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38552 - JENCH ( Propriétaire )
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Localisation : Paris / Année : 1919
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de baïl, pour la location d'un magasin à usage d'atelier, située à Paris. Par Louis Auguste Henri PICARD, propriétaire, gérant d'immeubles, demeurant à Paris, 15 rue de Pétrograde. Lequel est le mandataire de Mme veuve JENCH (ou JEUCH), propriétaire, demeurant à Paris, 144 rue de Courcelles. Tampon du timbre.
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34664 - PIOT ( ? )
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Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.
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35912 - DEVRAIGNE ( Propriétaire )
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Localisation : Courcelles-sous-Moyencourt / Année : 1883
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inventaire concernant, communauté légale de biens. Ayant existé entre, Zoé Achille DEVRAIGNE, propriétaire, ancien cultivateur, demeurant à Fosse-Bleuet, commune de Courcellers-sous-Moyencourt, et son épouse, Marie Rose Honorine Joséphine VASSEUR. Autres noms cités, Jean Baptiste Achille DEVRAIGNE, commissionnaire en marchandise, demeurant à Amiens. Alfred SPERY, garde particulier, époux de Amédée DEVRAIGNE. Charles (?) Pothin LANQUETIN, cultivateur, demeurant commune de Damériaucourt, père de, 1) Charles Arthur Pothin LANQUETIN, 2) Léon Auguste Anicet Édmond LANQUETIN, 3) Émilienne Marie Blanche Léonice LANQUETIN, 4) Marie Honorine LANQUETIN. Herma Hippolyte DEVRAIGNE, propriétaire cultivateur, demeurant à Fosse-Bleuet. Tampon du timbre et du notaoire. Acte dressé par, Me RAMEAU, notaire à Poix.
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37535 - PAJOT ( Propriétaire )
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Localisation : Courcelles / Année : 1859
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de créance collé à l'obligation. Obligation au profit de Jean CHAUVE, demeurant à courcelles, commune de Brinon. Contre Jean Gabriel PAJOT, propri"taire demeurant à Taconnay, commune de Neuville, époux de Anne BARON. Autres noms cités, Me BARLEMOND, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy. Tampon du timbre.
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37765 - BATTEAU ( Cultivateur )
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Localisation : Mézeray / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre, nommée "Le petit Menetay", située sur le territoire de Courcelles. Par Renée BATTEAU, cultivateur, époux de Victorine JOUANNEAU, demeurant à la dite "Maison neuve", commune de Mézeray. Pour l'acquéreur, Louis VINCENT, cultivateur, demeurant audit lieu de "la petite Roche", commune de Courcelles. Autres noms cités, concernant l'origine de propriété, Pîerre JOUANNEAU, cultivateur, demeurant audit lieu des Montrées, commune de Mezeray, époux de Madeleine CRÉNEAU. Pour les témoins cités, Henri LEROY, perruquier, et Joseph L'HOMMEAU, propriétaire, demeurant tous deux à Mézeray. Acte dressé par Me JOUSSELIN, notaire à Mézeray, canton de Malicorne, arrondissement de la Flèche, département de la Sarthe. Tampon du timbre. Document relié.
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8479 - ? ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Courcelles / Année : 1826
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Requête du conseil municipal de Courcelles auprès de l'évêque de Strasbourg, tendant à ce que l'église du village devienne une succursale.
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8582 - SAURINE ( évêque )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Etat des paiements faits par les communes de Bourogne, Florimont, Joncherey, Vellescot, Grandvillars, Faverois, Boron, Courcelles, Delle, Courtelevant, Faverois, Florimont, Grosne, Morvillars, Réchésy, Saint-Dizier, Croix, Lebetain, Thiancourt, pour couvrir les dépenses engendrées par le séjour de l'évêque SAURINE en 1805.
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8580 - ? ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Lettre du maire de Delle à ses collègues du canton, concernant le partage des frais liés à la visite de l'évêque (Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Froidefontaine, Grosne, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt).
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8579 - ? ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.
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26555 - BRISDOUX ( Cabaretier )
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Localisation : Montliot-et-Courcelles / Année : 1798
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean BRISDOUX, cabaretier à Montelliot (= Montliot-et-Courcelles ? on cite Vézelay), et Denis SAVEREAU (ou SANEREAU ?) demeurant à Sarge (ou Farge ?), paroisse de Brosses. On cite d'autres noms.
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23421 - COSNARD ( Propriétaire )
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Localisation : Ligron / Année : 1762
Type d'acte : Enchères - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste d'achats aux enchères concernant la succession des défunts Julien COSNARD et Marie VIRQUIN, décédés à Ligron, représentés par Joseph LEMONNIER, journalier à Ligron. On cite, Mathurin HOUDAYER (?), charpentier à Rouen (?), Louis GAREAU (ou GARREAU), marchand à La Suze-sur-Sarthe, Jean Denis TOUROUD, garde-chasse, Pierre JULLIOT, commis facteur, le sieur POCHETON, la veuve de Jean LANDRY, Françoise BODEREAU, ces derniers de Courcelles-la-Forêt, Pierre RENAUDIN, Nicolas BAUDRY, Bernard ALLARY, François GUOIN (ou GOUIN ?), ces derniers de Saint-Jean-de-la-Motte, Pierre FOURNIER, Henry CASSET, maréchal-ferrant, ces derniers de Fouttourte (?), la veuve COSNARD, Louis BOISTARD, marchand, Michel FOUGERY, marchand, le sieur GAIGNARD, boulanger, Françoise LOISEAU femme de NICAULT, François PICHON, ces derniers de La Fotaine-Saint-Martin, Nicolas DAVAINE (ou DAVAINNE), garçon potier, Joseph GUYET, Louis LEFRANC, notaire, Estiene COTTEREAU, Jacques VEZINS (ou VESINS), garçon boulanger, Christophe POIRIER, Mathias LE BLED l'aîné, François LEDRU, Michel GAUSSURON, potier, Pierre CHOUANET (ou CHOÜASNET ?), Louis CARRÉ, Julien ORY (?), Clément LE ROYER, ces derniers de Ligron, Guillaume MERSENNE (?), de Mézeray, Sébastien LEDRU, du Plessis-en-Clermont (?), le sieur CHOISY, marchand à La Flèche, ainsi que Julien VIRQUIN, la veuve ALLIN, Pierre MOREAU, Antoine DUGUÉ, le sieur PROVOST, Pierre HAUTREUX le jeune, fils de Pierre HAUTREUX l'aîné, le sieur FOLENFANT, Pierre GOGUELET, Louis BRUNET, François BOUSSARD, la veuve Jean GALLET et la femme de Jullien JUBAULT. On cite d'autres noms.
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