mme veuve LIOT, au profit de la dite société citée plus haut. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un jugement en l'audience des criées du Tribunal Civil de la Seine, contenant une adjudication. Par Jean Armand LASNE, propriétaire, demeurant à Versaille, 74 rue des Chantiers. Ainsi que Marie Palmyre LASNE, propriétaire, épouse de Nicolas Édouard PERON, demeurant Paris. Au profit de Aimé Victor BALUZE, propriétaire, demeurant à Paris Belleville, et de Thérèse Eugénie Gabrielle PORTENEUVE, demeurant à Paris Belleville. Autres noms cités, Anne Félicité PERON, veuve de Jean André LASNE; Marie Pierre Dominique PERON; Claude Lenis AUBOIN; Alphonse François ARNAULD ou ARNAULT; Adélaïde MALECOT, veuve de Jacques PONSIN, ou RONSIN; LACROIX FRAINVILLE, époux de Françoise Angélique DUFOUR; Jean Sébastien VAUME, et Jeanne Marie DANTON, son épouse. Tous anciens propriétaires. Tampon du timbre.

Localisation : Belleville / Année : 1864
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Claude-Antoine CLARA, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PASSOT; RAUTHIN; DELAROY; CHARVERIAT; DUGELAY; VIVIER; SAUZAY; DURY; GIRARE; NORES; RAVEAU; BELIARD; DUPONT; DUQUAIRE; PASSOT; BOQUILLOT; MEUNIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Martin-de-Belleville / Année : 1861
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Marie-Jeanne-François JAY, cultivatrice demeurant à Saint-Martin-de-Belleville. Acte dressé par Me ULLIER, notaire à Moutiers. Autres noms cités: BAL; SOLLIER; HUMBERT; VERRAY; CHEDAL; MONENTAS; GUDRY; CÉSARINE; GIRAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Une quittance de biens immobiliers par les héritiers Miot à M. Baluzel. Le terrain se trouve à Paris rue de Bellevue à Belleville. Etabli par Maître Gozzoli et Maître Barre notaires à Paris-Belleville.

Localisation : Montmerle-sur-Saône / Année : 1858
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Gaspard BALOFFIER, marchand de bois demeurant à Montmerle-sur-Saône. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : HYVERT; DESMARIAUX; BERNILLON; POYET; GOIFFON; DALEX; GRIMAUD; GUILLOT; MATHVET; GENETY; BERNARD; BEROUD; MARTIN; DAMBUY; RICHARD; COURLAND; BEROARD; BERRET; GODARD; CHASSAIGNON; MEUNIER; MENON; GOYARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Antoine DURAND, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHASSAIGNON, notaire à Belleville. Autres noms cités : PRALON; MORTIER; LABROSSE; CLAVELLE; CHAFFOLTE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1854
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François JUVANON, rentier à Belleville, époux de Marie CRÉPET, Christophe CRÉPET, architecte à Lyon, Alexis Frédéric (?) BESSARD, propriétaire, Jean BESSARD, banquier, tous deux à Tournus, Louis FRAUX, dabitant à Villeurbanne, et autres. Voir doc. 25851.

Localisation : Belleville / Année : 1853
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Joseph-Marie GUILLARD, propriétaire-vinaigrier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHASSAIGNON, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHEREL; COTTIN; BORIES; PENET; BOUCHET; GASQUET; CHAFFOT; GATZ; THORAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1852
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Michel BERNARD, quincaillier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHASSAIGNON, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAMBERT; LONGEROND; GOETZ; MICHON; CHARRIN; MONTOUX; DETHIEUX; CHAFFOLT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1851
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de madame SAPIN, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me MAZOYER, notaire à Lancié. Autres noms cités : GUILLON; SALVANIAC; CARTHELIER; DEVERCHÈRES; BALMONT; HARANGUE; JACQUET; GUINET. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1850
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Marie DURNERIN, cultivateur demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : JOUBERT; DUGELAY; CHOSSON; DEBRUN; SALVANIAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1848
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Michel LAFOND, tonnelier demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me DULAC, notaire à Belleville. Autres noms cités : DESCOMBES; LONTENAS; CEILLARD; MALVAL; BALOFFY; PLATET; CHASSAIGNON; CHARRAT; BOYER; DABRY; CHOSSON; DUCLAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1843
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange au nom de Benoit FREREJEAN, propriétaire-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me DULAC, notaire à Belleville. Autres noms cités : MONTDESERT; MICHEL; MURARD; BOYER; CARTELLIER; DUCHAMPS; LAISSÉ; MÉCHET; CHARRAT; OUISTE; DUPOND; CHAUCHOT; DAMONT; SERVIN; BLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Villeurbanne / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Pierre CHAMBARD, propriétaire demeurant à Villeurbanne. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LEVET; COLLOMB; BONNEVAUX; OLIVIER; BAUD; LABBE; GAY; FAUGIER; BRUYN; FLEURI; FAVRE; DECOURT; MOINE; REYMOND; DUMAINE; PINAY; LEMARON; TURREL; GADET; ROSTAIN; RIEUSSEC; MATHIAN; BESSON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1839
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Gabriel AUMIOT, cordonnier demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me DULAC, notaire à Belleville. Autres noms cités : GUILLERMIN; DABRY; AUGUIOT; COURNASSON; PALMIER; BINOT; PERROND; BARDIN; BECHET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Beaujeu / Année : 1833
Type d'acte : Cession et transport, quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droit mobilier et immobilier, de parts et portions, de la succession délaissée (ainsi que quittance), par Claude COLLIER, (le père), premier du nom, de Saint-Étienne-Lavarenne. Par : 1°) Antoine COLLIER, propriétaire-boucher, demeurant à Beaujeu. 2°) François COLLIER, propriétaire-boulanger, demeurant au hameau de la Jardinnière, commune d'Odenas. 3°) Benoîte COLLIER, épouse de François GOINE, cabaretier, demeurant commune de Saint-Étienne- Lavarenne, au lieudit du Bourg. Cession et transport, à François PULLIAT, propriétaire-agriculteur, demeurant Saint-Étienne-Lavarenne, leur beau-frère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PERROUD, notaire d'Odenas, canton de Belleville, arrondissement de Villefranche (Rhône). Voir doc. n°38897.

Localisation : Saint-Lager / Année : 1821
Type d'acte : contrat - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat au nom de Étienne LAFONT, vigneron demeurant à Saint-Lager. Acte dressé par Me DULAC, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUSSER; CHINIARD; SOUBEYRAND. Tampon du timbre.

Localisation : Versailles / Année : 1810
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription d'hypothèque. Formulaire pré-imprimé à l'entête du département de la Seine, 2ème conservation des hypothèques.Concerne divers bâtiments, jardins et dépendances, faisant partie d'une propriété, située à Paris-Belleville. Sur une vente aux enchères adjugée à la requête de Jean Armand LASNE, propriétaire à Versailles, 74 rue des Chantiers. Et Édouard PÉRON, demeurant à Paris. À Aimé Victor BALUZE, propriétaire à Paris -Belleville, 13 Grand-Rue, ainsi qu'à Thérèse Eugénie Gabrielle PORTENEUVE, demeurant même commune, 20 rue Lesage. Autres noms cités: Jean Sébastien VAUME et Jeanne Marie DANTON, son épouse; Françoise Angélique DUFOUR, veuve de DELEROIS à Franville; Isidore Bonaventure DELACROIX, demeurant Franville; DELACROIX, père, même commune. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon encre de Me Ch.DAUPELEY, avoué, demeurant 32 rue Notre-Dame des Victoires (Seine).

Localisation : Lyon / Année :
Type d'acte : Promesses de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Promesses de mariage au nom de Henri-Marius PÉLANJON, architecte demeurant à Lyon. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : MINJARD; MOREAU; VACHON; DUCLOS. Tampon du timbre.