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36873 - BARBEZAT ( Ingénieur )
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Localisation : Genève / Année : 1919
Type d'acte : Brevets - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne l'établissements de brevets relatif à des turbines à vapeurs. Inventions primées à Nancy et Bruxelles. Contrat et annexe, entre la "Société anonyme de Turbo-Machines, siège social 1 square la bruyère à Paris, représenté par Henri MARMOTTAN, ingénieur civil des Mines, Président du Conseil d'Administration. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur, demeurant 2 Rue de Pâquis à Genève. Ainsi que Etienne BASTIN, ingénieur, demeurant, 60 Rue de Verneuil à Paris. Tampons du timbre et de la Société "Turbo-Moteurs à Combustion". Signatures lisibles, BARBEZAT, BASTIN, MARMOTTAN.
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36657 - BESSARD ( Conseiller général )
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Localisation : Tournus / Année : 1905
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage suite à l'héritage de Alexis Frédéric BESSARD, de son vivant Conseiller Général, ancien maire demeurant à Tournus, veuf de Louise GABON. Héritiers, 1°) Marie BESSARD, épouse de Honoré Camille MARTOREY, percepteur des contributions idrectes, demeurant à Genève-Eaux-Vives, au 18, rue de la mairie. 2°) Urbain BESSARD, propriétaire, maire de Tournus. Tous deux enfant du sieur BESSARD. Acte dressé parJoseph Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Tampons du timbre. Signatire lisible du notaire. Document relié.
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44777 - HAMONS ( commerçant )
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Localisation : Genève / Année : 1904
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Joseph-Marcherais HAMONS, commerçant demeurant à Genève. Autres noms cités : THERVET; GONON; RIVIÈRE. Tampon du timbre.
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44284 - GENÈVE ( négociant )
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Localisation : Belleville / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre-Piétrus GENÈVE, négociant demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : GAUDET; REGUERRE; REGUERRAZET; LAS; PEISSON; MERITE; BUCHET; DEFRANCE; TABOUNEL; CARRON; MERCEY; VILAUT; MELINON; CHASSAING. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44813 - GENÈVE ( négociant )
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Localisation : Mâcon / Année : 1900
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Ville-Franche-sur-Saône au nom de Noël GENÈVE, négociant en vins demeurant à Mâcon. Autres noms cités : GUILLOT; JULIEN; DESCOMBES; REGUERRE; REGUERRAZ; CHARRAT; CHAPELLON; LORIN; SOLY; PHILIPPON; MERAS; CHEVALIER; CAMUS; PLATON; CAZALIER; AMIOT; CHANIÈRE; DELAFOND; FERRET; LAMBERT; SÉZANNE; DEPARDON; COMBE; GEORGES; DELAFOND; SERMET; BAUDIN; BOURDON; DURAND; BROT; CAUTET; CINQUIN; BERAUD; OLLIVIER; JAFOURNONT; BARITEL; SARRAY; MARIGNET; SIMÉON; MAINGUET; CAROLT; RAT; RABUT; MENDRY; SPRAÜL; CARLOD; PRUDHOMME; SOUVERAIN; SOLARD; REJAY; BERGER; BURDIN; CONAPTE; FAVRE; GATTE; SIGNERRA; MERLY; VALLON; GRAILLAT; DRUARD; VARET; SADON; CLERC; SOLLANT; GAGNAT; COUDAGNAT; ROUGIER; HOMME; VALLIERS; DELAFOND; MÜLLER; BERUHERIMGRIZARD; FAYARD; BOUZIER; DEFAY; BEUGET; MEUNIER; SOUNNAN; MOUTARON; CHAUDIER; GROLAY; MIEDANT; LESTIVAUT; DABUGEON; LAMPO; LANTERON; MALQUIET; AUDUC; BOURNAREL; THEVENET; SOULAVILLE; DIOCHON; MIGUET; BAILLY; PICHARD; DELÉGLISE; BEAUNE; MILLOT; PEGAZ; HUMBERT; VALLON; COLLIN; CLERC; BUADIN; BEUGNOT; CAZET; BERANRD; GIRRONNET; MAFFIOLI; AUBRY; JUILLARD; CARTOT; ROUZIER; VALLIERI; RICHARD; DARMES; VAGNÈRE; LAURENT; VIAUD; DUBOUIS; CHAUVET; MONTEZ; COLIN; VILHIAM; ROUBIER; ROUSSSQAIN; LAMETAINE; PERRET; FISCHER; RICAIRE; BONNERUE; BORNAREL; BASSO; REMPIEU; TRACOL; BERNARD; RUFFIÈRE; BOUCHERAUD; MESTRALLET; MIAUDOT; FAFOURNAUX; RIVOIRE; BAL; BANAND; VILLARET; DUVAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44258 - LAS ( cafetière )
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Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Jeanne-Jaqueline LAS, cafetière demeurant à Villefranche. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : PEISSON; CHASSAING; MELINOS; GENÈVE; MÉRITE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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35369 - RUBIN-DELANCHY ( sans )
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Localisation : Marignier / Année : 1880
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait du registre des actes de décès de la commune de Marignier. Concerne, Louis RUBIN-DELANCHY, 14 ans, né à Genève, sans domicile fixe, fils de Marie RUBIN-DELANCHY. Autres noms cités, Jean-Louis RUBIN-DELANCHY, cultivateur, oncle de Louis, François PHIPAZ, cultivateur, Charles REYDET, maire de Marignier. Tampons, mairie et timbre fiscal.
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7455 - VALFIN ( commerçante )
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Localisation : CH - Genève - Genève / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre madame VALFIN, commerçante à Genève (dépôt général du poisson du lac, huîtres, marée et glace, ancienne maison veuve LUGRIN), et monsieur SALLEMAND, de Grenoble. Document avec bel en-tête et signature.
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27138 - BÉRARD ( Marchand de chaussures )
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Localisation : Genève / Année : 1870
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Édouard BÉRARD, marchand de chaussures à Genève, époux de Berthe JAQUELIN séjournant temporairement à Balleur (lieu-dit de Saône-et-Loire), et Jeanne SIMON, veuve de Charles GALLAY, son aïeule maternelle, rentière à Balleur. On cite d'autres noms.
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34764 - GUILLON ( Avocat )
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Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
En l'étude de Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). De Antoine SON et Elisabeth DESSAULE son épouse. A Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, tous de Bourg. Il s'agit d'un terrain, audit lieu en Pennessins. On cite d'autres noms, Jacques-Édouard BLONDEL, ancien propriétaire, agent de change, demeurant Genève. PROZELIER, notaire à Pouilly (Côtes d'or), VINCENT, notaire à Bourg. Reçu épinglé en page deux. Tampon notaire.
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37538 - CHALLEND ( Rentière )
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Localisation : Montailleur / Année : 1865
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conclusion de jugement. Plus une copie de constitution d'avocat. Pour la maison de commerce, TIRARD soeurs et THABAND, demeurant à Genève, 3 rue Sévrier, (Suisse). Contre Joséphine Augustine de Roget-de-Cévins, rentière, épouse de Sébastien CHALLEND, demeurant à Montailleur (Savoie), mais aussi à Pers-Jussy (Haute-Savoie), canton de Reignier. Concerne le paiement d'objets d'entretien et de toilettes. Autres nom cité, Me Jean Isidore CLERC, avoué près de la Cour Impériale de Chambéry. Tampon du timbre.
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34781 - GUILLON ( Propriétaire et avocat )
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Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
En l'étude de Me MUGNIER, Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). A, Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, demeurant à Bourg. Vente situées à Pennessuis, de domaines, prés, terres et immeubles. Par, la Société Immobilière Genevoise, propriétaire. Plusieurs noms, Jean-François-Henri RIVOIRE,notaire à Genève, Daniel COLLADON, ingénieur, Ernest CRAMER, banquier, Louis DUKOVERAY,négociant, Frédéric PUÉRARI, rentier, David-Etienne GIDE, avocat, François GINDROZ, architecte, Edouard BLONDEL, agent de change, Eugène PELLETIER, négociant, tous domiciliés à Genève. Autre noms, Joséphine-Marie ORME, dite Adrienne BIÈVRE, veuve de Jean-Antoine GONTARD, rentière, Joseph-Marie FAVIER, rentier, tous de Lyon, Auguste NÈGRE, négociant de Lyon, Clandine DURAND, propriétaire, de Lyon, VINCENT, notaire à Bourg, Joseph-Auguste GONTARD, employé au Chemin de fer d'Avignon, demeurant à Arles, tuteur de Louise-Joséphine, Antoinette GONTARD, Louise-Charlotte BÉRARD épouse de Auguste NÈGRE, ROSIER, huissier à Bourg. Quittance épinglée en page 2. Papier à lignes tracées. Tampons.
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7924 - FLAMANT ( ? )
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Localisation : CH - Genève - Genève / Année : 1855
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Billet adressé par monsieur Jh. (?) FLAMANT, de Genève, concernant messieurs DISSEZ, de Vevey, BLANQUIER et WESTPHAL, de Montpellier. Voir doc. 7903.
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38952 - ARTAULT ( Négociant )
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Localisation : Genève / Année : 1853
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs inscriptions d'hypothèques. I°) Au profit de BORDET, avocat et propriétaire, demeurant à Dijon. Contre, Louis ARTAUD, négociant demeurant à Genèves. 2°) Pour BERTHOD NEVEN et COSTE, ancien négociants, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, Louis ARTAULT, négociant de Chalon-sur-Saône. 3°) Au profit de Jeanne PERRIN, veuve de Louis ARTAULT. Contre, la succession de Louis ARTAULT. Autres noms cités, Philippe ARTAULT, propriétaire à Dracy-le-Fort.Michel MANNEL, fils, agent d'affaires, demeurant à Genève, syndic à la faillite de Louis ARTAULT, commissionnaire, demeurant Genève. Claude ROBINET, cultivateur, demeurant Dracy-le-Fort. Pierre FOREY, propriétaire, demeurant Givry. Jean Christophe GUICHARD, propriétaire et négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône. De nombreux autres noms ajoutés. Voir doc. n°38953.
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38953 - ARTAULT ( Commissionnaire )
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Localisation : Genève / Année : 1853
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cahier des charges, pour parvenir à la vente d'immeubles, situés sur Dracy-le-Fort, et Givry, dépendant de la faillite de Louis ARTAULT, commissionnaire de roulage, demeurant Genève. Mention du jugement ordonnant la vente. Désignation des immeubles ( pièces de terres). Origine de propriété. Clauses et conditions de l'adjudication. Vente en dix lots. Autres noms cités, Michel MANUEL, fils, agent d'affaires, demeurant Genève, syndic à la faillite. BONNET, juge commissaire à la faillite. Philippe ARTAULT, père, ancien propriétaire, demeurant à Dracy-le-fort. Jean Louis JACOB, avocat demeurant à Chalon-sur-Saône, mandataire de Michel MANUEL. Nouveau acquéreurs : Claude ROBINET, cultivateur, demeurant Dracy-le-Fort. Pierre FOREY, propriétaire, demeurant Givry. Jean Christophe GUICHARD, propriétaire négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône. Alexandre DELORME, tailleur de Pierres, demeurant à Givry. Claude FRANÇOIS, fils, propriétaire cultivateur, demeurant à Givry. Antoine CAPRON, vigneron, demeurant à Givry. Jean François PITIOT, Conseiller à la Cour impérial de Dijon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. Document relié par couture. Voir doc. n°38952.
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38927 - TREMBLEY ( Professeur )
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Localisation : Genève / Année : 1847
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extraits des registres des inscriptions d'hypothèques, au bureau de Chalon-sur-Saône. A profit des personnes ci-après nommées : 1°) Pierre Charles TREMBLEY, professeur en l'accadémie de Genève, et François Jules TREMBLEY, son frère rentier. 2°) Octave CHAPONNIÈRE, négociant. 3°) Auguste Jacques BOISSIER, rentier. 4°) Catherine FARJOIS, rentière, et sa soeur, Jacqueline. 5°) Anne Jeanne SCHMIDT, veuve de Jacques CUZIN, rentier. 6°) Jacques CLAPARÉDE, prêtre. 7°) David CLAPARÈDE, ancien auditeur. Lequel héritier, représente Renée CLAPARÈDE, sa mère, veuve de Jean Louis René CLAPARÈDE. Tous demeurant à Genève. Contre, Joseph Adèle PETION, négociant et propriétaire, époux de Lazarette Marceline Adèle CHOPIN, demeurant à Chalon-sur-Saône, débiteurs solidaires. Tampon du timbre.
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25670 - GOLAZ-KAISER ( Facteur d'orgues )
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Localisation : Genève / Année : 1846
Type d'acte : Liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Ensemble de deux liste. L'une de facteurs d'orgues citant, pour Bruxelles, LORET, DE VOLDER, SCHUTZ, SCHMIDT ; pour Malines, LORET, CAPPUYNS ; pour Londres (London), BATES & son, BEVINGTON, BRYCESON, FLIGHT & son, GRAY & DAVISON, Samuel GRAVES, W. HILL, HOLDICH, ROBSON, WALKER, WILLIS ; et, pour Genève, GOLAZ-KAISER. L'autre intitulée "Éphémérides organistiques" comprenant les noms de différents musiciens (avec dates allant de 1628 à 1846). Document fait après cette dernière date.
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36465 - DERICHAUD ( ? )
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Localisation : Carouge / Année : 1840
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de décès de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD, épouse de Jean Étienne PATRU, né à Genève, demeurant à Carouge. Fille de Jean Étienne DERICHAUD, et de Judite ÉVEQUE. Autres noms cités, Jean Jacques DÉRIAZ, horloger. Joseph ROTTER, chirurgien, témoins, demeurant même commune. Tampons, du canton de Genève, de l'Ambassade de France en Suisse, du timbre ordinaire. Voir document suivant, n°36466,36467.
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36467 - RAGAIN ( Lingère )
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Localisation : Champagnole / Année : 1840
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne l'affichage de promesse de mariage. Entre, Auguste PATRU, menuisier, demeurant à Champagnole. Fils de Jean Étienne PATRU et de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD, tous deux domicilier à Genève. Et la futur mariée, Hortense Virginiel RAGAIN, lingère, domicilier à Champagniole. Fille de Marie RAGAIN. Formulaire imprimé. Tampons, du timbre, du canton de Genève, et de l'ambassade de France. Voir documents n°36465, 36466.
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36466 - PATRU ( Fabricant )
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Localisation : Genève / Année : 1816
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de naissance de Auguste PATRU. Fils de Jean Étienne PATRU, fabricant de (?), demeurant à Genève, au n° 108 rue de Pellisserie, et de Jeanne Pauline Marguerite Françoise DERICHAUD. Autres noms cités, Jean Urbain DELABEVIÈRE, boulanger. Henri FAYOL, jardinier. Formulaire imprimé. Tampons, du timbre, du canton de Genève, et de l'ambassade de France. Voir document précédent, n°36465, 36467.
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7976 - BARRAQUANT ( boulanger )
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Localisation : F - Drôme - Peyrins / Année : 1780
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Ennemond BARRAQUAND, boulanger de Peyrins, et COURTILLET, de Genève (?).
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36477 - LAMOUROUX ( ? )
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Localisation : Canton non précisé / Année : 1777
Type d'acte : Quittance - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Archer Jurine Baux et cie, résident à Genève. Pour LAMOUROUX et SANEMAJOUX, demeurant à Saint-Flour.
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20324 - THEVENET ( ? )
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Localisation : F - Haute-Savoie - La Clusaz / Année : 1775
Type d'acte : Supplique - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Supplique adressée par Marie THEVENET, de la paroisse de La Clusaz, au seigneur official du diocèse de Genève, disant que l'enfant qu'elle porte est le fruit des uvres de Jean-Baptiste POLLET, dudit lieu, qui réfute la chose. Document avec belle marque fiscale auquel est joint une photocopie de la déclaration du roi concernant le rapt de séduction. On cite d'autres noms.
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20868 - DUCROCQ ( ? )
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Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Lettre d'un certain Jules DUCROCQ, où l'on cite ROBILLARD, ancien officier d'armement au ministère de la guerre sous la Commune, parti avec sa femme pour Bruxelles. On nomme M. et Mme COURDEROY, un certain MALROUX, et bien d'autres. Belle lettre, bien qu'incomplète, où l'on cite maint lieux (Paris, Bâle, Genève, Londres, etc.).
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