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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
2726 - ROSSAT ( aubergiste )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Production dans l'ordre de ROSSAT (?), aubergiste à Grandvillars, pour Joseph MELLIERE (?) et Françoise ROSSELOT, son épouse, propriétaires à Bermont.
42705 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Angélique TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; TAVERNIER; BERMONT. Tampon du timbre.
38219 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1825
Type d'acte : Sommations de paiements - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs sommations de paiements. Concerne de nombreux billets à ordres, actés par François COTTARD, huissier, exerçant près du Tribunal de Première Instance à Baume. Autres noms cités, COURVOISIER, canton de Clerval; Bernard BORACK, demeurant chez FONTAINE, à Clerval, contre Gabriel VINCENT; François BERNARD, marchant de chevaux, demeurant Belfort; BONCHAL frère, (BOUCHAL), maître de forge, à Besançon; MARQUISEL, à Strasbourg; Contre, Alexandre CHAINE, (le jeune), propriétaire, propriétaire, pour Quentin LAUCLE (LAUDE), propriétaire, demeurant à Clerval; PERDRIZÉ; GÉRARD; RICHARD, à Besançon; GRENIER, à Montbelliard; CHAMPIN, à Montbelliard; RICHARD, menier, au moulin de Bermont; Pierre SIMONIN, teinturier, à Clerval; Jean FONTAIGNIER (FONTAGNIER), aubergiste à Clerval; CHATELAIN, aubergiste, à Belvoir; Thomas MARCHAND, marchand à Pompierre, près de Baume. Beaucoup de requérants, rédaction souvent illisible. Il s'agit certainement, d'un cahier récapitulatif, des actes rédigés par Me COTTARD. Tampon de timbre. Joint au document, une note intitulé "Vieux papier". Concernant le constat d'un refus de paiement par VULLEMIN. Autres noms ciés, Claude TRIMAILLE, et Cypryen GROSSOT, tous deux cultivateurs, témoins appelés, demeurant Fontaine.
42643 - TANCHARD ( juge )

Localisation : Clerval / Année : 1803
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Marie-Louis TANCHARD, juge demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; PERGAUD; VUILLIER; ROUSSEL; MOLARD; PIROULIN; FRAYON; VORGY; FOURNIER; GUILLAUME; SIMONIN; PAHIN; ROY; GAUFFROY; BERTHOD; MOREL; SAVOUREY; CHEVIER; DOUTEY; ARDIOT; GRABER; RENAUD; THIEBAUD; MOTTELIN; GAUDERON; PERROL; LAZARD; MONARD; MOUROT; JUFREY; BATAILLARD; COBELIN; HAMBERT; BERMONT; LEGRAND; JUSSEY; BAILLY; GRENET; BERNOT; GROSRICHAUD; THOURET; DERAY; GRANDET; LENOIR; MAGUIN; LEGER; THOURET; GOLZOT; GERMAIN; LEGER; VUILLIER; BANAUD; MOTTE; CHOPARD; JACQUOT; BOURGEON; GUOGAUD; ; LEMAIRE; MOUCHEL; DUBOIS; GROSSOT; et autres noms. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
24419 - BOREL ( Syndic )

Localisation : Mens / Année : 1791
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les sieurs Joseph BERMONT, Pierre BOREL, syndic, SIBEY, syndic, DUPORT et BERTON. Affaire allant de 1651 à 1791. On cite Grenoble.
2124 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bermont / Année : 0
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à faire comparaître le maire, ses adjoints et le garde (champêtre ?) de Bermont. Sans plus de précisions.