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16 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35719 - REMOND ( Propriétaire )

Localisation : Panges / Année : 1933
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication, de friches, audit lieu, le coteau des Charmes. Par, des héritiers de Adrien François Ulysse REMOND, domicilié à Panges. Acquéreur, Joseph Eugène MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Procès-verbal d'Adjudication dressé par, Me André TALBOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du notaire. Document dactylographié.

37760 - LEBATTEUX ( Cultivateur )

Localisation : Changé / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl. Pour un fermage, dit "le bordage des Charmes", composés de bâtiments, d'exploitation, d'habitation ainsi que d'un pré, situé à Changé. Par le bailleur, Julien LEBATTEUX, cultivateur, demeurant aux Robinières à Changé. Pour l'acquéreur, Louis ESNAULT, cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement au Mans. Voir document n°37743.

26958 - MEIZONNIER ( Propriétaire )

Localisation : Charmes-sur-l'Herbasse / Année : 1876
Type d'acte : Purge d'hypothèques - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne François MEIZONNIER, propriétaire à Charmes. On cite d'autres noms.

36363 - COMPAGNOT ( Notaire )

Localisation : Auberive / Année : 1869
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Conventons entre, Adolphe Auguste COMPAGNOT, notaire, demeurant à Auberive. Fils de Jean camille COMPAGNOT, négociant, et de Catherine Marguerite DESCHARMES, demeurant à Nogent-le-Roi. Et, Renée Henriette SAILLARD, sans profession, demeurant à Melin. Fille de Mathurin Marie SAILLARD, Directeur de la Maison Centrale de Melin (Prison), et de Elisabeth Eugénie DENI, demeurant à Melin. Acte passé par, Me FOULON, notaire à Melin. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

26841 - VIOSSAT ( Propriétaire )

Localisation : Charmes-sur-l'Herbasse / Année : 1856
Type d'acte : Purge d'hypothèques - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie VIOSSAT, veuve de Pierre MOREL et François MEYZONNIER, propriétaires à Charmes-sur-l'Herbasse. On cite d'autres noms.

36673 - PALAIS ( Propriétaire )

Localisation : Charmes / Année : 1856
Type d'acte : Purge d'hypothèque légale - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre labourable. Purge d'hypothèque légale. Acquéreur, François Régis PALAIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Charmes. Vendeur, François MEYZONNIER, propriétaire demeurant même commune. Tampon du timbre.

6729 - MOUTARDE ( cordonnier )

Localisation : F - Ardennes - Charleville-Mézières / Année : 1843
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre MOUTARDE, cordonnier à Charleville-Mézières, époux d'Anataile JEANNIN, Bernard Louis Jules DESCHARMES, notaire à Charleville, Etienne MAZOYHIE, notaire à Dannemarie-sur-Crète, Jean-Pierre JEANNIN, et autres. On cite d'autres noms.

25567 - CHABEUF ( Chef de préfecture )

Localisation : Charmes / Année : 1834
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre CHABEUF, ancien chef de préfecture de la Seine, né à Charmes (Côte-d'Or), propriétaire décédé à 55 ans à Bèze. On cite les noms de ARNOULT, ROBIN, etc.

24135 - PERRIN ( Médecin )

Localisation : Charmes / Année : 1825
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas PERRIN, médecin à Charmes, frère de feu Georges PERRIN, ancien vicaire à Versailles, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris.

44940 - FELS ( cultivateur )

Localisation : Cassaniouze / Année : 1823
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean FELS, cultivateur demeurant à Cassaniouze. Acte dressé par Me CHARMES, notaire à Aurillac. Autres noms cités : MEALLET; FAULAS; JALEUQUES; BRUCHEZ; CHANNOUZ; VIE; BOUSET. Tampon du timbre.

24134 - PERRIN ( Vicaire )

Localisation : Versailles / Année : 1820
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Georges PERRIN, ancien curé actuellement vicaire à Versailles, en faveur de ses frères Nicolas PERRIN, médecin à Charmes-sur-Moselle (= Charmes, dans les Vosges), Jean-Baptiste PERRIN, marchand de toile à Paris, ainsi que son filleul Georges (ou Georges Gérard, ou Georges et Gérard ?) PROTE (?), imprimeur à Épinal, ainsi que François GRANDJEAN, curé, Jean-Louis LEBONHOMME, premier vicaire, Henri François BONY, vicaire, et Jean MATHELY, rentier, ces derniers tous de Versailles. Voir doc. 24133.

825 - GANDIER ( militaire )

Localisation : F - Aisne - Charmes / Année : 1796
Type d'acte : Cert.militaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certifixcat de bonne conduite délivré au sieur GANDIER, marié, qui s'était engagé en 1753 au bataillon d'artillerie dit Bourgfelden.

2370 - FAURIES de CHAMBAUD ( écuyer )

Localisation : F - Ardèche - Charmes-sur-Rhône / Année : 1776
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Salomon FAURIES de CHAMBAUD, écuyer, ancien gendarme de la garde ordinaire du Roi, habitant Charmes-sur-Rhône, et André Salomon DUVIVIER, juge général. Beau manuscrit avec rubans de soie verte et rouge.

25569 - CHABEUF ( Fermier )

Localisation : Charmes / Année : 1755
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le 7 août 1755 est né à Saint-Martin-de-Bézouotte, partie de Charmes, Pierre CHABEUF, fils de Joseph CHABEUF, fermier à Charmes, et de Claudine CARRIÈRE. Ses parrain et marraine furent Pierre DEROGÈRE, fermier à Charmes, et Anne PRUNIER, femme d'André PIROT, laboureur à Bézouotte. On cite d'autres noms.

789 - SALINS (de) ( chevalier )

Localisation : F - Haute-Saône - Montjustin / Année : 1639
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dame Elisabeth De SALINS Dame de Montjustin, et Charmes, vend une rente perpétuelle à Antoine De SALINS sieur de Villers-Vaudey etc..

24679 - LAUTREY-MIGNON ( Propriétaire )

Localisation : Blaisy-Haut / Année : ?
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan des champs des Charmes (vers Blaisy-Haut ? voir doc. 24678) où l'on trouve les noms de LAUTREY-MIGNON, GOUGET, Joseph CHAMBRETTE-JAUGEY, GUILLEMINOT. On cite Greuil (toponyme ?) ou GREUIL (anthroponyme ?). Voir doc. 24656 pour le nom de CHAMBRETTE.