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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40040 - DUBOIS ( Docteur )

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait d'un cahier de charges dressé par Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer, et de son clerc principal, Jules Amédée MOSSOT, demeurant dans la même commune; au sujet de "la ferme de la chevalerie", située sur le territoire de la commune de Pouy et par extension sur le territoire de la commune de Courgenay. A la requête de Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en médecine et de Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant tous les deux à Marcilly le Hayer. Autres noms cités: Aurélie VINCENT (mère de madame Dubois) et son époux Onésimes JUCHAT, propriétaire demeurant à Pouy; JUCHAT (père), propriétaire demeurant à Pouy, ancien inspecteur de l'assistance publique; FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; NOBLER, notaire à Saint-Lupien; Vincent JUCHAT; Frédérique Bonamy de Villemereuille, colonel d'artillerie, et son épouse Célissa Louise Alexandrine de DESCHAULT, demeurant tous deux à Paris; Jacques Georges Hippolyte BEGNO, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Alphonse MARTEAU, propriétaire, et Amandine BRULEY, son épouse, demeurant à planty; LEGRAND, notaire à Chaumont; Marie FORTIER, propriétaire à Pouy, veuve de Pierre Jacques Vincent du PREUIL; Marguerite Jacques Vincent Octave du PREUIL. DEMANCHIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque. MONTAGIN, notaire à Troyes; Isidor GÉNNÉRAL, fermier et Catherine BOULANGER son épouse, demeurant tous deux à Marcilly le Hayer; Gustave MASSON, ancien négociant, propriétaire, demeurant à Troyes; Florent PAILLEY, cultivateur, fermier, demeurant à La Louchatte, commune de Courgenay; Messieurs ROUSSELET et DESLIERES. Document relié par coutures, avec signatures lisibles du notaire NOBLET et de son clerc principal, MOSSOT. Motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Tampon du timbre. Tampon à sec et tampon à l'encre rouge du notaire. Voir Doc.40041; 40042; 40043; 40044; 40045; 40046; 40047; 40048; 40049.

28089 - Peschaud ( Propriétaire )

Localisation : Murat / Année : 1889
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire et états des lieux suite au bail entre Marie Peschaud (veuve de Auguste Félgères) et Antoine Chastel.

28087 - Peschaud ( Propriétaire )

Localisation : Murat / Année : 1888
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail entre Marie Lescaud (veuve de Auguste Felgères) et Antoine Chastel.

28088 - Peschaud ( Propriétaire )

Localisation : Murat / Année : 1888
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail entre Marie Peschaud (veuve de Auguste Felgères)et Antoine Chastel.

28273 - Teissèdre ( Notaire )

Localisation : Murat / Année : 1880
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement civil entre Teissière Alphonse et Peschaud Marie.

45039 - BARBET ( marchande )

Localisation : Montcenis / Année : 1870
Type d'acte : procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procès-verbal au nom de Jeanne BARBET, marchande d'étoffes demeurant à Montcenis. Autres noms cités : MANGERNATIN; DESCHAUME. Tampon du timbre.

2835 - PELINGRE ( fileur )

Localisation : F - Bas-Rhin - Eschau / Année : 1858
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph PELINGRE, fileur né à Eschau le 25 janvier 1820, de Joseph et de Catherine BOULANGE. Voir doc. 2831. Document en partie imprimé.

2831 - PELINGER ( fileur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1858
Type d'acte : Inculpation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph PELINGER, 38 ans, fileur, né à Eschau le 25 janvier 1820, de Joseph PELINGER (ou PELINGRE ?) et de Catherine BOULANGE ; autrefois préposé de douanes à Eschau, maintenant domicilié à Thann. Voir doc. 2835. Document en partie imprimé.

40736 - POTY ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Villers-Robert / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur le territoire de Deschaux, par Philibert POTY, propriétaire-cultivateur demeurant au Deschaux, au profit de Pierre POTY, propriétaire demeurant à Villers-Robert. Acte dressé par Me GAUTRELET, notaire à Chaussin. Autres noms cités: COUR; JAUFFRIN; VERNOT; LAURENT. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GAUTRELET.

4497 - DESCHAUX ( négociant )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1813
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Sancton DEROSI de SAINTE ROSE (?), sous-préfet, sa mère Pauline REGARD de BALLON, monsieur de BOUCLANS. On cite Charles DESCHAUX, négociant à Lyon, etc.

5408 - DE LESCHAUX ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1745
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance délivrée par un BASSAND, receveur des droits du roi sur les cartes et cuivre, à Jacques DE LESCHAUX, pour paiement des droits sur 897 jeux de cartes et de 23 jeux de tarot trouvés dans sa boutique. Fait à Guebwiller.

5414 - FLECKHAMMER ( procureur fiscal )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1717
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Al

Echange entre François Erhard FLECKHAMMER, procureur fiscal de Guebwiller, d'une part, et Jacques DELESCHAU et son épouse Marguerite PFAFFENZELLER, bourgeois de la même ville, d'autre part. Sceau papier gaufré.