Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1930
Type d'acte : Recouvrements - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne NICOLET et LAFANECHERE, banquiers à Grenoble. Avec tampon de Cognin (Savoie), document en partie imprimé.

Localisation : Tullins / Année : 1910
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pouvoir donné à Charles REY, interne aux hopitaux de Lyon, demeurant même ville, par Joséphine-Amélie CHUZEL, veuve de Charles-Silvestre REY, pour percevoir en son nom, les sommes devant être versées par la trésorerie de Grenoble ou autres, représentant le montant en capital du cautionnement versé par cette dernière, au titre d'ancien préposé des postes, de son époux en son vivant. Tampon du timbre. Signature illisible.

Localisation : Cras / Année : 1904
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau d'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, au nom de Rose GIROUD, veuve de François SIMIAN, ménagère demeurant à Cras. Acte dressé par Me NALLET, notaire à Grenoble. Autres noms cités: SILLAN; CHARMEIL; POUJET; GONNET; LARRET; THOMÉ; CURTAT; FABRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire NALLET.

Localisation : Grenoble / Année : 1902
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Droits perçus sur services religieux d'après le tarif paroissial, établis au noms de RIGAUDIN, par la fabrique de Fures. Timbre de dix centimes. Tampon du diocèse de Grenoble.

Localisation : F - Isère - Saint-Quentin-sur-Isère / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne COLOMBAT, dit Marchand, propriétaire et employé chez BIRON, à Saint-Quentin-sur-Isère, et Paul THIBAUD, avocat à Grenoble. On nomme Paul Julien BOEL, notaire à Saint-Quentin-sur-Isère, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1890
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal d'apposition d'affiches pour vente au requis de Camille BERGERI, propriétaire à Grenoble, établi en l'étude de maître Victor TRUC, huissier audit lieu. On mentionne également maître THORRANT, commissaire-priseur à Grenoble, etc.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 5588.

Localisation : F - Isère - Veurey-Voroize / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis GONTARD, propriétaire cultivateur, Eugène BAUDOIN, tailleur d'habits, époux d'Adeline-Emilie GILIBERT, de Veurey, Julie BONNET, veuve de Joseph GONTARD, cultivatrice, mère de Marie GONTARD et de Pierre GONTARD et Joseph GONTARD, troisième du nom, journalier à Voreppe, d'une part ; Georges-Henri-Paul THIBAUD, avocat à Grenoble, d'autre part. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Saint-Quentin-sur-Isère / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Georges GONTERO BRUNETTO, propriétaire cultivateur à Saint-Quentin-sur-Isère, et Georges Henri Paul THIBAUD, avocat à Grenoble. On nomme François DACLIN, notaire à Saint-Quentin-sur-Isère, et autres.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1880
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre M. MORIN-LATOUR, client, et V. ROUVIERE, fabricant et commerçant à Grenoble. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : Vatilieu / Année : 1877
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage, premièrement, entre les héritiers, de biens fonciers et du produit de leur vente, provenant de la donation à titre de partage anticipé de tous les immeubles appartenant à Marie ROUX, épouse judiciairement séparée de biens de Jean-Louis ROMAND, cultivateur avec lequel elle demeure à Vatilieu, et mère et belle-mère des nommés ci-après, 1°)Michel PANIS dit GUILLOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vatilieu avec son épouse Marie ROMAND, 2°) Alexandre BELLISSARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Vatilieu avec son épouse Pélagie ROMAND, 3°) Étienne-Joseph VEYER, propriétaire-cultivateur demeurant même commune avec son épouse Appolonie ROMAND, 4°) Céline ROMAND, mineure, demeurant même commune; et deuxièmement, cession toujours de la part de Marie ROUX, au profit de son fils Louis ROMAND, du quart de tous ses biens. Acte dressé par Me THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHAMPSON, notaire; CLAVEL; PROBY; PANIS; BELLIER; BOSSU-PICAT; BARRAL; BOZAND; ROBIN; THIER. Document composé de feuilles collées entre elles, avec une couverture rose. Tampon encre rouge de l'avoué près de la cour d'appel de Grenoble, RABATEL. Tampon du timbre. Signatures: BELLE; VARINOT. Tampon à sec du notaire THOMÉ. Voir doc. 40245; 40246; 40247.

Localisation : F - Isère - Domène / Année : 1875
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture envoyée par BONNAT et JULLIEN, marchands à Grenoble, à monsieur CHEVRANT, fabricant de papier à Domène. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Isère - Domène / Année : 1875
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture envoyée par BONNAT et JULLIEN, marchands à Grenoble, à monsieur CHEVRANT, fabricant de papier à Domène. Avec bel en-tête.

Localisation : Romans-sur-Isère / Année : 1875
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph GRAND, propriétaire à agent d'affaires, Laurent François REYNAUD, propriétaire, époux de Marie Joséphine Adélaïde DOUCET, Jules JASSOUD, notaire, et Aimé Jean François BONNET, aspirant au notariat, tous de Romans-sur-Isère, ainsi qu'Antoine André de RÉNAUD (ou de REYNAUD, ou de REGNAUD), époux de Victorine Thereza SAVOYE, demeurant à Valréas, Laurent Amand Honoré Léopold FAURE, propriétaire à Grignan, Charles Ferdinand GONDRAND (ou GRANDRAN ?), missionnaire apostolique à Grenoble, et autres.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture adressée à monsieur SALLEMAND, de Grenoble, par la veuve WAGNER, commerçante de comestibles à Strasbourg. Voir doc. 7440. Document en partie imprimé avec bel en-tête et signatures.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur SALLEMAND, de Grenoble, et A. DIONE, marchand de comestibles à Paris.

Localisation : F - Pyrénées-Orient. - Perpignan / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture établie par LAFFITTE BAZERBE, successeur de l'ancienne maison BAZERBE veuve PONSOLAT, négociant en comestibes à Perpignan, pour monsieur SALLEMAND, de Grenoble. Document avec bel en-tête et signature.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1871
Type d'acte : Commande - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre A. DIONE, négociant en produits comestibles aux Halles de Paris, et monsieur SALLEMAND, de Grenoble. Document avec bel en-tête et signature.

Localisation : I - Lac Majeur - Angera / Année : 1871
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé de compte adressé, par Charles BROVELLI, d'Angera dans la région du Lac Majeur (Italie), à monsieur SALLEMAND, de Grenoble.

Localisation : I - Lac Majeur - Angera / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture de commande envoyée par Charles ONDOLI (?), marchand à Angera, dans la région du Lac Majeur en Italie, à monsieur SALLEMAND, de Grenoble. Document en partie imprimé, avec bel en-tête. Document signé. Voir doc. 7454.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur SALLEMAND, de Grenoble, et monsieur DOYEN, charcutier à Strasbourg. Document avec bel en-tête indiquant que ledit DOYEN est aussi fournisseur du prince Charles de Bavière.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture établie par BARBIER GIROND, commerçant en comestibles (ancienne maison MORETEAU fils), à Lyon, pour monsieur SALLEMAND, de Grenoble. Document avec bel en-tête et signature.

Localisation : F - Isère - Noyarey / Année : 1870
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jules-Alexis-Augustin DUPUY de BORDES, propriétaire à Noyarey, fils de Pierre-Macaire DUPUY de BORDES, décédé à Grenoble le 5 février 1870, d'une part ; Antoine DUPUY de BORDES, propriétaire et négociant à Grenoble, aussi héritier de Pierre-Macaire DUPUY de BORDES, d'autre part. On cite d'autres noms.

Localisation : Grenoble / Année : 1865
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie BONNIEL, couturière demeurant à Grenoble. Autres noms cités: REPELLIN; BELLE; RONIN; RIVIÈRE; BERNIER; GUILLOT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1861
Type d'acte : Legs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Jeanne Antoinette DUPUY de BORDES, veuve CALET, propriétaire, concernant Joséphine Aglaée MATHIEU, femme de Frédéric LEFEVRE, capitaine de corvette en retraite à Brest, Madame d'AUTHENAY, veuve DAVID, de son vivant directeur des douanes à Morlaix... Madame veuve d'AUTHENAY, résidant à Troyes, monsieur BISTON (?), avocat à Chalons-sur-Marne, et autres.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - ? / Année : 1859
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transmission de la lettre (non jointe) relative à Joseph Aimé COCHET par le procureur de Grenoble à celui de Belfort.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1856
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture adressée à monsieur MARTEL, grainetier à Brézins, par Jh. ARNAUD, VENDRE et CARRIERE, père et fils, des carrières de La Porte-de-France (près Grenoble) (ou par Jh. ARNAUD, vente et carrières, père et fils ?). Document en partie imprimé, avec bel en-tête.

Localisation : Grenoble / Année : 1854
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier des offres de sépultures au nom de imprimeur demeurant à Grenoble. Autres noms cités: TEXIER; BORDESOULE; DUBOSCLARD; MARLOT; MURAT; DUPOIX; MARTIN; GULHEN; DORYNON; BOYER; DOIGNON; DUCOUT: MARLOT; DUBORLAUD; GILLET; VALLENET; BLANCHON; LASSOUVE; BOUCHET; COLAS; DUPOUX; MATIVET; DOIGNOU; HEGIROUX; MANDIGOU; BOUSSANGE; PESCY; CHANDONNET; PETIT; BOJEARD; SALPOMTE; THORIN; GASPARD. Document relié par coutures.

Localisation : Grenoble / Année : 1852
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Antoine REPELIN, maçon demeurant à Grenoble. Autres noms cités: BONNIEL; REYNAUD; GALLE; PHILIBERT; RONIN; PINET; TROYES; BONGUIEL. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de trois pièces de fonds, composées, d'un bois et de terre, situés sur le territoire de Limonest. Ainsi qu'un bois taillis, situé à Poleymieux, au lieudit "de Monthout". ParMarie JAY, épouse de Charles FAY, cultivateur, demeurant à la Guillotiére, 23 route de Grenoble. Pour les acquéreur, 1)° Guilaume JAY, son frère, cultivateur, demeurant à Limonest. 2°) Jean Claude JAY, son autre frère, cultivateur, demeurant Limonest. 3°) ClaudineJAY, sa soeur, épouse de Jean Claude GARNIER, tisserand, demeurant Quincieux. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Isère - Le Bourg-d'Oisans / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude PONTONNIER, cultivateur au Bourg-d'Oisans, et Auguste PLANCHE, notaire à Grenoble, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1845
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier GIRIN, avocat à Grenoble, tuteur de Marie Euphrosine Victoire TRINCHAT, héritière de feu Pierre Hypolithe DELACHAU, ancien médecin à Mens. Voir doc. 21465. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Veurey-Voroize / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre ROCHE, propriétaire entrepreneur de travaux publics, à Veurey, et Pierre Macaire DUPUY de BORDES, entreposeur des tabacs et poudres à Grenoble. On nomme Pierre BAJON, notaire à Noyarey, et autres.

Localisation : F - Isère - Mens / Année : 1844
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier GIRIN, avocat à Grenoble, tuteur de Marie Euphrosine Victoire TRINCHAT, héritière de feu Pierre Hypolithe DELACHAU, ancien médecin à Mens. Voir doc. 21462. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Xavier GIRIN, avocat à Grenoble, tuteur de Marie Euphrosine Victoire TRINCHAT, héritière de feu Pierre Hypolithe DELACHAU, ancien médecin à Mens. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1842
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Premier cahier de l'inventaire de la succession d'Edouard Jean François CRET, avocat à Grenoble. On Michel Benoit GIROUD, notaire à Grenoble, François Henri DUTRAIT-DESAYES (?), avocat audit lieu, Paulin-Victor DEBOISSIEUX, artiste peintre dudit lieu, et plusieurs autres.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1842
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Septième cahier de l'inventaire de la succession d'Edouard Jean François CRET, avocat à Grenoble et propriétaire à Charavines. On nomme Joseph CARRA, propriétaire à Renage, François MILLIAT, propriétaire au mas de Loyatel près Virieu, Jean MALLET, propriétaire à Charavines, et plusieurs autres.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1842
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Deuxième cahier de l'inventaire de la succession d'Edouard Jean François CRET, avocat à Grenoble. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1842
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cinquième cahier de l'inventaire de la succession d'Edouard Jean François CRET, avocat à Grenoble et propriétaire à Charavines. On nomme Antoine CHATELLARD, ancien meunier, Jean-Baptiste TRIPIER, propriétaire, Barthélémy CHARRON, propriétaire, et plusieurs autres.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1842
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Neuvième cahier de l'inventaire de la succession d'Edouard Jean François CRET, avocat à Grenoble. On nomme QUINQUANDON, père et fils, MICHAL, père et fils, négociants à Grenbole, BARTHELON-AILLOUD, négociant audit lieu, Henri MOUNIER-DUBEUX, GAILLARD, père et fils, négociants audit lieu, et plusieurs autres.

Localisation : Lyon / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une vigne, située sur le territoire de Saint-Cyr-au-Mont-D'Or, audit lieu du Montellier. Par Narcisse Micoud DESMARAIS, rentier, demeurant à Grenoble, 1 Rue Bayard, mandataire de Jean Claude MARCEL, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 52 quai Saint-Benoist. Acquéreur, Paul GLATOND (GLATOUD), cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Jacques BAS, instituteur et Antoine CHARBONNAIT, aubergiste, demeurant tous deux Limonest, témoins appelés. Démophile LAFORET, notaire à Lyon. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre MICHAL, père et fils, négociants banquiers, mandataires de Marie-Hugues-Laurent-Paul de LAMEYRIE, propriétaire, et Jeanne-Antoinette DUPUY de BORDES, propriétaire rentière veuve CALET, tous de Grenoble. On nomme PENET, notaire, J. BOITON, expert, à Grenoble, et autres.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1834
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de monsieur MONTPENSIER, de Le Pecq, à messieurs RICOUD, avoué, et MASSONNET, avocat, de Grenoble. On nomme MICHEL, BOISSIERE, DESMARETS, et autres. Voir doc. 7917.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Camille PAL, avocat à Grenoble, Anne Virginie TEISSEIRE, veuve de Jacques Benoit PAL, avocat à Grenoble, Marie Marine TEISSEIRE, épouse séparée de Louis Gabriel ODOUARD demeurant à Lanciano (Royaume des Deux-Siciles), elle rentière propriétaire à Grenoble. On nomme Nicolas MAZEAU, notaire à Dijon, et autres.

Localisation : F - Isère - Saint-Maurice / Année : 1830
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Pierre MARCEL, huissier à Grenoble, requis de Jean Joseph Benoit DUPERIER, notaire à Saint-Jean-d'Hérans, concernant Marie-Anne MARTIN, veuve d'Antoine LUCET, propriétaire cultivatrice à Avert (?), commune de Saint-Maurice (?). On cite d'autres noms.

Localisation : Grenoble / Année : 1829
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par, MAGUAT (MAGUIAT ?) Hyacinthe, rentier, demeurant à Grenoble, mandataire de ROLLAND et compagnie, propriétaires habitants Grenoble. Pour Hugues MARTIN, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Ythaire. Autres noms, François MARTIN fils, du même lieu, François BOYAUX, serrurier, Pierre-Edme DUCHEUNE (?), perruquier, tous deux de Saint-Gengoux, HERBERT, notaire à Grenoble, POILLARD, notaire à Mâcon.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1826
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Addition au testament de Gabrielle CRETET. Voir aussi doc. 4569.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1824
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Joseph GIRAUD, entrepreneur de bâtiments à Grenoble. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de monsieur CHANEL (?), de Valence, à monsieur CORREAU, avoué à Grenoble. On cite d'autres noms.

Localisation : Grenoble / Année : 1816
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Grenoble au nom de Alexis FRANCOS, ferblantier demeurant à Grenoble. Autres noms cités : BORELLY; ROMANE; MEROUD; CHAPEL; DELILE; MOURAUD; GALICE; BIGILLION; ROUCAUD; PARADIS. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1807
Type d'acte : Délibéré - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour PAYEN de LA GARDE contre les héritiers de Charles de CHABRIÈRE de LA ROCHE PEYRIN. On cite Lyon, Grenoble et d'autres noms, dont feu Gabriel de GORDON (du département de la Drôme ?), époux de la feue dame de RICHARD, ainsi que Madame CHABRIÈRE de LA ROCHE et Monsieur de PERIN fils aîné.

Localisation : Grenoble / Année : 1806
Type d'acte : Droit de succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

François et Pierre JOURNET fils de Joseph JOURNET. On nomme un certain Claude SAGE (?).

Localisation : Grenoble / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre PAL, avocat à Grenoble, et C. GUICHARD, avocat à Paris. Document en partie imprimé. On cite BOURGUIGNON, juge à Paris.

Localisation : Grenoble / Année : 1806
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de consultation de procés. TROUILLOND (?), contre les frères et soeurs ROSSET. Autres noms cités, Mr de CHARCONNE, François ROSSET, Alexis ROSSET, Marie ROSSET, fille de Jean Baptiste ROSSET, Etienne TROUILLOND (?), Joseph TROUILLOND (?).

Localisation : Grenoble / Année : 1805
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession de Pierre DARUD, père de Marie Magdelaine DARUD. Il est fait mention d'une étude de l'extrait baptistaire de cette dernière. Ceci afin de confirmer ou non la succession.

Localisation : Grenoble / Année : 1803
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Anne EMERY, femme du sieur LA GRANGE, et un certain GUEDY. Fait à Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : 1803
Type d'acte : Mémoire sur succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire sur la succession de Dame RIVOLLE, mère de la demoiselle de ROCHEBLAVE, son héritière. Autres noms cités, Jean François ARNOUX-(THOMÉ(?), créancier. Sieur (RASTEL?) des ROCHEBLAVES, père. Par, PINET, ancien receveur général des impositions.

Localisation : Grenoble / Année : 1803
Type d'acte : Défence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le procés intenté contre Gabriel LANET par les cohéritiers de Charles Antoine CHOLLAT mari de Catherine FRANÇIN. Autres noms cités, HUGARD, Jacques CHOLLAT, Charles CONDAMIN (?).

Localisation : Grenoble / Année : 1801
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Louis Victor d'ESSEX (ou d'ESSEIX ? d'ESSAIX ?) et Laurence Marianne PACHOT.

Localisation : Lyon / Année : 1798
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain BOUQUIN, beau-frère d'ESCALOUNE, peut-être marchand de Lyon (?). On cite les noms de PRAT & GIRARD (ou GERARD), de Briançon, LAMBERT, JUILLIOT (ou JULLIOT) HALLER, marchand d'armes, SALLE, CHABAS, SALLOMON, IMBERT, COUARD, VILLEMANZY, Marcelin BOMPARD, BOCH, entrepreneur des transports de l'artillerie, et LA TOUR du PIN. On cite Grenoble et Lyon. On parle de francs-maçons.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1796
Type d'acte : Circulaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Circulaire du chef du service des étapes à Grenoble concernant l'activité du commerce. Avec tampon et avec signature illisible.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1794
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet signé Frédéric ROLLERUD (?), à Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : 1793
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les contrats de mariage entre Joseph Silvestre POTIN (ou POTTIN) père et Marianne PEYRON du 1er février 1768, d'une part, et, d'autre part, entre Joseph Silvestre POTIN fils et Marie PONCET du 25 décembre 1793 ; ainsi que le testament de Marianne PEYRON du 3 floréal an 13. On cite Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : 1792
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean François de LA CROIX de PISANÇON, époux de Louise PARÉE (?), fils de Louis de LA CROIX de PISANÇON, et parents de Julien de VOURAY, époux de la Dlle de REYNAUD, etc. On cite Grenoble (une propriété) et Paris.

Localisation : Grenoble / Année : 1790
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Héritage. Mémoire concernant une demande de pourvoi en cassation, après un procès perdu en Cours d'appel de Grenoble. Par, Mr de REYNAUD de VILLEVERT, Mme de PINA de Saint-Didier et Melle Sophie de REYNAUD. Contre Mme de RENAUD veuve de VOUREY. Autres noms cités, Mr de RENAUD de CHORY. Mme de GARAGNOL, mère de Mme de PINA de Saint-Didier.

Localisation : Crest / Année : 1788
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement rendu pour non paiement de créances, par le président du district de Crest à l'encontre de monsieur MONTAUBAND, dont le dernier domicile connu est à Grenoble, au profit des citoyens ARCHINARD et compagnie, négociant à Crest, et du citoyen BRUNEL, demeurant la même ville. Tampon du tribunal de Crest. Document manuscrit sur papiers non reliés. Signature: Paul-François-Lucretier FIBEND (président du tribunal). A cela on peut ajouter un deuxième document (feuille A4-); il s'agit d'une plainte manuscrite, détaillée, circonstanciée et datée, des dégâts et préjudices subits par un plaignant dont l'identité n'est pas mentionnée, contre le sieur François-Latouv-Dupoin MONTAUBAN. Cette plainte est adressée au citoyen Paul-François-Lucrenier FIBREND, président du tribunal du district de Crest.

Localisation : Grenoble / Année : 1788
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document où l'on cite Marthe JOLY, femme de Jean ...?.., porteuse d'eau, monseigneur de BRAVEL (ou de BRUNEL ?), doyen des chanoines, et la famille GUINIER, tous de Grenoble. On cite Lyon où l'un des GUINIER séjourna.

Localisation : Grenoble / Année : 1787
Type d'acte : Note pour procès - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès entre la demoiselle REY, et le couple GUINIER. Melle REY (fut pris en charge par la Maison des Orphelins de Lyon, puis en 1769 elle s'installe à Grenoble. La maison où demeure les personnes concernées appartient à BRUNEL). Il s'agit de notes pour l'avocat de Mademoiselle REY. Procès en diffamation.

Localisation : Grenoble / Année : 1787
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître, pour Me AUBERT, avocat de Jean CROS, concernant l'affaire entre François BÉRANGER et Jean CROS, (Etat des dépenses). Tampon de Grenoble. Voir précédent document n°35139.

Localisation : Lans-en-Vercors / Année : 1787
Type d'acte : Dénonciation - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Jean BLANC, marchand de Lans-en-Vercors, contre Pierre REY, marchand à Saint-Martin-en-Vercors. Autre nom cité, David, procureur. Autre lieu désigné, Sassenage. Sceau de Grenoble.

Localisation : Saint-Martin-en-Vercors / Année : 1787
Type d'acte : Jugement - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement aprés dénonciation, entre Pierre REZ, marchand à Saint-Martin-en-Vercors, et Jean BLANC, laboureur (?). On cite,DUPUY, BERRIOT. Feuille portant sceau de Grenoble. Voir doc. n°24660.

Localisation : Grenoble / Année : 1785
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document incomplet de peu postérieur à 1785. On trouve les noms de DERBIER, GUILLOUD, François FLEURY, Joseph VEYZIN et Joseph VIGNE, et la ville de Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : 1785
Type d'acte : Accusation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément des doc. 24424 à 24427 et 24429. On cite d'autres noms.

Localisation : Claix / Année : 1785
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Grégoire VERDIER, notaire et géomètre à Grenoble, ainsi que BOREL, châtelain (ou BOREL et CHATELAIN ?), Félix PAILLOT, consul moderne, François BRUN, ancien consul, Jean MURE, consul d'affaires, tous de Claix. Voir doc. 24424, 24426, 24427, 24429 et 24430.

Localisation : Claix / Année : 1785
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean MURE, consul d'affaires, les sieurs BRUN, MARTIN et BEGLE, ainsi que Grégoire VERDIER, notaire. Fait à Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : 1783
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre MERGOUD, ESCOFFIER (?), FALCONNET (?) et autres. Document avec la marque fiscale de la généralité de Grenoble.

Localisation : Bourgoin-Jallieu / Année : 1783
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le procureur soussigné des pénitents de Bourgoin somme maître FALCONNET, procureur de Pierre MORGOUD (?), de comparaître avec avocat en audience. Document signé avec marque fiscale de la généralité de Grenoble.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1781
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettres de BARRACAND (ou BARRAQUANT), boulanger à Romans-sur-Isère, en séjour à Grenoble, à son épouse, aubergiste à Romans. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1780
Type d'acte : Procédure - Par - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requête de Jean-Claude BRES, marchand, concernant Léonard COMBE, négociant à Montélimar.

Localisation : Grenoble / Année : 1776
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Urbain PERRET, frère de Joseph PERRET, Antoine de PONAT (ou de PONNAT), baron, Jacques Philippe de PONAT, abbé et chanoine, tous de Grenoble. On cite d'autres noms. Belles signatures de VERDIER, GIRARDIN, BOREL... Voir doc. 24421.

Localisation : Grenoble / Année : 1775
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément du document 24420. On cite d'autres noms.

Localisation : Grenoble / Année : 1763
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le testament de Louis Vincent Samson VIAL, propriétaire à Grenoble, au profit de Philippe VIAL, son oncle, Scipion REYNARD d'ASPRES, propriétaire, Jacques Louis VIAL, l'un des frères de Louis Vincent VIAL, François PERRARD du SABLON (ou PESRARD, PENARD du SABLON ?), propriétaire, BARD et RICHARD, fermiers, la veuve CHAPAT, aïeule du testataire (?), BOREL, procureur. On cite d'autres noms ainsi que les communes de Meylan et de Saint-Bonnet (il y en a plusieurs en France). Afaire entre 1699 et 1763 environ (document, incomplet, établi après 1788 et avant 1793 ? car les gens y sont nommés citoyens et il n'y a pas mention de mois républicains).

Localisation : Voreppe / Année : 1763
Type d'acte : Assignation et jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Noël DEMARÉS, négociant à Voreppe. Contre Rose MURUZET, veuve de Jean GUILLON et Marguerite GUILLON sa fille, femme de Pierre DERBIER (DERBIN) (?), habitant Voreppe. Autres lieux nommés, Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : 1761
Type d'acte : Jurisprudence - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jurisprudence, où il est question des droits de successions en cas de secondes noces. Mémoire d'un arrêt de 1621, pris en Tribunal de Grenoble. Contre Jeanne SIMEON, veuve de François GAILLARD, femme en secondes noces de André PHILIPPE. Proverbe plusieurs fois cité dans le texte "Qui prend la vache, prend le veau". Auteur anonyme.

Localisation : La Ferrière / Année : 1748
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire de créances après décès de François ESCALLE, demeurant au Château de la Ferrière. Autres noms cités, GARNIER, marchand à Romans. Pierre REVOL, marchand à Grenoble. Pierre VIEUX, tailleur de vêtements, demeurant au lieu des Saillans. Joseph ROCHAS. Sébastien et Jean REYMOND. Joseph CLET. Dominique DENIER. Anne FIARD. François CHAMPROM, curé à la Ferrière. Antoine CLET. Louis CORRIARD. Mr le Comte de BERANGER. Jean EYNARD. Jean François ALLEMAND, procureur. Jean JAILLU BESSIRON (?), demeurant Saint Barthélémy du Groin.

Localisation : La Ferrière / Année : 1729
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 38 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

"Discutions des biens du feu noble françois LEBLANC du Perce". Etablissement de la succession sur plusieurs années. On cite de nombreux noms, Pierre CHALUET, seigneur de Saint-Estienne, conseillé du Roi au Parlement du Dauphiné. Me Françis BORET, procureur. Hector LEBLANC de Ferrière. (1689), Jean Le BLANC mari de Marie de GOUSSET, bourgeois, habitant Mens, Abel Le BLANC leur fils. Me ARTHAUD, notaire, Salomon BRUNET, Jean Le BLANC, seconde nôce avec Magdeleine de LARMUZIÈRE, deux enfants, François Le BLANC du Perce et Françoise Le BLANC. Françoise Le BLANC fut mariée à Louis de MICHA La PALLUD, D'Orcière. (1624) Abel Le BLANC se maria avec Suzanne de VILLENEUVE, Jean Le Blanc, (deuxième) leur fils. Geneviève DAGOUT, épouse de François SUSTOIS (?), Charles CHARRETON, bourgeois de Grenoble, Me Claude ROBERT, procureur, Hector Le BLANC de Ferrière, fils de DAGOUT, (1681-1685), Dame Louise CORREARD (CORREAD) (?), veuve de Pierre de CHALLUET. (1701), Anne-Marie-Philippine BOUCHET, créancière dudit Sieur de Ferrière, Me Benoit CHALLUET de Grenoble, Claude SAUSE, mari de Marie SINOLLE (?), Jeanne SINOLLE, Me Charles MASSERON, demoiselle LACHY, Me COUTURIER, notaire, Marie BONNET, épouse de François DALLEGRET, conseillé du Roi, maître des comptes du Dauphiné. Document avec Sceau du Dauphiné.

Localisation : - - Grenoble / Année : 1689
Type d'acte : Dot - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite le sieur SAINT-GELAIS et d'autres, ainsi que la ville de Grenoble.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1681
Type d'acte : Comparution - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Sommation à maître AMET, procureur d'Antoine DARENE (ou D' ARENE), de comparaître à une audience. On cite BILLIARD, Claude MATHIEU, seigneur de Fuveaux (ou de Fuviaux), ainsi que François DARENE et Louise DE BEDAUDES (?), etc.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1665
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne messire ROZIER D'AUTUN, marquis de la Baume Conte de Talard Horriars seigneur d'Arlan, sénéchal de Lyon, lieutenant du Roi dans les provinces de Forez et Beaujolais, ainsi que Charles CARA. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1656
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Commandement à payer en vertu de l'exécution de l'ordonnance du duc DE LESDIGUIERES. A la requête de Laurent BARBIER, commis de monsieur DERRIOU, receveur général du duc. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1649
Type d'acte : Document judiciair - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pièce signée par JANON, président, conseiller du Roi en l'élection du Grésivaudan et duché de Champsaur. On cite aussi Jacques BLANC, conseiller du Roi. Document avec cachet.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1639
Type d'acte : Impositions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Guillaume CANEL, conseiller du Roi, receveur en l'élection de Grenoble, DUCLOT, sergent royal, JANON, président. Document imprimé avec très beaux en-tête et lettrine. Avec signature de LAFONT.

Localisation : Guérin / Année : ?
Type d'acte : CONVOCATION - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autres noms cités, FALCONNET, Pierre MERGOND. Convocations à comparaître, 3 copies identiques, avec seaux de Grenoble.

Localisation : Grenoble / Année : ?
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recherche sur la légitimité des héritiés VIAL. On trouve dans ce document plusieurs noms de personnes de cette famille. Scipion REYNARD d'Aspres. Vial, mineur. Philippe VIAL son oncle. Louis-Vincent-Samson VIAL petit fils de la veuve CHAPAT. Jacques-Vincent VIAL. Il sagit entre autre, d'une maison sitée à Grenoble, d'un domaine à Meylan et à Saint-Bonnet (?).

Localisation : Lyon / Année :
Type d'acte : Facturations, courriers - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Factures, commandes, réclamations et autres courriers, adressés à Monsieur DICHAN, fabricant de pommes pour cannes, parapluies, ombrelles, demeurant à Lyon. Nombreuse entreprises cités: PASQUIER et MORAND, a rue St-Polycarpe - 12 rue Romain, Lyon; Maison C.BOS, 24 rue de l'Hôtel-Dieu, Clermont-Ferrand; Cannes, parapluies, ombrelles - Maroquinerie de luxe, Ancienne Maison A.SEINCE, L.BERNARD, successeur, 5 rue des Fourbisseurs, Avignon; Articles de voyage, F.RIBEROTTE, 17 rue Rouge, dite des Orfèvrezs, Avignon; Fabrique d'objets en bois de Nice, Honoré DANIEL, 32 Avenue de la Gare, Nice; AU ROBINSON, fabrique de parapluies, Mme SIMONET, rue Carnot, Montceau-les-Mines; Parapluies, Ombrelles, articles de voyage, H.RIGAUT, 11 rue de l'Hôtel de Ville, Antibes; Vitrerie en tous genre, 17 rue Mailly, et de l'Ange, Perpignan; Fabrique de cannes et fouets vernis, Gustave FEUILLET, 326 rue Saint-Martin, Paris; Fourrures, plumes, dentelles, broderies, J.ROCHE, 35 Cours Berriat, Grenoble; etc. Formulaires imprimés.