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10 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
151 - ORIAT ( )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1873
Type d'acte : Requête - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

coupable d'actes de violence contre WEWES. Parquet de la Cour d'Appel de Besançon. Noms cités : LACOMBE, ZUNDEL et MATHIEU.signé : H LOURNY

93 - TETU Jean-Claude ( marchand )

Localisation : F - Jura - Byarne / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visa : Dôle.

91 - PHEULPIN Anne-Claude ( marchande )

Localisation : F - Haute-Saône - Gray / Année : 1860
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signalement détaillé.

143 - MAUNIER François ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1851
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

créancier : FRELESCHOUX. Intérêts et capital.

145 - FROTE & BIHL ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1824
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes de poursuites.

38156 - MONNOT ( Cultivateur )

Localisation : Franche-Comté / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour non-paiement d'achat de boeufs et de marchandises. Entre Jean Baptiste MONNOT, cultivateur, demeurant Villard (Franche-Comté). Contre Jean Simon MOBELIN, demeurant à Anteuil. Tampon du timbre. Extrait des minutes du greffe du Tribunal du canton de Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de Paix, canton de Clerval. Claude François LIGIER, greffier. COTTARD, huissier.

26061 - MEMBRE ( Particulier )

Localisation : Franche-Comté / Année : 1789
Type d'acte : Liste - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de particuliers de Malans (il y en deux en Franche-Comté), dont Jean-Baptiste MONTRICHARD, Mathieu DUCAT, Christophe MEMBRE, la veuve ROBARDET, Pierre PARROT (ou PARROD), Claude JEANNERET, Jacques CORNE (ou CORNU ?), Anatole GARNIER, Pierre Louis MOUNIEN (ou MOUGNIN), Marie POINTURIER, Denis CLERC, Anatoile GOIRET (?), la veuve BAZARD, la famille LOIGEROT, Pierre GARIGUES (ou GARIGUET), Nicolas SAGE. Document de 1784 à 1790.

6877 - PELAY ( propriétaire )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1782
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre, d'une part, Louis Barthelemy Ignace PELAY, Joseph André PELAY, Pierre Antoine PELAY, Jean-Pierre PELAY, secrétaire à l'intendance de Franche-Comté, Claude Philibert PELAY, ainsi que Claudinette, Anne-Thérèse, Elisabeth et Marie Magdelaine PELAY, tous frères et soeurs demeurant à Besançon. Et, d'autre part, François BAUD et sa femme. On cite d'autres noms.

2042 - DROT ( conseiller )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1771
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par devant messire François Nicolas Eugène DROT, conseiller au parlement de Franche-Comté

5405 - LACHER ( organiste )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1758
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Certificat de bonne conduite délivré à Jacques LACHER, natif de Guebwiller, qui a servi pendant deux ans en qualité d'organiste à l'abbaye princière de Lure en Franche-Comté. Traduction de l'acte en français (1761). Sceau.