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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38098 - ROY ( Cultivateur )

Localisation : Belvoir / Année : 1827
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le juge de paix de Clerval. A la requête deJean François ROY, cultivateur, demeurant à Belvoir. Contre Hyacynte VERNIER, propriétaire, demeurant audit Belvoir. Concerne un litige de délimitation de parcelles de terre. Tampon du timbre. Procès verbal dressé par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval.

38219 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1825
Type d'acte : Sommations de paiements - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs sommations de paiements. Concerne de nombreux billets à ordres, actés par François COTTARD, huissier, exerçant près du Tribunal de Première Instance à Baume. Autres noms cités, COURVOISIER, canton de Clerval; Bernard BORACK, demeurant chez FONTAINE, à Clerval, contre Gabriel VINCENT; François BERNARD, marchant de chevaux, demeurant Belfort; BONCHAL frère, (BOUCHAL), maître de forge, à Besançon; MARQUISEL, à Strasbourg; Contre, Alexandre CHAINE, (le jeune), propriétaire, propriétaire, pour Quentin LAUCLE (LAUDE), propriétaire, demeurant à Clerval; PERDRIZÉ; GÉRARD; RICHARD, à Besançon; GRENIER, à Montbelliard; CHAMPIN, à Montbelliard; RICHARD, menier, au moulin de Bermont; Pierre SIMONIN, teinturier, à Clerval; Jean FONTAIGNIER (FONTAGNIER), aubergiste à Clerval; CHATELAIN, aubergiste, à Belvoir; Thomas MARCHAND, marchand à Pompierre, près de Baume. Beaucoup de requérants, rédaction souvent illisible. Il s'agit certainement, d'un cahier récapitulatif, des actes rédigés par Me COTTARD. Tampon de timbre. Joint au document, une note intitulé "Vieux papier". Concernant le constat d'un refus de paiement par VULLEMIN. Autres noms ciés, Claude TRIMAILLE, et Cypryen GROSSOT, tous deux cultivateurs, témoins appelés, demeurant Fontaine.

42576 - GARCHER ( propriétaire )

Localisation : Vellerot-lès-Belvoir / Année : 1825
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Martial GARCHER, propriétaire demeurant à Vellerot-lès-Belvoir. Autres noms cités: VIRLY; CHAUVEAU; MAIRET; PERREAU. Tampon du timbre.

38213 - FAIVRE ( Sans profession )

Localisation : Belvoir / Année : 1823
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne le non remboursement d'un prêt. Contre, Marie FAIVRE, veuve de Joseph FENIX (?), demeurant à Belvoir. Au préjudice de Françoise FAIVRE, veuve d'Augustin MYON, et Marie Claude COLARD, veuve d'Alexis MYON, lesquelles font élection de domicile, chez PAILLEY, maire de Belvoir. Extrait des minutes du greffe de justice, du canton de Clerval. Tampon du timbre. Signature lisible d'Antoine COTTARD, huissier à Clerval.

38188 - GUY ( Négociant )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1823
Type d'acte : Vente à l'enchère - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente à l'enchère de différente marchandises. Par Antoine COTTARD, huissier de Clerval. Vente en place public de Belvoir. A la demande de Joseph GUY, négociant, demeurant à Baume. Liste et prix de vente des marchandises. Tampon du timbre.Signatures lisibles, GUY, COTTARD.

38204 - MAYRE ( Cultivateur )

Localisation : Dambelin / Année : 1821
Type d'acte : Commandement de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement. Sommation faite à l'encontre de Jean François BOUHALIER, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Pour Nicolas Joseph MAYRE, époux de Marie Thérèse POURRON, cultivateur à Dambelin. Autres noms cités, joint un second commandement fait à Jean Claude DELACOUR, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Tampon du timbre. Actes dressés par Antoine COTTARD, huissier auprès du Tribunal de Baume.

38215 - BRESSIN ( Cultivateur )

Localisation : Appenans / Année : 1819
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître de Guillaume VAUTHERIN, demeurant à Belvoir. Par Antoine COTTARD, huissier de la justice de paix du canton de Clerval. Sur une requête de Jacques BRESSIN, cultivateur, demeurant à Appenans.

38099 - BARRET ( Négociant )

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1818
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Clerval. Procès verbal du juge, Claude Ignace DELACOUR, demeurant Belvoir. Comparution des parents et amis de Marcellin Édouard et Claude Mélanie BARRET, enfants de feu Claude Joseph BARRET, négociant de son vivant, demeurant à Sancez-l'Église (?), époux de Jeanne Claude LABEUCHE. Concerne la gestion financière de la succession BARRET, par sa veuve, à l'encontre de ses enfants, héritiers. Autres noms cités, Louis CHATELOT, tuteur subrogé et oncle maternel; Claude Joseph BARRET, grand oncle paternel; Jean Baptiste Alexandre PETIT, oncle paternel par alliance; Jean Pierre VERNIER, cousin paternel par alliance, demeurant à Sancey-le-Grand; Jean Claude FEZEUX (PEZEUX), brigadier forestier, oncle, résident à Sancey-le-Long; Jean Antoine PERREY (FERREY), demeurant Belvoir, en remplacement de Louis fRANÇOIS LABEUCHE, oncle maternel des mineurs. Xavier FAHIER (ou PAHIER), acquéreur demeurant à Sancey-le-Long; Jean Baptiste VUILLEMIN, acquéreur du domaine de Montot. Tampon du timbre. Joint au document, deux citations à comparaître.

38112 - MAYRE ( Cultivateur )

Localisation : Damblain / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Vyt-les-Belvoir, au lieudit "Log-Champ". Par Nicolas Joseph MAYRE, cultivateur, demeurant à (Dambelain), époux de Marie Thérèse POUROU (ou POURON). Pour l'acquéreur, Jean Claude DELACOUR, cultivateur, demeurant à Vyt-les-Belvoir. Autres noms cités, Jeanne Antide ROC, mère et belle-mère des vendeurs. Claude Joseph THIÉBAUD, et Jean François BOUBETIER, cultivateurs demeurant à Vyt-les-Belvoir. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Charles François Noël VUILLIER, notaire, demeurant à Clerval.

38110 - MATHIER ( ? )

Localisation : Porrentruy / Année : 1815
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Exctrait d'acte de huissier. Pour Joseph Placide MATHIEU, demeurant à Porrentruy. Contre Joseph LACEUR, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Concerne une vente de fruits à Jean Antoine FERREY (ou PERRIER), demeurant même commune de Vyt. Tampon du timbre. Acte dressé par Me COTTARD, huissier, demeuran,t à Clerval

38111 - LIGIER ( Propriétaire )

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Sancey (et lieu voisin). Par Jeanne Baptiste LIGIER, veuve de Claude François MOIROT, demeurant au lieudit "En Étard", commune de Sancey-le-Grand, et Jeanne Simonne MOIROT, sa fille, ainsi que Marie Claude MOIROT, épouse de Jean François MOIROT, demeurant à Hanbrivillers (?), et Marie Joseph MOIROT, épouse de Pierre Joseph BARBIER, tous propriétaire, demeurant Sancey-le-Grand. Pour les acquéreurs, Nicolas BIGUENET, et Étienne Lazarre CARTIER, et aussi Fançois Xavier CUENOT, meunier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Cacher à la cire rouge du notaire. Acte dressé par Me PARIS, notaire à la résidence de Belvoir, fait à Sancey-le-Long, canton de Clerval, département du Doubs.

38168 - DELACOUR ( Maire )

Localisation : Vyt-lès-Belvoir / Année : 1802
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant des travaux non-payés. Au préjudice de Claude Ignace DELACOUR, maire de Vyt (requérant). Contre Guillaume PEPIAT, cultivateur, demeurant à Surmont. Extrait des minutes du greffes de justice de paix du canton de Sancey. Autres noms cités, Jean Jacques BARRET, juge de paix, à Sancey; Claude Joseph BEAULET, et Jean Baptiste MONTREVER, asssseurs; PETITJEAN, greffier. Tampon du timbre fiscal, découpé. Signature lisible, PETITJEAN.