Archives ( 28987 entrées )

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500 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
5458 - ABT ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1949
Type d'acte : Carte postale - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte postale représentant le monument aux morts de Froeningen, envoyée à Delle Elisabeth ABT, chez Mme LANG, à Strasbourg.

5304 - CHEVALIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1942
Type d'acte : Inscriptions - Pap - A6 - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

16 cartes individuelles d'inscription à l'Archiconfrérie du Très Saint et Immaculé Coeur de Marie pour la conversion des pécheurs, érigée en l'église de Delle : 1907 : Alice ECAROT - 1942 : Andrée CHEVALIER, Jules CROISSANT, Marie DREIER, Mme STAUFF, Mathilde ARAGON, CAL., Lucette JARDOT, Jean-Marie HASSLER, Yvonne BANDELIER, Louise FOSCHIA, Lucie FOSCHIA, Marie GRIMLER, François HOGRAINDL.., Monique DUPRE - 1949 : Irène ETIQUE.

38515 - OLIVIER ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, suite à une requête pour nommer un curateur à la succession de Thérèse BERTAUX, veuve de LETANG, demeurant à Paris, 14, rue Jean-Baptiste DUMAS. Par Henriette AUBOIN, épouse de Henry OLIVIER, demeurant Paris, 53, Rue de Courdelles, ayant comme avoué, Me Louis JOLY. Madame BERTAUX, était conciège de l'immeuble appartenant à dame OLIVIER. Autre nom cité, Henry DAUTHY, nommé curateur à la dite succession. Jugement du Tribunal Civil de première instance du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris. Jugement en Chambre des Conseils. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal. Ainsi que des tampons de taxe et côte. Acte dactylographié. Document cousu.

39587 - ARAGON ( Garde champêtre )

Localisation : Delle / Année : 1933
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal pour dégât à la propriété publique, dressé par Sylvain ARAGON, garde champêtre, demeurant commune de Delle. Contre Joséphine Adèle MICHELAT, veuve MICHELAT, née à Besançon, (Doubs). Le garde champêtre constate que des poules picorent dans un champ appartenant à Célestin SCHMITT, propriétaire demeurant même commune. À l'entête du territoire de Belfort, canton de Delle. Mairie de Delle. Note au crayon sous l'entête. Voir doc. n°39581.

39584 - ARAGON ( Garde champêtre )

Localisation : Delle / Année : 1932
Type d'acte : Factures - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Factures pour ARAGON, garde champêtre, demeurant à Delle. Concerne des travaux en installation de lumières. Par la société des Forces Motrices de Refrain, dont le siège social se trouve à Paris, 29 rue de Rome. Exploitation de l'entreprise, située au Canal à Montbéliard (Doubs). Formulaires imprimés. Factures numérotées. Voir doc. n°39581.

39583 - ARAGON ( Garde champêtre )

Localisation : Delle / Année : 1931
Type d'acte : Devis - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis pour ARAGON, garde champêtre à Delle. Il s'agit de travaux à effectuer dans la demeure de ce dernier. Rédaction faite sur formulaires imprimés. Mentions des ouvrages à réaliser. Documents agrafés. Voir doc. n°39581.

39585 - ARAGON ( Garde champêtre )

Localisation : Delle / Année : 1930
Type d'acte : Contrat d'abonnement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis et contrat d'abonnement pour fourniture de l'éclairage électrique, par la société des forces motrices de REFRAIN, siège social à Montbéliard (Douds). Formulaire imprimé et dactylographié. Pour sYLVAIN aragon, garde champêtre, demeurant à Delle, 2 rue du Champ de Foire. Un timbre "de Dimension" de 3,60frs, collé sur le formulaire (bleu) des conditions d'abonnement. Joint au document, six reçus de quittance en l'année 1930 et 31. Reçus imprimés, épinglés ensemble. Voir doc. n°39581.

41668 - JANUSZKIEWIEZ ( propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1924
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice, au nom de Caroline-Marie-Anne JANUSZKIEWIEZ, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: STRYIENSKI; RIVIÈRE; CHAMPETIER; RIBES; COTTREAU; LETRONNE; LANDELLE; POTIN; HENOQ; BITOUT; DESFORGHES; LEROY; MONNORY; DURAND; GREVILLE; GLÉNA; LESSIEUX; DURIN. Tampon du timbre.

5478 - RENZ ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1923
Type d'acte : Passeport - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Passeport à l'étranger délivré à Delle Clémence RENZ, née et demeurant à Mulhouse, 19 ans.

5435 - ABT ( modiste )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1922
Type d'acte : Sauf-conduit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sauf-conduit (avec photographie) délivré à Delle Céline ABT, ° 28.8.1890 à Mulhouse, domiciliée à Mulhouse, pour se rendre dans les pays rhénans occupés par les armées alliées.

36255 - TRUDELLE ( Propriétaire )

Localisation : Arnage / Année : 1922
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme, d'une exploitation agricole, nommée "Le Petit Noquibert", située commune d'Arnage. Le bailleur, Jean TRUDELLE, époux de Désirée GOURDIN, propriétaires, demeurant audit lieu "Grand Noquibert", commune d'Arnage. Au preneur, Auguste FOURNIGAULT, cultivateur, époux de Victorine PAVÉ, demeurant même commune. Tampon du timbre. Page dactylographiée.

10356 - MUNSCH ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1921
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre de l'ambassade d'Allemagne en France adressée à Pierre MUNSCH de Guebwiller, concernant la demande d'adresse de Delle Anna KNAISCH. Concerne l'affaire de Georges KOEBELE.

10333 - MUNSCH ( soldat )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1918
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre de Gaspard KOLB de Vieux-Thann, soldat, à Delle A. MUNSCH de Guebwiller, au sujet du décès de son camarade Jacques MUNSCH. Enveloppe.

10315 - MUNSCH ( )

Localisation : D - ? - Münster / Année : 1916
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Certificat de l'épouse de Nicolas SCHLUMBERGER de Guebwiller, présentement à Baden-Baden, attestant que Delle Anna MUNSCH a enseigné le français à son fils entre 1912 et 1914. Lettre de ladite SCHLUMBERGER adressée à ladite MUNSCH à Münster. Enveloppe timbrée.

8596 - FRITZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Emile FRITZ, 'Houilles, Cokes, Anthracites, Charbons, Briquettes de lignite, Sciage de bois' pour fourniture d'anthracite.

8600 - BALON ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Henri BALON, 'Entreprise de ramonage' à Delle, à M. ROUCH, pour nettoyage du calorifère de l'église, réparation, fourniture de briques et de terre réfractaire.

8603 - LANQUETIN ( )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 2 factures délivrées par la 'Maison Charles LANQUETIN' de Besançon, à M. ROUËCHE, curé de Delle.

8601 - BERLY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Joseph BERLY, 'Houille - Coke - Anthracite' à Grandvillars, au curé de Delle, pour fourniture de sacs de houille.

8605 - KELLER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1915
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Aug. KELLER, 'Scierie Mécanique' à Delle, pour travaux réalisés à la chapelle des Pasles.

8602 - FOLTZER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Xavier FOLTZER, 'Serrurerie en bâtiment' à Delle, pour travaux réalisés à l'église.

8588 - ROUÈCHE ( abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par l''Œuvre St-Charles pour le Vin de Messe', dirigée par l'abbé MAURY, professeur au Grand Séminaire d'Avignon, à l'abbé ROUÈCHE à Delle, pour fourniture de 128 litres de vin.

8590 - FRITZ-BACH ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Emile FRITZ-BACH, 'Houilles, Cokes, Anthracites, Charbons, Briquettes de lignite, Sciage de bois, Entreprise de battage'.

8589 - BRUDERLEIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Eug. BRUDERLEIN, ferblanterie-zinguerie à Delle, pour travaux réalisés à l'église de sa ville.

8597 - BRUDERLEIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1914
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par Eug. BRUDERLEIN, ferblanterie-zinguerie à Delle, pour fourniture et pose d'une cheminée en tôle forte.

43116 - STRYIENSKI ( industriel )

Localisation : Bellengreville / Année : 1913
Type d'acte : vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Alexandre-Thadée-Casimir STRYIENSKY, industriel demeurant à Bellegrenville. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: PUTHOIS; JANUSZKIEWIEZ; BONNEAU; LANDELLE; DESFORGES; BERNIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

8587 - ? ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1913
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture dressée par le magasin 'Au Bon Marché', Maison Aristide BOUCICAUT à Paris. En-tête.

43117 - STRYIENSKI ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de madame SRTYIENSKI, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LANDELLE; GAUDELIN; CROSLET; BONNET; LEGROS; CAMUL; PORTIER; PRIN; KARIM; LAVARY; MERMOT; PELLETIER; MENUISIER; LAHAUSSOIN; VENET; LABOISE; DUCHEMIN; HUGOT; BURIN; LACOTTE; GAGOIS; PAUL; MUGUET; LIBERT; SONNET; JANUSKIEWICZ; BERNIER; FORTIER; MOREL; DUBOST; AVIZE. Tampon du timbre.

41861 - STRYENSKI ( propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1912
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereaux de comptes, provenant de la succession de monsieur STRYENSKI. Autres noms cités: RIGOLAS; FRENKEL; LIPKORSKI; LAUDELLE; LETRONNE; LAHAUSSOIS; LETROUX.

8598 - PETITJEAN ( graveur-imprimeur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1912
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par V. PETITJEAN, graveur-imprimeur à Delle, pour travaux réalisés pour l'abbé ROUECHE du même lieu.

5362 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1909
Type d'acte : Lettres - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

5 lettres de l'archevêché de Besançon au curé de Delle.

41457 - JANUSZKIEWICZ ( ingénieur )

Localisation : Paris / Année : 1909
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de André-Stanislas-Édouard JANUSZKIEWICZ, ingénieur civil demeurant à Paris. Autres noms cités: STRYIENSKI; LETRONNE; DESFORGES; STANISLAS; COTTREAU; BETHOUARD; LANDELLE; RIVIÈRE.

42965 - LANDELLE ( artiste-peintre )

Localisation : Paris / Année : 1909
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des mutations par décès au nom de Zacharie-Charles LANDELLE, artiste-peintre demeurant à Paris. Autres noms cités: LATRONNE; LEJAULT; BAUVAIS; STRYIENSKI; DESFORGES; MOREAU; AUREAU; BAUDOININ; THADÉE; JANSZKIEWICZ; FORTIER; BERNIER; BERCEON; LAHAISSAIS; PRICASSE; CATRAIS; MOUNARY; LEROY; BERCEAU; MÉGRET; VIGNAL; PETIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

40505 - STRYIENSKI ( Professeur )

Localisation : Paris / Année : 1908
Type d'acte : Testament olographe - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament olographe effectué par Zacharie-Charles SANDELLE, en son vivant artiste peintre, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Paris. Acte dressé par Me DESFORGES, notaire à Paris. Autres noms cités: STRYIENSKI; MAYRINE; DUCASSE; ANTHIME; BRUNET; LINDER; VERRANDO; ROBERT; FOURDRINIER; DREUX; CATRAIS; FOULLON; JACQUET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature de Me DESFORGES.

5110 - SIEGEL ( couturière )

Localisation : F - Bas-Rhin - Thanvillé / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente de prés par Eugène SIEGEL, inspecteur de Strasbourg, à Delle Marie SIEGEL de Thanvillé. Passé devant Me E. AUTENRIETH, notaire à La Wantzenau.

40506 - SANDELLE ( Artiste peintre )

Localisation : Paris / Année : 1908
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Dépôt de décharges par Abel GRENA, architecte demeurant à Menton, et Louis-Ernest LESSIEUX, artiste peintre demeurant même commune. Acte dressé par Me DESFORGES, notaire à Paris. Autres noms cités: DURIN; GREVILLE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire DESFORGES.

20742 - RALLET ( négociant )

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1908
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Lettre du syndicat agricole du canton de Delle, Morvillars (Haut-Rhin), signée.

40129 - LANDELLE ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1908
Type d'acte : Liste de travaux - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire des travaux exécutés pour le compte de monsieur LANDELLE, demeurant à Paris, rue Quai Voltaire, au n°21. Ceux-ci ont été effectués sous les ordres de Charly KNIGHT, architecte demeurant à Paris, au n°19 de la rue Marboeuf. Autre nom cité: CHOLAIN; LEMAIRE. Document relié par coutures, sur feuilles quadrillés, consistant en un listing des différents travaux effectués dans la totalité de l'immeuble et ses attenants, appartenant à monsieur LANDELLE, plus son appartement personnel, et la cuisine privée de l'appartement de monsieur LEMAIRE. Tampon encre brune de l'architecte KNIGHT. Quittance de dix centimes à la fin du document. Signatures: kNIGHT; CHOLAIN; RABAIS.

5338 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire des biens dépendant de la fabrique paroissiale de Delle, en présence de MM. ROUECHE, curé doyen, et BIZOT, président du bureau des marguilliers. En annexe, état des biens de la paroisse mis sous séquestre à la suite de la loi de séparation, restitués aux ayants-droit, attribués au bureau de bienfaisance de Delle.

5343 - CHARBONNIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Etat - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat de ce que possède la fabrique de l'église de Delle et des fondations de messes. Nombreux patronymes cités : COURTOT, FLOTAT, BOULEROT, PETITJEAN, BAUDRY, MICLOT, FOLTZ, PRENEZ, BOURQUARD, MINARIE, GIRARDIN, PUISIEUX, GRAFF, MARION, RAPARD, HASSLER, RIFFART, BERDOLET, BERNARD, DAMOTTE, EGLIN, BÉLOSSAT, STEMPFLE...

5336 - BIZOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration concernant l'actif et le passif de la fabrique de l'église de Delle. Inventaire approuvé par MM. ROUECHE et BIZOT.

5337 - BOURQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1906
Type d'acte : Fondations - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paroisse de Delle - Fondations de messes - Principaux patronymes cités : COULEAU-VILLEMIN, RISET, PRONGUE, BOURQUARD, LABARBE, GIRARDIN, GOGNAT, VAUTRIN, BELET, ARNOUX, GEHIN, PETIT, BORNOT, FLOTAT, VOISARD, MOUILLESEAU, COGNARD, BERDOLET, BOULEROT, ERARD, BECKER-MICLOS, GIRARDIN, BERNARDI, RASSARD, BELOSSAT, ROSSELAT, SCHUEMACHER, MATHIS, PIERSTILL, BIDAINE...

5342 - RAPARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titres de rentes déposés depuis 1894 et destinés aux fondations que le conseil de fabrique de Delle s'est obligé à remplir. Principaux patronymes cités : RAPARD, DUCROT, PETITJEAN, DURAND, FLEURY, MONTAVON-ROSSELAT, CUENIN, MOUILLESEAU, MATHIS, SCHUMACKER, ROLAND, PIERSTILL, EGLIN, SCHICK, BELOSSAT, WOIGNÉ, KLIÉ, BIDAINE, BECKER, MICLOT...

5339 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Fondations - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fondations à célébrer en l'église de Delle et mises à la charge de la fabrique. Principaux patronymes cités : SPECHT, ARNOUX, BECKER, BOURQUARD, PATINGRE, MATHIS, RAPPART, DEBERNARDI, DUCROT-KALCHGRUBER, BELOT, GRAFF, PRONGUE, SCHEFFER, BELOSSAT, PETIT, COURTOT, ROUGE, RESET, GIRARDIN, MERCIER, FLOTAT, VOISARD, HASSLER, VAUTHERIN, CAGNARD, FAURE, BOULEROT, ERARD, GENTINE, RICHARDOT, GEHIN, CUENIN, CHEVRELOT, SCHICK, GIRARDIN, GOGNAT, SCHUMACKER, MOUILLESEAUX, PETITJEAN, RIFFART, BALLET, WOIGNE, LABARBE, DURAND, KIEFFER, FLEURY, BIDAINE, ROUGE, EGLIN...

8638 - FLEURY ( )

Localisation : CH - Jura - Bressaucourt / Année : 1905
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bressaucourt (CH). Baptême de Louis Joseph FLEURY (22.9.1878), fils de Constantin et de Louise THEURILLAT, originaires de Vermes (CH).

8637 - FRANTZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavannes-les-Grands / Année : 1905
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chavannes-les-Grands. Baptême de Marie Line Lucie FRANTZ (2.6.1894), fille illégitime de Josèphe FRANTZ, légitimée par le mariage FEVRE-FRANTZ.

5354 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1905
Type d'acte : Livre-journal - Pap - A5+ - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Livre-journal des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle.

5344 - FLEURY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1904
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des rentes perpétuelles appartenant à la fabrique de l'église de Delle avec charges de fondations. Nombreux patronymes cités : RAPARD, DUCROT, KOELCHGRUEN, PETITJEAN, DURAND, KIEFFER, FLEURY, DURAIN, MONTAVON, ROSSELAT, CUENIN, MOUILLESEAUX, BOURQUARD, MATHIS, SCHUMACKER, ROLAND, PIERSTILL, EGLIN, SCHICK, BELOSSAT, WOIGNÉ, KLIÉ, COLLIN, BIDAINE, BECKER, MICLOT...

27829 - PRADELLE ( Architecte )

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Georges PRADELLE a loué une propriété à Urbain AYRAL, Edmond LUZOIR et Armand FORGUES. Le loyer a été fixé à 6500 francs par an, à payer en quatre termes.

8591 - PELLINI ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1904
Type d'acte : Facture - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mémoire des travaux exécutés pour le compte de l'église de Delle par P. PELLINI, 'Entreprise de Travaux Publics et Particuliers' à Delle

10469 - GIRARDOT ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Balschwiller / Année : 1903
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 44 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Partage de la communauté de biens ayant existé entre Paul GIRARDOT et Pélagie Augustine Célestine BEURET et de la succession de Dame GIRARDOT veuve RAVENEY. En présence de : Delle Marie Clémentine BEURET de Balschwiller - Morand DIETERICH de Balschwiller, veuve de Rosalie BEURET - Joseph DIETERICH, fils du précédent - Marie RAVENEY, épouse de Guillaume RAYMOND, de Nice - Emma RAVENEY, épouse de François STUTZ, de Mulhouse - Paul GIRARDOT de Mignafans (Haute-Saône), veuf de ladite Pélagie Augustine Célestine BEURET, et ses enfants Albertine, Rosalie, Berthe et Albert GIRARDOT - Thérèse DIDNER de Balschwiller.

5352 - FELTIN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1903
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrêté du conseil de préfecture du Territoire de Belfort concernant le compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1900, présenté par M. FELTIN, trésorier.

5309 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1903
Type d'acte : Rentes - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier. Etat des rentes appartenant à la Fabrique de l'église de Delle. Calendrier des fondations de messes : parmi les patronymes cités, on trouve : SPECHT, ARNOUX, BECKER née MICLOT, BOURQUARD, PATTINGRE veuve CHARBONNIER, BECKER, MATHIS, DUCROT, MALCHGRUBER, BELET, GRAFF, SCHEFFER, BELOSSAT, PETIT veuve MAITRE, COURTOT veuve FLOTAT, ROUGE veuve RESEL, DEBERNARDI épouse RAPPART, GIRARDIN, VOISARD, HASSLER, VAUTHERIN, CAGNARD, FAURE, BOULEROT, ERARD, GENTINE, RICHARDOT, GEHIN, CUENIN, CHEVRELOT, SCHICK veuve BELOSSAT, GOGNAT, SCHUMACKER, MOUILLESEAUX-BOURQUARD, PETITJEAN, RIFFART née BERDOLET, BULLET, LABARBE, WOIGNE, KLIE, COLLIN, BECKER, EGLIN...

8643 - GALLOIS ( )

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1903
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Henri Joseph Adolphe GALLOIS (19.2.1893), fils de Joseph Henri et de Thérèse ROBERT.

10547 - MENEGHELLI ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1902
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fiche individuelle signée par le percepteur de Delle. Montant de l'amende prononcée par le tribunal correctionnel de Belfort le 10.5.1902 contre Jean MENEGHELLI.

41215 - GONOD ( négociant )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de première instance de Lyon, au nom de monsieur GONOD, négociant demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GAY; CURTET; PIERREY; BÉARD; VERZIER; DALIN; REYDELLET; BARET; CHANTREUIL; DURAND; JAUBERT; MARTIN; MONTES. Tampon du timbre et tampon du greffe.

8651 - GIRARDAT ( employé )

Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1902
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbéliard. Baptême de Henri Justin Emile (19.11.1890), fils de Justin GIRARDAT, employé au chemin de fer, et de Fanny MACON.

8645 - HERVY ( )

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1902
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Louise Eulalie Eugénie HERVY (1.1.1893), fils d'Eugène Dominique et d'Anne Marie PAPE.

5319 - PETITJEAN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1901
Type d'acte : Facture - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture de Victor PETITJEAN de Delle (mercerie, librairie, papiers peints, reliure, imprimerie) au trésorier de la fabrique de l'église de cette ville.

5145 - WALTISPERGER ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Munchhouse / Année : 1901
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Echange entre Albert WALTISPERGER d'Antoine, cultivateur à Munchhouse, époux de Joséphine EHRY, et Delle Madeleine WALTISPERGER, fille d'Antoine, sans profession de Munchhouse.

8648 - GAIBROIS ( )

Localisation : CH - Jura - Bressaucourt / Année : 1901
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bressaucourt (CH). Baptême d'Ida GAIBROIS (7.12.1890), fille de Pierre, native de Bressaucourt, domiciliée à l'Enclos, près Delle.

5353 - FELTIN ( notaire trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes de gestion de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1900, présentés par FELTIN, ancien notaire et trésorier.

8647 - ROUX ( )

Localisation : F - Seine-et-Marne - Coulommiers / Année : 1900
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Coulommiers. Baptême de Jeanne Lucie ROUX, ° 12.7.1876.

5351 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1900.

8654 - PFAADT ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Herrlisheim / Année : 1900
Type d'acte : Baptême - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Herrlisheim. Baptême d'Ernestine (17.5.1869), fils de Michel PFAADT et de Carole KOERPER.

8650 - VISCONDELET ( )

Localisation : F - Haute-Saône - Montbozon / Année : 1900
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbozon. Baptême de Lucien Ernest Emile (15.3.1891), fils d'Auguste VISCONDELET et d'Emilie PEQUENET.

5365 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1899
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2 exemplaires. Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'exercice 1900 établi par Julien MARCHAND, curé, VISCONTI, maire, Mgr BOURQUARD, François BIZOT, président du bureau, Mathieu FELTIN, trséorier, Victor PETITJEAN, secrétaire, Louis JOACHIM.

8604 - BORNOT-FARINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1899
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture délivrée par BORNOT-FARINE, 'Hôtel du Nord, Voitures à volonté' à Delle, à M. le curé.

5305 - VELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Location - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Location des places à l'église de Delle pour 3 ans (1898-1901). Principaux patronymes cités : VELTIN, GIRARDIN, WEHEKIND, COURTOT, MOUILLESEAUX, COQUELET, SCHOULLER, HASSLER, HEITZ, WALZ, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, MICLOT, DURAND, KLIE, BRAUN, BEAUGENDRE, HUSS, GOUSSEAU, POISAT, LEONARD, SELTENSPERGER-BOUQUENEUR, MONNIER-SAUVAGEOT, DAUCOURT, NICOLAS, MAITRE, BIXEL, LEX, BACH, HUMBERT, DROIT, DUCROT, FELTIN, FROISSARD, MARGALET, CROUTELLE, BEROUD, SILBERMANN, PUISIEUX, DELUNG, LARDIER, LARDIER, PERRIN, BECKER, BIZOT, LORENTZ, METZGER, STOLTZ, HEINIS, FLEURY, ROUX, JOACHIM, RICHARD, PETITJEAN, MARCELIN, CLERC, SCHIRMER, BERARD, BAUER, BEAUSEIGNEUR...

8585 - BRUDERLEIN-BOILLAT ( ferblantier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture d'Eugène BRUDERLEIN-BOILLAT, ferblantier à Delle, pour les travaux et fournitures faits à l'église de Delle pour l'installation de l'éclairage à l'acétylène.

8610 - MARCHAND ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Arrêté - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des arrêtés de l'administration du Territoire de Belfort. Arrêté autorisant la fabrique de l'église de Delle à installer un appareil d'éclairage au gaz acétylène dans la sacristie et dans le presbytère de M. MARCHAND, curé doyen.

8646 - SURIREY ( )

Localisation : F - Manche - Bloutière / Année : 1898
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de La Bloutière, diocèse de Coutances. Baptême de Jules Charles SURIREY (7.6.1845), fils de Victor et de Marie Désirée JOURDAN.

5346 - FELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrêté du conseil de préfecture du Territoire de Belfort concernant le compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1894, présenté par M. FELTIN, trésorier.

8641 - MEYER ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Courtavon / Année : 1898
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Courtavon. Baptême de Charles MEYER (24.10.1884), fils illégitime de Marie MEYER, fille célibataire de Thérèse MEYER de Koestlach, au service de Jean Claude HUMBERT.

10710 - DUMAINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1898
Type d'acte : Décompte - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Décompte des travaux exécutés par A. DUMAINE, 'Entreprise de travaux publics et particuliers' à Delle, pour la construction de la chapelle des Pasles. En annexe : photo d'un maître-autel.

1528 - LEX ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi les époux PFAFF. Règlement à l'amiable entre Felix LEX, négociant en vins à Delle, et FRELIN & GEYMANN (23 avril 1897).

1169 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite FRELIN et GEYMANN, ainsi que l'époux PFAFF-WAGNER. Voir doc. 1121 Suivant acte dressé par FELTIN, notaire à Delle

1505 - BEROUD ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne aussi les époux PFAFF et, précédemment, les consorts PREVOT, ROLLIN et SCHLIGAND. Auguste BEROUD, fils, marchand de vins à Delle est invité à un règlement à l'amiable avec GEYMANN (23 avril 1897).

1506 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1897
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1505. Concerne FELTIN, notaire à Delle, GEYMANN et les époux PFAFF-WAGNER (23 avril 1897).

3815 - FRELIN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1897
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre concernant l'acquisition de la maison PFAFF à Grandvillars par FRELIN. Faite à Delle. Oncite FELTIN père, ainsi que Maître JOBIN…

8652 - GUYOT ( )

Localisation : F - Doubs - Moncey / Année : 1896
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Moncey. Baptême de Jeanne Julia (17.9.1876), fille de Louis GUYOT et de Joséphine BAILLY. Au verso : 'Jules Joseph GIROT, journalier, domicilié à Delle, fils majeur de Claude GIROT et de Marie MICHELAT, décédés'.

5316 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de Delle, séance du 4.10.1896 ; en présence de BIZOT président, FELTIN trésorier, GIRARDIN secrétaire, BOURQUARD, PETITJEAN, MARCHAND curé doyen.

5326 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de Delle, séance du 7.7.1895. En présence de Julien MARCHAND, curé doyen, François BIZOT, président, Hubert GIRARDIN, secrétaire, et Mathieu FELTIN, trésorier.

5325 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de Delle au sujet du budget 1897.

1529 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Charles FELTIN, notaire à Delle, concernant PFAFF (7 juillet 1896).

38124 - RENAUD ( Propriétaire )

Localisation : Arbois / Année : 1896
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, partage supplémentaire et quittance. Entre 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jule PINAIRE, ancien Juge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) EugénieRENAUD, épouse de Ernest PERCEROU (ou PERCERON), avocat demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PERCERON (ou PERCEROU). Timbre de quittances, collé. Acte rédigé à Montbéliard.

5315 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Membres du conseil : BIZOT président, FELTIN trésorier, GIRARDIN secrétaire, BOURQUARD, PETITJEAN, MARCHAND curé doyen.

8586 - BIXEL ( sculpteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1895
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 3 factures de Georges BIXEL, sculpteur à Delle, pour travaux réalisés à l'église de sa ville (1895, 1896, 1898); En-têtes.

8656 - RENAUD ( )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Saint-Laurent-les-Mâcon. Baptême d'Eugénie (29.10.1876), fille de Jacques RENAUD et d'Annette VISOPE.

5327 - GIRARDIN ( trésorier )

Localisation : CH - Jura - Boncourt / Année : 1895
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu délivré par Hubert GIRARDIN au trésorier de la fabrique de Delle pour attester du paiement de 30 francs aux ouvriers qui ont travaillé à l'occasion de la réception de l'archevêque de Besançon.

38256 - RENAUD ( Propriétaire )

Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et héritage. De Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard, époux de Mme RENAUD, née GARNERET. Pour ses hériters, 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant Abois. 2°) Eugènie RENAUD, épouse d'Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliart. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Division de l'héritage en trois lots, tirés au sort et attribués. Descriptions détaillés, de l'actif et passif. Joint au document des notes de créances. Autres noms cités, Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant à Arbois. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Signatures lisibles, RENAUD, PERCERON, PINAIRE.

38139 - RENAUD ( Propriétaire )

Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage sous seing privé (signature d'un acte non notarié). Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant à Montbéliard. Pour ses héritiers; 1°) Éléonore RENAUD, veuve e Jules PINAIRE, ancien Uge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) Eugénie RENAUD, épouse de Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Biens; "La ferme des Crêts", se situant sur la commune de Grand-Conche-des-Bois, et diverses autres valeurs mobilières. Description dans un inventaire. Détails des créances hypothécaires. Autres noms cités dans les créances; la veuve et les enfants LANDOY (?) de Charquemont. Marie Rose SCHMDT, veuve de François Joseph BARGEREY, cultivateur, demeurant à Bométage. Mélitine LABEUCHE, veuve d'Hermainfron LOUÉ,. Joseph Léon RENAUD, mécanicien et horloger, époux de Marie CARTERON, demeurant aux Fontenelles. Humbert BEANCQUIÉZ (?), demeuran,t à Plaimbois-du-Miroir. Les époux BELLEREY-GIRARDOT. Les époux JACQUART de Besançon. Sylvain BELLEREY, fils acquéreur. (Nombreux autres noms). Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Document relié. Voir document n°38137, 38138.

5329 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1895
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte d'une somme reçue lors de la confirmation. Paiement des sonneur, sacristain, souffleur, suisse

8644 - STOECKLIN ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mooslargue / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Moos. Baptême de Pierre STOECKLIN (23.8.1864), fils de François Antoine et d'Anne GSCHWIND.

8667 - BROCHET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Germain-le-Châtelet / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Germain. Baptême d'Emma Pauline Eugénie BROCHET (18.7.1886), fille de Paul et d'Hortense SCHÉBATT.

8666 - PERACHE ( )

Localisation : F - Drôme - Saint-Marcel-lès-Valence / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Marcel-lès-Valence. Baptême de Jules Léopold (10.1.1871), fils d'Aristide PERACHE et de Victorine NICOLAS.

5331 - FELTIN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1895
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de gestion (exercice 1894) de la fabrique de l'église de Delle présenté par Mathieu FELTIN, trésorier marguillier.

8636 - FELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre de Maurice LECOMTE, successeur d'Eugène LECOMTE, agent de change à Paris, à M. FELTIN père à Delle, concernant l'inscription de titres au profit de la fabrique de Delle.

5330 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Rentes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat des rentes de la fabrique de Delle avant et après conversion.

5333 - BAUDRY ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération de la fabrique de l'église de Delle. Nomination des marguilliers : François BIZOT président, Victor PETITJEAN secrétaire, Mathieu FELTIN trésorier. Etat de caisse lors de l'entrée en fonction du nouveau trésorier en remplacement de M. BAUDRY.

5332 - BIZOT ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carnet de recettes et dépenses de la fabrique de la paroisse de Delle, présidée par François BIZOT. Traitements de RICHARD organiste, POUTHIER sacristain, WEBER suisse, JUILLERAT souffleur, Marie VERRIER veuve BELOT balayeuse.

5335 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle.

8572 - MICLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1893. Patronymes cités : MICLOT - PETITJEAN - MIGNEREY, teinturier - BERLY, menuisier - JUILLERAT, serrurier - BRUDERLIN, ferblantier.

8616 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Compte - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1893.

5334 - FULBERT ( archevêque )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1894
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre de FULBERT, archevêque de Besançon, aux curés des paroisses de son diocèse.

5363 - BOURQUARD ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'exercice 1894 établi par Julien MARCHAND, curé, Joseph BOURQUARD, maire, Mgr Casimir BOURQUARD, François BIZOT, président du bureau, Mathieu FELTIN, Victor PETITJEAN, secrétaire, Xavier BAUDRY, trésorier.

37739 - DUCHEMIN ( )

Localisation : ??? - - / Année : 1893
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens, situés sur les communes de Beaumesnil, Landelles, Mesnil-Robert et Mesnil-Caussais, appartenant à la succession de Gratien Léopold DUCHEMIN, et son épouse Françoise Adélaïde POTEL, propriétaires cultivateurs, demeurant à Beaumesnil. Pour leurs enfants : 1°) Marie Augustine DUCHEMIN, propriétaire cultivatrice, demeurant à Sainte-Marie-Laumont, veuve de Eugène André SERRARD (PERRARD). 2°) Martial Joseph Émile DUCHEMIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Landelles. 3°) Pierre Félix FOREST, époux de Marie Félicité Euphrasie DUCHEMIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Landelles. 4°) Pierre Gratien DUCHEMIN, (le quatrième enfant de la fratrie, décédé avant partage). Description et tableau de compte de l'héritage. Désignation par lots et tirage au sort. Autres documents joint, concernant la succession Louis Martin POTEL, avec (épinglé) un reçu de quittance, formulaire imprimé en date de 1867. Autres noms cités, Jean Jacques POTEL. Louis Martial POTEL. Napoléon Louis GU2RIN, leur oncle. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Amédée BESLON, notaire à Landelles. Document relié.

5323 - FELTIN ( notaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de FELTIN, ancien notaire de Delle, à GROUSSAU, avocat à Lille, au sujet du budget de la fabrique de Delle.

10768 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Instruction - Pap - A4+ - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Fabrique de l'église de Delle. Instruction sur la comptabilité des fabriques.

5367 - FELTIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Location - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Recouvrement de la location des bancs de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : FELTIN, WÉHÉKINDT, GIRARDIN, SCHOULER, COQUELET, HASSLER, DROIT, PETITJEAN, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, DURAND, JOACHIN, BEAUGENDRE, DELUNG, COLARD, POISAT, POIRIER, MATHIS, HUMBERT, STEMPFELET-BERLY, PETIT-LOPINOT, THIÉBAULT, STOLTZ, NICOLAS, MAITRE, BÉLET-CHOQUARD, BOISSAUX, PIERRESTIL, DUCROT, ERARD, CARTIGNY, FAIVRE, BRAUN, LOPIN, SILBERMANN, LARDIER, ROSSELAT, PASSERAT, BÉROUT, DROIT, ROUX...

5313 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre concernant les droits des préfets sur les budgets des communes.

5372 - MAHON ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1892 pour les décès de Catherine MAHON épouse SANDRIN, un enfant KELLER, un enfant THEUBET, Célestine CHASSARD, Joseph KIFFER, deux enfants BREDIN, un enfant GROSJEAN, Ignace JOSEPH, Marie Honorine ANDRÉ épouse PERNOT.

5314 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Lettre-circulaire - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre-circulaire de l'archevêque de Besançon aux curés et membres des conseils de fabrique de son diocèse, à propos d'un décret portant règlement d'administration publique sur la comptabilité des fabriques.

5377 - ZIMBERLIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès survenus à Delle en 1892. Patronymes cités : ZIMBERLIN, HEIDET, MEITCH, BILLOT, BÉLET épouse BIZOT, CARLY, VERRIER, COURTOT, FOUGÈRES, MARTIN, GROMIER, MUNIER, LOVITON, CHÉTELAT, CRELIER, ROTH, BELOSIAT, GRIMAITRE épouse LONCHAMPS, MARCHAL, MAHON, BERTRAND, DURAND, LANG, VESPISSER, HEYBERGER, LOPINOT, CESSE, POISAT, GRÉLAT, PERRET, ALIMANN, ROUTHIER, MORLOCH, GIROT, LAIBE, ELCHINGER, BÉLOSSAT, VILL, DROIT, DEUR, DRUX, ROY, BROUILLARD, KOENIG, MONTAVON.

5382 - BRUNSCHVICK ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès de la paroisse de Delle en 1892. Principaux patronymes cités : BRUNSCHVICK, BRUNETTE, BÉLOSSAT, KELLER, BERNARD, THABOUROT, MARCHAND, MARGEOTTE, MUNIER, MARION, DURAND, CHASSARD, COUCHOT, KIEFFER, MERCIER, PETITJEAN, BORON, BURGERMEISTER, FARINE, BETHVY, ZIEGLER, GIRARD, BREDIN, PAPE, BELET, GROSJEAN, BORNSCHLEGEL, THIÉBAUT, GIROD, JOSEPH, PERRENOT, HEITZ, GIRARDIER, RICHTER, RAPPART, KUNTZ, REITZ, KLIÉ, ROY...

21343 - PIZE ( receveur )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1891
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Léon Edouard Joseph PIZE, receveur de l'Enregistrement demeurant à Viviers, de passage à Marseille, né à Montélimar le 20 octobre 1860, de Louis-Paul Joseph PIZE, docteur, et de Marie Adèle Léontine RIMBAUD, de Montélimar, d'une part, et Marguerite Marie PRADELLE demeurant à Marseille, née à Aire-sur-la-Lys le 18 février 1868, de Jean-Baptiste Rémy PRADELLE, lieutenant colonel d'artillerie en retraite, et de Marguerite Mathilde PRADES, de Marseille. On mentionne également maître LAMOTTE, notaire à Marseille, et autres.

8658 - POUTHIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1891
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bourogne. Baptême d'Armand Augustin Louis (9.3.1879), fils de Joseph POUTHIER et de Marie SCHAKER.

8238 - WALTHER ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1891
Type d'acte : Extrait - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du registre des rentes rachetées depuis 1808 et des capitaux remboursés. Rachat en 1817. Débiteur : Michel WALTHER, propriétaire de biens à Strasbourg. Extrait délivré à Delle REIBEL.

8665 - BANDELIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Dizier-l'Évêque / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Beaucourt. Baptême de Charles Joseph ANTOINE (° 3.9.1879).

8649 - MONNERAT ( )

Localisation : F - Jura - Vermes / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Saignelégier (CH). Baptême de Valentine Albertine Berthe MONNERAT (15.8.1890), fille de Justin et d'Anne BREULEUX de Vermes.

8639 - MAILLARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse St-Christophe de Belfort. Baptême de Marie Amélie MAILLARD (27.7.1879), fils de Pierre Auguste et d'Emilie Françoise TONKEL.

8662 - LOPINOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Suarce / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Suarce. Baptême de Jules LOPINOT (° 2.8.1879), fils d'Augustin LOPINOT et de Célestine LINDBERG.

8657 - DEBOUTAIL ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mooslargue / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Moos. Baptême d'Alfred DEBOUTAIL (18.10.1879), fils de Xavier et de Marie Anne HENNER, né à Niederlarg.

8640 - SEILLER ( huissier )

Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbéliard. Baptême d'Aimé Camille (24.7.1879), fils de Florent SEILER, huissier, et de Suzanne Catherine BERNA.

39547 - VAUBOURG ( Cultivatrice )

Localisation : Xertigny / Année : 1890
Type d'acte : Partage testamentaire - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marie Julie DANY, veuve de Joseph VAUBOURG, cultivateur, demeurant à Xertigny. Pour ces héritiers: 1°) Marie Joséphine VAUBOURG, (fille) épouse de Félix RICHARD, cultivateur demeurant à Xertigny. 2°)Marie Julie VAUBOURG (fille), épouse de Blaise LOUIS, cultivateur, demeurant même lieu. 3°) Del Joseph Eugène VAUBOURG, Delle Marie Eugénie VAUBOURG, (petit fils), demeurant Xertigny. Description des biens en partage par lots. Acte reçu par Me Paul Édouard MUNSCH, notaire à Xertigny. Tampon du timbre. Joint au document, couverture découpée pour présentation d'acte. Tampon encre, de Me HARTEMANN, notaire à Xertigny (Vosges). Voir document n°39556.

8660 - COMTESSE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Lachapelle-sous-Rougemont. Baptême de Jean Baptiste COMTESSE (25.4.1880).

8659 - BARBIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chèvremont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chèvremont. Baptême de Marie Juliette Hortense BARBIER (12.2.1890) par le curé ROUCHE.

8661 - FLEURY ( brigadier de gendarmerie )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse St-Michel de Rébeval (Algérie). Baptême de Léon Paul (10.2.1884), fils de Charles François FLEURY, brigadier de gendarmerie, et de Marie WAHY.

10478 - OLT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1889
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des droits de sonnerie à recouvrer sur 1887 et 1888 pour les décès de Joséphine HENRY, Joseph Antoine HUGER, Marie Jeanne GIRARDOT, Joseph et sa sœur Catherine ROY, Marguerite MONNIN, Anna BERLY, Catherine OLT veuve NIGLIS, Hélène MANG, Xavier FOLTZ, Cécile HENRI.

41683 - LANDELLE ( artiste peintre )

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des comptes, au nom de monsieur LANDELLE, artiste peintre demeurant à Paris. Acte dressé par Me BERCEON, notaire à Paris. Autres noms cités: LETRONNE; COTTREAU; MÉGRET; CHARLES; MOREAU; LEJAULT. Tampon du timbre.

40350 - LANDELLE ( Artiste peintre )

Localisation : Paris / Année : 1888
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du jugement du tribunal du septième arrondissement de Paris, précisant la déchéance de monsieur Alfred LETRONNE, en tant que tuteur, au profit de Zacharie LANDELLE, artiste peintre demeurant à Paris, et Gabriel COTREAU, demeurant même ville. Acte dressé par le greffe du tribunal du septième arrondissement de Paris. Autre nom cité: GIBOUT. Tampon du timbre. Tampon du tribunal. Signature du greffier.

5376 - WENDLY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1888
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1886 et 1887 pour les décès de Emilie HILD enfant, Reine KANI épouse HUGER, Auguste WEIES, Louis LAIBE, Jules WENDLY, Jules ECAROT, Rose MARQUINOT, Marie BOURQUIN, Marie Louise PAYROT, François COULEAU, Pierre Joseph DESBOEUF, Charles Henri MAYER, Julie MAHON, Ursule ROY, Joséphine HENRI.

8642 - SCHIESS ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1887
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Grandvillars. Baptême de Marie Joséphine (27.9.1886), fils illégitime de Josèphe SCHIESS. Josèphe SCHIESS a épousé Emile FROIDEVAUX à Grandvillars le 30.7.1887, mais l'acte de mariage ne fait pas mention d'une éventuelle légitimation de l'enfant.

5321 - MICHELAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1886
Type d'acte : Rentes - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat des rentes françaises et titres appartenant à la fabrique de l'église de Delle. Mention d'une obligation de 1836 souscrite par les défunts Antoine MICHELAT et Marie Caroline SCHUTT.

5320 - MICHELAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1886
Type d'acte : Dette - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Renouvellement de l'inscription sur les enfants d'Antoine MICHELAT de Delle. Le conseil de fabrique a dispensé le trésorier de toutes poursuites contre les débiteurs insolvables.

5503 - THIBERT ( entrepreneur )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1885
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Victor THIBERT, entrepreneur de plâtrerie et de peinture, époux de Joséphine PARVAILLER, de Lyon, concernant Jean-Claude BRUN, rentier à Lyon, Jeanne Marie Emilie JACQUIER de VACHERON, rentière au château de la Citadelle, commune de Limas, veuve de Marie André de MANIQUET, et autres. Ainsi que Marie-Madeleine GONNARD, veuve de Jean-François MARGERAND, et Jeanne Marie JOUTEUR (ou JONTEUR ?), séparée de François ARBAN, toutes deux rentières à Lyon. On cite d'autres noms.

5345 - GIRARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1882
Type d'acte : Fondations - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rentes de la fabrique de l'église de Belfort. Patronymes cités : STEMPHLET, BRUEZ, GIRARD (après 1882).

8615 - BRUEZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1882
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort. Autorisation accordée au conseil de fabrique de l'église de Delle de placer en rentes sur l'Etat une somme provenant du remboursement par la Vve BRUEZ d'une fondation de services religieux.

8371 - SCHMITT ( cultivateur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Geudertheim / Année : 1881
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la succession de Jean SCHMITT, père, cultivateur de Geudertheim, entre : Salomé SCHMITT, épouse de Jacques GOETZ, cultivateur - Reine SCHMITT, veuve de Jean Georges KNITTEL, menuisier et cultivateur - Madeleine SCHMITT, épouse de Philippe RUSCH, menuisier de Strasbourg - Delle Eve SCHMITT, domiciliée à Strasbourg - Christine SCHMITT, épouse de Chrétien CHRISTMANN, concierge à Hoerdt - Jean SCHMITT, fils de Jean (+) et de Marie CONRAD ; tous habitent Geudertheim, sauf indication contraire. Description du lot échu à Christine SCHMITT, épouse CHRISTMANN.

8655 - MARCHAND ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1881
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Rougegoutte. Baptême de Marie Thérèse Emilie (7.1.1880), fille de François Xavier HNAUER (sic !) et de Marie Adélaïde Emilie MARCHAND, conjoints de Lachapelle-sous-Rougemont.

35934 - MONTARU ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de terres situées sur le territoire d'Ourques, audit lieu, Tremblay. Par, Marie Joséphine MONTARU, propriétaire, demeurant à Paris, veuve de Louis Auguste DÉNIAU. Et de Pauline Rosalie MONTARU, épouse de Paul Désiré BAILLY, négociant, fabricant de chandelles. Ayant Henri DUVAL, charetier, comme mandataire, demeurant Oucques. Autres noms cités, JOYAU-MONTARU. Jacques JOYAU, époux de Marie Anne LARSONNEUX (père et mère). Timbre fiscal. Tampon à sec du notaire, Me Eudore MACREZ, notaire à Oucques. Document relié.

39615 - ARAGON-GAILLOU ( ? )

Localisation : Delle / Année : 1880
Type d'acte : Extrait de baptême - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de baptême, d'Anne ARAGON-GAILLOU, fille de Pierre ARAGON, et de Jeanne COURTADE. Délivré en la paroisse de Salau (Arriège). Autres noms cités: Pierre RAUFASTE GAILLOU, parrain; Anne ARAGON, marraine. Tampon de la paroisse. Joint au document une carte d'identité de Marie Mathilde ARAGON, née ALBERT, demeurant 24 faubourg de Belfort, à Delle. Carte d'identité, fait à Delle le 30 juin 1917, avec photo de Mathilde ARAGON. Document imprimé et cartonné. Tampon de la Mairie et de la Place de Belfort. Voir doc. n°39681.

8663 - RAPINÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1879
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Reppe. Baptême de Léon Marie Joseph RAPINÉ (16.11.1879).

5387 - FAURE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Rentes - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tableau des titres de rentes de la fabrique de l'église de Delle au 1.1.1879. Patronymes cités : CAGNARD, FAURE, COURTOT, GENTINE, BOURQUARD, BOULEROT, SPECHT, ERARD, MICHELOT, BRUEZ.

5374 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Délibération - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Délibération du 5.10.1879 concernant le placement du produit du tronc de la chapelle.

8664 - ANTOINE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1879
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Dizier-l'Evêque. Baptême d'Edmond Ernest BANDELIER (2.3.1879), fils de Louis et de Marie CHALDEMBRAND de Lebetain.

44921 - LAVIOLETTE ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Lozanne / Année : 1879
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Pierre LAVIOLETTE, propriétaire-cultivateur demeurant à Lozanne. Autres noms cités : CABARD; ROBERT; SUCHET; DELLESTABLE. Tampon du timbre.

10482 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Livre de détails ou bordereaux des droits de sonnerie, de tenture, quêtes des dimanches, etc. (1879-1892). Contient notamment les listes des personnes décédées. Nombreux patronymes cités.

8633 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une lettre adressée par le conseil de fabrique à l'évêque, concernant l'augmentation des dépenses, la faiblesse des revenus et la fixation des tarifs des cérémonies.

40062 - LANDELLE ( Artiste peintre )

Localisation : Paris / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de Charlotte Alice LETRONNE demeurant à Paris quai Voltaire, n°21; et de son époux, Charles Zacharie LANDELLE, artiste peintre, demeurant même lieu. En faveur de madame LANDELLE. Actes dressé par Me BERCÉON, notaire à Paris, avenue de l'Opéra, n°4, et de son collègue Me BEAU. Autres noms cités: Gabriel COTTEREAU, propriétaire, demeurant à Paris, rue des Rivolis, n°240; Alfred Charles LETRONNE; Marie LETRONNE; Lucie LETRONNE, célibataire, majeure, demeurant à Paris, n°17; Marie LETRONNE; BERTON; BARBERON; Charles François Alexandre HARDENAY, docteur en médecine, demeurant à Paris; Adèle LETRONNE; Paul Marie LETRONNE; Jamusz KIEWICH; Hersilie HENOCQ, épouse Antoine Jean LETRONNE; Me MARÉCHAL, notaire à Paris. Signatures et tampon à sec du notaire BERCÉON. Signatures du notaire BEAU. Signature: LINON. Tampon timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40060.

5375 - JOSEPH ( garde-champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1879
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de Delle. Délibération du 5.1.1879 concernant le remboursement par Marie LOPINOT, veuve de Thiébaud JOSEPH, garde-champêtre à Delle, d'une somme due à la fabrique, et les reliquats dus par Auguste ERARD, enfants GIRARDIN, BEURET, SPECHT, veuve COURTOT, STEMPFLET...

8504 - BOULEROT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'Archevêché de Besançon. Autorisation accordée à la fabrique de l'église de Delle d'accepter le don de la veuve BOULEROT.

8634 - STEMPFLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une délibération concernant le remboursement d'une créance due par les époux Joseph STEMPFLET de Delle, due précédemment par les époux Pierre DEVIGNY, eux-mêmes débiteurs de Thérèse GIRARDIN, veuve de Joseph BERDOLET ; maintien de M. ANGY comme organiste.

5355 - BOULEROT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle, séance du 7.7.1878, au sujet d'un don d'Adélaïde ERARD veuve de Charles Alexis BOULEROT. En présence de GIRARDIN président, DAMOTTE curé, MONNIER, PETITJEAN, PINSIEUX, RAPPART. 2 sceaux papier gaufré.

8608 - BRUEZ ( garde forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de l'administration du Territoire de Belfort. Autorisation accordée au conseil de fabrique de l'église de Delle de placer en rentes sur l'Etat une somme provenant du remboursement d'une créance grevée de services religieux, acquittée par François BRUEZ, ancien garde forestier de Delle, et son épouse Marie Florentine GUENOT.

22456 - OLIVIER ( Propriétaire )

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1878
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Amable OLIVIER, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, et Louise Alexandrine DAUFRESNE, demeurant à Saint-Sauveur-Levâville (= Saint-Sauveur-Marville ?), veuve de Jean-Baptiste TASSIN. Concerne aussi Eugène DELORME, clerc de notaire audit Châteauneuf, Sulpice Adolphe GIRARD, propriétaire à Digny, époux d'Adèle Suzanne LÉCUYER, Jean Thomas DEMAILLE, journalier à Ardelles, Louis METAYER, conducteur de voitures publiques demeurant à La Loupe, Hortense Pélagie DEMAILLE, épouse de Louis Henri COULOMMIER, fruitier à Paris. On cite d'autres noms.

8475 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour l'année 1877.

8632 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Pièce comptable.

8635 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1878
Type d'acte : Budget - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1879.

8613 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie d'une lettre adressée par les membres du conseil de fabrique au curé de Delle.

38636 - MENN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1877
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition d'une maison et dépendances, situées en la commune de Saint-Sauveur. Pour Yves MENN, époux de Marie FER, propriétaires, demeurant à Saint-Sauveur, (Finistère). Par les vendeurs; Marie Françoise LESAINT, épouse de Bernard MENN, cultivateurs, demeurant à Comanna (?); Jean Marie LE-SUIRET, époux de Marie Anne CLÉOUET, cultivateur, demeurant au lieudit Roscut-en-Comanna; Jean Marie LESAINT, cultivateur, demeurant au lieudit de Lamarch, en la commune de Gleibert-Christ (?); Jeanne LESAINT, épouse de Yves JOLU, cultivateurs, demeurant Saint-Sauveur; Hervé NANACH, époux d'Annette MARTIN, cultivateurs, demeurant au lieudit de Rerangouly; Hervé Marie MANACH, époux de Marie Anne SABLAT, cultivateurs, demeurant commune de Comanna (?); Derrien MANNACH, époux de Marie Jeanne NÉDELLEC, cultivateurs. Marie MANNACH, épouse de Jeacques LEVERY, cultivateurs, au lieudit de Rergalain; Marguerite TANGUY, épouse de Jean Pierre GALAINE, cultivateurs, demeurant Comanna; Marguerite JALAÜN, épouse de Jean Marie CARIOU, cultivateurs; Anne LEMEUVE(?), épouse d'Étienne COULON, cultivateurs, demeurant à Landerneau. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LOZACH, notaire à Comanna, (Finistère). Tampon à sec du notaire.

8491 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Dossier - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dossier de 5 pièces concernant l'agrandissement de la sacristie de l'église de Delle : détail estimatif des travaux, budget de 1877, plan des travaux à réaliser.

5308 - SIRORVATKA ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'abbé ANGLADE, vicaire général de l'Archevêché de Besançon, au doyen de Delle, concernant l'absolution de Charles SIRORVATKA.

8490 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettres - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

4 pièces concernant une demande de secours par la fabrique de Delle pour l'agrandissement d'une partie de l'église.

8474 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour 1878.

8477 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Budget - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour l'année 1877.

8492 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 1.10.1877, présidée par Eugène GIRARDIN, concernant les travaux d'agrandissement de la sacristie.

5385 - BETHVY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sommes à recouvrer pour les décès de 1876. Principaux patronymes cités : BETHVY, ROY, CHOQUARD, BANDELIER, MICHELAT, CATHERINE, EMONET, JOSEPH, BIZOT, GOUSSEAU, CHARMATTE, DEUR, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVAUX, CHARPIAT, EBERHART, JUILLERAT, DORCY, LUDVIC, DUPRÉ, SYRINNE, CRAVELLE...

8489 - ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Délibération - Pap - A3- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations de la fabrique de l'église de Delle. Séance du 2.10.1877 concernant l'agrandissement de la sacristie et l'ameublement et la réparation des orgues.

8631 - ANGY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Nomination - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Remplacement de M. STOLTZ, ancien organiste, et nomination à titre provisoire de M. ANGY.

8520 - FLOTTAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation accordée par l'archevêché de Besançon à la fabrique de l'église de Delle d'accepter la donation de Dame FLOTTAT veuve COURTOT, pour fondation de services religieux.

5380 - DUPRÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès survenus à Delle en 1877. Patronymes cités : DUPRÉ, LEUBELS veuve DURIN, FLOTAT veuve COURTOT, BERDOLET épouse CORDONNIER, VALENTIN veuve BELOT, FOLTZER, MAILLARD, BIHR, WANTZ, JOSEPH épouse BETTEVY, FRITZ, ORIEL, DURAIN, PAUMIER, FERTÉ, BELET épouse BELOSSAT...

5350 - ANGLADE ( abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1877
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, exercice 1876. Vu et approuvé par l'abbé ANGLADE.

5341 - TAICLET ( bailli )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Fondations - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de fondations au profit de la fabrique de l'église de Delle : 1714 : Jean Pierre TAICLET, conseiller du roi, maire et bailli de Delle - 1824 : Marguerite VILLEMIN épouse Pierre Joseph COULANY, Elisabeth ROUGE veuve RÉSET, Marie PRONGUÉ de Joncherey, chanoine KLÉE - 1827 : Melchior BOURQUARD, Joseph BOURQUARDÉ, Joseph VOISARD, Jean François LABARBE, Jacques GIRARDIN et Marguerite MERCIER - 1832 : Marguerite GOGNAT - 1835 : VAUTRIN curé, Geneviève PRONGUÉ de Joncherey - 1836 : Marie BÉLET - 1839 : CHEVRELOT - 1841 : Marie Anne PRONGUÉ - 1845 : PATTINGRE veuve CHARBONNIER - 1846 : Joseph ARNOUX - 1844 : François SCHEFFER et Catherine QUELLAIN - 1853 : Abélard GÉHIN - 1857 : RICHARDOT curé à Croix - 1863 : Julie PETIT veuve MAÎTRE - 1867 : FAURE née GAISON, Charles Philibert CAGNARD - 1868 : François FLOTTAT et Marie Anne VOISARD - 1870 : François GENTINE ancien abbé - 1871 : Jean Pierr, Jean Baptiste et Marie Barbe BOURQUARD - 1872 : Joseph BOURQUARD - 1873 : Ch. Philibert CAGNARD et Généreuse Victorine BERDOLET, Pierre Alexis Charles BOULEROT - 1875 : François Charles Auguste ERARD - 1876 : SPECHT. Egalement titres appartenant à la fabrique.

5384 - RAMOFFER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Droits de sonnerie encore dus à la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1875. Principaux patronymes cités : RAMOFFER, DEVARENNE, ROY, SANDRIN, DUMAINE, JUILLERAT, DEMOULIN, BELET, BURCEY, BOURQUARD, GIRARDIN, JOSEPH, REINHART, WUMLER

5383 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès (?) de la paroisse de Delle de janvier à avril 1876. Principaux patronymes cités : SPECHT, ROY, CHAQUARD, BANDELIER, CHARMOY, MICHELAT, BARBIER, PATAT, EMONET, JOSEPH, BIZOT

5378 - CHOQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Paiement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paiements effectués à la fabrique de l'église de Delle et sommes à recouvrer. Principaux patronymes cités : KELLER, PATAT, ÉMENET, BOUCHER, DEVAUX, DURAND, DURY, CHOQUARD, BANDELIER, CHAMATTE, DEUR, GIRARDIN, EBERHART, LUDWIC, CHARPIAT, BOURQUARD.

5379 - BETTEVY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des enterrements de l'année 1876. Patronymes cités : BETTEVY épouse STEIN, ROI épouse DOCLER, CHOQUARD, BANDELIER, MICHELAT épouse GIROT, PATAT, EMONET, JOSEPH épouse BEY, BIZOT veuve BOUCHEZ, GOUSSEAU, CHAMATTE veuve FOLTZER, DEUR veuve CUENIN, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVAUX, SAUEL épouse BÉLET, CHARPIAT épouse MUNIER, EBERHART épouse WETZER, JUILLERAT veuve DURAND, LUDVIC, SEYNÉ épouse AIDEMOY, SYRENNE, CRAVELLE...

8599 - PETITJEAN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Reçu délivré à M. PETITJEAN, expéditeur de trois caisses de stéarine pour M. METZ, cirier à Strasbourg.

8625 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Brouillon. Compte des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle sur l'année 1876.

8628 - METZ ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre de X. Aug. METZ, 'Fabrique de cires' à Strasbourg, adressée au trésorier de la fabrique de Delle, par laquelle il se propose de racheter des bouts de cierges.

8624 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'une délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle, concernant deux dons faits par les héritiers du curé SPECHT.

8612 - FEHNER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Copie de la lettre adressée à M. FEHNER en remerciement de deux dons faits à la fabrique de l'église de Delle ainsi qu'à la chapelle Notre-Dame des Pasles.

8622 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de la paroisse de Delle. Inscription comme recette d'une somme de 100 francs donnée à titre de libéralité pour l'entretien des objets et ornements de l'église, versée entre les mains de M. DAMOTTE, curé de la paroisse, provenant des héritiers de M. SPECHT, ancien curé, + 1.1.1876.

8752 - DAMOTTE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1875. Signatures de DAMOTTE, PETITJEAN, MONNIER…

5370 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Tarif - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tarif de la fabrique de l'église de Delle pour les diverses cérémonies (baptêmes, mariages, enterrements).

8618 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de paiement délivré par le président de la fabrique de l'église de Delle aux héritiers de SPECHT (+), curé à Delle.

3929 - HISLEN ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1876
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dressé par Constant Edmond DEVAUX, brigadier, et Joseph ACKER, gendarme, de Delle, contre Thiebault HISLEN, journalier de Bourogne. On cite Marie RENEE, 44 ans, journalière, femme de HISLEN, ainsi que MOLZER, CHOFFE, BOCAT, etc., tous noms avec leurs prénoms et situations.

8626 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Etat - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des cierges trouvés dans la sacristie et appartenant aux héritiers de M. SPECHT.

5371 - VILLEMIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Fondations - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tableau des fondations au profit de la fabrique de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : VILLEMIN, ROESCH, PRONGUÉ, KLIE, BOURQUARD, BOURQUARDÉ, VOISARD, LABARBE, GIRARDIN, GOGNAT, VAUTHRIN, BELET, CHEVROLET, PATTINGRE, SCHEFFER, GEHIN, RICHARDOT, PETIT, FAURE, FLOTTAT, GENTINE, COGNARD, BOUTEROT, SPECHT, COURTOT...

5388 - SPECHT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet à destination du notaire DROIT, le priant de faire savoir à la fabrique de l'église de Delle ce que les héritiers de M. SPECHT désirent faire des cierges se trouvant à la sacristie.

1638 - GRAFF ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne GRAFF, menuisier, Emile HUMBERT, Pierre FOND, marchand ambulant, etc.

8627 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 2 lettres adressées au curé par Me DROIT, notaire à Delle, accompagnant des dons faits par les héritiers du curé SPECHT au profit de l'église et de la chapelle de Notre-Dame des Pasles.

5386 - BAMHOFFER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès de la paroisse de Delle en 1875. Principaux patronymes cités : BADER, SCHMITT, BAMHOFFER, HUMBLER, ROI, BURCEY, DEGUILLE, DUPRENOT, DELUNG, BOURQUARD, GIRARDIN, DEVARENNE, BOURQUARD, ROY, PORCHEUR, SANDRIN, EGLIN, BERNARD, JUILLERAT, DUMOULIN, WEINSTOEFFER, CRÉLEROT, LACHAT, SIMON, BRUDERLIN, BÉLET...

8370 - SCHMITT ( cultivateur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Geudertheim / Année : 1875
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la succession d'Eve Catherine ROSER, épouse de Jean SCHMITT, père, cultivateur de Geudertheim, entre : le veuf - Salomé SCHMITT, épouse de Jacques GOETZ, tonnelier - Reine SCHMITT, épouse de Jean Georges KNITTEL, menuisier et cultivateur - Madeleine SCHMITT, épouse de Philippe RUSCH, menuisier de Strasbourg - Delle Eve SCHMITT - Christine SCHMITT, épouse de Chrétien CHRISTMANN, concierge de la Colonie de Hoerdt - Jean SCHMITT, fils, cultivateur ; tous habitent Geudertheim, sauf indication contraire. Description du lot échu à Christine SCHMITT, épouse CHRISTMANN.

8751 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1874. Signatures de SPECHT, PETITJEAN, MONNIER, GIRARDIN…

5381 - BADER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1875 pour les décès de Marie Anne BADER, Jules BAMOFFER, Catherine WUMLER, Catherine ROY, Marie Julie Amélie BURCEY, Nicolas DAUCOURT, Jean François DUPRENOT, Marie Louis DELONG, Marie Thérèse BOURQUARD, Joseph Conrad GIRARDIN, François PORCHEUR, Emilie DUMAINE, François EGLIN, Marie Augustine BERNARD, André Georges JUILLERAT, Charles Victor DUMOULIN, Madeleine SCHOLL, Anne CHÉLEROT, Léon François LACHAT, Thérèse SIMON, Adélaïde MOTHE, Frédéric BINDERLIN...

8611 - HEGELEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Arrêté - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du département du Haut-Rhin. Arrêté autorisant la fabrique de l'église de Delle à accepter un don manuel de Marie Ursule HEGELEN.

8620 - CAGNARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1875
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de la paroisse de Delle. Reliquats de compte par suite des placements opérés entre 1865 et 1873 : fondations CAGNARD, FAURE, COURTOT, GENTINE, BOURQUARD, JUILLERAT, BERDOLET, BOULEROT… Membres présents : SPECHT, Eug. GIRARDIN, PUISIEUX, PETITJEAN et MONNIER.

43967 - VACHON ( marchand )

Localisation : Fleury-sur-Andelle / Année : 1874
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude VACHERON, marchand demeurant à Fleury-sur-Andelle. Acte dressé par Me BERTHELIN, notaire à Pont-Saint-Pierre. Autres noms cités: MARTIN; VITAL; DUCROCQ; AUZOLLE; VIALLARD; LEMEUR; COLOMBIER. Tampon du timbre.

8473 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1874
Type d'acte : Compte - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1873.

5368 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1874
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereaux. Capitaux placés 1838, 1855, 1866. Fondations. Bordereau des titres. Nombreux patronymes cités : BETTWY, BELET, BERDOLET, DUCROT, GIRARDIN, JUILLERAT, MICHELAT, DUVIGNY, BADER, SANDRIN, BEURET, THIEBAUD, BOURQUARD, GENTINE, CAGNARD, COURTOT

8653 - HEINTZ ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1874
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Strasbourg, paroisse de la cathédrale. Baptême d'Emile Joseph (11.3.1861), fils de Joseph et de Marie Philippine KARCHER.

255 - BOILLE ( journalier )

Localisation : CH - Jura - Courchavon / Année : 1873
Type d'acte : Relevé casier - Pap - A5 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Relevé du casier de Joseph BOILLE , BOILE ou BOIL, né 1826 à Courchavon. Il est fils de Marie Anne BOIL. il habite à Delle, est marié et a 2 enfants.

3893 - COUCHOT ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Suarce / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Georges CHEVILLOT, cultivateur, témoigne Louis COUCHOT, 30 ans, marchand de vins à Suarce et aubergiste. Fait en présence de Prosper DAUPHIN, juge, Louis JOACHIM, greffier, et BOURQUARDEZ, huissier, tous de Delle. Voir doc. 3895.

10619 - BOILE ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Joseph BOILE, cordonnier à Delle, accusé d'avoir pêché de nuit sur le territoire de Delle, et au témoin Claude François PETIT, garde champêtre.

603 - BOILE ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à prévenu de Joseph BOILE pour avoir pêché de nuit.

581 - PETIT ( garde champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de Claude François PETIT de Delle.

8084 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication effectuée à la requête des héritiers de Sébastien FLURY, cabaretier à Dannemarie : Jean FLURY et Agathe MESSERLIN, conjoints aubergistes de Dannemarie - Melle Anne FLURY de Dannemarie - François MIELLE, chef de gare aux Chemins de Fer de l'Est, demeurant à la station de Genevreuille en Haute-Saône, agissant pour sa fille Marie MIELLE, née de son mariage avec Barbe FLURY (+) - Joseph FLURY, domicilié dans l'Ohio, Etats-Unis - Barbe DIETRICH, épouse de Sylvestre BRUN, cultivateur d'Altenach. Acquisition d'un pré sis canton 'Hanflaendermatt', ban de Manspach, par Thiébaud LEHMANN, garçon cultivateur, Delle Joséphine LEHMANN et Jean Baptiste LEHMANN, frères et soeur de Saint-Léger.

38649 - JOUBAULT ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Georges-de-Rouelley / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des opérations de compte, liquidation et partage. De la communauté ayant existé, entre Joseph JOUBAULT, et son épouse Françoise CHARNEL, demeurant Hamelin. Ainsi que les documents des successions. Nombreux noms cités, dont; 1°) Joseph JOUBAULT, cultivateur, demeurant à Saint-Georges-de-Rouelley (Héritier et donataire). 2°) Victor ANGOL, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent de Terregatte, veuf de Françoise JOUBAULT, père de (autre) Victor ANGOL. 3°) Louis CHARNOL, cultivateur, demeurant à Saint-James, subrogé tuteur de Pierre JOUBAULT, ouvrier demeurant à Paris. 4°) DAR(?)ENAY, notaire résident à Saint-James. 1°) Michel JOUBAULT, cultivateur, habitant de Hamelin et Montjoie. 2°) Delle Françoise JOUBAULT, soeur de Michel, frère et soeur, retenus à l'asile des aliénés de Pontorson. Tampon du timbr. Acte dressé par Me GEOFFROY, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document cousu.

8619 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Compte de l'exercice 1872 et compte-rendu de la vente de bois, effectuée par M. BOURQUARDÉ, huissier. Patronymes cités : GIRARDIN, MICHELAT, BEURET, STEMPFLET, BRUEZ, THIEBAUD, JUILLERAT.

10681 - BOILE ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Clément CATTEY, brigadier, et Joseph MEYER, gendarme à cheval à Delle, constatant la recherche de renseignements sur un PV de délit de pêche dressé par Claude François PETIT, 53 ans, garde champêtre de Delle, contre Joseph BOILE, cordonnier dudit lieu, ° 5.5.1826 à Courchavon (Suisse).

10767 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1873
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1872. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, SPECHT, PUISIEUX, MONNIER.

10766 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1872
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1871. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT, PUISIEUX, MONNIER.

39964 - BONIFACE ( Tisseur )

Localisation : Lyon / Année : 1872
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Liquidation et partage, de la communauté de biens ayant existée entre les époux BONIFACE; Jean Pierre BONIFACE, tisseur, demeurant à Lyon, 33 rue du Mail, et son épouse Adelle GRILLET. Lesquels ayant eu un enfant; Nicolas BONIFACE. Après le décès de la mère, le père et son fils majeur, conviennent de procéder aux liquidation-partage de la succession de Mme BONIFACE. Joint au document un bordereau de créance privilégière inscrite au bureau des hypothèque de Lyon. Autre pièce jointe, un acte de vente (BLOUZARD, acquéreur). Acte dressé par Me Claude VACHEZ, et son collègue, notaires à Lyon. Document relié par couture. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39963, 39966.

8321 - REYBEL ( )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1872
Type d'acte : Expropriation - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Tribunal civil de Strasbourg. Proposition d'indemnisation pour une parcelle expropriée pour la construction de nouvelles routes dans les quartiers détruits de Strasbourg. Au profit d'André REYBEL, de la veuve Salomé SCHOTT née REYBEL et de Delle Marguerite REYBEL.

8471 - GIRARDIN ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1871
Type d'acte : Compte - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle, présidée par Eugène GIRARDIN, pour l'année 1870.

10765 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1870
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1869. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT, COURTOT…

26943 - LESÉNÉCHAL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Senier-de-Beuvron / Année : 1870
Type d'acte : Titre nouvel - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre LESÉNÉCHAL, propriétire cultivateur à Saint-Sénier-de-Beuvron, époux de Marie BAILLEUL, d'une part, et, d'autre part, François MARIN, domestique chez DESPAS, négociant à Saint-Georges-de-Reintembault, Louis CAHN, cultivateur à Saint-Martin-de-Landelles, Jeanne MARIN, cultivatrice à Saint-Laurent-de-Terregatte, et Julie LEDUC, épouse d'Isidore TITON, cultivateur audit Saint-Georges. On cite d'autres noms. Voir doc. 26950.

27887 - Bredard ( fabriquant de cordes harmoniques )

Localisation : Amiens / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une propriété à Amiens par Monsieur et Madame Brédard à Monsieur et Madame Gradelle en l'étude de maître Jumel

10764 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1869
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1868. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT, COURTOT.

3558 - MARY ( cuisinière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Boron / Année : 1868
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marguerite MARY, cuisinière, 29 ans, demeurant à Boron. Soussigné par François BOURQUARDEZ, huissier à Belfort demeurant à Delle.

10763 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1868
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1867. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT, COURTOT.

10762 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1867
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1866. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT, ROLAND, COURTOT.

23987 - COMPAIN ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Baudelle / Année : 1867
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MORICEAU, médecin à Mayenne, et Julien COMPAIN, cultivateur à Saint-Baudelle. On cite d'autres noms.

8593 - PETITJEAN ( négociant trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1867
Type d'acte : Assurance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Police d'assurance souscrite auprès de la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie', agence de Mulhouse, par Alexandre PETITJEAN, négociant à Delle, pour le compte de la fabrique, dont il est le trésorier.

1675 - DIEBOLD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1867
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite les gendarmes Clément CATTEY et Charles DIDIER, gendarmes à cheval de la 4e brigade de Delle. Voir doc. 1568, 1569, 1577. Concerne Charles DIEBOLD, âgé de 26 (ou 46 ?) ans, né à Strasbourg, domicilié à Beaucourt, chez Georges CUGNIER, aubergiste.

1697 - DIEBOLD ( mécanicien )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1867
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Pierre Rosselat, huissier demeurant à Delle. Voir doc. 1695. Concerne Charles DIEBOLD, né à Strasbourg, le 3 septembre 1841, fils d'André, mécanicien à Beaucourt.

10693 - DIEBOLD ( serrurier tourneur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jean Georges VOGEL, brigadier, et Jean ATTINGER, gendarme à cheval à Delle, constatant un faux en écriture commis par Charles DIEBOLD, 26 ans, serrurier tourneur, né à Strasbourg, domicilié à Beaucourt où il travaille dans les usines des sieurs JAPY frères. Témoins : Louis RIEBER, 45 ans, né à Bâle (Suisse), domicilié à Beaucourt, payeur des usines JAPY - Adolphe JAPY, 40 ans, maire et fabricant à Beaucourt.

10479 - BINEZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1867
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rentes au profit de la paroisse de Delle (sans date, après 1867). Patronymes cités : STEMPFLET, MICHELAT, JUILLERAT, BERDOLET, GIRARDIN, BEURET, THIEBAUD, BINEZ, DEVIGNY, BADER, SANDRIN. Au verso : esquisse d'un maître-autel.

1569 - DIEBOLD ( serrurier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1867
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Louis Frédéric RIEBER, âgé de 55 ans, employé chez JAPY, parent du prévenu DIEBOLD, ainsi que Prosper DAUPHIN, juge à Delle, et le huissier ROSSELAT. Voir doc. 1568 et 1577. Concerne Charles DIEBOLD, ouvrier serrurier à Beaucourt chez Adolphe JAPY.

10761 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1866
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1865. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT…

10691 - MOINE ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1866
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jean Georges VOGEL, brigadier, et Jacques LANGENBACH, gendarme à cheval à Delle, constatant les coups et blessures portés sur la personne d'Anne Eve HEYDET, 23 ans, marchande de biscuits à Romagny, par Auguste MOINE, 25 ans, journalier à Beaucourt. Témoin : Jules KUBLEUR, 10 ans, fils de François, boucher à Beaucourt.

8534 - JAMAIS ( chapelier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1866
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture dressée par F. JAMAIS, chapelier de Belfort, pour Eugène GIRARDIN, président du conseil de fabrique de Delle, pour la fourniture d'un chapeau de suisse.

8533 - MUNIER ( suisse )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1866
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture dressée par Jacques JOSEPH, cordonnier à Delle, pour la fourniture d'une paire de bottines pour Conrad MUNIER, suisse de l'église. Signature du président du conseil de fabrique, Eugène GIRARDIN.

161 - RADIER ( juge de paix )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Lettre du juge de paix à Delle au juge d'instruction, affaire RADIER.

8753 - MAÎTRE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin. Arrêté autorisant le trésorier de la fabrique de l'église de Delle à accepter une donation de Catherine Agathe Julie PETIT veuve MAÎTRE, + 4.3.1863, suivant testament du 14.7.1858, par lequel elle a institué pour ses légataires universels : 1. Jacques BORNOT, propriétaire à Delle - 2. Joseph Antoine dit François BORNOT, Joseph Auguste BORNOT et Agathe Eugénie BORNOT, ses cousins issus de germains.

2086 - MEYER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affaire MEYER. On cite Maurice WERTTE (ou WERTLE ?).

8536 - ROUSIQUE ( tailleur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mémoire délivré par ROUSIQUE père, tailleur à Delle, pour façons et fournitures de l'habillement du suisse de l'église. Signature d'Eugène GIRARDIN.

8535 - LEROUZI ( tailleur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mémoire de LEROUZI, tailleur à Delle, pour réalisation du costume du suisse de l'église. Signature d'Eugène GIRARDIN, président du conseil de fabrique.

10760 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1864. Signatures de PETITJEAN, trésorier, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT…

8537 - PETITJEAN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1865
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Reçu délivré par les 'Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée' à PETITJEAN à Delle pour livraison d'un colis.

8538 - TURBERGUE ( libraire éditeur )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1865
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Facture dressée par TURBERGUE, librairie et ornements d'église à Besançon, pour PETITJEAN, trésorier de la fabrique de Delle. Signature du président, Eugène GIRARDIN.

10675 - MAYER ( ouvrier carrier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Dizier-l'Évêque / Année : 1865
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Clément CATTEY et Jean ATTINGER, gendarmes à cheval à Delle, constatant l'arrestation pour vol de Jean MAYER, 43 ans, né à 'Nersheim, Wurtemberg' (= Neresheim ?), ouvrier carrier à Saint-Dizier. Signalement du prévenu.

10759 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1864
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1863. Signatures de PETITJEAN, trésorier, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT…

3847 - JAPY ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1864
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur un témoin, un certain JAPY (?), qui se trouve à Paris. Fait à Delle.

8532 - PETITJEAN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1863
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre adressée par un chapelier de Belfort à PETITJEAN, au sujet du prix de la réalisation d'un chapeau pour le suisse de l'église de Delle.

10758 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1863
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1862. Signatures de PETITJEAN, trésorier, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT…

10757 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1862
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1861. Signatures de PETITJEAN, trésorier, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT…

8483 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1861
Type d'acte : Location de bancs - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication des bancs de l'église de Delle (1861 et 1887). Noms des adjudicataires.

10717 - LUDWIG ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des décès de Delle de 1861 à 1878.

10756 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1861
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1860. Signatures de PETITJEAN, trésorier, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT…

10755 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1860
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1859. Signatures de PETITJEAN, trésorier, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT.

10754 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1859
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1858. Signatures de PETITJEAN, trésorier, BOURQUARD, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT, SPECHT.

2110 - NOCHER ( ouvrière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1859
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Catherine NOCHER (?), femme de David SYR, ouvrière de fabrique ‰gée de 28 ans, travaillant à Beaucourt, à propos de la tentative de viol faite sur Sophie MULLER, épouse de Joseph NOIRJEAN, pa Document en partie imprimé. On cite Prosper DAUPHIN, juge de paix à Delle.

2900 - PATOT ( gendarme )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre PATOT, gendarme demeurant à Delle. On cite Xavier ROG, de Delle, etc.

598 - ROY ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Asisgnation à prévenu de Xavier ROY 71 ans demeurant à Delle, pour pêche avec engin prohibé.

37951 - BRONDELLE ( Chef d'atelier )

Localisation : Lyon / Année : 1859
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de mariage, entre François BRONDELLE, chef d'atelier, demeurant à Lyon, 13 rue de la Vieille, fils de Louis BRONDELLE, et de Jeanne Marie Charlotte MOREL. Et la future épouse, Marie Charlotte RUFFIN, ouvrière en soie, demeurant à Lyon, 5 rue Touret. Tampon du timbre. Autres tampons, Inventaire après décès et notaire. Acte dressé par Me Michel BOISSONNET, ntaire à Lyon. Document relié.

43057 - DELLEVAUX ( cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une petite propriété au nom de Jean-François DLLEVAUX, cultivateur demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Acte dressé par Me COSTE, notaire à Dardilly. Autres noms cités: DUTRONCY; BERNARD; BOLLON; GIRAUDIER; BELUZE; BONNAIRE; JOANNARD; DESVILLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

8472 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1858
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes des recettes et dépenses de la fabrique de l'église de Delle pour les exercices 1854 à 1858.

40061 - LANDELLE ( Artiste peintre )

Localisation : Paris / Année : 1858
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation de biens mobiliers et immobiliers, de Charles Zacharie LANDELLE, artiste peintre demeurant à Paris, rue des Batailles, au n°17, à Chaillot; à sa femme Alice Charlotte LETRONNE, demeurant au même lieu. Acte dressé par Me BERCÉON et Me BEAU (son collègue) tous deux notaires à Paris, rue Saint-Honoré, n°346. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire BERCÉON. Signature du notaire BEAU. Tampon timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40060.

39746 - LANDELLE ( Artiste peintre )

Localisation : Paris / Année : 1858
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. De Alice Charlotte LETRONNE, épouse de Charles Zacharie LANDELLE, artiste peintre, demeurant à Paris, 17 rue des Batailles, à Chaillot. Laquelle fait donation, au cas ou il lui survivrait, la propriété de tous ses biens. Document relié par couture. Acte dressé par Me BERCEON et Me BEAU, notaires à Paris.

10753 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1858
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1857. Signatures de PETITJEAN, trésorier, BOURQUARD, MARION, GIRARDIN, président, BORNOT.

8527 - ROUECHE ( vicaire abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet faisant mention de la date de nomination de l'abbé Célestin ROUECHE comme vicaire de Delle.

10725 - STEMPFLÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux pour les droits de célébration de mariage (1857-1859) : 1857 : Joseph STEMPFLÉ, George CHALMÉ, Xavier FARINE, François DAHY - 1858 : RESET/GIRARDIN, AMIOT/SCHISLER, KELLER/CATTÉ, CHARBONNIER/LAREAT, DROIT/HATOTEL, PETIT/GIRARDIN, FOLTZER/BELET, DUVERNOIS/CHARBONNIER, NICOLLE/VUILLAUMÉ, REDERSDORFF/GOFFINET, CATTÉ/VILLIEN, BEUCLERC/GRESSOT, SPINER/BANN - 1859 : POISAT/VATTER, Joseph Ignace PLUET, Ignace TABOUROT, François Joseph Edmond BOUCHER, François Napoléon BECKER, Pierre Em. SIMON, Jean Claude BADAIRE.

10752 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1856. Signatures de PETITJEAN, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, président, BORNOT.

5358 - THIÉBAUD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance délivrée à Joseph THIÉBAUD de Delle pour paiement des intérêts à la fabrique de l'église de Delle.

8607 - PETITJEAN ( huissier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Assurance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Police d'assurance souscrite auprès de la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie', agence de Mulhouse, par Alexandre PETITJEAN, huissier à Delle, pour le compte de la fabrique, dont il est le trésorier.

8521 - MOREAU ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Liste - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Liste des mariages et des décès de Delle (1857-1858). Patronymes cités : MOREAU, DUHOUX, EGLIN, TERRIER, GROSLAMBERT, BERNARD, FOLTZER, HOLLENVEGER, LOPINOT, STEMPFLE, PIERÇON, CUENIN, BELIN, CHARBONNIER, METRO, FARINE, SANDRIN, WIRTH, COURTOT, BOURQUARD, GIRARDAT, PATINGRE, HERBELIN, BELOSSAT, VILLEMAIN, BOURQUIN, GOFFINET, REDERSDORFF, GRESSOT...

5357 - THIÉBAUD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Reçu - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reçu délivré à Joseph THIÉBAUD de Delle pour paiement des intérêts à la fabrique de l'église de Delle.

5310 - SANDRIN ( souffleur d'orgue )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Diverses pièces comptables concernant la Fabrique de l'église de Delle : reçus - avertissement pour l'acquit des contributions foncières - paiements des sonneurs BANDELIER et Joseph JUILLERAT, chantres, SANDRIN souffleur d'orgue, Françoise DURAND pour balayage de l'église, Jules RUESTE sacristain, Conrad MEUNIER suisse - factures de DURAND fils pour travaux effectués, RIFFART-BERDOLET - produit des quêtes.

10751 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1855. Signatures de PETITJEAN, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, président, BORNOT.

5359 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1856
Type d'acte : Subvention - Pap - A6+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vote par le conseil municipal de Joncherey d'une subvention de 50 francs au profit de la fabrique de l'église de Delle dont Joncherey est coparoissien.

8362 - REYBEL ( jardinier cultivateur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1856
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Echange de terres entre André REYBEL, fils d'André, jardinier cultivateur, Delle Marguerite REYBEL et Delle Salomé REYBEL, d'une part ; et les conjoints David SCHOTT, jardinier cultivateur, et Dorothée SALI, de Strasbourg, d'autre part.

5356 - SCHISTER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle, séance du 5.10.1856, en présence de GIRARDIN président, SPECHT curé, CHOQUARD maire de Delle, MARION maire de Joncherey, BORNOT, BOURQUARD. Autorisation de poursuites en remboursements contre des débiteurs de la fabrique de la paroisse Delle-Joncherey : Jean Pierre SCHISTER père (+) ou ses héritiers Martin BERDOLET et Catherine SCHISTER, selon obligation de 1846 - Grégoire BERDOLET et Madeleine BIETRIX (+) ou les héritiers de cette dernière, selon obligation de 1841.

8498 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Lettre du préfet à M. SPECHT, curé et membre de la délégation cantonale pour l'instruction primaire à Delle, concernant la modification des dates d'examens dans les écoles primaires.

8524 - SCHITTLY ( vicaire abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet faisant mention de la date de nomination de l'abbé Apollinaire SCHITTLY comme vicaire de Delle.

10715 - SANDRIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux des intérêts (1856-1861). Patronymes cités : THIEBAUD, BERDOLET, SANDRIN, BADER, MICHELAT, GIRARDIN, JUILLERAT, BEURET, DEVIGNY, BADER, STEMPFLET.

5311 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1856
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau des intérêts dus à la fabrique de l'église de Delle pour l'exercice de 1856. Patronymes cités : THIEBAUD, BERDOLET, SANDRIN, BADER, MICHELAT, GIRARDIN, JUILLERAT, BEURET, DUVIGNY.

37988 - GAY ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'or / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Claudine Catherine CHINOT, épouse d'Antoine GAY, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Ainsi que de celle de Denis THINOT, propriétaire cordonnier, demeurant à Limonest, ayant deux enfants, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD, et Claudine Catherine THINOT, Gay de son nom de jeune fille. Et de Anne COTTON, veuve THINOT, décédée à Limonest. Pour les héritiers, Antoine GAY, fils, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Joseph CHANARON, limonadier, époux de Françoise GAY, demeurant au même lieu. Jean MORTEL, négociant, époux de Denise GAY, demeurant Lyon, 11 Grand-rue à Vaise. Autres noms cités, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD. Mathieu DELLEVAUX, cultivateur, demeurant à Limonest. Désignation des biens et partage. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Assisté des témoins appelés, Jérôme ROLLIN, géomètre demeurant à Limonest, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant à Dardilly. Document relié.

10716 - PLUMBERG ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux des droits de sonnerie (1855-1860). Patronymes cités : BELET, PLUMBERG, KELLER, CATTEY, PLUET, CAGNARD, COURTOT, MICKLOT, LACHAT, VOLF, JUILLERAT, GRAFF, VILLEMIN, MONNIN, PRENEZ, SANDRIN, SCHACKRE, MOREAU, QUELLAIN, CHARBONNIER, EGLIN, BERLIN, BAMHOFFER, CHOQUARD, RONFORT, GUYON, CATTÉ, FROSSARD, STEMPFLET, GENOUX, DIGUE, HAAS, FOLTZER, EBERT, LECLERC, BANDELIER, BIZOT, ...

8530 - JOSEPH ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mandat délivré par Eugène GIRARDIN pour 18 francs à payer à Jacques JOSEPH, cordonnier, pour fourniture d'une paire de bottes pour le suisse.

10750 - BERDOLET ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1854. Signatures de BERDOLET, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, président, BORNOT.

10481 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier contenant le produit des quêtes de l'église de Delle de 1857 à 1861. Comptes de BERDOLET, PETITJEAN.

8754 - BERDOLET ( comptable )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Inventaire des titres de recettes au profit de la fabrique au 1.1.1855, ainsi que des recettes et dépenses effectuées pendant l'année 1854. Noms des débiteurs : DUVIGNY et DUCROT - Grégoire BERDOLET, garde forestier - Jean Pierre SCHILLER - Martin BERDOLET - Jacques BADER - Nicolas SANDRIN - Joseph JUILLERAT - Joseph GIRARDIN - Antoine MICHELAT - François BERET - Jean Pierre GIRARDIN - etc.

37916 - DELLEVAUX ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (pour prêt) par Jean François DELLEVAUX, propriétaire cultivateur, époux de Marie Françoise Magdeleine GIRAUDIER. Pour son créancier, Jean Pierre BERGER, propriétaire, demeurant à Dardilly. Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me Jacques Antoine Barthélemy COSTE, notaire demeurant à Dardilly, canton de Limonest (Rhône). Autres noms cités, François BESNARD, cordonnier, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, témoins appelés demeurant Dardilly.

8758 - AIMÉ ( vicaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Billet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet concernant la date d'installation de Jean Baptiste AIMÉ, vicaire à Delle.

10714 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Comptes des recettes et dépenses (1855-1871). Patronymes cités : BERDOLET, BEURET, THIEBAUD, MICHELAT, GIRARDIN, THEVENOT, ROY, STEMPFLET, BERLY, BADER, MAITRE, SANDRIN…

8567 - PETITJEAN ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de l'église de Delle. Nomination d'Alexandre PETITJEAN au poste de trésorier, en remplacement d'Antoine Grégoire BERDOLET. Membres du conseil : SPECH, curé - Eugène GIRARDIN, président - François BORNOT - Eugène BOURQUARD - CHOQUARD, maire de Delle - MARION, maire de Joncherey.

10711 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Comptes tenus par M. BERDOLET (1855-1860). Patronymes cités : MARTIN, EGLIN, DEVIGNY, JUILLERAT, GIRARDIN, THIEBAUD, GRAFF, BADER, CHARBONNIER, BEURET, RONFORT, PLUET, MOREAU, KELLER, SANDRIN, DURAND, STEMPFLET, DOREY, GUYON, MICHELAT, BELET, BADER, DUCROT, FROSSARD, MONTAVON, FOLTZER, CHALMET, FARINE, COURTOT, BIZOT, GOFFINET, GROSLAMBERT, HEITZ, BELIN, MONIN, TERRIER, CARTOT, SISSELIN, RICHARDOT, BAMHOFFER, HERBELIN, BRAUN...

8531 - MUNIER ( suisse )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1855
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 4 mandats délivrés par Eugène GIRARDIN, président de la fabrique, au sieur PETITJEAN, receveur, de payer le salaire du suisse Conrad MUNIER.

43094 - DELLEVAUX ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre DELLEVAUX, propriétaire-cultivateur demeurant à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest. Autres noms cités: BERJON; CROTTET; CIMETIÈRE; RIVOIRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

5360 - SCHLISTER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1854
Type d'acte : Dette - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Décompte des sommes dues à la fabrique de l'église de Delle par Jean Pierre SCHLISTER, représenté par Martin BERDOT et sa femme Catherine SCHLISTER.

10749 - BERDOLET ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1854
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1853. Signatures de BERDOLET, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, BORNOT.

8503 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1854
Type d'acte : Compte - Pap - A5 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes de la fabrique de l'église de Delle. Exercices 1854-1856.

10712 - MICHELAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1854
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Comptes des recettes et dépenses (1854-1860). Patronymes cités : MICHELAT, BERDOLET, GIRARDIN, SANDRIN, RUEST, DURAND, BONFORT, PLUET, MOREAU, KELLER, PRENEZ, CHARBONNIER, JUILLERAT, GUYON, VOLF, HAAS, FOLTZER, HIRTZ, MONIN, DUCROT, RICHARDOT...

8495 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1854
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du maire de Delle informant le curé Jean Martin SPECHT de sa nomination au Conseil d'inspection de la maison de transf..ment de cette ville.

10640 - EISEN ( vannier )

Localisation : D - Baden - Achdorf / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Joseph LAURENT et Jean Baptiste SONNTAG, brigadier et gendarme à Delle, constatant l'arrestation d'André EISEN, 51 ans, vannier ambulant, natif d'Achdorf (Baden, D), sans domicile fixe, porteur d'un passeport délivré par la mairie d'Oberlarg, accompagné de Marguerite BERRINGER, sa femme, 50 ans, et de ses six enfants. Le même jour, Joseph THIÉBAUT, garde champêtre de Delle, a pris en flagrant délit deux des enfants, arrachant des pommes de terre dans un champ appartenant à la veuve DUPRÉ. Au verso, signalement des membres de la famille.

44077 - DIDELLE ( blanchisseuse )

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Anne-Pierrette DIDELLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; PIDANCET; BRESSON. Tampon du timbre.

10748 - BERDOLET ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1853
Type d'acte : Compte - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1852. Signatures de BERDOLET, trésorier, BOURQUARD, MARION, SPECHT, GIRARDIN, BORNOT.

8493 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1853
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de la sous-préfecture adressée à SPECHT, curé de Delle, proposant à ce dernier de faire partie de la commission de statistique cantonale.

1585 - FLEURY ( voiturier )

Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1853
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Pierre ROSSELAT, huissier demeurant à Delle. ANDRE avec accent aigu sur le e. Voir doc. 1539. Déposition contre Pierre FLEURY, voiturier à Berne, faite par Michel ANDRE, gendarme à Delle.

44140 - SAPOLIN ( cultivateur )

Localisation : Naisey-les-Granges / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine SAPOLIN, cultivateur demeurant à Naisey-les-Granges. Autres noms cités: BUGNON; MERCIER; PLANÇON; MARCHAND; THURIER; SESINS; COLOMB; BRIDELLE; BOUCLANS; BUSON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38308 - DELLEVAUX ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Donation à titre de partage anticipé. De Jeanne Marie CHRÉTIEN, veuve de Jean Robert DELLEVAUX. Pour ses deux enfants; 1°) Françoise DELLEVAUX, épouse de Bernard JACQUETANT, aubergiste, demeurant à Saint-Didier-au-Mon-d'Or, au lieudit "Hameau de Champagne". 2°) Autre Françoise DELLEVAUX, seconde du nom, épouse de Pierre GORREL, boulanger, demeurant à Lyon, section de la Croix-Rousse, quartier de Serin. Description des biens et partage. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document cousu. Voir documents n°38319, 38337.

38337 - DELLEVAUX ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (pour prêt) de Jean François DELLEVAUX, propriétaire, cultivateur, époux de Marie Magdelaine GIRAUDIER, demeurant à Champagne, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. À Jean CATELAND, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, quartier des Brotteaux, 32 rue Molière. Autres noms cités, Claude BALMONT, géomètre, demeurant à la Tour de Salvagny, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant Dardilly, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, (Rhône). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents n°38308, 38319.

8560 - DEVIGNY ( rémouleur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1853
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Deux bordereaux de créance hypothécaire et privilégiée à inscrire au profit de la fabrique de l'église de Delle, représentée par Alexandre PETITJEAN, son trésorier ; contre Jean Pierre DEVIGNY, rémouleur, et Adélaïde DUCROT, son épouse.

8595 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des inscriptions existant au bureau des hypothèques de Belfort contre Martin BERDOLET et sa femme Catherine SCHLISTER de Delle.

44469 - PIDANCET ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François PIDANCET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRESSAN; DIDELLE; CHALER; RANCE; GUISEUIL; BATAILLE; BARTHOULOT; BRUGNON; RANCEY; JOUFFREY; FIEVEY; PONE; SAURIER; CAILLIER; LEMERCIER; CARICUL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

8496 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1852
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du recteur de l'académie du Haut-Rhin adressée à M. SPECHT, curé de Delle et Président de la Délégation cantonale de cette ville, au sujet des propositions de récompenses en faveur des instituteurs, institutrices et surveillants d'asile méritants.

44513 - PIDANCET ( aubergiste )

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François PIDANCET, aubergiste demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRESSANT; DIDELLE; CHALER; BANCET; RAGOT; BARTHOULOT; BATAILLE; RANCE; BRUGNON; RANCEY; ROUCY; JOUFFROY; CAILLIER; SUVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

22937 - JOLIAT ( ? )

Localisation : Thiaucourt-Regniéville / Année : 1852
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du juge de paix de Delle, GIRARDIN, concernant l'assassinat de JOLIAT, de Thiaucourt (= Thiaucourt-Regniéville ?).

10648 - CHATELAIN ( ouvrier de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Joseph LAURENT et Jean Baptiste SONNTAG, brigadier et gendarme à Delle, constatant un bris de vitre commis méchamment au préjudice de Charles CHATELAIN, ouvrier de fabrique de Beaucourt, par Charles VERGON, propriétaire du même lieu. Témoin : Frédéric BRENET, ouvrier de fabrique dudit lieu.

8565 - MARION ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1851
Type d'acte : Arrêté préfectoral - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin. Arrêté préfectoral portant nomination d'André MARION, maire de Joncherey, et François BORNOT, propriétaire à Delle, comme membres du conseil de fabrique de l'église de Delle.

7556 - MARANDELLE ( propriétaire )

Localisation : F - Oise - Liancourt / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Julien Théodore TAINTURIER, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Joséphine Clémentine DENIN, et Jean-Baptiste MARANDELLE, propriétaire à Liancourt. Pardevant Joseph JOLIDON, notaire à Liancourt, et autres.

8525 - BUCHER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1851
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet faisant mention de la date de nomination de Dominique Adolphe BUCHER comme vicaire ou curé (?) de Delle.

8756 - BERDOLET ( trésorier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1851
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1850.

8566 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1851
Type d'acte : Nomination - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Nomination par l'évêque de Strasbourg des membres du conseil de fabrique de l'église de Delle : Eugène GIRARDIN, BERDOLET et Eugène BOURQUARD.

8482 - BELET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1850
Type d'acte : Fondations de messes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paroisse de Delle. Fondations de messes de 1850 : Joseph ARNOUX de Delle - Madeleine PATINGRE, veuve de Pierre CHARBONNIER de Joncherey - Marie BELET de Delle - Geneviève PRONGUÉ de Joncherey - Melchior BOURQUARD de Delle - Jacques GIRARDIN et sa femme Marguerite MERCIER - François SCHEFFTER et sa femme Catherine QUELLAIN - Marguerite COIGNIAT de Delle - Joseph VOISARD - François et Barbe LABARBE - Marguerite VILLEMIN, etc.

38319 - DELLEVAUX ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terrain en jardin, situé sur le territoire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne. Par Jean François DELLEVAUX, propriétaire cultivateur, époux de Marie Françoise Magdelaine GIRAUDIER, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Champagne, fils de Jean DELLEVAUX. Pour l'acquéreur, Antoine BONNAIRE, maître charron, demeurant même commune. Désignation des origines de propriété. Tracé du plan de la parcelle en dernière page. Autres noms cités, Jean François MADINIER, licencier en droit, demeurant Dardilly, et François DUCLOS, rentier, demeurant Écully. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à DARDILLY, canton de Limonest, (Rhône). Autre tampon, de Me BERTRAND-TAILLET, notaire à Paris. Voir documents n°38308, 38337.

2696 - MONTANDON ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1850
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par François Joseph MONTANDON, de Delle, et concernant Joséphine HESSE, épouse d'Antoine CHRISTE, charpentier, demeurant à Franvillers (?).

8755 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1850
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux du produit des quêtes, des intérêts échus en 1850, des droits de sonneries. Patronymes cités : MONNIER, BARIER, SELBER, GIRARDIN, DURAN, CHAPATTE, VALTHER, BELET, QUELLAIN, COLARD, DAMOTTE, ROY, FLEURY, GRESSOT, LAFARGE, PLUET, JOSEPH, JACOB, DOREY, BARIE, DUREND, ANDRÉ, DIETZ, BOURQUARD, BERDOLET, SANDRIN, JUILLERAT, MICHELAT, BERET, CHARBONNIER, PRONGUÉ, FRELECHOUX, RICHE, etc.

8805 - MICHEL ( cultivateur )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Bauzemont / Année : 1849
Type d'acte : Bail - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail d'un gagnage sis à Bauzemont concédé pour 3, 6 ou 9 années par Delle Jeanne Marguerite Séraphine LANÇON, rentière de Lunéville, au profit de Jean Baptiste MICHEL, cultivateur à Bauzemont, et Jeanne VIRBEL, sa femme.

27322 - PIPEREAU ( Chauffournier )

Localisation : Ardelles / Année : 1848
Type d'acte : Exécutoire d'un jugement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur la requêrte de Monsieur Victor CANDRE, en faveur de Madame Sophie Constance DROUET, veuve de Pierre PIPEREAU Etude de Maître ROCQUE

1614 - REMONT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1848
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

REMONT, avec accent aigu sur le e. Concerne un dénommé REMONT (ou FREMONT ?), de Delle.

27334 - GIRARD ( Cultivateur Maire )

Localisation : Ardelles / Année : 1848
Type d'acte : Nomination - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nomintaion de Monsieur GIRARD à la Mairie d'Ardelles par jugement du tribunal pendant la vacance due au décès de Monsieur Pierre PIPEREAU

38284 - PASSERON ( Cultivatrice )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1848
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Succession de Jean PASSERON, époux de Marie DELLEVAUX. Pour ses héritiers, Marie DELLEVAUX, veuve de Jean PASSERON, cultivatrice, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or; Hugues PASSERON, restaurateur, demeurant à Lyon, 4 place des Célestins; Louise PASSERON, épouse de Claude VOISIN, demeurant à Lyon, 9 rue Port Charlet; François PASSERON, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or; Catherine PASSERON, épouse de de Jean Baptiste CLAVEL, imprimeur sur étoffes, demeurant à Vizille (Isère). Tous enfants du défunt Jean PASSERON. Description de la masse des biens, composant la succession, et situés sur le territoire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Division par lots. AUTRES NOMS CITÉS, Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, et François Henri LANCELOT, maréchal-ferrant. Tous deux témoins appelés demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résident à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Documents reliés.

27335 - PIPEREAU ( Chauffournier )

Localisation : Ardelles / Année : 1848
Type d'acte : Etat des inscriptions - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat de toutes les inscriptions au bureau des hypothèques de Dreux à la date dy 3 mars 1848

8526 - DONZÉ ( abbé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1848
Type d'acte : Billet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet faisant mention de la date de nomination de l'abbé François DONZÉ comme vicaire ou curé (?) de Delle.

8358 - REYBEL ( jardinier cultivateur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1847
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Echange de terres entre André REYBEL fils, jardinier cultivateur, Delle Marguerite REYBEL et André REYBEL père, dit le jeune, fils d'André, jardinier cultivateur, d'une part ; et Henri ARON, propriétaire de Strasbourg, d'autre part.

1681 - MOUILLESEAUX ( boucher )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Badevel / Année : 1847
Type d'acte : Prestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comparution, pour prestation de serment devant le juge François GIRARDIN, de Delle, d'Etienne MUSTER, docteur en médecine à Beaucourt. Concerne la femme de Mathieu MOUILLESEAUX, boucher de Badevel, blessée d'un coup de feu tiré par le garde forestier de Lebetain.

23233 - GIRARDIN ( Marchand de fer )

Localisation : Delle / Année : 1847
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Eugène GIRARDIN, marchand de fer à Delle, et François Joseph RHEINE, tuilier (?) à Lepuix. On cite d'autres noms.

8592 - BERDOLLET ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1847
Type d'acte : Obligation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. BERDOLLET, receveur du bureau de bienfaisance de Delle, s'engage à payer la prime d'assurance à la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie' de Mulhouse.

8606 - BERDOLLET ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1847
Type d'acte : Assurance - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Police d'assurance souscrite auprès de la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie', agence de Mulhouse, par Grégoire BERDOLLET, receveur du bureau de bienfaisance de Delle, agissant pour le compte de ce bureau.

27321 - PIPEREAU ( )

Localisation : Ardelles / Année : 1847
Type d'acte : Frais d'inhumation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

25449 - LECONTE ( Peintre en bâtiment )

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean Émile LECONTE, 22 ans, peintre en bâtiment à Bourg-en-Bresse, fils des feus Charles Henri LECONTE, commissaire de police, et de Marie Louise Caroline ANDELLE (voir doc. 25448), d'une part, et, d'autre part, Claire Félicité DÉGRANDI, 24 ans, tailleuse d'habits, fille de Joseph DÉGRANDI et de Marie-Thérèse CHAMBERLAND, propriétaires à Champagnole. Document en partie imprimé.

8699 - BANDELIER ( carillonneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Joseph BANDELIER la somme de 12 francs pour son salaire de carillonneur.

8748 - ROSSÉ ( sacristain )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Célestin ROSSÉ, la somme de 32,50 frs pour pour le 4e trimestre de son salaire de sacristain.

8692 - MUNIER ( suisse )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Conrad MUNIER la somme de 12,50 francs pour le 2e trimestre de son salaire de suisse.

8687 - MUNIER ( suisse )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Conrad MUNIER la somme de 12,50 francs pour le 1er trimestre de son salaire de suisse.

8749 - ARNOUX ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin. Arrêté autorisant le trésorier de la fabrique de l'église de Delle à accepter une donation de Reine FLEURY, veuve de Joseph Félix ARNOUX.

8691 - DUCROT ( souffleur d'orgue )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Joseph DUCROT la somme de 12,50 francs pour le 2e trimestre de son salaire de souffleur d'orgue.

8686 - ROSSÉ ( sacristain )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Louis Célestin ROSSÉ la somme de 32,50 francs pour le 1er trimestre de son salaire de sacristain.

8763 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux du produit des quêtes, des intérêts des capitaux placés, des droits de sonneries. Patronymes cités : BELET, GIRARDIN, COMMENT, THOUVENIN, RESET, CHOQUARD, BOURQUARD, GEHIN, CUENIN, COURTOT, WALTHER, ERARD, HIRTZ, BIZOT, JEANPIERRE, JACOB, SCHLISLER, SANDRIN, BERDOLET, JUILLERAT, MICHELAT, MAIRAT, ARNOUX, CATHEY, etc.

10679 - MANETTE ( domestique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Antoine HIRTH, brigadier, et Louis HENGY, gendarme à Delle, constatant la recherche infructueuse de Constant MANETTE dit 'Luron', domestique chez M. BRUAT à Grandvillars, en vertu d'un mandat d'amener.

8693 - DURENT ( balayeuse )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Françoise DURENT la somme de 18 francs pour solde de son salaire de balayeuse d'église.

8685 - DUCROT ( souffleur d'orgue )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Claude DUCROT la somme de 7,50 francs pour le 1er trimestre de son salaire de souffleur d'orgue.

8698 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer au curé SPECHT la somme de 10 francs pour achat et vente de livres à BELOT, libraire à Belfort.

36172 - GUERIN ( Propriétaire )

Localisation : Le Mesnil-Benoist / Année : 1846
Type d'acte : Échanges - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terres. Concerne le pré de la Rogerie situé commune de Mesnil-Besnoist. Entre, Michel Eugène Désiré GUERIN, propriétaire et cultivateur, demeurant à Mesnil-Benoist, frère de Louis Napoléon GUÉRIN, fils de Marie Anne BOUILLE, veuve de Jean Baptiste GUERIN. Et son beau-frère, Jean Jacques LÔTEL, propriétaire, veuf de Jeanne Henriette LÔTEL, Fils de Charles Antoine LÔTEL. Ayant deux enfants, Françoise Adélaïde LÔTEL et Louis Martial LÔTEL. Autres noms cités, Louis Thomas Victor DURAND, instituteur. Pierre Auguste BESCHARD, menuisier. Tous deux témoins requis. Me LEHERICEY, notaire à Landelles. Fait et passé à Landelles, étude de Me BESLON, notaire. GILET, receveur. Tampons du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié.

8694 - ROSSÉ ( sacristain )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande le receveur de payer à Célestin ROSSÉ la somme de 32,50 francs pour le 2e trimestre de son salaire de sacristain.

8697 - ROSSÉ ( sacristain )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Louis ROSSÉ la somme de 32,50 francs pour le 3e trimestre de son salaire de sacristain.

10680 - BRUAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Antoine HIRTH, brigadier, et Xavier JACQUEMIN, gendarme à Delle, constatant un vol de divers effets d'habillement commis au préjudice de Joseph DADELLE, 40 ans, par Constant MANNETTE fils, dit 'Luron', natif de 'Menizie, arrondissement de Lure, Haute-Saône' (= Mélisey ?), tous deux domestiques du sieur BRUAT à Grandvillars.

8700 - DUREND ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Charles Joseph DUREND la somme de 20,25 francs pour réparations aux cordons des cloches.

8747 - SPECHT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à SPECHT, curé, la somme de 99 cts pour les messes de fondations de l'ordinaire de 1846.

8690 - JUILLERAT ( carillonneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande le receveur de payer à André JUILLERAT la somme de 12 francs pour acompte de son salaire de carillonneur.

8696 - MUNIER ( suisse )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à Conrad MUNIER la somme de 12,50 francs pour le 3e trimestre de son salaire de suisse.

8689 - BEURET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à François BEURET et sa femme née ROUSIQUE la somme de 350 francs à titre de prêt avec intérêts.

8746 - BOUGUÉ ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur, de payer à BOUGUÉ, menuisier, la somme de 10,15 francs pour réparations aux bancs de l'église.

8695 - BALOSSE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1846. BOURQUARD, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Soeur Anatolie BALOSSE la somme de 40 francs pour blanchissage du linge de l'église.

8688 - BERDOLET ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1846
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Avertissement pour l'acquit des contributions foncière, personnelle mobilière, et des portes et fenêtres de 1846, adressé à la fabrique. En annexe : reçu délivré à BERDOLET, receveur.

22931 - RHEINE ( Tuilier )

Localisation : Lepuix / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par devant maître FELTIN, notaire à Delle. Entre François Joseph RHEINE (ou RHEIN), tuilier, époux de Cécile HECK, demeurant à Lepuix, et François GRESSOT, propriétaire à Porrentruy (Suisse). On cite les noms des propriétaires suivants : PARRAT, COLIN, Jacques FRÉRY, BÉCHAUX, Henry Joseph BELL, François PATTINGRE (?), Mathias BELL, François CATTEY (ou CATTÉ), Pierre Joseph PATTINGRE, Pierre François PATTINGRE, Pierre Joseph DERMINEUX (ou TERMINEUX ?), Étienne DERMINEUX, Jacques DIÉTRY, Pierre Joseph RHEINE, Catherine Rose RHEINE, Pierre Antoine FLEURY, et Jacques DIÉTRY, cultivateur, tous de Delle (?), ainsi que Nicolas LIECHTY, maçon, Joseph FLEURY, cultivateur, Jean-Pierre BRUAT, cultivateur, Marie Jeanne LABOUCHE, propriétaire veuve de François BICHET, tous de Lepuix, ainsi que Henry MARION, cultivateur à Courtelevant, et Léonard STOUFF le jeune, cultivateur à Florimont. Noms des créanciers inscrits : Antoine RIETER (?), propriétaire à Blotzheim, Jean RISS, négociant à Dannemarie, Eugène GIRARDIN, marchand de fer à Delle, Joseph MARION, maire de Courtelevant, Charles Victor HANTZ, géomètre à Florimont, Clément DREYFUS, marchand à Seppois-le-Bas, Joseph CHAVANNE, maréchal-ferrant à Réchésy, Claude TERCINET, capitaine retraité des douanes et propriétaire audit lieu, Pierre Eugène PATTINGRE, huissier à Delle, Jacques GUETSCHENEZ (?), cultivateur à Suarce, François MARION, propriétaire à Faverois, Pierre ROYER, avoué à Belfort. On cite d'autres noms. Voir doc. 22934, 22940, 22944 et 22948.

1671 - RHEIN ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1845
Type d'acte : Privilèges - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Conrad Mathieu FELTIN, notaire à Delle, est créancier de François Joseph RHEIN, tuilier à Lepuix.

37121 - DELAVILLE ( Assureur )

Localisation : Amiens / Année : 1845
Type d'acte : Notification - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification d'un acte de cautionnement par Pascal BOULLENGER, entrepreneur de bâtiment, époux de Armandine HURTAIN, demeurant à Amiens, faubourg Noyon, rue de la vallée. Concerne un contrat passait avec la ville pour la construction d'un arsenal dans la citadelle d'Amiens. Autres noms cités, J. MARJOT, maître des requêtes, Préfet du département, demeurant à Amiens, Rue royale en l'Hôtel de Préfecture. DELAVILLE, demeurant rue de Bourbon, agent de la compagnie Française d'assurance contre l'incendie, "Le Phénix", dont le siège est à Paris. Tampon du timbre. Voir document n°37040.

23241 - GIRARDIN ( Marchand )

Localisation : Delle / Année : 1844
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène GIRARDIN, marchand demeurant à Delle, et Joseph RHEINE. On cite d'autres noms.

22944 - CATTÉ ( Cultivateur )

Localisation : Lepuix / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François Joseph RHEINE, tuilier, et François CATTÉ, cultivateur, tous deux de Lepuix. On cite maître ROYER, son avoué, NIZOLE père, avocat, ANTONIN, avoué, ainsi que Jean Joseph Abélard GEHIN, huissier à Delle, et Charles Victor HANTZ, géomètre demeurant autrefois à Florimont, actuellement à Porrentruy. On cite d'autres noms. Voir doc. 22931.

42059 - MAURIN ( charpentier-entrepreneur )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1844
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de monsieur MAURIN, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: ROMEUF; GRELLET; SOUDAU; MANGIN; BUGEAUD; TARDY; GUILHAUME; LEMANGIN; MICCIOLO; GARNIER; GUILHE DE FREYSSENET; CHAURANT; PASCAL; GIRAUD; SAVEL; HARENT; GARDE; TERRASSON; EYRAUD; THIERS; MALLAY; BOYER; TRIOULLIER; MARTIN; ASSÉZAT; D'APCHIER; GRELLET; THIVEL; BUY; PAUL; ROME; REYNARD; CHABAUD; DEVERAC; CROUZET; ANCETTE; BEYSSAC; MONNIER; PONCHON; DUSSAP; ENJOLRAS; JAGONNAS; PRADELLES; VILLESÈCHE; AURAND; RHUILLON; ARGAUD; BONHOMME; SAHUC; GAILLARD; PRUD'HOMME; GERENTES; CORTIAL; GENTES; BARD; JAMON; BADIOU; RIVET; BADIOU; LIOTARD; MARCON; DEVEZ; SANIAL; ANTIER; MALAISE; CHAIZE; BONNET; BRUN; PANDRAUD; DELABRE; EYRAUD; SEGUIN-MAZOYER; BOULHAC; EXPERTON; PLANCHE-REYNAUD; CHAUSSENDE; GIRE; PEYRELON; NICOLAS; BOUIX; EXBRAYAT; PESTRE; MASCHABERT; TIVEL; CLUZEL; MASSON; VERRON; MACHABERT; GOURGEON; OLÉON; ARSAC; DOLLINGEN; DALES; DUPONT; BERINGER; ROQUEPLAN; STOLZ; BEDEAU; MORRIS; MULEY-ABD-ER-RAHMAN.

1489 - GIRARDIN ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec tampons et filigrane. Jugement rendu entre Eugène GIRARDIN, marchand de fer à Delle, contre François Joseph RHEINE, tuilier et cultivateur à Lepuix (18 avril 1844).

45270 - RABROT ( propriétaire )

Localisation : Pierrelatte / Année : 1844
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joséphine RABROT, propriétaire demeurant à Pierrelatte. Autres noms cités : CAILLADES; PRADELLE; CORNILLIER; BADELLE; PAL. Tampon du timbre.

8476 - BOURQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1842
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note adressée par un certain BOURQUARD au trésorier de la fabrique de Delle, au sujet du versement d'un pourboire aux choristes de la paroisse.

8082 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de la part leur appartenant d'une maison avec dépendances sise à Saint-Léger par François Joseph LEHMANN, docteur en médecine domicilié à Largitzen, et Delle Barbe LEHMANN de Saint-Léger, au profit de Jean Thiébaut LEHMANN, leur frère, cultivateur de Saint-Léger.

8117 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de la part de verger sise à Saint-Léger et appartenant à Jean Thiébaut LEHMANN, cultivateur du même lieu, au profit de Delle Barbe LEHMANN, sa sœur.

8539 - BOURQUARD ( négociant président de la fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par la fabrique de l'église de Delle, représentée par son président Laurent BOURQUARD, négociant, de 50 stères de bois façonné dans la forêt dite 'la Ragie d'Autrage'. Acheteurs : Joseph WALTER, Xavier MUSITAT, Bernard BOURQUARD, Joseph GRÉLAT, Jean Baptiste GRAFF, François DAHY, Joseph SCHALTABRONNE. En annexe : mémoire de François MOUILLESSEAU, bûcheron, pour façonnage du bois.

43326 - VAUGÉ ( propriétaire )

Localisation : Champrenault / Année : 1842
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de bois au nom de Claude DELLERY, propriétaire demeurant à Champrenaut. Acte dressé par Me BELIN, notaire à Villy. Autres noms cités: BARRÉ; LAMARCHE; GUÉGUAING; MASSENOT; BESINGE; MARCHAND; FINEL; THOMAS; BREUIL; MOUSSERON; LUCAIN; BELFIN; COITOT; BARRÉ; BEURDELEY; COLNET; GOMIOT. Tampon du timbre.

8502 - ? ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1841
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du Comité supérieur d'Instruction primaire de l'arrondissement de Belfort adressée au curé de Delle, au sujet de l'organisation des écoles primaires.

37733 - PÔTEL ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Martin-de-Landelles / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terres, situées en la commune de Mesnil-Benoist, terroir de la Rogerie. Par Jean Baptiste MARTIN, époux de Marie Victoire ADÈLE, cultivateurs, demeurant dans le département de la manche. Pour l'acquéreur, Jean JAcques PÔTEL, époux de Marie Jeanne Henriette GUERIN, cultivateurs, demeurant commune de Landelles. Autres noms cités, Marie Anne BOUILLET, veuve de Jean Baptiste GUERIN, (mère de Mme MARTIN). François SERRARD, propriétaire, et Jean Louis GAUTIER, greffier, tous deux demeurant Landelles, témoins appelés. Tampon du timbre. Document relié.

8509 - PRONGUÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1841
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de Delle. Séance du 20.5.1841, en présence de SPECHT, curé - Laurent BOURQUARD, président - Eugène GIRARDIN - Jean Pierre GERMAIN - MARION, maire de Joncherey - GEHIN, adjoint de Delle - BERDOLET, trésorier. Acceptation du legs de Marie Anne PRONGUÉ, célibataire, + 16.4.1841, tante dudit MARION.

8609 - PRONGUÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1841
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique de la paroisse de Delle. Donation de 200 francs effectuée par Marianne PRONGUÉ, célibataire (+ 16.4.1841), tante d'André MARION, maire de Joncherey, au profit de la fabrique de l'église.

8594 - BANDELIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lebetain / Année : 1840
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre du bureau de bienfaisance de Delle : par titre notarié de 1805, approuvé en 1839, Jean Pierre BANDELIER, propriétaire à Lebetain, reconnaît être débiteur auprès dudit bureau de bienfaisance. Extrait délivré par COURTOT, maire de Delle.

21023 - GILLES ( propriétaire )

Localisation : F - Vaucluse - Cairanne / Année : 1840
Type d'acte : Nomination - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nomination d'arbitres et compromis concernant la succession de feu Noé GILLES, décédé à Cairanne le 24 octobre 1840 (ou 1839 ?), établie par devant maître Jacques Louis DUMAS, notaire. Sont comparus Bertrand GILLES, Geniès (?) GILLES, Magdelleine GILLES, Marie Virginie GILLES, épouse de Pierre MOURIES (ou MOURIER ?), tous propriétaires cultivateurs à Cairanne. On cite d'autres noms.

8497 - ? ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1840
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du Comité supérieur d'Instruction primaire de l'arrondissement de Belfort adressée au curé de Delle. Nomination de ce dernier à la fonction de surveillant des écoles primaires.

5366 - CHÈVRELOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1840
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Copie d'une ordonnance royale autorisant la fabrique de l'église de Delle à accepter le legs fait par Joseph Félix CHÈVRELOT suivant testament de 1839.

8757 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1840
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre du sous-préfet de Belfort au maire de Delle au sujet d'un legs fait à la fabrique par Joseph Félix CHEVRELOT, ancien curé de Delle.

8762 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1839
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Inventaire des ornements d'église dont M. CHEVRELOT, curé, a fait don à l'église de Delle par testament du 1.5.1839. Signatures des membres du conseil de fabrique qui ont reçu ces ornements de François ADAM, secrétaire de la mairie de Belfort, légataire universel dudit CHEVRELOT : ROSSÉ, BOURQUARD, COURTOT, GIRARDIN, BERDOLET, MARION.

1453 - COULON ( tailleur )

Localisation : F - Doubs - Mandeure / Année : 1839
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Georges VIENE et SCHIECK, de Méziré, FELTIN, notaire à Delle. Avec très beau tampon en relief. Fait à la requête de Généreuse PREVOT, veuve d'Antoine GRANDMESSE, de Belfort, de Martin COULON, tailleur de pierres, et Julie PREVOT, sa femme, de Mandeure, et de Jean-Pierre PERIAT, sabotier, et Mar

8330 - FRIEDOLSHEIM ( jardinier cultivateur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sise au canton 'Halbenhoeffen', ban de Strasbourg, par François Joseph MALLARMÉ, avocat à Strasbourg, agissant en qualité de tuteur de Delle Madeleine SCHAEFFER, fille naturelle d'Elisabeth SCHAEFFER (+ à Strasbourg). Au profit d'Abraham FRIEDOLSHEIM, jardinier cultivateur à Strasbourg.

38781 - FAISANT-LAMOTTE ( Propriétaire )

Localisation : Laval / Année : 1837
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prolongation du baïl de la ferme de la Grande Pierre, située commune de Ruillé-le-Gravelais. Pour Julien CHAUVIN, époux de Jeanne BEAUDOIN, cultivateur, demeurant même lieu. Par Ambroise FAISANT-LAMOTTE, époux d'Émilie LESGRETAIN-DUPATIS, propriétaire, demeurant à Laval, rue Sainte-Anne. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Adolphe LANDELLE, notaire au département de la Mayenne, demeurant à Loiron. Document cousu. Voir aussi n°38782, 38783.

41708 - LAMBERT ( négociant )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Jacques-Fidèle LAMBERT, négociant demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BENOÎT; COMPTE; BERNADON; PRADELLES; MARRET; COMPTE. Tampon du timbre.

22429 - DUHAY ( Marchand de bois )

Localisation : Fontaine-la-Guyon / Année : 1836
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis DUHAY, marchand de bois à Fontaine-la-Guyon, époux de Jeanne GROU (ou GOU ?), et Pierre PIPEREAU, chaufournier à La Plâtrière, commune d'Ardelles. Suivant procès-verbal d'adjudication dressé par maître Jules-Alphonse AIGLEHOUX, notaire à Senonches. On cite BATAILLE et d'autres noms.

8478 - FOLTZER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1836
Type d'acte : Requête - Pap - A3- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête d'André FOLTZER, propriétaire à Delle, auprès du conseil municipal de sa ville, tendant à obtenir l'autorisation de reconstruire la chapelle des Pâles.

8759 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1835
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Inventaire du mobilier appartenant à l'église de Delle.

8508 - VAUTHRIN ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1835
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de la sous-préfecture de Belfort au maire de Delle concernant le testament de Simon Guillaume VAUTHRIN, curé décédé à Dole (Jura), qui a fait un legs en faveur de la fabrique de l'église de Delle. Héritier universel : Nicolas Joseph VAUTHRIN, propriétaire à Delle.

8333 - REYBEL ( jardinier cultivateur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication effectuée à la requête de Georges CASPAR, menuisier à Strasbourg - Delle Marie Anne STOESIGER de Strasbourg - Florent FRITSCH, pâtissier de la même ville, mandataire de Marie Anne KIMENAUER, veuve de Laurent FRITSCH, propriétaire à Saverne - Ignace JEHL, pâtissier à Strasbourg, mandataire de François JEHL, boulanger à Sarrebourg, Catherine JEHL, femme de Michel RIEFFEL, Madeleine VOLTZ, femme de Joseph KOHL, tous de Saverne. Acquisition d'une parcelle de terre sise 'in der Wassermatt', ban de Schiltigheim, par André REYBEL, jardinier cultivateur à Strasbourg. Sceau papier gaufré.

1206 - MAUMIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1834
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Jean-Pierre WIENER de Morvillars, FrédériC BERNARD de Dampierre, le sieur BULLIARD de Delle, Jean-Jacques CUENIN de ?, Bernard LACHAT de Delle, et Marie FEUQUET veuve de François JUINARD Etat dess recettes et des dépenses fait par François MAUMIER en qualité de mandataire de Joseph JUINARD. Voir doc. 1197

8516 - GONIAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1833
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie d'une ordonnance royale autorisant la fabrique de l'église de Delle à accepter le legs de Delle Marguerite GONIAT, suivant testament olographe de 1830.

8507 - BERDOLET ( percepteur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1833
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée à BERDOLET, percepteur à Delle, concernant l'achat de rentes par la fabrique de l'église de cette ville.

22803 - REISET ( Propriétaire )

Localisation : Delle / Année : 1833
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marie Élisabeth REISET, 65 ans, née à Colmar des feus Jacques REISET, receveur général, et de Marie Thérèse CARRÉ, est décédée dans la nuit du trente avril 1833 vers minuit en son domicile. Les témoins sont Jean-Baptiste ROLAND, notaire, 57 ans, époux de la défunte, Josepj Augustin Xavier BULLIARD, maire de Delle, et Eugène BOURQUARD, négociant de 25 ans dudit lieu.

8558 - BERDOLET ( tisserand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1833
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Deux bordereaux de créance résultant d'une vente et d'un acte d'affectation d'hypothèque au profit de la fabrique de l'église de Delle, représentée par Grégoire BERDOLET, son trésorier ; contre Joseph BERDOLET, tisserand, débiteur principal, et Léon BERDOLET, cabaretier, et Marguerite CHEVRELOT, sa femme, caution solidaire, les 3 dudit lieu.

3864 - FALCK ( huissier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Jean WINTENBERG, boulanger à Steinbach, Jean Didier FALCK, huissier demaurant à Cernay, a donné signification à Jean-Baptiste GUITTAND, propriétaire à Bellemagny, Pierre Léger MARTIN, fabricant de chandelles à Guebwiller, etc. Dont aussi Pierre ZALY, marchand de faïences à Soultz, Ignace WEIL, marchand de bétail à Soultz, Simon KAHN, usurier à Soultz, Gabrile BLOCH, marchand à Soultz, etc. On cite plusieurs autres noms, professions et lieux.

36913 - SARRON ( Sans )

Localisation : Saint-Denis / Année : 1832
Type d'acte : Naissances - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Actes de naissances. De Jules François SARRON, et de Adelle Françoise, fils et fille de Jean François SARRON, et de son épouse Marie Françoise HALEY, demeurant en la commune de la Chapelle-Saint-Denis, près de Paris. Autres noms cités, Charles Auguste CONET, marchand de vins et Jean Joseph GOUIRAND, témoins, et Robert Louis LATACHE, employé. Acte dressé par Louis Augustin COTTIN, maire. Tampons du timbre et de la mairie. Signature lisible, COTTIN.

35404 - TOUILLET ( Sans )

Localisation : Louhans / Année : 1830
Type d'acte : Compte et quittances - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte sur plusieurs années, (1824, 1825, 1826, 1828, 1829, 1830) devant revenir aux trois enfants LOUILLET, (Auguste, Adelle, Joséphine). Plus quittances pour PRAT, propriétaire, demeurant Louhans. Autres noms cités, PRAT, CATRON, CORDELIER de TERSAM, GUILLEMIN notaire, GRUARD.

8564 - COULAUX ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Vente sur saisie réelle poursuivie par Jean Jacques et Georges BERNARD, propriétaires à Pierrefontaine (Doubs), contre Pierre Joseph COULAUX, cultivateur à Delle. Parmi les créanciers, on trouve la fabrique de l'église de Delle.

41543 - GAY ( propriétaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Clément GAY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me AUCHOND, notaire à . Autres noms cités: CLEMUET; PAYS; BOUCHET; BERGOUNHOUS; CHABALIER; DUCLUZANT; BENOÎT; RAVEL; CLOZEL; FALZE; BERTRAND; DUBOIS; PRUDELLE; LAMBERT; CHAURAUD; CAYRAT; REYNAUD; TRUCHET; VIDAL. Tampon du timbre.

8523 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1828
Type d'acte : Requête - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des paroissiens de Delle et de Joncherey auprès de l'évêque en vue d'obtenir le maintien à la tête de leur paroisse de M. CHEVRELOT, leur curé depuis 20 ans, appelé à une autre fonction.

8529 - KLIE ( prêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1828
Type d'acte : Requête - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Requête du conseil de fabrique de Delle auprès de l'évêque de Strasbourg en vue d'obtenir un vicaire pour la paroisse de Delle et son annexe Joncherey. Il est fait mention du prêtre KLIE.

10477 - BOURQUARDÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Rôle - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rôle pour la perception du prix des places dans les bancs de l'église de Delle. Basé sur l'adjudication de 1825. Nom, prénom, somme payée par tous les chefs de famille : BOURQUARDÉ, SANDRIN, BAILLY, HIRTZ, CHOQUARD, ROI, SCHACRE, GENOUX, RENGGER, SAUTIER, FREY, BANDRY, BOURQUARD, WOLFF, JUILLERAT, DURAND, BIZOT, BERDOLET, MARIZIEN, FRÜCKER, FLOTAT, HERISSÉ, BANDELIER, BETHVY, GIRARDIN, COURTOT, MICHELAT, VAUTHERIN, SEPTET, DAHY, PLUET, STEMPFLÉ, etc. En annexe : état des paroissiens de Delle qui n'ont pas payé les places à l'église en 1826.

5361 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau des intérêts perçus par la fabrique de la paroisse de Delle au 11.11.1826 : Pierre Joseph COULAUX, Conrad BERDOLET, Jean Jacques FREDEY, Jacques MICHELAT, André STEMPHELET, Joseph BEURET, Ignace FRITZ.

8513 - KLIÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordonnance royale. Autorisation accordée à la fabrique de l'église de Delle d'accepter le legs fait par François Claude Xavier KLIÉ, suivant testament olographe.

10480 - BETHVY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat des décès survenus dans la paroisse de Delle en 1826 et droits de sonnerie payés. Patronymes cités : BETHVY, GOFFINET, CREMONINI, CATTÉ, JEANPIERRE, VILMIN, VALENTIN, TERRIEÉÉ, HARTENBERG, ROY, CHARBONNIER, VAUTHERIN, TONDEUR, MARION, ROSSÉ, RICHE, FRÜCKER, TABURON, BERDOLET, BADER...

8518 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1826
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 5.1.1826, en présence de GIRARDIN, BELOSSAT, ERARD, BERDOLET, QUELLAIN, concernant le legs du chanoine KLIE.

8543 - DORCY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers d'Etienne DORCY de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8668 - BELIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Extrait du rôle des taxes portant sur les places sur les bancs de l'église de Delle : état des paroissiens 'récalcitrant d'acquitter la faible rétribution fixée par les fabriciens' : DUBUC, NOZAU, LORENZIO, Antoine MICHELAT, PY veuve SIMON, Claude BELIN, Antoine BIZOT père, Joseph BIZOT, CHOQUARD veuve Joseph, CATHEY veuve Xavier, Joseph DURAND, Joseph FLEURY, GIRARDIN veuve Jean Pierre, MINARY, Joseph JOSEPH, Joseph JUILLERAT, veuve MARIZIEN, Joseph ROSSÉ, Dominique PRUDAT, Célestin ROSSÉ, Joseph SCHACRE, François SCHACRE, François TRAVERS, Joseph SEPTET.

8517 - VILLEMIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Legs - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

3 pièces concernant les legs au profit d'établissements religieux : lettre de la sous-préfecture (1825) - instruction ministérielle (1819) - legs et donations à régulariser par la fabrique de Delle : Marguerite VILLEMIN (+ 21.11.1823), femme de Pierre Joseph COULAUX - chanoine KLIÉ (+ 22.9.1824) - Elisabeth ROUGE veuve REISET - Marie PRONGUÉ de Joncherey.

8750 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Budget - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1825. Signatures de QUELLAIN, GIRARDIN, BERDOLET, BLIN, CHEVRELOT, ERARD.

8487 - GLORIEUX ( adjoint )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Delle. Séance du 12.6.1825 concernant l'emplacement du hangar des agrès à incendie.

8550 - CATTÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean Pierre CATTÉ de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8671 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Bon - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bon pour un francs pour acheter du papier pour la fabrique, signé par CHEVRELOT, curé.

8549 - PIQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Villars-le-Sec / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean Claude PIQUARD de Villars-le-Sec, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8499 - QUELLAIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération de la fabrique de l'église de Delle, Quasimodo avril 1825, en présence du curé, du maire, de QUELLAIN, BERDOLET, GIRARDIN et BLIN. Compte de 1824, modification du budget.

8481 - COULAUX ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin. Arrêté autorisant la fabrique de l'église de Delle à accepter les donations de : Pierre Joseph COULAUX, propriétaire à Delle, époux de Marguerite VILLEMAIN - Elisabeth ROUGE veuve REISET de Delle - Marie CHONGUÉ de Joncherey.

8545 - RAPINÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Villars-le-Sec / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de François RAPINÉ de Villars-le-Sec, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8675 - BALOSSE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1825. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer aux soeurs institutrices la somme de 18 francs sur l'arrérage des frais de blanchissage et entretien du linge de l'église. Signature de 'Soeur Anatolie BALOSSE'.

8552 - CATTÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Pierre François CATTÉ de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8568 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Démission - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de démission d'un membre du conseil de fabrique de l'église de Delle (signature pratiquement illisible : peut-être KLIE ?), adressée à M. CHEVRELOT, prêtre, chanoine honoraire et curé.

8551 - BUGNARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean Pierre BUGNARD de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

10723 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Budget - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Budget de la fabrique de l'église de Delle pour l'année 1825. Signé 'BERDOLET aîné'.

8548 - FREDEY ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lebetain / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Thiébaud FREDEY de Lebetain, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8547 - JOLIÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Courtelevant / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Françoise JOLIÉ, femme de Jean Georges FRANQUIN de Courtelevant, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8670 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à CHEVRELOT, curé, la somme de 24 francs pour acompte des avances faites pour divers imprimés et ornements d'église.

8486 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Requête - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête du conseil de fabrique de Delle auprès du sous-préfet de Belfort concernant la chapelle Saint François-Xavier, actuellement occupée par un hangar communal.

8544 - CATTÉ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Joncherey / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean CATTÉ de Joncherey, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8542 - HUGUELIT ( )

Localisation : CH - Jura - Boncourt / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Marguerite HUGUELIT de Boncourt, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8546 - FRANQUIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Courtelevant / Année : 1825
Type d'acte : Fondation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des conseillers de la fabrique auprès des héritiers de Jean Pierre FRANQUIN de Courtelevant, afin d'obtenir le paiement d'une rente annuelle, en vertu d'une ancienne fondation, mais qui n'a plus été versée depuis la Révolution. Signature de BERDOLET, secrétaire.

8218 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1825
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du partage de la succession d'Anne Marie VALLIER (+ 13.5.1825), veuve de Joseph LEHMANN dit le Long, entre leurs enfants : Joseph LEHMANN, cultivateur à Saint-Léger - Jean Thiébaud LEHMANN, vicaire de la paroisse de Koetzingue - Catherine LEHMANN, épouse de Jean DIETRICH, cultivateur à Manspach - Agathe LEHMANN, veuve de Jean LEHMANN, propriétaire à Manspach, et épouse de Donat KAISSER, cultivateur du même lieu, agissant également pour sa fille née de son premier mariage Delle Agathe LEHMANN. Description du lot échu au fils Joseph LEHMANN. Sceau papier gaufré.

8488 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Requête - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête du conseil de fabrique de Delle auprès du préfet du Haut-Rhin visant à obtenir des conseils municipaux de Delle et de Joncherey un supplément de fonds pour la reconstruction de la chapelle.

8575 - KLIE ( président )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle, présidé par le chevalier KLIE. Compte-rendu de la visite de Mgr THARIN, évêque de Strasbourg. Patronymes cités : CHEVRELOT, curé - ERARD, maire - chevalier QUELLAIN, marguillier.

8485 - KLIÉ ( président du conseil de fabrique )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Délibération - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de la séance du conseil de fabrique de Delle du 2.5.1824, présidée par le chanoine KLIÉ, président : agrandissement de la chapelle de Saint François-Xavier, traitement d'un vicaire.

8684 - MÉTROT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. 3 lettres adressées par Louis MÉTROT père à BERDOLET, trésorier de la fabrique, au sujet du costume du suisse de la paroisse, qu'il est chargé de réaliser.

8522 - CHEVRELOT ( archiprêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Nomination - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : La

Nomination de Joseph Félix CHEVRELOT, archiprêtre du chapitre de Belfort, curé de Delle, par l'évêque de Strasbourg. Transcrit au registre de la fabrique de Delle.

8682 - LEROUZI ( maître tailleur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Quittance délivrée par LEROUZI, maître tailleur, à BERDOLET, receveur de la fabrique, pour paiement par ce dernier de la réalisation d'un habillement complet pour le suisse de la paroisse. Sur le même document, mémoire des travaux réalisés par Louis MÉTROT. En annexe : 'mémoire de l'ouvrage fait par LEROUZI'.

8676 - BALOSSE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer aux soeurs institutrices la somme de 20 francs pour acompte des frais de blanchissage du linge de l'église. Signature de 'Soeur Anatolie BALOSSE'.

8511 - ERARD ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 27.12.1824, en présence de CHEVRELOT, curé - ERARD, maire - QUELLAIN, chevalier de la Légion d'honneur - BERDOLET - BELOSSAT - GIRARDIN - BLIN, chevalier de Saint-Louis. Régularisation des donations faites à la fabrique par Marguerite VILLEMIN (+ 1823), femme de Pierre Joseph COULAUX, laboureur à Delle - Elisabeth ROUGE veuve REISET - Marie PRONGUÉ de Joncherey.

8680 - HIRTZ ( serrurier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Joseph HIRTZ, serrurier, la somme de 2,75 francs pour travail réalisé à l'église. En annexe : note dudit HIRTZ.

8678 - BERDOLET ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à idem, percepteur, la somme de 0,28 francs pour solder les contributions de la fabrique. En annexe : reçu et avertissement pour l'acquit des contributions directes.

8679 - VALLAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Ignace VALLAT, la somme de 0,75 francs.

8683 - GENOUX ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Mémoire des travaux réalisés par GENOUX.

8674 - CHEVRELOT ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à CHEVRELOT, curé, la somme de 5 francs pour les honoraires d'une messe fondée au décès de M. KLIE, chanoine, + 22.9.1824..

8573 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre adressée au préfet concernant le partage, entre les communes du canton de Delle, des frais liés à l'accueil de l'évêque, chargé de venir administrer la confirmation.

8582 - SAURINE ( évêque )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des paiements faits par les communes de Bourogne, Florimont, Joncherey, Vellescot, Grandvillars, Faverois, Boron, Courcelles, Delle, Courtelevant, Faverois, Florimont, Grosne, Morvillars, Réchésy, Saint-Dizier, Croix, Lebetain, Thiancourt, pour couvrir les dépenses engendrées par le séjour de l'évêque SAURINE en 1805.

8672 - ERARD ( marchand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à ERARD, marchand, la somme de 34,85 francs pour objets divers livrés à l'église.

8677 - BOURQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à CHEVRELOT, curé, la somme de 27 francs pour une grand'messe fondée par Melchior BOURQUARD, adjoint, Silvestre et François LABARBE, et deux messes basses pour les BARBANS.

8681 - MÉTROT ( négociant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1824
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des marchandises fournies par Louis MÉTROT, négociant à Belfort, à BERDOLET, trésorier de la fabrique, pour l'habillement du suisse de la paroisse de Delle.

8669 - BANDELIER ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. KLIÉ, président de la fabrique, mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Joseph BANDELIER et JUILLEROT la somme de 24 francs pour leur indemnité de carillonneurs.

8673 - VALLAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Mandat de paiement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Dépenses municipales, exercice 1824. Le président de la fabrique mande BERDOLET, receveur de la fabrique, de payer à Ignace VALLAT, la somme de 0,75 francs.

8574 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre adressée par le maire de Delle aux autres maires du canton, dans le but d'obtenir leur participation financière à l'occasion de la visite prochaine de l'évêque, chargé d'administrer la confirmation.

8569 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1823
Type d'acte : Nomination - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Election et nomination de François GIRARDIN comme membre du conseil de fabrique de l'église de Delle, en remplacement de Nicolas VAUTHERIN, démissionnaire.

10713 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1823
Type d'acte : Répartition - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Répartition des paroissiens de Delle en 4 classes pour le paiement des places dans l'église. Patronymes cités : BOURQUARDÉ, SANDRIN, PRUDAT, BAILLY, DUCROT, DUBUC, HIRTZ, ROI, CHOQUARD, SCHACRE, GENOUX, ARNOUX, ERARD, REISET, COULAUX, JUILLERAT, DURAND, HEITZ, BIZOT, GRAFF, QUELLAIN, BERDOLET, PETITMENGIN, MARIZIEN, EGLIN, BELIN, DINET, FRÜCKER, FRÜTCHY, ROLAND, OLLENWEGER, FLOTAT, MINARIE, REY, DIELAINE, ROZAN, BOURQUARD, BANDELIER, DEVILLE, LEBLEU, LORENZIO, TRAVERS, PRONGUÉ, MORLET, MERLIN, BERLI, PETIT, BETHWY, FRITZ, CLERC, KALCHGRUEBER, FLEURY, BORNOT, BULLIARD, FAIVRE, VIRTH, VALLAT, ROLAND, GUETTON, MONNIER...

8561 - COLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1823
Type d'acte : Budget - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Budget de 1823 et fixation du prix des places de l'église. Patronymes cités : ROI, COLOT, SANDRIN, CATTÉ, JOSEPH, LEBLEU, DURAND, NOSAN…

2005 - GEHIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1823
Type d'acte : Rentes - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier de la Fabrique de l'Eglise de Delle concernant les rentes sur l'Etat français et les perceptions annuelles de ces rentes. Document allant de 1823 à 1904, avec plusieurs noms;

36969 - PROUZEL ( Propriétaire )

Localisation : Dargies / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

(Vente), Baïl d'une portion de pré sur trente années, situé dans le Parc d'Ailly-sur-Somme. Acquéreur, Louis Marie François WALLET, négociant et propriétaire, demeurant à Amiens. Par Marie Louise LEFEVRE, veuve de Étienne PROUZEL, cultivateur, demeurant au village de Dargies. Autre nom cité, Pierre Charles Honoré BRIDELLE, chamoine honoraire d'Amiens, son cousin. Joint au document, une obligation signé WALLET, pour Mme veuve PROUZEL, de Dargier près de Grandvillers. Acte dressé par Me DOURNEL, notaire à Amiens. Signatures lisibles, WALLET, PROUZEL, DOURNEL. Tampon du timbre. Documents reliés. Voir document n°36953.

8760 - TAICLET ( conseiller du roi, maire et bailli )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1822
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil de la fabrique de la paroisse de Delle. Délibération concernant la réduction d'une fondation effectuée en 1714 par Jean Pierre TAICLET, conseiller du roi, maire et bailli de Delle. En présence de KLIÉ, président - ERARD, maire de Delle - QUELLAIN - BERDOLET - VAUTHERIN -BELOSSAT. Sceau papier gaufré.

36953 - LEFEVRE ( Culltivateur )

Localisation : Fresnoy / Année : 1822
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl (vente) d'une portion de pré, située dans le parc d'Ailly. Par, 1°) Firmin LEFEBVRE, cultivateur, demeurant à Fresnoy. 2°) François Léonard LEFEBVRE, cultivateur, demeurant à Boulainvillers. 3°) Louis Pierre Auguste DEVIMES, cultivateur demeurant au village de Lincheux. 4°) Frédéric Joseph DELASAUX, notaire à Hornay, époux de Marie Madeleine Constance LEFEBVRE, . 5°) Marie Rose LEFEBVRE. Le preneur, Louis Marie François WALLET, propriétaire et négociant, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Léonard LEFEBVRE (père des personnes ci-dessus), cultivateur, demeurant à Boulinvillers, fils de Pierre Charles Honoré BRIDELLE, Chamoine honoraire de la Cathédrale d'Amiens. Joint au document, une notification de Me Pierre Louis MARÉ. Acte dressé par Daniel Furey (?) Robert DOURNEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Voir document n°36935 et 36969.

36935 - LEFÊVRE ( Cultivateur )

Localisation : Fresnoy / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une portion de pré, situé dans le parc d'Ailly-sur-Somme. Par 1°) Firmin LEFEVRE, cultivateur, demeurant au village de la Fresnoy. 2°) François Léonard LEFÊVRE, cultivateur demeurant à Boulainvillers. 3°) Louis Pierres Auguste DEVIMES, cultivateur, demeurant à Lincheux, mari de Joséphine LEFÊVRE. 5°) Marie Rose LEFÊVRE. Acquéreur, Jean François WALLET, ancien notaire demeurant à Amiens. Autre nom cité, Léonard LEFÊVRE (père), cultivateur de son vivant à Boullainvillers. Pierre Charles Honoré BRIDELLE, chanoine Honoraire de la cathédrale d'Amiens, (son cousin). Acte dressé par Me Daniel Furcy Robert DOURNEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Documents reliés et couverture. Voir document 36953.

8557 - BERDOLET ( brigadier forestier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1820
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Don d'un terrain par Conrad BERDOLET, brigadier forestier à Delle, en faveur de la fabrique de l'église de Delle, au titre de supplément d'hypothèque. Sceau papier gaufré.

8519 - DUBAIL ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1819
Type d'acte : Extrait - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin. Autorisation accordée à la fabrique de l'église de Delle d'accepter les legs de Marie Thérèse Mélanie DUBAIL, épouse de Joseph STOUTZ - Joseph BOURQUARDÉ - François LABARBE, ancien maire. Celui de Joseph VOISARD est mis en sursis.

8556 - BELET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1819
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délibération du conseil de fabrique de l'église de Delle au sujet du remboursement d'un capital par les héritiers de Joseph BELET et son épouse Reine FLEURY. Signatures de FAIVRE, maire de Delle - PRENEZ, maire de Joncherey - BERDOLET aîné, propriétaire à Delle.

8563 - BEURET ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1819
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation en faveur de la fabrique de l'église de Delle, représentée par son trésorier Antoine Grégoire BERDOLET, sur Joseph BEURET, propriétaire, et Ursule Félicité BERDOLET, sa femme. Sceau papier gaufré. En annexe : bordereau de créance.

36053 - NONCHER ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1818
Type d'acte : Acte d'émancipation - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'émancipation et de nomination de deux curateurs. Concernant les enfants de Julien René Mathurin NONCHER, propriétaire, demeurant au Mans, veuf de Françoise MORADE, ayant deux filles, Anne Caroline NONCHER et Julienne Adelle NONCHER. François PIERRE, propriétaire, demeurant le Mans, fondé de pouvoir de Mr NONCHER. Autres noms cités, RIMBAULT, notaire demerant le Mans. Nicolas Louis René AUBIN, marchand drapier (et curateur de Julienne Adelle), demeurant le Mans. Martin GUILLONARD, marchand. Michel CHARBONNIER, traiteur (et curateur de Anne Caroline). Jean PERROTIN GRANDVILLE, (Cousin). Jacques BANCE, propriétaire. GAILLARD, dit LAROSE, marchand. Tous du Mans. Acte dressé par Jean Charles LEGRAS, Juge de Paix du premier arrondissement de la ville et canton du Mans et avocat au Tribunal de Première Instance du Mans. Tampon du timbre et du Juge de Paix. Document relié.

8510 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de la sous-préfecture de Belfort au maire de Delle concernant des fondations au profit de l'église.

8480 - STUTZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1818
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête du conseil de fabrique de Delle auprès des administrateurs du diocèse de Strasbourg tendant à obtenir l'acceptation des legs faits à la paroisse de Delle par : Marie Thérèse DUBAIL, épouse de Joseph STUTZ - Joseph BOURQUARDÉ - Joseph VOISARD - M. LABARBE.

7937 - LANDELLE ( notaire )

Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1815
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la succession TROUILLARD (ou ROUILLARD ?) au Mans. On nomme LANDELLE, notaire. Document en partie imprimé avec timbre sur papier.

3800 - SCHLICK ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1812
Type d'acte : Comparution - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Comparution d'Antoine SCHLICK, entrepreneur en bâtiments à Belfort, par François SANDRIN (ouFrançois Sandrin MESSAGER), de Delle, son fondé de pouvoir. Concerne aussi Jacques LANIERE (ou LAMERE ?), le jeune, et sa femme Marie Catherine HAUTENIN (ou HAUTESSIN ?), cultivateurs et cabaretiers à Grandvillars.

8484 - COLOMBIER ( ferblantier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1811
Type d'acte : Requête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête du maire de Delle auprès du préfet du Haut-Rhin concernant l'adjudication faite à Michel COLOMBIER, ferblantier à Delle, des réparations à faire au clocher de l'église.

8617 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1811
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie d'une lettre du trésorier de la fabrique de l'église de Delle au préfet du Haut-Rhin, lui demandant d'envoyer à Delle des gens de l'art chargés de dresser un devis des réparations à effectuer au clocher.

8515 - BOURQUARD ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1810
Type d'acte : Requête - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête de Xavier BOURQUARD auprès de l'évêque de Strasbourg, visant à ce que la fabrique de l'église de Delle soit autorisée à accepter le legs fait par Melchior BOURQUARD + mars 1810.

5791 - RAYNE ( ex-avoué )

Localisation : F - Gironde - Bouscat / Année : 1810
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François RAYNE, ex-avoué, demeurant à Bordeaux, et Adelle SARROU (ou SARRON ?) et son mari Simon DUMAS. On cite d'autres noms.

8583 - BERDOLET ( greffier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1810
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre de Georges RÉDELLE, chargé de procuration de Henri GUYOT, percepteur de la section de Bourogne, à BERDOLET, greffier de la justice de paix de Delle, concernant la perception des sommes dues par les communes à l'occasion de la visite de l'évêque.

8559 - BERDOLET ( cordonnier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1810
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation en faveur de la fabrique de l'église de Delle sur Conrad BERDOLET, cordonnier dudit lieu, et Ursule JOSEPH, son épouse, sous le cautionnement d'Antoine Nicolas BERDOLET, greffier de la justice de paix du canton de Delle. Sceau papier gaufré. En annexe : bordereau de créance.

8570 - BERDOLET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1810
Type d'acte : Brevet de nomination - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pièce en partie imprimée. Brevet de nomination d'Antoine Nicolas BERDOLET au conseil de fabrique de l'église de Delle, par l'évêque de Strasbourg.

8553 - VAUCLAIRE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1808
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de toutes les inscriptions hypothécaires prises au bureau des hypothèques de Belfort contre la personne et sur les biens immeubles de Marguerite VAUCLAIRE, veuve COURVOISIER, de Delle. Signature de BERDOLET, acquéreur de l'immeuble hypothéqué.

10718 - LABARBE ( capitaine )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1808
Type d'acte : Requête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Requête des héritiers de Sylvestre LABARBE, capitaine, + 1807, visant à obtenir l'autorisation de l'évêque de Strasbourg de fonder une messe anniversaire perpétuelle à Delle.

8512 - LABARBE ( capitaine )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1808
Type d'acte : Requête - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête de la fabrique de l'église de Delle visant à obtenir l'acceptation par le maire d'une fondation de messe pour Sylvestre LABARBE, capitaine, + 1807.

8791 - LANÇON ( sous-inspecteur des Forêts )

Localisation : F - Moselle - Phalsbourg / Année : 1807
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison sise à Phalsbourg par Dominique Ambroise JEANSEING, propriétaire à Moyenvic - Delle Anne Marie Marguerite JEANSEING, épouse de Jean Henri DROUART, propriétaire à Vic (Vic-sur-Seille ?) - Marie Hyacinthe Louise JEANSEING, fille majeure de Vic. Au profit de Charles LANÇON, sous-inspecteur des forêts demeurant à Phalsbourg, époux de Rosalie JEANJEAN. Sceau papier gaufré.

37707 - ZAMBEAUX ( Fabricant de chandelles )

Localisation : Tarbes / Année : 1806
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire imprimé. Acte de naissance de Jean Marie René ZAMBEAUX, fils de Nicolas ZAMBEAUX, fabricant de chandelles, demeurant Tarbes, et de Ph. CUILLÉS. Tampon du timbre. Tampon de la Préfecture du département de la Seine. Sigatures lisibles, CARON, chef de bureau, et LELOUCHE, greffier, tribunal de première instance de la Seine.

8584 - BERDOLET ( curé )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Biographie - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Billet rappelant la carrière de Marc Antoine BERDOLET, ° 13.9.1740, fils de Jean Georges Michel BERDOLET, curé de Phaffans (1770), doyen rural (1787), évêque de Colmar (1796), évêque d'Aix-la-Chapelle (1802).

8580 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre du maire de Delle à ses collègues du canton, concernant le partage des frais liés à la visite de l'évêque (Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Froidefontaine, Grosne, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt).

10769 - LABARBE ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Souscription - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Registre de souscriptions des chefs de famille de Delle qui désirent conserver leur place dans les bancs de l'église, et de ceux qui souhaitent en obtenir une, moyennant une contribution annuelle. Patronymes cités : BOURQUARDÉ, PRUDAT, ERARD, BOURQUARD, BEURET, GIRARDIN, CONSTANT, GRAFF, CHOQUARD, BELET, DUBAIL, DUPRÉ, SCHEDELIN, BERDOLET, KLIÉ, REISET, COULAUX, VUILLEMIN, TERRIER, ROLAND, FOLTZER, ROI, ARNOUX, JUILLERAT, SANDRIN, QUELLAIN, LABARBE, BIZOT, MARIZIEN, BELIN, HEITZ, DINET, VOISARD, FLOTAT, BRETON, BANDELIER, TRAVERS, PRONGUÉ, FLEURI, BORNOT, FRITZ, FAIVRE, RUSCH, VALLAT, MICHELAT, BETHVY, GUETTON, etc.

8562 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Délibération - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délibération de la fabrique de l'église de Delle concernant le renouvellement des places de l'église moyennant le paiement par les chefs de famille d'une rétribution annuelle.

8578 - FAIVRE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Compte - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des sommes dues par le maire de Delle à FAIVRE, pour du vin et trois courses faites pour l'évêque..

8576 - FAIVRE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque. Patronymes cités : FAIVRE, CHOQUARD, DUPRÉ.

8579 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.

8581 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat des recettes perçues suite à la visite de l'évêque, provenant des communes de Florimont, Bourogne, Joncherey, Vellescot, Grandvillars et Grosne.

8577 - FAIVRE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Comptes établis, peut-être, pour la réception de l'évêque en 1805. Patronymes cités : FAIVRE, CHOQUARD.

21387 - GUIGUE ( fabricant )

Localisation : F - Vaucluse - Carpentras / Année : 1803
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

1° Reçu entre Jean Jacques François Joseph GUIGUES, concernant la succession de Marguerite RIBAL, veuve GUIGUES, sa mère, et le receveur DESAUTEL, fait à Carpentras. 2) Requête de Lazarz AURIC, négociant à Avignon, au profit dudit GUIGUES, fabricant de chandelles à Carpentras, et aux enfants GUIGUES nommés. 3) Droit de privilège et hypothèque au profit de Jean Jacques Joseph François GUIGUES, fabricant de chandelles à Carpentras, contre Louis Alexandre LOUBET et Adélaïde LOUBET et Joseph Jules LOUBERT frères et sœur audit lieu. On cite d'autres noms. Document allant de 1803 à 1831.

44788 - MERLIN ( cultivateur )

Localisation : La Romagne / Année : 1802
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre-Gerand MERLIN, cultivateur demeurant à Romagne. Autres noms cités : CHAUMIEL; BOUDIER; SUAN; BALLET; FAUGUECREQUIS; DELIGNY; TISERAND; CANON; CURY; SIGNY; BOURDELLE; DEVIE; LEPINOIRE; GOSSUT; CHAUMEIL; BOIROT; RETHEL; FAUGET; LERBRE; ROZIER; DELARUE; BROUHEL; NOUL; LAROCHE; VIALLEAUD; MIROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

675 - SCHERER ( général )

Localisation : F - Alpes-Maritimes - Nice / Année : 1795
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre à en-tête de l'état-major de l'Armée d'Italie. Le général SCHERER (né à Delle) au cotoyen VILLARS envoyé de la République rançaise à Gêne (Italie). Signé par le général SCHERER et daté du Quartier-Général de Nice du 13 Germinal An 3.

10724 - PY ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1794
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Compte de Joseph PY, receveur de la fabrique, pour les années 1792 et 1793. Patronymes cités : Delle : DUPREZ, BERGER, CATHEY, DUPREZ, COUCHEPIN, DERONCE, GRAFFE, STEMFELET, JOSEPH, SCHLISLER, BELIN, GRAFFE, MONNIN, GUETTON, GIRARDIN, LABARBE, BOURQUARD, FREDEY - Lebetain : BANDELIER, SCHICK - Saint-Dizier : MICHELAT, DUCOMTE, PRENEZ, JOSEPH - Villars-le-Sec : PRENAT, BONJEAN, RAPINEZ, GAINON, JACQUEMAIN - Beaucourt : CHOQUARD - Montbouton : VANNIER, PRENAT, BOIGEOL, CHAPUIS, COMTESSE - Croix : DOCOURT - Joncherey : CLER, CHARBONNIER, PECHIN, MARION, GIRARDAT, BUGNARD, METROT, HENNEMAN, CATTEZ, DOREY, CHAVEY, CATHEZ, PIEZ, BARRÉ - Faverois : JOSEPH - Réchésy : HANTZ - Boron : DESBOEUFS, BENDY, FRIEZ, CUENIN - Grosne : MOUGIN, HAUTENIN, MONNIER - Vellescot : VUILLEMIN - Recouvrance : SCHENEBERG - Boncourt : MATTEY - Grandvillars : MICHELAT - etc.

10719 - LABARBE ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1794
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Inventaire des titres justifiant l'authenticité des sommes dues à la fabrique par divers particuliers. Patonymes cités : CATHEZ de Joncherey, DUPREZ, MONNIER, FARINE, GIRARDIN, DEMAY, BERGER, COUCHEPIN, JEANNOTAT, TERRIER, SANDRIN, GRAFFE, RICHE, JOSEPH, SCHLISSELERPY, LABARBE, BELIN, BOURQUARD, CHARBONNIER, FREDEY de Lebetain, BRANDELIER de Montbouton, TOURTELIER, DUCOMTE de Saint-Dizier, BETHEVY, PRENEZ de Saint-Dizier, DAUCOURT de Saint-Dizier, BONJEAN, ROY, JACQUEMIN...

8500 - GIRARDIN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1793
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et des dépenses de la Confrérie du Sacré-Cœur de Jésus érigée en l'église de Delle, dressé par GIRARDIN : donations de Louis MARION, de la femme de Jean Pierre COUCHEPIN (1772), de COURVOISIER (1782). En annexe, billet concernant une obligation passée en 1779 par Marguerite VAUCLAIR, veuve d'Urs COURVOISIER de Delle.

8555 - COULAUX ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1792
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Reconnaissance de dettes de Joseph COULAUX de Delle en faveur d'Elisabeth ROUGE, veuve de François Antoine Xavier REISET, maire dudit lieu. Sont également cités : Joseph BELIN, buraliste et Joseph STEMPFLET.

8501 - PY ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1792
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptabilité. 9 pièces justificatives de Joseph PY, receveur de la fabrique de l'église de Delle (1792-1793)

8554 - REIZET ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Quittance délivrée par PETIT, curé, à Mme REIZET de Delle, pour paiement de deux sommes provenant de deux obligations passées par François FREDEY et Christine DEFOURNEAU de Lebetain en 1764 et 1782.

10720 - QUELLAIN ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1791
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Compte de Barthélémy QUELLAIN, receveur des revenus de la chapelle St-Nicolas de Delle. Patronymes cités : GIRARDIN - MICHELAT - DOREY, FARINE, GRAFF, CATTEY et CHAVÉ de Joncherey - GLADIEUX de Grosne - BOURQUARD - PRONGUÉ - GLORIEUX - GRAFFE - DUPRÉ - GIRARDAT de Joncherey...