Localisation : Foulognes / Année : 1963
Type d'acte : Minutes du greffe - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Minutes du greffe de la Cour Impériale de Caen sur l'appel de Charles César Aveline sur la décision du tribunal civil de Bayeux en faveur d'Arsène Ouf. (Document 2S 28040)

Localisation : Marchésieux / Année : 1924
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Léa Maria Berthe JOUVET, épouse de Charles Émile MARIE, cultivateur à Marchésieux, Rosalie Modeste Berthe JOUVET, épouse d'Ernest Joseph Auguste PERIER, marin à Agon, Léontine Modeste JOUVET, épouse d'Alphonse Louis AUVRAY, facteur des postes à Périers, Angèle Berthe Marie JOUVET, épouse de Jean Louis TOMADESSO, cimentier italien à Carentan, et Auguste Édouard Pierre JOUVET, employé de chemin de fer à Caen, époux de Renée Germaine CHIRON. On donne les dates et lieux de naissance de chacun. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec un timbre de quittances.

Localisation : Caen / Année : 1905
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre VEREL, charbonnier (négociant armateur de charbon anglais et fabricant d'agglomérés de houille) à Caen, et le comte de REISET, résidant en sa villa d'Arromanches. Document en partie imprimé. Voir doc. 22866.

Localisation : Caen / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'hypothèque, et prorogation sous condition. Créancère, Désirée Aimée FLEURY, femme de confiance, demeurant à Caen, 29 place de Saint-Sauveur. Débiteurs, Jean Baptiste Victor ROQUET, garçon d'intérieur, époux de Marie Alphonsine BAZIRE, femme de chambre, demeurant à Caen, chez Mr de TAILLIS, 4 rue Élie de Beaumont. Victor BAZINE, maréchal et Marie Adélaïde CAREL, femme de ménage, son épouse, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Autre nom cité, Me COSTARD, notaire à Caen. Me MANCHON, avocat à Caen, 23 place de la République. Tampon du timbre. Tampon du concervateur du bureau des hypothèques de Vire.

Localisation : Le Mêle-sur-Sarthe / Année : 1880
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fiche de renseignements administrative concernant Paul Frédéric Alexandre FLEURY, 40 ans, né au Mêle-sur-Sarthe, ayant résidé à Paris et à Caen, ancien avocat et docteur en droit, actuellement secrétaire général de l'Orne, marié à Marie DEVIC, âgée de 29 ans, trois enfants, etc. Document signé à Alençon par le préfet.

Localisation : Caen / Année : 1873
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée COSSON, à Caen, citant son oncle CHEFFROY (voire GEFFROY ailleurs ? par exemple doc. 26312), notaire à Saint-James, Jacques BLIARD.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1852
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transcription d'hypothèques grèvant: 1°) Une parcelle de terre. 2°) Une pièce de terre en laboure, plantée de quelques pommiers, situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Vendu par, Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Tinturiers. Mention de l'origine propriété: Pierre Georges LEBRETON, père de Mme SAFFRAY, ancien huissier, demeurant Saint-Martin-des-Besaces; François THOMAS, cultivateur, demeurant même commune; Pierre BELLANGER. Le document comprend huit inscriptions. Autres noms cités: Modeste Athalie LEBRETON, épouse séparée de biens, de Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Teinturiers; Pierre THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Madeleine, Marie, veuve en premières noces de Pierre GILLES, et en secondes noces de Michel SIMION, demeurant Balleroy; Jean Baptiste de GALLON, cultivateur, demeurant à Bredonville, canton de Torigni, héritière de Marie Françoise DELAVILLE. Nombreux autres noms. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Inscription en marge: Me TIRARD, notaire. Tampon encre du conservateur des hypothèques

Localisation : Caen / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de deux parcelles de terre. Terrains situés à Saint-Martin-des-Besaces. Par, Jean Louis SAFFRAY, ancien agent d'affaires, propriétaire, époux et mandataire de Modeste Athalie LEBRETON (fille de Pierre Georges LEBRETON), demeurant en la ville de Caen, n°22 rue des Teinturiers. (Pierre Georges LEBRETON, était un ancien huissier et maire de Saint-Martin-des-Besaces). Acquéreurs, 1) Prosper SAFFRAY, propriétaire, demeurant au hameau de la Maladrie à Caen. 2) Pierre THOMAS, marchand, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acte dressé par, Me TIRARD, notaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Voir doc. n°36341.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1848
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Coutance, Nancy, Caen.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1845
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Constant DUCLOS, commis voyageur à Paris, et Paul LIST-STIMBER (ou LIOT STIMBER ?), marchand de chaussures à Caen. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne Germaine YVER, veuve en premières noces de Jean François DUCLOS, propriétaire, Victorine Joséphine Eléonore DUCLOS, épouse de François RICHARD, cafetier, Angélique DUCLOS, épouse séparée de Jean-Baptiste LE CORNEUR, tous de Caen, et autres DUCLOS à Paris, Elbeuf et Ouistreham. On nomme aussi Jean DUCLOS, Pierre FRESNAY, Nicolas fresnay, Marie Madeleine CAILLOT, veuve de Pierre GUILLET, Judith Marthe Angélique TOURNIANT (?), veuve de Pierre Nicolas Auguste DUFRESNE, et autres. Voir doc. 21219.

Localisation : F - Calvados - Rots / Année : 1845
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de la veuve de CAIGNY, marchande de draps et tissus à Paris, concernant Louis Constant DUCLOS, , commerçant à Paris, ainsi que Marie Aimée MARTIN, femme de ménage, épouse de Louis Etienne GEFFROY, aubergiste à Rots, Jean Jacques MARIE, propriétaire à Caen, etc. On nomme aussi Jacques ROZIERS (?), boulanger à Caen, Henry PERONNE, avoué à Paris, Augustin FRECOURT, huissier à Paris, et plusieurs autres de Paris et de Normandie.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1839
Type d'acte : Notification pour appel - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour appel d'un jugement. Acte dressé par Jean Baptiste FASSRAY (?), huissier au Tribunal Civil de Vire. De Gilles DESCHAMPS, marchand propriétaire, demeurant à Saint-Martin-en-Besaces. Ayant Me BOURDON, comme avocat auprès de la Cour Royale de Caen. Signification faite à Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire. Tampon du timbre. Voir document n°3703.

Localisation : Évreux / Année : 1835
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Gabriel BAGOT aîné, propriétaire à Évreux, et Pierre Nicolas Achille BAGOT, cultivateur à Sainte-Marthe. Document avec liste des noms des souscripteurs et endosseurs : ALEXANDRE, François BATAILLE, BIGOT, BOUDIER, BOURSIER, BRIAVOINE, BRIOUDE, BUQUET, CAILLE, CAILLOT, CARVILLE (aubergiste), DECAEN, DELAUTIN, J. DELHOMME (de Verneuil), DELLARUE, DESVAUX, DUVAL, Charles FEUGÈRE fils aîné, FEUGÈRE fils, Grégoire FEUGÈRE, FRANCHET fils, FREMONT, GRANDHOMME, GRENET, GUILBERT, GUILBERT jeune, Charles GUILBOUT, GUILHERY, GUILTOIS, HEBERT, Jacques LANGLOIS, P. LANGLOIS, LECOQ, LEMENU, LEROY, MAILLARD, MORARD, MOUTIER, PETIT, SOULIN père, M. THIBOVILLE, V. THIBOUVILLE, V. THIBOULLE, TRAVERT, VERON fils.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1783
Type d'acte : Reçu - Par - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fait par Anne ROSEE, bonnetière (?) à Caen. On nomme la communauté des bonnetiers de Caen.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1781 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du duc de Harcourt au duc de LIANCOURT. On cite d'autres noms.

Localisation : Orglandes / Année : 1762
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devant Michel LE VEEL et Pierre SANSON, notaires à Valognes, fut présent François LE MARINEL, de Rauville-la-Bigot, demeurant à Hemevez, concernant Michel LEROUX (ou LE ROUX), marchand perruquier à Orglandes, ainsi que Guillaume Philippe DORLEANS, huisier audiencier au bailiage de Saint-Sauveur (généralité de Caen). On cite d'autres noms.

Localisation : Bernay / Année : 1749
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne sept soldats du régiment suisse présents à l'hôtel royal des invalides à Paris, qui partirent à Caen (document fait à Bernay, savoir : Martin NEUSBRAUM (ou NUESBAUM ?), Michel A. LEOPOL (?), Jacquin Joseph DUBUISSON (?), Johann WOÜN (?), Paulus FRIDERICS (?), Anton (ou Antoiny ?) RIEFERT (?) et Nicolas FERY (?). Document signé.

Localisation : Carentan / Année : 1722
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ce sont deux lots et partage de la succession de feu Jean LE CARTEL, sieur de La Houguette, lequel est seul héritier de Jean Antoine LE CARTEL, vice-conseiller procureur du Roi en élection à Carentan, son frère, que fait Jean François POUPEUILLE, suivant la déclaration à lui signifiée le 9 septembre 1720, tant en son nom que comme tuteur des deux frères. Tous fils héritiers de feu Jean POUPEUILLE et de Jeanne LE CARTEL, soeur puînée des dits sieurs LE CARTEL. On cite aussi Jeanne Charlotte LE CARTEL, veuve de Charles VIGIER, officier de maison royal, soeur aînée, et autres. Marque fiscale de la généralité de Caen.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1710
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques LABEY (?), demeurant à (?) et Jacques GUITTON (ou GUITON), marchand à Caen, pour une maison et un jardin à Sevrai. Document avec nombreuses signatures et d'autres noms.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1707
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Françoise CAMPAIN, fille de feu Jacques CAMPAIN. Avec tampon de la Généralité de Caen. On cite un certain DUBOIS.

Localisation : F - Calvados - Bayeux / Année : 1707
Type d'acte : Collocation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Françoise CAMPAIN, héritière de feu Jacques CAMPAIN, son père. Document avec marque fiscale de la généralité de Caen. Il y a d'autres noms.

Localisation : Caen / Année : 1672
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jeanne du QUESNEY (ou DUQUESNAY ?), veuve de Martin du MOUCHET (?), procureur, demeurant à Caen, et Adrian du QUESNEY, son frère. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Calvados - Campigny / Année :
Type d'acte : Acte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vieux document o l'on trouve la signature de Jean MERLIN (ou MESLIN ?). On trouve d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralitéde Caen.