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8 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36133 - MIREUR ( Archiviste )

Localisation : Draguignan / Année : 1895
Type d'acte : Archives - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : La

Transcription d'un parchemin de 1430. Par MIREUR, archiviste du Var. Noms cités, frère Raymond BALLATORIS, prieur du couvent des Augustins de Draguignan. Document écrit en latin. Note de référence en fin de document, archives communales de Draguignan.

39645 - TROIN ( Fermier )

Localisation : Draguignan / Année : 1894
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, par Urbain TROIN, huissier audiencier, près le Tribunal Civil de Draguignan. À la requête de: 1°) Jean Baptiste TROIN. 2°) Victor TROIN. Tous deux frères, fermier de la demoiselle Thérèse SABATIER, demeurant à Saint-Layose (?). Concerne le non-paiement de sommes dues. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Signature lisible du notaire.

39644 - FERRÉOL ( Fabricant tanneur )

Localisation : Draguignan / Année : 1887
Type d'acte : Expulsion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour expulsion. À la demande de Bus FERRÉOL, fabricant tanneur, propriétaire d'une maison, située 16 place du Champ de Mars, demeurant à Draguignan. Contre, le locataire, Auguste LÉNÈS, limonadier, ayant établit un café-concert sous le nom de "Folies Dracénoises", dans la dite location de la maison du Champ de Mars. Acte dressé par François BONNET, fils huissier près le tribunal civil de Draguignan. Tampon papier spécial "Copie d'exploit".

39638 - SERAILLIER ( Propriétaire )

Localisation : Draguignan / Année : 1887
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, demande d'un franc de dommage et intéret, pour cause d'une coupe d'herbes sur propriété privé. Entre, Toussaint SERALLIER, propriétaire, demeurant à Draguignan. Et Paul TRUC, propriétaire, demeurant même commune. Joint au document, une citation du juge de Paix, ainsi qu'une sommation à comparaître. Tampon du timbre.

5039 - COBLENTZ ( soldat musicien )

Localisation : F - Var - Draguignan / Année : 1832
Type d'acte : Cert.militaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de bonne conduite en faveur de Jean Baptiste Michel COBLENTZ, soldat musicien du 59e régiment d'infanterie de ligne. Fait à Draguignan.

3651 - BOUTHILLIER (de) ( comte noble )

Localisation : F - Var - Draguignan / Année : 1814
Type d'acte : Passeport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du comte de BOUTHILLIER au préfet du Var. Passeport vierge joint. Documents imprimés.

4752 - ETIENNE ( propriétaire )

Localisation : F - Var - Draguignan / Année : 1767 ?
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Dlle MEYNARD, mère de Dlle Anne ETIENNE, fille de Jacques ETIENNE, père de Marie-Thérèse ETIENNE mariée à Laurens AUDIFFRED, de Draguignan. Document, postérieur à 1766, avec plusieurs autres noms et filiations.

4713 - ESTIENNE ( avocat )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1748
Type d'acte : Convention - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine ESTIENNE, avocat, et son beau-frère Laurent AUDIFFRET, marchand de Draguignan, époux de Marie-Thérèse ESTIENNE. On cite, entre autres, Marguerite HENRY, Clère ACHARD, toutes deux servantes de demoiselle de MEINARD, ainsi que Joseph LOMBARD, viguier et capitaine à Draguignan, et autres.