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8 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
1703 - BOURQUARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ambroise BERNARD, de Froidefontaine. Pour Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, à propos d'Ambroise BERNARD.

1183 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1881
Type d'acte : Distribution - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 1167 Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois

1167 - BOURQUARD ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor BOURQUARD de Vézelois et Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine

1553 - BERNARD ( tuilier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1880
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, Louis BONVALLOT, maire de Bourogne, Jules BOURRUS, négociant à Grandfontaine (Suisse). Masse à partager sur la distribution de Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine (25 avril 1880).

1136 - CHEVILLOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comparution de Célestin COURBOT, propriétaire, et de Catherine GIROL, rentière, demeurant à Roppe, contre Georges CHEVILLOT de Leval Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, p

2092 - CORDORY ( ouvrière )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1855
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoins concernant Marguerite CORDORY, François ABRY, tous deux ouvriers de fabrique demeurant à Froidefontaine. Document en partie imprimé.

8580 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Lettre du maire de Delle à ses collègues du canton, concernant le partage des frais liés à la visite de l'évêque (Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Froidefontaine, Grosne, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt).

8579 - ? ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.