Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1955
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de baïl de fermage. Par, Henri POILLOT, cultivateur, et Simone FAIVRE, son épouse. Propriété appartent à : la veuve NASSENOT, née Juliette LAUTREY, demeurant la Bonde, Edme BRET, menuisier, Mme BOUVET, née LAUTREY, demeurant à Paris, et Mademoiselle TOPIN, co-propriétaire, demeurant à Dijon. Second document, texte dactylographié. Autre nom cité, Henri BINE, demeurant à Dijon, Me ETRILLARD, notaire à Sombrenon. Documents épinglés. Voir doc. 35390.

Localisation : Dijon / Année : 1947
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de René HAILLOT, avoué à Dijon, pour ÉTRILLARD, notaire à Sombernon. Document dactylographié. On cite Marie Hélène Angèle GAILLOT (ou ANGELLE GAILLOT ?) épouse (ou veuve) de Pierre FAUCONNEY (ou FAUCONNET ?), Jeanne TROP (ou THRO ?) épouse MARINGER, et monsieur CHAMPONNOIS.

Localisation : Lyon / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé audit lieu de Blaisy-Bas. Par, Martin VERREAUX, ancien commerçant, époux de Marie Virginie BERROD, demeurant à Lyon, 3 place Saint-Alexandre. Autres co-vendeurs, Eugène Roger VERREAUX, employé, et Marie Antoinette MARTRAG (?), son épouse, demeurant à Lyon, Jeanne VERREAUX, sans profession, épouse de CHAVANCE, employé, demeurant à Sens, Maurice Georges VERREAUX, employé, et son épouse, Aimée Madeleine FARNAUD, demeurant à Craponne, Julien François VERREAUX, employé de commerce, et Joséphine Claudia BERROD, son épouse, demerant Lyon, Hélène Henriette VERREAUX, sans profession, demeurant à Blaisy-Bas, veuve de Henri MIGNET. Acquéreur, Just Paul Ernest LAUTREY, propriétaire, ancien maire, demeurant à Blaisey-Bas. Fait-et-passé, en l'étude de Me Léon CORVISIER, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire et du bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reçu de Herni DEBOST, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre fiscal.

Localisation : Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement concernant une Obligation. Par, Claude DEREPAS, mandataire de Marie Louise Victoire, dite Yvonne DEREPAS, (sa fille), et son épouse, Marie Louise LAMABLE, demeurant à Remilly-en Montagne. Au profit de, TAUPENOT, créancier originaire. Autres noms cités, Henri SARRAZIN, huissier, près du Tribunal Civil de Dijon. Marius NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, et ayant les droit de l'Obligation. Document relié par pince. Cachet du timbre. Sont collés, six timbres de Dimension.

Localisation : Fontaine-lès-Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjucation d'une maison d'habitation. Sur le territoire de Sombernon, audit lieu "Au Village". Par, la famille GARNIER. 1) Lucie GARNIER, manoeuvrière, demeurant à Fontaine-les-Dijon. 2) Marie Léonce GARNIER, épouse de Charles QUILLET, horloger, demeurant 5, rue Arthur Morelet à Dijon. 3) Gustave GARNIER, retraité des Postes et Télégraphes, demeurant à Saint-Loup-de-Gonois (Loiret). 4) Jean dit Fernand ARRIAT, commis greffier, demeurant rue brune à Dijon, agissant au nom de Jean Baptiste GARNIER. 5) Ernest Pierre LORY, avoué agissant au non de Louis GARNIER, demeurant à Paris. Acquéreur, Anne Marie Célestine LEQUIN, propriétaire, demeurant à Sombernon, veuve de Pierre LEQUIN. Acte dressé par, Me Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Formulaire de Procès-Verbal imprimé. Documents reliés.

Localisation : Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Transport d'Obligation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par Marie BRUCHON, sans profession, demeurant à Dijon, 5, avenue Villebois-Mareuil, veuve de Jean Baptiste CROZET. Autres noms cités, Louis LAMONTAGNE, garde-champêtre, et Victorine dite Marguerite GALLOIS, son épouse, demeurant à Dijon, 56, quai Nicolas ROLLIN. Tous deux débiteurs de Mme BRUCHON. NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, 9, rue du Général FAUCONNET. Acte dressé par Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, et de R. HAILLOT, avoué, demeurant rue Vauban, 19 bis, Dijon. Documents reliés.

Localisation : Dijon / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste. Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Dijon / Année : 1927
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Concerne Madame JAVELLE ET Monsieur BONNARD. Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER Jules, notaire à Sombernon.

Localisation : Dijon / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Dijon / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER Jules, notaire à Sombernon.

Localisation : Dijon / Année : 1923
Type d'acte : Promesse de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis RAGONNEAU, garçon de salle au buffet à Dijon, et Mme veuve CHARPIOT, demeurant à Saint-Victor-sur-Ouche. On trouve aussi le nom d'Anne DORET (ou DONET ?).

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Destinée à PERDRIER, notaire à Sombernon, concernant Louis COMMOT, charpentier audit lieu, Antonin COMMOT, architecte à Dijon. On cite aussi Jean-Baptiste COMMOT, né le 22 février 1873 à Sombernon, fils de Nicolas Antoine Michel COMMOT et de Marie Justine Octavie TRIBET, dudit lieu.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Célinie FOURNIER, veuve Eugène TABOUREAU, propriétaire demeurant Dijon, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. On cite d'autres noms.

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne PERDRIER, notaire à Sombernon, Lucien FLEURY, de Langres, MONOT, marchand de bois à Baulme-la-Roche, VANIER, de Dijon, GALLOIS frères, de Blaisy-Bas, FELOT (?), président honoraire à Lons-le-Saunier, Henri TAILLEFER, Maria BONNET et autres.

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre signée GALLAND et de BAILLIENCOURT, agents généraux d'assurance à Dijon, BORDET, sous-agent d'assurance, BOITEUX et VERREY, actionnaires. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : Lyon / Année : 1921
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de FLEURY et AUBARET, généalogistes à Lyon, concernant Mme veuve BEMBRUN et Gilbert BENOIST, cousins au sixième degré paternel de feue Marie GAUTHIER, veuve de Claude Jules DEREPAS (?). On cite PERDRIER, notaire à Sombernon, PERRIN, notaire à Dijon. Document avec bel en-tête armorié.

Localisation : Sombernon / Année : 1920
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Mme veuve TAUPIN-MOUILLON, de Sombernon, et HÉRARD et PELLETIER, agents généraux d'asurances à Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Yonne - Cussy-les-Forges / Année : 1920
Type d'acte : Récépissé - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Récépissé délivré par l'Inspecteur d'Académie de Dijon à Melle Emilie Anna MUNSCH. Concerne l'ouverture d'une école primaire élémentaire privée de filles à Cussy-les-Forges.

Localisation : Sombernon / Année : 1918
Type d'acte : État des inscriptions d'hypothèques. - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au profit du Crédit Foncier, et autres, depuis 1904. Concernant, consorts DAVID. Noms cités : Paul Félicière DAVID, propriétaire et boulanger. Louis DAVID, propriétaire cultivateur, époux de Seguin. Julia DAVID, propriétaire rentière, veuve de Jean Baptiste CHENOT. Bernard DAVID, propriétaire cultivateur, veuf. Nicolas DAVID, propriétaire. Célestin Jules HOUDEVILLE (ou OUVILLE), tous demeurant à Sombernon. Trés nombreux autres noms. Documents reliés. En première page, inscription au crayon rouge "Bernard DAVID". Timbre de quittances. Première page, en haut à gauche, nom du notaire, Léon CAPITAIN, de Sombernon. Cachet de Conservation des Hypothèques de Dijon. Plusieurs pages barrées au crayon bleu.

Localisation : Dijon / Année : 1913
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Françoise Céline SEGUENOT, dit Fanny, demeurant à Dijon, veuve de Félix ATTALIN, et Honoré DECAILLY, propriétaire à Paris. On cite d'autres noms. Document avec plan de la propriété.

Localisation : Creuso* / Année : 1913
Type d'acte : Abandon d'opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Abandon d'opposition, par Julien BERNHEIM, négociant, demeurant à Toul, mandataire de, V. FENOBLE, propriétaire et marchand de bois, époux de Reine DUPART, demeurant à Antilly, François LENOBLE, célibataire, marchand de bois, demeurant même commune, Louis Étienne LENOBLE, pharmacien, et son épouse, Mne DUPART, demeurant au Creusot. Autres noms cités, Me DEMOUMEROT (?), notaire à Autun, Jacques Émile Valmy KALTEMBACHER, huissier près du Tribunal Civil de Dijon, demeurant à Sombernon, Mr MANIÈRE, secrétaire Général de la Caisse Départementale d'Assurance, siège à Dijon, Hôtel de la Préfecture. Tampons, du timbre, de l'huissier.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés sur le territoire de Blaisy-Haut et Blaisy-Bas. Par, Jean Sylvain MORTUREUX, propriétaire cultivateur, et Clémence Denise CHAMBRETTE, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Acquéreur, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Joseph CHAMBRETTE, Mme FAIVRET-CHAMBRETTE, Me MASSON, Me GIRARD, notaires à Sombernon, Jules Théophile MORTUREUX, conducteur des Ponts et Chaussées, demeurant à Aigney-le-Duc, fils de Marie GROS, veuve de Nicolas MORTUREUX. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Collé en page quatre, un reçu (De l'étude du notaire, Me CAPITAIN.) aux noms de LAUTREY-MIGNON, avec un timbre de quittances. Tamons, du notaire et du bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Dijon / Année : 1910
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments et dépendances. Par les héritiers LEQUIN. Anne Célestine Marie LEQUIN, demeurant à Dijon, veuve de Pierre LEQUIN. Denis COFFIN, propriétaire, et Claudine LAMARCHE son épouse, demeurant à Verrey-sous-Drée. Léon VITU, propriétaire, et Antonine Marceline Élise TRÉMIZET, son épouse, demeurant Saint-Hélier. Rose Edmée Augustine LEQUIN, épouse de Jean Baptiste GOUDEAUX, maréchal-ferrand, demeurant Verrey-sous-Drée. Philippe Honoré LEQUIN, cultivateur, et Eurélie Clémence Pauline JARRANT, son épouse, demeurant Verrey-sous-Drée. Anaïs Marguerite Marie LEQUIN, épouse de Claude Félix LABOREY, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne. Paul Adrien Oscar François LEQUIN, employé à la banque de France et Élise EVROT son épouse, demeurant à Paris. Marie Anne Adélaïde LAMARCHE, épouse de François Jules TOITOT, cultivateur, demeurant à Bussy-la-Pesle. Armand CHAIGNET et Eurélie GAUDILLIER son épouse, demeurant à Turcey. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Cahier des charges par Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du notaire. Documents liés avec couverture.

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1908
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur RALLET, de Bussières-les-Belmont, et LESAVRE & THRO, fournitures générales pour modes et confections à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente Comprenant, maisons d'habitations et jardins, sur le territoire d'Echannay. Par, 1) Charles Nicolas VITU, employé ambulant aux Postes, demeurant à Paris, 11, rue Lacépede, et Marie GROZELIER, sans profession, son épouse. 2) Charles VITU, propriétaire, demeurant à Echannay, veuf de Rose MORTUREUX. Acquéreur, Jean Marie BROCARD, manoeuvre, demeurant à Echannay. Autres noms cités, Marguerite MORTUREUX, rentière, demeurant à Dijon, 19, rue de la Préfecture. Julie MOUILLON, propriétaire, veuve de Claude MOUILLON, sa tante, demeurant à Echannay. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : F - Val-de-Marne - Saint-Mandé / Année : 1906
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri Alfred BEZARD, ancien employé au chemin de fer demeurant à Saint-Mandé, fils de Pierre BEZARD, rentier, et de Marie Joséphine BUFFET, de Saint-Mandé, d'une part, et Alice Marie DELARBRE, institutrice à Dijon, fille d'Edouard DELARBRE, représentant de commerce, et d'Adélaïde DAUTEL,de Dijon. On nomme maître BLONDEL, notaire à Dijon, maître QUINQUET de MONJOUR, notaire à Dijon, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1906
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 6978. On cite d'autres noms.

Localisation : Pouilly-en-Auxois / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de vignes sur le territoire de Remilly-en_Montagne. Par, Philippe RICHARD, industriel, et son épouse Marie Reine Pauline DENIZOT, demeurant Pouilly-en-Auxois. Ayant pour mandataire, Ernest VIRTELY, époux de Jeanne MARTENT (?), clerc de notaire, demeurant à Sombrenon. Acquéreur, Jean Baptiste CLÉMENCET, vigneron, demeurant même lieu. Acte dressé par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du bureau des hypothèques de Dijon, du timbre fiscal. Reçu (Caractères imprimés) au nom de CLÉMENCET, situé au centre du document.

Localisation : Échannay / Année : 1904
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation (entre vifs) de terre et bois, audit lieu "Es Choimot", sur le territoire d'Echannay. Par, Charles CRÉPEY, propriétaire, demeurant à Echannay, veuf de Anne FRETEL. Pour, Pierre CRÉPEY, cultivateur, son petit fils. Autre nom cité, Bernard CRÉPEY-SANTILLET, père de Pierre, propriétaire cultivateur, demeurant à Echannay. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à la résidence de Sombernon. Cachets, du timbre, de l'avocat et du Bureau des Hypothèques de Dijon. Document relié.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre ROYER-HUTIN, propriétaire à Dijon, MATHIEU, notaire à Beaune, et BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre d'Ernest PELLETIER, des magasins de chemiserie et lingerie du même nom à Dijon, adressée à Eugène MATHIEU, notaire à Beaune, concernant une note sur la succession BAYEUX à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête. Voir doc. 7009.

Localisation : Dijon / Année : 1902
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'un terrain audit lieu de Merde d'Oie. De Pierre LABOREY, manoeuvre, et Marie BLANDIN, son épouse, demeurant à Dijon, rue des Charbonniers. Acquéreur, Antoine MONSAINGEON, propriétaire demeurant à Remilly. Procès verbal dressé par, Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Autre pièce jointe. Un reçu de l'Étude de Me CAPITAIN, notaire à Sombernon, avec timbre de quittance (Billet épinglé au document). Tampons, timbre fiscal et de notaire.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre ROYER-HUTIN, propriétaire de la grande fabrique des liqueurs à Dijon, feu monsieur BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune, et maître MATHIEU, notaire à Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : Mesmont / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque. Au profit de Jean Drançois DURAND, propriétaire, demeurant à Mesmont. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Céline Célestine Catherine CHAMBRETTE, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas, veuve de Constant Benjamin CRÉTIN. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Antoine DENIZOT, propriétaire et de Jeanne DENIZOT, son épouse, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Pierre RACLIN-BRIOTTET, propriétaire, demeurant à Savigny-sous-Mâlin. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1900
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses (certainement faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg) pour Mme de BLIC née de FOUCAULD, à Dijon. Patronymes cités : GENTNER de Willgottheim - KRAENNER, ROTH, BECKER, ULRICH de Bossendorf - MARXER d'Altenheim - MUCKENSTURM de Hochfelden - NONNENMACHER, WALTHER d'Ettendorf - REINHART de Gingsheim - WEISS de Pfettisheim - etc.

Localisation : Sombernon / Année : 1899
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, requise au bureau de Dijon. Au profit de Claude DEBIENVILLE, époux de Bénigne Denise LAUTREY. Contre, Élisabeth Suzanne LENIEPT, veuve de Claude Paul LAUTREY, propriétaire à Blaisy-Bas. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Baulme-la-Roche / Année : 1899
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt, pour Paul Henri MARINOT, cultivateur, et Marie Marguerite ECHALLIER, son épouse, demeurant à Baulme-la-Roche. Créancière, Marguerite GALMAND, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne, veuve de Claude Félix LABOREY. Autres noms cités, Pierre GUIBERT, receveur buraliste, demeurant à Sombernon, mandataire (verbal), de Mme GALMAND. Acte de Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, du Bureau des Hypothèques de la ville de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre F. MONIN, teinturier-dégraisseur, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête et timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la maison J? MACHARD (A. PAUTHIER, successeur), et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1898
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henry FACOTOT (ou HENRY-FACOTOT), horticulteur, et madame FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre J. KASPAR, tailleur, et le docteur FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PATER, chemises sur mesure, etc, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henry SERRE (ancienne maison COIRARD) et madame FONSARD. Document en partie imprimé avec bel en-tête et timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre mesdames LOYE, tapisseries, broderies, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre le docteur FONSARD, de Dijon, et Hugues BRONET, tailleur à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1897
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre L. VENOT, libraire, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1896
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre J. LOGEROT, maison de nouveautés en costumes, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1896
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Elvina CONVERS, bonneterie, lingerie, mercerie et ganterie, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1895
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt de Pierre POULAIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Aubigny-les-Sombernon. Par Jean Baptiste CHOPIN (créancier), ancien instituteur, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas. Autre nom cité, Bernard LAMARCHE, propriétaire, demeurant à Sombernon, mandataire de CHOPIN. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, timbre fiscal, du notaire et du Bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1895
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre J. VIGNERON, serrurier, et FONSARD, docteur, de Dijon.

Localisation : Ancey / Année : 1895
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement prononcé par le tribunal civil de Dijon, contre Delorme BRIOTTET, négociant demeurant à Ancey, au profit de Jeannin NALLET. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: REGARD; CHAPEY; BRET; GUIGNIER; PANET; GOTILLOT; MANDOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX. Tampon du tribunal de première instance de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1894
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Ch. DUBRET, fabricant en bijouterie, etc., et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1894
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste FIET (J. VIGNERON, successeur), serrurier, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : Sombernon / Année : 1893
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt de Stéphane MULLET, horloger, époux de Marie SEGUENOT, demeurant à Sombernon, et de Auguste SEGUENOT, typographe, demeurant à Dijon. Par, Étienne BONNARD-MONTRAINGEON, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Bernard LAMARCHE, propriétaire demeurant à Sombernon. Jean Angelique SAUTEREAU, oncle de MULLET-SEGUENOT. Jean Marie Philibert SEGUENOT-BIZE, marchand de bois, demeurant à Sombernon. Jean Marie, dit Auguste SEGUENOT-SAUTEREAU, de Sombernon. Marie Émérancianne BIZE, de Sombernon, veuve de Jean Marie Philibert SEGUENOT. Me Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Sylvain MEULLET, tailleur de pierres, époux de Marguerite Eugénie DESROCHES, demeurant ) Bourges. Me MIÉDAN, notaire à Bourges. Acte dressé par, Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, de l'inscription aux droits d'Hypothèques.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1893
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Elvina CONVERS, bonneterie, lingerie, mercerie et ganterie, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé avec deux timbres.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, par les emprunteurs, Pierre Jacques MÉNÉTRIER, employé aux chemin de fer, époux de Louise Mathilde MONON, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Et Antoine Ernest MONON, célibataire, vigneron, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Au profit de MArie MERCUZOT, veuve de Joseph GALMAND, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Autres noms cités, Bernard BLANCHET, cordonnier, demeurant à Sombernon, mandataire de Mme GALMAND. Il s'agit d'un prêt d'une somme de Six cents francs. Mention du bordereau d'inscription d'hypothèque, au bureau de Dijon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1892
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la maison MILLE-DELORGEY (MILLE fils, successeur), spécialiste d'éclairage, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hippolyte MOREAU, magasin de musique, et madame FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Vente de vigne, au lieudit "Sous-la-Roche", située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par Henri CONTET, propriétaire, et son épouse Julie CLÉMENT, demeurant à Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Mention de l'origine de propriété, Henriette LAMARCHE, mère, épouse de Pierre CONTET. Acte dressé par Me GIRARD, de Sombernon. Document relié par couture. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

Localisation : Sombernon / Année : 1890
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque en renouvellement au bureau de Dijon. Au profit de Charles DÉCAILLY, négociant en grain, époux de Claudine BARABANT, demeurant Sombernon. Fait en l'étude de Me PARIZON, notaire même commune. Contre, Jean Baptiste DUMAZ-WALTER, maître d'hôtel, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1890
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre le docteur FONSSARD, et F. MONIN, teinturier dégraisseur à Dijon. Document avec bel en-tête.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1890
Type d'acte : Convention - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre LAUTREY, propriétaire à Blaisy-Bas, et ROUGET, propriétaire à Dijon. On cite d'autres noms.

Localisation : Agey / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux d'inscriptions à l'hypothèque, et renouvellements. Au profit d'Alexandrine Marguerite LALLEMAND, veuve de Pierre DUFOUR, propriétaire, demeurant à Agey. Contre, Pierre CHEVROT, propriétaire, ett son épouse Marie TROISGROS, demeurant à Trembloy, commune de Remilly-en-Montagne. Tampons, du timbre, du bureau de l'hypothèque à Dijon, et de Me MOREAU, notaire à Sombernon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1890
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Divers reçus concernant le docteur François FONSARD (ou FONSSARD), docteur en médecine à Dijon, et Eugène FONSSARD. Dates allant de 1890 à 1899. On trouve les noms de VIENOT, DURAND, GUENOIS père et fils, assureurs, et plusieurs signatures, timbres de quittance, etc.

Localisation : Grenand-lès-Sombernon / Année : 1889
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de renouvellement. Inscription d'hypothèque. Au profit de Félix DORET-DERCHARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Channoy-les-Grenayd, commune de Grenand. Contre, Étienne MINOTTE, et Denis MINOTTE, tous deux bucherons, demeurant à Drée. Autre nom cité, Me PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1889
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une somme d'argent, montant d'une adjudication. Par Eugène MIGNARD, directeur des Doches-de-Bourgogne, époux de Virginie COQUET, demeurant à Dijon. Pour Philippe BOGUET-ROBERT, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Alexis NANNON, charron, et Jules SEGUENOT, menuisier, tous deux témoins appelés, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, (Côte-d'Or). Tampon encre (et autre tampon à sec) du notaire. Document relmié par couture. Couverturepré-imprimée.

Localisation : Lantenay / Année : 1887
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau d'inscription au bureau des hypothèques de Dijon, au nom de Jean CHAPOTOT, vigneron demeurant à Lantenay. Autres noms cités: DUPLUT; MASSON; GUIOT; PERROT; BOUSSIN.

Localisation : Échannay / Année : 1885
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement au profit de Claude DAMDRUN-BROCARD, propriétaire, demeurant à Échannoy. Contre, Pierre BLANDIN, cultivateur, époux de Mme VERPEAUX, demeurant Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Autre nom cité, Me MASSON, notaire de Sombernon. Tampon du timbre Tampon encre du bureau des inscription de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication, vente de terre en nature de vigne, située sur le territoire de Remilly. Par, Joseph MERCUSOT, propriétaire et son épouse, Marie MARTENOT, demeurant à Dijon, et Hubert MERCUSOT, demeurant également Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire demeurant Rémilly-en-Montagne. Note de quittance écrite en marge. Origine de propriété : Hubert MERCUSOT, frère de Joseph. Acte dressé par MeOctave GIRARD, notaire à Sombernon. Un timbre de quitance de 10 cts, collé. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication pour l'acquéreur, Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, demeurant à Panges. Pièce de terre labourable, dite "Combe Nyot", située sur le territoire de Panges. Par le vendeur, 1°) Marie Eugène BONNEAU du MARTRAY, ingénieur en chef des chemins de fer de l'État, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Dijon, rue Buffon. 2°) Et Jules MArie Paul BONNEAU du MARTRAY, propriétaire demeurant à Marry, commune de Moulins-Engilbert, (Nièvre). Origine de propriété, Louis Xavier VERRY, oncle de BONNEAU du MARTRAY, habitant de Beaume, frère de Marie Eugénie VERRY, épouse de Charles François Alexis BONNEAU de MARTRAY, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, habitants à Marry, commune de Moulins-Engilbert. Autres noms cités, Marie Marguerite BONNEAU du MARTRAY, religieuse de l'ordre du Sacré-Coeur, demeurant au Couvent de Belle-Croix, commune d'Iseure. Nombreux autres noms. Cahier des charges dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, et Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du timbre. Tampons encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38785, 38795, 38797, 38799, 38830.

Localisation : Dijon / Année : 18822
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais au nom de monsieur VERNIS, demeurant à Dijon. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre THIOLAIN frères, bois et charbon de bois, et le docteur FONSARD, à Dijon. Document en partie imprimé avec très bel en-tête.

Localisation : Commarin / Année : 1882
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux d'inscription à l'hypothèque, et renouvellement. Au profit de Blaize DARD-MALARDOT, rentier, demeurant à Commarin. Contre, Charles GOLMARD, cantonnier, demeurant Mémont, ou sa succession, et Anne LÉOPOLD, sa veuve, propriétaire. Autres noms cités, Laurent SOUPET, propriétaire, époux d'Anne PRUDON, demeurant à Bussy-la-Pesle. Me PARIZON, notaire, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Tampons encre du bureau des hypothèques de Dijon, et du notaire.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1882
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre MAGNIEN-BUR, chapellier, et le docteur FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : Ouhans / Année : 1881
Type d'acte : Enregistrement de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de terres par: Félicie, femme de MAITRUGUE Xavier, demeurant à Ouhans, Hortense à Dijon, Adèle, femme de POINSIN Mathurin, vigneron à Dijon. À, Joseph-Laurent BARBIER, demeurant à Ouhans. Imprimé d'un acte d'enregistrement, avec tampon Domaine et timbre, controle de Pontarlier. Tampon d'Albert MENOUX, notaire, demeurant, Arc-sous-Cicon (Doubs).

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un corps de bâtiment comprenant, une maison d'habitation, une grange, une écurie, situé sur le territoire d'Arcey. Par les consorts BERTILLON; Antoine BERTILLON, propriétaire, époux de Françoise BERTILLON, demeurant Pont-de-Pany, commune de Sainte-Marie-sur-Ouche. Jean Baptiste BERTILLON-BRULETET, propriétaire, demeurant Arcey. Lequel est aussi mandataire de Jean Baptiste BERTILLON, charon, époux de Sophie COMMOT, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Annette BERTILLON, employée de commerce, demeurant à Paris, rue Voltaire. Autre nom cité, Léon DEREPAS, clerc de notaire, demeurant Sombernon. Joint au document, un certificat de transcription , de la conservation des hypothèques de Dijon, et un certificat de radiation. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau des hypothèques de Dijon. Acte dressé par MeGustave MASSON, notaire à Sombernon, Côte d'Or. Tampon encre rouge du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enhères, de terres appartenant aux consorts LAMARCHE et BAUR, et se situant sur la commune de Remilly-en-Montagne. Désignation, Terre labourable, "Les Issadre". Par, les vendeurs, 1°) Jeanne Celine LAMARCHE, veuve de Louis MICHEL, rentière, demeurant à Paris. 2°) Marie Émilie LAMARCHE, employée de magasin, demeurant Dijon. 3°) Jacques Frédéric BAUR, rentier, demeurant Dijon. Et, Jean Baptiste DUMOULIN, ferblantier, demeurant à Vitteaux, en qualité de tuteur datif, d'Irma et Louis BAUCHETET. Vente adjugé à Antoine MONSAINGEON, propriétaire, demeurant à Arcey. Mention de filiation et de propriété. Autres noms cités, Jean Baptiste Gérard PIOGEY, époux de Marie LAMARCHE, de Dijon, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sobernon. Un timbre de 10ct, collé. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture

Localisation : Ancey / Année : 1878
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, requise au bureau de Dijon. Au profit de Claude DEREPAR, propriétaire, demeurant à Ancey. Contre, Martin LAVERDON, manoeuvre, époux de Catherine NESLE, demeurant à Blasy-Bas. Tampon du timbre. Tampon encre rouge de Gustave MASSON, notaire à Sombernon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne E. MEYER, négociant à Dijon, ainsi qu'Etienne GUILLOT (ou GUILLOZ ?), propriétaire, et sa femme Anastasie ROY. On cite d'autres noms.

Localisation : Panges / Année : 1876
Type d'acte : État civil - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres de l'État civil de la commune de Panges, côte-d'Or, déposé au greffe du Tribunal de Dijon. Naissance de Jeanne Catherine Céline MORTUREUX, fille de Jean Baptiste MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges, et de Jeanne BONY, son épouse. Autres noms cités, Antoine MORTUREUX, maire et officier de l'État civil de la commune de Panges, canton de Saint-Seine l'Abbaye, département de Côte-d'Or. Tampon du Tribunal de Première instance de Dijon.

Localisation : Selongey / Année : 1875
Type d'acte : Accord pour mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Accord pour mariage. Pour l'union de Léonard Antoine PAJOT, gendarme à pieds, demeurant à Selongey, arrondissement de Dijon, Côte-d'Or. Et Marie Louise BREDEAU, demeurant à Taconnay chez ses parents. Autres noms cités: Jean Baptiste DREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville, père et mère de la future; Pierre Gabriel PAJOT, propriétaire et son épouse Anne BARON, propriétaire demerant même commune, père et mère du futur épux; Jacques BEAUNIER, menuisier et Germain JACOB, limonadier, demeurant Brinon. Tous deux témoins appelés. Signatures lisibles: JACOB; GUENEAU; PAJOT; BEAUMIER; BREDEAU. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUENEAU, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy, (Nièvre). Tampon encre du notaire et du juge de Brinon. Voir document n°39280.

Localisation : F - Haut-Rhin - Neuf-Brisach / Année : 1874
Type d'acte : Relevé casier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé négatif du casier judiciaire de Antoine WAGNER, né à Neuf-Brisach, âgé de 17 ans. On signale un emprisonnement en 1873 à Dijon d'un certain Antoine WAGNER né à Neuf-Brisach fils de Jospeh WAGNER et de Cath.Philomène RATTACHEUR.

Localisation : Sombernon / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Léon DEREPAS, principal clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Contre, Étienne MANIÈRE, éclusier à la 28 ème écluse du canal de Bourgogne, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Gustave MASSON, de Sombernon.

Localisation : Agey / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Charles DENUIT, maréchal-ferrant, demeurant à Agey. Contre, Jean Baptiste COLLOMBAT, propriétaire, époux d'Anne DOYEN, demeurant à Gergueil. . Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, prés et terres labourables, sur le territoire de Gergueil. Tampon du timbre. Tampon encre de Me GUSTAVE MASSON, notaire demeurant à Sombernon.

Localisation : F - Yonne - Précy-le-Sec / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Pierre MOUCHOU, cultivateur, époux de Joséphine BAUDOT, de Précy-le-Sec, et Antoine BAUDOT, professeur au Lycée de Dijon. On nomme Clément LARMONIER, clerc de notaire à Avallon, et autres.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1872
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Concerne un terrain loué par la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Terrain mis en location part, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant commune de La Ricamarie. Le litige porte sur l'estimation réelle du terrain, et la réévaluation de son prix, par contrôle d'expert. Joint au document une liste de compte du sieur BROSSARD, charron, pour EPALLE (1857). Tampon encre du tribunal Civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39978, 39979, 39983, 39991, 39997.

Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1870
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement au profit des 1°) Jacques DUPAQUIER-JONDOT, manoeuvre, demeurant à Aubigny-lès-Sombernon. 2°) Félix DUPAQUIER, manoeuvre, même commune. 3°) Marguerite DUPAQUIER, épouse de Pierre REGNIER, propriétaire, demeurant Bellenot. 4°) François DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 5°) Claude DUPAQUIER, forgeron, demeurant au Creusot. 6°) Nicolas DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 7°) Claude DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 8°) Antoinette DUPAQUIER, épouse de Pierre JACOTOT, boucher, demeurant au Creusot. Contre, Nicolas PIOT-DUPAQUIER, maréchal-ferrant, demeurant à Aubigny-lès-Sombernon. En vertu, d'un procès-verbal d'adjudication, dressé par Me MASSON, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau de l'inscription de Dijon. Autre nom cité, Me PARIZON, notaire.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1870
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réponse du Préfet de la loire concernant un droit de passage. Pour l'usage d'un chemin, entre le puit D'Yèvres et Saint-Dominique et la Croix de l'Horme, prés de Saint-Vallier. Entre, les sieurs propriétaires, Epalle et Chazeau, demeurant même commune. Et, la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Lettre avec entête imprimée du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, (Mines). Arrondissement de Saint-Étienne. Signature lisible : GOUTHIER. Voir aussi doc. n°39978, 39979, 39982, 39991, 39997.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de terre, située sur le territoire de Mesmont. Par Denis SAVEROT, fils, propriétaire-cultivateur, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Pour l'acquéreur, Jean BARABANT, propiétaire, demeurant à Mesmont. Origine de propriété; Aline GOUGET, épouse de Nicolas SAVEROT, ancien propriétaire, parents du vendeur. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Tampon de l'inscription au bureau des hypothèques de Dijon. Document relié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une maison et dépendances, avec vigne, situées sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par Victor MODOT, employé aux hypothèques, demeurant Dijon. Lequel agit, tant en son nom, que pour : 1°)Anne MODOT, épouse de Jean CHARDON, camionneur, demeurant Dijon. 2°) Honorine MODOT, épouse de Claude SEIGNOT, doreur, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Marie MANGONNOT, demeurant Fixin, veuve de Jean Baptiste MODOT, mère de François, Léonie et Victor MODOT, issus de son mariage avec Pierre PAUSIST (?), principal clerc de notaire, demeurant Georey (?). Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Louis VIRELY, comis notaire à Dijon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Voir dc n°39005, 08, 09.

Localisation : ??? - - / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en détails et aux enchères, divers immeubles, situés sur le territoire de Sirod. Par Jules CHAUVIN, juge au tribunal de première instance d'Arbois, époux de Pauline DUPARGE. Lequel est aussi mandataire d'Hippolyte CHAUVIN, son frère, conseiller à la Cour Impériale de Dijon. Pour l'acquéreur: Emmanuel GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant Aux Planches-en-Montagne. En marge, mention de quittance par Jules CHAUVIN, pour Emmanuel GRATTARD. Tampon du timbre. Tampons encre de Me CHAUVIN, notaire à Champagnole. Document relié par couture. Voir document n°39480.

Localisation : Dijon / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, d'une pièce de vigne, située au lieudit "En Pandaillard", sur le territoire d'Ancey. Par, Brigitte Appoline MICHÉA, épouse de Jean Lucien BELLIER, vannier, demeurant Dijon, et Anne Marie MICHÉA, épouse de Claude Auguste BRET, boulanger, demeurant à Dijon. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Document relié par couture.

Localisation : Sombernon / Année : 1864
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en séparation de biens et dépendances, entre: Pierre CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Sombernon, représenté par Me MASSON, avocat, assisté de l'avoué, ENFERT (ou ONFERT). 2°) Claudine DAVID, épouse séparée de biens . 3°) Philibert Bernard DAVID, propriétaire, demeurant à Sombernon. Il s'agit de partage de biens. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Dijon. Document relié par couture. Voir doc. n°38593.

Localisation : Sombernon / Année : 1863
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en séparation de biens et dépendances, suite aux créances du conjoint de la requérante. Par Claudine DAVID, épouse de Philibert Bernard DAVID, marchand propriétaire, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Pierres CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Sombernon, créancier du sieur DAVID. Maîtres MASSON et ENFERT, avoués du créancier. Maîtres FREMIET et ROUGET, avocat de la requérante. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal Civil de Première Instance de Dijon. Document cousu. Voir document n°38596.

Localisation : F - Yonne - Auxerre / Année : 1863
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Montbard, Dijon, Nuits-St-Georges.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine CHALET, marchand de chiffons à Dijon, mari de Claudine MONTEL, et Barthélémy MONTEL, cultivateur à Saint-Amant-Roche-Savine. On cite d'autres noms.

Localisation : Mâlain / Année : 1860
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription d'hypothèque, au bureau de Dijon. Au profit de Vincent DROUELLE, boulanger demeurant à Mâlain, canton de Sombernon. Contre, Jean QUIGNOLOT, cordonnier, demeurant à Chamboeuf, canton de Gevrey, époux de Bernarde VALLOT. Autres noms cités, Me MAIRET, notaire à Sombernon. Jean Baptiste BORDET, ingénieur civil,demeurant Paris. Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, sur le territoire de Chamboeuf, canton de Gevriey. Tampon du timbre.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1860
Type d'acte : Estimation avant partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation avant partage. Concerne les biens de la succession de Claude LABOREY, décédé à Remilly-en-Montagne. Pour ses héritiers, 1°) Jeanne LABOREY, soeur de la charité de l'ordre de Saint-Vincent de Paul, demeurant à Paris, à l'hôpital Necker, ayant comme mandataire, Jean BORDER, propriétaire et maire de Remilly-en-Montagne. 2°) Anne LABOREY, épouse de Bernard GALMAND, propriétaire, demeurant même commune. 3°) Claude LABOREY, propriétaire vigneron, même lieu. 4°) Catherine LABOREY, veuve de Louis LANIER, propriétaire cultivateur à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PIOGEY, notaire à Sombernon, arrondissement de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1859
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Blaise-Adolphe VERNIS, ingénieur demeurant à Clerval. Autres noms cités: THURIET; ECHELARD;: SANSEIGNE; DELACOUR; DOMESMAY; GOUGET. Tampon du timbre.

Localisation : Agey / Année : 1859
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage, pour les héritiers d'Antoine MONTSAINGEON, propriétaire. Pour ses héritiers : 1°) Marie COUVAND, veuve d'Antoine MONTSAINGEON, propriétaire, demeurant Agey. 2°) Auguste MONTSAINGEON, propriétaire à Agey. 3°) Charles MONTSAINGEON, propriétaire, même lieu. 4°) Marie MONTSAINGEON, épouse d'Étienne BONNARD, propriétaire, même lieu. Procédure de liquidation de la communauté, ayant existé, entre les mariés MONTSAINGEON-COUVANT, avant partage des biens. État de compte. Tampon du timbre. Acte dressé par Mes PERROTTES et PIOGEY, notaires de Sombernon, arrondissement de Dijon (Côte d'Or). Document lié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1858
Type d'acte : Inscription à hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des inscriptions d'hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône. Au profit de Anne Gabrielle ADENOT, veuve de Lazare Pierre Alphonse BREST, propriétaire demeurant à Dijon. Contre, François CLÉMENT, propriétaire, époux d'Anne COURSOT, demeurant Champforgeuil. Ainsi que contre, Joseph CLÉMENT, propriétaire, époux d'Anne BARON, père et mère de François CLÉMENT, demeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Conservation des hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1858
Type d'acte : Règlement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Louis FREQUIN et de Jean-François JOBART, retraité, tous deux de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1857
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture établie par H. GUILLEMIN, huissier audiencier au tribunal de commerce de Dijon, pour TRUCHELET fils. Bel en-tête. On cite d'autres noms.

Localisation : Panges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite construction, située à Panges, ainsi qu'une parcelle de terre en nature de luzerne, au lieudit "Pré Robé". Par, Nicolas GEOFFROY, manoeuvre, demeurant Panges, époux de Jeanne DUVAL. pOUR L'ACQUÉREUR, Jean Baptiste MORTUREUX, propriétaire manoeuvre, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Spire-Jozime RIVIÈRE, notaire à Sainte-Seine-de-l'Abbaye,arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon à sec du notaire. Tampon de transcription au bureau des hypothèques de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1855
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange par Jean DENUIT-LAMARCHE, propriétaire, demeurant au Tremblois, commune de Remilly-en-Montagne, de soixante trois centiare de jardin, situé sur le territoire de Remilly. En contre-échange, de Bernard GALMAND, au hameau de Tremblois, soixante trois centiares de terre labourable, située sur le même territoire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PIOGEY, notaire à Sombernon, arrondissement de Dijon, Côte d'Or. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1854
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre SEGUIN, cantonnier, demeurant à Mâlain, Fils de Jean SEGIN, propriétaire, demeurant à Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor, et de Françoise ROUARD, épouse de ce dernier. Et la futur épouse, Claudine VALLOT, fils de Pierre VALLOT, propriétaire, demeurant à Saint-Victoir, et dame SEGUIN, épouse de ce dernier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edme Ernest PERROTTE, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1853
Type d'acte : Bon - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHABEUF, notaire et propriétaire à Dijon. On cite DASTIER (ou d'ASTIER ?), ainsi que JACOTAT (?).

Localisation : Dijon / Année : 1853
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHABEUF, notaire à Dijon, ainsi que PERREAU, notaire aussi à Dijon, MOUILLON et VAUVILLERS. Document en partie imprimé.

Localisation : Dijon / Année : 1853
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Adolphe Amant VAUVILLIERS, avoué à Dijon, fils d'Étienne VAUVILLIERS, artiste vétérinaire, et de Marie Gabrielle Esther MICHAULT, domiciliés à Ervy-le-Châtel, d'une part, et, d'autre part, Jeanne Marie Émilie Adèle CHABEUF, fille de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire et ex-conseiller de préfecture, et de Nicole Hortense BELOT, tous ces derniers de Dijon. On cite d'autres noms. Beau document.

Localisation : Dijon / Année : 1853
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne MM. TOUSSAINT, ingénieur en chef, LÉPINE, médecin, CHABEUF, ancien notaire ex-conseiller de préfecture, SUISSE, architecte du département, et Aimé ANDRÉ, membre de l'académie de Dijon. Signé par le maire de Dijon, ANDRÉ.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Relevé de compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Mme veuve BELOT, à Dijon. Document en partie imprimé de la banque de Paul ÉCHALIÉ-JOMAIN, de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait après le décès de Marie de BEAUREPAIRE, née à Autun, propriétaire à Dijon, veuve de Bernard Charles BELOT, fille des feus Charles Louis de BEAUREPAIRE, ancien officier, et de Marie Anne Pierrette PASQUIER, à la requête des nommés BELOT, CHABEUF, VIENNE, PERREY, GIRAULT et COUROUX. On trouve les noms de GINDRIEZ, GAUBERT, DEVILLEBICHOT, RACLOT et autres. Beau document.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Compte de recettes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alexis PERREY, CHABEUF, BELOT, la veuve VIENNE et autres, propriétaires à Dijon et Gevrey-Chambertin.

Localisation : Dijon / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nomination de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF (voir doc. 25025) comme membre de la commission de surveillance des prisons de Dijon. On cite MM. LUCY, receveur général et peintre paysagiste, GIGOT, ingénieur en chef, GUILLEMOT, conseiller de préfecture, SUISSE, architecte, CUGNOTET fils, LIÉGEARD, membres de l'école des Beaux Arts de Dijon, ANDRÉ fils, peintre, et BOUCHIN, sculpteur. Signé DELMAS, secrétaire général à Paris, et PAGÈS à Dijon. Document avec bel en-tête.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1851
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre CHABEUF, notaire et propriétaire à Dijon, et Simon FRICOT, tonnelier à Gevrey-Chambertin.

Localisation : Lorient / Année : 1851
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bernarde-Louise-Charlotte-Émilie CHABEUF, fille de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire à Dijon, et de Nicole Hortense BELOT, d'une part, et d'autre part, Nicolas Marie Julien LEMOINE, sous-ingénieur de marine à Lorient, né à Dijon, de Laurent LEMOINE, recteur de l'académie de Mont-de-Marsan, et de Reine Alix BERTHOT.

Localisation : Lorient / Année : 1851
Type d'acte : Mariage - Par - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Marie Julien LE MOINE, sous-ingénieur de la marine de troisième classe, demeurant à Lorient, de séjour à Dijon, fils de Laurent LE MOINE, recteur de l'académie des Landes à Mont-de-Marsan, et de Reine Alix BERTHOT, d'une part, et, d'autre part, Bernarde Louise Charlotte Émilie CHABEUF, demeurant à Dijon, fille de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire audit lieu, et de Nicole Hortense BELOT. On cite d'autres noms, dont de BEAUREPAIRE-BELOT, VIENNE, PERREY, JACOTOT, DURANDEAU et PERREAU. Très beau parchemin calligraphié.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1851
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de radiation au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Au profit de Marie Catherine SANCY, veuve de Claude Louis Eugène TARUT, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, place des Beaune. Contre, Bernard Michel Henry SEURRE, avocat, demeurant Dijon. Autres noms cités, Me DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. JULLIEN, avocat à Charolles. Tampon du timbre.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1851
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Simon FRICOT, tonnelier à Gevrey-Chambertin, et CHABEUF, notaire et propriétaire à Dijon.

Localisation : Vitteaux / Année : 1850
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation, concernant saisie arrêt et opposition. Par un jugement rendu par le tribunal de Commerce de Dijon, le 14 mai 1847, au profit de Jean Baptiste LECOMPTE, propriétaire demeurant à Vitteaux. Contre, Louis MONOT, aubergiste, demeurant à Mâlain. Acte dressé par M. Louis MICHEL, huissier, près le tribunal de première instance de Dijon, demeurant Sombernon. Signature lisible : Louis MICHEL. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1850
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne MM. LUCY, receveur général des finances, GAULIN et CUGNIOLET père, anciens membres du conseil général, CHAPART, avocat ancien conseiller de préfecture, CHABEUF, ancien notaire et ancien conseiller de préfecture, CLERGET-VAUCOULEUR, avocat, Paul ESCHALLIER, banquier. Document avec bel en-tête.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1850
Type d'acte : Gestion - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHABEUF, Félix BELOT, Alexis PERREY, propriétaires, CESSEY, tonnelier, tous de Dijon et Gevrey-Chambertin.

Localisation : Dijon / Année : 1850
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne MM. MESME, général de brigade et président de commission, SOLEILHET, conseiller de préfecture et secrétaire, MOUSSIER, adjoint au maire, CHABEUF, BELIME et JOPARD, anciens conseillers de préfecture, GAULIN, ancien membre du conseil général, BORSON, colonel d'artillerie en retraite, LE LUPÉ, ancien commandant du génie, LEGRAND-DUSSAULE, LACAILLE et CHARBONNIER, capitaines en retraite, et de FLAMMERANS (?), ancien officier de la garde impériale.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement de tutelle prononcé par le tribunal civil de Dijon, au profit des mineurs LAUTREY. Acte dressé par le greffe du tribunal civil de Dijon. Autres noms cités: BORDOT; BELNET; CHAMBRETTE; THÉODORE; JUSTE; MARIN; MALGROS; COQUET; MAIRET. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1849
Type d'acte : Police d'assurance - Pap - A3 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Renouvellement de police concernant CHABEUF, ancien notaire à Dijon, propriétaire à Gevrey-Chambertin, représentant les héritiers BELOT. Document en partie imprimé avec très bel en-tête au phénix.

Localisation : Dijon / Année : 1849
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHABEUF, notaire et propriétaire à Dijon, ainsi que MM. MACNAMARA (?) et PERRIER (?). Document de 1847 ou 1849 (?).

Localisation : Dijon / Année : 1848
Type d'acte : Quittances - Pap - A4+ - 63 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Diverses quittances en partie imprimées et certaines calligraphiées concernant CHABEUF, notaire, DREVON & MARION, banquiers, Edmé FRICOT, GROS, PONSOT, tous de Dijon, ainsi que BONNET, serrurier, Félix BELOT, propriétaire, JEANNIN, PETIJEAN, ces derniers à Gevrey-Chambertin, et encore GOUVERNED, demeurant à Gray, ARNOULT, avocat, Alexis PERREY, la veuve VIENNE, BRAC, THEVENOT, Marie BEAUREPAIRE-BELOT, RICHARD fils, MIGNARDOT, Jacques ROUSSEAU, Philibert REMI (ou FREMI ?), Jacques MIGNOTIE, GAVELIER, JOLICLERC, le marquis d'AMBLY, le comte d'AUDIFFRET, SAVELIER et autres. Document allant de 1796 à 1848. Voir doc. 25094, 25095 et 25098.

Localisation : Mâlain / Année : 1848
Type d'acte : Certificats de vie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de vie (acte de naissance), de Michel, Marie, et Lucien SAGLIER, demeurant tous trois à Mâlain, près de Dijon. Autre nom cité, Rose Émilienne Louise SAGLIER, femme de Edmond Claude LACOMBE, demeurant commune de Sainte-Colombe-de-Duras. Tampons des mairies de Mâlain et Sainte-Colombe-de-Duras. Voir doc n°35631. (Pour partage de succession).

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de A MICHAUD, notaire à Gevrey-Chambertin, concernant Monsieur de COULIBEUF (ou COUTIBEUF ?), pour CHABEUF, conseiller de préfecture à Dijon.

Localisation : Meursault / Année : 1847
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire , conseiller de préfecture à Dijon, agissant au nom de BELOT, VIENNE et PERREY, d'une part, et, d'autre part, Pierre Charles Philippe SERRE, négociant à Meursault. On cite d'autres noms.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Traité - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Émilie de BEAUREPAIRE, veuve de Bernard Charles BELOT, négociant à Dijon, Jeanne-Cécile BELOT, veuve de Jean-Henri VIENNE, officier de marine, demeurant Gevrey, Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, conseiller de préfecture à Dijon, époux de Nicole Hortense BELOT, Félix BELOT, garde forestier à Dijon, Alexis PERREY, professeur à Dijon, époux de Henriette BELOT, et leur père et beau-père Bernard Charles BELOT, propriétaire à Gevrey.

Localisation : Dijon / Année : 1847
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien notaire à Dijon. On cite MM. HERNOUX, PERRENET, DREVON et LIMAUX, memebres de la commission exécutive de Dijon. Voir doc. 25025 et 25026. Document de 1847 à 1849.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contributions dues par les acquéreurs de Gevrey-Chambertin, à savoir : LEBAS, à Dijon, COLLOT et MONGIN à Gevrrey-Chambertin, ainsi que GENZET-PERROTTE, GRACHET, COLINET, de GRÉSIGNY et SERRE.

Localisation : Nuits-Saint-Georges / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre A. LIGERET, demeurant à Nuits-Saint-Georges, et CHABEUF, notaire à Dijon et propriétaire viticole à Gevrey-Chambertin.

Localisation : Meursault / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettres de Charles SERRE-JOBARD, envoyée depuis Meursault, concernant CHABEUF, notaire à Dijon, PHILIPPON et autres.

Localisation : Dijon / Année : 1846
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, notaire à Dijon, et Marie Émilie de BEAUREPAIRE, veuve de Bernard Charles BELOT, propriétaire audit lieu.

Localisation : Dijon / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de Félix BELOT, depuis Blois, et Auguste CHABEUF, notaire à Dijon, tous deux propriétaires à Gevrey-Chambertin (?). On cite, pour Tours : TRUMEAU, conservateur, MALLET, inspecteur ; pour Blois : de SOUVIGNY, inspecteur, de LARMINAT, sous-inspecteur, TRICHOU ; pour Chinon : LEDDET ; pour Orléans : d'AUVERGNE, sous-inspecteur ; pour Bracieux : FOURNIER ; pour Cellettes : le marquis de GUERCHEVILLE, PRUD'HOMMOY ; et plusieurs autres, dont des maires.

Localisation : Meursault / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Charles SERRE-JOBARD, à Meursault, et CHABEUF-BELOT, notaire à Dijon. Voir doc. 25112.

Localisation : Dijon / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Pour une vente aux enchères de divers pièces de terre et chenevrières, situées sur le territoire d'Ancey. Par, Jacques PROST, sabotier, demeurant à Ancey, et Dijon. Et Jean PROST, fils, ouvrier sabotier, demeurant Troyes, agissant en son nom et comme mandataire de François MONOT, vigneron et Louise DUPL(?), son épouse, demeurant Santenay. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant Ancey. Autres noms cités: Jean GUENIN, vigneron à Ancey. François Henry DUSEUIL, propriétaire demeurant Fleurey. Note de frais du notaire rédigé sur la couverture. Document relié par couture. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain, arrondissement de Dijon. Tampon du timbre.

Localisation : Plombières-lès-Dijon / Année : 1844
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, de divers pièces de terre, situées sur le finage d'Ancey et de Mâlain. Par, Jean-Antoine ANCERY, propriétaire, époux de Marie MICHÉA, demeurant à Plombières-lès-Dijon. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Mention des origines de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain, arrondissement de Dijon. Document relié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terres labourables, situées sur le territoire de Panges, la première au lieudit "Les Croisots", et la seconde "La Reniese". Par Jean Batiste LIÉGEARD, propriétaire, demeurant à Dijon, époux de Catherine Émilie VALLOT. Pour l'acquéreur, Antoine MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Lequel à à un mandataire, Denis CHARNOT, propriétaire, demeurant à Panthiers, commune de Créancé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Dijon. Document relié par couture. Voir documents n°38785, 38795, 38796, 38797, 38830.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Guillaume SORET, négociant et propriétaire à Gevrey-Chambertin, époux d'Aurélie VIENNE, et François Xavier VÉTU, propriétaire à Dijon. On cite d'autres noms, dont CHABEUF. Belle pièce.

Localisation : Ancey / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de la moitié d'une pièce de terre, située sur le territoire d'Ancey. Par Anne GARNIER, propriétaire, demeurant à Ancey, veuve de Laurent LEDEUIL. Ainsi que par les héritiers de ce dernier; François LAMARCHE, vigneron à Main, lequel est aussi mandataire de Claudine FEUILLOT, sa tante, propriétaire, veuve du sieur NOIROT; Louise FEUILLOT, sa mère, propriétaire, veuve de Jean LAMARCHE; Pierre TROISGROS, propriétaire, tous demeurant Mâlain; Nicolas LEDEUIL et Claude Philibert LEDEUIL, cultivateurs, demeurant Baulme-la-Roche; Pierre LEDEUIL, cultivateur, et François LEDEUIL, cabaretier, tous deux Baulme-la-Roche; Nicolas DUPASQUIER, Pierre DUPASQUIER, Jean DUPASQUIER, et Jeanne DUPASQUIER, épouse de Philippe DUPASQUIER, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant à Auligny-les-Sombernon; Anne DUPASQUIER, épouse d'Edme DAVID, cordonnier, demeurant Sombernon; Claudine LEDEUIL, épouse de Jacques MELLIER, proopriétaire, demeurant Paris, 8 rue de la Cossonnerie; Jacquette LEDEUIL, veuve de LÉCRIVAIN, manoeuvre, demeurant Dijon. Jean LMouis BERTILLON, propriétaire, demeurant Ancey, lequel est mandataire d'Anne LEDEUIL, épouse de Louis Claude LOYAL, employé à la faïencerie de Rioz, arrondissement de Vesoul; Jeanne LEDEUIL, épouse de Jean LOYAL, faïencier, demeurant à Long-Champ. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte de Jules Isidore COQUET, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Côte-d'Or - Sombernon / Année : 1841
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite un certain LESAGE (?). Voir doc. 20468. On trouve les noms de Dijon, Sombernon, etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1837
Type d'acte : Elections - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste électorale concernant CHAUSSIER-MORISOT, avocat à Gissey-sur-Ouche. On nomme MM. TISSERANDOT, conseiller de préfecture et secrétaire général, JACOB, conseiller, et HUGUET, aussi conseiller, tous de Dijon. On cite d'autres noms.

Localisation : Dijon / Année : 1836
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente de plusieurs pièces de terres laborables, vignes et chenevière, situés sur le territoire de Mâlain. Par, Étienne BELLENOT, maréchal-ferrant, demeurant à Dijon, époux de Suzanne VITU. Adjugé à Jean ROUX, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me COQUET, notaire à Mâlain. Document relié.

Localisation : Dijon / Année : 1834
Type d'acte : Vente de terre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable par, Jacques COMMARD, propriétaire, demeurant à Aubigny, et de Catherine CASET, sa femme. Pour, Pierre BAUDOT, charpentier, demeurant à Montoillot. Autres noms cités, Antoine HUGOT, huissier, François CLEMENCET, Tisserand, demeurant à Sombernon, MAIRET notaire. Lieux cités, Sombernon, Dijon, Aubigny, Montoillot. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce en nature de vigne, située au lieudit, "Collinette", à Mâlain en Côte-d'Or. Par, 1°) Jeanne SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 2°) Marguerite SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 3°) Antoine SARRANT, maréchal-ferrant. 4°) Benigne SARRANT, domestique, demeurant à Quetigny. Adjugé à Jean CHEURIET, propriétaire, demeurant à Mâlain. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité, Laurent ROMEY, propriétaire, demeurant Mâlin. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1833
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Germain GAUTHIER, propriétaire demeurant à Dijon. Acte dressé par Me GAULOT, notaire à Turcey. Autres noms cités: LEJEAS; BASIRE; POIRIER; LECOMTE; LAMARCHE; COATAUDON; MALTESSE; BAILLET; BASSANO; MARET; LATOUR; BLAISY; BARS; COTHENET; PERRIER; LEBON; MAIRET; BRIVOT; LAMBLIN; DORNIER; RÉMOND; MATIRON; POUPIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Jura - Lons-le-Saunier / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Dijon, Dôle, Pont-de-Beauvoisin, Lyon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1832
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre concernant CHAUSSIER-COUSTURIER et Félix MOLLERET pour le mariage de la fille de ce dernier avec un certain Camille. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haute-Garonne - Toulouse / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

signalement détaillé. Visas : Dijon, Lyon, Paris.

Localisation : Dijon / Année : 1831
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bernarde Louise Charlotte Émilie CHABEUF est née le 30 juillet 1831 à Dijon, de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, notaire à Dijon, et de Nicole Hortense BELOT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1830
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. Document signé. On cite les communes de Blaisy-Haut et de Blaisy-Bas.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1830
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Probablement por CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon. On nomme GUYON, MASSON, GOBILLARD, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1829
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1828
Type d'acte : Vérification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la commune de Remilly-en-Montagne. On cite CHABOT, chef du bureau des communes à la préfecture, ainsi que CHAUSSIER, commissaire. Document signé. Voir doc. 20 471.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1828
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. On cite d'autres noms.

Localisation : Dijon / Année : 1827
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Nicolas Marie Julien LEMOINE est né le 18 novembre 1827 à Dijon, de Laurent LEMOINE, censeur au collège royal de Dijon, et de Reine Alix BERTHOT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1827
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour CHAUSSIER-MORISOT, expert du cadastre à Dijon, demeurant à Gissey-sur-Ouche. On cite d'autres noms.

Localisation : Plombières-lès-Dijon / Année : 1827
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Rémilly, par Claude-Joseph MEURICE, docteur en médecine demeurant à Plombières-les-Dijon, au profit de Bernard GALMAND, demeurant à Remilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: PERRIAUT; BORDES; CLÉMENCET; GAUTHIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire MAIRET.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Fortuné JACOTOT (ou JACOTAT ?), notaire à Dijon, Pierre CHABEUF, propriétaire à Bèze, et Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, principal clerc de notaire à Dijon. Voir doc. 25601.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Curriculum vitae succinct de CHABEUF, notaire à Dijon et propriétaire à Gevrey-Chambertin. De 1825 à 1852.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Dépôt - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, notaire à Dijon. Voir doc. 24584.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Dépôt - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne maître ZELLER, notaire à Autun, ainsi que maître Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, notaire à Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 25600. On cite d'autres noms.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, notaire à Dijon. On cite d'autres noms. Voir doc 25544 à 25546.

Localisation : Chevroux / Année : 1823
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Urbain JOLY, Jean-Baptiste CHEVALIER, Antoine DIJOND (ou DIJOUD ?), et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1822
Type d'acte : Journal - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de journal tenu en 1822, peut-être par CHAUSSIER, expert en cadastre (?), à Dijon. On trouve les noms de THUILLIER, peintre, FOREY (?), ingénieur, le lieu de Gissey, etc.

Localisation : Dijon / Année : 1818
Type d'acte : Testament olographe - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Bernard Charles BELOT, propriétaire à Dijon, en faveur de Marie de BEAUREPAIRE, son épouse.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1817
Type d'acte : Liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de jurés concernant Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, contrôleur des contributions directes à Dijon. On trouve les noms d'Antoine BAUDOT, huissier audiencier à Dijon, DESETANGS (ou des ETANGS ?), conseiller an la cour royale et président de la cour d'assises de Dijon, et autres. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1814
Type d'acte : Antiquités - Pap - A4- - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean-Baptiste CHAUSSIER, docteur, s'intéresse aux études de FELIX (ou Félix CHAUSSIER ?). Concerne des fouilles archéologiques, etc. Copies de lettres, affaires particulières allant de 1814 à 1830 environ. On cite de nombreux noms, dont monsieur de BRISSAC, le sieur MOREL, arpenteur à Dijon, et autres. Voir doc. 20791.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1813
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste VERNETIN, maître maçon à Dijon, époux de Denise ROZE, et Martin LUYS, cordonnier audit lieu. Pardevant maître LAPERTOT, notaire à Dijon, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude Irénée Marie Nicolas PERRENEY de GROSBOIS, ancien magistrat demeurant à Paris, et Bernard Charles BELOT, négociant et propriétaire à Dijon. On cite d'autres noms.

Localisation : Marsannay-la-Côte / Année : 1811
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louise Jean-Baptiste de BEAUREPAIRE, épouse de Bernard François Joseph ROSSIGNEUX, propriétaire à Marsannay-la-Côte, et Marie de BEAUREPAIRE, épouse de Bernard Charles BELOT, négociant à Dijon. On cite d'autres noms.

Localisation : Dijon / Année : 1810
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance, au nom de monsieur LACHAUD, propriétaire d'une pension demeurant à Dijon. Autres noms cités: BOUVERAND; LORJUCE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Contributions - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Expertise après arpentage pour contribution foncière des communes de Corcelles-les-Monts, Gissey-sur-Ouche, Marliens, Noiron-lès-Citeaux (?), Périgny-lès-Dijon (?), Poiseul-les-Saulx, Quétigny, Saint-Apollinaire, Savouges, Villers-Rotin, Cuiserey, Arçon (?), Belleneuve, Savolles. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1807
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre émanant du bureau de police de Dijon, envoyée par le préfet à CHAUSSIER-MORISOT, membre du conseil d'arrondissement dudit lieu. Signée PIETTE, conseiller de préfecture. Document avec bel en-tête à armoirie.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1806
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Renouvellement de l'inscription faite auprès du bureau des hypothèques de Dijon au profit de la famille PERRUCHOT et GALMAND, demeurant toutes deux à Remilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité: ROUSSET. Tampon du timbre. Signature du notaire MAIRET.

Localisation : Dijon / Année : 1803
Type d'acte : Traité de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Bernard Charles BELOT, demeurant Dijon, fils de Bernard BELOT, négociant à Dijon, et de feue Nicole LENOIR, d'une part, et, d'autre part, Marie (de) BEAUREPAIRE, fille de Charles-Louis (de) BEAUREPAIRE, propriétaire à Autun, et de feue Maria-Anne-Pierrette PAQUIER. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1796
Type d'acte : Dépenses - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes comprenant plusieurs noms, prénoms et lieux dont MORLAND, Gabriel HUGUET (?), Louis REMOND, GAILLERD, Claude MANIERE, Etienne André REMOND, père et fils, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1794
Type d'acte : Réception - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Claude PORCHERON, 29 ans, assisté de son épouse Marie-Louise JACQUET, 27 ans, Claude JARNIEUX, tailleur d'habits, 34 ans, tous de Couzon, concernant Jeannette BOEUF, lingère, 24 ans, native Joint un document en partie imprimé, avec très bel en-tête, concernant la réception d'un enfant à l'hÙpital de la Charité.

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les soeurs BREVET, veuves. On cite d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralité de Dijon.

Localisation : Loisy / Année : 1789
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en location de prés, terres et bois par Marie LOUCHE, veuve de Jean Baptiste RAVAT, laboureur, demeurant à Loisy. Autres nons cités, BERTHET, REGNIER, greffiers. Tampon de Dijon.

Localisation : Dommartin-lès-Cuiseaux / Année : 1786
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A5 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Pierre-Joseph SERVIER, laboureur, habitant Chambresse paroisse de Dommartin. Contre Benoit PORISOT, laboureur à Dommartin. Autres noms cités, Humbert JANNET, notaire à Cuisseaux, Claude-Louis GOY, tailler, habitant Cuisseaux, Joseph MARIN, Vigneron du même lieu, Philibert FERRIER-DE-SEILLIÈRE. Seau de Dijon. Un billet est joint au document portant le chiffre 4 et le nom de CHAZELEDES (?), avocat, à Saint-Flour.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1786
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre BABOUILLARD, maître pâtissier à Dijon, fils de Jean BABOUILLARD, marchand à Morey, et de Marie MATHIOT ; avec Jeanne Marie PETITJEAN, fille mineure de Jacques Germain PETITJEAN, marchandBABOUILLARD est assisté de : Jean-Baptiste BABOUILLARD, chirurgien à Couchey, son frère, Jean Benoist, maître relieur à Nuits, son beau-frère par sa défunte femme Jeanne BABOUILLARD, François DUPERRIE

Localisation : Dijon / Année : 1783
Type d'acte : Baïl de métairie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl pour métairie. A la requête des recteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Pont-de-Veyle. Alexandre et Paul PELISON et Pierre BROYER, laboureur, audit lieu Crottet, solidaire au paiement du contrat de baïl. Autre nom cité, Claude GUERNE (?), médecin-vétérinaire. Autre année citée, 1788, ainsi que le compte rendu. Tampon de Dijon.

Localisation : F - Ain - Châtillon / Année : 1775
Type d'acte : Entrée au couvent - Par - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entrée au couvent de Marie-Humbert DUBREUIL DE HAUTE-PIERRE, fille de Pierre François DUBREUIL, chevalier seigneur de Taray Girieu, Haute-Pierre et Chiloup, comte de Sainte-Croix, et de dame Anne Char Fait à Châtillon-lez-Dombes ? Concerne le chapitre de Neuville (dans l'Ain ?). Avec tampons de la Génaralité de Dijon.

Localisation : Dijon / Année : 1770
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Claude BOUHIER, propriétaire demeurant à Dijon. Autres noms cités: DOUHAIRURE; CHARDON; SOIT; LAPREFIDE; LAGRANGE; ROLAND: LACHAUME; GARNIER; LMAMBERT; GUILLEMINOT; CHARDON; MICHEL; BOULLEY; LAZARRE; CHATILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montagny-près-Louhans / Année : 1770
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Montagnis, audit lieu, la Ripe au Prêtre. Par Bertrand PARADOU, laboureur, demeurant à La Ferrière, parroisse de Montagnis, époux de Anne Marie BLONDE. Acquéreur, Me Claude CATRON, notaire Royal, demeurant à Louans. Autres noms cités, Claude GUILLEMIN, demeurant à Montagnis. Claude BOULAY. Joseph SERGENT. Me André violot, praticien. Jean Baptiste GUICHARD, sergent. Tampon du timbre fiscal de Dijon. Voir doc. n°35970.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1769
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Claude Nicolas PERRENEY de GROSBOIS, premier président au parlement de Besançon, époux d'Anne Philippine Louise SYOT (ou FYOT ?) de MINEURE (?), et Claude Louis POULLETIER de PERIGNY, écuyer, seigneur et receveur général des domaines et bois en Bourgogne, demeurant à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21127. On cite d'autres noms.

Localisation : Dijon / Année : 1768
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Michel BELOT, négociant à Dijon, et autres BELOT. On cite Jeanne GODARD, propriétaire à Dijon, etc.

Localisation : Beaurepaire / Année : 1766
Type d'acte : Constat de dégats - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constat de dégat occasionnés par la coupe de buisson servant de cloture. Pour, Guy SAUSSARD, laboureur, demeurant audit lieu de "Cottot". Contre, Étienne COURY, laboureur, demeurant audit lieu "des Moret". Autres noms cités, Jean BRENOT, laboureur demeurant à Beaurepaire et Pierre BUGUET (?), laboureur. Tous requis comme experts afin détablir un rapport. Tampon du timbre de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Sauveur / Année : 1763
Type d'acte : Assignation - Par - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Jacques François REGARD, premier huissier audiencier au bailliage de Gex. DURAFOUR est aussi écrit DURAFFOURD. Document avec tampon de la Généralité de Dijon. Parchemin écrit recto et verso. V A la requête de Pierre Vincent GENOD, marchand à Coirière, paroisse de Saint-Sauveur, à propos de Joseph DURAFOUR, maître cordonnier en la vallée de Mijoux au lieu-dit Chez Guillot, derrière le pays d

Localisation : Dijon / Année : 1759
Type d'acte : Consultation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les maîtres fabricants d'étoffes de Louhans et Charles YVON, ancien fermier des domaines de la ville et généralité de Paris (?). On cite aussi Bernard SICARD-DALMATS, directeur des dits domaines, et GRAVIER, avocat à Dijon.

Localisation : Lagnieu / Année : 1746
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Concernant une créance (vente d'une maison). Pour, Étienne FOURNIER, maître tuilier. Contre, Marie CROZAR, veuve de Joseph CAGNIN, tisserand. Tampon du timbre de Dijon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1745
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Convention passée entre le directeur de l'hôpital Sainte-Anne, le Sieur JACQUENOT, marchand de fer à Dijon, Dame MONIOT veuve FROMAGEOT, d'une part, et Jacques MUNIER, maître charpentier à Dijon, d'autre part, pour des travaux à effectuer dans une maison appartenant à l'hôpital.

Localisation : Dijon / Année : 1730
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par Philibert LAUVERNAY, manoeuvre, demeurant à Colombier, Marie LAUPRESTE, sa femme. Pour Jean PILLOT, fermier. Autres noms cités, François LARAY, manoeuvrier, demeurant à Colombier, Jean Baptiste AULARD, laboureur, François et Claude LAFOND, frère, laboureurs, Témoins requis. Documents reliés.

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1726
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jacques CODRAY, journalier à Bourg. Avec beau tampon de Dijon. Acquisition pour Marie LARDAC, veuve de Pierre BESSAC, hôte de Bourg, d'une maison de Marie-Marguerire DECROSO, veuve de Jean GIRARD, chirurgien à Bourg

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PERRENEY de GROSBOIS, président, et BOUHIEN (ou BOUHIER ?) de POUILLY, écuyer. Voir doc. 21243. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Transaction - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bénigne BOUTRIER de FONTEINE et de POUILLY, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et colonel de régiment d'infanterie, demeurant à Dijon avec son épouse Anne Augustine ESPIARD, d'une part, et Nicolas Claude PERRENEY de GROSBOIS, chevalier, conseiller du roi à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21126. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1721
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne PERRENEY de GROSBOIS, président et propriétaire. On nomme MORIN, ingénieur de la province, et autres. Voir doc. 21233.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1721
Type d'acte : Expertise - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Pierre MORIN, ingénieur de la province de Bourgogne, et par Bertrand HORY (ou HORRY), architecte et entrepreneur, tous deux à Dijon, experts nommés par MM. le président PERRENEY de GROSBOIS et le chevalier BOUHIER de POUILLY (?). Document signé. Voir doc. 21234 à 21236. Plan joint au verso.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon ? / Année : 1706
Type d'acte : ? - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Françoise de BILLAUD et autres. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1666
Type d'acte : Achat - Par - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre GUILLIN, maître pâtissier à Dijon, et Humbert BARBIER, vigneron à Plombières, époux de Denise MONOT. Fait devant Jean BILLARD et Nicolas PILLOT, tous deux clercs à Dijon. On cite d'autres noms, dont VILLEMIN, notaire.

Localisation : Dijon / Année : ?
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre CESSEY, travailleur, et BELOT, propriétaire. Dijon et Gevrey-Chambertin. Voir doc. 25104.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait d'ensemble de lettres probablement à relier au document 20782. Très bonne recette de gâteau à base de coings du XIXe siècle. Vers 1814, 1830. On cite plusieurs noms, prénoms, mariages, etc. Voir aussi doc. 20783 à 20786.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain DUMONT, cousin d'une madame BOSSUET. Il est aussi questionde monsieur d'ARGENSON. Lettre envoyée à madame la marquise de MAGNY, chez monsieur de VARENNE, à Dijon.

Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de BANNELIER (?) et de de VILLEMONT. Probablement fait à Dijon (hôtel Saint-Louis ?) au XVIIIe siècle (?).

Localisation : Dijon / Année :
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Hugues-Joseph MARTINET, gendarme demeurant à Dijon. Acte dressé par Me BESSON, notaire à Dijon. Autres noms cités: DASCHAL; JOUVIER; PANIER; FRILLEY; DERVILLIÉ; PERRIN; MIREBEAU. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année :
Type d'acte : Procuration - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage.