Localisation : Belmont / Année : XVIe
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de Caude PREVOT (?), Laurent LOGIER (ou LEGIER ? ou LESSARD ?), un certain LORMOT (?) et d'autres de Belmont (?).

Localisation : F - Haute-Loire - Lamothe / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antonine JARLIER, veuve de Jean MINGAUD, propriétaire à Lamothe, et Gaston BRIHAT, époux BELMONT, propriétaire à Lamothe. Par devant Joseph VERDIER, notaire à Brioude, et autres. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Seine-Maritime - Le Havre / Année : 1931
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les fils d'Eugène CRUE, cafés et poivres au Havre, et madame veuve Joseph RALLET, à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : F - Pyrénées-Atlant. - Hendaye / Année : 1930
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Entre Daniel DELMAS, manufacture de bérets basques à Hendaye, et madame RALLET, négociante à Bussières-les-Belmont. Document imprimé et sténographié.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1929
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Antomé FAVRE, propriétaire à Belmont-luthézieu. Acte dressé par Me MANQUOIS, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : BERTHOLLES; FRANCILLON; BILLON; MORARD; VERDAUL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Anse / Année : 1929
Type d'acte : Legs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Legs au nom de Laurent-Léonard CHARDONNAY, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: FREROT; GOUJON; BOISSONNAT; SABY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Culoz / Année : 1928
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une vigne sur la commune de Belmont, par Adèle-Joséphine RESSAT, propriétaire demeurant à Culoz avec son époux Marie-françois CHAMPARD. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: FOLLIET; VAUDARET; COLLOMB; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Anse / Année : 1928
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Jean-Claude BOISSONNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOUJON; CAILLOT; LACROIX; SABY; GIRAUD; CHERBLANC; FREROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Anse / Année : 1927
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament au nom de Jean BOISSONNAT, propriétaire demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LAURENT; CHERBLANC; CHAMPAGNON; CHAPELAIN; GOUJON; FREROT; CHARDONNAY; GIRAUD; SABY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune Virieu-le-Grand, par Louis BORNAREL, propriétaire-cultivateur demeurant à Samonod, commune de Belmont, avec son épouse Anthelmette FAYOLLE. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: CARRIER; VINCENT; LOURDEL; CLERC; VENIN; COULON; GONDOIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Philibert CARRAZ, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu, avec son épouse Hélène-Clémence VENIN. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GUYON; GROSSET; LANSU; MARTINOD; CHAVERNOZ; LOURDEL; BORNAVEL; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1923 ?
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre madame RALLET, négociante à Bussières-les-Belmont, et les établissements CHARMOIS & GUYOT à Rancy, manufacture de chaussures. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé à Belmont, au lieudit "de Paradis". Par 1°) Barthélémy CROZET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux, époux en premières noces de Marguerite SEIGNOL. 2°)Mathilde EMOND, veuve de Georges MAUDOIGT, propriétaire, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux. Pour l'acquéreur, Jeanne GOUJON, veuve de Jean BOISSONNAT, propriétaire, cultivatrices, demeurant à Belmont, lieu de Paradis. Mention des origines de propriété. Joint au document, 1°) (acte épinglé, première page) Une convention établissant une réglementation des eaux destinées à l'arrosage de leurs prés contigus, situés à Belmont. 2°) Un certificat de "non inscription sur transcription", de la Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saone (formulaire imprimé). Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues (Rhône). Tampon encre du notaire. Tampon de la Transcription des Hypothèques de Villefranche (Rhône). Document dactylographié. Signatures lisibles, GUERRY, POITRASSON, et autres illisibles. Couverture, bas de page, impimé. Document cousu.

Localisation : Belmont / Année : 1920
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de vente au nom de Louis CHENAVAZ, propriétaire-cultivateur demeurant à Voglands, avec son épouse Louise CHEVALIER. Acte dressé par Me Placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CARRIER; THIBOUD; GIRERD; VINCENT; ABRY; PENNET; PICQUET.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1919
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la raffinerie de pétrole PAIX & Cie, à Douai, et Joseph RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé. Raffinerie sise aussi à Paris.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1917
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre E. BROCA, de Paris, et J. RALLET, de Bussières-les-Belmont. On cite d'autres noms.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1916
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur FAVRE, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : MOUTARDE; MÉTRAL; PONTAIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1916
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre P. DELAGARDE, spécialité de cafés concentrés en gros à Rouen, et J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1916
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre J. RALLET, de Bussières-les-Belmont, et P. LEPROU, BOUDREAU & Cie, négociants commissionnaires à Paris.

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1914
Type d'acte : Mandat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre P. DELAGARDE, spécialité de cafés concentrés en gros à Rouen, et J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. On trouve aussi le nom de P. VARIN-BERNIER fils à Bar-le-Duc, et autres.

Localisation : Charnay / Année : 1912
Type d'acte : Prorogation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prorogation de délai au nom de Jean-Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GROS; DENONFOUX; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1911
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques et radiation. Contre Françoise Émilie TOROMBERT, épouse de Jules GAUD, cultivateurs demeurant à Massignieu de Belmont. Il est notifié dans le premier volume, une condamnation pour délit de chasse, concernant Abel GAUD (fils). Le reste des volumes décrit l'hypothèque conventionnelle et légale. Formulaire d'inscription avec l'entête imprimée. Autres noms cités, Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Laure Isidore Julie POCHET, propriétaire demeurant à Champagne. Eugène GAUD, propriétaire, demeurant à Voirieu-le-Grand. Voir les documents n°36579, 36580, 36581.

Localisation : Champagne / Année : 1910
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Héritage de Jules GAUD, époux de Françoise TOROMBERT, en leur vivant, propriétaires demeurant à Massignieu. Vente de biens, situés à Massignieu, commune de Belmont. Après désignation en jugement pour, 1) Victor François GAUD, propriétaire, demeurant à Champagne. 2) Léon GAUD, retraité, demeurant à Paris. Contre, 1) Abel GAUD, propriétaire, demeurant à Lyon, chez Mme FERDINAND. 2) Mélanie GAUG, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. Convention pour la mise en adjudication. Acquéreurs des différents lots, Me Francisque JOLY, avoué à Belley, adjudicataire pour et au nom de Victor GAUD. Marie VAUTARET, propriétaire, demeurant à Massignieu. Louis Joseph Achile TOROMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Champdessins, commune de Belmont. Eugène FOLLIET, propriétaire demeurant à Masignieu. Document relié. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du notaire et de l'inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Marque du timbre de quittance. Couverture rouge cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Voir document n°36580, 36581, 36582.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1910
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Gosse de donation entre vifs au nom de Anthelmette CHEVALIER, veuve de André-Joseph dit Auguste BOUVERAT, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: DESJANDIN; CHENAVAZ; ROUX; ANCIAN; COLLOMB; VENIN; ECHAMPARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : F - Jura - Arbois / Année : 1909
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alphonse MICHEL, agent général d'assurances à Arbois, et J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document avec bel en-tête. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1909
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre G. FOURRIER, représentant de fabriques à Besançon, et monsieur RALLET, de Bussières-les-Belmont.

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1908
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Lettre du syndicat agricole du canton de Delle, Morvillars (Haut-Rhin), signée.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Deux documents imprimés. 1) Formulaire de déclaration de mutation par décès (1907). Succession de Louise DUBOIS, veuve de Anthelme Marie MASSET, propriétaire aubergiste, domiciliée à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, (Ses cinq enfants), héritiés, Claudine MAGNIN, dite Clotilde, épouse de Sylvain SYLLA PRUGNAT, chef de gare, demeurant à Combe-la-ville. Marguerite Marie, épouse de Julien VALANTIN (?). Augustine, épouse de Laurent GENET, demeurant à Virieu-le-Grand. Julie, épouse de BOURBON, demeurant à Bourg. Jeanne, épouse de GENET, demeurant en Algérie. Rosalie MASSET, épouse de Émile BEGO, demeurant à Virieu-le-Grand, cessionnaire de la succession. Le document comporte l'inventaire des biens, sur Virieu-le-Grand, Pugieu et Belmont. 2) Formulaire de désignation de mandataire (1928). Par Gustave Jacques Sylvain PRUGNAT, industriel, demeurant à Moret-sur-Loing. Héritier de Joseph Sylvain Sylla PRUGNAT, (son père). Tampon de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1902
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MARIN; BOUVARD; GUYON; MICHAUD; GENET; JANET; FAVRE; BERTHOLIER; NANTON; PERRODY; BESSON. Tampon du timbre.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1901
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement concernant une adjudication au préjudice de Jean Pierre NANTON, propriétaire, demeurant à Luthézieu, époux de Marie Louise BESSON. Il est reproché à la veuve NANTON, le manque d'inventaire après décès de son mari. Et d'avoir fait sienne des valeurs composant la communauté du couple. Autres noms cités, Francisque JOLY, avoué. Vital CHABOUX, notaire. HABRARD, receveur de l'enregistrement des créances. DUBIÉ, avoué, assisté de BÉGÉRARD, avocat. Auguste Philippe SIMONET, propriétaire, demeurant commune de Luthézieu, acquéreur. Marin NANTON, propriétaire, demeurant même commune. Tampons, du timbre et du tribunal de Belley.

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1899
Type d'acte : Mandat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite monsieur ALLEMAND-DUSSY, négociant à Bussières-les-Belmont, VARIN-BERNIER, de Langres, BARDEZ & PERNET, de Vesoul, etc. Document en partie imprimé avec bel en-tête. On cite d'autres noms, tels DOLFUSS-MIEG, de Mulhouse.

Localisation : F - Haute-Marne - Langres / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antony BOULLY, chapellier à Langres, et monsieur ALLEMAND, de Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé avec timbre et bel en-tête.

Localisation : Belmont / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage de succession. Entre 1) Denise Antoinette VAUTARET, veuve de Étienne NERBOLLIER, propriétaire, demeurant à Belmont. 2) Marianne BROSSARD, veuve de Hippolyte Anthelme NERBOLLIER, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Hippolyte Anthelme Félix NERBOLLIER, fils de Marianne BROSSARD. Ayant comme aïeule paternelle Denise Antoinette VAUTARET. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié. Couverture cartonnée ayant en bas de page l'adresse imprimée du notaire. Acte dressé par Me Marius Joseph MARCHAND, notaire à Belley. (Une inscription faite au crayon sur la couverture, "A remettre à Mr BOUVERAT"). Voir document n°36535.

Localisation : Belmont / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par les consorts RENAUD, demeurant Belmont, (Rhône) et leurs créanciers, à Antoine GOURD, négociant, demeurant Lyon Vaise, l'acquéreur, par adjudication, de la propriété de Marie DISPOT, veuve de Henri RENAUD, cultivatrice, demeurant à Belmont, (Rhône). Tutrice de ses 5 enfants, Marie-Céline, Claudine, Clément, Louis et Alexandre RENAUD. Autres noms cités, Henri François RENAUD, domestique, demeurant Lentilly, lieu de Lachaux, chez GODARD. Marie Judith GODARD, première épouse de Henri RENAUD. Jean PÉROL, boulanger, demeurant à Chatillon-d'Azergues. Jean Antoine Marie Joseph GENIN, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche, y demeurant. François DENIS, propriétaire, menuisier, demeurant à Charbonnière. Témoins appelés, Antoine MARDUEL, charron,, et Jean Louis CHAPOULE, serrurier, demeurant tous deux à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document n°38444.

Localisation : Anse / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 53 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de Jeanne-Marie SATIN, cultivatrice demeurant à Belmont. Autres noms cités: MÉNON; CABARD; CEILLARD; MAGNY; CHATANAY; CHAPOULE; BOUYER; CHAVAUD; MAZET; BINE; THÈVE; TRUCHET; GIRIN; DÉGOUSTE; RIONDELET; CHAMONARD; CHARBONNET; MONTERRAD; DORIEUX; MARTINET; GERMAIN; JACQUET; BRUYN; ROPOSTE; SYLVESTRE; DECRAND; DUMAS; DÉCHET; DÉGUT; LILLOT; MENON; BLANC; CARRET; CHEVRET; MICHAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1887
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Louis FAVRE, négociant demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : MOCOZET; DUBIÉ; PENNET; BARRAS; BEGERARD; BRILLAD; SAVARIN. Tampon du timbre.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1885
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Louis FAVRE, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : PIERROT; MOCOZET; BÉGÉRARD; BERAUD; BORNEX; BRILLAT; SAVARIN; SADON; BRILLAT; CARRAZ; PERRIER; BRENOT; CHARPY; BRENOT; GRILLET; VACHAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Flaxieu / Année : 1879
Type d'acte : Obligatiopn - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Convention de remboursement d'un prêt. Créancière, Anthelmette Etiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert, dit Marius DUCRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Flaxieu. Père et mère de Francisque Marie DUCRET, propriétaire, seul héritier. Contre Jules GAUD, fils d'Honoré, époux de Émilie Françoise TOROMBERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu-de-Belmont, canton de Virieu-le-Grand. Joint au document, l'inscripion et les renouvellements d'hypothèques. Tampons, du timbre, de l'enregistrement à Belley, des notaires DÉNARIÉ, QUATRE et RÉMONDAT, tous demeurant Ceyzérieu. Sur la page de couverture se trouve deux notes de Mme DUCRET (signatures lisibles), avec timbre de quittances. Voir document n°36579, 36581, 36582.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1873
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Honnoré PERNETY, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me BÉGÉRARD, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FAVIER; CHARNY; RAMEL; DUMAINE; CHARNU. Tampon du timbre.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1872
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Louis FAVRE, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : DOR; BLANC; CARRON; HERBOLLIER; CHABON; DUMAINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1870
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de madame FAVIER, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : DAR; GIROD; PERNETY; LINOT. Tampon du timbre.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1868
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de Louis PERRET, fils de François, marié à Pauline DUBIEZ, propriétaire, demeurant à Massignieu de Belmont. Pour les acquéreurs (achat d'une terre), Louis BERTHELIER, époux de Marie Anthelmette DUPOMMIER, propriétaires cultivateurs, demeurant même commune. Acte dressé par Me Joseph GIRAUD, notaire demeurant à Belley. Tampons, du timbre et du notaire.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1863
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Antoine BERGERON, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : BOUVIER; JUILLET; BEGERARD; PERNETY; RAVET; CUNY; RAVET; GIROD; CERDON. Tampon du timbre.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1862
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réglement de comptes. Liquidation et partage des successions. Entre, 1) Louis BERTHOLIER, propriétaire, demeurent à Massignieu, commune de Belmont. 2) Henriette BERTHOLIER, (sa fille), épouse de François FOLLIET, propriétaires. 3) Louise BERTHOLIER, (autre fille), épouse de Jules DELOICELLE, cordonnier. Autres noms cités, Louise BOUVIER, épouse en premières noces de Claude MOREL, ayant trois enfants de cette union, Mariette, épouse de Jules NAVETTE, ferblantier demeurant à Champagne, François et second François, instituteur, deumeurant à Champagne. Louis BERTHELIER, épouse en deuxième noces, la dite Françoise BOUVIER. Acte dressé par Émile Pâul Isidore BRUN, notaire résidant à Yon, canton de Champagne. Tampon du timbre. Voir dociment n°36517.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1860
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Louis PERNETY, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : BEROD; GIRIN; CLAVIÈRE; RAVET; BRILLAT; CUNY; CHARPY; PICARD; ROCQUE; CARROZ; BOUVERAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Anse / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 41 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche/Saône au nom de Pierre BÉRARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Autres noms cités: DÉCRAND; NINJON; GREPPO; RAYMOND; DENOGEL; BROSSETTE; PAQUET; BOUCHERIE; MAJET; MAGNY; CORSAUD; BALMOND; NACHURY; COTTON; PREL; CHAPONNY; CHAZAY; DUNOIZAN; MINJON; ALLEJARD; CHAUCHAS; ROYÉ; BELLIARD; ROBERT; FAYARD; BAUDON; BEDIN; GUILLOT; GAMICHON; ROBERT; FAURAX; LALIVE; MOREL; MOUL; FAYARD; DELUCHARME. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : F - Loire - Belmont-de-la-Loire / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Benoit CHASSY, mari d'Antoinette MARCHAND, maçons demeurant à Belmont-de-la-Loire (?), et François ROVIER (?), cultivateur à Belmont. On cite d'autres noms.

Localisation : Belmont / Année : 1852
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens immobiliers, après le décès de Marie ROMY, épouse en secondes noces de DÉCRAND, père. Pour ses héritiers, Jeanne DUMAS, épouse de Noël CORSANT, propriétaire, cultivateur, demeurant Marcy-sur-Ance. Claire DUMAS, épouse de Fleury BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Sarcey, canton de Larbresle. Pierre DÉCRAND, fils, propriétaire, cultivateur, demeurant Belmont. Pierre DÉCRAND, père, propriétaire, cultivateur, demeurant Belmont. Division en quatre lots. Description des biens. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Michel PÉCHET, chef d'institution, tous deux témoins appelés, demeurant Chazey-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Joint au document une petite note, composée d'une phrase. Document cousu. Voir document n°38447, 38448, 38449.

Localisation : La Chapelle-sous-Dun / Année : 1848
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Benoit ROBIN, de la Chapelle-sous-Dun, les consorts RAVIER, de Coublanc, et François RAVIER, de Belmont. Par devant maître DÉROCHE, notaire à Belmont.

Localisation : Lyon / Année : 1837
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de droits successifs. Par Guillaumette GARANJOUX, épouse d'Antoine DEBELMONT, fabriquant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, 90 rue des Forges, quartier Saint-Just. Héritière de Claude GARANJOUX, son père, demeurant de son vivant à Limonest. Soeur de (autre) Claude GARANJOUX, son frère, propriétaire cultivateur, demeurant à Limonest. Pour lequel, sa soeur, lui fait, un transport de droits successifs. Autres noms cités, Jacques BAS, instituteur, et Antoine CHARDONNAIS, aubergiste. Tampon du timbre. Cachet à sec collé, du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : F - Saône-et-Loire - La Chapelle-sous-Dun / Année : 1830
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Furent présents Thomas RAVIER (?), cultivateur fermier à Belmont, veuf d'Antoinette BAJARD, de laquelle il eut François RAVIER, ladite BAJARD étant cultivatrice à Belmont, d'une part ; et Jacqueline GATILLE, aide d'agriculture, à La Chapelle-sous-Dun, fille de feus Jean GATILLE et de Claudine VERCHERE. Par devant Pierre François Denis (?) JACQUIER, notaire à La Clayette, et autres.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1827
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Jean-Baptiste GONGUET, cultivateur à Belmont-Luthezieu. Autres noms cités : PERNETY; FAVIER; CUNY; RAVET; BUCELLE. Tampon du timbre.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1818
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Honoré PERNETY, propriétaire-cultivateur à Luthezieux. Acte dressé par Me PERNETY, notaire à Luthézieux. Autres noms cités : POCHET; LAUZIÈRE; MALFROY; GIROD; DORD; HUMBERT; ROUX; CHARPENTIER; LAUZIÈRE; DUPAR; GUERIN; PERINET; CYVOIT; REVOUX; GENET; GARGIN. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1817
Type d'acte : Arrêté-préfectoral - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Arrêté préfectoral au nom de Claude LEMERLE, tanneur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: ROY; GARNIER; DURAND; DELOUVIER; JARLAUD; PIAT; BIDAUT; LHOMME; BELMONT; DAMAS; ROVERRE; PLICHON; BONNARD; BELIN; GOSSOT; LECOMTE; CRETENET; GAUTRELET; MAUGRAS; BOISSELET; JARLAUD. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1812
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Louis PERRUTY, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : MEYGRET; DUPAS; POCHA; REVOUX; CYVAT; FUVIER; GLURGIN; METRAL; GUCET; MOLLARD; DECHOURZURE; BRUNET.

Localisation : Belmont / Année : 1755
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Antoine BOITTEUN, demeurant à Belmont. Autres noms cités: CHADELAIN; THOURRET; FIFFIAU; PEGUYOR; BOUÇON; THIEBAULT.

Localisation : F - Gers - Belmont / Année : 1718
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Guilhem BASCOU, laboureur, fils de Benture (?) BASCOU et de Janne BERGALASSE, d'une part, et, d'autre part, Marie LASSERRE, fille de Bernard LASSERRE et de Dommenge GIRARD, tous de Belmont. On nomme Jeanneu (?) BASCOU, Joseph BASCOU, Bernard BERGALASSE, ainsi que uilhaumès LAHITTE, Jeannet LASSERRE, et autres. Document avec marque fiscale de la généralité d'Auch et de Pau. Il y a plusieurs Belmont dans cette généralité.

Localisation : France / Année : 1596
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jehan, Jacques et Anthoine de LA BARRE de BELMONT, frères, enfants et héritiers d'André de LA BARRE, en son vivant dudit Belmont (il y 18 Belmont en France). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1477
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Domaine de la bastide de Belmont, terroir de Marseille. Copie de la teneur de lettres patentes du Roi d'Anjou portant donation de juridiction en faveur de Noble CLAU DE BELMONT (sans date, XVIIIe siècle).