Localisation : Besançon / Année : 1953
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marthe Alexandra Marguerite SEVOZ, gérante de société à Besançon, épouse de Pierre André CONTEJEAN, employé des postes, Madeleine Marcelle Lydie SEVOZ, épouse de Maximin René Marcel BORDE, inspecteur des douanes à Paris, Waldemar Alexandre Blaise Alphonse SEVOZ, boyaudier à Besançon, époux divorcé de Colette DUMONT, Simone Andrée Véra SEVOZ, épouse séparée de Gabriel Marie Joseph MATHEY, directeur général des docks à Besançon, Alexandre Roger Maurice SEVOZ, vétérinaire à Baume-les-Dames, enfants de feue Julie Étiennette Marguerite DONY, veuve en premières noces d'Alexandre Waldemar SEVOZ et en secondes d'Alphonse CUENIN, ayant habité à Besançon. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1944
Type d'acte : Carte d'identité - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Carte d'identité de Marie-Françoise PANET, née à Besançon le 17 mai 1934, y demeurant. Avec photo. Voir doc.4560.

Localisation : Somme / Année : 1941
Type d'acte : Notes d'archives - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes dactylographiées d'archives avec références bibliographiques. Origines : Bibliothèque d'Arras, archives du Nord à Lille, archives du château de Tilloloy, société des antiquaires de Picardie, archives de la Société Historique de Compiègne, Bibliothèque Nationale, collection MOREL de Thoisy, histoire de Bourgogne. Autres noms cités, Louis XII, François 1er, le Cardinal WOLSEY, archevue d'York "Lieutenant Général et Légat du Roi Henri VIII", Léon X, l'Empereur Charles-Quint, Antoine Du PRAT, chevalier, chancelierde François 1er, Jean de CARONDELET, chamoine de Besançon, Évêque de Palerme, Odet de FOIX, maréchal de France, vice-roi de Naples, frère du seigneur de LESCUN. Nombreux autres personnages historiques.

Localisation : Delle / Année : 1933
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal pour dégât à la propriété publique, dressé par Sylvain ARAGON, garde champêtre, demeurant commune de Delle. Contre Joséphine Adèle MICHELAT, veuve MICHELAT, née à Besançon, (Doubs). Le garde champêtre constate que des poules picorent dans un champ appartenant à Célestin SCHMITT, propriétaire demeurant même commune. À l'entête du territoire de Belfort, canton de Delle. Mairie de Delle. Note au crayon sous l'entête. Voir doc. n°39581.

Localisation : F - Doubs - Charquemont / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Augustine JACQUES, demeurant à Boult, veuve en premières noces de Jules MARCHE et en secondes d'Alexandre CORDIER, et Henri BAZEAUD, voiturier, époux de Maria Constance MARCHE, de Boult, d'une part, et Auguste Achille Edmond QUENOT, horloger à Charquemont. On cite Maurice ARNOUT, notaire à Besançon, Joseph DELAVAUX, cultivateur, Eugénie GAUDARD, son épouse, de Longevelle, Adélaïde BLANCHOT, de Boult, veuve d'Alexandre DELAVAUX, Charles DELAVAUX, époux de Mathilde GUEY, de Bucey, Valentine DELAVAUX, épouse de François JARY, menuisier à Besançon, etc.

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes déposées au greffe du Tribunal du canton de Saint-Laurent, arrondissement de Saint-Claude, département du Jura. Jugement concernant un litige de terrain, et la coupe d'un sapin. Entre, Paul BARIOD, industriel, demeurant à Saint-Maurice, et Louis Joseph GRILLET, tailleur, demeurant même commune. Lequel est mandataire de sa fille, Marie Marguerite Jeanne GRILLET. Autres noms cités, Alexandre Ennemond CHARLET, juge. Paul THOUVEREZ, greffier. Joint au document, une assignation. Tampon "Assistance Judicière", (En date de 1899). Tampon de Me KIEFFER, avoué, demeurant à Besançon. Acte dressé par Paul TARTAVEL, huissier, près du Tribunal Civil de Saint-Claude, demeurant à Saint-Laurent (Jura). Tampon de Paul TARTAVAEL, huissier. Signature lisible, TARTAVEL. Document collé. Assignation, piéce détachée.

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois documents pour une signification en jugement. 1)° Courrier de Me TARTAVEL, huissier, à Saint-Laurent-du-Jura. Pour Paul BARRIOD, industriel à Saint-Maurice, (Jura). Il est fait mention de suspention de poursuites, ainsi que de notes de frais. 2°) Requête en réassignation, du 24 juin 1899. Noms cités, Madame veuve GRILLET, demeurant Sain-Maurice. Jeanne GRILLET, même lieu, mère de Alphonse GRILLET, veuve de M. GRILLET, tailleur. Paul BAROD, propriétaire à Saint-Maurice. Tampon de l'Assistance Judiciaire. Tampon de Me KIEFFER, avoué, à la Cour de Besançon. Me Paul TARTAVEL, huissier à Saint-Laurent-du-Jura. 3°) En date de 1932, note de signification, faite à Paul BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Sur la requête de Mme la veuve GRILLET, demeurant Sain-Maurice. Jeanne GRILLET, même lieu, mère de Alphonse GRILLET, veuve de M. GRILLET, tailleur. Paul BAROD, propriétaire à Saint-Maurice. Tampon de l'Assistance Judiciaire. Tampon de Me KIEFFER, avoué, à la Cour de Besançon. Me Paul TARTAVEL, huissier à Saint-Laurent-du-Jura. Document dactylographiés. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété après décès, de Césarine Emélie PEYSSON (Fille de Nestor PEYSSON, et de Josephte Éléonore ERMET, sa mère), veuve de Antoine Catherin GÉNÉRAUX (fils de Paul GÉNÉRAUX et de Claudine PERROT), demeurant à Virieu-le-Grand. Il est notifié dans le document une erreur de nom, située dans l'acte de décès et autre certificat. Autres noms cités, Louis Nestor GÉNÉRAUX, employé de banque, demeurant à Bellegarde-sur-Valserine. Marie Françoise Éléonore GÉNÉRAUX, épouse de Claude Émile REVEL, commissaire-priseur, demeurant à Besançon. Marie Louise GÉNÉRAUX, épouse de Charles Alfred GALISSOT, astronome à l'observatoire de Lyon, demeurant à Saint-Genis-Laval. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à la résidence de Virieu-le-Grand. Tampon de l'acte de l'état civil. Présence de quatre timbre fiscaux, deux de 1fr. et deux de 80c. Document relié. couverture cartonnée avec adresse du notaire imprimée en bas de page. Tampon du notaire.

Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1924
Type d'acte : Congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de mademoiselle Marie GOUYOT, sans profession, Edmond FAHY, huissier à Besançon, a signifié à Emile CRETE, rentier, que la requéreuse lui donne congé. Tous habitant Ornans. Document avec deux timbres, l'un de dimension, l'autre d'effets négociables et non négociables.

Localisation : Besançon / Année : 1918
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de monsieur Henri-Xavier CARMANTRAN, demeurant à Besançon. Acte dressé par Me THIRION, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: CHARLES; DAUVETRAUX; PERRONNE; TRAMU; FOURNEY; JEANDRON; BOUVENOT; LOICHET.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 2 factures délivrées par la 'Maison Charles LANQUETIN' de Besançon, à M. ROUËCHE, curé de Delle.

Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1914
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation de la somme de 6300 francs par Joseph Guillaume GAIFFE et Jules Louis GAIFFE, cultivateurs demeurant au château d'Ornans, au profit du porteur, Charles GALLIOT, avocat à la Cour d'appel de Besançon, représenté par François CUENOT, clerc de notaire, demeurant à Ornans. En annexe : billet de 1885 : Joseph GAIFFE du château d'Ornans reconnaît devoir à Dorothée LALOUE, prorpiétaire à Ornans, la somme de 500 francs.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1912
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne monsieur GUIBARD, de Besançon soigné à l'hôpital privé Feldegg de Berne. Document en partie imprimé avec rare timbre suisse du canton de Berne.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1912
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notes de clinique privée bernoise pour monsieur GUIBARD, de Besançon. Voir document 6918 ? Documents en partie imprimés avec timbre.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1910
Type d'acte : Mobilisation - Pap - A5- - 30 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fascicule de mobilisation, classe 1910, de Louis Henri SANDOZ, habitant et né à Besançon le 18 septembre 1890, garçon coiffeur fils d'Armand SANDOZ et de Victorine FAIVRE. Document avec description de l'intéressé et autres renseignements.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1909
Type d'acte : Lettres - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

5 lettres de l'archevêché de Besançon au curé de Delle.

Localisation : Besançon / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

*Document Partiel* Concerne une vente suite au décès de Paul Charles MINELLE en faveur de Mathilde LALLEMAND sa veuve, Madelaine MINELLE épouse de Maxime FERMIER, et Thérèse MINELLE, épouse de Pierre FERMIER.

Localisation : Besançon / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philippe Émilien BILLOD, propriétaire à Grand'Combe-Châteleu, époux de Julie Appoline JACOUTOT, et Marie Jeanne Thérèse RITH, directrice du lycée de jeunes filles de Besançon. Document en partie imprimé. On cite René BOURGERY, notaire à Morteau.

Localisation : Les Combes / Année : 1903
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alponse BOILLOT, aubergiste aux Combes, époux de Marie SAHY (SALRY ? SABRY ? ou JABRY ?), et Mlle BARTHOD, épouse d'Alphonse Ernest JOGUEL (?), receveur des douanes à Besançon.

Localisation : Besançon / Année : 1902
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jeanne-Marie CLERC, sans-profession demeurant à Besançon. Autres noms cités: DUXIN; PAULET; DAUTREVAUX; VERNEREY; NODIER; POURCHET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1901
Type d'acte : Police - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Police d'assurances contre l'incendie pour les frères et sœurs CORNE, propriétaires à Franois. Document en partie imprimé. On nomme CORDIER, agent général à Besançon.

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1901
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de terrain. De Amédée DONY, maréchal-Ferrant, à Henri FAIVRE, cultivateur, tous deux habitants d'Auxon-Dessus. Autre nom cité, Félicie DONY, née FRICOT. Tampon de timbre fiscal et d'enregistrement à Besançon. Tampon de facturation du bureau des hypothèques.

Localisation : Pouilley-les-Vignes / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre entre, DONY Fernand, maréchal-ferrant, demeurant à Pouillet-les-Vignes, et Anna FAIRE, habitante de Auxon-dessus. Autres noms cités, Félicie DONY, née TRICOT, Me BORDEAUX, notaire à Audeux. Tampon du timbre fiscal et enregistrement à Besançon.

Localisation : F - Doubs - Montgesoye / Année : 1896
Type d'acte : Autorisation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix GUINCHARD, propriétaire à Montgesoye, et BAILLE, directeur de compagnie d'assurance à Besançon. On nomme BOILEUX, notaire à Damprichard, Louis JEANNINGROS (?), clerc de notaire à Damprichard.

Localisation : Besançon / Année : 1895
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hortense Céline VÉRON, demeurant à Besançon, et son époux séparé Charles Pierre DUGAD, demeurant à Lons-le-Saunier. On cite d'autres noms.

Localisation : CH - Jura - Boncourt / Année : 1895
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu délivré par Hubert GIRARDIN au trésorier de la fabrique de Delle pour attester du paiement de 30 francs aux ouvriers qui ont travaillé à l'occasion de la réception de l'archevêque de Besançon.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre de FULBERT, archevêque de Besançon, aux curés des paroisses de son diocèse.

Localisation : Besançon / Année : 1894
Type d'acte : Désistement - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Désistement des obligations et hypothèques à son profit de Charles Joseph DELAU en faveur d'Agusute Germinal GREINER et son épouse Eise DUCOMMUN dit VERRON.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre-circulaire - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre-circulaire de l'archevêque de Besançon aux curés et membres des conseils de fabrique de son diocèse, à propos d'un décret portant règlement d'administration publique sur la comptabilité des fabriques.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1892
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

De Xavier GUIBARD, de Besançon, à son père. Lettre avec très bel en-tête de pensées en couleurs.

Localisation : Ouhans / Année : 1889
Type d'acte : Assignation pour jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre, Hermine BARBIER, fille de Joseph BARBIER, retraité des Douanes à Ouhans, épouse de Claude-Zéphir VACELET, négociant à Pontarlier, soeur de Clémence BARBIER, religieuse à Bourg. De, Annette GRILLET, veuve de Jean-Félicien VACELET, buraliste, demeurant à Sirey et Edmond VAULET, sergent de ville, demeurant Besançon, fils de Jean-Félicien VACELET. Autres noms cités, Joseph BARBIER, retraité des Douanes à Ouhans, Jean-Émile PÉQUEYNOT, huissier après du Tribunal de Bourg. Tampons des huissiers, PEQUEGNOT et BONNEBOUCHE.

Localisation : Le Lauzet-Ubaye / Année : 1887
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Louis Félix François PATIN, ci-devant surnuméraire de l'enregistrement à Besançon, est nommé receveur de l'enregistrement des domaines et du timbre au Lauzet-Ubaye.

Localisation : Besançon / Année : 1886
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Théodore VERMOT, entrepreneur demeurant à Bessançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Bessançon. Autres noms cités: FLUSIN; GUILLAUME; JEANNENOT; GANAY; BARBEROT; PETITHUGUENIN; BESSON; MAZOYHIÉ; LEROUX; BRUSSET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1886
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, vigneron à Besançon. On nomme LACORDAIRE, directeur des contributions directes à Besançon. Document en partie imprimé avec deux timbres postes.

Localisation : Besançon / Année : 1885
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Laurent-Achille ESMOND, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; MALBEC; MONTJOC; BRIGES; MEYLAN; DELIOT: FEDRY; VILOT; MOLANOT; AUTUME; BASSERET; SIMONET; VERSEY; BRULARD; ROY; BAUZON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1885
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de Pierre-Joseph-Victor FERNIER, fabricant d'horlogerie demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités: COLLARDEAU; DELAVELLE; NORMAND; DAGUENET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1884
Type d'acte : Perception - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, vigneron à Besançon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1884
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour une médaille d'argent décernée à GUIBARD, président de la société de secours mutuels des monteurs de boites de Besançon. Document en partie imprimé.

Localisation : Pouilly / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Ferdinand BARTHELET, cultivateur demeurant à Pouilly. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; ROY; MAIGROT; DUSSERT; LAMBERT; LYOT; OSTES; LHOSTE; GARDOT; VEJUX; GRINOU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1883
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance subrogative au nom de Claude-Antoinette-Sophie PARISET, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités: PETITHUGUENIN; BRULARD; LESCOT; CHIFLET; ROY DE LACHAISE; BARTOZEWSKI; BOUYGUES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1883
Type d'acte : décharge - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Décharge au nom de NBERTHELEMOT, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; CARDEY; GRISON; ROBEDOT; BERTRAND; RICKLIN; CHAMBRETTE; ROBARDET; PERREUR; CHENOZ; DURET; DOUIR; ODIGEY; GROS; VUILLECARD; COULON; CHAUVELOT; VUILLECAUT; GUYOT; DUCHEN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre-Antoine BIGOUDOT, propriétaire-cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DELAVELLE, notaire à Besançon. Autres noms cités: RUELLET; JARON; XAVIER; MAISONNEUVE; ROLLE; PROST; PERROT; DUMAY; SAUVAGEOT; ROCHET; LEBON; MOREL; FRIEKER; RENAUD; MARTIN; CHOPARD; BRETILLAT; RUELLET; VERSEY; SOIXTOUT; LANOIX; GAGNEPAIN; BARD; MARCHAUX; FLAGEY; ORMAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Expertise - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des doc. 6814 et 6815. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1882
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie CORNE et Philippe CORNE, propriétaires à Franois, ainsi que Alexandre CORNE, commis négociant à Besançon, et autres. On nomme BARBIES (?), professeur, TAILLEUR, pharmacien, RIPPS, architecte, tous trois à Besançon, ainsi que François LELONG, boucher, et Etienne PAGUET, cultivateur, tous deux à Franois, et autres.

Localisation : Besançon / Année : 1881
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes au nom de Charles-Louis BENDER, comptable demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BOUVARD, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: FUCH; JOSSOT; MONNIER; LANG. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1881
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de radiation, demandé au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône, de l'inscription faite au nom de Claude-Charles REGNIER, docteur en médecine demeurant à Chalon-sur-Saône, contre Jean-Marie PERRUSSON, propriétaire et négociant-fabricant de tuiles, demeurant à Ecuisses avec son épouse Marie-Louise PERRUSSON. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MOUNIER; PETIT; LELONG; BESANÇON; DESBOIS; CATTIN; BOIRET; LOUIS; REGNIER; ALIN; DACLIN; DUPUIS; JOMAIN; MOUNIER; CROZET; DAVID; PERRUSSON; BRUGNOT; SUCHET; REGNIER. Tampon du timbre. Signature du conservateur du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône.

Localisation : Besançon / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre au nom de Marie-Caroline-Hyppolyte-Valentine GANAY, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités: VERMET; DAUBIAN; DELISLE; PETITHUGUENIN; BARBEROT; MALARMEY; ROUSSILON; NOVAQUE; COLOUARD; DROZ; BESSOIR; CHAMBRETTE; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montbéliard / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Nicolas-Joseph-Alexandre-Amédée COLON, maître d'hôtel demeurant à Montbéliard. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : CACHOT; BEVER; CHAMBRETTE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Jules-Eugène PERRELET, ouvrier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : BOU; JEANRICHARD; BOISSENOT; RICKLIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1880
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Pierre COULON, ancien militaire. Document avec signatures. 1880 et 1884.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1879
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre et Jean-Etienne COULON, de Besançon. Document imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1878
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Né le 24 juillet 1820 à Palante (Besançon). Concerne Augustin Antoine GIRARD, fils de François Xavier et Marie Madeleine BURGARD.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1877
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, de Besançon. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1877
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste GRUT, propriétaire demeurant à Chailluz. Autres noms cités : VERMOT; MARTIN; COLLARDEAU; MARGUET; FRICKER; PERRONNE; CRELEROT; HACCARD; JAVAUX; GIROD; BLMANC; PERNET; POURCELOT; COTE; DOMBROSKI; FOURNOT; ORIVAL; DROUHARD; DAUTREVAUX; JOUE; PELET; BOURGEOIS; HUART; HUOT; CHHARMOILLE; FRANÇOIS; BRESSANS; ALIX; REGNAUD; VILLEMIN; CLERGET; ROUSSEY; DROMART; BREDILLOT; GANAY; LABRUNE; ZAREMBA; PETIT; HISZNER; MORIN; FLUSIN; LAFFY; MAZOYHIÉ; TRUMPF; DEMESMAY; BOURQUIN; TRAVELET; VUILLEMIN; CLERC; TRAVELET; DELAVELLE; HENRY; MAZELIER; REGNIER; JACQUARD; LOEWENGUTH; BIRON; DAVID; LABRUME. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1877
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, vigneron à Besançon. On nomme A. BENEYTON et COMTE, percepteurs à Besançon. Documents en partie imprimés avec un timbre postal détérioré.

Localisation : Besançon / Année : 1877
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste GRUT, propriétaire-cultivateur à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités : MARTIN; VERMOT; DOMBROSKI; LASIBILLE; LOUBIN; DELAGRANGE; DEVAUX; FUCHS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Châteauvieux-les-Fosses / Année : 1876
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude François PASTEUR, né à Châteauvieux (Doubs ?) le 7 avril 1805, de François PASTEUR et de Pierrette BARTHAUD. Relevé des bulletins individuels de condamnation, extrait du casier judiciaire de Besançon. Document en partie imprimé.

Localisation : Besançon / Année : 1875
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport au nom de Jean GAUTHEROT, entrepreneur en menuiserie demeurant à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités : CORNU; DEFRANC; CLERC; FUCHT; CORNE; MOUROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1875
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre et Jean-Etienne COULON, de Besançon. On nomme les directeurs des contributions directes LACORDAIRE, DAUBIAN-DELISLE. Documents en partie imprimés.

Localisation : Arc-lès-Gray / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne-Antoinette BERGER, propriétaire rentière à Arc-lès-Gray, veuve de Pierre THIBAUT, et Nicolas TAINTURIER, cultivateur à Mont-le-Franois, commune de Framont. Concerne aussi Françoise MÉNARD, épouse d'Émile GARDET, dit Antoine, peintre en bâtiments, Justine MÉNARD, et Anne-Constance MÉNARD, toutes de Besançon et propriétaires à Mont-le-Franois. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Marie-Geneviève RICHARD, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me CHALES, notaire à Besançon. Autres noms cités: HUGUET; VIETTE; FRAICHIN; PHILIPPOT; MATHIEU; BOULAY; DIVEAUX; BAILLEUL; VALLIER; MESMER; RONCAGLIO; XAVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre COYER, prêtre demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: LEVIER; FREMY; DIVEAUX; BAILLEUL; THALEZ; MATHIEU; BOULAY; PONTOT; XAVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères Jean Philippe CORNE et Claude Philippe CORNE, contre Etienne PAGUET, propriétaires à Franois. On nomme Ernest BEY, huissier à Besançon, et autres.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Par devant maître LATRUFFE, notaire à Roulans, entre, d'une part, Louis BOURQUARDEY, négociant à Besançon, François et Louis JEANTOT, Eulalie JEANTOT, épouse d'Auguste GROS, et Marie JEANTOT, épouse d'Eugène NIGUOT (ou VIGNOT ?), tous frères et soeurs demeurant à Larians-et-Munans (?), et, d'autre part, les cinq frères Xavier, Auguste, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, cultivateurs à Villers-Grélot. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession au nom de Félicité BOUSIES, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités : MONTROUD; DROZ; BAILLOT; BELOT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, vigneron à Besançon. Document en partie imprimé avec le nom de DAUBIAN-DELISLE, directeur des contributions directes.

Localisation : Paris / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de divers immeuble, consistant en maison d'habitation, terres labourables, vignes et prés, situés sur le territoire de la commune de Chatenois et la commune d'Amange, appartenant à Madame de Circourt, Adélaïde Henriette Camille MARESCHAL de SAUVAGNEY, Comtesse de Circourt, épouse d'Aimé Marie Arthur, Comte de Circourt, propriétaire, demeurant à Paris, 33 rue de Godot de Mauroy, ayant Louis BILLOT, propriétaire, demeurant à Besançon, comme mandataire. Pour l'acquéreur, Claude François Xavier TIGNOLET, dit "Le Petit". Tampon du timbre. Tampon encre de Me COLLARDEAU, notaire à Besançon, 12 rue de la Préfecture. Deux timbre de 10 cts, collés. Documents reliés. Voir aussi doc n°39535.

Localisation : Besançon / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques-Antoine PETIT, propriétaire-rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités : CHAPUIS; PIGALLET; DELAVETTE; COLLARDEAU; PERRONNE; AUTEY; JEANNIN; BALANCHE; FAVRE; ROULET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1873
Type d'acte : Requête - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

coupable d'actes de violence contre WEWES. Parquet de la Cour d'Appel de Besançon. Noms cités : LACOMBE, ZUNDEL et MATHIEU.signé : H LOURNY

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de César PERNOT, banquier demeurant à Besançon. Autres noms cités: COLLARDEAU; ROUX; ONDET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Benoit CHAMBONNET, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités : GAGNAIRE; ROUX. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de biens d'Albin CHAPUIS, au nom de Marie Louis Fernand DE SAINTE COLOMBE et Marie Ernestine Courlet de VREQUILLE son épouse, en faveur de Madame BELVAUX. Concerne Claude Etienne PREDINE, Geneviève COILLEY (veuve de Jean FROMENT), François Joseph LAROCHE, Claude PETEGUIEF, Jean Baptiste BRULEY, Auguste DEVAUX, Joseph SOLIVE, Claude et Julien VIEILLARD, Jeanne Pierrette BOUVARD (veuve d'Antoine Léonard VUILLEMIN), Louis BRISEUX, Alexandre BELMONT, Jean Trapèze GRABESTEIN, Jean François DUVRAY, François ISABEY, Auguste BOILLOT, Antoine HENRI, Eugène MENETRIER, Jean Baptiste BRULEY, François MILLETIN et Joséphine MILLETIN, Joseph DUCRAY.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre et Jean-Etienne COULON, de Besançon. On nomme aussi les directeurs des contributions directes ROBERT, SAVE, LACORDAIRE, DAUBIAN-DELISLE. Documents en partie imprimés.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Paul-Lucien PETITHUGUENIN, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: PARISET; COLLARDEAU; GIROD; NOVILARS; BRETEGNIER; GEVIGNEY; ROZET; FOURNET; GAUDARD; VERNIER; FALATIEN; FRAGNIER; RAUSSE; ABRAM; AUTET; BARBEROT; VIENNET; PERROUNNE; SALATIN; PRAGUIER; GRENIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Victoire-Mélanie FINOT, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités : CURBERGUE; MARQUISET; SAVOURAT; PERRONNE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François RUELLET, curé demeurant à Besançon. Autres noms cités: DELAVELLE; MAISONNEUVE; RIGOUDOT; JARON; BARBIER; ROLLET; DAVID; BOUYGUES; FRICKER; PERRONNE; JAROIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Antoine-Clerc BIGOUDOT, cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DELAVELLE, notaire à Besançon. Autres noms cités: JARON; MARTIN; CHOPARD; LINDET; LAVOCAT; FRICKER; ROLLE; BARD; PROST; PERROT; LANOIX; ROUILLOT; ROCHET; LEBON; RUELLET; PASTEAU; MAGNIN; CHALER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1871
Type d'acte : Avertissement - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, vigneron à Besançon. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1870
Type d'acte : Déclaration - Pap - A5- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Etienne et Jean-Pierre COULON. Document avec d'autres signatures et noms. Joint une feuille manuscrite d'ordre généalogique récapitulant les liens des familles BAUD, CORNE, COULON, VARESCHON, BONZON, et autres, des documents 6862 à 6969.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1870
Type d'acte : Communication - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain GIRARDEY.

Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe ANCEL, propriétaire à Besançon, et Jeanne Claude CARDOT, veuve PORTIER, demeurant Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1869
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de E. BOIRY et SCHWENGER, vins et spiritueux à La Butte, près Besançon, pour COULON. Avec bel en-tête.

Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cession de créances au nom de Hubert-Joseph TISSERAND, négociant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRULARD, notaire à Besançon. Autres noms cités: RONCAGLIO; FRAICHIN; MATHIEU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : cession - Pap - A4 - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Cession au nom de Hubert-Joseph TISSERAND, négociant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRULARD, notaire à Besançon. Autres noms cités: VALLIER; MATHIEU; BRUSSET; RONCAGLIO; BENOÎT; HUGUET; PHILIPPOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Adolphe ANCEL, propriétaire à Besançon, et Xavier PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Françoise-Désirée GALLU, propriétaire-rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités : PERRAT; MICHAUD; DUNTZER; PETITHUGUENIN; PEQUEGNOT; BRUGNON; COLLARDEAU; TERRIER; TISSERAND; BONYGUES; BOITUZET; DELERY; PERRONNE; GAUDRON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louise-Marie-Odile POURTIER DE CHAUCENNE, chef d'escadron d'artillerie, demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; COURLET; CHARMOILLE; HUOT; VREGILLE; FRASNOIS; PETITHUGUENIN; CRETIN; LOUVOT; BONNARDON; TESTE DE SAGEY; BOUGNON; BERTIN; BELLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Pierre COULON, propriétaire vigneron, époux de Jeanne Antoine LAMBERT, et Julie GRANGIER, domestique, tous de Besançon. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Armand PELLETERET, propriétaire à Besançon, époux d'Appoline PARISOT, Isidore ULMO (ou ULINO ?), propriétaire audit lieu, et Claude François Xavier VIGNOLET, propriétaire à Châtenois. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1867
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Charles-Juste BOURGUENEY, curé demeurant à Besançon. Acte dressé par Me THALER, notaire à Besançon. Autres noms cités: MOUGARD; RAIN; BENOÎT; DELACOUR; BROCARD; VUILLEMIN; BÉCOULET; ARBEY; BARBAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dampierre / Année : 1867
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de ANTOINE-Pierre-Eugène-Louis GARNIER, propriétaire-machand de bois demeurant à Dampierre. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: RAIN; COUDRY; UDRESSIER; THIEBAUD; DENIZOT; BERTHELOT; RICHARD; CHIFLETROLLE; PIREY; BRUGNON; BRUGNOTTET; VIEILLESCAZE; GUENARD; FIDEL; RENOUARD; CHAPUIS; SAINTE-CROIX; BENOIT; MARCHAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1866
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Laurent-Joseph CHAPUIS, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me CHALES, notaire à Besançon. Autres noms cités: FLEUREY; JOURNOT; REPECAUD; COLLARDEAU; PRETET; VOLAUD; BRUGNON; DARCINE; BOUYGUES; BLAU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication par Etienne GUILLAUME, agissant en nom de Françoise BILLARD son épouse en faveur de Louis Joseph BIDERMANN pour une somme de 150 100F.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1864
Type d'acte : Etat - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat d'ouvrage fait par FAVRE (ou FOURRE ?), serrurier, pour le compte de JUILLARD, BONET et COULON.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Auguste-Thérèse MUNIER, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : BRANCHE; JACQUEMARD; CLERC; LANDRESSE; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Maximin LAUDE, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: BRANCHE; JACQUEMARD; CLERC DE LANDRESSE; VERSEY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Caroline LACASE, demoiselle de magasin demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: BRANCHE; CLERC DE LANDRESSE; JACQUEMARD; THIÉBAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession de cimetière au nom de Charles CHEVIET, négociant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: CLERC DE LANDRESSE; BRANCHE; JACQUEMARD; GUILLAUME. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Isidore PARGUEZ, docteur en médecine demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: JACQUEMARD; BLANCHE; CLERC DE LANDRESSE; BISSON; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Claude-Étienne-Joseph BRANCHE, receveur principal demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : JACQUEMARD; AMODRU; LABDRESSE; CLERC; BIETRY; VERSEY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean POTHIER, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: DAUDANNE; SOULAS; PETITHUGUENIN; PINOT; BARBIER; BOUYGUES; POULET; BRULARD; BRUGNON; HUGUET; LAMY; AYMONNET; SEBILLE; DURGET; HOHN; FRUCKER; VIOTTE; COLARD; RUTEY; JOURDAIN; FAISSENOT; BERNARD; LURADEL; GAUTHIER; PETETIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Claude-François CHARRIÈRE, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: CRONCIN; CLERC DE LANDRESSE; BRANCHE; JACQUEMARD; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de madame Rose-Marguerite LANDROZ, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: CLERC DE LANDRESSE; JACQUEMARD; BRANCHE; GUENOT; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1864
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Narcisse UBACH, soldat demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: DORIA; JOLY; BRANCHE; CLERC DE LANDRESSE; JACQUEMARD; VERSEY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes au nom de , négociant demeurant à Baume-les-Dames. Acte dressé par Me MATHIOT, notaire à Baume-les-Dames. Autres noms cités: TISSERAND; THURIER; DELACOUR; FONTANIER; GROSJEAN; VONIN; BOUDOT; DEMESMAYE; JOURDENAND; ANDRÉ; VICTHOREY; PERRIN; MERCIER; GAUDRON; GUILLOT; ARBEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession de cimetière au nom de Clerc de LANDRESSE, avocat demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: BRANCHE; JACQUEMARD; ORIVAL; MISEREY; HUOT; FRASNOIS; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur de François DUCROZ pour l'inhumation de son épouse Jeanne Pierrette DELAYE.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Étienne et Auguste CARDOT, frères, demeurant à Besançon avec leur mère, et Auguste PORTIER, cultivateur demeurant à Villers-Grélot. Voir doc. 23894.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur de Joseph MONNIER et Jean Guillaume MOIRANS pour l'inhumation de Sophie MONNIER et d'Antoinette MOIRANS.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession de terrain au cimetière par Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire de Besançon, en faveur de Joseph BAS, pour la sépulture de sa famille.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre GARDET, ferblantier, et COULON, propriétaire.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur d'Antoine QUENET pour l'inhumation de sa mère Catherine NEVEUX veuve QUENET.

Localisation : Clerval / Année : 1863
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant la succession de Auguste FONTANIER, de son vivant, maître de poste à Clerval. Entre ses hériters, Charles MARCHAND, négociant, époux de Mélanie TISSERANT, demeurant Besançon. Et Emmanuel Louis Joseph DELACOUR, propriétaire et Juge de paix du canton de Clairvaux, époux d'Angélique TISSERAND, demeurant à Clerval. Description et comptes d'héritage des partoies. Extrait des minutes de la justice de paix du canton de Clerval, arrondissement de Baume, département du DOUDS. Tampon du timbre. Tampon avec "aigle impérial". Et Tampon à sec de A. THURIET, avoué, demeurant à Baumes-les-Dames. Document relié.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Pierre AIMEY, rentier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : BRANCHE; JACQUEMARD; CLERC DE LANDRESSE; ROBERT; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Marianne DECKNUYD, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : CLERC DE LANDRESSE; BRANCHE; JACQUEMARD; VERLY; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Augustine-Louise-Marie DETREY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : MAIROT; PETITHUGUENIN; DORZAT; DEMOLOMBE; CRELEROT; CHAILLET; BACCARD; POURCELOT; GIROD; BERNARD; PARENT; BLANC; VENTRILLONNET; CHARNAUX; BARBIER; ROUSSE; DOUGE; CUISEAU; ABRAM; PY; POTHÉ; DURAND; GEVIGNEY; CHAMPDIVERS; RAIN; TALLORNY; MATHEY; RONNET; POINTES; LIEFFROY; SUBLET; LIENONCOURT; CALLENAY; DHEUDICOURT; JOBARD; GUY; DEBOUCHY; FINE; MARCHAND; COLLARDEAU; CDUCLOS; LEMAIRE; POURULOT; VUILLEREY; JAVAUX; ESTIGNARD; COYTOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Claude-François GALLIOT, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : JACQUEMARD; BRANCHE; CLERC; LANDRESSE; LEGRITZ; GACHEUX; BRESILLARD; HABERMACHER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de François-Léonard DÉCUREY, employé de commerce demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : CLERC; LANDRESSE; JACQUEMARD; BRANCHE; LEYRITZ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur de Judith ROUGEOT pour l'inhumation de son mari Claude THIVANT.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de monsieur RENAUD, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: JACQUEMARD; BRANCHE; CLERC DE LANDRESSE; HENRIOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Édouard-Aimé DELMAS, chef d'escadron demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : BRANCHE; JACQUEMARD; CLERC DE LANDRESSE; VERSEY; FLEURY; MAIRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation de 15 000F par Pierre Antoine BIGOUDOT et Gabirelle JARON son épouse, à François RUELLET (12 000F) et Aristide MAISONNEUVE (3 000F).

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur de Marie Antoinette CHALON pour l'inhumation de son mari Charles Félix JEANNERET.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur d'Etiennette CARRY pour l'inhumation de son mari Jacques PERRECY.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession au nom de Charles MARCHAND, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: DELACOUR; TISSERAND; FONTANIER; PANTOCHE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur de Marie Augustin DAVID pour l'inhumation de son frère Marie Alexis DAVID.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière de Charles César CLERC DE LANDRESSE, maire, en faveur de François Amédée JOLY pour l'inhumation de son épouse Anne Elisabeth Sophie REMY.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque concernant Pierre Antoine BIGOUDOT, Gabrielle JARM son épouse, et Aristide MAISONNEUVE.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Claude-César CONVERS, ancien maire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: JACQUARD; BRANCHE; CLERC DE LANDRESSE; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Jean-Baptiste-Paul-Joseph BALANCHE, négociant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités: BRANCHE; JACQUEMARD; CLERC DE LANDRESSE; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Élisa BONNEFOY, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: CLERC DE LANDRESSE; BRANCHE; JACQUEMARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1862
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Caroline PELLIER, demeurant à Besançon. Acte dressé par Me PETITHUGUENIN, notaire à Besançon. Autres noms cités : JACQUEMARD; BRANCHE; CLER DE LANDRESSE; BROCARD; VERSEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1861
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage d'immeubles au nom de Charles MARCHAND, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: DELACOUR; TISSERAND; FONTANIER; VUILLIER; GAUDERON; MATHEY.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1861
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre COULON, fils, maître THALER, notaire, et madame veuve BILLOT, née VATIN, tous de Besançon.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1861
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne COULON fils, propriétaire.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1860
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Etienne COULON, propriétaire vigneron, époux de Jeanne-Etienne BAUD, Jean-Pierre COULON, leur fils propriétaire vigneron, et Emile POURET, négociant, tous de Besançon. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'Isidore Ulmo (représenté par Samuel Wolf) en faveur de Jean Eugène Chautard Germaix

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1860
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre COULON et Xavier LAMY fils.

Localisation : Besançon / Année : 1860
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste MEUSY, professeur à la faculté demeurant à Besançon. Autres noms cités: ROLAND; DESSIRIER; THURIET; BRUGNON; MOREL. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1859
Type d'acte : Dépôt - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph BETTSTATTER, journalier âgé de 34 ans.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1858
Type d'acte : Note - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre COULON et GARDET, ce dernier plâtrier et couvreur.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1858
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Georges Constantin GUIBARD, propriétaire, fils de Henri GUIBARD et feue Marie Virginie DECAMPS, d'une part ; et Marie Louise BAILLOD, propriétaire, fille de Henri Louis BAILLOD et Marie Monique BALLEZET, d'autre part. Tous de Besançon. Le notaire est BRUGNON, de Besançon. Document signé VERSEY.

Localisation : Besançon / Année : 1858
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire au nom de Benoit-Thomas CHAMBONET, propriétaire demeurant à Besançon. Tampon du timbre.

Localisation : Porrentruy / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de maison. De Jeannette BOUSSON, épouse d'Antoine-Xavier CHEUBET, ancien Directeur des Postes en retraite, demeurant ensemble à Porrentruy, en Suisse. Acquéreur, Urbain-Philippe-Joseph ROUSSEL-JALLE, militaire en garnison à Douai, domicilié à Morteau et Marie-Julie FRIRION, son épouse. Autres noms cités, Joséphine-Victoire FLUSIN, veuve de Victor-Théophile MOREL, et en première noce de Louis-Marie-Désiré GUYOT de VERCIA, propriétaire et rentier, demeurant à Ornans, Me CHALER, notaire de Besançon, Adélaide-Thérèse ROUSSEL, mère de Guyot de VERCIA, Me GRANDJACQUET, Me MUSELIER, notaires à Ornans. Témoins requis, Jean-Baptiste JACQUIER et Philippe REYMOND, négociant, tous deux de Morteau. Tampon de timbre fiscal et tampon de Me MENÉSTRIER notaire à Morteau. Couverture imprimée.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1856
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, propriétaire. Un document joint (1865) indique que son père est mort.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1856
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre COULON et L. THALER, notaire.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1856
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour Jean Etienne COULON, vigneron à Besançon, concernant aussi la famille DETREY. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1856
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Charles-Alexandre-Gaspard SUBLET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; VOIRIN; PROJEAN; LENONCOURT. Tampon du timbre.

Localisation : Colmar / Année : 1856
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du procureur impérial au général de division de Colmar concernant un certain Jules BESANÇON.

Localisation : Besançon / Année : 1855
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Raptin-Françoise FOILLENOT, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BUGNON; DUFFAIT; CHARROT; BILLOTTET; POUPON; SAUVAGET; MAZOYHIÉ; WOLF. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1854
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne COULON fils, propriétaire. Signature de LANGROGNET (?).

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1854
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre et Jean-Etienne COULON, de Besançon. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Joseph BALLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FICATIER, notaire à Besançon. Autres noms cités: MARCHAND; GERVAIS; VERMOT; DEVILLER; VENERANDE; GUYON; DROMARD; BOILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dannemarie / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Denis PAGUET, cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; PESARD; CHALON; RUFFIER; VIENNET; MONTVOISIN; GAUTHARD; PERNIN; FOILLENOT; PROST; MIRAD. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph PETIT, charcutier demeurant à Besançon. Autres noms cités : GILLEY; BRUGNON; ELOI; MALE; LAUBAN; CRESTIN; OUSSIÈRE; COURBIE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étiennette THIÉBAULT, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BLONDEAU; BUGANDET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Georges RAZIN, marbrier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; MICHON; RAVIER; MILLER; STAEDAL; CORNEVIN; CHAPOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Antoine-Félix CORNU, demeurant à Besançon. Autres noms cités : JETOT; LEGEY; ROLLE; MARCHAND; BRUGNON; LACHELLY; RICHARD; VILLERS; VAUDEY; BAUDOT; PINCHAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Léon PROUDHON, ancien officier de marine demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; DEMONTRONE; MEVENEY; LHOMME. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François BOUTON, propriétaire-rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; MARCHAND. Tampon du timbre.

Localisation : Surmont / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François BOITEUX, demeurant à Besançon. Autres noms cités: BUGNON; MARGUIER; THURIER; BOURRIOT; JEANSIRE; LANCHY; CASSARD; PEQUEGNOT; BENOIT; MERCIER; FOILLENOT; BERLET; VERNIER; CHEUREY; DECRUGOULS; CASSARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François CHAPPE, employé des ponts et chaussées demeurant à Besançon. Autres noms cités : CAMUSER; SIMON; MARTIN; BRUGNON; GIRARD; DOMER-DES-VOGES; PHILIPPON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-François VALFREY, receveur de la navigation demeurant à Besançon. Autres noms cités : ROSE; LYER; BESSON; BRULARD; PELAY; CALLER; CORNE; CLERGER; CHATELAIN; LEFRANC; GIGANDET; VILLENEUVE D'AMONT; CRETIN; COMTE; BULER; BOURGEOIS; MONNERER; MOURCER; ROUGER; MILLERAND; CHATENOI; PEUREUX; BOUREULLE; JOUFFROY; PERNER; BIDERMANN; DEMONTROND; BARBIER; GILLARD; MONNIOR; PARIS; VAGNE; FOURNIER; MARGUE; FAURE; GARNIER; SENEVEY; PHILIPPENOT; FAIVRE; CHAPUISCIRCOURT; DOMER; VORGER; CIGNARD; PAPILLON; DORNIER; GUILLEMIN; BELIARD; FRACHARD; PIERRE; LEGER; PRETET; AMER; CHAVELER; BRUGNON; MONNERER; LYER; FALATIEN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-François-Victor POCHET, demeurant à Besançon. Autres noms cités : GRANDPERRIN; GRANDJEAN; BARRION; JEANNENEY; DELAGRANGE; DACLIN; ROLLE; PELLIER; BRETILLO; COLARD; BRUGNON; GOGNELY; DRUOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Aimé-Joseph BLANCHARD, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; DEPOLISE; FRANCHET DE RAN; BRULARD. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François-Claire SEBILLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: PRAGUIER; ARBEY; ROUFREY; MAURICE; CHAFFOY; PRETET; JEAUSIRE; BRUGNON; MAZOYHIÉ; SARRON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Alexandre-Jules MERMET, rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BERNARD; MARCHAND; JACQUOT; JALLET; LENONCOURTLUPINE; ANDILLY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Raphaël MEGRAGER, jardinier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; SERGENT; CORNU; DEY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeannette MICHAUD, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités : DELAFIN; MARCHON; BRUGNON; MORICHON; JEANNIN; MOUREY; BREY; HUDELEY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Mélitine CHAPOY, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; ROLLE; GILLARD; DELONGEVILLE; BRULARD; LAVER. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de monsieur Jourdain MARCHAND demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; DUFFET; CRETIN; YUNGBLUTH; BRULARD. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph MANSION, comptable demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CLERC; MONTAYNON; PERRON; PRIEUR; DELAVELLE; CASSARINY; DAMALIX; LOUVAT; ANCEY; CHAUVEY; CHAUVEY; ROZIÈRE; BUGNOTTET; FRAYNIER; BARAT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François PIDANCET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRESSAN; DIDELLE; CHALER; RANCE; GUISEUIL; BATAILLE; BARTHOULOT; BRUGNON; RANCEY; JOUFFREY; FIEVEY; PONE; SAURIER; CAILLIER; LEMERCIER; CARICUL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne ROSE, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CHAPUIS; MARTIN; MARQUIS. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Emmanuel PIDANAT, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CUENIN; DRUOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Anne-Pierrette DIDELLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; PIDANCET; BRESSON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Paguelle de LARRET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: FAIVRE; HIMNIER; HARTEMAN; BONNAIR; BRUGNON; BLONDEAU; PERNOT; JEANNEROD; ROLLE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre COULON et GARDET.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François CHAPPE, employé des ponts et chaussées demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BILLOT; VERNOY; VERNIER; VAUTREY; YARD; LETONDOZ; BOILLON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Ferdinand-Xavier-Fidèle CHIFLET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: RENOUARD; ROY; LACHAISE; BRUGNON; GIRARD; RENAUD; VINCENT; MAGNIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre COULON, Jean-Etienne COULON, vignerons propriétaires, et madame veuve BILLOT, née VATIN, tous de Besançon.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph BERNARD, maître de poste demeurant à Besançon. Autres noms cités: WOLF; BUGNON; BINETRUY; BUGNOTTET; PERRENS; OYSELET; DORIVAL; YARD; GIRARD; BRIOT; LASRUS; BELIN; BERLET; CARBY; GUYOT; JEANNIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note de GARDET, ferblantier à Besançon. On nomme COULON.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Thomas CHAMBONNET, demeurant à Besançon. Autres noms cités : LEGENDRE; BEARD; JACQUET; GAGNAIRE; AVRIL; CHAVAUD; FAURE; BORY. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Pierre RICHARD, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : GASTAUD; BRUGNON; SANSONNET; JOVINET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Hippolyte BOUVIER, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: DERVILLÉ; CHALES. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Georges-Philippe CLÉSINGER, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : DOROZ; ROLLE; BRUGNON; DAGUENET; ROBERTY; CORNE; BRULARD; BILLOT; POURTALIS; DAGUENAS; GEVIGNEY; DURAND; MALARMAY; ROUSSILLON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Charles-Alexandre ROY, aubergiste demeurant à Besançon. Autres noms cités : BEURTHERET; SAVOUREY; PAILLARD; DUDIN; ROLLE; WEY; MARTIN; BOUSIE; BERARD; VINCENT; BRUGNON; BELAMY; BUGNOTET; LEMERCIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Note - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note de chez COULON et JULLIARD. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étienne GUILLAUME, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; DUC; RONDOT; BILLIARD; MAZOYHIÉ; GROS; COLIN; JACQUEMAIN; FOURNIER; GASNER; PONCET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Claude JEANNIN, cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; TISSOT; MASSON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine CHARPY, cultivateur demeurant à Founottes-Prés-Saint-Claude. Autres noms cités : CRIMAILLE; DRUOT; BRUGNON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François-Xavier-Victor CUENIN, menuisier demeurant à Besançon. Autres noms cités : DRUOT; MOLLET; CLERC; PUISSANT; LEDO; CHABOD; BRUGNON; ESTREYER; BAUDER; BAUDERI; BIANGER; CHAILLE; PAYANDET; COLOMBOT; LESPINOIR; VIEILLE; CHRISTOPHE; SUBLET; HENDICOURT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude MOUCHET, traiteur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; JEANNIN; VASSELET; COUTERET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste NICOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; PELISSARD; MILLETOT; RONDOT; CONNOT; MAIRE; GILLIARD; DUMONT; ROBARDET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Claude PARGAUD, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; DUCRET; GRESET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Frédéric CRETIN, avocat demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CIGNAT; COURVOISIER. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François FOURNIER, relieur de livres demeurant à Salins. Autres noms cités: BRUGNON; BARBIER; MARQUIS; MARQUIS. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Augustin-Angélique-Stanislas MORNARD, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités : PAPILLON; BRUGNON; SALMON; MORIN; DAMPENONS. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Charles MARCHAND, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: TISSERAND; DELACOUR. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étiennett-Françoise CHARIN, douairière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; ISABEY; BRETILLOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste-Marie CHEVASSU, rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BUGNON; CATAL; BARBIER; PERROT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Dominique LEPAGNEY, jardinier demeurant à Besançon. Autres noms cités: RUGFFIER; BRUGNON; ARNOULT; BERTHERON; ZILLUZ; LADORYS; ROLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Josephine POMMEY, propriétaire demeurant à Brégille. Autres noms cités: MOUTON; MEUNIER; ROSE; CHARLES; SIRGNY; BRUGNON. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Galnielle LAMY de la PERRIÈRE, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; GUYON; CHARNAGE; DUNOD; SAILLARD; CORNE; PRÉVOL. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques PETIT, entrepreneur demeurant à Besançon. Autres noms cités : OUDOT; CLERC; ROLLE; PUISSANT; BRUGNKN; BERTIN; BRIANDAS; PRÉVEL; COLLADON; SAGET; DEPREZ; PINEY; BERTIN; DELAROCHE; BUGNOT; FRÉVEL;BOUDROT; COLLADON; BILLET; ZANDER; BILLOT; DOMANGE; BLANCHOMET; VAGNERON; COLOMBE; JACQUEMAIN; BONTEMPS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Deluz / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François-Xavier BIÉTRIX, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: ROCHE; ROLLE; BUSON; CHAMPDIVERS; SUBLET; D'HEURICOURT; LENONCOURT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine DURAND, tailleur de pierres demeurant à Besançon. Autres noms cités : ADLER; ADLEX; BRUNWICK; HONRYOT; DUPUIS; HANRYOT; BARBEZAT; ROLLE; ROLLAND; BARBIER; RAVIER; COUCHER; MAZOYHIER; MANGIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François LAUDET, docteur en médecine demeurant à Besançon. Autre nom cité : LIGIER. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques-Denis MAUCOURT, limonadier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BOURRIER; GANDY; CALLIER; BELAMY; MAILLOT; BRUGNON; VILTZ; PLAYER. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Cyprien CHARNAUX, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: CRUCHE; BRUGNON; SIMONIN; HERNANDAU. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Antoine BREUILLOT, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: DAMOTTE; MORE; BREINLLAT; CHALES; FIRATIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-Joseph ROUX, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : QUENOT; BRULARD; CLARY; VALFREY; MATUREL; MALGROS; GAUTHIER; LOUIS; GRAND; MARQUISET; TISSERAND; GUILLIEN; GRANTE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Mathias MOURGEON, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BOY; ROLLE; GANAY; DANTET; BROCARD. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude ROUX, charpentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: VEROIGNY; BRUGNON; BARRET; ROLLIN. Tampon du timbre.

Localisation : Moncley / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Nicolas-Gabriel BOUDET, propriétaire demeurant à Moncley. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : SILVANT; LAVIGNE; HOYLE; BRULLARD; DUMAY; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 29 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication de biens immobiliers par Marie Antoinette Bernardine Adélaïde LABBEY DE PRABEY, épouse de Albert François Anthelme DE LA FOLLIE DE LORCY en faveur de M. CHABOD moyennant une somme de 53 100F.

Localisation : Amancey / Année : 1850
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport de droits successifs au nom de Jean-François LAURENT, propriétaire demeurant à Amancey. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: BESSON; COURSOT; DUNAND; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Nicolas ÉCHENOZ, boulanger demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : MAUPIN; CHAUSSE; MARQUISET; GOUSSET; GAUDILLOT; MOLLE; DESBERLEYE; LANOIX; GOY; DUPORT; CLERC; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Marie-Françoise-Alexandrine-Constance DE FRANOIS, demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: CONVERS; POURTIER; DE CHAUCENNE; VUILLEMIN; BRANCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Lua-Henriette HOFFBOURG, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : CHEVRIER; BRIOT; OYSELET; CHEVROZ; JANIN; BETONCOURT; ROLLE; DESSIRIER; CHAVELAS; LANOIX; FILIOL; MAIMOND; BURETEL; CHERY; VESVRES; CASEAU; BARBON; DUCLOS; MICHAUD; PERRAUD; CHEVRIER; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail d'un bien immobilier de François AGRY en faveur de Claude Joseph ROUSSELOT, Jeanne Pierrette THOMASSIN (veuve de Jean Baptiste ROUSSELOT), Charles François Flavien ROUSSELOT, Lucine ROUSSELOT, Mathias ROUSSELOT, Félicie ROUSSELOT pour douze années.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concession de terrain au cimetière au nom de Bertrand SICAMOIS, soldat demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : CONVERS; SEGUIN; VUILLEMIN; BRANCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication de biens immobiliers par Augustin Angélique Stanislas MORNARD en faveur de Joseph MORIN pour 3 800F, Jacques Philippe PAPILLON pour 1 900F, 4 000F, et par Césard DAMPENON pour 6 000F.

Localisation : Corcelle-Mieslot / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente à réméré au nom de Henry-Joseph SALLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelle. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: PEQUIGNOT; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : concession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Charles-Nicolas VALET, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: POLYEARPE; CONVERS; VUILLEMIN; BRANCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Claude-Maurice DELAFIN, cultivateur demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : PLANÇON; PARGAUD; BELIN; RAMBOUCHET; BAVIÈRE; NALEVAUX; CHEMENT; DROMARD; MAIROT; PIGUET; DUNOD; ROCHET; DUMAY; CLERC; HENRY; DUMONT; MUSELIER; GAUDRON; DESCHAMPS; LEMOINE; VUILLEMIN; BLANCHOT; GAUDEY; MARCOTTE; CARREAU; ROCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Appoline GRENIER, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: HUMBERT; GOGUEY; ROLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession de terrain au cimetière au nom de Jean-Baptiste-Xavier LANCHAMPT, payeur-général demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : CONVERS; OZERAY; VUILLEMIN; BRANCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haute-Saône - Pin / Année : 1849
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fut présent André MAZOYHIER, propriétaire demeurant à Pin, agissant pour Claude François Joseph VAUTHIER, ancien notaire et propriétaire époux de Reine Catherine FERRIOT, demeurant à Canot (Besançon), faisant vente à Jean GENESTIER, scieur de long à Corcondray. On nomme encore Claude François VACHOT, Claude GENESTIER, et plusieurs autres (JEANNIN, MOLLET, JOFFROY, etc.). Document riche en noms.

Localisation : Lods / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jules-Joseph VAUTHERIN, maître-de-forge demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CHURUT; BERLET; TOMNGIN; DEGOULOT; ROUGEOT; COUSARIOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1848
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour, Blaize GILEY, commissaire de police, et Constance MOUNIER (MONNIER ?), son épouse, tous deux demeurant à Besançon. Contre, Jean-Félicien JOUFFROY, instituteur, demeurant à Ouhans, et Jeanne-Marie-Solange EYRODE, son épouse. Autres noms cités, Eugène PERNET (?), avoué auprès du tribunal de Pontarlier, Urbain BAVEREL, huissier de la même juridiction. Voir doc. n°345247. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : F - Haut-Rhin - Burnhaupt-le-Haut / Année : 1847
Type d'acte : Dû - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean KUENEMANN, de Burnhaupt-le-Haut (?). On cite les lieux de Besançon, Cernay et Mulhouse. On nomme Ignace STEINBAUM (ou STEINELEN ?), SCHLUMBERGER, BLOCH frères, et autres. Voir doc. 6610.

Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire au nom de Séraphin-Gabriel BÉDARD, tailleur de pierres demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FICATIER, notaire à Besançon. Autres noms cités : BARDAUX; GUIDET; DESSIRIER; GAUDOUX; BIETRIX; LEGRAND; CANTEYLISSE; VREGILLE; ROLLE; MIRE; BOUVET; PICON; BRESSAND; GACOUTOT; MAILLOT; VANNET; COURTOT; BERNAUD; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Aaron PICARD, banquier demeurant à Besançon. Autres noms cités: GALLIOT; DELONGEVILLE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Victor JEANNIER, propriétaire-négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: DUBRY; LESOUBLON; PAILLARD; LÉGNÉ; MAZOYHIÉ; PICARD; HARMAND; BARRY; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1846
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joséphine DANGIREY, propriétaire-rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BUGNON; BONFILS; DONY; LOUPANCE; JAVEY; BOUSSET; GALLIOT; BENOIST; BERCOS; JOLICARD; COURTOT; BERLET; CORDIER; BONNOT; PONNALIES; BAILLY; RIBAUD; GUERRE; DUFAY; DOMET; VORGES; THIÉBAUD; GAUDION; BOUCHER; PETITHUGUENIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude-François DUCHON de Besançon, Chalres TERRIER (?), menuisier, mari de Françoise DUCHON, de Paris. Pour DUCHON, voir doc. 6838.

Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-Thérèse-Isaure de ZALLERANGE, rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; SEGUIN; LAVERNETTE; SAINT-MAURICE; BRUAND; SOUFLOT; THURIET; DOUVAT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Félicie MILLETOT, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: CARDEY; COUROISIER. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie MORICHON, cuisinière demeurant à Besançon. Autres noms cités: CHAPUIS; ROZIÈRES; BRUGNON; PRIVAS; PÈPE; BENOIST; BERLET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1844
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine LEBERTIN, inspecteur des douanes demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; YARD; GUIDET; THUNIET; CADETTE; LANEL. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1843
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Gabriel BONNET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : BUGNON; BUGNOTTET; MAGNIN; PONCET. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Étienne SAUVAGEOT, propriétaire demeurant à Besançon. Actes dressé par Me DUMAY, notaire à Besançon. Autres noms cités: ORMEAUX; ROZES; MARCHAND; BIGOUDOT; ROUILLOT; JACOUTOT; FLAGEY; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Doubs - Serre-lès-Sapins / Année : 1842
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph DUCHOU, jardinier et propriétaire à Serre, Thomas GIANNET (ou GIONNET ?), cabaretier à Besançon. On cite aussi, entre autres, Louis BILLOT, avoué à Besançon.

Localisation : Chenay-le-Châtel / Année : 1842
Type d'acte : Collocation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Philibert BURNOT, propriétaire à Chenay-le-Châtel, Pierre VASTIEL, entrepreneur de travux publics à Melay, les époux BOUCHAMP et BESANÇON, ainsi que Claude Marie BACHELET, notaire à Melay. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1841
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis VERPY, juge demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BEUTOT; ROLLE; LEREGUE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1840
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçus de Jean-Pierre COULON concernant maître THALER, la veuve BILLOT née VATIN, DETREY, et autres.

Localisation : Besançon / Année : 1840
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Mélanie TISSERAND, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: DELACOUR; MARCHAND; FONTANIER; EME; TRINAILLE. Tampon du timbre.