Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

7 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
22931 - RHEINE ( Tuilier )

Localisation : Lepuix / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par devant maître FELTIN, notaire à Delle. Entre François Joseph RHEINE (ou RHEIN), tuilier, époux de Cécile HECK, demeurant à Lepuix, et François GRESSOT, propriétaire à Porrentruy (Suisse). On cite les noms des propriétaires suivants : PARRAT, COLIN, Jacques FRÉRY, BÉCHAUX, Henry Joseph BELL, François PATTINGRE (?), Mathias BELL, François CATTEY (ou CATTÉ), Pierre Joseph PATTINGRE, Pierre François PATTINGRE, Pierre Joseph DERMINEUX (ou TERMINEUX ?), Étienne DERMINEUX, Jacques DIÉTRY, Pierre Joseph RHEINE, Catherine Rose RHEINE, Pierre Antoine FLEURY, et Jacques DIÉTRY, cultivateur, tous de Delle (?), ainsi que Nicolas LIECHTY, maçon, Joseph FLEURY, cultivateur, Jean-Pierre BRUAT, cultivateur, Marie Jeanne LABOUCHE, propriétaire veuve de François BICHET, tous de Lepuix, ainsi que Henry MARION, cultivateur à Courtelevant, et Léonard STOUFF le jeune, cultivateur à Florimont. Noms des créanciers inscrits : Antoine RIETER (?), propriétaire à Blotzheim, Jean RISS, négociant à Dannemarie, Eugène GIRARDIN, marchand de fer à Delle, Joseph MARION, maire de Courtelevant, Charles Victor HANTZ, géomètre à Florimont, Clément DREYFUS, marchand à Seppois-le-Bas, Joseph CHAVANNE, maréchal-ferrant à Réchésy, Claude TERCINET, capitaine retraité des douanes et propriétaire audit lieu, Pierre Eugène PATTINGRE, huissier à Delle, Jacques GUETSCHENEZ (?), cultivateur à Suarce, François MARION, propriétaire à Faverois, Pierre ROYER, avoué à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 22934, 22940, 22944 et 22948.
6619 - MARION ( maire )

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Courtelevant / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph MARION, maire de Courtelevant, propriétaire, et François Joseph RHEINE, tuilier à Lepuix. On nomme Henry MARION, frère de Joseph MARION, ainsi que GIRARDIN, MOUNIER, et autres.
8547 - JOLIÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Courtelevant / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Françoise JOLIÉ, femme de Jean Georges FRANQUIN de Courtelevant, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.
8546 - FRANQUIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Courtelevant / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean Pierre FRANQUIN de Courtelevant, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.
8582 - SAURINE ( évêque )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des paiements faits par les communes de Bourogne, Florimont, Joncherey, Vellescot, Grandvillars, Faverois, Boron, Courcelles, Delle, Courtelevant, Faverois, Florimont, Grosne, Morvillars, Réchésy, Saint-Dizier, Croix, Lebetain, Thiancourt, pour couvrir les dépenses engendrées par le séjour de l'évêque SAURINE en 1805.
8580 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre du maire de Delle à ses collègues du canton, concernant le partage des frais liés à la visite de l'évêque (Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Froidefontaine, Grosne, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt).
8579 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.