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170 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38254 - VERNIS ( Juge d'instruction )

Localisation : Lanans / Année : 1908
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs locations, dans les années 1894 et 1908. Concernant, appartements et propriétés; En 1894, un appartement et ses dépendances, situé à Clerval, pour le preneur, Émile JACOBÉE, receveur de l'enregistrement à Clerval. En 1895, un appartement à Arbois, par Jules GUYON, commissaire en fromages, pour le preneur, Eugène VERNIS, procureur de la République, à Arbois. En octobre 1895, engagement de THIEBAUD, envers Eugène VERNIS. En décembre 1896, par Eugène VERNIS, une remise attenante à sa maison, pour le preneur SCHELL, avocat à Baume-les-Dames. En 1897, baïl à moitié-fruits, entre Eugène VERNIS, et les preneurs, Albert, Charles, Alfred, et Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. En 1898, un appartement, situé rue de la Vieille Église, à Clerval, par le loueur, Eugène VERNIS, pour le preneur, ALLARDET, capitaine en retraite à Clerval. En 1899, un remise attenante à la maison d'Eugène VERNIS, pour le preneur, Alfred GALLIOT, représentant de commerce, demeurant à Baume. En 1901 et 1904, une maison située rue de la vieille Église, à Clerval, par VERNIS, pour le preneur, Antoine ESTÈVE, cordonnier à Clerval, époux d'Élisa FOURNIER. En 1802, Eugène VERNIS, loue à Delphin ROY, fermier, demeurant à Lanans, la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. En 1808, Eugène VERNOIS, (Juge d'instruction au Havre, demeurant 47 rue du docteur GIBERT), loue à Célestin ROY, cultivateur, demeurant à la sommesse (Doubs), la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38258, 38259.

38199 - GARNERET ( Négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1904
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'un appartement, situé rue de la Vieille Église à Clerval (Doubs). Par VERNIS, procureur de la République à Arbois. Pour le preneur, Louis GARNERET, négociant à Clerval. Tampons du timbre et de l'enregistrement à Clerval. Tampon du greffe du Tribunal Civil d'Arbois. Voir document n°38198.

38198 - VERNIS ( Procureur )

Localisation : Clerval / Année : 1898
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'un jardin, sur le territoire de Clerval. Par E. VERNIS, procureur de la République à Arbois. Pour le preneur, Alphonse FELY, tonnelier à Clerval. Tampon du timbre. Signatures lisibles, VERNIS et FELY. Voir document n°38199.

38140 - ROBELIN ( Cultivateur )

Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés immobilières, sur les territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD, Louis Justin Norbert RENAUD, anciens avoués, Marie Louise EugénieGlainnans RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCERON, avocat, tous demeurant à Montbéliard, ainsi que Marie Josephe Eléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, Juge de Paix, du canton de Clerval. Pour le preneur, François Josephe Théodule Léon ROBELIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Glainans. Tampon du timbre. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCERON, PINAIRE.

38226 - ROBELIN ( Cultivateur )

Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés (maisons, granges, écuries, vergers, prés, champs, pâtures, friches et bois), situées sur les communes et territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD; Louis Justin Norbert RENAUD. Tous deux anciens avoués; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval, y demeurant. Pour l'acquéreur, François Joseph Théodule Léon ROBELIN, propriétaire, cultivateur, demeurant à Glainans. Joint au document, un compte de liquidation, entre RENAUD (avoué), et ses enfants. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCEROU, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir document n°38222.

38255 - PINAIRE ( Juge de paix )

Localisation : Clerval / Année : 1891
Type d'acte : Locations - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différentes conventions de locations dans les années, 1882 à 1894. Par Jules PINAIRE, juge de paix, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, (mars 1882) François GONIN, demeurant la ferme loué à Lanans, un domaine sur les territoires de Lanans et Vaudrevillers. (Octobre 1888), Charles PERNOT, coiffeur, époux de Marie HELLE, pour une maison située à Clerval. (Octobre 1890), Jérémie VOYENET père, et ses enfants, Ulyse, Albert, Charles, Alfred, et Marie leur soeur, tous résidant à Lanans, pour une ferme, située à Lanans. (Juin 1892), Claude François CURTY, propriétaire, cultivateur à Voillans. Pour un pré, lieudit "Sous la Tour" à Voillans. (Janvier 1893), Claude Joseph PONTHIER, demeurant à Clerval. Pour une propriété en nature de prés, située à Clerval. (Avril 1894), Joseph BLANCHOT, demeurant à Fontaine. Pour une vente de récolte d'herbes, vendu par Eugène VERNIS. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PINAIRE, GONIN, PERNOT, HELLE, Jérémie VOYENET, CURTY, Josep PONTHIER (POUTHIER), Henry BLANCHOT. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.

38267 - PINAIRE ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés, situées sur le territoire de Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Par Jules PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour l'acquéreur, Xavier Guillaume, époux de Joséphine COUR. Autre nom cité, JANNERET, fermier. Signatures lisibles, GUILLAUME, COUR, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir doc. n°38252, 38255, 38263.

38252 - PINAIRE ( Juge de paix )

Localisation : Clerval / Année : 1886
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jules PINAIRE, juge de paix à Clerval. Céde en baïl à ferme, à Clément TISSERAND, des champs aux lieudits, "Aux Brottes", "Du plan", "A la Lume", "En Lyégon (champ Nigaud)", "Au Bourbet (Branne)". Tampon du timbre. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.

38131 - JOLIOT ( Cultivatrice )

Localisation : Anteuil / Année : 1886
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jules PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Philomène JOLIOT, cultivatrice, épouse ROUSSET, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, JOLIOT, ROUSSET. Il est dit en dernière note "Le présent baïl est déclaré, d'un commun accord, nul et non avenu". Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129, 38130.

38130 - TROUILLOT ( Cultivateur )

Localisation : Lanans / Année : 1885
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jule PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pacifique TROUILLOT, cultivateur, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, TROUILLOT. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129.

38113 - JEANNIN ( )

Localisation : Menotey / Année : 1883
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention pour acceptation de l'interdiction à licitation, cession et partage. Pour Melchior Polydore JEANNIN, notaire, demeurant à Menotey, (Jura). Par Victor Séraphin JEANNIN, époux de Constance Philomène FAIVRE, propriétaires, cultivateurs, demeurant aux Petits-Bois, commune du Russey. Au profit de 1°) Ignace Jules Arcène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval. 2°) Marie Joséphe Éléonore RENAUD, épouse de PINAIRE. 3°)Marie Louise Eugénie RENAUD, épôuse de Jules Ernest PERCERON, avocat, demeurant Montbéliard. 4°) Louis Justin Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard. 5° Jean Baptiste RENAUD, père, demeurant même commune. Autres noms cités, Couronnée PARRENIN, veuve Jeannin. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par MeDELEULE, notaire au Russey, canton du Doubs. Autre acte joint, une obligation pour prêt, par les époux JEANIN, au profit de PINAIRE. Couverture quadrillé rouge imprimé. Document relié.

38202 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : ??? - - Autechaux / Année : 1883
Type d'acte : - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes, d'acquisitions, ventes, locations, commandement de paiement, quittance, intervenus entre 1822 et 1883. Pour Joseph PINAIRE, propriétaire et médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Germain BOUQUARD, propriétaire cultivateur à Viéthorey, (Résiliation de baïl, 1866-1883); François JANOT, propriétaire cultivateur à Clerval, (Vente d'un pré, 1859); Edme FRANÇOIS, cultivateur à Hautechaux, baïl à ferme, 1851); Louis TISSERAND, propriétaire, demeurant à Clerval, (Vente de champ, 1849); Joseph TAVERNIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthorey, Vente d'un champ, 1846); Isidore BLAISON, propriétaire cultivateur, demeurant à Montby, (Baïl à ferme, 1845); Ignace DUBOIS, propriétaire, demeurant à Montby, (Vente de pré, 1844); Cyprien GROSSOT, époux de Pierrette MONTOTTE, cultivateurs, demeurant à Fougère, commune de Viéthorey, (Commandement de paiement, 1842); Pierre GIRARDOT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1842); Claude TISSERAND, propriétaire, demerant à Clerval, (Vente d'un champ, 1840); Cyprien GROSSOT, cultivateur, demeurant Écharquenans, (Baïl à ferme, 1839); Pierre CHAILLET, propriétaire cultivateur, demeurant à Viéthoret, (Vente d'un champ, 1836); Claude TRIMAILLE, cultivateur demeurant Fontaine, (Quittance, 1836); Jean VINCENT, cultivateur, demeurant à Viéthorey, (Vente d'un champ, 1834); Henry GARNERET, cultivateur à Hautechaux, (Vente de pré, 1822). Tampon du timbre. Voir documents n°38194, 38196, 38202.

38136 - PINAIRE ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1882
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation faite à la commune de Lanans, représentée par Joseph PINAIRE, maire, capitaine en retraite, chevalier de la Légion d'honneur, propriétaire rentier. Ala requète de Jules PINAIRE, propriétaire et Juge de Paix, demeurant à Clerval. Tampons, du timbre fiscal, de l'huissier, et de l'enregistrement à Baume. Acte dressé par Charles BRANGET, huissier, séant à Bame(-les-Dames). Timbre de copies, 50ct, collé. Voir documents n°38117, 38122, 38132, 38180.

38094 - PINAIRE ( Juge de paix )

Localisation : Clerval / Année : 1877
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes des recettes et dépenses, des réparations de la maison de monsieur PINAIRE, Juge de paix à Clerval. Fait sur du papier fin et quadrillé. Ci-après, quelques noms cités, dans une longue liste: FENIX, BRETILLAT, MOLARE (veuve), Claude FAIVRE, BAURQUIN, Claude François PAYE, LEGEUNE, GANNOT, MANCHET, GOUDARE, VERNERET, Antoine FAIVRE, LEOTAT charpentier, Joseph JENEVAIT, Justin PAPE, etc. Document relié.

42724 - PINAIRE ( )

Localisation : Clerval / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Joseph-Sébastien PINAIRE, demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; AUDOT; CAILLAUD; VUILLIER; BILLOTET; BRUNET; RENAUD; BARBERET. Tampon du timbre.

42700 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de Angélique TISSERAND, demeurant à Clerval. Acte dressé par Me BILLOTET, notaire à Clerval. Autres noms cités: OUDOT; DELACOUR; CRÉLEROT; MAILLOT; FONTANIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38263 - PINAIRE ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1870
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Joseph Sébastien PINAIRE, propriétaire, demeurant à Clerval, Rue de la Vieille Église. Lequel était l'époux de Nélitine COTTARD, sa veuve. Autres noms cités, et héritiers, 1°) Jules PINAIRE, juge de paix, demeurant à Clerval, fils du défunt. 2°) Augusta oudot, épouse de Émile François Sylvain CAILLAN, docteur, demeurant à Maîche, petit fils du défunt, fils de Julie PINAIRE, épouse d'Alfred OUDOT, propriétaire et maire demeurant à Clerval. Description, comptes, et liste de l'inventaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BILLOTTET, notaire à Clerval. Documents reliés. Voir doc. n°38252, 38255, 38263, 38267.

38089 - DELACOUR ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1868
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl à ferme, entre Louis DELACOUR, propriétaire, demeurant à Clerval. Et Félicien Julien, Louis Émile BARRET, tous deux frères. Fils de Joseph BARRET, et de Virginie MICHEL, leurs père et mère demeurant ensemble à Sancez-le-Long. Pour un fermage, composé d'un moulin et accessoires, de grange, et autres dépendances, situés à Clerval. Signatures visibles, Félicien et Louis BARRET, Virginie MICHEL, Joseph BARRET. Tampon du timbre.

42712 - FÉRRIOT ( aubergiste )

Localisation : Clerval / Année : 1866
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des comptes au nom de Joséphine FÉRRIOT, aubergiste demeurant à Clerval. Autres noms cités: FONTANIER; MARCHAND; DELACOUR; THURIET; VONIN. Tampon du timbre.

42725 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1863
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes au nom de Jules PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: VUILLIER; FOYE; PARIS; MICHAUX; MOLARD; FONTANIER; CAILLORD; AUDOT; COTTARD; MARFAUX; CROCHET; BURTILLOT; MOTAILLENOT. Tampon du timbre.

38091 - MARCHAND ( Négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1863
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant la succession de Auguste FONTANIER, de son vivant, maître de poste à Clerval. Entre ses hériters, Charles MARCHAND, négociant, époux de Mélanie TISSERANT, demeurant Besançon. Et Emmanuel Louis Joseph DELACOUR, propriétaire et Juge de paix du canton de Clairvaux, époux d'Angélique TISSERAND, demeurant à Clerval. Description et comptes d'héritage des partoies. Extrait des minutes de la justice de paix du canton de Clerval, arrondissement de Baume, département du DOUDS. Tampon du timbre. Tampon avec "aigle impérial". Et Tampon à sec de A. THURIET, avoué, demeurant à Baumes-les-Dames. Document relié.

42689 - GENEVOIS ( Fermier )

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1863
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Joseph GENEVOIS, fermier demeurant à Roche-les-Clerval. Autres noms cités: CHAUVEY; DELACOUR; JEANNIN. Tampon du timbre.

42670 - MOUCHET ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1862
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Joseph MOUCHET, propriétaire demeurant à Clerval. Autre nom cité: DELACOUR. Tampon du timbre.

38175 - TAVERNIER ( Cultivateur )

Localisation : Viéthorey / Année : 1862
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement de rente de fermage et procès-verbal d'opposition à celui-ci, par le requérant. Joint au document une copie en conciliation. Entre Philippe TAVERNIER, époux de Marguerite GIRARDOT, propriétaires et cultivateurs, demeurant à Viéthorey. Et Louis Joseph DELACOUR, propriétaire et Juge de Paix, demeurant à Clerval, époux d'Angélique TISSERAND. Litige concernant les biens en héritages d'Auguste FONTAINE, maître de poste à Clerval. Tampon du timbre.

42650 - VERNIS ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1861
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des registres de la direction générale de l'enregistrement des domaines au nom de Jeanne-Catherine-Félix VERNIS, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: VAUGRENARD; MESTRAL.

42654 - VITTER ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1860
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partages au nom de Joseph VITTER, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: GROSSARD; BOURQUIN; DELACOUR; FONTANIER; BAPTISTE. Tampon du timbre.

42672 - DELACOUR ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1860
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Louis DELACOUR, propriétaire demeurant à Clerval. Autre nom cité: JEANNIN. Tampon du timbre.

42660 - VERNIS ( ingénieur )

Localisation : Dijon / Année : 1859
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Blaise-Adolphe VERNIS, ingénieur demeurant à Clerval. Autres noms cités: THURIET; ECHELARD;: SANSEIGNE; DELACOUR; DOMESMAY; GOUGET. Tampon du timbre.

42673 - VERNIS ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Clerval au nom de madame VERNIS, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: DELACOUR; BILLOTET; BLAISE; MESTRAL; FONTAINE; DESPAIN; BAILLAUD; BARDENET; PROST; BOUGET; JOURDON; RENAUDE; AUGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42671 - DELACOUR ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Louis DELACOUR, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: TISSERAND; BESSON; DUBOIS. Tampon du timbre.

42690 - BAURY ( Fermier )

Localisation : Clerval / Année : 1859
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de monsieur BAURY, fermier demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; JEANNIN. Tampon du timbre.

38129 - GONIN ( Fermier )

Localisation : Vergranne / Année : 1857
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, François et Joseph GONIN, demeurant à Vergranne. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, François et Joseph GONIN. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128.

42711 - FONTANIER ( négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de BAUME au nom de Félix FONTANIER, négociant demeurant à Clerval. Autres noms cités: PONSOT; BRELET; TISSERAND; VONIN; DELACOUR; LAMIDEY; THURIER; PERRIN; MARCHAND; GRILLON; FERRIOT; MERCIER; FUSENOT; BRUNY; ARBEY; CHOULET; MATHIOT; CHÂLON; CHOULET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42699 - DELACOUR ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1855
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Louis DELACOUR, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: BARBE; BOBILIER. Tampon du timbre.

42675 - GENEVOIS ( )

Localisation : Clerval / Année : 1854
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Joseph GENEVOIS, cultivateur demeurant à Clerval. Autres noms cités: CHAUVEY; CHAVANNE; BOUTON. Tampon du timbre.

42710 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1853
Type d'acte : Mise-en-demeure - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mise en demeure au nom de Angélique TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; MERCIER; FONTANIER; VUILLEMOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42685 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1853
Type d'acte : Arrêté de comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Arrêté de comptes au nom de Joseph PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autre nom cité: ROY. Tampon du timbre.

42692 - FONTANIER ( aubergiste )

Localisation : Clerval / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Gabriel FONTANIER, aubergiste demeurant à Clerval. Autres noms cités: FERRIOT; GRILLON; BOILLON; TISSERAND; DELACOUR; MARCHAND; THURIET; BRELET; PERRIN; CHAZOT; BARÇON; PONSOT; VONIN; BILLOTET; NEDEY; MORFAUX; AMIOT; NICOD; BERNARD; BRUNY; RAIN; POURTIER; CADOT; MATHIOT; GALLAINO; BOITEUX; BÉCHET. Tampon du timbre.

38128 - PEGEOT ( Fermier )

Localisation : Clerval / Année : 1852
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François PEGEOT, dit "Francillon", époux de Françoise COULON, père, demeurant à Clerval, époux de Victoire CHAUDOT, et Claude Joseph ROZ, fils. Tampon du timbre. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38127.

38122 - ROZ ( Cultivateur )

Localisation : Lanans / Année : 1852
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et procès verbal, (assignations, commandements, notifications, sommations, note de frais, saisie) concernant le fermage d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans. Appartenant à Sébastien PINAIRE, propriétaire et médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Contre les preneurs, Jean Baptiste ROZ, père, cultivateur, demeurant à Lanans; Claude Joseph ROZ, époux de Victoire CHAUDOT, demeurant même lieu que leur père et beau-père. Extrait de procès verbal, du jugement du Tribunal de Première instance, siégeant à Baume-les-Dames, département du Doubs. Tampon du timbre. Cahier (12 pages) de jugement, relié. Pièces jointent. Signatures lisibles, PINAIRE, ROZ (père et fils). Tampon de Me FARINE, avoué à Baune-les-Dames. Voir document n°38117, 38118, 38122, et autres PINAIRE.

42686 - CHAVANNE ( mécanicien )

Localisation : Clerval / Année : 1852
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de François CHAVANNE, mécanicien demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; BOUTON. Tampon du timbre.

42678 - FONTANIER ( maître-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1852
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre de l'administration des domaines au nom de Auguste FONTANIER, maître de poste demeurant à Clerval. Autres noms cités: CLERGER; TISSERAND; DELACOUR; THURIET; MARCHAND; NICOD. Tampon du timbre.

42696 - FONTANIER ( propriétaire et négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1851
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Jean FONTANIER, propriétaire-négociant demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: BARBERET; BRELET; PONSOT; TISSERAND; THURIET; MARCHAND; DELACOUR; LANCHY; PERRIN; FERRIOT; FIÉLIN; ARNIOT; MERCIER; BOUJON; PULLAIN; CADOT; BRUNY; MATHIOT; ARBEY; BOUJON; MATHIOT; BONNEFOY; BERNARD; PONSOT; VONIN; RAIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42727 - FOURNIER ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1851
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Léandre FOURNIER, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: GREMAUD; JAVEY; BERNARD; PINAIRE. Tampon du timbre.

42713 - PINAIRE ( propriétaire et négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Joseph PINAIRE, propriétaire-négociant demeurant à Clerval. Autres noms cités: ARBEY; FOURNIER; OUDOT; GRESNAUD; PERRON; DELACOUR; GRILLON; BRETILLOT; MÉTÉTINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37937 - FONTANIER ( Maître de Poste )

Localisation : Baume / Année : 1850
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Augustin FONTANIER, demeurant Clerval. Autres noms cités, Gabriel FONTANIER, oncle du requérant testamentaire. Mélanie MARCHAND, et Angélique de la Cour. Antoine FONTANIER (cousin). Clément PONSARSOT. Louis TISSERAND (oncle). Philippe TISSERAND, époux de Virginie TISSERAND, Clément (leur fils). Angélique PONSOT. Joséphine GRASSARD, fille de Virginie BOUQUIN. Tous héroitiers testamentaire. Signature lisible, A. FONTANIER. Tampon de l'avoué, VONIN, demeurant Baume-les-Dames.

42655 - FONTANIER ( maître-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : testament - Pap - A4- - 24 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Auguste FONTANIER, maître-de-poste demeurant à Clerval. Acte dressé par Me MERCIER, notaire à Baume. Autres noms cités: CADOT; PERRON; DELACOUR; RAIN; BOUDOT; PONSOT; DEVERDAL; BOURQUIN; CINERAUD; COTTARD; AMÉAT; TISSERAND; LANOIX; TRIPONEY; MACABEY; CHEVALIER; CHARTON; PIERRE; JOURDON; BOUQUIN; BILLOTEY; PAILLOT; BOUCHAUX; VITTER; GUILMLOT; GUILLARDET; PETISSON; MAITRE; LAUTACHE; RAUCHETTE; CROCHET; DELACOUR; VUILLIER; MARCHAND; GRILON; VUNIN; MERCIER; ANIRET; GAUDEAU; BARLURET; BRUN; LAMPIERRE; POSTILLON; LAPIERRE; LACOURS; MOMMIER; LARRON;BERCOT; LARDET; SARDET; ROY; GROSCLAUDE; BESSON; GROSRICHARD; CLERE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42695 - FONTANIER ( maître-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : testament - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Auguste FONTANIER, maître de poste demeurant à Clerval. Acte dressé par Me MERCIER, notaire à Baume. Autres noms cités: CADOT; RAIN; ANDRÉ; BOUDOT; MARCHANDOT; DELACOUR; TISSERAND; MATEY; MARCHAND; PERRON; PONSOT; BOURGINER; THURIET; ANLEY; VONIN; MERCIER; GROSSON; BOURGUIN. Tampon du timbre.

42697 - FONTANIER ( négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Félix FONTANIER, négociant demeurant à Clerval. Autres noms cités: VONIN; TISSERAND; DELACOUR; PERRIN; BRELET; MARCHAND; BARÇON; PONSOT; NEDEY; BILOT; MARFAUX; THURIET; BILLOTET; BERNARD; BRUNY; FERRIOT; RAIN; POURTIER; BOITEUX; CADOT; PALLAIN; ARBEY; FARIN; BÉCHET; CONCHE; MATHIOT; AMIOT; VONIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42737 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des comptes au nom de monsieur PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: PERNOT; COTTARD; BÉZURÉ.

38133 - COTTARD ( Popriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, et extraits des minutes du bureau des conciliations, du canton de Clerval, de Gabriel Théodule COTTARD, propriétaire, demeurant à Clerval. A la requète de Barle Louise Mélitine COTTARD, et de Sébastien Joseph PINAIRE, son mari, vétérinaire, tous deux demeurant à Clerval. Autres noms cités, Antoine COTTARD, époux de Charlotte BRIOT, père et mère de la requérante. Tampon du timbre. Tampon de VONIN, avoué, et du Juge de paix. Acte dressé par Pierre Auguste ARBEY, huissier du canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Grand. Voir documents n°38102, 38103, 38117, 38118, 38120, 38125, 38132.

38127 - ROZ ( Fermier )

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Jean Baptiste ROZ, père, demeurant à Clerval, époux de Victoire CHAUDOT, et Claude Joseph ROZ, fils. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, ROZ (père et fils) et CHAUDOT. Voir document n°38118, 38122, 38126.

42688 - JEANNIN ( Fermier )

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Célestin JEANNIN, fermier demeurant à Clerval. Autres noms cités: BAURY; DELACOUR; CHRÉTIEN. Tampon du timbre.

42649 - MOLARD ( garde-champêtre )

Localisation : Clerval / Année : 1848
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de François MOLARD, garde-champêtre demeurant à Clerval. Autres noms cités: BOURQUIN; DELACOUR; BOUCHELIER. Tampon du timbre.

42647 - DELACOUR ( juge )

Localisation : Clerval / Année : 1848
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Émmanuel-Louis-Joseph DELACOUR, juge demeurant à Clerval. Autres noms cités: MOLARD; OUDORD; BERTHOD; BOUCHELIER; BOURGUIN; ARBY. Tampon du timbre.

38200 - BLAISON ( Cultivateur )

Localisation : Viéthorey / Année : 1847
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître (témoins). De Alfred BRIDOT, conducteur de canal, demeurant à Clerval. Concerne une affaire en diffamation. Entre Pierre Claude TOURNIER, cultivateur, au lieudit de "Planchotte-Lambert". Et Isidore BLAISON, cultivateur, demeurant sur la commune de Viéthorey. Tampon du timbre. Retransciption de témoignages, au verso de l'acte.

42733 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1847
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Sébastien-joseph PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: BOUCHER; HUGONOT; COTTARD. Tampon du timbre.

38126 - CURTY ( Cultivateur )

Localisation : Luxiol / Année : 1846
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François CURTY, demeurant à Luxiol, époux de Marguerite BARANT, cultivateurs. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE et de CURTY. Voir document n°38118, 38122.

38117 - COTTARD ( Notaire )

Localisation : Clerval / Année : 1846
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommations, Assignations, et extraits de Minutes, de signification de jugement, et jugement. Joint aux documents, signification d'expertise, de l'architecte CLERC. Concerne des travaux pour le bon écoulement des eaux pluviales, ainsi qu'un jugement pour la reconstruction d'un mur de séparation en cause de dégration de lieu d'habitation. Par Anselme COTTARD, huissier, demeurant à Clerval. Contre Sébastien PINAIRE, propriétaire, et artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Et Mélitine COTTARD, épouse de PINAIRE, propriétaire, demeurant même lieu. Signatures lisibles, JAVEY, avoué du requérant Me COTTARD, demeurant à Baume. VONIN, avoué de PINAIRE, demeurant Baume. Tampons du timbre, et de l'avoué VONIN. Voir document n°38118.

38178 - TOURNIER ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Pierre et Claude TOURNIER, frères, cultivateurs, demeurant à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Jeanne Batiste GUYARD, épouse de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant même commune. Origine de propriété, Jean Baptiste ou Louis GUYARD, son fils. Autres noms cités, Jacques MANINGUES, propiétaire, demeurant à Viéthorey, et Pierre Joseph RICHARD, cultivateur, demeurant à Anteuil, tous deux témois appelés. Acte dressé par Me Louis Étinne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

38232 - GINDRE ( Fermier )

Localisation : Lanans / Année : 1846
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl à ferme, pour des domaines situés sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Par le propriétaire, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Claude François GINDRE, époux de Claudine BRUN (?), demeurant Lanans. Signatures lisibles, PINAIRE, GINDRE. Tampon du timbre. Voir document n°38230, 38218.

38118 - PINAIRE ( Négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1845
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, état de frais, extraits des minutes du greffe du Tribunal de première instance, à Baume-les-Dames, notifications, procès-verbal, significations. Deux croquis d'emplacement se trouvent dans des extraits des minutes du greffe. Concerne un mur de séparation et des dégradations d'habitation, causés par la supression de ce dernier. Jugement, entre Théodule COTTARD, propriétaire, demeurant Clerval, requérant. Contre Joseph Sébastien PINAIRE, et Mélitine COTTARD, sopn épouse, propriétaires négociants, demeurant à Clerval. Autres noms cités, PERRIER, expert architecte, demeurant Baume-les-Dames. VONIN, avoué. BRELET, avocat. Henry JAVEY, avoué, demeurant à Baume. Nombreux noms d'intervenants cités. Tampons; timbre fiscal, Tribunal, avoués. L'extrait des minutes de jugement, est un document relié, de 14 pages. Voir documents n°38117, 38122.

42656 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1843
Type d'acte : transaction - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transaction et partage d'immeubles au nom de Marie-Louise TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: FONTANIER; DELACOUR; MARCHAND; PONSOT; MERCIER; VICTHOREY; GAUDERON; LAUDE; BESSON; VUILLIER; GRILLOT; RONDOT; BONNOT; BURLET; BARÇON; BAUDE; FOURNIER; BURET; BLANCHOT; BROCARD; DURAND; VINAUT; PONENT; BULLIARD; DURAND; GUILLOT; GRILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38103 - DERAY ( Cultivateur )

Localisation : Branne / Année : 1843
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession entre Claude DERAY, propriétaire cultivateur, demeurant à Branne, et Sébastien Joseph PINAIRE, artiste et vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Charlote BRIOT, veuve COTTARD. Tampon du timbre. Signature lisible, Claude François DERAY. Voir document n°38102.

38125 - BRIOT ( )

Localisation : Clerval / Année : 1843
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Anne Françoise Charlotte BRIOT, de Clerval, épouse COTTARD. Pour ses enfants, Mèlitine COTTARD, (sa fille); Anselme COTTARD, (fils); Théodule COTTARD, (son frère). Autres noms cités, Jean Pierre PROST, commis-greffier, de l'arrondissement de Baume; Me Étienne Marcellin MERCIER, notaire demeurant à Baume; Jean François BOBILIER, président du Tribunal de Première Instance à Baume-les-Dames. Tampons du timbre, et du notaire.

42730 - PINAIRE ( vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1843
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Clerval au nom de Sébastien-Joseph PINAIRE, vétérinaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; PERRON; FOURNIER; ORBEY; VINOT; VONIN; FARINE. Tampon du timbre.

38237 - PINAIRE ( Artiste vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1841
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange, d'une pièce de terre, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "La Croix". Par Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. En contre-échange, d'une autre pièce de terre, en nature de champ, situé au lieudit "Aux prés Vion", sur le territoire de Lanans. Tampon du timbre.

38194 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : ??? - - Viéthorey / Année : 1841
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères d'un champ, situé à Viéthorey. Par Xavier CORDELIER, aubergiste, époux d'Eugénie PONSOT, demeurant à Clerval, ainsi que Clément PONSOT, postillon; Joséphine PONSOT; Angélique PONSOT; Louis PONSOT; Claude Joseph PONSOT (père), voiturier; Pierre Joseph TISSERAND, marchand tanneur, subrogé tuteur des mineurs. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Origine de propriété, Clément TISSERAND (L'aieul maternel), et Charlotte TISSERAND (leur mère). Clauses et conventions de l'adjudication. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARBERET, notaire à Clerval. Document relié. Voir documents, n°38195, 38196, 38202.

42705 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Angélique TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; TAVERNIER; BERMONT. Tampon du timbre.

42702 - TISSERAND ( maîtresse-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1839
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Marie-Louis TISSERAND, maîtresse de poste demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; FONTANIER; MARCHAND; RUHIER; DUMOTTE; PIAGET; GUGUET; LAMBERT; BERGEROT; MERCIER; CLERC; JACOUTET; DERAY; GAURAY; LATHE; GROSRICHARD; BRENIQUET; DEQUEUDA; CHARDENAT; BERNARD. Tampon du timbre.

42668 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1839
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du jugement du tribunal de Clerval, au nom de Louis TISSERAND, propriétaire demeurant à Baume. Autres noms cités: CHAROT; DELACOUR; FONTAGNIER; MARCHAND; VONIN. Tampon du timbre.

42664 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1839
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Marie-Louise TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: FONTANIER; DELACOUR; THURIET; MARCHAND; BANAILLARD; PONSOT. Tampon du timbre.

38180 - LANOIX ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situés sur le territoire de Voillans. Par Jean LANOIX, cultivateur, demeurant à Voillans. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire à Clerval. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Jean LANOIX, et PINAIRE. Voir document n° 38132, 38136.

38182 - EME ( Propriétaire )

Localisation : Voillans / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Voillans, hameau de Planchotte-Lambert, au lieudit de "Champ de Véthorey. Par Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Origie de propriété, succession de Jeanne Baptiste TOURNIER, ancienne propriétaire, mère du vendeur. Claude François PERRON, greffier, et Jacques Joseph CORDELIER, agent de police, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38181.

38229 - COINCENOT ( Cultivateur )

Localisation : Servin / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un verger, situé sur le territoire de Lanans. Par Constant COINCENOT, cultivateur, époux de Marie Augustine GROSJEAN, demeurant à Servin. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Quittance jointe à l'acte de vente. Signatures lisibles de COINCENOT, et GROSJEAN. Tampons, du timbre et de l'avoué, Me JAVEY, de Baume-les-Dames. Voir document n°38228.

42667 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1836
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Sébastien-Joseph PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: BOUCHOT; ROYER. Tampon du timbre.

42701 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1834
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Clément TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: PROST; BRELET; CROULET; ROYER; PONSOT; BESSON; MONGEY; TROUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38248 - SIMON ( Propriétaire entrepreneur )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans, canton de Baume-les-Dames, composé de maisons et dépendances, jardin, vergers, champs, chenevière. Par Jean Claude Antoine SIMON, propriétaire entrepreneur de bâtiment, époux de Jeanne Françoise JEANNENOT (?), demeurant à Baume. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, époux de Mélitine COTTARD, propriétaire, demeurant à Clerval. Joint au document : Un acte (1844) de sommation de procurer des réparations. Pour les époux PINAIRE, contre les époux GROSJEAN, de Lanans. Une quittance (février 1848), de Marie Théodore GROPSJEAN, prêtre aumonier, de la Visitation d'Ornans. Mandataire de Françoise Augustine CARD, demeurant à Nogent-sur-Marne, belle soeur et veuve de Henry Joseph GROSJEAN, (frère du mandataire), nombreux autres noms. (1834, 1838), quittance de Jean Claude Antoine SIMON,propriétaire et entrepreneur en bâtiment, demeurant Baume, pour PINAIRE, employé au fourneau de Clerval. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre François Joseph BULLIARD, notaire à Baume, département du Doubs.

38121 - SAVOUREY ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication. Concerne la moitié du moulins d'Aillon et ses dépendances, situés commune de Pompierre, canton de Clerval. Ce moulin appartient pour moitié à Sébastien Joseph PINAIRE, propriétaire demeurant Clerval. Et à Marie Joseph TRIMAILLE, veuve de Louis Michel SAVOUREY, propriétaire demeurant au moulin d'Aillon, même lieu. Autres noms cités, Claude TRIMAILLE, (frère); Claude TRIMAILLE (vieux), époux de Jeanne Claude JUIF, demeurant à Fontaine. Joint au document, notification de créance, commandement de paiement. Tampon du timbre. Voir document n°38119.

38161 - DODIVERS ( )

Localisation : Anteuil / Année : 1833
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement fait à Jean Xavier DODIVERS, époux de Marie Célestine PETITJEAN, demeurant à Anteuil. Fille et beau fils de Claude François PETITJEAN, décédé à Feule. Inventaire de saisie. Au profit de MESCHINE, receveur de l'enregistrement à Pont-de-Roide, demeurant commune d'Anteuil. Autres noms cités, Charles BASSENNE, et Jacques BERIEN, cultivateurs, témoins appelés, demeurant à Sancey-le-Grand. Acte dressé par Antoine PEZEUX, huissier au Tribunal de Première Instance de Baume, canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Long. Le tampon du timbre fisfeulecal est défeulecoupé. Signatures lisibles, PEZEUX ou LEZEUX, DODIVERS, BASSENNE, ABERCIN(?).

38149 - CORDELIER ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Georges-Armont / Année : 1833
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en salle ordinaire des séances du Tribunal de Justice de Paix, du canton de Clerval. Entre Jean Baptiste CORDELIER, cultivateur, demeurant à Saint-Georges (demandeur). Contre François VERNEREY, cultivateur, demeurant même commune, (défendeur défaillant). Concerne un non-paiement de prêt. Description et signification de l'acte de procès-verbal, écrit en marge, par Sébastien Joseph PINAIRE, huissier, canton de Clerval. Tampons du timbre fiscal, et du Juge de Paix. (Tampon du timbre, découpé sur l'un des document).

38119 - SAVOUREY ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1833
Type d'acte : Ajudication par licitation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication par licitation. Concerne le moulins d'Aillon et ses dépendances, situés sur le territoire de Clerval. Lequel appartient pour moitié, à Sébastien Joseph PINAIRE, propriétaire et huissier, demeurant à Clerval. Ainsi que pour l'autre moitié, appartenant à Marie Joseph TRIMAILLE ou CRIMAILLE, veuve SAVOUREY, propriétaire demeurant au moulin d'Aillon. Joint au document un commandement de paiement, et extrait contrat de vente. Tampon du timbre. Voir aussi document n°38118, 38121.

42721 - CORBET ( Employé )

Localisation : Clerval / Année : 1833
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jacques CORBET, employé aux fournitures de Clerval demeurant à même ville. Autres noms cités: PONSOT; JAVEY; PONTHIER; CHARIOT; BONNOT; DUBOIS. Tampon du timbre.

42651 - CIRROLE ( meunier )

Localisation : Soye / Année : 1832
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Clerval au nom de Claude CIRROLE, meunier demeurant à Soye. Autres noms cités: PINAIRE; MONNIOLLE; PERRON; DELACOUR; JAVEY; PONSOT. Tampon du timbre.

38179 - BESANÇON ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Anne Claude BESANÇON, épouse de Pierre Jacques CURTY, Propriétaire, cultivateur, demeurant à Voilland, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, huissier et propiétaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Claude François BEAULIEU, cultivateur, demeurant à Anteuil, et Pierre BOUVOT, maréchal-ferrant, demeurant à Voillans, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre fiscal, et tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire demeurant à Clerval.

42694 - TISSERAND ( maître-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1831
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Clément TISSERAND, maître de poste demeurant à Clerval. Autres noms cités: THUIER; GRIVET; BARBERET; JOURNOT; ABRY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42674 - TISSERAND ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1831
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Clément TISSERAND, propriétaire-maître de poste demeurant à Clerval. Acte dressé par Me BARBERET, notaire à Clerval. Autres noms cités: RUHIER; GRIVET; MORIN; PERRON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42665 - PINAIRE ( vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Joseph PINAIRE, vétérinaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FOURNIER; LAMBERT; COUR; ROUSSEL; BELMONT; JEANALPHE; BONNEY; HEME; BRAUT; NOÉ; AUVRARD; SIMONIN; LÉPINE; BOILLON; BRESSAND; MARSOUDET; GARNERET; GROSSARD; CHAMPROIX; MARTIN; BULLIARD; ROYET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38120 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Clerval / Année : 1830
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire contenant de très nombreux actes notariés. Liste répartie en plusieurs colonnes. Très nombreux noms de requérant. Répertoire sous le contrôle de Claude Ignace DELACOUR, juge de paix du canton de Clerval. Pour Antoine COTTARD, huissier à Clerval. Vérification du répertoire sur plusieurs années, de 1825 à 1830. Tampon du timbre. Document relié.

38152 - GROSSOT ( Cultivateur )

Localisation : Rougemont / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une chênevière ("chênaie", plantation de bois de chêne), située sur le territoire de Fontaine, au lieudit "en Vaugreney", ainsi qu'un champ, sur le même territoire. Par Nicolas GROSSOT, époux de Anne BONNOT, propriétaire cultivateur, demeurant le canton de Rougemont. Pour l'acquéreur, Jean VOIDEY, cultivateur, demeurant à Fontaine, canton de Clerval. Autres noms cités, Jean Pierre JUIF, maire, et Jean Antoine PERNOT, tous deux propriétaires cultivateurs, demeurant Fontaine. Tampon du timbre. Acte dressé par Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire.

37938 - PINARD ( Directeur )

Localisation : Voillans / Année : 1829
Type d'acte : Déclaration de mutations - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Déclaration de mutations. Formulaire imprimé. De PINARD, directeur du fourneau à Clerval. Pour l'acquisition de parcelles. Le vendeur étant, SIMONIN. sIGNATURE LISIBLE, simonin.

38223 - PINAIRE ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1829
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Conventions pour le partage et attribution de maisons. Entre Joseph, Léonard, Jean François, Étienne, et Charles PINAIRE, frères, tous propriétaire. Le premier ci-dessus, demeurant à Clerval, et les autres à Lanans. Signatures lisibles des frères PINAIRE. Tampon du timbre. Joint au document, un baïl (1834), relatif aux propriétés que possède le bailleur. Entre Jean Claude PINAIRE, cultivateur, demeurant à Lanans. Et le preneur, Sébastien Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval.

38146 - TRIMAILLE ( Cultivateur )

Localisation : Fontaine / Année : 1829
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Par Claude TRIMAILLE, cultivateur, demeurant à Fontaine. Contre Bernard MAGUIÈRE, demeurant à Fontaine. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval. Tampon du timbre. Signature lisible de l'huissier.

38239 - GROSJEAN ( Percepteur )

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

38148 - PERTUSIER ( Agent d'assurance )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1829
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, pour non-paiement d'assurance. Contre Jean Ignace JANNAT, demeurant à Rahon. Au bénéfice de Charles PERTUSIER, agent d'assurance, pour l'arrondissement de Baume. A la requête du Directeur Général de la compagnie royale d'assurance contre l'incendie, demeurant à Paris, 3 rue de Menar. Tampon du timbre. Acte dressé, par Antoine COTTARD, huissier, du canton de Clerval. Signature lisible, COTTARD.

42714 - PINAIRE ( propriétaire et négociant )

Localisation : Clerval / Année : 1829
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Joseph PINAIRE, propriétaire-négociant demeurant à Clerval. Autres noms cités: PÉRIARD; PANCHARD; DEBIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38183 - PAGE ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux prés, situés aux Planchottes-Lambert, sur le territoire de Voilans. Par Anne PAGE, veuve de Pierre CORDIER, son fils; François BONNOY, époux de Reine CORDIER. Tous cultivateurs demeurant à Voillans. Autres noms cités, Pierre Charles André DURONZIER, propriétaire, et Prosper Théodore EMONIEN, ancien notaire. Tous deux témoins appelés, demeurant même commune de Voillans. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire.

38143 - BERTRAND ( Cultivateur )

Localisation : Pompierre / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères publiques. Par Joseph BERTRAND, cultivateur, demeurant à Pompierre. Agissant en sa qualité de tuteur des enfants de feu Blaise CHAVANNE. Liste des enchères, noms des acquéreurs, et prix de ventes. Tampon du timbre. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier résidant à Clerval.

38147 - BOUHELIER ( Cultivateur )

Localisation : Clerval / Année : 1828
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant un enlèvement de terre dans un champ, sans y avoir été autorisé. Il s'agit du champ dit "Les Combes de Fontaine", situé sur le territoire de Clerval. Ala requête de Pierre François BOUHELIER, cultivateur, demeurant à Clerval. Contre Jean François JEANNENEY, fabricant de tuile, demeurant à Cabrial, exploitant de la tuilerie de Clerval. Tampons du timbre et du Jue de Paix. Descriptif en marge, rédigé par COTTARD, huissier. Autre nom cité, Claude Ignace DELACOUR, Juge de Paix du canton de Clerval. Signatures lisibles, COTTARS, huissier. PERRON (FERRON), greffier du Juge.

38098 - ROY ( Cultivateur )

Localisation : Belvoir / Année : 1827
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le juge de paix de Clerval. A la requête deJean François ROY, cultivateur, demeurant à Belvoir. Contre Hyacynte VERNIER, propriétaire, demeurant audit Belvoir. Concerne un litige de délimitation de parcelles de terre. Tampon du timbre. Procès verbal dressé par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval.

38196 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.

38216 - MOUGEY ( Cultivateur )

Localisation : Crosey-le-Grand / Année : 1827
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître pour conciliation. Entre Joseph MOUGEY, cultivateur, demeurant Crosey-le-Grand. Et sa soeur, Françoise MOUGEY, demeurant même commune. Concerne l'héritage de leurs parents. Tampon du timbre. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier de la justice de paix du canton de Clerval.

38192 - BOREY ( Négociant )

Localisation : Sancey-le-Long / Année : 1826
Type d'acte : Lettre de change - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de change. Signification (entre autre) faite à BOREY, négociant, résidant chez Claude MALDIEUX, à Sancey-le-Long. Sommations de paiements. Concerne de nombreuse signification de paiement. Ce qui semble être une liste de contrôle d'actes notariés, de l'huissier Antoine COTTARD, demeurant Clerval. Par Ignace DELACOUR, juge de paix, du canton même canton. Autres noms cités; GOURDE, MICHEL, CHAMPIN, officier de marine et négociant, ainsi que de nombreux autres noms illisibles. Le tampon du timbre fical principal est découpé.

42720 - BOUCHOT ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1826
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Louis BOUCHOT, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; GINDRE. Tampon du timbre.

38097 - BOUCHOL ( Maître de forges )

Localisation : Lisle-sur-le-Doubs / Année : 1825
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le juge de paix de Clerval. A la requête de Louis et Auguste BOUCHOL (frère), maître de forge, demeurant à Lisle-sur-le-Doubs. Contre Jean Pierre CALLIER, demeurant à Saint-George. Tampon du timbre. Procès verbal dressé par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval.

38219 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1825
Type d'acte : Sommations de paiements - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs sommations de paiements. Concerne de nombreux billets à ordres, actés par François COTTARD, huissier, exerçant près du Tribunal de Première Instance à Baume. Autres noms cités, COURVOISIER, canton de Clerval; Bernard BORACK, demeurant chez FONTAINE, à Clerval, contre Gabriel VINCENT; François BERNARD, marchant de chevaux, demeurant Belfort; BONCHAL frère, (BOUCHAL), maître de forge, à Besançon; MARQUISEL, à Strasbourg; Contre, Alexandre CHAINE, (le jeune), propriétaire, propriétaire, pour Quentin LAUCLE (LAUDE), propriétaire, demeurant à Clerval; PERDRIZÉ; GÉRARD; RICHARD, à Besançon; GRENIER, à Montbelliard; CHAMPIN, à Montbelliard; RICHARD, menier, au moulin de Bermont; Pierre SIMONIN, teinturier, à Clerval; Jean FONTAIGNIER (FONTAGNIER), aubergiste à Clerval; CHATELAIN, aubergiste, à Belvoir; Thomas MARCHAND, marchand à Pompierre, près de Baume. Beaucoup de requérants, rédaction souvent illisible. Il s'agit certainement, d'un cahier récapitulatif, des actes rédigés par Me COTTARD. Tampon de timbre. Joint au document, une note intitulé "Vieux papier". Concernant le constat d'un refus de paiement par VULLEMIN. Autres noms ciés, Claude TRIMAILLE, et Cypryen GROSSOT, tous deux cultivateurs, témoins appelés, demeurant Fontaine.

42716 - MOROY ( cultivateur )

Localisation : Clerval / Année : 1825
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Victor MOROY, cultivateur demeurant à Clerval. Autres noms cités: BOITEUX; COTTARD; RICHARD. Tampon du timbre.

38218 - GINDRE ( Cultivateur )

Localisation : Pompierre / Année : 1824
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître de Jean François GIMBRE, demeurant à Pompierre. Par Antoine COTTARD, huissier de la justice de paix du canton de Clerval. A la demande de Toussaint GIMBRE, cultivateur, demeurant à Pompierre. Concerne le remboursement d'un prêt et de ses intérets. Tampon du timbre. Voir document n°38232.

38134 - BRIOT ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1824
Type d'acte : Droit de succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Droit de succession de Barbe BRIOT, femme MOLARD, de Clerval. Pour François Xavier, Louis, Hyacinthe, Charlotte, Gabrielle et Félicité BRIOT, ses frères et soeurs. Ainsi que Justine et Françoise SIMONIN, ses nièces. Tampon du timbre.

38176 - JORAS ( Propriétaire )

Localisation : Hyèvre-Paroisse / Année : 1824
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente et quittance d'un pré, situé à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Par Étienne JOPRAS, propriétaire demeurant à Hyèvre, époux de Marie TOURNIER. Pour l'acquéreur, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Tampon du timbre.

42676 - LAUX ( brasseur )

Localisation : Clerval / Année : 1824
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Jean-Jacques LAUX, brasseur demeurant à Clerval. Autres noms cités: MATHIAS; BARÇON; GUYENOT; MOLARD; DUFAY; VUILLIER; PESARD; MAZEROLLE; LOUISON; RAIN; MARCHAND; PROST; BOBILLIER; JEANNIN; CADOT; BERNARD. Tampon du timbre.

38145 - MARIX ( Marchand forain )

Localisation : Clerval / Année : 1824
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de vente de marchandise. Vente aux enchères publiques volontaire. Pour Marc MARIX, marchand forain, à Clerval. Liste des enchères, noms des acquéreurs, et prix de ventes. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier auprès du Trbunal de Première Instance à Baume, demeurant Clerval. Tampon du timbre.

38105 - MENIER ( Cabaretier )

Localisation : Anteuil / Année : 1823
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Documents composés de deux actes. 1°) Citation à comparaître à la requête de Nicolas MENIER, cabaretier, demeurant à Anteuil. Par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval. À l'encontre de Michel LAPP(?). Au sujet d'une dépense non honorée. Tampon du timbre. 2°) Lettre de BULLIARD, notaire, adressée au juge de paix du canton de Clerval. Note concernant un litige entre Nicolas MERCIER, demeurant à Clerval, et sa femme. Tampon du timbre.

38213 - FAIVRE ( Sans profession )

Localisation : Belvoir / Année : 1823
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne le non remboursement d'un prêt. Contre, Marie FAIVRE, veuve de Joseph FENIX (?), demeurant à Belvoir. Au préjudice de Françoise FAIVRE, veuve d'Augustin MYON, et Marie Claude COLARD, veuve d'Alexis MYON, lesquelles font élection de domicile, chez PAILLEY, maire de Belvoir. Extrait des minutes du greffe de justice, du canton de Clerval. Tampon du timbre. Signature lisible d'Antoine COTTARD, huissier à Clerval.

38195 - LÉPINE ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé au territoire de Voillans, lieudit "Pré Lambert". Par Léonard LÉPINE, cultivateur, époux de Blaise BURRAND, demeurant Voillans, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Joint au document, bordereau de créance et état des inscriptions contre Léonard Lépine. Autres noms cités, Pierre LAUTHIER (PAUTHIER), propriétaire, meunier, lequel est caution des époux LÉPINE. Jean Hubert BELOT, inspecteur des Domaines, demeurant à Altkirch, département du Haut-Rhin, (créancier). Tampon du timbre. Formulaire de bordereau de créance hypothécaire imprimé. Acte dressé par Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval, arrondissement du Doubs. Voir document, n°38194, 38196.

38205 - BOURGEOIS ( Négociant )

Localisation : Gray / Année : 1823
Type d'acte : Saisie et vente aux enchères - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal, signification de jugement, saisie de meubles, placards d'affichage de vente aux enchères. A l'encontre de Jean Baptiste et Joseph VUILLEMIN, aubergiste, père et fils, demeurant au lieudit "Glainaus" (?), (Baume, Clerval). Au profit de Pierre Louis BOURGEOIS, négociant, demeurant à Gray. Description des marchandises vendues, prix. Autre nom cité, GENET-GIRAULT, négociant, demeurant à Gray. Tampon du timbre. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier au Tribunal de Première Instance de Baume, demeurant Clerval.

38188 - GUY ( Négociant )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1823
Type d'acte : Vente à l'enchère - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente à l'enchère de différente marchandises. Par Antoine COTTARD, huissier de Clerval. Vente en place public de Belvoir. A la demande de Joseph GUY, négociant, demeurant à Baume. Liste et prix de vente des marchandises. Tampon du timbre.Signatures lisibles, GUY, COTTARD.

38185 - BILLOTTET ( Cultivateur )

Localisation : Voillans / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés, situés aux lieudits "Closvelot" et "Vergers", sur le territoire de Voillans, canton de Baume. Par Marguerite BILLOTTET, veuve de Joseph TOURNIER, mère de Claude François TOURNIER, cultivateurs, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant Clerval. Autres noms cités, Jacques Joseph CORDELIER, maréchal-ferrant, et Jean François THOURET, vigneron, tous deux témoins appelés demeurant Clerval. Tampon du timbre. Acte dressé pa Me VUILLIER, notaire à Clerval. Voir document n°38184, 38186, 38187.

38193 - BOISSARD ( Négociant )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1822
Type d'acte : Signification d'opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification d'acte d'opposition sur saisie. Concerne une vente de mobilier. A la requête de BOISSARD, négociant, demeurant à Glainans, canton de Baume. Autres noms cités, Jean Baptiste VUILLEMIN, demeurant Glainans. Louis Pierre BOURGEOIS. COTTARD, huissier, demeurant Clerval. Le timbre fiscal est découpé.

42717 - PAINCHAUX ( rentier )

Localisation : Clerval / Année : 1822
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note au nom de Pierre-Mathias PAINCHAUX, rentier demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; DESMUYETTE. Tampon du timbre.

38141 - VERMOT ( Cultivateur )

Localisation : Clerval / Année : 1822
Type d'acte : Procès verbal de vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Déclaration préalable à une vente immobilière. Par Marie Josephe VERMOT, veuve de Claude Joseph PERRY (PERREY), demeurant canton de Clerval. Laquelle est tutrice de ses enfants; Pierre Étienne, Catherine, François, Louis, Charles, Sylvie PERREY. Autres noms lisibles, Gabriel BATAILLAN, (subrogé tuteur des enfants PERREY); Joseph Pierre PERREY, cultivateur. Félix PERREY, prêtre, demeurant dans le département du Jura. Antoine COTTARD, huissier, demeurant à Cleval. Tampon du timbre.

38095 - RABELIN ( Cultivateur )

Localisation : Anteuil / Année : 1822
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, entre Jean Simon RABELIN, cultivateur, demeurant à Anteuil. Contre Claude François JUSSEY, demeurant à Roche. Concerne le paiement pour l'achat d'un cheval. Extrait des minutes du greffe du Tribunalde Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de paix à Clerval, Claude LIGIER, greffier. Tampon du timbre.

38214 - MOREL ( )

Localisation : Besançon / Année : 1821
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître de Jacques CHARTOU (CHARTON), demeurant à Pompierre. Par Antoine COTTARD, huissier de la justice de paix du canton de Clerval. Sous la demande de Julie MOREL, veuve CONCLERE (COUCLERE), cabaretière, demeurant Besançon. Tampon du timbre.

38115 - MERCIER ( Cabaretier )

Localisation : Clerval / Année : 1821
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de meubles et terre, par Nicolas MERCIER, cabaretier, et propriétaire, résidant à Clerval. Au profit de son épouse séparée en biens, Claudine VINCENT, demeurant même lieu. Autres noms cités, Jean Jacques MONNIER, et Pierre François GUENOT, cultivateurs, demeurant à Rang. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Pierre BULLIARD, notaire, résidant à Rang. Signature lisible du notaire. Documùent relié.

38156 - MONNOT ( Cultivateur )

Localisation : Franche-Comté / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour non-paiement d'achat de boeufs et de marchandises. Entre Jean Baptiste MONNOT, cultivateur, demeurant Villard (Franche-Comté). Contre Jean Simon MOBELIN, demeurant à Anteuil. Tampon du timbre. Extrait des minutes du greffe du Tribunal du canton de Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de Paix, canton de Clerval. Claude François LIGIER, greffier. COTTARD, huissier.

38247 - PINAIRE ( Artiste vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant une récolte non payée. Entre le requérant, Claude Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Et le deffendeur, absent au procès, Claude Joseph GROSJEAN, cultivateur, demeurant à Lanans. Autres noms cités, Théodore SOREL, clerc, ancien colonel, et aussi juge de pais à Baume. Attestation de GROSJEAN, en fin de document. Tampon du timbre. Tampon du juge de paix. Signature lisible, GROSJEAN.

38096 - BOURQUENEY ( Propriétaire )

Localisation : Crosey-le-Grand / Année : 1819
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait d'un procès verbal de jugement. Concernant une plainte en domage et intéret. Par Étienne François Xavier BOURQUENEY (ou BOURQUINEY), propriétaire, demeurant à Crosey-le-Grand. Contre Joseph AUGUENOT, garde-champêtre de la commune de Crosey-le-Grand. Autres noms cités, Melchior BOBILLIER, ancien capitaine, retraité, demeurant à Clerval, supléant du juge de paix du canton. Claude François LIGIER, greffier. Tampon du timbre.

38215 - BRESSIN ( Cultivateur )

Localisation : Appenans / Année : 1819
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître de Guillaume VAUTHERIN, demeurant à Belvoir. Par Antoine COTTARD, huissier de la justice de paix du canton de Clerval. Sur une requête de Jacques BRESSIN, cultivateur, demeurant à Appenans.

38227 - ANGUENOT ( Cultivateur )

Localisation : Lanans / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Lanans, au lieudit "Aux Combaux". Par Étienne Joseph ANGUENOT, époux de Jeanne Claude PINAIRE, cultivatrice, demeurant à Lanans. Pour l'acquéreur, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Pierre Claude Célestin VERNIER, notaire à Ouvans; Jean Étienne VERNIER, juge de paix, et Claude Simmon BERCOL, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant à même commune. Signature visible, VERNIER. Tampon du timbre. Voir document n°38224, 38228.

42691 - BESSON ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1818
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un moulin au nom de Jean-Baptiste BESSON, propriétaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: BICHARDET; TISSERAND; SIMON; RIBER; VUILLIER; LHARDY; LAMARCHE; BRIOT; ROUGEMONT; TOITOU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38112 - MAYRE ( Cultivateur )

Localisation : Damblain / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Vyt-les-Belvoir, au lieudit "Log-Champ". Par Nicolas Joseph MAYRE, cultivateur, demeurant à (Dambelain), époux de Marie Thérèse POUROU (ou POURON). Pour l'acquéreur, Jean Claude DELACOUR, cultivateur, demeurant à Vyt-les-Belvoir. Autres noms cités, Jeanne Antide ROC, mère et belle-mère des vendeurs. Claude Joseph THIÉBAUD, et Jean François BOUBETIER, cultivateurs demeurant à Vyt-les-Belvoir. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Charles François Noël VUILLIER, notaire, demeurant à Clerval.

42659 - MOUNIER ( cultivateur )

Localisation : Clerval / Année : 1818
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Claude-François MOUNIER, cultivateur demeurant à Clerval. Autres noms cités: MATHIAL; COTTARD; ARDIOL; VUILLIER; MAGUIN. Tampon du timbre.

38108 - BILLOTTET ( Cultivateur )

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardin, et dépendances, située à Roche-lès-Clerval. Par Nicolas BILLOTTET (BILLONET?), cultivateur, demeurant à la Roche-lès-Clerval, époux de Claude Françoise PAUX (POUX). Pour l'acquéreur, Pierre François CHEVRIEL (?), cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signature lisible, VUILLIER, notaire.

38099 - BARRET ( Négociant )

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1818
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Clerval. Procès verbal du juge, Claude Ignace DELACOUR, demeurant Belvoir. Comparution des parents et amis de Marcellin Édouard et Claude Mélanie BARRET, enfants de feu Claude Joseph BARRET, négociant de son vivant, demeurant à Sancez-l'Église (?), époux de Jeanne Claude LABEUCHE. Concerne la gestion financière de la succession BARRET, par sa veuve, à l'encontre de ses enfants, héritiers. Autres noms cités, Louis CHATELOT, tuteur subrogé et oncle maternel; Claude Joseph BARRET, grand oncle paternel; Jean Baptiste Alexandre PETIT, oncle paternel par alliance; Jean Pierre VERNIER, cousin paternel par alliance, demeurant à Sancey-le-Grand; Jean Claude FEZEUX (PEZEUX), brigadier forestier, oncle, résident à Sancey-le-Long; Jean Antoine PERREY (FERREY), demeurant Belvoir, en remplacement de Louis fRANÇOIS LABEUCHE, oncle maternel des mineurs. Xavier FAHIER (ou PAHIER), acquéreur demeurant à Sancey-le-Long; Jean Baptiste VUILLEMIN, acquéreur du domaine de Montot. Tampon du timbre. Joint au document, deux citations à comparaître.

38154 - PEQUIGNOL ( Cultivateuir )

Localisation : Valonne / Année : 1817
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandent fait à François VUILLEMIN, époux de Marie Josephe AQUIN (AGUIN), demeurant à Glainans (?). Au profit de Jean Louis PEQUIGNOL, cultivateur propriétaire, demeurant à Valonne. Tampon du timbre. Acte dressé par COTTARD, huissier exerçant au Tribunal de Première Instance à Baume, demeurant à Clerval.

38234 - PINAIRE ( Artiste vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1817
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention au sujet d'une vente entre, Joseph PINAIRE, artiste vétérinaire, demeurant à Clerval, et les frères, Claude Joseph et Coelertin (?) GROSJEAN, demeurant à Lanans. Tampon du timbre.

38132 - PINAIRE ( Propriétaire )

Localisation : Servin / Année : 1816
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions de mariage entre, Sébastien Joseph PINAIRE, fils de Claude Étienne PINAIRE, propriétaire, et de Jeanne Claude GROSJEAN, demeurant tous à SERVIN. Et la future épouse, Barbe Louise Mélitine COTTARD, fille d'Antoine COTTARD, huissier, et de Anne Françoise Charlotte BRIOT, demeurant Clerval. Autres noms cités, Jacques Joseph CORDELIER, maréchal-ferrant, et Pierre François BRILLOLLET, secrétaire de mairie à Clerval, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Xavier BRIOT, curé à Clerval. Tampon du timbre. Acte dressé par Me VUILLIER. Voir documents n°38117, 38122, 38136, 38180.

38210 - MONNIER ( Cultivateur )

Localisation : Pontpierre / Année : 1816
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation faite à Jeanne Baptiste MONTVOIR, cultivatrice, demeurant Pontpierre, épouse de Jean Claude SANCEY, cultivateur, demeurant à Anteuil. De donner des garanties de paiements équivalentes à l'acquisition. Par le vendeur, Hubert MONNIER, cultivateur, demeurant à Pontpierre. Note de l'acte dressé par M. VUILLIER, notaire à Clerval. Pas de timbre fiscal.

38189 - CLERC ( Laboureur )

Localisation : Randevillers / Année : 1816
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note d'assignation à comparaître de Claude Joseph CLERC, laboureur, demeurant à Randevillers. Sur une requête faite par Jean François CREUILLOR, laboureur, demeurant même commune. Audience le juge de paix, du canton de Clerval. Autre nom cité, Claude François CLERC, le vieux. Pas de tampon de timbre fical.

38110 - MATHIER ( ? )

Localisation : Porrentruy / Année : 1815
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Exctrait d'acte de huissier. Pour Joseph Placide MATHIEU, demeurant à Porrentruy. Contre Joseph LACEUR, demeurant à Vyt-lès-Belvoir. Concerne une vente de fruits à Jean Antoine FERREY (ou PERRIER), demeurant même commune de Vyt. Tampon du timbre. Acte dressé par Me COTTARD, huissier, demeuran,t à Clerval

38151 - MONNIER ( Cultivateur )

Localisation : Pompierre / Année : 1813
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères. Pour Hubert MONNIER, cultivateur, demeurant à Dompierre. Contre Hubert CHAGUOL, demeurant à Rang. Autre nom cité, COURVOISIER, aubergiste à Rang. Document joint, récapitulatif de compte, de la vente aux enchères, et quittance, signée Hubert MONNIER. Tampon du timbre. Signatures lisibles, COURVOISIER, Nicolas MONNIER, Hubert MONNIER, Jacques PITREMENT (PIETREMENT). Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier, à la résidence de Clerval.

38111 - LIGIER ( Propriétaire )

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Sancey (et lieu voisin). Par Jeanne Baptiste LIGIER, veuve de Claude François MOIROT, demeurant au lieudit "En Étard", commune de Sancey-le-Grand, et Jeanne Simonne MOIROT, sa fille, ainsi que Marie Claude MOIROT, épouse de Jean François MOIROT, demeurant à Hanbrivillers (?), et Marie Joseph MOIROT, épouse de Pierre Joseph BARBIER, tous propriétaire, demeurant Sancey-le-Grand. Pour les acquéreurs, Nicolas BIGUENET, et Étienne Lazarre CARTIER, et aussi Fançois Xavier CUENOT, meunier, demeurant même commune. Tampon du timbre. Cacher à la cire rouge du notaire. Acte dressé par Me PARIS, notaire à la résidence de Belvoir, fait à Sancey-le-Long, canton de Clerval, département du Doubs.

38114 - ALIX ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1813
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de fonds de terre, entre Nicolas ALIX, propriétaire, époux de Marie Anne JORAY, demeurant à Saint-Georges, canton de Clerval. Et Antoine ALIX, labooureur, demeurant même commune. Échange d'un champ, situé sur le territoire de Saint-Georges. En contre-échange d'un pré, situé sur le même territoire, au lieudit, "Au Petites Chailler". Tampon du timbre. Acte dressé par Jean Pierre BULLIARD, notaire, demeurant à Rang. Cachet cire rouge du notaire.

38144 - CRETIEN ( Percepteur )

Localisation : Chaux-lès-Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement, fait à Jean Antoine PATEY. Au profit des contributions direct de Chaux-lès-Clerval, à Antoine CRÉTIEN, percepteur. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier en l'arrondissement de Baume, demeurant à Clerval. Tampon du timbre.

38211 - BONCERF ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication. Pour la vente aux enchères du mobillier dépendant de la succession de Marguerite BONCERF, veuve BERTHAUD, demeurant à Clerval. Vente au profit de ses héritiers; Claude TISSERAND, Clément TISSERAND, Pierre TISSERAND. aUTRES NOMS CITÉS, Joseph CORDELIER, maréchal-ferrant, ainsi que Jean LUET, cabaretier. Tous deux témoins appelés, demeurant Clerval. Liste de vente. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Antoine COTTARD, huissier à la résidence de Clerval. Voir document n°38170.

42658 - BILLOTET ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1812
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Baume au nom de monsieur BILLOTET, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: MARCHAND; GALLIOT; BENOÎT; MODAUD; MARTELOT; BOUCHOT; COTTARD; DUHAMEL; VOULOT; CHAPELIER; GROSJEAN; TRUET; JACQUEMORTE; BULLIARD; GUINARD; CHAUVIN; MARTELOT; LAUNEY; GODAUD. Tampon du timbre.

38170 - TISSERAND ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour Me COTTARD, huissier à Clerval. Concerne la succession, le partage (plus spécialement de la vente immobilière) des biens de Marguerite PONSEZ (ou BONSERF, ou PONSER), aïeule des requérants ses héritiers; Pierre TISSERAND, Claude TISSERAND, Jean François TISSERAND, Charlotte TISSERAND, épouse de Claude Joseph PONNOT (PONNAT), et Clément TISSERAND, tuteur de Charles TISSERAND, Pierre Joseph, et Jeanne TISSERAND (mineurs). Tampon du timbre. Signatures lisibles, PONSEZ, Claude TISSERAND, Jean François TISSERAND, Pierre TISSERAND. Joint au document, un état des dépenses des frais de succession. Voir aussi document n°38169.

38169 - TISSERAND ( Propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Claude TISSERAND, demeurant à Clerval. Pour Me COTTARD, huissier, demeurant à Clerval. Concerne une vente de mobilier, de feu Marguerite BO(?), grand mère du requérant. Tampon du timbre. Signature visible, Claude TISSERAND. Voir document n°38169.

38190 - CADOR ( )

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Assignation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe, du Tribunal de Première Instance à Baume. Concerne une assignation donnée à Antoine COTTARD, huissier demeurant à Clerval. A la requête d'Antoine CADOR, demeurant à Roche-lès-Clerval. Autres noms cités, Claude François DUFAY, avoué demeurant à Baume. Document concernant la répartition d'une succession. Tampon du timbre.

38102 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Chaux. Par COTTARD, huissier demeurant à Clerval. Pour l'acquéreur, Claude François GENEVOIS, cultivateur, demeurant à Chaux. Autre nom cité, Bernadine MICHELOT, ancienne propriétaire. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Claude François GENEVOIS, et COTTARD. Voir document n°38103.

38109 - LALE ( Cultivateur )

Localisation : Ancey-le-longAnteuil / Année : 1811
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Jacques LALE, cultivateur demeurant à Anteuil. Pour ses héritiers, Claude THOURER(?), demeurant à Sancey-le-long, son neveu; Étienne PIQUER, autre neveu, cultivateur, demeurant à Anteuil; Étienne PIQUER, canonier à la sixième compagnie du cinquième bataillon du second régiment du corp impérial d'artillerie de la marine, petit neveu; Jean Baptiste et Jeanne FRANÇOISE PIQUER, enfant d'Étienne PIQUER, demeurant à Anteuil. Acte dressé par Me VUILLIER, notaire de Clerval. Tampon du timbre. Cachet du notaire.

38160 - JUIF ( )

Localisation : Fontaine-lès-Clerval / Année : 1811
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de biens ayant appartenu à Claude JUIF, époux de Dame JOUFFREY, de Fontaine. Au profit des héritiers, Claude Antoine JUIF, et Jean Pierre JUIF, son frère, demeurant à Fontaine. Liste et prix de vente. Signatures lisibles, Claude Antoine JUIF, Jean Pierre JUIF, COTTARD. Tampon du timbre fiscal, découpé en cercle. Acte dressé par Me COTTARD, huissier, demeurant Clerval.

38107 - PEQUIGNOL ( Cultivateur )

Localisation : Valonne / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de plusieurs fonds, situés sur le territoire de Glaisnans. Par Jean Louis PEQUIGNOL (PIQUIGNOL), cultivateur propriétaire, demeurant à Valonne, et Jacques Antoine PERRIGUEY, propriétaire, demeurant Lisle. Description des fonds et cahiers des charges. Autres noms cités, Jean Batiste BARIER, propriétaire demeurant à Glaisnans (?); Pierre FrançoisPOSTY, aubergiste, et Pierre Claude ROBELIN, cultivateur, demeurant même commune; Jean Nicolas et Jean François CHATELAIN, cultivateurs. À noter différents échanges de fonds. Tampon du timbre fiscal. Cachet du notaire en page 12. Acte dressé par Me VUILLIER, et Me BELONNE(?), notaires à Clerval et à Sancey-le-Grand. Document relié.

38191 - SAINTVOIRIN ( Avoué )

Localisation : Clerval / Année : 1808
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Claude Antide THIEBAUD, demeurant à Fontaine, avoué de Pierre Claude SAINTVOIRIN, originaire même commune. Reçu acte de paiement, de RENAUD, notaire de Besançon, représentant de Modeste Augustin Boinface ROCH, demeurant à Provenchère. Tampon du timbre découpé. Signature lisible, THIEBAUD.

38153 - MONNIER ( Cultivateur )

Localisation : Montenois / Année : 1808
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs champs, situés à Pompierre ou Fompierre. Par Claude Françoise MONNIER, épouse de Jean Baptiste MAGNIN ou MAGUIN, cultivateur, demeurant à Montenois. Pour les acquéreurs, 1°) Louis GUYON, cultivateur, demeurant à Pompierre. 2°) Jacques DUBILLARD, cultivateur, demeurant même commune. 3°) Jacques Étienne. 4°) Jean François DUCHANOIR, cultivateur, même commune de Pompierre. Tampon du timbre. Acte dressé par Jacques Joseph VUILLIER, notaire, demeurant à Clerval. Cachet du notaire.

42648 - FAUCHARD ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1808
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement au nom de monsieur Louis FAUCHARD, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; LIGIER; COTTARD; CARET. Tampon du timbre.

38101 - CARDINAL ( Cultivateur )

Localisation : Clerval / Année : 1807
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à la requête de Louis CARDINAL, cultivateur, demeurant à Clerval. À l'encontre de Hugues PAILLOT, Claude François MASTELOT, et Madeleine ..., veuve de Jean François CHRETIER, tutrice de ses enfants. Concerne un litige de propriété. Opérations de compte au verso de la seconde page. Aucun tampon fiscal. Couronne de laurier en filigrane.

42732 - TISSERAND ( )

Localisation : Clerval / Année : 1807
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Pierre TISERAND, demeurant à Clerval. Autres noms cités: CHENOT; COTTARD. Tampon du timbre.

38212 - DODIVERS ( Cultivateur )

Localisation : Anteuil / Année : 1806
Type d'acte : - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droits, et actions, dans les successions; de Claude Étienne PRIEUR, et Marie RATTE, père et mère, des requérants, Anne Marie PRIEUR, épouse de Jacques DIDIVERS, cultivateur, demeurant à Anteuil. Autres noms cités, Anne Louise CHARPIGNE, veuve de Jean Baptiste RIEUR, demeurant à Branne. Tampon du timbre. Acte dressés par Me Jacques Joseph VUILLIER, notaire à Clerval. Scellés à la cire du notaire. Voir documents n°338161, 38209.

42643 - TANCHARD ( juge )

Localisation : Clerval / Année : 1803
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Marie-Louis TANCHARD, juge demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; PERGAUD; VUILLIER; ROUSSEL; MOLARD; PIROULIN; FRAYON; VORGY; FOURNIER; GUILLAUME; SIMONIN; PAHIN; ROY; GAUFFROY; BERTHOD; MOREL; SAVOUREY; CHEVIER; DOUTEY; ARDIOT; GRABER; RENAUD; THIEBAUD; MOTTELIN; GAUDERON; PERROL; LAZARD; MONARD; MOUROT; JUFREY; BATAILLARD; COBELIN; HAMBERT; BERMONT; LEGRAND; JUSSEY; BAILLY; GRENET; BERNOT; GROSRICHAUD; THOURET; DERAY; GRANDET; LENOIR; MAGUIN; LEGER; THOURET; GOLZOT; GERMAIN; LEGER; VUILLIER; BANAUD; MOTTE; CHOPARD; JACQUOT; BOURGEON; GUOGAUD; ; LEMAIRE; MOUCHEL; DUBOIS; GROSSOT; et autres noms. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38206 - DUMOULIN ( Cultivatrice )

Localisation : Viéthorey / Année : 1802
Type d'acte : Opposition de saisie - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Opposition de saisie, à l'encontre de Jean Pierre LOUISON, ancien gendarme, demeurant à Clerval. Par Rose GUENARD, veuve de Charles François DUMOULIN, cultivatrice, demeurant à Viéthorey. Autres noms cités, Anne DUMOULIN, épouse de Joseph LAMBERT, cultivateur; François DUMOULIN, cultivateur. Me Claude François DUFAY, avoué, auprès du Tribunal de Baume. Pas de tampon fiscal. Il s'agit certainement d'un brouillon de l'acte, par Antoine COTTARD, huissier, demeurant Clerval.

38167 - BESSON ( )

Localisation : Clerval / Année : 1801
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître devant le Tribunal de Commerce de Besançon. Pour non-paiement de marchandises. Contre BESSON, demeurant Clerval. Au profit de BAILLY, demeurant à Besançon. Tampon du timbre.

42698 - TISSERAND ( )

Localisation : Clerval / Année : 1801
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Clément TISSERAND, demeurant à Clerval. Acte dressé par Me VUILLIER, notaire à Clerval. Autres noms cités: PONSOT; JEANTET; PAYOT; POUTHIER; BOUGUAUD; DABOZDE; MORFAUX; CHRÉTIEN; PIEROULET; JOACHIN; BARBERET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38150 - GUENOT ( Cultivateur )

Localisation : Dambelin / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés à sur les territoires de Dambelin et (?). Par Claude Francine MANNET, épouse d'Adrien LENOIR, cultivateur. Représenté par Claude LIDOINE, officier de santé, demeurant à Clerval. Autres noms cités; Marguerite GUILLON, demeurant dans le département du Jura, ayant Jean Claude DEVAUX, comme fondé de pouvoir, époux de Louise MANNET. Françoise MANNET, demeurant Paris. Tous conjointement et solidairement, vendeurs des fonds. Pour l'acquéreur, Pierre François GUENOT, cultivateur, demeurant à Dambelin. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Gabriel JOLY, et Pierre BULLIARD, notaires demeurant, Dambelin et Rang.

37936 - COTTARD ( Huissier )

Localisation : Clerval / Année : 1793
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire pour l'huissier COTTARD, demeurant à Clerval. Un ancien parchemin a été utilisé comme couverture. Ce parchemin a été ensuite encollé par une feuille pour présentation. En dernière page, bas de couverture, est écrit, "Mahomet". Ce cahier est un mémoire sur les actes rédigés par l'huissier en l'année 1793. Tampon de la minute. Document relié. Intéressant filigrane de dernière page.

42683 - FANÇON ( propriétaire )

Localisation : Chaux-lès-Clerval / Année : 1745
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Joseph FANÇON, propriétaire demeurant à Chaux-les-Clerval. Acte dressé par Me MOUGEY, notaire à Clerval. Autres noms cités: REGNAUD; BLENALEY; DUGRAND; VONIN; JACQUELIN. Tampon du timbre.

42684 - ALIX ( propriétaire )

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1743
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Claude ALIX, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: PETITOT; BILLEREY; DOUCHAS; GÉRARD. Document relié par coutures.

38171 - MICHEL ( Curé )

Localisation : Clerval / Année :
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, des meubles et effets de MICHEL, curé à Pompierre. Pour sa soeur Claudine MICHEL, demeurant même commune. Inventaire et compte de l'adjudication. Tampon du timbre. Acte dressé par M. COTTARD, huissier à Clerval.

42653 - PINAIRE ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année :
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: GAUCHIN; THÉRAU; PERNOT; GRANDVIER.

38264 - RENAUD ( Rentière )

Localisation : Arbois / Année :
Type d'acte : Extrait d'acte de décès - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de l'acte de décès (en double) de Marie Joseph Éléonore RENAUD, rentière demeurant à Arbois, 48, Grande-Rue. Laquelle était veuve de Jules Ignace PINAIRE, Juge de Paix, demeurant Clerval, fille de Jean Baptiste RENAUD, et d'Augustine GARNERET. Autres noms cités, Georges Ange Adolphe VERNIS, procureur de la République, gendre de la défunte, et Paul Albert LOSMANN, tous deux demeurant à Arbois. Édouart SERNAGE, Juge au Rribunal Civil, et Florence SAUVAGEOT, avocat, tous deux demeurant à Arbois. Deux reçus sont joint au document. Un timbre de quittance, collé sur le reçu de Eugène VERNIS, substitut du procureur de la République, demeurant à Chambéry. Tampon du timbre. Autres tampons encre bleu, Me Louis Armand PILLOT, notaire à Arbois, et celui du Tribunal de 1er Instance d'Arbois. Ainsi qu'un tampon de scellé. Voir documents n°38256, 38263, 38269.