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23 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
23336 - MEYER ( Meunier )

Localisation : Retzwiller / Année : 1824
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph MEYER, garçon meunier à Retzwiller, propriétaire d'un moulin, ainsi que Catherine MÜLLER, femme séparée d'Appollinaire STENNELIN (?), demeurant à Bréchaumont. On trouve les noms de FROTTÉ, BIHL et autres.

192 - NOBLAT ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1824
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Claude NOBLAT contre les héritiers de feu Jean BIHL maire de Bréchaumont et contre Joseph FROTTÉ meunier de Bréchaumont

210 - NOBLAT ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1823
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Entre Jean Claude NOBLAT meunier à Lachapelle contre Catherine MULLER femme séparée d'Appolinaire STEMMELEN de Traubach-le-Haut Contre Joseph FROTTÉ meunier à Bréchaumont et son épouse, au sujket de shéritiers de Joseph BIHL de Bréchaumont

1598 - HARTEMANN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean SONTAG, propriétaire à Masevaux, Joseph FROTE (avec accent aigu sur le e), Anne-Marie MEYER sa femme demeurant à Bréchaumont, Catherine TACQUARD, veuve de Joseph MANGAL, actuellemen A la requête de Catherine HARTEMANN agissant sous l'autorité de Jean Claude NOBLAT, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur à Fontaine, les deux comme héritiers de feu J

2725 - BIHL ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Privilège - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la succession de feu Joseph BIHL, de Bréchaumont. Fait par Auguste ANTOINE, avoué à Belfort. Voir doc. 2714.

1201 - FROTE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1202 Dans la cause entre Joseph FROTE de Bréchaumont contre Jean-Pierre, Marie-Anne, Madelaine et Joseph DITTMANN de Traubach-le-Haut

1461 - FRODE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1422. Etat des frais dans la cause d'entre Joseph FRODE, meunier à Bréchaumont, en opposition contre Richard CLAVEY, cultivateur à Reppe (5 septembre 1822).

1202 - FROTE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean DITTMANN de Traubach-le-Haut, père des DIETEMANN déjà cités, Jean DITTEMANN cultivateur demeurant à Traubach-le-Haut, Jean FREYBURGER, cultivateur et Madeleine DITTMANN sa femme de Concerne le jugement entre Joseph FROTE, meunier, et Anne-Mare MEYER, sa femme, contre Joseph DIETEMANN ou DITTMANN, culltivateur à Traubach-le-Bas en qualité de testeur de Josèphe Catherine et Jacque

169 - BIHL ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Créance sur Joseph BIHL meunier à Bréchaumont. Créance pour Richard CLAVEY propriétaire à Reppe.

1431 - RICKLIN ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Beau filigrane et deux tampons. Voir doc. 1422 et doc. 1212 où il ne faut pas lire Marc BICKLIN mais Marck RICKLIN. Etat des frais entre Joseph FRODE, meunier, et sa femme Anne-Marie MEYER, de Bréchaumont, contre Marck RICKLIN le vieux, propriétaire à Dannemarie (5 septembre 1822).

23261 - CRAVE ( Propriétaire )

Localisation : Mortzwiller / Année : 1822
Type d'acte : Acte de production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bernard CRAVE, propriétaire à Mortzwiller, et les héritiers de Joseph BIHL, et Joseph FROTÉ, de Bréchaumont.

22949 - FROTÉ ( Meunier )

Localisation : Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph FROTÉ (ou FROTTÉ), meunier, époux de Anne-Marie MEYER, demeurant à Bréchaumont, aux droits de feu Jacques HOFFSCHEURER (?), leur beau-père de son vivant à Masevaux. Ainsi que François-Xavier THEVENOT, percepteur et receveur municipal de Masevaux. On cite d'autres noms. Voir doc. 22932.

152 - BIHL Joseph ( maire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

décédé. Sa veuve Marie-Anne HIGELY. Description de propriétés.Nombreux noms de famille : HARTMANN, COURTOT, BEURET, PACLET, PAYER, PEZET.

2714 - CRAVE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête des héritiers de feu Joseph BIHL, de Bréchaumont, contre Bernard CRAVE, meunier à Mortzwiller.

1657 - TACQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vauthiermont / Année : 1822
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

FROTE avec accent aigu sur le e. Fait à la requête des conjoints TACQUARD, de Vauthiermont, contre Joseph FROTE de Bréchaumont.

22932 - FRODÉ ( Meunier )

Localisation : Bréchaumont / Année : 1821
Type d'acte : Mémoire des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Richard CLAVEY, propriétaire à Reppe, et le sieur FRODÉ (ou FROTTÉ), meunier à Bréchaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 22945 et 22949.

23244 - MÜLLER ( Cultivatrice )

Localisation : Traubach-le-Haut / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine MÜLLER, femme d'Appolinaire STEINELEN, cultivateur à Traubach-le-Haut, et Jean Claude NOBLAT, meunier à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant aussi Joseph MEYER, du même lieu, ainsi que Joseph FROTTÉ (?), meunier à Bréchaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 23235.

1531 - FRODE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1820
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec deux beaux tampons et filigrane. Voir doc. 1461. Concerne Joseph FRODE, meunier, et Anne-Marie MEYER, sa femme, de Bréchaumont, ainsi que Richard CLAVEY, propriétaire à Reppe (19 juillet 1820).

1422 - FRODE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1820
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec deux beaux tampons. Voir doc. 1201 et 1202 où la graphie du nom est FROTE (toujours avec accent aigu sur le e). Concerne Joseph FRODE, meunier demeurant à Bréchaumont, et Richard CLAVEY, propriétaire demeurant à Reppe (1 août 1820).

1617 - BIHL ( meunier maire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1819
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean-Baptiste ROMAZZOTTI, notaire à Fontaine. Document avec tampons et filigrane. FROTE avec accent aigu sur le e. BOGLIN avec umlaut sur le o. Concerne feu Joseph BIHL, en son vivant maire et meunier de Bréchaumont, ainsi que Joseph FROTE et sa femme Anne-Marie MEYER, demeurant ensemble à Magny, et Thiébaut FROTE, cultivateur, Jean BOGLIN, m

1463 - FROTE ( meunier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1819
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec filigrane et tampons. Voir doc. 1461. Entre Joseph FROTE (= FRODE, toujours avec accent aigu sur le e), meunier, et Anne-Marie MEYER, son épouse, demeurant à Bréchaumont, contre Richard CLAVEY (8 octobre 1919).

3853 - RICKLIN ( propriétaire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1818
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marc RICKLIN, le vieux, propriétaire à Dannemarie, contre Joseph FROTE, meunier (?), et sa femme Anne Marie MEYER, demeurant à Bréchaumont. On cite d'autres noms.

1212 - BICKLIN ( propriétaire )

Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1817
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite les héritiers BOICHOT Marc BICKLIN le Vieux reconnaît être créancier de Joseph BIHL, maire à Bréchaumont