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44315 - JOUBEAU ( maître-d'hôtel )
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Localisation : Odenas / Année : 1899
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Pierre JOUBEAU, maître-d'hôtel demeurant à Odenas. Acte dressé par Me THURIAU, notaire à Odenas. Autres noms cités : CINQUIN; DESSERTINE; LAMURE; JOUBERT; NAVARZAUD; JOUVERY; PACAUD; DESROCHES; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39764 - BÉCARD ( Propriétaire )
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Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication. Vente de terre et bois, situés sur le territoire d'Aix-en-Other, au lieudit "Essert". Par, Ouésine BÉCARD, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne), époux de Noëmie ADAM. Pour l'acquéreur, Louis ADAM, cultivateur, demeurant Aux Grandes-Allées, commune d'Aix-en-Other. Acte dressé par Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Other. Tampon encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture tenue par rafistolage, (petit auto-collant de marque publicitaire "Evian". Voir doc. n°39765.
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1158 - VILLEMEZ ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Essert / Année : 1875
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Demande de renseignements du maire concernant la femme de Pierre VILLEMEZ
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2916 - BESANCON ( militaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Essert / Année : 1865 (ou 1864)
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Pierre Augustin BESANCON, domicilié et né à Essert le 13 février 1813, de François Léger (?) et de Françoise PREVOST. Militaire en retraite, célibataire. Document en partie imprimé.
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10672 - MASSON ( homme d'équipe )
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Localisation : F - Vosges - Martigny-les-Gerbonvaux / Année : 1861
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean Pierre ROY, gendarme à cheval à Belfort, constatant un vol d'huile de quinquet au préjudice de la Cie des Chemins de fer de l'Est, commis à la gare de Belfort par Ernest MASSON, 23 ans, homme d'équipe, né à 'Montagny légère bon veau' (sic !) (Vosges), résidant chez son beau-père à Essert. Déclaration d'Adolphe CUVILLIER, sous-chef de gare à Belfort.
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39765 - VERROLLOT ( Juge de paix )
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Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Procès-verbal d'un cahier des charges, dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron et Me Louis Frédéric COUDROT, notaire à Aix-en-Othe. Vente d'une pièce de bois, essence de chêne et bouleau, située sur le territoire d'Aix-en-Othe, lieudit de l'Essert. Par, Louis Alexix VERROLLOT, propriétaire, juge de paix du canton d'Aix-en-Othe, demeurant à Rigny-le-Ferron. Pour l'acquéreur, Ester ADAM, propriétaire, demeurant aux Grandes Vallées, commune d'Aix-en-Othe. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39764.
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266 - LUCOT ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Essert / Année : 1857
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Comparution de Michel PETER caporal cordonnier et Philippe GAUTHIER ouvrier cordonnier tous deux au 14° rgt Infanterie de Ligne à Belfort J.Baptiste LUCOT, 46 ans, né à Essert et demeurant rue du Pavillon à Belfort, soupçonné de vol de cuir
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10639 - BESANÇON ( soldat )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Essert / Année : 1856
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par André VONTHRON, maréchal de logis commandant les brigades de gendarmerie de Belfort, constatant la date de l'amputation d'un doigt de la main gauche de Jules BESANÇON, soldat de la classe 1852, par le docteur PETITJEAN de Belfort.
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44489 - MOUTRILLE ( ingénieur )
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Localisation : Paris / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de monsieur MOUTRILLE, ingénieur demeurant à Paris. Autres noms cités : VORBE; COLDRE; BARBOURE; TISSERAND; LABRUNE; LAMBERT; DUVAL; ESSERTENNE; GUILLAUME; GIROD; LOREY; SIMONIN; BARBAUD. Tampon du timbre.
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1491 - DUBAIL ( garde de coupe )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Essert / Année : 1847
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document avec tampons et filigrane. François DUBAIL, garde de coupe à Essert, a dressé procès verbal à l'encontre de Marie Françoise CHAPUY, environ 35 ans, femme de Jean-Claude BERARD, journalier à Chalonvillars (5 février 1847).
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3876 - VACHTER ( maçon )
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Localisation : F - Haute-Saône - Chalonvillars / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par Henry Joseph DUBRET, garde forestier à Essert, contre Joseph VACHTER, maçon à Chalonvillars. Document en partie imprimé.
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37417 - DÉCUREL ( Avocat et maire )
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Localisation : Limonest / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de tous droits afférant aux héritiers de Pierre DÉCUREL. Concerne la vente d'un chemin de desserte, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Pierre DÉCUREL, avocat et maire de la commune de Limonest. Agissant tant en son nom, que pour, Bonne Antoinette Pierrette DÉCUREL, épouse de Joseph Denis FRANÇOIS, juge d'instruction, demeurant à Lyon. Pour l'acquéreur, Noël THONNERIEUX, propriétaire et rentier, demeurant à Lyon. Autres noms cités, Mathieu GONIN, et Jean Claude VERNAY, tous deux boulanger, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, témoins appelés. Acte dressé par Me Marc Antoine FABRE, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre et tampon du notaire. Voir document n°37416.
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37416 - TURRIN ( Tailleur de pierre )
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Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1841
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention pour la création d'un chemin privé pour la desserte de carrières. Entre, Louis TURIN, maître tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, hameau de Montellier. Et Pierre DÉCUREL, propriétaire rentier, demeurant même commune. Autre nom cité, Antoine BOURDELIN, propriétaire et résidant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Marie Antoine FABRE, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon à sec du notaire. Voir document n°37417.
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36642 - SERPETTE ( ? )
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Localisation : Thézy-Glimont / Année : 1826
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Comptes des sinistres par la Cie D'assurance Mutuelle. Liste de nombreux noms, concernant des réclamations. Noms cités, Jacques SERPETTE, demeurant à Thézy-Glimont. François Hubert Hyppolite DECREPT, demeurant à Bernay. Monaus François VASSEUR, Jean FLOURY, Nicolas WALLER, dit Chetenois, tous trois de Saint-Sauflieu. François BARBIER, Claude DERIVERY, Angélique LEPAGE, tous de Conty. André LECONTE, Roch et Jean (dit Fuquin) LEFEBRE, François ROUSSEL, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARCH, tous d'Esserteaux. Très nombreux autres noms cités, dont ceux ayant fournit les renseignements, M. LEFEVRE, juge de paix, demeurant à d'Ailly-sur-Noye. HATTÉ et CAUET, rédacteurs des procès-verbaux.
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25826 - CUISSET ( ? )
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Localisation : Marcelcave / Année : ?
Type d'acte : État nominatif - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État nominatif des sinistrés assurés par la compagnie de Saint-Louis, et établi par COUET-GRAS, concernant : 1) Charles Ambroise Crépin CUISSET, de Marcelcave, 2) René COQUEREL, de Dommartin, 3) Pierre DUPONT, Jean-Baptiste VERN et Alexandre MAILLE (pour DEGOVE ?), de Revelles, 4) Honoré MANIER et Jean-François MENESSART, de Douqueur (?), 5) Jean-Baptiste FOIN (ou SOIN ?) et la veuve de Jean-Baptiste DEGER, née Ge. (= Germaine ?) ROUSSEL, de Cagny, 6) Jean Louis CAZIER, de Franvillers, 7) Louis ROUSSEL, de Clairy-Saulchoix, 8) Roch LEFEBVRE, d'Essertaux, 9) Vincent Calippe STOUP, de Buigny-lès-Gamaches, 10) la veuve de Jean-Baptiste FLANDRE, née ROGER, de Sains-en-Amiénois, 11) Augustin QUEVIN, Jean-François MOREUIL le jeune, Jean-François MOREUIL fils, C. et Maxime MOREUIL (pour CHOQUET ?), Jean-Baptiste GAMACHE, la veuve BONNAY ex-veuve MOREL (?), Cyr MOREUIL, Nicolas THORILLON, Charles François CHOQUET et Ambroise VENDOME, de Quiry-le-Sec, 12) Victor Nestor (ou Hector ?) BOULFROY, Valentin PAILLARD, Marie Rosalie BOULFROY, Jean-Baptite BOULFROY, François ROUSSEL, Nicolas HUBANS, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARD, Mathieu Aiment FLOURY, Marguerite DEPAGE veuve LECLERC, Jean-Baptiste HEMART, la veuve TELLIER née LEMÈRE, Bois Antoine HUBAUT (ou HUBANT ?), François POTEAU, Jean-Baptiste JORON, Alexis LEMÈRE, Jean-Baptiste TERNOIS, Antoine OBRÉ, Cécile BOUCHON, Jean-Baptiste HEMART, la veuve de Fulgence FLOURY, Jean FOLLET (ou SOLLET ?), Clolitte LECLERCQ, Jean-Baptiste Norbert FLOURY, Scholastique FLOURY veuve HEMARD, d'Oresmaux, et 13) la veuve SERPETTE, de Thézy-Glimont.
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23083 - LUROT ( ? )
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Localisation : Essert / Année : ?
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean-Baptiste LUROT, fils de Jean-Claude LUROT, né le 14 mai 1819 à Essert.
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