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Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39955 - MARIGNIER ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1973
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Marcelle Yvonne Julienne BERRANGER, épouse de René Edmond Henri MARIGNIER, demeurant aux Branloires, commune de Saint Lubin de la Haye (Eure et Loire). Née le 15 octobre 1911 à Saint Lubin de la Haye. Donation faite à Roger Roland René MARIGNIER, mécanicien, demeurant même commune, époux de Gabrielle Marcelle Jeanne PAUVERT. Né le 24 mars 1949, à Saint Lubin de la Haye. Désignation de la donation : Un terrain situé même commune, au lieudit "Fouquets". Autres noms cités : Roland Julien Edmond MARIGNIER, né à Saint Lubin de la Haye, le 13 avril 1932; Lucette Jeannine Rolande MARIGNIER, née même commune, le 17 octobre 1940, les deux autres enfants de Madame MARIGNIER. Croquis d'un plan de masse du terrain "les Fouquets", dressé par H.BLONDEAU, géomètre-Expert, DPLG, 43 rue Saint-Jean DREUX, à l'échelle 1/500, avec tampon de l'ordre des géomètres-experts plus un timbre fisdcal de 2,50 frs. Joint au document, un formulaire imprimé couleurs, de la Conservation des Hypothèques de Dreux. Acte fait par Me Hubert de la HAYE SAINT HILAIRE, notaire à Berchères sur Vesgre, (Eure et Loire). Tampon du notaire. Chaque page à son timbre fiscal de 2,50 frs. Documents reliés par agrafes. Couverture imprimée, bas de page au nom de l'étude de notaire.

28096 - Bidouet ( Propriétaire )

Localisation : Nantes / Année : 1963
Type d'acte : Etats des lieux - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etats des lieux de biens de Suzanne Joséphine Aveline (veuve Vidouet) en baill à Claude Vivier et son épouse Monique Legoupil.

4897 - BASTIDE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Mazerat-Aurouze / Année : 1954
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concerne Elisabeth PAYS, veuve de Claude BASTIDE, propriétaire et ménagère à Mazerat-Aurouze, en faveur de ses cinq enfants : Hippolyte BASTIDE, époux RAVEL, charron à Paulhaguet, Marie BASTIDE, épouse d'Auguste DELAIGUE, facteur au Puy, François BASTIDE, veuf d'Eugénie BERARD, propriétaire cultivateur à Mazerat, Jean BASTIDE, époux de Célestine BROUAS, ajusteur mécanicien à Thouars, et Régis BASTIDE, époux HERITIER, propriétaire cultivateur à La Motte. Etude de Jean MOULIADE, notaire à Paulhaguet, d'un acte reçu par Jacques DUTREVIS, notaire à Paulhaguet, et autres. Document en partie imprimé, avec deux timbres fiscaux.

39560 - ROURER ( Militaire )

Localisation : Tours / Année : 1953
Type d'acte : Certificat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document imprimé, avec illustration. Certificat de bonne conduite pour le 2° classe, Ernest ROURER, né le 17 août 1953 à Tours, département d'Indre et Loire. Certificat au non des Armée, première région, par le capitaine POIROUX, commandant la 736ème Compagnie de munitions.Fait à Salbris le 16 avril 1953. Tampon encre du Commandant de la 736ème compagnie de munitions.

39957 - GAUDI ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1950
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs parcelles de terre, situées sur les territoires de Saint-Lubin-de-la-Haye, Havelu, Bû, et Goussainville,(Eure et Loire), aux lieudits : (Pour Saint-Lubin-de-la-Haiye) La Pommeraye; La Vallée du Perrier; La Grande Genièvre; Les Cabanes; Les Fouquets; La Fosse à deux Yeux; Le Champ Maillier; Les Amands; La Grande Mare; Les Branloires; Le Los Laubier; La Croix du Jubilé et La Pointe Gibon; Les Murgers Bonette; Les Murailles. (Sur la commune de Havelu), Les Buttes; Les Coutures. (Pour le commune de Bû), (Sur la commune de Goussainville), La Vallée Rose. Vente par Paul HÉRISSON, hôtelier, demeurant à Longnes. Lequel agissant au nom et comme mandataire de Marie Louise Clémentine GAUDIN, propriétaire, demeurant Paris, 109 rue Blomet. Pour l'acquéreur, René Édmond Henri MARIGNIER, propriétaire, cultivateur, demeurant aux Branloires, commune de Saint-Lubin-de-la-Haye, époux de Marcelle Julienne Yvonne BÉRANGER. Joint au document un formulaire imprimé de la Conservation des Hypothèques de Dreux (Collé verso première page). Acte dressé par Me Albert NOURRY, notaire à Longnes. Document imprimé et dactylographier. Trois timbres fiscal collés. Tampon encre du notaire et du bureau des hypothèques de Dreux. Tampon du timbre. Document relier par couture.

35394 - ANGULO-MARMEL ( sans )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1942
Type d'acte : Biilet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet adressé au Préfet de la Haute-Loire. Lieu nommé, Le Puy. Concerne la garde des enfants ANGULO-MARMEL, demeurant chez leur père à Grandval.

4914 - MERLE ( receveuse )

Localisation : F - Haute-Loire - Lempdes / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugénie-Marguerite MERLE, ancienne receveuse à Chambéry, née à Bellay le 7 décembre 1887, veuve de Rose-Jean ABEL, Lucienne-Marie MERLE, née à Bellay le 20 juin 1895, et Marie DELALLE, veuve d'Eugène MERLE, née à Moriat le 23 janvier 1864, toutes demeurant à Lempdes. Vendent un labour à Antoine BESSE, cultivateur à Lempdes, né au Marcet, commune de Salzuit, le 17 juillet 1878. Par devant Antoine-Guillaume-Jean-Paulin COLLANDRE, notaire à Sainte-Florine, et autres. Document en partie imprimé.

4898 - MINGAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Lamothe / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antonine JARLIER, veuve de Jean MINGAUD, propriétaire à Lamothe, et Gaston BRIHAT, époux BELMONT, propriétaire à Lamothe. Par devant Joseph VERDIER, notaire à Brioude, et autres. Document en partie imprimé.

21783 - PELLETIER ( géomètre )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1936
Type d'acte : Cadastre - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan des Hauts de Chatillon-Bardy, commune d'Izy, établi par A. PELLETIER, géomètre expert à Orléans, concernant les parcelles appartenant à Célestre DUPRES, Romain SARRADIN, Albert DUBOIS, Louis BIZOUARNE, Alfred DUPUIS, Achille LALUQUE, Anatole FROC, Marc VEUVE, Albert COMBE, Robert BARBERON, Albert LEJEUNE, veuve Charles BEAUVALLET, AUGER-POISSON (?), Hector GILLET, Henri PRIVE-BOUCHER, Albert MARTIN, GRANDREAU, LEVACHER, Raymond PIGE, maître GUERIN, notaire, Charles DUPRES, BRUNEAU-FOUGERET (?), veuve Clémence BOUCHER, Ambroise BRUNEAU, ROUSSEAU-FOUGERET (?), Robert FROC, Auger FOUGERET (ou FOUGERET-AUGER ?), Armand LEJEUNE, veuve PLUMEL, Gaston BRUNEAU, Juste FROC, BRUNEAU... Plan en couleurs. On cite également Mlle Marie MERLET, ainsi que plusieurs toponymes.

21351 - LEMERLE ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1936
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jeanne DOUAUD, veuve de Jean LEMERLE, propriétaire né à La Chevrolière le 4 novembre 1858, Eugnéie Marie Victorine BOURON, commerçante, veuve en premières noces de François Jean GRILLARD et en secondes de Henri François Marie Joseph LEMERLE, née à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu le 3 avril 1886, François LEMERLE, boulanger, époux de Bethe JOSNIN, né à La Chevrolière le 30 août 1882, et Paul LEMERLE, charpentier, époux de Marie HERVOUET, né à La Chevrolière le 29 juin 1896, tous demeurant à Passay. Et, d'autre part, Jean-Baptiste GUILLON, charpentier à Pont-Rousseau, né à La Chevrolière le 11 avril 1872, Angèle GUILLON, commerçante, veuve de Théodore BACHELIER, née et demeurant à La Chevrolière le 11 avril 1870, Marie BITON, veuve de Jean-Marie GUILLON, de Passay, Donatien GUILLON, charpentier, né à La Chevrolière le 10 décembre 1906, et Reine GUILLON, couturière née à La Chevrolière le 14 juin 1914, ces deux derniers habitant Passay. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé et dactylographié.

5969 - ALLEGRE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Lavoûte-Chilhac / Année : 1935
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie ALLEGRE, propriétaire, à Lavoûte-Chilhac, veuve d'Antoine BACHELIER, mère de Magdeleine BACHELIER, religieuse Trinitaire sous le nom de Sœur Alfrédine, demeurant à Valence, et Pierre GIRONDE, propriétaire à Sagnet, commune d'Aubazat, époux d'Annette RAVOUX. On nomme Jean Pierre Augustin ARCHAUD, notaire à Lavoûte-Chilhac, et autres.

3988 - PALLAS ( ? )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chagny / Année : 1934
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Louise HOFSTETTER, en son vivant sans profession demeurant à Beaune, veuve de Charles Nicolas PALLAS, décédée à Beaune le 16 juillet 1934, laissant pour seule héritière sa file unique Antoinette Marie Joséphine PALLAS, épouse de Joseph Eugène GARNIER, employé de chemin de fer, à Chagny, etc. Oncite Eugène MATHIEU, notaire à Beaune.

38514 - GAUDIN ( Cultivateur )

Localisation : Châtillon-en-Dunois / Année : 1934
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, suite à une requête pour nommer un curateur à la succession de Pierre Jean Marie RAYNAL, époux de Marie Louise CHAMBON, demeurant à Ivry-sur-Seine, 211, Rue de Paris. Par son créancier, Georges Henri GAUDIN, cultivateur, demeurant à la ferme de Beauvoir, commune de Châtillon-en-Dunois, (Eure et Loire). Lequel à pour avoué, Me Paul CLOUZEAU. Héritiers du défunt; Marie Louise CHAMBON, sa veuve; Marie MERLIN, veuve RAYNAL, sa mère; Sephonsine RAYNAL, épouse de Félix ROUSSEL; Léonie RAYNAL; Armandine RAYNAL; Marie Louise RAYNAL. Autres noms cités, Henry DAUTHY, nommé curateur à la dite succession. Me CLOUZEAU, avoué. Jugement du Tribunal Civil de première instance du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris. Jugement en Chambre des Conseils. Tampon du timbre. Tampon encre, et à sec, du Tribunal. Ainsi que des tampons de taxe et côte. Document cousu.

38527 - GRATIEN ( Quincailler )

Localisation : Candé / Année : 1933
Type d'acte : Renoncement à succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Renoncement à la succession de Louis Jules BOUCAULT, relieur, demeurant à Paris, 8 rue Ortolan. Par Théophile GRATIEN, quincailler, demeurant à la Cornaille-par-Candé, (Maine et Loire). Autres noms cités, Me Denis DURAND, avoué du requérant. M. RAFFAY, notaire. Tampon du timbre. Ainsi qu'un tampon d'entête de l'Extrait des minutes de greffe du Tribunal Civil de première Instance du Département de la Seine, siégeant au Palais de Justice à Paris. Voir document n°38512.

38512 - BOUCAULT ( Relieur )

Localisation : Paris / Année : 1933
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Louis Jules BOUCAULT, célibataire, relieur, demeurant à Paris, 8, rue Ortolan. Pour ses héritiers, Théophile GRATIEN, quincaillier, demeurant à la Cornuaille par Condé, (Maine et Loire), époux de Anne VIERRON. Joseph Pierre BOUCAULT, ancien camionneur, célibataire, demeurant à Nantes, Loire Inférieure), 15, rue des Orphelins. Eugène Marie LEVEREL, tonnelier, demeurant à Fougères, (Ille et Vilaine), 17, bd Jean Jaurès, époux de Eugénie Joséphine Michelle HELBERT. Désignation exaustive de la lignée maternelle, et paternelle, (Nombreux noms). Renoncement des héritiers à la succession. Inventaire liste des biens, et fonds de commerce. Autres noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant à Paris, 1, rue Mizon. LOUIS pelan, industriel, demeurant à Paris, 168, rue Saint-Honoré. Félix MORIN, concierge, demeurant à Paris, 8, rue Ortolan, gardien des scellés. Noms des créanciers de Mr BOUCAULT; La société du Gaz de Paris; PATANT, doreur à Paris; LACOMBE; Melle MOREAU; ANGERBAULT; ARBOU; FARCY; Ainsi que l'Assistance Publique, pour frais de séjour, à l'Hôpital de la Pitié, tous de Paris. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Marcel PAILLAT, notaire à Paris, 87, Rue de Rennes. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimé. Voir document n°38527.

27661 - HURON ( Sans profession )

Localisation : Tours / Année : 1932
Type d'acte : Conseil de famille - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Suite au décès de son épouse Aimée HURON (née RICHER), Denis HURON a demandé la convocation du Conseil de Famille pour attribuer un subrogé tuteur à leur fille mineure Denise HURON. Cette fonction a été confiée à Germaine DEMIGRE (née RICHER), tante de la mineure. Le Conseil de Famille a décidé d'autoriser Denise HURON à accepter la succession de sa mère Aimée HURON.

27801 - PATIN ( )

Localisation : Saint-Gervais-en-Vallière / Année : 1932
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 46 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des communautés et succession PATIN-CHAUMATTE.

28116 - Aveline ( Propriétaire )

Localisation : Nantes / Année : 1932
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail entre Suzanne Joséphine Aveline vuve de Maurice Jacques Constant Bidouet et Albert Aimé Elisabeth et Jeanne Désirée Huault son épouse.

27629 - MECHIN ( employée de commerce )

Localisation : Tours / Année : 1930
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Aimée MECHIN et sa grand-mère Elisabeth COURVOISIER ont loué à M. et Mme ROUSSET le bien suivant : un corps de bâtiment (2 chambres, grenier, 2 granges, écurie, étables, poulaillier, cave, puits) et 9 hectares 61 ares de terrain. Le bail est signé pour 9 ans. Les bailleurs se sont engagés à effectuer préalablement les réparations nécessaires, et les locataires à payer la somme de 2500 francs le 1er novembre de chaque année.

35706 - GARNIER ( Manoeuvrière )

Localisation : Fontaine-lès-Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjucation d'une maison d'habitation. Sur le territoire de Sombernon, audit lieu "Au Village". Par, la famille GARNIER. 1) Lucie GARNIER, manoeuvrière, demeurant à Fontaine-les-Dijon. 2) Marie Léonce GARNIER, épouse de Charles QUILLET, horloger, demeurant 5, rue Arthur Morelet à Dijon. 3) Gustave GARNIER, retraité des Postes et Télégraphes, demeurant à Saint-Loup-de-Gonois (Loiret). 4) Jean dit Fernand ARRIAT, commis greffier, demeurant rue brune à Dijon, agissant au nom de Jean Baptiste GARNIER. 5) Ernest Pierre LORY, avoué agissant au non de Louis GARNIER, demeurant à Paris. Acquéreur, Anne Marie Célestine LEQUIN, propriétaire, demeurant à Sombernon, veuve de Pierre LEQUIN. Acte dressé par, Me Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Formulaire de Procès-Verbal imprimé. Documents reliés.

35559 - FILLIAT ( Propriétaire )

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1929
Type d'acte : Spécimens de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sécimens de signatures de Laurence Claudine Fanny FILLIAT, sans profession, demeurant au Chambon-Feugerolles, divorcée de Gabriel MIZERY, Georges Stéphane Claude FILLIAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chambon-Feugerolles, audit lieu de la Poulardièrer, Jean Baptiste Louis EMONET, employé de commerce, et Marie Antoinette Baptistine FILLIAT, son épouse, sans profession, demeurant ensemble à Saint-Etienne, rue Rouget-de-l'Isle, Jean MOURIER, directeur de fabrique, demeurant à Bourg-Argental (Loire). Acte fait par Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles et Me BALAY, notaire à Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal et notaires.

35555 - CHATAGNON ( Notaire )

Localisation : Rive-de-Gier / Année : 1928
Type d'acte : Signatures certifiées - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certification de spécimen de signature. Concernant, Joannes MICAL, Pierre ROHÉ, Jean Louis POUZET, Jean Baptiste ROHÉ, Anatole ROHÉ, Étienne STÉPHANISSECH. Par Me CHATAGNON, notaire, Rive-de-Gier, (Loire). Tampons, timbre fiscal et notaire.

35553 - MONCEL ( Sans profession )

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1928
Type d'acte : Signature certifiée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certification de spécimen de signature. Concernant, Marie MONCEL, veuve de Jean Pierre PRÉBET, demeurant au Chambon-Feugerolles, 40 rue Gambetta. Autre nom cité, Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles (Loire). Tampons, timbre fiscal et de notaire. Beau filigrane.

43675 - GIRAULT ( propriétaire )

Localisation : Varennes-lès-Narcy / Année : 1928
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au nom de Antoine GIRAULT, propriétaire demeurant à Varennes-les-Narcy. Acte dressé par Me JOMIER, notaire à La-Charité-sur-Loire. Autres noms cités: HOTTE; MICHOT; BAUDRON; DESBARRES; GOUGNOT; MERY; FOURNIER; VASLOT; BLED; VEILLAT; GIGOT; GODET; CHÂTELET; LAPROYE; MATHEVET. Tampon du timbre.

35782 - LEMEUNIER ( Propriétaires )

Localisation : Teillé / Année : 1927
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une propriété appartenant à, Jules Ferdinand LEMEUNIER, et Anne Léonie ROMET, son épouse, propriétaires, demeurant au Try, commune de Teillé, tous deux décédés. Désistement des héritiers LEMEUNIER, dans la validation d'adjudication (Concernant, le consentement en radiation au bureau des hypothèques). Par, François HARDOUIN, sabotier, demeurant à Saint-Mars-sous-Ballon, mandataire de Alphonse Vital Victor GAUTIER, journaliste, et Fernande Eugénie JUGAN, son épouse, demeurant à Paris. Etienne Casimir JUGAN, voyageur de commerce, et Marie Gabrielle BARRNÉ, son épouse, demeurant à Toulouse. Fernande Léonie Eugénie PAUMIER, femme de chambre, demeurant à Dijon, divorcée de Louis DUPONT. Simone Louise Augustine MAZURE, épouse de Ernest Julien BEAUCLAIR, boulanger, demeurant à Teillé. Albert Lucien PIGNARD, sans profession, demeurant à Saint-Jamme-sur-Marthe, mandataire, de Lucie ROMET, propriétaire, demeurant même commune, veuve de Auguste Marie PIGNARD. Léon LÉTOURNEAU, cordonnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Désiré Vital ROMET, cultivateur, et Aimée Louise GESLAND, son épouse, demeurant à Doucelles. Louise Marie ROMET, propriétaire cultivatrice, demeurant à Doucelles, veuve de Henri HÉRAULT. Pierre BESNARD, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de Louis Jules Valentin ROMET, cultivateur, et Marie Louise BEYER, son épouse, demeurant commune d'Oisseau-le-Petit. Héleine Eugénie Juliette ROMET, épouse de Jean Marie Adrien HAMELIN, cultivateur, demeurant à Vivoin. Vital Louis Joseph ROMET, propriétaire, demeurant Vivoin. Henri BENOIST, expert géomêtre, demeurant à Ballon, mandataire, de Josépine FORTAILLÉ, ménagère, demeurant à Paris, veuve de Eugène Louis Joseph ROMET, ayant comme fille, Paulette Berthe ROMET. Jules SURGET, négociant, demeurant à Ballon, mandataire, de Albert DESQUENNES, emballeur, et Louise ROMET, son épouse, demeurant à Paris. Louis MAUBOUCHER, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de André Eugène ROMET, propriétaire, demeurant à Paris, frère germain, de Paulette Berthe ROMET, enfants de Eugène Louis Joseph ROMET, et de Joséphine FORTAILLÉ, son épouse, ménagère, DEMEURANT À pARIS. Maurice PICHON, chaudronnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Eugène Gabrille ROMET, miroitier, et Marthe Yvonne BRANSARD, son épouse, demeurant à Paris. Alice Désirée Léontine PICHON, épouse de Louis Julien NOËL, propriétaire, demùeurant à Saint-Jean-d'Assé. François Eugène COTTEREAU, propriétaire, époux de Rosalie Marie Louise Le VAYER, demeurant à Vivoin. Vital Eugène Marie Magloire VAIDIE, propriétaire, époux de Célestine Rosalie CHAMBEROD, demeurant au Mans. Louis BLIN, menuisier, demeurant à Ballon, mandataire de Maria Euphrasie Eugénie Désirée VAIDIE, demeurant à Vivoin. Henri Eugène COINTRE, cultivateur, et son épouse Alice Léonie Herménie FOUQUÉ, demeurant commune d'Assé-le-Riboul. Léon Anatole Auguste FOUQUÉ, charpentier, demeurant à Saint-Marceau, époux et mandataire de Marie Marceline Augustine FOUCHARD. Armand Alexis Eugène VAYER, ouvrier en usine, époux de Berthe Marie FOUQUÉ, demeurant à Saint-Marceau. Jules Albert Auguste MERCIER, clerc de notaire, tuteur de Paulette Berthe ROMET, soeur de André Eugène ROMET. Au profit des acquéreurs, Désiré Arsène MORANCÉ, cafetier, et Émilienne Joséphine BOURMAULT, son épouse, demeurant ensemble en la commune de Teillé. Dressé par Me Germain ROUSSEAU, notaire à Ballon. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

20635 - SAULNIER ( fabricant )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1926
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre René SAULNIER, fabricant de couleurs, vernis et siccatifs, à Chalon-sur-Saône, et madame veuve RALLET, quincaillière à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé avec bel en-tête. On cite d'autres noms.

4900 - AMOUROUX ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Domeyrat / Année : 1926
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude AMOUROUX, propriétaire à Domeyrat. Document avec trois timbres fiscaux. On cite d'autres noms.

27660 - LEBOUGRE ( Rentière )

Localisation : Druye / Année : 1924
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Baptiste ROBINEAU et Gilbert RAMEAU ont déclaré avoir connu Jeanne LEBOUGRE (née MOREAU), décédée à son domicile le 22 janvier 1924. Ils ont attesté qu'elle a laissé pour héritier Etienne LEBOUGRE, son époux veuf, et qu'elle ne possédait aucun ascendant ni descendant.

24710 - MACHON ( Négociant )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis-Marie-Joseph CHATAIN, curé de Marcenod, né à Sury-le-Comtal le 22 août 1857, d'une part, et, d'autre part, Jean Pierre MACHON, négociant à Saint-Just-Saint-Rambert (anciennement Saint-Rambert-sur-Loire), y natif le 21 décembre 1870 (?), et Jean Benoît MACHON, négociant en bois au même lieu, né à Saint-Jean-Soleymieux le 27 juillet 1857. On cite d'autres noms.

28469 - Roux ( Propriétaire )

Localisation : Joncy / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de biens immobiliers par Françoise ROUX, veuve de Barthélémy LAGRANGE, Antoine ROUX et François ROUX à Julien TISSIER. Le document comprend également un certificat de non inscription au registre des hypothèques pour Françoise,Antoine et François ROUX.

21331 - GOUJON ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chissey-les-Mâcon / Année : 1923
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean GOUJON, propriétaire cultivateur à Chazeux, commune de Chissey-les-Mâcon, et Françoise BOISSEAU, veuve GOUJON, d'une part, et, d'autre part, François CHEVROT, propriétaire cultivateur audlit lieu. On cite d'autres noms.

4903 - CROZATIER ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Auvers / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Laurent CROZATIER, veuf de Mélanie BOREL (?), propriétaire cultivateur à Auvers, Marie CROZATIER, femme d'Abel COLLANGE, propriétaire cultivateur, Eugénie CROZATIER, célibateire, de Domeyrat, Victorine CROZATIER, célibataire à Cerzat, Marcelle CROZATIER, femme de Frédéric FOSSE, cultivateur fermier à Auvers, et Edouard CROZATIER, cultivateur célibataire à Auvers, d'une part. Et Jean-Albert LEBRE, époux de Magdeleine COLLANGE, cultivateur à Auvers, etc. Ce par devant Julien BLANC, notaire à Pinols, et autres. Document avec timbre fiscal.

21322 - CHEVROT ( ? )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Cormatin / Année : 1922
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie à Cormatin par le docteur GUILLEMIN, certifiant que Lucie CHEVROT, 20 ans, actuellement chez ses parents à Chazeux (?), commune de Chissey-les-Mâcon, est enceinte de trois mois et demi à quatre mois.

4907 - CHASTAING ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Couteuges / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Guillaume GRANET, dit Gustave, époux d'eugénie CHASTAING, propriétaires cultivateurs à Couteuges, et Jean-Marie HEYNADIER, propriétaire cultivateur, époux de Clémence HOUTTET, etc. Devant Jacques DUTREVIS, notaire à Paulhaguet, et autres. Document en partie imprimé avec trois timbres fiscaux.

39954 - PRÉVOST ( Propriétaire )

Localisation : Mantes-la-Ville / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publique de diverses parcelles de terre, situées commune de : Mondreville, Tilly, Berchères-sur-Vesgre et Gilles. Par Émile Auguste Prudent PRÉVOST, propriétaire et son épouse Louise Eugénie THIBAULT, demeurant ensemble à Mantes, avenue de la république, n°108. Lesquels sont représenté par René Arthur ROCHE, bourrelier à Houdan. Autres noms cités : Alphonse DENIS, cultivateur demeurant à la ville l'Évêque, commune de Berchères-sur-Vesgre (Eure et Loire), acquéreur de l'article neuf; Marie Genevièves BELLON, veuve en premières noces de Jacques PRÉVOST, et en secondes noces de François Sébastien BASE (?); Jacques Louis Napoléon PREVOST; Prudent PRÉVOST, (père du comparant); Victoire Alexandrine TÉTREAU. Joint au document un certificat négatif sur transcription, (en formulaire imprimé de la Conservation des Hypothèques de Dreux) d'Émile Auguste Prudent PRÉVOST. Acte dressé par Me Paul MAHIEU, notaire à Houdan (Seine et Oise). Un timbre quittance de 25 ct collé. Tampon encre du notaire, ainsi que celui de la Conservation des Hypothèques de Dreux. Tampon à sec du notaire. Deux timbres de 5 et 10 ct, collés et oblitérés, en dernière page, il semble qu'un troisième timbre a été arraché. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimé au coordonnées de l'étude de notaire Me Paul MAHIEU.

21333 - MOREL ( cultivateur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chissey-les-Mâcon / Année : 1921
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Octave GUILLOT, clerc de notaire à Bouilly, et André MOREL, cultivateur à Chissey-les-Mâcon. On mentionne également François CHEVROT, cultivateur à Chissey-les-Mâcon, etc.

27627 - NORVEGE ( Entrepreneur de maçonnerie )

Localisation : Montbazon / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pierre NORVEGE a vendu à Narcisse GROLLEAU un terrain à construire de 16 ares, pour la somme de 3000 francs. Il est situé à Montbazon, avenue de la Gare.

21503 - PUTANIER ( ? )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Le Coteau / Année : 1919
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Roger Jean Marie PUTANIER est né le 6 juin 1919 au Coteau, de Joannès PUTANIER et de Marie Pétronille ROCHE. Document en partie imprimé et signé.

5445 - SCHERRER ( )

Localisation : F - Loire - Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1919
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de recommandation du Lt BESSE DE LAROMIGUIERE, commandant le Dépôt des Alsaciens-Lorrains de Saint-Rambert-sur-Loire, en faveur de Germain SCHERRER, Alsacien affecté à la Cie n° 16 des prisonniers de guerre.

21366 - ROUSSE ( dactylographe )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Nantes / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Léon Marie Victor ROUSSE, enchaîneur à Pau, Engel LORNE (?), professeur d'anglais à Nantes, Jeannie ROUSSE, célibataire sans profession à Nantes, Marie Marguerite ROUSSE, dactylographe à Nantes, etc. On nomme d'autres membres de la famille ROUSSE à Nantes, ainsi que d'autres noms, plusieurs sont absents car mobilisés (1918).

40012 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffes du tribunal du canton de Chambon-Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie. Lequel est représenté par DELAVIS, régisseur d'immeubles, demeurant Chambon-Feugerolles, 40 rue Gambetta. Et Jean Marie RAFFAT (ou RASSAT), demeurant la Ricamarie, au liudit de Moncel. Le sieur RAFFAT, est condamné à payer la somme de cent quarante huit francs soixante quinze centimes, montant de quinze mois de loyer en retard de paiement. Tampon encre du tribunal. Acte dressé sur papier ligné. Document relié par couture.

21329 - CHANUT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1918
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François FONTAINE, propriétaire à Jugy, et Claude CHANUT, époux de Marie PROST, propriétaire cultivateur à Royer. On cite d'autres noms.

21334 - MAILLY ( cafetier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1918
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marcel MAILLY, cafetier, et Claude CHANUT-PROST, propriétaire, tous deux de Royer.

5293 - FRITSCH ( )

Localisation : F - Loire - Firminy / Année : 1918
Type d'acte : Cert. de travail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document dactylographié. Certificat de travail délivré à l'Alsacien Edouard FRITSCH, comptable aux "Aciéries et Forges de Firminy".

5296 - FRITSCH ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1917
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre dactylographiée du Bureau d'enquêtes de la Croix-Rouge à la Vve Joseph FRITSCH de Mulhouse, au sujet de son fils Edouard FRITSCH, prisonnier de guerre à Saint-Rambert-sur-Loire, qui s'inquiète de ne pas avoir reçu de nouvelles de sa mère depuis 4 mois.

27787 - MARTIN ( )

Localisation : La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1917
Type d'acte : Vente - Pap - A5 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rose MAUFOUX née MARTIN et Eugénie CORNU née MARTIN ont vendu à Pierre CHAUVENET 40 ares de terre pour la somme de 900 francs. Le bien provenait de la succesion de leur père Pierre MARTIN.

21328 - CHEVROT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Donzy-le-Pertuis / Année : 1917
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean COMMERCON et François CHEVROT, propriétaires à Donzy-le-Pertuis. Pour bail d'une propriété située à Chazeux, commune de Chissey-les-Mâcon.

21814 - LEGENDRE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1917
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Léon LEGENDRE, Oscar GUERIN, Arthur GUERIN, Octave VAPPEREAU, propriétaires à Aschères-le-Marché. Plan dressé par le géomètre d'Artenay (?). Joint document consernant Stanislas GUERIN.

28091 - Bidouet ( Propriétaire )

Localisation : Nantes / Année : 1917
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Exécution de testament en faveur de Eugène Onésime Bidouet et son fils Maurice Constant Jacques Bidouet suite au décès de Louis Elisa Valérique Haquin (veuve de Edouard Maucourt) épouse du premier.

6408 - MENEZ ( adjudant )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Nantes / Année : 1917
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de François MENEZ à un certain DAYOT (?). Il nomme ses amis d'avant-guerre : BOTT, LE FEBVRE, LE FLEM, etc. On cite d'autres noms.

27455 - MEUNIER ( Voiturier )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1916
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

36658 - CALLET ( Employé )

Localisation : Saint-Paul-en-Jarez / Année : 1916
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment et jardin, situés à la Périnnière, commune de Grand-Croix. Par Laurent Benoit Jean Marie CALLET, célibataire, employé aux usines d'Assailly, demeurant au bourg de la commune de Saint-Paul-en-Jarez. Acquéreur, Léon AULAGNON, gérant de la société AULAGNON et Compagnie, dénommée "Minoterie Stéphanoise" à Saint-Etienne. Autre nom cité, Jeanne Marie CHARRIN, mère du vendeur, veuve de Jean Marie CALLET. Acte dressé par Me MAYÈRE, notaire à Rive-de-Gier (Loire). Tampons, du timbre, du notaire et du bureau des hypothèques de Saint-Etienne. Document relié. Couverture légèrement cartonnée, avec coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page.

21798 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1916
Type d'acte : Plan - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan des terres d'Arthur GUERIN à Aschères-le-Marché, ainsi que Léon LEGENDRE, BOUREAU-FOUCHER, FELIX, BRUNEAU et BRETON. Fait par HOUDAS, géomètre à Outarville.

39994 - FONTENAY ( Tailleur de limes )

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1915
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Concerne un acte contenant obligation pour prêt d'une somme de trois mille francs. Au profit de Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant à Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Contre, Eustache EPALLE, propiétaire cultivateur, et Rosalie GIBERNON, son épouse, demeurant ensemble à La Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Tampon encre de Me Joseph BARBIER, notaire, résident à Le Chambon-Feugerolles. Tampon à l'encre rouge de l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Signature lisible du conservateur, DELORME. Voir aussi doc. n°39991, 39995.

40131 - BOUZERAND ( cultivateur )

Localisation : Saône-et-Loire / Année : 1915
Type d'acte : Citation à comparpaître - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître faite à la demande de Louis BARD, fermier demeurant à la barre de Bragny, commune de Bragny (Saône-et-Loire). Contre Joseph BOUZERAND, cultivateur demeurant à Reullée, commune de Marigny. Acte dressé par le juge de paix suppléant du canton sud de Beaune. La citation à comparaître fut présentée au domicile de ce dernier par Georges LENEUF, en qualité de suppléant de Félix-Hippolyte COINTOT, huissier auprès du tribunal civil de beaune. Autre nom cité: BAILLY, vétérinaire. Document se présentant sous la forme d'une feuille bleue quadrillée. Tampon du huissier COINTOT, et tampon administratif de scellé. Plusieurs annotations en crayon papier. Signature illisible. Voir doc.40132.

26665 - CHAINE ( Avoué )

Localisation : Lyon / Année : 1915
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En faveur de Léon CHAINE, avoué à Lyon, pour la succession de feu Jules PAILLET, négociant audit lieu, décédé en 1914. On trouve les noms de MERMAND, BOITEUX, BERTHOLIER, GABUTEAU, ALBRIEUX, BARRUEL, BERGERON, PELISSON, PERRIER, POULY, REY, GIRARD, RICHOUD, PLATET, RUPTIER, SEILIGMAN, SERVAJEAN, VACHERON, VEYRET, BERNARD-LEVY, BOIRON-VIGNAT, BOLLACK, GEISSMANN, MONGET, CHAMPAGNE, DEFOURNAL, DESRAYAUD, DESLOIRES, DOUSSON, DUFOUR, DUMAS, FRANÇOIS, GILLIBERT, JOUD, HUSSON, KAHN, LOUOT, MOREL, tous demeurant Lyon, et de la veuve BIDARD à Saint-Omer, DESGOUTTES à Cholet, FONTENAY à Sailly, FRACHON à Annonay, WYS-MULLER et OHRESSER à Paris, LEVY, MULIE et TESSE à Lille. Document dactylographié.

39483 - GRIVEL ( Propriétaire )

Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

4908 - TALOBRE ( charron )

Localisation : F - Haute-Loire - Craponne-sur-Arzon / Année : 1913
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre André TALOBRE, charron, époux de Zulma GALLET, de Craponne, et Antoine Eugène BRUN, propriétaire cultivateur, frère de Marie Cécile BRUN, de Medeyrolles. Etude de maître KAEPPELIN, notaire, successeur de BLANCHETON, à Craponne, et autres.

21802 - CAILLETTE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1913
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hippolyte BRUNEAU, Arthur GUERIN, Mme BRETON et les sieurs CAILLETTE, VAPPEREAU, JOUSSET-CHANTEREAU, MALLET, LEGENDRE-VILLETTE, BERNARDIN. Avec plan en couleurs tracé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

21323 - MILLET ( aubergiste )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1913
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre CANTIN, domestique à Paris, et Claude MILLET, époux de Marie PILLARD, aubergistes à Royer.

21893 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1913
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN, JOHANET-MADRE, Louis TRINGAULT, PESCHARD-MADRE, JAHIER-BRUNEAU, Lodoïska BRUNEAU, Léopold POINTEAU, CHOLLET, Désiré MALLET-COURTE. Plan joint.

36621 - MOUSSET ( Teinturier )

Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.

39979 - EPALLE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1912
Type d'acte : Mémoire de facture - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire de facture de plâtrerie et peinture, par P.PITTO, entrepreneur à la Croix de l'Orme. Pour le compte de Eustache EPALLE, propriétaire à la Croix de l'Orme. Travaux pour des maisons situées "Au Montcel", et à Firminy. Description et compte. Mentions de quittances en date des 6 mai 1913 et 15 février 1914. Deux timbres de quittance collé en dernière page. Joint au document, un mémoire du sieur VACHER, entrepreneur de maçonnerie à La Ricamarie de 7 pages sur le prix de la construction EPALLE. Tampon encre de B.ROBÈQUE, géomêtre-Métreur, 62 Cours Fauriel, Saint-Étienne (Loire). Voir doc. n°39978, 39982, 39983, 39991.

27658 - BRUNTON ( Vigneron )

Localisation : Joué-lès-Tours / Année : 1912
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dunbas BRUNTON et son épouse May MACDONALD ont vendu à Nicolas MARCOUD des objets mobiliers, du matériel de culture, vinicoles et bestiaux, situés dans la propriété qu'ils lui ont également vendue ce jour. Le prix de l'ensemble des objets a été fixé à 3500 francs.

6006 - GRILLOT ( négociant )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre GRILLOT, négociant, et Alexandre PERRIN, tonnelier, à Chalon-sur-Saône.

5637 - ROBERT ( négociant )

Localisation : F - Haute-Loire - Craponne-sur-Arzon / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie NOEL, célibataire sans profession, et Marius ROBERT, négociant, tous deux de Craponne-sur-Arzon. On nomme Antoine Jean François CORTIAL, notaire à Craponne-sur-Arzon, et autres.

39967 - CINQUIM ( ? )

Localisation : Lyon / Année : 1911
Type d'acte : Location - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'un appartement de quatre pièces au quatrième étage d'une maison située à Lyon, 2 rue d'Oran. Par Pierre CINQUIM, demeurant à Lyon, 2 rue d'Oran. Autres noms cités : La société de sécurité Lyonnaise, dont lesrégisseurs sont Mrs RUDIGY et BOUTEILLE; Jean DECROZAUT, demeurant à Suin (Saône et Loire). Signature lisible : CINQUIM. Tampon du timbre.

28092 - Bidouet ( )

Localisation : Nantes / Année : 1911
Type d'acte : Minutes du Greffe - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Minutes du Greffe de la Cour d'Appel de Rennes concernant l'adoption de Maurice Constant Jacques Bidouet, fils de Aimé Marie Constance Luzeau et Eugène Onésime Bidouet, par la nouvelle épouse de ce dernier Louise Elisa Valérie Haquin.

27753 - BERTHEREAU ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Château-Renault / Année : 1911
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marin BERTHEREAU a loué pour 9, 10 ou 12 ans à Désiré DELISLE et son épouse Léontine née PROUIN une petite ferme située à Santenay. Le loyer annuel a été établi à 500 francs à payer en deux fois, à Noël et à Pâques.

21825 - TRINGAULT ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1911
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Louis TRINGAULT, Alphonse LAGNAN, Théodoric BARILLET, Charles FOUCHET, Abel ROUSSEAU, propriétaires à Aschères, etc. Avec plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville, etc.

28094 - Bidouet ( Propriétaire )

Localisation : Nantes / Année : 1911
Type d'acte : Constat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Constat concernant l'adoption de Maurice Constant Jacques Bidouet par Louise Elisa Valérie Haquin suite aux documents 2S 28092 et 2S 28093.

28095 - Bidouet ( Propriétaire )

Localisation : Nantes / Année : 1911
Type d'acte : Notification - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notification concernant l'adoption de Maurice Constant Jacques Bidouet par Louise Elisa Valérie Haquin lié aux documents 2S 28092, 2S 28093, 2S 28094.

21840 - AUGIS ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Bucy-le-Roi / Année : 1911
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN et Simon AUGIS, propriétaires à Bucy-le-Roi. Document avec beau plan en couleurs et signé.

21834 - POINTEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1911
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Célestin LEGENDRE, Arthur GUERIN, Séraphin MADRE, Léopold POINTEAU, FOUCHER et CHANTEREAU, propriétaires à Aschères-le-Marché. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

4912 - BEAUNE ( géomètre )

Localisation : F - Haute-Loire - Langeac / Année : 1911
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre BEAUNE, expert géomètre à Langeac, Pierre VIDAL et Paul CHAMBON, propriétaires à Pelrac. On cite VALENTIN, huissier à Langeac, et autres. Voir doc. 4904.

4904 - VIDAL ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Langeac / Année : 1911
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Litige entre Pierre VIDAL et Paul CHAMBON, tous deux propriétaires dans le canton de Langeac. On cite plusieurs autres noms. Document avec plan du terrain litigieux. Voir doc. 4912.

28093 - Bidouet ( Propriétaire )

Localisation : Nantes / Année : 1911
Type d'acte : Procès Verbal - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès Verbal concernant l'adoption de Maurice Constant Jacques Bidouet par Louise Elisa Valérie Haquin suite au document 2S 28092.

38824 - JEANNON ( Cultivateur )

Localisation : Bellevesvre / Année : 1910
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de baïl. Pour une maison, et ses dépendances, situées à Bellevesvre, consistant en deux corps de bâtiments. Par François Jeannon, cultivateur, demeurant aux Moires, commune de Bellevesvre. Agissant en qualité de tuteurde François DOUSSOT, son neveu, enfant issu du mariage de Claude Denis DOUSSOT, et Jeanne Marie JEANNON. Pour le preneur, Eugène GRAND, aubergiste, et Marie JACQUET, son épouse, demeurant même coimmune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

21832 - JANVIER ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Chaussy / Année : 1910
Type d'acte : Bornage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre JANVIER, GUERIN-MARCHON, CHARTIER, CHALLINE, PACHOL, BRUNEAU et DUPRE, propriétaires à Chaussy. Plan dressé par Ch. FOURNIGUET, géomètre à Bazoches-les-Gallerandes.

27664 - GUETTIER ( Charpentier )

Localisation : Neuillé-Pont-Pierre / Année : 1910
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean GUETTIER et son épouse Désirée (née HABERT) ont reconnu devoir à François ANGER la somme de 5000 francs, qu'il leur a prêtée ce jour.

4909 - COURTET ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Brioude / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Thérèse-Marie COURTET, veuve BOYER, à Brioude, agissant pour sa fille Marie-Anne BOYER, religieuse en Navarre, et Paul VIGIER, époux de Louise MOUILLET, propriétaires, etc. Etude d'Aimé BRUNEREAU, notaire à Brioude, et autres.

24712 - VASSAL ( Fabricant de rubans )

Localisation : Monistrol-sur-Loire / Année : 1909
Type d'acte : Statuts - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste CLAVARON, Joannès VASSAL, tous deux fabricants de rubans à Monistrol-sur-Loire, et Clément MOUSSET, maître teinturier à Izieux, sur les statuts d'une société en commandite. On cite d'autres noms.

5963 - MERCIER ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Céron / Année : 1909
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Elie MERCIER, cultivateur propriétaire à Céron, veuf de Marie GENOD, père de Marcel MERCIER, beau-frère d'Augustin et Félix GENOD. On nomme Léon GOUDOT, notaire à Arinthod, et autres.

4896 - BAY ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Saint-Martin-de-Fugères / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Claude BAY, propriétaire cultivateur à Saint-Martin-de-Fugères, et Louis BAY, son fils, cultivateur à Chazeaux. Par devant Jean-André-Régis EYRAUD, notaire à Issarlès, et autres.

21827 - DAUVOIS ( secrétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1909
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Jules DAUVOIS, secrétaire de mairire à Aschères-le-Marché, à la requête d'Alexis LEGENDRE et Arthur GUERIN, propriétaires audit lieu. Avec plan.

21785 - BOURGEOIS ( notaire )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1908 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée DUPERRIER (?) à ses parents (avec en-tête de Maurice BOURGEOIS, notaire à Orléans). Avec les noms de GILLET, PASQUIET, LEBRUN, JOUANNEAU, COUTURIER (?), etc.

21769 - GUERIN ( clerc de notaire )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1908
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu d'Amédée GUERIN, clerc de notaire chez le notaire BOURGEOIS, à Orléans, né à Aschères-le-Marché le 15 juillet 1883. Document signé MENAULT (?), avec timbre fiscal, en partie imprimé.

27683 - DORIN ( Sans profession )

Localisation : Tours / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 29 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

La famille DORIN a vendu à Léandre BONVALET une maison située au bourg de Chambray, ainsi qu'une portion de cour et un terrain. Le prix a été fixé à 3700 francs payés comptant.

21843 - LEGRAND ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1908
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré MADRE et Louis LEGRAND, propriétaires à Aschères-le-Marché. Avec plan établi par Jules DAUVOIS, secrétaire de mairie à Aschères, etc.

36619 - BUFFERNE ( Propriétaires agiculteurs )

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre appelée "Chaudonne", située à Chavas sur le territoire de Saint-Rambert-sur-Loire. Par Adrien BUFFERNE, propriétaire agriculteur, époux de Antonine Augustine CHANUT, demeurant "Aux Plantées", commune de Saint-Marcellin. Acquéreur, Jean MOUSSET, directeur de la banque de Raverot, succursale de Saint-Chamond, demeurant en cette ville. Autres noms citées, Étienne et Gabrielle DUFFERNE, ancien propriétaires, père et mère du vendeur. Étienne GAILLET et Marie FAURE, de Périgueux. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur au bureau des hypothèques de Montbrison. Acte dressé par Me MONTET, notaire à Saint-Rambert. Document relié.

21786 - LANGLOIS ( instituteur )

Localisation : F - Loiret - Bucy-le-Roi / Année : 1907
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de bornage concernant Henri LANGLOIS, instituteur et géomètre arpenteur à Bucy-le-Roi, Désiré ROUX, cultivateur audit lieu chez sa mère Mme veuve ROUX, TILLAT-SOUVILLE, propriétaire à Artenay, Louis PLISSON, cultivateur à Bucy, locataire de GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. Document avec plan au verso des terres de ROUX, GUERIN et TILLAT.

21330 - DOUIN ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Hurigny / Année : 1907
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre André DOUIN, instituteur à Hurigny, assisté de son épouse Anne-Marie MORANDAT, et Claude CHANUT, propriétaire cultivateur à Royer, assisté de son épouse Marie PROST. On cite d'autres noms.

21811 - GREFFIN-BERTHEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Bucy-le-Roi / Année : 1906
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre GREFFIN-BERTHEAU (?) et GUERIN. Avec plan en couleurs dressé par le géomètre de Bucy-le-Roi.

21792 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Bucy-le-Roi / Année : 1906
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MORISE, Arthur GUERIN et FOUGEREUX. Plan en couleurs tracé à Bucy-le-Roi. Document signé.

27422 - EPALLE ( Cultivateur )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1906
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation faite à Monsieur MEUNIER Antoine.

21826 - MALLET ( cultivatrice )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1905
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Aristide HOUDAS, géomètre expert à Outarville, concernant Arthur GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché, Marie Louise Flore MALLET, cultivatrice audit lieu, Emilie Valentine Louise CHANTEREAU, Moïse Désiré Victor CHANTEREAU, Voltaire Emile Louis CHANTEREAU, tous trois enfants d'Emile Adrien Désiré CHANTEREAU, feu époux de la veuve MALLET susnommée. Plan joint. On cite d'autres noms.

39996 - EPALLE-PRUDHOMME ( Propriétaire )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notoriété après le décès des époux EPALLE-PRUDHOMME. Eustache EPALLE, propriétaire et Catherine PRUDHOMME, son épouse, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Autres noms cités : Gabriel COLOMB, employé de commerce; Jean Baptiste BRUNON, employé de commerce; Pétrus BOYER, clerc de notaire, demeurant tous trois à Le Chambon-Feugerolles. Mention qu'il n'a été fait aucun inventaire après décès. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence de la commune de Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39991, 39997.

35654 - VISSÉRIAT ( eMPLOYÉ )

Localisation : La Charité-sur-Loire / Année : 1905
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre Alfred VISSÉRIAT, employé, demeurant à la Charité-sur-Loire (Nièvre). Ayant comme parents, Jean Antoine VISSÉRIAT, marchant de chiffons et Marguerite VISSÉRIAT, demeurant même commune. Et,(La future épouse) Amandine Clémentine HÉRON, sans profession, demeurant à Noisy-le-Sec, rue Saint-Denis au n°28, chez GANTOIS, son tuteur. Ayant comme parents, Auguste Victor HÉRON, boulanger, mari de Clémentine Rosalie PIGEON. Acte rédigé par Me Émile CORPECHOT, notaire à Noisy-le-Sec, successeur de Me Émile CHEVILLARD. Autres noms cités, Léon Jean Marie GANTOIS, entrepreneur de serrurie, demeurant à Noisy-le-Sec. MOUSSET, mandataire des époux VISSÉRIAT, (parents), CHAUVEL, Me POTTIER, notaire à Noisy-le-Sec, Victorine Ernestine HÉRON, soeur de la future épouse. Tampons de timbre fiscal et de notaire. Page de couverture en caractères imprimés. Documents regroupés en trois cahier liés.

27672 - FRANTZEN ( Sans profession )

Localisation : Ballan-Miré / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Isabelle FRANTZEN (née baronne DE NEGRI) et Georges FRANTZEN ont vendu à Amédée MARTINEAU deux pièces de terre de 7 hectares au total. Les biens sont issus de la succession DE LEYRITZ, et ont été cédés pour la somme de 8073 francs.

40028 - EPALLE ( Propriétaire )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Note de décompte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décompte produit à EPALLE, maison chemin de la Béraudière. Pour le sieur TOUCHE, entrepreneur de plâtrerie et peinture, à La Ricamarie (Loire). Tampon encre rouge, A.GRANGE, Architecte - Expert - Géomètre - Vérificateur, demeurant 13 rue Praire, Saint-Étienne.

21845 - HOUDAS ( géomètre )

Localisation : F - Loiret - Outarville / Année : 1905
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN et Théophile Désiré VAPPEREAU, propriétaires à Aschères-le-Marché. Avec plan dressé par Aristide HOUDAS, géomètre à Outarville, etc.

21381 - GUILLON ( charpentier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1905
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation-partage faite par Marie TREILHAUD, veuve de Pierre BITON, propriétaire à Passay, à Rogatien BITON, meunier, et Marie BITON, épouse de Jean-Marie GUILLON, charpentier, tous de Passay. Pardevant maître Emmanuel PANHELEUX, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, et autres.

27916 - COCHET ( employé de banque )

Localisation : Le Coteau / Année : 1905
Type d'acte : Obligation et cautionnement - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En l'étude de maître MAMESSIER, notaire. Obligation par Gustave Jules COCHET à Jean Philibert SAULNIER et cautionnement par Monsieur et Madame PAYRE

39995 - EPALLE-GIBERNON ( Propriétaires cultivateurs )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour le prêt d'une somme de trois mille francs. Par les emprunteurs, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, et son épouse Rosalie GIBERNON, demeurant ensemble à la Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Lequel sieur ESPALLE est tuteur légal de ses deux enfants mineurs, Eustache EPALLE, né le 23 avril 1886, issus de son union avec Marie Virginie GIBERNON, sa première femme. Pour leur créancier, Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Joint au document l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées de notaire. Est écrit au verso de couverture au crayon rouge "Rembousé". Voir doc. n°39994.

20620 - CROIZIER ( commerçant )

Localisation : F - Loire - Chazelles-sur-Lyon / Année : 1904
Type d'acte : Carte-lettre - Pap - A5- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de cartes-lettres destinées à monsieur CROIZIER (une à MM. A. et M. CROIZIER), commerçant (ou chapellier ?) à Chazellessur-Lyon. De 1904 à 1920. Demandes d'envois de colis postaux, d'argent et de chapeaux. Documents avec 6 timbres pré-imprimés. Concerne DURIS, chapellier à Aigurande (Indre 1904), LECLAIR, commerçant à La Guerche (1908), Jean PARROT, commerçant à Mainsat (Creuse, 1905), AVIGNON, chapellier à Cheneville (Allier, 1920), GRELLIER (ou GRILLIER, GULLIER ?), chapellier (?) à Vihiers, et HEURSAIS (?), de Plessé (Loire, 1908).

21830 - BOUREAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1904
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BOUREAU, JOUSSET-CALA, Arthur GUERIN, JOUSSET-COPOIS, Gilberte FOUCHAR et Jules LEGENDRE, propriétaires à Aschères. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

4949 - LOISY ( clerc )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Viré / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A comparu François LOISY, clerc de notaire à Viré, agissant aux noms de Claude CARRY, ancien notaire, et de Valentine Eugénie Antonia LAPICOTIERE, son épouse demeurant ensemble et alternativement à Villefranche et à Jarnioux. Par devant Pierre SIMON, notaire à Viré, et autres. Document avec timbre fiscal.

7213 - GALICHON ( cultivateur )

Localisation : F - Loire - Saint-Nizier-sous-Charlieu / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre GALICHON, cultivateur époux de Catherine DEMONT, de Saint-Nizier-sous-Charlieu, et Antoine BERGOGNE, époux d'Antoinette BELLONDE, propriétaires à Pouilly-sous-Charlieu.

27729 - EGRON ( Cultivateur )

Localisation : Druye / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pierre EGRON et son épouse Louise née DUCHENE ont déclaré devoir 600 francs à Joseph BOUCHE. Le paiement a été fixé à 100 francs par an, le 1er janvier.

45296 - LOZIER ( manouvrier )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

(Dossier contenant uniquement une fiche de renseignements pour mutation). Adjudication à la requête de : 1- Mr Aimable Hilaire LOZIER, manouvrier et son épouse Marie Geneviève BRIGNET, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mr Théodore Gustave LOZIER, employé en retraite des chemins de fer, à Châlettes, près Montargis (Loiret). Il a été vendu à Mr Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, un lot de terre sis à Fleurigny au lieu-dit Champs Chavallier.

21801 - JOHANET-GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Mme Vve JOHANNET-GUERIN, Arthur GUERIN, Théodule VAPPEREAU et Victor CHANTEREAU. Avec plan tracé par DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères.

27652 - FIOLLET ( Fabricant )

Localisation : Tours / Année : 1902
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ernest GAUTHIER et Baptiste COUTANCEAU ont déclaré avoir connu Félix FIOLLET, décédé à son domicile le 9 mars 1902. Ils ont attesté qu'il laisse une veuve Louise FIOLLET (née GESTEAU), une mère Louise REVET (née BOUCHET, veuve FIOLLET) et un frère Jules FIOLLET.

21816 - GUERIN-GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Mme Vve GUERIN-GUERIN, Mme Vve JOHANET-GUERIN, Gustave JOHANET. Plans joints recto verso.

4902 - BOYER ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Aubazat / Année : 1902
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Noël BOYER, propriétaire agriculteur à Aubazat, agissant pour ses deux frères, Jacques et Vidal BOYER ; ainsi qu'Antoine GIRONDE, propriétaire agissant pour lui. Par de vant Jean-Claude Alfred CHAZELEDES, notaire, et autres.

21819 - JOHANET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mme Vve JOHANET-GUERIN, Mme Vve GUERIN-GUERIN et Gustave JOHANET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères.

27648 - FIOLLET ( Sans profession )

Localisation : Tours / Année : 1902
Type d'acte : Cession de droits - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Suite au décès de Félix FIOLLET, sa mère Louise REVET (née BOUCHET, veuve FIOLLET) et son frère Jules FIOLLET ont cédé leurs droits d'héritiers à sa veuve Louise FIOLLET (née GESTEAU).

21831 - VARQUET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jules GUERIN, Arthur GUERIN et Emile VARQUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

21818 - VARQUET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Vve JOHANET-GUERIN, Alphonse DURAND-BRUNEAU (ou Alphonse Bruneau DURAND ?), Théodule VAPPEREAU, Maxime JOUSSET, Myrtil VARQUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères.

21804 - MADRE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Enoch MADRE, Arthur GUERIN, Léon GUERIN, Pierre VAPPEREAU, Théophile MALLET Mme Vve CHANTEREAU-MALLET et autres. Plan joint tracé par Octave DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères, etc.

21836 - BRETON ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne BRETON, BRUNEAU, GUERIN, GERVAIS, FOUCHER, LEGENDRE, JOHANET, propriétaires à Aschères. Plan joint.

43677 - HOTTE ( propriétaire )

Localisation : Varennes-lès-Narcy / Année : 1901
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Claude HOTTE, propriétaire demeurant à Varennes-les-Narcy. Acte dressé par Me FOURNIER, notaire à La-charité sur-Loire. Autres noms cités: GOUGNOT; GIRAULT; VEILLAT; CLAUDRON; LAUTEREAU; CARROY; PASSY; BERNARD; GERSANT; GUILLAUME; DUPUIS; CHEURAND; MERY; PIEQ; PIC; VAVON; SARRIOT; VERGENNE; DASVIN; DEBARD; JALLET; RABUTEAU; MOLIÈRE; NASLOT; LAURENT; PIGOURY; PACTAT; VACHER; POUVESLE; VICQUENAULT; VACHER; CONNAULT; ARDOIN; RIMBAULT; GOUJON; DIARD. Tampon du timbre.

4981 - CARTERON ( propriétaire )

Localisation : F - Loire - Saint-Denis-sur-Coise / Année : 1901
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Marie CARTERON et Joseph CARTERON, tous deux propriétaires cultivateurs à Saint-Denis-sue-Coise. Par devant J. SOLLE, notaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, et autres.

35571 - PEURIÈRE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1901
Type d'acte : Inscription au bureau des hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat des inscriptions au bureau des hypothèques de Roanne. Contre, Guillaume PEURIÈRE, propriétaire, Marie BURELLIER, son épouse, demeurant ensemble, commune de Saint-Priest-la-Prugne. Au profit de, Denis BURELLIER, propriétaire, demeurant à Lespinasse. Autres noms cités, Antoine BURELLIER, maréchal-ferrand, demeurant La Prugne, Clément BURELLIER, maréchal-ferrand, demeurant à Palladuc, (Puy de Dôme), Marie BURELLIER, veuve de Louis MOTSCH, propriétaire, demeurant La Prugne, Jeanne BURELLIER, épouse de Pierre BERTHUCAT, propriétaire, Claudine BURELLIER, épouse de Gaspard GEORGES, propriétaire, Marie BURELLIER, épouse de Jean Jacques DÉVERNOIS, propriétaire, demeurant à Arconsat, Joseph CHARASSE, propriétaire voiturier, demeurant Saint-Just-en-Chevalet, Agathe CHARASSE, épouse de Guillaume BARLERIN, propriétaire, Marie Antoinette BURELLIER,épouse de Benoit MAUGIS, verrier, demeurant à Saint-Galmier (Loire), tous au profit. Contre, Etienne GOUTILLE, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Nombreux autres noms. Liste délivrée par Me VALLAS, notaire à Saint-Just-en-Chevalet. Document lié. Tampon de conservation des Hypothèques à Roanne.

21822 - LALUQUE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1901
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Jules GUERIN, Alexandrine FREHET, épouse d'Alphonse AMIARD, Amélie JOUSSET, épouse de Jules MALLET, Augustin BRUNEAU et Alphonse LALUQUE (ou LALUC ?), propriétaires à Aschères-le-Marché. Joint plan avec lesdits noms et d'autres, au lieu-dit Les Renardières. Voir doc. 21784 pour LELUC (ou LALUC ou LALUQUE ?).

34750 - MONTET ( Notaire )

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par l'étude de Me Auguste-Louis-Etienne MONTET, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Concerne terrain et propriété, de André BUFFERNE (aîné), propriétaire cultivateur, et Claudine BOURGIER, son épouse, tous deux de Saint-Rambert. A Jean MOUSSET, Directeur de banque, demeurant Saint-Chamond. Autre nom cité, Etienne et Gabrielle BUFFERNE père et mère de André DUFFERNE, ainsi que son frère Adrien. Tampon de l'étude de notaire. Cahier relié avec note (mémorandun) signé MONTET pour DARNON (?), notaire à Saint-Chamond.

21894 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1900
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN, FOUCHER-MADRE, Hénoc MADRE, Hippolyte LEGENDRE, Célestin BRUNET, Léopold DALLERAND (?). Plan joint. Manque timbre postal ?

21805 - HOUDAS ( géomètre )

Localisation : F - Loiret - Outarville / Année : 1900
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mme Vve GUERIN et Arthur GUERIN, ainsi que Hippolyte BRUNEAU, d'Aschères-le-Marché. Plan d'arpentage tracé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

21790 - DARRA ( instituteur secrétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1900
Type d'acte : Bornage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répartition et bornage effectués par Octave DARRA, instituteur et secrétaire à la mairie d'Aschères-le-Marché, comme arbitre amiable à la requête de Charles BARBELLION, mandataire verbal de LEGENDRE-LEGENDRE, Désiré MADRE, Bruneau JAHIER, Arthur GUERIN, ainsi que de DEPALLIER, mandataire de Mme Vve JOHANET-GUIAULT, Louis COPOIS, Théodule VAPPEREAU, Isidore MALLET, Jules GUERIN, Séraphin MADRE, Mme Vve MADRE-VILLETTE, Théodoric BARILLET, Amiard BRUNEAU, Bonnet GANDRILLE, Louis TRINGAULT, Francine AMIARD, Léopold VAPPEREAU, etc. Document avec très beau plan où l'on cite tous les noms concernés. On cite d'autres noms.

38669 - MARQUIAND ( Retraité )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1899
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Louis MARQUIAND, empolyé des contributions directes en retraite, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour son débiteur, Léon DURAND, cultivateur, et Marie GRAS, son épouse, demeurant à Hièges, commune des Mouthiers-en-Bressses. Concerne le remboursement d'une obligation de mille francs. Autres noms cités, Joseph CORDELIER, sabotier, demeurant à Bellevesvres, tuteur de, Claude Marie Louis CORPET, mineur. Me CHAROBERT et Me PATRIARCHE, notaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

20592 - JUVIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Gétigné / Année : 1899
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne feu Louis JUVIN, propriétaire sans profession, veuf en premières noces de Marie PAULEAU (?), en deuxièmes de Marie Renée ROYEN (?) et en troisièmes de Marie Henriette VERRIERE (ou NERRIERE ?), de Gétigné, lequel est décédé en son domicile le 12 octobre 1899. On nomme Auguste Prosper Marie FILLAUDEAU, espert propriétaire à l'Etang, commune de Gétigné, ainsi que Jean-Baptiste Paul ROUCHAUD, clerc de notaire à Clisson, Michel LAVENIER, notaire audit Clisson, et autres.

21324 - FERRAND ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1899
Type d'acte : Accord - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Guillaume FERRAND et Antoine PROST, propriétaires à Royer.

7803 - MARTINON de SAINT-FERREOL ( député noble )

Localisation : F - Haute-Loire - Brioude / Année : 1899
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Amédée MARTINON de SAINT-FERREOL, ancien député de la Haute-Loire, né en 1810. On nomme un certain NOBEL.

21890 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1899
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Anatole LEGENDRE et Vincent-Emile VAPPEREAU, propriétaires à Aschères. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

21770 - BARILLET ( cultivatrice )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"A la requête de Césarine Rosalie BARILLET, cultivatrice à Aschères-le-Marché, veuve de Séraphin Pascal COURTE ; Marie Louise Lucie BARILLET, épouse de Fernand Aristide Napoléon GRANDVILLIERS, cafetier épicier audit lieu ; Marie Rosine BARILLET, épouse de Jules-Alexandre Léopold VARQUET, charpentier à Bondaroy ; Alexis Edouard Thierry BARILLET, charretier à Aschères ; Louis Alphonse Valentin BARILLET, idem ; Gertrude Virginie BARILLET, couturière audit lieu ; Louise Rosalie Adeline SOUBIEUX, journalière audit lieu, veuve d'Edouard Emile BARILLET ; Marie Julie Célérine MAILLET, lingère (?), à Orléans, veuve d'Hilaire Fréjus Lucien (?) BARILLET ; Marie Félicie Léonie Blanche BARILLET, épouse de Louis PINAULT, employé audit lieu ; Jules Théodore Cyriaque BARILLET, employé au Crédit Lyonnais à Orléans ; Cyrille Adrien Victorien BARILLET, cultivateur, époux de Marie Onésime Caelina AMIARD, à Aschères ; Ernélie (ou Emélie ?) Clotilde BARILLET, épouse de Michel Eugène GUERIN, cultivateur audit lieu ;" "ainsi qu'à la requête de Noémie Victoire BARILLET, journalière audit lieu, veuve de Jules Adrien GRANDVILLIERS ; Ermelinte Charlotte BARILLET, domestique à Paris ; Désiré Victor Octave BARILLET, journalier à Bonvilliers, commune d'Etampes (?) ; et Joseph Louis CLABAU, employé, époux de Marie-Anna Hyacinthe BARILLET, à Paris. Il a été vendu et adjugé à Arthur Théodule Léopold GUERIN-MARCHON, propriétaire à Aschères-le-Marché, une propriété. Suivant procès-verbal d'adjudication dressé par maître BARBELLION, notaire audit lieu."

21714 - GUYOMAR ( carrier )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Trélazé / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Marie GUYOMAR, époux de Marie-Jeanne MALLEGOL, carrier à Trélazé, et Henry MENEZ, cultivateur à Botmeur, époux de Catherine MARTIN. Devant maître RUTRET (ou AUTRET, HUTRET ?), notaire assisté de François BOTHOREL et Allain LE ROUX, instituteurs, tous de Commana. On cite d'autres noms.

5970 - PHILIP ( employé )

Localisation : F - Loire - Roanne / Année : 1898
Type d'acte : Ratification - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Auguste PHILIP, employé de commerce à Roanne, Claude Emmanuel CLUZET et sa femme Joséphine Antoinette PHILIP, de Roanne. On nomme encore Claude Julien MATRAY, notaire à Roanne, et autres.

35315 - PHILIPPE ( Propriétaire )

Localisation : Louhans / Année : 1898
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation d'argent et de terre. De Louis Sylvestre PHILIPPE (père) à Louis Sylvestre PHILIPE (fils), tous deux demeurant à Pierre, arrondissement de Louhans (Saône et Loire). Autres noms cités, Me GUILLEMIN, notaire à Pierre, Pierre TRAPAT, manoeuvre, Jean Baptisyte PAHON, jardinier et propriétaire, demeurant à Lays, témoins requis. Cahier en trois feuillets avec couverture et caractères imprimés. Tampon de timbre fiscal.

20591 - JUTEAU ( néant )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Vritz / Année : 1898
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jeanne-Françoise JUTEAU, âgé de 53 ans, née à La Cornuaille, domiciliée à Vritz, sans profession, fille des feus Louis JUTEAU et Jeanne FAUCHEUX, est décédée célibataire le 27 décembre 1898. On nomme François CHEVILLARD, 46 ans, charron, et René JANTET, 34 ans, instituteur, tous deux à Vritz. Document signé par le maire.

21891 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1897
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Eugène GRANDVILLIERS et VAPPEREAU-GINAULT, propriétaires à Aschères. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

35954 - PETITJEAN-ROGER ( Procureur )

Localisation : Privas / Année : 1897
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Marguerite Marie roget. Fille de Marie Magloire François Henri Petit-Jean ROGET, procureur de la République,demeurant à Privas. Et de Marie Joséphine Mathilde LANG, sa mère, épouse de ROGET. Autres noms cités, Paul BRUNEL, substitut. Gaston MOURET, substitut, demeurant tous deux à Privas. Les noms soulignés en rouge, font l'objet de rectifications orthographiques. Tampons du timbre, et du Tribunal.

21824 - LAGNAN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1897
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Victor VILLETTE, Louis SOUBIEUX, Louis TRINGAULT, Alphonse LAGNAN, Célestin LEGENDRE, Alexis LEGENDRE-VILLETTE (?), Charles FOUCHET, propriétaires à Aschères-le-Marché, et Jean-Louis JOHANET, propriétaire à Pithiviers. Avec plan en couleurs dressé par Stanislas AUVRAY, secrétaire de mairie à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

21821 - FOUCHET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1897
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Charles FOUCHET, et Désiré JOUHANET, époux de Marie MADRE, tous propriétaires à Aschères-le-Marché. Plan joint en couleurs. On cite aussi les noms de DENIZET, VILLETTE, etc.

3973 - THEVENIN ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Charnay-lès-Chalon / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude THEVENIN, propriétaire, Joséphine VEROT (ou VEZOT ?), son épouse, Marie Angélique JOBARD, célibataire majeure propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire, Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay. On cite aussi Emond LHOMME, de Beaune, GRIVEAUD, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, Claude GARNIER, négociant à Seurre, Marie CHAPUIS, veuve de Pierre BOULET, décédée à Ecuelles, propriétaire, etc. Document en partie imprimé.

39620 - DAVID ( Ajusteur )

Localisation : Chartres / Année : 1896
Type d'acte : Livret militaire - Pap - A4- - 38 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Livret militaire (document imprimé). Joint au document, plusieurs pièces ajoutées: Fascicule de mobilisation (Cartonné bleu); Papillon de contrôle; Note de gendarmerie pour mobilisisation; Billet de classement "Service auxiliaire"; Note de qualification "Ouvrier Militaire"; Récépissé de la Séquanaise Capitalisation; Deux morceaux, récépissé de mandat avec tampon du timbre de Saint-Tropez. Pour Raphaël Raymond Victor DAVID, ajusteur, demeurant Chartes, en Eure-et-Loire. Lequel est affecté à l'usine de la société Française de torpille W. à Saint-Tropez. Tampon du contrôle de la main d'euvre militaire.

35894 - SOULIER ( Charpentier )

Localisation : Lissac / Année : 1896
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Naissance de André Marie, fils de Pierre SOULIER, charpentier, et de Rosalie SOULIER, son épouse, demeurant commune de Lissac. Autres noms cités, Etienne BROC, cultivateur, et Pierre VAILLE, cultivateur, demeurant Lissac. Acte de Jean Pierre RAVOUX, officier de l'état civil en la commune de Lissac (Haut-Loire). Signature du Mire GARMY. Tampon du timbre et de la Mairie.

21355 - JEANNEAU ( charpentier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1896
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jules JEANNEAU, charpentier à La Chevrolière. On nomme feu Joseph BITON.

21847 - BOURREAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1895
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN et Emile BOUREAU (ou BOURREAU), propriétaires à Aschères. Avec plan dressé par Aristide Armand François HOUDAS, géomètre à Outarville, etc.

21376 - JOSNIN ( maire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1895
Type d'acte : Concession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François JOSNIN, maire de La Chevrolière, et Marie TREILHAUD, veuve de Pierre BITON, propriétaire à Passay.

45295 - PRALONG MOREAU ( propriétaires )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à la requête des héritiers de la communauté de biens des époux, Jean Claude PRALONG et Marie Madeleine MOREAU, décédés, de leurs vivant propriétaires demeurant à Fleurigny. Soit premièrement, des mandataires authentiques : 1- Mr Pierre PRALONG, ancien maréchal-ferrant demeurant à Saint-Pierre-du champs (Haute-Loire), 2- Mr Jean RANCHOUX, propriétaire cultivateur et son épouse Adèle GARNIER, demeurant ensemble à Saint-Just-près-Chomelix, 3- Mr Baptiste RANCHOUX, propriétaire cultivateur et son épouse Virginie GARNIER, demeurant ensemble à Issamas, commune de Saint-Just-près-Chomelix, 4- Mme Rosine RANCHOUX, épouse de Jean ROUCHON, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Uveyres, commune de Saint-Geneys-près-Saint-Paulien. Soit Deuxièment, 1- Mr Louis Auguste MOREAU, propriétaire et son épouse, Anne Joséphine LALANDE, demeurant ensemble à Chalopin, commune de Michery, 2- Marie Catherine Joséphine MOREAU, propriétaire demeurant à Domats (Yonne), 3- Mr Louis René Paterne MONTAGNEUX, cultivateur demeurant à Domats (Yonne). Il a été vendu lot de terre, sis à Fleurigny au lieu-dit Les Monterlands, à Mr Augustin PRÉAU, aide Jardinier demeurant à Fleurigny.

39345 - MERAY ( Professeur )

Localisation : Givry / Année : 1895
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en conseil de famille pour la désignation d'un tuteur. Extrait des minutes du grffe de justice de Paris, canton de Givry (Saône et Loire). Sur une demande de Hugues Charles Robert MERAY, professeur à la faculté des sciences de Dijon, tuteur de 1°) Odette Marie Louise MERAY. 2°) Antoine Charles Louis MERAY. Enfants mineurs, issus du mariage d'Étienne Charles Ernest MERAY, et de Marie Louise Aude GIRAULT, tous deux décédés, propriétaires à Givry. Autres noms cités côté paternel: 1°) Hugues Charles Robert MERAY, oncle des mineurs; 2°)Victor CORDOT, avocat général à Dijon, époux de Charlotte Louise MERAY, tante des mineurs; 3°) Hugues MERAY, propriétaire à Chalon-sur-Saône, oncle des mineurs. Noms ctés du côté maternel: Guillaume GIRAULT, négociant, demeurant Givry, mandataire de Hyacinthe GIRAULT, photographe à Paris. L'ancien tuteur des mineurs, Étienne FAVIER, ex-notaire à Varennes-le-Grand, et en fuite, et est tombé en déconfiture (tel le texte), et sous le coup de poursuites. L'un des mineurs, Henry MERAY, s'est fait renvoyé d'établissement et fait preuve de grande indiscipline. Nouvelle nomination de tuteur, Bernard hYACENTHE girault, photographe demeurant Paris, subrogé tuteur en remplacement de FAVIER. Tampon du timbre. Tampon encre du juge de paix de Paris. Documents agrafés.

8656 - RENAUD ( )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Saint-Laurent-les-Mâcon. Baptême d'Eugénie (29.10.1876), fille de Jacques RENAUD et d'Annette VISOPE.

25630 - DUCULTIT ( Président de fabrique )

Localisation : Charnas / Année : 1894
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le décès de Jean-Pierre DUCULTIT, président du conseil de fabrique de Charnas, décédé le 15 novembre 1894, à 85 ans, ayant demeuré au hameau des Coings, commune de Charnas. On cite les noms de DUCULTIT, de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, de Maclas, de Charnas et de Limony, ROUX, de Saint-Sauveur (Loire), ainsi que CHÂTAIGNER, GUILHERMET et BARRET, de Serrières. Document imprimé.

6011 - RAVOUX ( marchand )

Localisation : F - Haute-Loire - Paulhac / Année : 1894
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean RAVOUX, marchand de bestiaux à Paulhac, Louis GIRONDE, propriétaire au Sagnet, commune d'Aubazat, et Pierre GIRONDE, époux RAVOUX, propriétaire au Sagnet. On nomme Michel Auguste AUVERGNON, maître TOURRETTE, notaires à Lavoûte-Chilhac, et autres.

7690 - DURAND ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1894
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie SIMON, veuve de Jean César Alexis DURAND, propriétaire demeurant alternativement à Culles-les-Roches et à Joncy, et Marie Louise Rose DURAND, sa fille, épouse de Charles Louis PITRE, notaire à Montrevel-en-Bresse. On cite d'autres noms.

21846 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Victoire Noémie GUERIN, propriétaire à Aschères, veuve de Louis Amédée GUERIN, Désiré LEGENDRE, cultivateur audit lieu, époux de Victorine GUERIN, et Louis Victor BOUREAU, idem, époux d'Elise FOUCHER. Avec plan dressé par Aristide HOUDAS, géomètre à Outarville, etc.

21892 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Plan - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN, Hippolyte GREGOIRE, etc. Plan joint. On cite d'autres noms.

21838 - VILLETTE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François JOHANET, Arthur GUERIN, Maxime JOUSSET, César MALLET, Jean-Louis DESBORDES, Victor BRUNEAU, Césarine VILLETTE, BOUREAU-VILLETTE et MADRE-CLOUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, instituteur, géomètre et arbitre amiable à Aschères-le-Marché.

37172 - PROST ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Jura / Année : 1893
Type d'acte : Vente et succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriétée située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Pierre PROST, époux de Clarisse RICHARD, propriétaire dans l'arrondissement de Saint-Claude, près de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant Saint-Maurice. Autre nom cité, François PROST, entrepreneur de déménagement à Tours (Indre et Loire). Tampon du timbre et du bureau des hypothèques de Saint-Claude. Autre document joint, concernant le partage de la succession de Marie Sylvie BARIOD, de son vivant demeurant à Saint-Maurice, épouse de Claude PROST, propriétaire cultivateur. Succession et partage entre : Claude PROST, mandataire de son fils, Théodore Agustin PROST, et Cyprien BARIOD, propriétaire cultivateur, demeurant à Crétu, Commune de Saint-Maurice, époux de Marie Hermine PROST. Acte dressé par Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux. Voir documents n°37154, 37160.

21808 - GANDRILLE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Louis GANDRILLE et Alexis LEGENDRE-VILLETTE (?), propriétaires à Aschères-le-Marché. On cite aussi GERVAIS, Séraphin PATY, Augustin BRUNEAU, Charles JOHANET-GUIAULT (?), etc. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

4951 - BOISSELOT ( camionneur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre BOISSELOT, camionneur à Chalon-sur-Saône, et Pierre GEILLOT.

21837 - DESBORDES ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François JOHANET, Arthur GUERIN, Maxime JOUSSET, César MALLET, Jean-Louis DESBORDES, Victor BRUNEAU, Césarine VILLETTE, BOUREAU-VILLETTE et MADRE-CLOUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, instituteur, géomètre et arbitre amiable à Aschères-le-Marché.

21703 - NESTOUR ( carrier )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Trélazé / Année : 1893
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François NESTOUR, carrier époux de Marie MEVEL, de Trélazé, et Henri MENEZ, cultivateur époux de Catherine MARTIN, de Botmeur. Devant maître DANIEL, notaire, assisté d'Edouard RETOURNE, instituteur, et de Louis BEON, commerçant, tous de Commana. On cite d'autres noms.

6005 - BOISSELOT ( camioneur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1893
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre BOISSELOT, camionneur à Chalon-sur-Saône, et Pierre GRILLOT.

35588 - OJARDIAS - JONES ( Propriétaires )

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1892
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Antonins OJARDIAS, propriétaire, fils de Claude OJARDIAS, et de Marie Antoinette LAURAND, propriétaire, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Et Miss Mary Gotia JONES, fille de Sir William Caleb JONES et de Isabel NICHOLS, épouse en secondes noces de Henry ALEXANDRE, professeur, demeurant à Lyon. Acte fait par Joseph PRADIER, notaire à Saint-Martin-de-Sauveté (Loire). Tampons, timbre fiscal, conservateur et notaire. Documents liés.

21807 - DELAUBERT ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1892
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Frédéric BRUNET les héritiers DELAUBERT et M. LEGENDRE. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

7253 - MARMOUNIER ( cultivateur )

Localisation : F - Isère - Sardieu / Année : 1892
Type d'acte : Dénonciation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dénonciation de règlement définitif et sommation concernant les biens immeubles de Joseph MARMONNIER, cultivateur à Sardieu, tuteur légal de Joseph, Marie et Pierre MARMONNIER, enfants de lui et Anne BOURG, décédée. On nomme Marie MARMONNIER, ménagère à Sardieu, autre enfant née du même mariage. On cite aussi maître MATRAIRE, avoué à Saint-Marcellin, Magloire JOUBERT-BOITAT, propriétaire à La Côte-Saint-André, Joséphine JOUBERT, femme DUCHAMP, domiciliée à Saint-Denis (Seine), et autres.

21336 - MARCEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Collonge / Année : 1892
Type d'acte : Amodiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la veuve Françoise LABORIER, née MARCEAU, propriétaire à Collonge, Nicolas CHANUT, propriétaire à Chapaize, son fils Claude CHANUT, DOUIN-BOISSEAU, propriétaire à Collonge, etc. On nomme également André DOUIN, etc. Document signé.

20621 - FAVIER ( ? )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Saint-Nazaire / Année : 1891 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signée par un certain Eugène FAVIER, à Saint-Nazaire.

21820 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1891
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etabli par Stanislas AUVRAY, secrétaire de mairie et instituteur à Aschères, à la requête Marie Victoire Noémie GUERIN, veuve GUERIN, et d'Adeline Rosine Clémence VAPPEREAU, aussi veuve GUERIN (?). Plan joint avec les noms de Charles SOUBIEUX, Louis SOUBIEUX, Mlle VARQUET, Rémy MADRE, Mme Vve BRUNET, Victorien BOUREAU, Emile BOUREAU, Amédée VAPPEREAU et autres.

34664 - PIOT ( ? )

Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.

21833 - GUIAULT ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1891
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur Théodule Léopold GUERIN, cultivateur à Aschères-le-Marché, Charles JOHANET, idem, époux de Noémie GUIAULT, et Désiré VILLETTE, idem, époux d'Elize VILLETTE. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

24387 - CHABANY ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1891
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, amployé de banque à Saint-Chamond, propriétaire à Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert (autrefois Saint-Rambert-sur-Loire), et Jean CHABANY, cultivateur audit Chavas, époux de Catherine COURTIAL.

21823 - AMIARD ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1891
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Florentin VAPPEREAU, Prudent VAPPEREAU, Hippolyte LEGENDRE-LAGNAN (?), Arthur GUERIN, Cyrille AMIARD, Frédéric GUERIN, Nathalie JOUSSET veuve BRUNET, M. BERNARD et autres d'Aschères. Plan joint. On cite d'autres noms.

27774 - FOURRE ( )

Localisation : Ballan-Miré / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Les enfants FOURRE ont vendu à M. MAURICE la succession de leur grand-père.

21357 - BITON ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1891
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etabli par Joseph BITON, propriétaire à Passay, devant maître Fernand THIBAUD, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, en présence de Pierre FREUCHET, charpentier, Julien JOSNIN, marchand de poissons, Pierre GARREAU, pêcheur, et Armand BLAY, bourrelier, tous à Passay. En faveur de François HERVOUET et Gustave HERVOUET, ses deux neveux de Passay, Marie BITON, sa sœur, femme de Jules JEANNEAU (ou JARREAU ?), de La Chevrolière, et plusieurs autres proches nommés.

21787 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1890
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

21370 - VISONNEAU ( cultivateur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Julien VISONNEAU (?), cultivateur à La Davière, commune de La Chevrotière, époux de Marie BRISSON, et autres. On cite d'autres noms.

6007 - PERRIN ( tonnelier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1890
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre GRILLOT, négociant, et Alexandre PERRIN, tonnelier, à Chalon-sur-Saône. On nomme aussi les sieurs CHAUFFARD et EPICIER (?).

135 - BAUX L-S-Furcy (de) ( )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1890
Type d'acte : Faire-part - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

décès. Longue ennumération de membres de sa famille. Faire-part de décès envoyé au comte Octave de LUPE à Bourg-Argental (Loire).Un carton de remerciements du Prince Louis d'ORLEANS-BRAGANCE d'Eu (Seine-Maritime) au comte de LUPE.

27640 - ANTOINE ( Sans profession )

Localisation : Angers / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Catherine ANTOINE (née VIGNEAU) a vendu à Aimé PAYS une maison (avec atelier, cour et jardin). Il a payé 8100 francs.

21803 - AUVRAY ( instituteur )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1890
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de bornage établi par Stanislas AUVRAY, instituteur à Aschères-le-Marché, à la requête d'Elie AMIARD, Victor CHANTEREAU, Arthur GUERIN, François JOHANET, Célestin VILLETTE, propriétaires audit lieu, et Louise PARIS, épouse de M. JOLY, demeurant à Paris, également propriétaire. Plan avec, aussi, les noms de Jules FASQUELLE, Pierre FOUCHER, Hilaire MADRE, Constant GUERIN et Désiré BRUNEAU, etc.

21353 - CORBINEAU ( cordonnier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph BITON, ancien boulanger à Passay, et Auguste CORBINEAU, cordonnier à La Chevrolière. On mentionne également Marie TREILLIAUD, belle-sœur d'Auguste CORBINEAU, Albert François JOSNIN, Marie LEMRELE, Marie JOSNIN, Marie BRISON (?), tante d'Auguste CORBINEAUD, et autres.

21789 - VILLETTE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1889
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arpentage et bornage du lieu-dit Le Brochet faits à la requête de Valentin VILLETTE, Hippolyte BRUNEAU, Arthur GUERIN, Anatole LEGENDRE, Charles VAPPEREAU, Eugène GUERIN, Hippolyte GREGOIRE, propriétaires à Aschères. Avec plan des terres en question. On cite également Théodore ROUSSEAU, propriétaire, et Stanislas AUVRAY, instituteur.

28466 - Lequin ( Antoinette )

Localisation : Montcenis / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Antoinette LEQUIN ( veuve de Claude Poinot), autorisée par son mari Léger DÉBARNOT, à François TISSIER. Le document comprend un certificat de non inscription au registre des hypothèques à propos d'Antoinette LEQUIN.

21701 - MEVEL ( carrier )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Trélazé / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri MENEZ, époux de Catherine MARTIN, cultivateurs à Botmeur, d'une part et, d'autre part, Pierre MEVEL (ou LE MEVEL), carrier époux de Marie-Anne GOAVEC, du lieu-dit Maléquai, à Trélazé, ainsi que Marie MEVEL, ménagère, épouse de François NESTOUR, carrier au lieu-dit du Poirier, à Trélazé, et Catherine MEVEL, ouvrière à la fabrique d'allumettes, demeurant à Maléquai. Voir doc. 21698 à 21700. Fait devant maître DANIEL, notaire à Commana, assisté de Jean-Marie LE SAINT, commerçant, et Louis BEON, commerçant à Commana. On cite d'autres noms.

4906 - DECHANCE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Brioude / Année : 1889
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme (et autres affaires) par Mlles Eléonore et Berthe DECHANCE, propriétaires à Brioude, à Philippe DOUZOLS, propriétaire à Monlet (?). Plusieurs autres noms cités. Document avec timbre fiscal.

27735 - RICHER ( Employé de commerce )

Localisation : Tours / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rémy RICHER et Paul RICHER ont vendu à Gertrude ANTOINE née VIGNEAU une maison pour la somme de 7000 francs.

38670 - DEVAUX ( Distillateur liquoriste )

Localisation : Dole / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication après saisis immobilière, d'immeubles en nature de bâtiments, jardin, pré, terre, sol, et dépendances, situés sur le territoire de Monjay. Expropriation de Louis BERNARD, aubergiste, demeurant Motjay, ayant pour avoué Me LÉPINE, de Louhans. Au profit du créancier, Louis DEVAUX, distillateur-liquoriste, demeurant Dole, (Jura). Acquéreur, Jean Pierre MOUREAUX, aubergiste, demeurant à Saint-Germain-du-Bois. Descriptions et conventions détaillées de l'enchère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

38674 - CURÉ ( Négociant )

Localisation : Nance / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de deux pièces de terre, aux lieudits de l'Étang Neuf, et de Corcots, situées sur les territoires de Bellevesvre, et de Torpes. Par les consorts ; Claude CURÉ, négociant époux de Malline Félicie JACQUOT, demeurant à Nance, (Jura). Lequel est mandataire d'Émmanuel JACQUOT, voyageur de commerce, époux d'eSTELLE dubost, demeurant à Lyon. Adoïs OLIVIER, négociant, demeurant à Bellevesvre. Lequel agissant comme mandataire de François JACQUOT, manoeuvre, époux de Marie CURÉ, demeurant à Chalon-sur-Saône. Louis REBOUILLAT, négociant, demeurant à Bellevesvre. Mandataire d'Adèle JACQUOT, ouvrière en robes, demeurant à Autun. Jean Denis REIMS, représentant de commerce, époux de Marie REBOUILLAT, demeurant à Autun. Émiland LARTAUD, meunier, demeurant à Mervans. Mandataire d'Émmanuel LARTAUD, soldat à la huitième section d'ouvriers militaires en garnison à Autun,, mais demeurant Mervans. Ainsi que Charles LARTAUD, François LARTAUD, Émile LARTAUD, Auguste LARTAUD, et Eugène LARTAUD. Mention faite de l'origine de propriété, nombreux noms. Acquéreurs ; pour la première pièce de terre, (l'Étang Neuf), Claude GUINOT-BOUCHAUD, cultivateur, demeurant au lieudit de Channière, commune de Bellevesvre. Et pour la seconde pièce de terre , (Les Corcots), Denis VIVIEN, négociant, et Joseph VIVIEN, aubergiste, tous deux demeurant Bellevesvre. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Tampon rouge de dépot et inscription au bureau des hypothèques de Louhans. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

39020 - LÉCORCHEY ( Rentière )

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne, située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Cette vigne appartient en indivision à Anne LÉCORCHEY, veuve de Alfred MALLET, rentière, demeurant Paris, quai de la Loire, n°90; et Pierre LÉCORCHEY, doreur sur bois, demeurant Paris, rue Eugène Sue, n°27. Et Denis SERRÉ, propriétaire, demeurant, rue Corat, n°16, à Paris. Pour l'acquéreur, Antoine MONSAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Vivant LAMARCHE, secrétaire de la mairie, demeurant Sombernon. Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon, arrondissement de Sombernon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon encre du notaire.

27696 - BERTRAND ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis BERTRAND et son épouse Rosalie (née DUFRAISSE) ont vendu à Louis PONCETTON un petit bâtiment, une cour et un jardin de 3 ares. Le prix a été fixé à 1000 francs.

20587 - JEANNEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Le Pin / Année : 1888
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Julienne GAUDIN, veuve d'Armand JEANNEAU, propriétaire à la Rabinais, commune du Pin, Marie JEANNEAU, épouse de Jean PARDEUX, cultivateur à la Thibaudais (?) commune de Vern (?), Joséphine JEANNEAU, épouse de François BELLANGER, cultivateur à la commune du Pin, Anne-Marie JEANNEAU, épouse de Pierre CHASSE, cultivateur à la Rabinais, même commune, et Louis HAREL, propriétaire et escompteur à Candé. On nomme aussi Eugénie JALLOT, décédée à Saint-Florent-le-Viel le 21 novembre 1848, épouse de Pierre-René MANSSION, parents de Louis MANSSION, ainsi que Charles, Pierre, Urbain, Théophile et Théodore MANSSION, Mélanie MANSSION, et plusieurs autres.

26772 - GUEUGNEAUD ( Propriétaire )

Localisation : Vitry-sur-Loire / Année : 1888
Type d'acte : Clauses de mariage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François GUEUGNEAUD, propriétaire cultivateur Chez-Patin, commune de Vitry-sur-Loire, fils d'Antoine GUEUGNEAUD, propriétaire, et de Marie VEILLAUD, d'une part, et, d'autre part, Marie Féroline JACOB, fille de Pierre JACOB, propriétaire au Vigneau, commune de Bourbon-Lancy, et d'Eugénie Clotilde JAMES. On cite d'autres noms. Document avec un timbre.

20999 - LAVRAND ( ? )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Germain-du-Plain / Année : 1888
Type d'acte : Enregistrement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Gabrielle LAVRAND et TREMIOT, ainsi que les lieux de Saint-Germain-du-Plain et Chalon-sur-Saône. Document en partie imprimé.

27632 - MAURICE ( Vigneron )

Localisation : Ballan-Miré / Année : 1887
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Paul MAURICE (fils de Pierre MAURICE et Madeleine née BELAIS) et Marie DESROCHES (fille de Pierre DESROCHES et Jeanne BOIZON).

21797 - VAPPEREAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

27727 - MAURICE ( Sans profession )

Localisation : Ballan-Miré / Année : 1886
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire de tous les biens de Pauline MAURICE née PETILLEAU, après son décès.

21796 - MARCHON ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

21799 - GRANDVILLIERS ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Voir doc. 21796. Plan joint.

4953 - MEUNIER ( maréchal )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Baugy / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude MEUNIER, maréchal à Baugy, Claude MACHILLOT, cultivateur à Varenne-l'Arconce, Jeanne MACHILLOT, épouse de Jean-Marie MAMMESSIER, propriétaire à Varenne, Jean MEUNIER, cultivateur à La Clayette, Marie MEUNIER, épouse de Laurent MATHIEU, propriétaire à Varenne et Louis MAMMESSIER, propriétaire à Varenne. On cite aussi Jeanne MEUNIER, soeur et tante de Marie MEUNIER et Laurent MATHIEU, décédée à Varenne, ainsi qu'Amédée AMADIEU, notaire à Saint-Christophe-en-Brionnais, et autres.

21361 - TREILHAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1885
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Marie TREILHAUD, veuve de Pierre BITON, propriétaire à Passay. On cite d'autres noms.

38814 - CORNIER ( Négociant en vins )

Localisation : Fleurville / Année : 1885
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par Nicolas CORNIER, commissionnaire en vins, demeurant à Fleurville, commune de Chérizet. Lequel est rembousé d'une somme de cinq mille francs, représentant une obligation souscrite à son profit. Par Jean BOUILLARD, propriétaire, demeurant à Igé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOUILLOUD, notaire à Viré, canton de Lugny, (Saône et Loire). Un timbre de 10 ct, collé. Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

27756 - THIOU ( Propriétaire )

Localisation : Tours / Année : 1885
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4+ - 34 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augustine THIOU (née FEY) a fait une donation à ses enfants Adèle MONTAUD (née THIOU), Aurélie LOIZEAU (née THIOU) et Louise CHAMBERT (née THIOU) concernant ses biens et ceux de son défunt époux Pierre THIOU.

38825 - MASUEZ ( Domestique )

Localisation : Bellevesvre / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de ses dépendances, situées à Bellevesvre. Par Anne Marie MASUEZ, domestique, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Claude THIBERT, maréchal-ferrant, demeurant à Bellevesvre. Origine de propriété, Denis BOISSARD, époux de Marie GANTHERON, cultivateur, demeurant même commune, ancien propriétaire. Françoise MASUEZ, épouse de Denis BIGUEUR, cultivateur (Nombreux autres anciens propriétaires). Une partie de la maison se trouve louée à Marie GANTERON, cultivatrice, demeurant à Bellevesvre, veuve de Denis BOISSARD. tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Le papier pour rédiger ce document, vient de "Fournitures spéciales pour notariat. Imprimerie, lithographie et papeterie de ve F. BLAVIER, à Wassy, (Haute-Marne).

37262 - GOUTARD ( Notaire )

Localisation : Neuillé / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec cour, jardin et parcelle de terrain en vigne, situés sur le territoire de Neuillé. Par Lucien Prospers GOUTARD, notaire et propriétaire demeurant à Neuillé (Maine et Loire). Acquéreur, Sébastien Pierre Léon LEDROIT, clerc de notaire, demeurant à Angers. Signatures lisibles, LEDROIT et GOUTARD. Tampon du timbre.

27791 - MAUDIN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Martin-en-Gâtinois / Année : 1884
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mariage entre Louis MAUDIN (fils de Louis MAUDIN et de Marie FLAIVE) et Jeanne HUARD (fille de Pierre HUARD et de Claudine FLEBON).

39079 - LEDROIT ( Clerc de notaire )

Localisation : Angers / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une étude de notaire, ainsi que d'une maison avec ses dépendances, situées au bourg de Neuillé, canton Nord-Est de Saumur. Par Lucien Prosper GOUTARD, notaire à Neuillé, (Maine et Loire). Pour l'acquéreur, Sébastien René Léon LEDROIT, clerc de notaire, demeurant à Angers, 36 boulevard du Roi René. Tampon du timbre.

7563 - RAVIER ( propriétaire )

Localisation : F - Loire - Belmont-de-la-Loire / Année : 1884
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François RAVIER, propriétaire, et Mariette CHUZEVILLE, femme de Marie (ou Marin ?) FARGETON (?), tous de Belmont, et Claudine CHUZEVILLE, de Amplepuis. On cite d'autres noms.

21412 - JAUSNOUILLIE ( charron )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri JAUSNOUILLIE (ou JOSNOUILLIE ?), charron à La Chevrolière, époux d'Angèle PROUX, et Joseph BITON, boulanger à Passay, et son frère Pierre BITON, meunier audit lieu. Voir aussi doc. 21354.

21354 - JAUSNOUILLIE ( charron )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri JAUSNOUILLIE (ou JAUSNIALLIE ou JOURNOUILLIE ?), charron à La Chevrolière, époux d'Angèle PROUX, et Joseph BITON, boulanger à Passay. On nomme également Pierre ALBERT, et autres.

21416 - BAUDRY ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Haie-Fouassière / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Michelle BAUDRY, veuve de Jean ALBERT, et Jean-Julien ALBERT, tous propriétaires à La Batardière, commune de La Haie-Fouassière, et, d'autre part, Joseph BITON, boulanger célibataire à Passay. En l'étude de maître DABIN, notaire au Pallet. On cite d'autres noms.

21794 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1884
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre CHAMBON-GUERIN et GUERIN-MARCHON, d'Aschères-le-Marché. Certifié par l'arpenteur PLECHOUX (?), d'Oison. Plan joint.

28472 - Saunier ( Propriétaire Aubergiste )

Localisation : Écuisses / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une terre par Jean SAUNIER et Thérèse MEUNIER à Mathieu JUILLET.

21364 - HERVOUET ( marchand )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1883
Type d'acte : Avis de parents - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

S'est présenté Pierre BITON, 48 ans, meunier à Passay, tuteur de François HERVOUET, 13 ans, et de Gustave HERVOUET, 8 ans, ses nouveaux enfants mineurs de feus Esther BITON et Jacques HERVOUET, décédés respectivement il y a 7 ans et le 22 janvier dernier, tous deux à Passay. On mentionne Jean HERVOUET, 50 ans, marchand de volailles à Passay, oncle des mineurs et subrogé tuteur, Albert GABRIEL (ou Gabriel ALBERT ?), 74 ans, propriétaire à Passay, grand-oncle des mineurs, ainsi que d'autres parents tels que GUILLOU, BITON, JEANNEAU(X), etc.

21326 - FURGEOT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Allerey-sur-Saône / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre FURGEOT, curé d'Allerey-sur-Saône, propriétaire à La Chapelle-sous-Brancian (?), et Caude LABORIER MARCEAU (?), propriétaire à Collonge, commune de La Chapelle-sous-Brancion (?). Il y a deux Collonge dans le département. FURGEOT tient la propriétaire de feue sa mère Marie BERTHIER. On cite d'autres noms.

21363 - BLINEAU ( cultivateur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1883
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François TREILHAUD, propriétaire à La Frudière, commune de La Chevrolière, et François BLINEAU, cultivateur à Fablou, même commune. Devant Fernand THIBAUD, notaire, et les témoins Philbert MOUCHET, facteur rural, et Philbert ROTARD, tonnelier, tous de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, etc.

4893 - COMPTE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Paulhaguet / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Rosalie COMPTE, veuve d'Antoine GLAIZE, propriétaire à Paulhaguet, et Jacques VARENNE, propriétaire cultivateur à Chassagnes. Par devant Jean EVEQUE, notaire à Paulhaguet, et autres.

22596 - LEBOUCHER ( Propriétaire )

Localisation : Alençon / Année : 1883
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre LEBOUCHER, propriétaire à Alençon, héritier de Jean-Pierre DUHAMEAU, son oncle, prêtre à Pré-en-Pail, et Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, époux de Marie-Astérie GUESDON, par l'intermédiaire de BOYER, facteur à Couptrain (?). Voir doc. 22597.

6085 - BELLIER ( agent )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1883
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claudius BELLIER, agent de change à Saint-Etienne, et autres. On nomme Jacques GISCLOU, huissier à Saint-Etienne.

21373 - JEANNO ( charpentier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1883
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

S'est présenté Jules JEANNO, 44 ans, charpentier à La Chevrolière, subrogé-tuteur de François et Gustave HERVOUET, fils mineurs des feus Esther BITON et Joseph HERVOUET, de Passay. Voir doc. 21364 et 21372. On cite d'autres noms.

20590 - PICHERET ( domestique )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1883
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie HOUDEMON, veuve de François BERTHELOT, sans profession, d'Angrie, et Marie PICHERET, domestique à Candé. On nomme Louis BRASSARD, clerc de notaire à Candé, et autres.

39356 - GAMBUT-JANDOT ( Tourneur en poterie )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Entre, Jean Batiste GAMBUT, tourneur en poterie, demeurant Chalon-sur-Saône. Et son épouse, Marie JANDOT. Liste de l'apport en meubles, objets mobiliers et argent, par Marie JANDOT dans la communauté légale de biens, formée par son mariage avec Jean Batiste GAMBUT. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles CARRÉ, notaire demeurant à Chagny (Saone et Loire). Timbre de quittance de 10 cts, collé sur couverture. Document relié par couture.

21356 - SAUVAGET ( meunier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Saint-Aignan-Grand-Lieu / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Théodore SAUVAGET, meunier au village de La Goudronnerie (?), commune de Saint-Aignan-Grandlieu, François SAUVAGET, meunier audit lieu, Louise SAUVAGET, épouse de Joseph AMOUREAU (?), jardinier audit lieu, Eugène SAUVAGET, cultivateur audit lieu, Mathurin Louis SAUVAGET, débitant de vin à La Ville-en-Bois (?), commune de Chantenay-Villedieu (?), Sophie CRETIN, veuve de Maurice Pierre BUOR, cultivateur au Pont-Saint-Martin, etc., d'une part... Et, d'autre part, Joseph BITON, meunier à Passay. On cite d'autres patronymes tels que BIZET, BERANGER, GUIBERT, LOIRAT, ROUSSEAU, et autres. En l'étude de maître HOMERY, notaire à Bouaye.

4944 - GUERIN ( couturière )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Lacrost / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Philibert BURTEAU, époux de Marie PAIN, propriétaires cultivateurs à Verizel, Jean MAIRE-GUILLEMAUD, propriétaire à Martailly, et Jeanne-Marie GUERIN, couturière à Lacrost, veuve de Claude DOMBOIS. Par devant Louis DAILLON, notaire à Tournus, et autres. Document avec timbre fiscal.

4945 - MAIRE-GUILLEMAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Martailly-lès-Brancion / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Philibert BURTEAU, époux de Marie PAIN, propriétaires cultivateurs à Verizel, Jean MAIRE-GUILLEMAUD, propriétaire à Martailly, et Jeanne-Marie GUERIN, couturière à Lacrost, veuve de Claude DOMBOIS. Par devant Louis DAILLON, notaire à Tournus, et autres. Document avec timbre fiscal. Voir doc. 4944.

38672 - MARPEAU ( Tisserand )

Localisation : Torpes / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès, de Françoise SIMERAY, épouse de Claude MARPEAU, tisserand, demeurant à Torpes. Noms des requérants ; 2°) Jean François MARPEAU, manoeuvrier, demeurant à Navilly. 3°) Jean Claude PETIT, cultivateur, demeurant Torpes, époux de Marie MARPEAU. 4°) Claude Josep BOISSON, tailleur d'habits, demeurant à Laurences, commune de Torpes, tuteur naturel de Jean François BOISSON, issu de son mariage avec Claudine MARPEAU. Autres noms cités, (créanciers), Anne LESNE, propriétaire à Bellevesvre. Veuve BÉGUE, marchande à Bellevesvre. François BOISSARD, rentier à Torpes. Louis NOUVELOT, négociant à Bellevesvre. ADNOT, propriétaire à Pierre-de-Bresse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

39477 - OUDARD ( Berger )

Localisation : Eure-et-Loir / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Auguste Hippolyte OUDARD, berger, et Angélique Adèle BUARD son épouse, demeurant à Hauterives, commune de Saint-Maxime. Pour leur créancier, Héloïse DAUVILLIERS, domestique demeurant à Gâtelles, veuve de Frédéric BINET, représenté par Eugène Adolphe VIGNERON, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, François Alexandre FRELON, tailleur d'habits et Louis Théodule DOGUET, épicier. Tous deux témoins requis, demeurant Châteauneuf. Joint au document, le bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle et légale, enregistrée au bureau de Dreux. Acte dressé par Me Louis Jules PIERRE, notaire à Châteauneuf (Eure et Loire). Tampon du timbre.

7210 - LOISY ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Montpont-en-Bresse / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Denis LOISY, propriétaire à Molard, commune de Montpont-en-Bresse, Jean-Pierre MATHY, meunier propriétaire cultivateur, Marie Louise MATHY, veuve CATIN, sa sœur, propriétaire cultivatrice, et autres. On cite d'autres noms et lieux.

20586 - CARON ( notaire )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1881
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre L. CARON, notaire à Candé, et L. JEANNIN, d'Angers. On nomme un certain feu LECOURT, concernant son héritage.

22535 - POIRIER ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Cyr-en-Pail / Année : 1881
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie POIRIER, veuve de François PICHEREAU, propriétaire à Monthavoust en Saint-Cyr-en-Pail, et Jacques Auguste Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain.

21358 - TREILHAUD ( régisseur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1881
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François TREILHAUD, régisseur à La Freudière, commune de La Chevrolière, et Marie Joséphine GUIBRETEAU, veuve de François BARILLERE, cultivatrice à La Chevrolière, ainsi que Jean-Baptiste BARILLERE, cultivateur audit lieu. On mentionne également maître Fernand THIBAUD, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, et autres.

35265 - ROLLAND ( Meunier )

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, achat de terres et moulins. Pour Laurent ROLLAND, meunier, et Marguerite ROUX, son épouse, demeurant tous deux à Saint-Marcellin. De William NEYRAND et Jenny DAVID, son épouse, propriétaires, demeurant à Saint-Chamond et audit lieu, Château des Plaines (Loire). Plus une obligation à remboursement à Adélaide GÉRENTET (?), épouse de Jules de BAISSIEN (?), ingénieur. Autres noms cités, Michel-Émile BLANC, notaire à Rambert. Témoins requis, Louis BELAT, maréchal ferrant, Jean THIBAUD, épicier, demeurant à Saint-RAMBERT. Nombreux autres noms. Tampon timbre fiscal, ainsi que celui de Me. COUDOUR, avoué, demeurant à Montbrison (Loire). Documents reliés.

27741 - THIOU ( )

Localisation : Tours / Année : 1881
Type d'acte : Partage anticipé - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augustine FEY, veuve de Pierre THIOU, a effectué un partage anticipé de ses biens (et des biens de son époux décédé) entre ses trois filles Adèle (épouse César MONTAUD), Aurélie (épouse Charles LOIZEAU) et Louise (épouse Emile CHAMBERT).

21327 - GRACHET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1881
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Léon GRACHET et Antoine BOYAUD, propriétaires à Royer. On mentionne également CHANUT et autres.

21332 - BOYAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philibert BOYAUD et le maire de Royer.

20230 - PARDON ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Françoise COURTOIS, veuve de Philibert PARDON, propriétaire à La Chapelle-de-Guinchay, et autres. On nomme Jean-Marie BONNAT, comptable à Mâcon, ainsi que Ernest GAUTHERON, notaire audit lieu, et autres encore.

21071 - PIBERES ( docteur )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1880
Type d'acte : Crédit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour M. PIBERES, à Saint-Etienne. Document en partie imprimé et signé.

20963 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée TREMIOT, à Tronchy, au juge de paix. On cite d'autres noms.

28443 - Bouillet ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Forgeux-Lespinasse / Année : 1879
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme conclu entre Jean Baptiste PARISE, mandaté par Léon Pierre BOUILLET, et Jean BLANOT.

27310 - OLIVIER ( propriétaire )

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1879
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport par Monsieur OLIVIER à Monsieur LANGLOIS et Monsieur VACHER Ont comparu Aimable OLIVIER, Achille VACHER, Esther BIGOT Etude de Maître PIERRE, notaire

21106 - SONIER ( juge de paix )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée F. SONIER, à Grozon.

27793 - QUINARD ( Cultivateur )

Localisation : Marigny / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François QUINARD et Jean Louis QUINARD (avec son épouse Agathe née PARIZE) ont vendu à Claude BRIET 15 ares de terre pour la somme de 250 francs.

6008 - MORTEL ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Charbonnières / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Christophe MORTEL, époux de Catherine DUPUIS, propriétaires cultivateurs à Charbonnières, et Joanny (?) BOCCARD, principal clerc de notaire à Mâcon. On nomme Catherine AUROUX, veuve de François BARDOUILLAT (?), propriétaire rentière à Senozan, maître CHATELET, notaire, et autres.

39036 - TESNIÈRE ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Laurent-de-Terregatte / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de 12 inscriptions aux bureau des hypothèques d'Avranches. Contre : Jules TESNIÈRE, propriétaire cultivateur à Saint-Laurent-de-Terregatte, lieu de Beauregard. Aux profits des personnes suivantes : (du 17 avril 1871) Monique GEORGES, fileuse, demeurant même commune; (Du cinq octobre 1872), Séraphine CAQUELIN, marchande, demeurant commune de Marcilly. (Du 24 octobre 1872), Jeanne HUBERT, domestique, demeurant à Saint-James. (Du 12 novembre 1872), Marie tesnière, dite Soeur Ursule, et Élisabeth PICHON, dite veuve BERNARD, demeurant Saint-James. (Du 26 décembre 1873), Pierre LEQUEU, fileur de laine, demeurant à Marcilly. (Du 31 octobre 1874), Pauline Marie Louise PRIME, épouse de Louis BOURGUENOLLES, cultivateur, demeurant commune du Val-Saint-Pierre. (Du 19 mai 1875), Marie DAPILLY, demeurant Saint-James route de Hilaire. (Du28 mars 1876), Ferdinand GENNER, laboureur en la commune de Vergoncey. (Du 11 mai 1878), Mary HENRY, et Modeste HENRY, institutrice demeurant à Saint-Martin-le-Beau, en Indre et Loire. (Du 13 août 1878), Victorine EON, demeurant commune de Saint-Aubin-de-Terrgatte. (Du 15 octobre 1879), Louis CAUQUELIN, cultivateur, demeurant commune de Pailley, au lieudit de la Godardière. (Du 3 novembre 1879), Joseph DAUGUET, cultivateur, demeurant au village de la Ouche, commune de Carnet. Tampon du timbre. Mention des numéros des inscriptions au bureau de Avranches. Document relié par couture.

40124 - RIGAULT ( entrepreneur )

Localisation : Savenay / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au terroir de Chernay (Loir et Cher), adjugée a Jules-François ALLEAUME, marchand de vin en gros, demeurant à Oucques, dans le Loir et Cher. A la requête de Charles-Philippe RIGAULT, entrepreneur, et Marie-Ursule RIGEON, son épouse, demeurant ensemble à Savenay (Loire inférieure). Acte dressé par Me Eudore MACREZ, notaire à Oucques (dans le Loir et Cher), et par le receveur DELAFORGE. Autres noms cités: COURATIER; Théophile PROUST; JAVOY; Marie-Geneviève HOUSSEL; Pierre-Charles, et Adrien Napoléon, et Anggèle-Marie-Désirée RIGAULT; Adolphe-Marie-Désirée DUCOIN; Pinon DESPRAIRIES, notaire à Savenay. Document relié par coutures. Tampon à sec du notaire MACREZ. Signatures illisibles. Tampon du timbre.

6014 - BOYER ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Aubazat / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis BOYER, cultivateur propriétaire au Sagnet (Aubazat), et Pierre GIRONDE, garçon meunier et domestique au moulin de Chilhac. On cite d'autres personnes.

21086 - CADEL ( directeur )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de refus d'embauche signée CADEL, directeur du Gaz à Saint-Etienne, destinée à F. SONIER, à Grozon. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

4961 - DEMORTIERES ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Désert / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Philibert BURTEAU, époux de Marie PAIN, propriétaires cultivateurs à Vérizet (?), agissant aux noms de Marie-Louise DEMORTIERES, propriétaire à Saint-Désert, veuve de Xavier LHULLIER, représenté par Mucius (?) GUINET, clerc de notaire à Tournus, etc. Par devant Louis DAILLON, notaire à Tournus, et autres. Document avec timbre fiscal.

27775 - BROSSET ( Vigneron )

Localisation : Ballan-Miré / Année : 1878
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Paul BROSSET et son épouse Anne née LEBOUGRE ont reconnu devoir à Madeleine BARRIET (veuve de Martin MEGESSIER) la somme de 1000 francs, qui leur a été prêtée.

7218 - CHAMBON ( entrepreneur )

Localisation : F - Haute-Loire - La Chaise-Dieu / Année : 1878
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques CHAMBON, entrepreneur de travaux publics à La Chaise-Dieu, maître LAROYE, son avoué, Virginie BOYER, veuve de Jean FLAURAND, Francisque Alfred FLAURAND, soldat, propriétaire, fils du précédent. On nomme encore maître ALLEMAND, avoué, et autres.

21074 - PIBERES ( docteur )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1878
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre en provenance de Bayonne destinée à Marius PIBERES (?). On cite d'autres noms.

39716 - TROUVÉ ( Fabriquant de chaussures )

Localisation : Fougères / Année : 1878
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de trois inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean Marie TROUVÉ, fabricant de chaussures, demeurant à Fougères, boulevard de Dalmas. Aux profits de : 1°) Les sieurs MAUSSE, frères, négociant et associés, demeurant Elboeuf (Seine inférieur). 2°) Henriette BOISMARTEL, propriétaire, demeurant à Fougères. 3°) Magloire LERAY, curé à Amanlis (Ille et Vilaine). Document relié par couture. Tampon du timbre.

20588 - LEDUC ( propriétaire )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Angrie / Année : 1878
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie PICHERET, domestique à Candé, et Marie GOUJON, veuve de Jean LEDUC, propriétaire à La Grée-Saint-Jean, commune d'Angrie. On nomme maître CARON, notaire à Candé, et autres.

21829 - JOUSSET-CALA ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1878
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre JOUSSET-CALA, Mme Vve GUERIN, Arthur GUERIN et Séraphin FOUCHER. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

27752 - CHAUVEAU ( Négociant )

Localisation : Orléans / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lucien (dit Louis) CHAUVEAU et son épouse Marie née SAINTOIN ont mis en vente divers bâtiments. Ils ont été adjugés à Amédée LEROY pour la somme de 1300 francs.

20971 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1878
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note de marchandises fournie à TREMIOT. On cite d'autres noms.

21378 - HERVOUET ( meunier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph HERVOUET, meunier, et ses deux beaux-frères Pierre et Joseph BITON, boulanger et meunier, tous trois de Passay. On cite d'autres noms.

25439 - PINATEL ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1877
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testement de Clément PINATEL, propriétaire à Saint-Rambert-sur-Loire (= Saint-Just-Saint-Rambert), en faveur de Marie FRANCON, sa femme. Fait en résence de Gustave POIRIER, receveur d'enregistrement, Hilaire Benoit GARDON, propriétaire rentier, l'abbé Jean CHAMBON, Michel Émile BLANC, notaire, tous quatre audit lieu, et l'abbé MONGOURD, résidant à Chevrières.

20968 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1877
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des dommages et intérêts de la visite 1840 à la ferme de Tronchy appartenant à TREMIOT. Document signé TREMIOT, instituteur à Tronchy (?). On cite les fermiers THIBERT-PLATEL (ou THIBERT-PLATHEY ?).

20988 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1877
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Marie SORDET, propriétaire à Tronchy, veuve de Claude ROUGET (ou RONGET ?), décédée audit lieu le 14 août 1877, remis par Joseph TREMIOT, propriétaire et instituteur audit lieu. On nomme Antoine JANNIN, notaire à Lessard-en-Bresse, et autres.

6010 - GIRONDE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Aubazat / Année : 1877
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine GIRONDE, propriétaire cultivateur, son frère Pierre, cultivateurs, tous deux du village du Sagnet (?), commune d'Aubazat, fils de Robert GIRONDE et d'Elisabeth BOYER, cultivateurs propriétaires. On nomme aussi Elisabeth GIRONDE, épouse de Jean LEYRELOUP, propriétaire à Mazeyrat-d'Allier, Vital MARSSET, notaire, et autres.

5903 - BOIVIN ( couturière )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1877
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre mademoiselle BOIVIN, couturière, et le sieur DELAMARRE, ingénieur, tous deux résidant à Saint-Etienne. On cite d'autres noms.

21409 - GUIBRETEAU ( pêcheur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix GUIBRETEAU, pêcheur à Passay, et les frères Joseph et Pierre BITON, meunier et boulanger audit lieu. On cite d'autres noms.

20984 - JANNIN ( notaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Lessard-en-Bresse / Année : 1877
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Frais et coûts du dépôt du testament de Mme veuve ROUGET (ou RONGET ?), née SORLET (ou SORDET ?), pour maître JANNIN (?), notaire à Lessard-en-Bresse. On cite d'autres noms.

20959 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1877
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Gabrielle LAVRAND, épouse de Joseph TREMIOT, instituteur à Tronchy, Marie SORDET, propriétaire audit lieu, veuve de Claude RONGET (ou ROUGET). Voir doc. 20955 et 20956. On cite d'autres noms.

4942 - TEILLET ( charpentier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Viré / Année : 1877
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de la succession d'un certain BREMOND, on cite aussi madame PADZINSKI, et autres, dont Charles TEILLET, charpentier à Viré. Document avec plusieurs dizaines de noms, métiers et lieux.

21815 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1877
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Stanislas GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. Plan en couleurs. On cite d'autres noms.

21784 - LOISEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Guignonville / Année : 1876
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de terres du lotissement LOISEAU où l'on trouve les noms de Jean-Baptiste LOISEAU, Alexandre LOISEAU, Thibault MARCHAND (ou M. THIBAULT, marchand ?), M. MERLET, Clément RIVET, M. BOUTEILLE, fermier, Ernest BEAUVALLET, Florentin ROUSSEAU, Adrien THIBAULT, Mme DUBOIS, M. LELUC, fermier, Cyrille GIDOIN, Désiré LOISEAU, M. GUERIN, Stanislas DUPRE, Anatole LEJEUNE, Etienne BEZANCON, Désiré MALON, M. INGRAIN, M. THEVENIN, M. BERTHEAU, M. PORTHEAULT, André BOUCHET, Augustin BRUNEAU, Faustin LEJEUNE, M. BLANCHARD, M. ALLAIS, M. BEAUVALLET-BATAILLE, Gustave POISSON, Bienaimé MOUSSET, Bienvenu PRET (?). Concerne les communes de Guignonville, Châtlioon-le-Roi, Izy, Grigneville, Jouy-en-Pithiverais, Sebouville et Charmont. Document établi par maître MILLET, notaire à Neuville-aux-Bois (Loiret). On cite d'autres noms et lieux.

20973 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1876
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne TREMIOT. On cite d'autres noms.

4964 - TUSSEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mancey / Année : 1876
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph TUSSEAU, propriétaire, époux de Benoite BARRAUD, demeurant à Mancey, Claude BARRAUD, propriétaire, époux de Jeanne Marie DESBOIS, etc. On cite d'autres noms.

26763 - APERT ( Propriétaire )

Localisation : Bourbon-Lancy / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Joseph Claude Jules APERT, propriétaire à Bourbon-Lancy, et Jacques GUEUGNEAUD, propriétaire à Achard, commune de Cronat-sur-Loire (= Cronat). On cite d'autres noms.

20972 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1876
Type d'acte : Note - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note de marchandises fournie à TREMIOT. On cite d'autres noms.

4891 - RIOUX ( prêtre )

Localisation : F - Haute-Loire - Langeac / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean RIOUX, prêtre à Langeac, et Jean PIGNOL, homme d'équipe à Paulhaguet. On cite Victor Eugène Dominique BRANCHE, notaire à Paulhaguet, et autres.

5911 - TARRERY ( propriétaire )

Localisation : F - Loire - Débats-Rivière-d'Orpra / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel TARRERY père, époux de Frnçoise DUCREUX, tous deux propriétaires et cultivateurs à Ligeay, commune des Débats-Rivière-d'Orpra, et Jean-Claude CELLIER, domestique à L'Hôpital-sous-Rochefort. On nomme Benoit Pierre Louis COL, notaire à L'Hôpital-sous-Rochefort, et autres.

4954 - MICHEL ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Etrigny / Année : 1876
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ont comparu Claudine et Marie DUNOY, de Nanton, concernant Jean MICHEL, d'Etrigny, tous propriétaires. Par devant Charles Prudent SIREDEY, notaire à Etrigny, et autres.

21791 - GUERIN ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1876
Type d'acte : Plan - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sur la requête de Louis Stanislas GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché, et Jules CHAMBON, propriétaire à Oison. Plan du climat de Glatigny tracé par Victor COURTE, géomètre expert à Neuville. On cite d'autres noms.

21109 - RISSOAN PIBERES ( docteur )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1875
Type d'acte : Opposition - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour RISSOANS PIBERES à Saint-Etienne. On nomme FIGUIERE.

20961 - SORDET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1875
Type d'acte : Legs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Constitution de legs universel en faveur de Gabrièle LAVRAND, épouse de Joseph TREMIOT, instituteur à Tronchy, fait par Marie SORDET, veuve RONGET (ou ROUGET ?). Voir doc. 20955 et 20960. Document signé.

4962 - DARGAUD ( avoué )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1875
Type d'acte : Prorogation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prorogation de contre-enquête où l'on trouve les noms de DARGAUD, GALLAND, PROTAT, CAZARD, ROUGET, et autres. Document avec pluqieurs noms, professions, etc.

21809 - BARDINIER ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Neuville-aux-Bois / Année : 1875
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de bornage établi à la requête de Victor BARDINIER (ou BADINIER ?), propriétaire à Neuville-aux-Bois, Louis GUERIN, Félix GUERIN, GUERIN-GUERIN, Séraphin FOUCHER, Adolphe BERNARD et Théophile CHANTEREAU, propriétaires à Aschères-le-Marché. Plan de bornage dressé par Victor COURTE, géomètre à Neuville-aux-Bois. Plan en couleurs, on cite PROUST.

6013 - LAMOUROUX ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Lavoûte-Chilhac / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine GIRONDE, cultivateur propriétaire au Sagnet (Aubazat), et Michel LAMOUROUX, propriétaire à Lavoûte-Chilhac. On nomme Vital MARSSET, notaire, et autres.

7869 - ? ( religieuse )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Paray-le-Monial / Année : 1875
Type d'acte : Demande - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande des religieuses de Paray-le-Monial au sujet de divers travaux. Document signé.

21810 - BADINIER ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Neuville-aux-Bois / Année : 1875
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de bornage établi à la requête de Victor BARDINIER (ou BADINIER ?), propriétaire à Neuville-aux-Bois, Louis GUERIN, Félix GUERIN, GUERIN-GUERIN, Séraphin FOUCHER, Adolphe BERNARD et Théophile CHANTEREAU, propriétaires à Aschères-le-Marché. Avec plan. Voir doc. 21809.

4960 - DAILLON ( notaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tournus / Année : 1875
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de L. DAILLON, notaire à Tournus. On cite d'autres noms. Document avec timbre fiscal.

21508 - BOUTEYRE ( ? )

Localisation : F - Haute-Loire - Ceyssac / Année : 1875
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean-Théodore BOUTEYRE est né le 13 juillet 1875 à Ceyssac, de Théodore BOUTEYRE et de Philomène TEYSSIER, il est décédé à Beaumont (Haute-Loire) le 15 février 1952. Document en partie imprimé et signé.

21372 - HERVOUET ( meunier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1875
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Joseph HERVOUET, meunier à Passay, tuteur légale et naturel de François HERVOUET, né le 5 mars 1871, et de Gustave HERVOUET, né le 1er juin 1874, à Passay, isuus de son mariage avec feue Esther BITON, décédée le 6 septembre courant à Passay. Lequel Joseph HERVOUET demande de pourvoir la tutelle d'un subrogé-tuteur. On cite d'autres noms. Voir aussi doc. 21364.

4968 - CHAPUIS ( géomètre )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Azé / Année : 1875
Type d'acte : Rapport - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Rapport d'expert de Caude CHAPUIS, géomètre à Azé. On cite plusieurs autres noms.

21812 - COURTE ( géomètre )

Localisation : F - Loiret - Neuville-aux-Bois / Année : 1875
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis Stanislas GUERIN et Oscar GUERIN, propriétaires à Aschères-le-Marché, d'une part, et MM. MADRE, LEGENDRE et FOUCHET, maire et conseillers municipaux de ladite commune. Plan dressé par Victor COURTE, géomètre à Neuvile-aux-Bois. On cite d'autres noms.

39344 - JANNIN ( Commis négociant )

Localisation : Saint-Marcel / Année : 1875
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre: Louis JANNIN, commis négociant, demeurant à Saint-Marcel-lès-Chalon (Saône et Loire). Fils de Louis JANNIN, propriétaire et de Jeanne PUGEAULT, demeurant même commune. Et: la future épouse, Marie Augustine Pauline FÉA, sans profession, demeurant à Lyon, 41 rue Sainte-Hélène. Fille de Jean Dominique FÉA, rentier, et de Marie Louise Aimée TINARD. Tampon encre des notaires, Me DUGNEYT de Lyon, et Me LESPINASSE de Mâcon. Tampon du timbre. Voir document n°39362.

27663 - EGRON ( Cultivateur )

Localisation : Pont-de-Ruan / Année : 1875
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite au décès de Siloain EGRON, ses biens ont été partagés entre ses enfants François EGRON, Marie BOUGRIS (née EGRON) et Pierre EGRON, mineur.

21889 - GUEUGNEAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Cronat / Année : 1875
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph GUEUGNEAUD, propriétaire cultivateur à Achard, commune de Cronat, Marguerite GUEUGNEAUD, épouse de Jacques GAGNARD, propriétaire à Vitry-sur-Loire, et Jules CHOPIN, leur neveu et gendre, négociant audit lieu. Pardevant Pierre Esaïe François Joseph Augustin PROST, notaire à Cronat, et autres.

159 - LAMBRUT ( )

Localisation : F - Indre-et-Loire - ? / Année : 1875
Type d'acte : Information - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

transmission d'un bulletin le concernant.

40014 - PRUDHOMME ( Marchand de charbons )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffes du tribunal de commerce de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie (Requérant). Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbon, demeurant Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Autres noms cités : HUTTER, directeur de la compagnie de Montrambert et Béraudière (Société d'extraction de charbon); Me POISSAT, avoué; Me PONCETTON, avocat. Tampon encre de l'inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Étienne. Tampondu greffe. Tampn du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39984, 40021.

28460 - Faverjon ( Ouvrier ajusteur )

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation des successions - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation des successions de Benoit FAVERJON et Anne Marie GAGNAIRE, entre Jean-Michel FAVERJON, Jean BROSSIER, subrogé des mineurs FAVERJON (Jean-Pierre et Jean-Michel jeune)et Antoine FERRIER, mari d'Anne FAVERJON

28444 - Colin ( Propriétaire )

Localisation : Montcenis / Année : 1874
Type d'acte : Contrat de Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Jean COLIN et son épouse Emilaude CHARTON à Gabriel BOUTILLON et son épouse Marie LEQUIN.

27633 - LEDUC ( Sans profession )

Localisation : Druye / Année : 1874
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Désirée LEDUC (née LEHOUX) a établi une donation au bénéfice de son époux Urbain LEDUC. Le jour de son décès, tous ses biens sans exception appartiendront à Urbain LEDUC. Cette donation pourra être réduite de moitié par l'existence d'héritiers descendants de Désirée LEDUC.

7216 - BONIN ( cultivateur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chassigny-sous-Dun / Année : 1874
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Marie BONIN et François ROY, tous deux cultivateur à Chassigny. On nomme François Claude BONIN, maréchal des logis adjoint au trésorier de gendarmerie demeurant à Limoges, frère de Pierre Marie BONIN.

21338 - BITON ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie BITON, épouse de Jules JANEAU (ou JANCEAU ?), charpentier à La Chevrolière, Pierre BITON, meunier à Passay, Joseph BITON, boulanger à Passay, et Esther BITON, épouse de Joseph HERBOUET, meunier à Passay. On mentionne également Joseph BITON, propriétaire à Passay, époux de Jeanne BERANGER, ainsi que Joseph PERRAUD, marchand de sel à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, Jean-Marie BERANGER, charpentier à Passay, et autres. Voir doc. 21340.

28268 - Cédoz ( Propriétaire et cultivateur )

Localisation : Saillenard / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès Verbal d'adjudication Célestin Cédoz et Pierre Cédoz, au nom de ses enfants Émilie et Henri Cédoz.

6133 - COLOMBANT ( négociant )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1874
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la dame veuve A. COLOMBANT & Cie, négociant à Saint-Etienne, et Jean Louis Joseph MARQUET, huissier à Paris. Avec d'autres noms. Document avec un timbre de dimension.

5805 - RENAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Azé / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par Alphonse RENAUD, propriétaire, époux de Marguerite ROUSSEL (?), d'Azé, en faveur de Anne GETON, veuve d'Antoine DUMOULIN, propriétaire à Saint-Albain. On nomme Benoit POILLARD, notaire à Clessé, et autres.

27731 - LEDUC ( Cultivateur )

Localisation : Druye / Année : 1874
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Urbain LEDUC a fait donation de tous ses biens après son décès à son épouse Florentine née LEHOUX.

21411 - BITON ( propriétaire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph BITON, propriétaire, époux de Jeanne BERANGER, de Paasay, et plusieurs autres membres de la famille BITON, nommés. On mentionne également les noms de JANEAU (ou JEANNEAU ou JEANNO), HERVOUET, SAUZEAU, et autres.

20960 - SORDET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1874
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie SORDET, veuve de Claude RONGET, propriétaire, et son petit-neveu par alliance, TREMIOT, instituteur à Tronchy. Voir doc. 20955 et 20959. On cite d'autres noms.

5625 - CAZARD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Péronne / Année : 1874
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis CAZARD, de Péronne, et Philibert BURTAND (ou BURTAUD ?), de Virizet (?), tous deux propriétaires. Rendu par la cour d'appel de Dijon. On nomme maître CLERC, avoué, et autres.

21600 - COUDERT ( professeur )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1874
Type d'acte : Carte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte d'électeur de Piere André Joseph Jean Marie COUDERT, professeur à Saint-Etienne, né en 1874. Document en partie imprimé.

21835 - BRUNET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1874
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marguerite BRUNET, Louis Stanislas GUERIN et LEGENDRE, propriétaires à Aschères. Plan dressé par Victor COURTE, géomètre à Neuvile-aux-Bois. On cite d'autres noms.

6087 - NOUVET ( ouvrier )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1873
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 6086.

6089 - GISCLON ( huissier )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1873
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Jacques GISCLON (ou GISCLOU), huissier à Saint-Etienne. On cite d'autres personnes.

6086 - NOUVET ( ouvrier )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1873
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Mathieu NOUVET, ouvrier mineur à Saint-Etienne, ainsi que DEVOLUY, marchand de vins, et autres. On cite d'autres personnes.

6369 - DEVOLUY ( marchand )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1873
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de DEVOLUY, marchand faisant élection de domicile chez VINCENT, avoué à Saint-Etienne. Fait par Jacques GISCLOU, huissier. On nomme Mathieu NOUVET, ouvrier à Saint-Etienne, et autres.

39339 - BONNOT ( )

Localisation : Fontaines / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession et partage à l'amiable entre héritiers d'Anne PUYOT, épouse de Jean Baptiste BONNOT, décédée à Fontaines le 27 décembre 1875. Laquelle laisse pour héritiers: Jean Baptiste BONNOT, son fils, mari de Philiberte GRILLOT, et Claudine BONNOT, sa fille, épouse de Nicolas PICORNOT. Autres noms cités, après le décès de Jean Baptist BONNOT: Claudine BONNOT, sa fille, et Anne BONNOT, sa petite fille. Répartition par lots de tous les biens se situant sur le territoire de Fontaines-lès-Chalon. Acte dressé par Me Antoine MAUGUIN, notaire demeurant Rully, canton de Chagny (Saône et Loire). Tampon du timbre.

39953 - BELLAU ( Journalier )

Localisation : Buneil / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièce de terre, situées sur la commune de Guainville. Par 1°) Louise Armance LEBLOND, cultivatrice, demeurant à la Chaussée d'Yvry, veuve de Louis Désiré DUHAMEL; 2°) Sosthène Albert LEBLOND, cultivateur, demeurant au vieux château, commune de Guainville; 3° Louis François CHEVALIER, époux d'Adèle Julie Angélique LEBLOND, demeurant ensemble à Chanu, commune de Villiers en Désoeuvre; 4°) Arsène Désiré DUBOC, cultivateur, époux de Françoise Honorine LEBLOND; 5°) Adolphe Denis MALASSIS, cultivateur, époux de Marie Pélagie LEBLOND, demeurant ensemble à Aigleville (Près de Pacy); 6°) Louis Adolphe LAMY, cultivateur, époux de Célestine Augustine LEBLOND, demeurant ensemble à Bencourt-sur-Eure, canton de Pacy. Vente adjugée à Pierre BELLAU, journalier, demeurant à Gilles. Acte dressé par Me Jacques Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vergues, canton d'Anet, Eure et Loire. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.

27456 - EPALLE ( )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1873
Type d'acte : Quittance - Pap - ??? - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

6130 - BURTEAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Vérissey / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Philibert BURTEAUD, propriétaire aubergiste, époux de Marie PAIN, de Vérizet (aujourd'hui Vérissey), et Gustave CHABAILLET, docteur. On nomme Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres.

20583 - BELLANGER ( cultivateur )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1873
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine BELLANGER, cultivateur demeurant autrefois à la Jolivraie, commune de Freigné, aujourd'hui à Candé, et Maria GARDAIS, propriétaire à Candé. On nomme Jean LEDUC et sa femme Maria GOUJON, propriétaires à La Grée-Saint-Jean, commune d'Angrie, maîtres GAUTIER et CARON, notaires à Candé, ainsi qu'Adolphe JUSTON et Auguste LETORT, propriétaires à Candé, etc.

20600 - PLANTE ( propriétaire )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1873
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Modeste Françoise Marie BRILLET, veuve de François René PLANTE, propriétaire à Candé, et Auguste LEPICIER, cultivateur à Freigné. On nomme Pierre SAUVAGER, propriétaire vétérinaire à Candé, Jean LEDUC et sa femme Marie GOUGEON, propriétaires à Angrie, et autres.

6083 - DEVOLUY ( marchand )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1873
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne DEVOLUY, marchand de vins à Saint-Etienne, et autres. On cite d'autres personnes.

4967 - FERRET ( menuisier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1873
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jean-François FERRET (oou PERRET ?), maître menuisier, époux de Marie Joséphine FOUILLOUF, de Mâcon. On cite plusieurs autres noms.

21340 - BITON ( boulanger )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Pierre JOSNIN, marchand de volailles, Prosper JOSNIN, pêcheur, Marie JOSNIN, épouse de Pierre ALBERT, dit Breton, marchand de volailles, Gabrielle GRILLARD, propriétaire, veuve de Mathurin CLOUET, Marie ALBERT, propriétaire, veuve de Jacques GRILLARD, et, d'autre part, Joseph et Pierre BITON, boulanger et meunier, tous de Passay. On mentionne également Auguste SAUZEAU, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, et autres. Voir doc. 21338.

39338 - BERTHOUX ( Vigneron )

Localisation : Busy / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de vigne (Les Meruges), située sur le terroir de Busy. Par Vivant BERTHOUX, vigneron, et son épouse, Catherine LAUBRON, demeurant à Busy. Pour l'acquéreur, Charles TISSEYRE, propriétaire et confiseur, demeurant à Chalon-sur-Saône. Origine de propriété: les héritiers CORTOT; Pierre BERTHOUX et Catherine BERTHENET, père et mère du vendeur. Acte dressé par Jean Antoine MARGUE, notaire à Busy (Saône et Loire). Document incomplet. Tampon du timbre.

4966 - JAGET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Cluny / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Jean-Marie JAGET, propriétaire et aubergiste, époux de Pierrette LAURENCIN, de Cluny, concernant Charles DURAND, propriétaire à Viré, Jacques BERNARDET, propriétaire à Viré, Antoine PERRATON, propriétaire à Montbellet. On cite d'autres noms.

6088 - DUPONT ( négociant )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1872
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne DUPONT, négociant à Saint-Etienne, et autres. On cite d'autres personnes.

40726 - GILLOT ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Victoire-Marie-Caroline GILLOT, propriétaire-cultivatrice demeurant à Vessey, et veuve de Pierre-Jean-Marie GUESDON, et Jean-Marie et Léon et Pierre-Jean-Marie et Jacques GUESDON, au profit de Louis BESNARD, propriétaire demeurant à la Binolais, commune de Senier-le-Breuvon. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: VIOLLET; LEDUC; CROIZÉ; BARBÉ; FOURNIL; BOSSARD; ROLLAND; NODAY; BORDAIN; JÉGOUIE; BELLOIRE; ROYER; BESNARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

27797 - BARBERET ( Propriétaire )

Localisation : Géanges / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pierrette DELAROUE née BARBERET et Etienne BARBERET ont mis en vente des biens leur appartenant. Ils ont été adjugés à Claude BRIET pour la somme de 560 francs.

6066 - MAMMESSIER ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Varenne-l'Arconce / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis MAMMESSIER, propriétaire à Varenne-l'Arconce, et Charles Marie BOUTHIER de LATOUR, dit Antoine, propriétaire au château de Jarsaillon, commune de Chalmoux. On cite d'autres personnes.

39325 - FAYARD de L'ESLE ( Propriétaire )

Localisation : Beausemblant / Année : 1872
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail entre, Édourd Nicolas Laurent Simon FAYARD de L'ESLE, demeurant au Château du Molard, commune de Beausemblant, département de la Drôme. Et la preneur, Abel PETIOT, propriétaire, demeurant au Château de Chamerey, commune de Les Touches, département de Saône et Loire. Bail pour les fermes de Vessey et du Moulin de la Creuse, situées sur la commune de Chatenoy-le-National. Mention exhaustive de la composition de la location. Tampon du timbre. Voir document n°39321.

27860 - ( )

Localisation : Amboise / Année : 1871
Type d'acte : Extrait du registre des actes de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu M. Jules Ferdinand Marcé Léonce Butel de Saint Ville, propriétaire et Eugène Pierre Nicolas Saint Bris, propriétaire et manufacturier afin de déclarer le décès de M. Guy Philippe Mériadec Legentil de Paroy, propriétaire, né à Paris le 21 janvier 1821, fils de M. Guy Marie Emmanuel de Paroy et de Mme Berthe Marie Le François de Drionville, décédé le 21 janvier 1871 à 8 heures du matin à son domicile rue Chaptal.

28440 - Calin ( Horloger )

Localisation : Autun / Année : 1871
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage de l'héritage de Pierre BARD entre Antoine CALIN, ses enfants, et Jeanne-Marie BARD, épouse de Jean-Baptiste DEMONFAUCON .

43676 - HOTTE ( menuisier )

Localisation : La Charité-sur-Loire / Année : 1871
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne au nom de Lucien HOTTE, menuisier demeurant à La-Charité-sur-Loire. Acte dressé par Me FOURNIER, notaire à La-Charité-sur-Loire. Autres noms cités: GIRAULT; LIAGRE; MILLIEN; LOUVESLE. Tampon du timbre.

28445 - Calin ( Horloger )

Localisation : Autun / Année : 1871
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe de la justice - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Suite au décès du subrogé tuteur des enfants CALIN, Pierre BARD , à la demande de leur père Antoine CALIN, est convoqué un nouveau conseil de famille . Celui-ci nomme Louis GARNIER comme nouveau tuteur.

6082 - ETIENNE ( confiseur )

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1871
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne H. ETIENNE, confiseur à Saint-Etienne, et autres. On cite d'autres personnes.

21335 - RABUT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1871
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie et Joseph RAVET (?), enfants mineurs de Louis RAVET, charron à Cuisery, Claudine RABUT, feue leur mère, Jeanne BOYAUD, veuve de Marcel RABUT (?), de Royer, Joseph RABUT, aussi de Royer, tous propriétaires. On mentionne également Philibert BOYAUD, de Royer, maître PERNIN (?), notaire à Cuisery, et autres.

1462 - LAMBRUN ( )

Localisation : F - Indre-et-Loire - Richelieu / Année : 1871
Type d'acte : Dépêche - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Télégraphe envoyé de Belfort. Où il est question de Pascal LAMBRUN, né à Richelieu le 22 février 1837, de Pascal LAMBRUN et d'Henriette BODU (16 septembre 1871 ?).

39869 - GIRAUD ( Cultivateur )

Localisation : Montbrison / Année : 1870
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport de la succession de Benoît GIRAUD (père), époux de Marguerite FAURE, décédés en la commune de Merle, (Loire). Pour leur enfants : Pierre GIRAUD, et Marie GIRAUD, épouse de Jean André AVRIL. Autres noms cités : (Petits enfants et héritiers des mariés GIRAUD-FAURE), René DUPIN, maître maçon, et Jeanne Marie AVRIL, sa femme, demeurant commune de Merle; Mariette COURT, veuve de Benoît AVRIL, propriétaire et père de Jean Marie et Julie AVRIL, et Marie AVRIL, tous demeurant Merle. Description de la répartition par lot. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39874.

21339 - BLINEAU ( cultivateur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1870
Type d'acte : Fermage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alfred Olivier LEPRE et Jules Alexandre LEPRE, tous deux propriétaires à Nantes, d'une part, et d'autre part, François BLINEAU, cultivateur au village des Fablaus (?), commune de La Chevrolière, époux de Victoire TOSCAN. On cite d'autres noms.

20969 - TREMIOT ( instituteur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1870
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu de TREMIOT. Document signé.

27869 - BASSET ( )

Localisation : Oucques / Année : 1870
Type d'acte : Vente de propriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant M. Jean Joseph Amable Legourd, propriétaire, demeurant à Blois, agissant au nom et comme mandataire de Mme Marie Augustine Basset, propriétaire, demeurant à Oucques, veuve de M. Marie Pierre François Ferdinand Fauve, qui a accepté de vendre à M. Jules François Alleaume Auger, marchand de vins , demeurant à Oucques, vingt-cinq ares soixante dix centiares de terre, situées à Tremblay et attenant d'un côté aux hérétiers Rivière, de l'autre aux héritiers Couratier, au nord à M. Pierre Auger et François Hallard et au sud à M. Cornet. L'immeuble également vendu appartient à Mme Fauve et lui provient de son père M. Jacques Basset, décédé et de Mme Louise catherine Boucher, sa mère, décédée.

4946 - PHILIBERT ( matelassier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1870
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Charles DURAND, propriétaire à Viré, Louis CHARPY-PUGET, veuve de François Ferdinand PHILIBERT, matelassier à Mâcon, ainsi que Jean-Marie SAGET, propriétaire et aubergiste marié à Pierrette LAURENCIN, de Cluny, etc. Par devant Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres. Document avec timbre fiscal.

4969 - GAUDET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chardonnay / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Philiberte GAUDET, veuve d'Etienne BABOUD, propriétaire cultivatrice à Chardonnay, et Claude BERTHOUD, propriétaire cultivateur à Chardonnay. On cite d'autres noms.

39983 - EPALLE ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1870
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réponse du Préfet de la loire concernant un droit de passage. Pour l'usage d'un chemin, entre le puit D'Yèvres et Saint-Dominique et la Croix de l'Horme, prés de Saint-Vallier. Entre, les sieurs propriétaires, Epalle et Chazeau, demeurant même commune. Et, la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Lettre avec entête imprimée du Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, (Mines). Arrondissement de Saint-Étienne. Signature lisible : GOUTHIER. Voir aussi doc. n°39978, 39979, 39982, 39991, 39997.

22616 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Propriétaire )

Localisation : Couptrain / Année : 1870
Type d'acte : Engagement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Établi par Jacques-Auguste-Magloire DELLÉLÉE-PRÉHAUT, époux de Marie-Astérie GUESDON, propriétaires à Couptrain, en faveur de Pierre DUHAMEAU, prêtre à Pré-en-Pail. On cite LEBOUCHER, propriétaire à Alençon.

27138 - BÉRARD ( Marchand de chaussures )

Localisation : Genève / Année : 1870
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Édouard BÉRARD, marchand de chaussures à Genève, époux de Berthe JAQUELIN séjournant temporairement à Balleur (lieu-dit de Saône-et-Loire), et Jeanne SIMON, veuve de Charles GALLAY, son aïeule maternelle, rentière à Balleur. On cite d'autres noms.

24667 - MAGAND ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAGAND, propriétaire cultivateur à Saint-Rambert-sur-Loire (Saint-Just-Saint-Rambert), époux de Gabrielle DEVUN, et Mathieu BESSON, propriétaire audit lieu. On cite Louis ALLARD et Jean BOUÉ (ou BONÉ), propriétaires à Sury (= Sury-le-Comtal ?). On cite d'autres noms.

39363 - LAVOYER ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Écuelles / Année : 1869
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre: Jean Baptiste LAVOYER, né à Molaise, commune d'Écuelles, propriétaire-cultivateur, fils de Pierre LAVOYER et de Jeanne BERGEROT, sa veuve, propriétaire. Et la future, Hortense CHAPUIS, née à Écuelles y demeurant, fille de Louis CHAPUIS, propriétaire, et de Rosalie VOILLOT, demeurant Écuelles. Autre nom cité: Claude MENEAULT, maire de la commune d'Écuelles, canton de Verdun, arrondissement de Chalon-sur-Saône, département de Saône et Loire. Tampon du timre. Tampon encre de la Mairie.

21362 - FREUCHET ( poissonnier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Julien FREUCHET père, marchand de poissons, Jeanne FREUCHET, épouse de Félix MACE, journalier, Jean-Marie FREUCHET, maçon, Pierre FREUCHET, charpentier, et Jean FREUCHET, maçon, tous à Passay, et, d'autre part, Pierre et Joseph BITON, frères, boulanger et meunier audit lieu. On mentionne Prosper FREUCHET, fils mineur de 18 ans de Julien FREUCHET, et frère des autres FREUCHET susnommés, etc.

2803 - TOURNIER ( ? )

Localisation : F - Nièvre - Cosne-Cours-sur-Loire / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain SOULIER ou TOURNIER.

39870 - GRANJON ( Religieuse )

Localisation : Dorat / Année : 1869
Type d'acte : Cession et transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession et transport d'héritage. En deux copies originaux. Par, Marie-Rose GRANJON, en religion, soeur Marie-Zite, de la Congrégation de MArie-Joseph, établie aux Dorat (Haute-Vienne). Héritière d'Anne JASSERAND, sa mère , épouse de Jean Baptiste GRANJON, propriétaire, commune de Merles, canton de Saint-Bonnet-le-Château (Loire). Cession et transport pour son frère, Jean GRANJON, propriétaire, demeurant commune de Merle. Tampon du timbre.

21410 - JOSNIN ( marchand )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Marie ALBERT, propriétaire veuve de Jacques GRILLARD, et Julien JOSNIN, dit Grosliand, marchand de volailles, et, d'autre part, les frères Joseph et Pierre BITON, meunier et boulanger, tous de Passay. Fait devant Auguste SAUZEAU, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. Voir doc. 21409. On cite d'autres noms.

2593 - PERROT ( professeur ? )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettres de G. PERROT, probablement professeur ou instituteur, à monsieur COQUEREL, probablement pasteur. On cite un certain G. GUIZOT, le pasteur MONTANDON, un certain GUILLAUME, etc.

40154 - CHAUVENET ( Propriétaire )

Localisation : Meursanges / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'un immeuble à Jacques CHAUVENET, Propriétaire demeurant à Pleuvey, par Jean GIBOULOT, propriétaire, et son épouse, Blandine NEUZELET, demeurant ensemble à Champforgueil (Saone-et-Loire). .Acte dressé par Me VERRIER, notaire à Beaune et, successeur de Me HUOT. Autres noms cités: Philibert GIBOULOT; Me SERTE, notaire à Chagny. Document relié par coutures, avec à la première page, sur un petit papier collé à la première feuille, la quittance d'une somme perçue par monsieur GIBOULOT, de la part de monsieur CHAUVET. Tampon encre verte, et signature du notaire VERRIER. Tampon du timbre. Voir doc.40150.

27796 - BARBERET ( Propriétaire )

Localisation : Géanges / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etienne BARBERET a mis en vente des biens lui appartenant. Ils ont été adjugés à Claude BRIET.

4892 - RAYMOND ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Saint-Arcons-d'Allier / Année : 1869
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Furent présents Claire JOHANY, femme de Julien RAYMOND, ainsi que Colette JOHANY, femme d'Urbain JOUBERT, les deux femmes sont filles de feu Jean-Claude JOHANY et de Jeanne ROUX, tous propriétaires cultivateurs à Saint-Arcons-d'Allier. Par devant Augustin-Paul CHARLES, notaire à Langeac, et autres.

39340 - CONTENSON ( Propriétaire )

Localisation : Sercy / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange de prés, situés sur le territoire de Sercy. Entre: 1°) Louis DUBESSEY de CONTENSON, propriétaire à Sercy, ancien lieutenant , chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur; Marie TERRASSE de TESSONNEY, épouse de Louis DUBESSEY de CONTENSON, demeurant ensemble au Château de Sercy; 2°) Louise Marie Clotilde LEBAS de GIRANGY, demeurant à Gombouzon (Jura); 3°) Maurice Adélaïde Suzanne LEBAS de GIRANGY, propriétaire et ancien magistrat, demeurant à Courbouzon; Marie Élisabeth LEBAS de GIRANGY, sa fille, épouse de Marie Alexis RANCE de GUISENIL, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Claude (Jura). Noms des prés en échange: 1° "Le champ Bernard"; 2°) "Le pré Tepper"; en contre-échange d'un pré dit "Le Praillon". Tous situés comme dit plus haut. Tampon du timbre. Tampon à sec de F. CHAUX, notaire à Saint-Gengoux-le-Royal (Saône et Loire). Acte dressé par François CHAUX, notaire à la résidence de Saint-Gengoux-le-Royal.

20951 - RONGET ( ? )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1868
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu de Mme veuve RONGET, à Tronchy, avec signature du gérant. Document en partie imprimé de l'imprimerie SORDET-MONTALAN, de Chalon-sur-Saône.

21325 - MOREAU ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mancey / Année : 1868
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part Antoine MOREAU, de Mancey, et Jean MOREAU, de Nogent, commune de La Chapelle-sous-Brancian (?), tous deux frères, et, d'autres part, Nicolas CHANUT, des Bidolets. Fait en 1874 (?) pour une vente datant de 1868.

20589 - BERTHELOT ( néant )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Angrie / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie HOUDEMON, veuve de François BERTHELOT, sans profession, d'Angrie, et Marie GOUJON, femme de Jean LEDUC, propriétaire à Angrie. On nomme Jacques JUBIN, facteur à Candé, Victor JUBIN, et autres.

28442 - Bouillot ( Propriétaire Cultivateur )

Localisation : Marmagne / Année : 1867
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Léonard BOUILLOT et sa femme Marie LEQUIN doivent rembourser Claudine CHAMPLIAN, veuve de Benoit Dambrière. Hypothèque sur des biens immobiliers appartenant aux BOUILLOT.

39857 - DUBOST ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour les cohéritiers DUBOST, contre Claude DUBOST. Licitation et Liquidation. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Entre : 1°) Lorette DUBOST, et son mari Antoine FAVERJON, cultivateur demeurant à Nus, commune de Périgneux. 2°) Jeannette DUBOST, et son époux, benoît MOUTIN, cultivateur demeurant à la Chapelle-en-Lafaye. 3°) Antoinette DUBOST, épouse d'Antoine ROUX, cultivateurs, demeurant à Rioux, commune de Périgneux. 4°) Pierre DUBOST, armurier, demeurant au Chambon Feugerolles. 5°) Rose DUBOST, épouse de Jean MEYNIS, cultivateurs demeurant à Saint-Nizier-de-Fornas. 6°) Félicité DUBOST, propriétaire, demeurant à Estivareilles. 7°) Augustin DUBOST, propriétaire, demeurant Estivareilles, demandeur ayant Me BERGERON, pour avoué. Et, Claude DUBOST, aîné, cultivateur, demeurant à l'Eclauze, commune d'Estivareilles, défendeur ayant Me GOURE pour avoué. Litige concernant une pièce de terre, en nature de bois, appartenant à la succession Jeanne Marie FOURNIER, mère et belle-mère des parties en cause. Tampon encre du tribunal de première instance de l'arrondissement de Montbrison. Joint au document, notes et comptes des jugements et vente (papier quadrillé). Ainsi qu'une signification de jugement contradictoire, en l'année 1868, donné à Claude DOBOST. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39856.

27409 - BROUSSARD ( )

Localisation : F - Loire - Saint-Martin-d'Estréaux / Année : 1867
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance faite à Monsieur GIGOUDAUD Jean.

6142 - BOUILLIEN ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Joncy / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine BOUILLIEN, propriétaire cultivateur, époux de Françoise MUSOY (?), demeurant anciennement à Joncy, actuellement à Sansilly (?), et Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

28441 - Charollais ( maire )

Localisation : Les Bizots / Année : 1867
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjucation par la Commune de Saint Nizier sous Charmoy à Mr le comte de BARBEUTAUNE

20601 - BODINEAU ( cultivateur )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Chazé-sur-Argos / Année : 1867
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François BODINEAU, cultivateur à Chazé-sur-Argos, époux de Marie DENIS, et Lambert JAMBUT, domestique à La Cornuaille. On nomme Jacques BODINEAU et autres.

20962 - ROUGET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1867
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Marie SORDET, veuve ROUGET, propriétaire à Tronchy, en faveur de Gabrielle LAVRAND, épouse de Joseph TREMIOT, instituteur audit lieu. Voir doc. 20961. On cite d'autres noms.

28471 - Boulisset ( Manoeuvre )

Localisation : Écuisses / Année : 1867
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de terres, par Claude Boulisset et son épouse Jeanne Juillet,à Mathieu Juillet.

6012 - MOTTET ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Blassac / Année : 1866
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre MOTTET, époux de Claudine GIRONDE, propriétaires agriculteurs au Pradal, commune de Blassac, et Antoine GIRONDE, leur frère et beau-frère, propriétaire agriculteur au Sagnet, commune d'Aubazat. Par devant Jean-Claude Alfred CHAZELEDES (?), notaire à Lavoûte-Chilhac,et autres. On touve aussi le testament (1856) de Marguerite SABATIER, épouse d'Antoine GIRONDE, propriétaire au Sagnet, avec plusieurs autres noms.

20581 - DUPRE ( terrassier )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Grez-Neuville / Année : 1866
Type d'acte : Décharge - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre DUPRE, terrassier au bourg de Grez, commune de Grez-Neuville, époux de Jeanne LEMESLE, et Léon Jean-Baptiste CARON, notaire à Candé. On nomme aussi Jean JOUIN, tourneur, Léon MARECHAL, cordonnier, demeurant au Lion-d'Angers, et autres.

22611 - LEROYER ( Cultivatrice )

Localisation : Sainte-Marie-du-Bois / Année : 1866
Type d'acte : Garantie pour bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, époux de Marie LEROYER, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Voir doc. 22603 à 22610.

39993 - LAVERNE ( Négociant )

Localisation : Montpellier / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par défaut. Extrait des minutes du greffe du tribunal de commerce de Saint-Étienne, département de la Loire. Concerne le paiement d'un billet à ordre, ayant eu plusieurs transport. Entre, LAVERNE, négociant, demeurant Montpellier; Les frères BOUSQUET, extracteur de pierres, demeurant au lieudit "Brulé", commune de La Ricamarie; EPALLE, cultivateur, demeurant La Ricamarie; Et, le sieur PRUDHOMME, propriétaire et marchand de vins, demeurant La Ricamarie. Joint au document, cinq actes en sommations de paiements. Tampon encre du Tribunal de commerce de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Document relié par couture.

40199 - BOURGUIN ( domestique )

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.

22613 - CONNEAU ( Cultivateur )

Localisation : Sainte-Marie-du-Bois / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, époux de Marie LEROYER, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Voir doc. 22603 à 22612.

28470 - Tissier ( Propriétaire Cultivateur )

Localisation : Joncy / Année : 1866
Type d'acte : Contrat de Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de Mariage entre François Tissier et Catherine Meunier.

38017 - ARQUILLÈRE ( Instituteur )

Localisation : Cogny / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Jean Louis ARQUILLÈRE, instituteur, demeurant commune de Cogny, (Rhône). Fils de JeanBenoit ARQUILLÈRE, tisseur en mousseline, et de Marie Anne ANDRÉ, brodeuse en mousseline, demeurant à Sainte-Colombe, canton de Néronde, département de la Loire. Et la future épouse, Françoise CATHELAND, demeurant à Cogny. Fille de Jean Pierre CATHELAND, et de Françoise SOUSY (de son vivant), propriétaire cultivateur, épouse en secondes noces de Jean Marie SAVIGNY, cultivateur, demeurant Cogny. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par M. LEPIN, notaire à Villefranche. Document relié.

39675 - CHAMBRETTE ( Notaire )

Localisation : Bellevesvre / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de mise en adjudication de différentes pièces de terre, situées sur les territoires de Blaisy-Bas. Par, Pierre Paul CHAMBRETTE, notaire à la résidence de Bellevevre, canton de Pierre (Saône et Loire). Pour l'acquéreur, Claude Paul LAUTREY, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas. Acte dressé pâr Me Victor GUION, notaire de Sombernon (Côte d'Or). Document relié par couture. Couverture avec les coordonnées du notaire, imprimées en bas de page. Tampon du timbre.

22614 - CONNEAU ( Cultivateur )

Localisation : Sainte-Marie-du-Bois / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, époux de Marie LEROYER, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Voir doc. 22603 à 22613.

21352 - ALBERT ( pêcheur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1866
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques ALBERT, dit Legris, pêcheur à Passay, , d'une part, et, d'autre part, Joseph et Pierre BITON, frères, meuniers et boulangers audit lieu. Faite devant Auguste SAUZEAU, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, et autres.

35065 - PIERRE ( propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente immeubles et terres. Entre, Pierre PIERRE, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Hippolyte, Claude PIERRE, propriétaire, du même lieu, Louis PIERRE, propriétaire cultivateur, Etienne PIERRE, Saint-Ythaire, tous frère. Et, Nicolas LAMUR, et ses enfants, Jean, Marie et Françoise LAMUR, veuf de Jeanne LAMUR. Autres noms cités, Théodore COMMERSON, notaire à Sigy-le-Châtel, département de Saône et Loire.

22603 - CONNEAU ( Cultivateur )

Localisation : Sainte-Marie-du-Bois / Année : 1865
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, cultivateur à Sainte-Marie-du-Bois. On cite Pierre BRETON, fermier à Pré-en-Pail. Voir doc. 22604 à 22614.

4957 - BERNIGAUD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Romenay / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Philibert BERNIGAUD, fils, propriétaire à Romenay, Bernard François BERNIGAUD, et Pierre André BERNIGAUD, ces deux propriétaires à Sermoyer, ainsi que Claude Antoine MEYLING, de Lyon. On cite aussi Ernest BARDOLET, clerc de notaire à Mâcon, Philibert LAMAIN, notaire à Mâcon, et plusieurs autres. Document avec timbre fiscal.

22612 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Propriétaire )

Localisation : Couptrain / Année : 1865
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, et Jean-Baptiste CONNEAU, époux de Marie LEROYER, cultivateurs à Sainte-Marie-du-Bois. Voir doc. 22603 à 22611.

38009 - CONDAMIN ( Négociant )

Localisation : Collonges / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Émile CONDAMIN, négociant, demeurant à Collonges-au-Mont-d'Or, (Rhône). Fils de Jacques CONDAMIN, propiétaire, et Élisabeth MORNAND, demeurant même commune. Et la future épouse, Anne Claire Ernestine GAUDRY, demeurant à Lyon, 8 rue Tronchet. Fille de Louis GAUDRY, négociant, demeurant à Roanne (Loire), et de Mme Blaire PIGNOLET. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FRUNIER, notaire à Fontaine-sur-Saône, lequel substituant Me DE BORNES, son confrère, notaire à Caluire. Tampon à sec de Me DE BORNES. Document relié.

7566 - PUILLET ( cultivateur )

Localisation : F - Loire - Belleroche / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques PUILLET, cultivateur à Belleroche, fils de François PUILLET et de Benoite Philiberthe CHIGNER, propriétaires audit lieu, d'une part ; et Benoite Marie Philomène RAVIER, sans profession, fille de François RAVIER et de Jacqueline GATILLE (ou GATY ? voir doc. 7565), propriétaires à Belmont-de-la-Loire." Pardevant maître RENON, notaire à Belmont-de-la-Loire, et autres.

40252 - BALEYDIER ( Cultivateur )

Localisation : Apinac / Année : 1865
Type d'acte : liquidation et succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et règlement de succession du feu Jean BALEYDIER (père) entre, 1°) Marie BOURGIER, veuve de Jean BALEYDIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Combreau, commune d'Apinac, 2°) Jean-Marie BALEYDIER, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune, 3°) Marie BALEYDIER, veuve de Pierre TESSOT, propriétaire-cultivateur à Apinac, 4°) Magaleine BALEYDIER, épouse de Jean OLLIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Lapra (Haute-Loire), 5°) Virginie BALEYDIER, épouse de Jean-Marie VIOU, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Pal en Chalencon (Haute-Loire), 6°) Victoire BALEYDIER, épouse de Jacques GENTHIALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Vaux. Acte dressé par les Me Jean AVRIL, et Jean-Juste JACQUOT, tous deux notaires à Saint-Sonnet-le-Château. Autres noms cités. Document relié par coutures avec en son sein un feuillet volant qui est un reçu de Me AVRIL, pour les frais et honoraires de la liquidation et partage des nommés ci-dessus, et signé de Me JACQUOT. Tampon du timbre. Signatures: BALEYDIER; VIOU; OLLIER, et une autre signature illisible. Voir doc. 40248.

20582 - HOINARD ( meunier )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1865
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire après le décès de François HOINARD, meunier au moulin du Ratz (ou du Raty ?), commune de La Potherie (?), époux de Françoise BOISSEAU, meunière, parents de François et Marie HOINARD, mineurs. On nomme Etienne HOINARD, portier au château de la Potherie, ainsi que CARON, notaire à Candé.

35272 - MOUSSET ( Employé de commerce )

Localisation : Loire / Année : 1864
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, employé de commerce, demeurant à Saint-Rambert, fils de Jean-Antoine MOUSSET et Catherine-Rosalie DEVUM (?), propriétaire audit lieu de Chavas. Et Jeanne-Marie-Clémentine PINATEL, (futur épouse), fille de Clément PINATEL et de Marie FRANCON, propriétaires, demeurant à Saint-Rambert. Tampon fiscal et du notaire Me Auguste MORTET, à Saint-Rambert (Loire). Autre nom, Me CROZET, notaire. Feuille de couverture et documents reliés.

21377 - TREILHAUD ( domestique )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1864
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre BITON, meunier à Passay, fils de Joseph BITON et de Jeanne BERANGER, dudit lieu, d'une part, et, d'autre part, Marie TREILHAUD, domestique à La Frudière, commune de La Chevrolière, fille de François TREILHAUD, homme de confiance, et de Françoise GIRAUDINEAU, dudit lieu. Signé DELORT. On cite d'autres noms.

27531 - SUZANNE ( voiturier propriétaire )

Localisation : Lucé / Année : 1864
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidadion et partage des biens qui avaient existé entre M.Suzanne et sa défunte femme Marie Anne Ferrand. Liquidation et partage de la succession de Dame Suzanne entre ses fils M.Louis Mathias Mesnel et Antoine Mesnel.

40035 - DUBOIS ( Négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription par le conservateur au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Contre, Jeanne Louise PEYRET DUYBOIS, épouse de Claude Marie PALLUART de BESSET, négociant, demeurant à Saint-Étienne, rue du Coin, section de Montaud. Et, l'abbé Louise PEYRET, prête vicaire de la paroisse de Sainte-Étienne. Autres noms cités : Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Busy, commune de La Ricamarie; Me GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Joint au document une petite note de quittance, épinglée.Tampon encre de la conservation des hypothèques. Tampon du timbre.

40011 - PALLUAT de BESSET ( Négociant )

Localisation : ??? - - Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un terre et pré, situés au lieudit de la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie. Par Claude Henry PALLUAT de BESSET, négociant demeurantau lieudit du Coin, commune de Saint-Étienne, section de Montaud, époux de Jeanne Louise PEYRET-DUBOIS. Pour l'acquéreur, Estache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Dessy, commune de La Ricamarie. Acte dressé par Me Philippe GERMAIN, et Me DESJOYEAUX, notaireà Saint-Étienne (Loire). Document relié par couture. Tampon du timbre.

28024 - Bidouët ( Pharmacien )

Localisation : Nantes / Année : 1864
Type d'acte : Renonciation de communauté de biens - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Renonciation à la communauté de bien existante entre Améle Rose Renée Lussant, épouse séparée de Onésine Bidouët.

4973 - PELLISSIER ( banquier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1864
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Adolphe PELLISSIER, banquier à Mâcon, concernant Jacques FARGET, propriétaire à Romanèche, et Antoine GENETIER-DELORE, fils, négociant à Saint-Romain-des-Iles. Est nommé GUILLEMIN, avoué à Mâcon, Jean-Baptiste CROTIER, huissier à Mâcon, CARRAND, notaire à La Chapelle-de-Guinchay, et autres. Document avec un timbre disparu.

21842 - PUGET ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1864
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre signée Gaston ROBERT de SALLES, rédacteur du Journal du Loiret à Orléans, dont le propriétaire est PUGET. Lettre envoyée au maire d'Aschères-le-Marché.

35316 - GAUTHIER ( Géomêtre )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1863
Type d'acte : Expertise de terrain - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un arpentage et bornage de terraion. Claude GAUTHIER, Géomêtre, demeurant à Pierre, (Saône et Loire) près de Louhans, nommé pour expertises par, mme FORGEOT, propriétaire, Jean Baptiste BLANC, cultivateur, demeurant à Pierre, Fabrice COURCENET (?), cultivateur, Authumes. Tampon de timbre fiscal.

4895 - CHALIER ( ? )

Localisation : F - Haute-Loire - Chastel / Année : 1863
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du décès de Louise CHALIER, environ soixante-huit ans, décédée le six septembre 1828, à Chastel, épouse de Jean SABATIER. On cite Antoine BATIFOULIER, environ 23 ans, et Jean SABATIER fils, environ 40 ans, tous deux cultivateurs à Chastel. On trouve la signature de l'adjoint au maire, CHASSAING.

39851 - BORY ( Employé au chemin de fer )

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1863
Type d'acte : Rachat de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les consorts : Antoine BORY, fermier, demeurant Saint-Étienne; Pierre Marie BORY, fermier demeurant Saint-Bonnet-le-Château; Jean Auguste BORY, employé au chemin de fer, demeurant Lyon. Autres noms cités : Victor VITAL, jardinier, épouX de Mariette BORY, (quatrième enfant de Jean Marie BORY), demeurant Montaney, près de Saint-Étienne, (Loire). Pour le rachat de créance due par le père BORY à divers créanciers. Tampon du timbre.

4943 - BREMOND ( clerc )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1863
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A comparu Jean-Jacques CHARLET, propriétaire à Montagny-sur-Grosne, faisant une donation à Jean-Baptiste BREMOND, dit Jules, clerc de notaire à Mâcon. Par devant Jean-François PONDEVAUX, notaire à Dompierre-les-Ormes, et autres.

21379 - BARE ( maire )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Théodore BARE, maire de La Chevrolière, et Joseph BITON, meunier et propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

27874 - BOURMAULT ( garçon boulanger )

Localisation : Chartres / Année : 1862
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Maximilien Bourmault né en 1837 dans la sarthe, fils de Bourmault Maximilien et Victoire Lecointre et Lucile Desirée Roubton né en 1833. Pardevant maître Perroud, notaire.

21415 - BRISSON ( pêcheur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jean BRISSON, pêcheur à Passay, époux de Modeste GARREAU, et Vincent OGEREAU (?), cultivateur à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, époux de Jeanne BRISSON, et, d'autre part, Pierre et Joseph BITON, frères, meuniers et boulangers à Passay. On cite d'autres noms.

4952 - SEVELINGE ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Montagny-sur-Grosne / Année : 1862
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A comparu Claude SEVELINGE, propriétaire cultivateur à Montagny-sur-Grosne, agissant aux noms de Claudine, Jeanne-Marie, Jean, Jeannette et Françoise SEVELINGE, nés de son mariage avec feue Anne TRIBOLLE, d'une part ; et Jean-Jacques CHARLET, propriétaire à Montagny-sur-Grosne. Par devant Jean-François PONDEVAUX, notaire à Dompierre-les-Ormes, et autres.

40157 - CHAUVENET ( Propriétaire )

Localisation : Meursanges / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de différentes pièces de terre au finage de Meursanges, à Jacques CHAUVENET, propriétaire, demeurant à Pleuvey, par Félix CELLARD, docteur en médecine, demeurant à Caland (Saone-et-Loire) avec son épouse, Marie BOUCHARD. Acte dressé par Me VERRIER, notaire à Beaune. Autres noms cités: Prosper-Edmond DÉMOULIN; Me MARTIN, notaire à Sennecey; DEVEVEY-SOTOT; Pierre PROST; GRAND; DURANVIN; MILLOT; DESCONCLOIS; BURARD; TERRAND; MARTIN; MAUGUIN; BRUCHET; BOUVIER; GUILLEMET; TROUMARD; GAUDRIET; BONNARDOT; GANTHERET; MAUFOUX; GIBOULOT; NEUZILLLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte, et signatures de Me VERRIER, notaire à Beaune, et successeur de Me HUOT. Signatures: PERRAULT; GAILLARD; DEMOULIN; BOUCHARD; RICAUD. Voir doc.40150.

39874 - DUPIN ( Propriétaire )

Localisation : Montbrison / Année : 1862
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme. Entre, René DUPIN, et son épouse, propriétaire à Merle (Loire). Et, Benoît AVRIL, son beau-frère, propriétaire à la Côte-de-Merle. Signatures lisibles : René DUPIN; Benoît AVRIL. Tampon du timbre. Voir doc. n°39869.

4947 - DERAIN ( maréchal )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Genouilly / Année : 1862
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Louis DERAIN, maréchal, et François BORDET, son épouse, demeurant à Genouilly, ainsi qu'Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

6137 - SIMON ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gabrielle-Claudine MERICLET, veuve de Louis-Joseph SIMON, propriétaire à Culles-les-Roches, et Nicolas BACHEROT, propriétaire à Boujoles. Voir doc. 6138. On nomme Antoine SIMON, avocat à Paris, Adolphe-Chrétien SIMON, marchand épicier à Joncy, fils tous deux de Louis-Joseph SIMON, ainsi que Charles Aristide DERAIN, et autres.

6138 - VERNANCHET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François VERNANCHET, propriétaire à Culles-les-Roches, Pierre VERNANCHET, épicier à Paris, Jeanne VERNANCHET, épouse de Charles LEGROS, propriétaire à Rosey, d'une part, et Gabrielle-Claudine MERIQUELET (ou MERICLET), veuve de Louis-Joseph SIMON, de Culles. On nomme plusieurs autres noms avec filiations. Voir aussi doc. 6137.

39834 - CHOSSIS ( Cultivateur )

Localisation : Estivareilles / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jean CHOSSIS, cultivateur, demeurant à Tortorel, commune d'Estivareilles, (Loire). Reçu de : 1°) Claude BAYON, cultivateur, demeurant à Misérieq, commune de Saint-Niziet-de-Fornas; 2°) Antine LUROL, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Autres noms cités : François BAYON, cousin germain de François BÉAL; François BÉAL, étant héritier naturel de Jean Marie BÉAL, son frère, en son vivant cultivateur demeurant à Misérieq, commune de Saint-Nizier-de-Fornas. Note de Pierre Antoine PONCETTON, notaire demeurant Usson, canton de Saint-Bonnet-le-Château.

20974 - GARNIER ( banquier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1861
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'un acte de société en commandite concernant la raison sociale François GARNIER, associé gérant et banquier, à Chalon-sur-Saône. On nomme aussi MAUTREY et feu Jules CHANUT.

4971 - ARBAN ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jules PROTAT et Antoine ARBAN, tous deux propriétaires à Mâcon. Par devant LAMAIN, notaire à Mâcon, et autres.

6141 - PERRIN ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Gengoux-le-National / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis PERRIN, propriétaire et marchand tanneur, époux de Pierrette LAROSE, de Saint-Gengoux-le-National (ex le-Royal), et Antoine SIMON, avocat à Paris, avec son frère Adolphe-Chrétien SIMON, négociant à Joncy. On cite d'autres noms.

94 - ALLIGIER Louis ( joueur d'orgue )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Autun / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

et son frère Louis BARHOMME 12 ans.Signalement détaillé. Visa : Troyes.

37921 - DÉLÉAGE ( Cultivateur )

Localisation : Écully / Année : 1860
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Claude DÉLÉAGE, cultivateur, demeurant à Écully, chez Aimé FAYOLLE. Veuf de Jeanne BONABAND, fils de Jean DÉLÉAGE, cultivateur, demeurant à Beauzac (Haute-Loire), et de Marguerite PEYRON. Et la future épouse, Jacqueline COCHET, cultivatrice, demeurant même commune, chez BÉBOST (BIBOST). Fille de Joseph COCHET, et d'Antoinette LAURENT, propriétaire cultivatrice, demeurant à Montcel, canton de Brides-les-Bains (Savoie). Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me Jules Joseph REDOUX, notaire à la résidence de Dardilly près de Lyon. Document relié.

6151 - PAGNY ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Françoise PAGNY, veuve de François VITTEAU, propriétaire à Culles, Jean VITTEAU, leur fils, propriétaire cultivateur à Culles, et Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

6150 - GROSBOIS ( fermier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Châlon-sur-Saône / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste GROSBOIS, fermier, époux de Françoise GUIGNARD, de Châlon-sur-Saône, et Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

89 - PELLETIER Julien ( artiste )

Localisation : F - Loiret - Gien / Année : 1860
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Signalement détaillé.

21365 - ALBERT ( poissonnier )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph ALBERT, marchand de poissons, et Joseph BITON, meunier, tous deux de Passay. On cite d'autres noms.

28461 - Marmorat ( Cultivateur )

Localisation : Joncy / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par André MARMORAT,veuf de Marie LAGRANGE, à Marie ROUX,veuve de Barthélémy LAGRANGE, et ses fils, Jean LAGRANGE (ainé),Jean LAGRANGE ( puiné),Louis LAGRANGE.Eux-même, agissant au nom de Pierre et Barthélémy LAGRANGE.Cette vente comprend les biens immobiliers qu'André MARMORAT a reçu lors de son mariage

40181 - BALEYDIER ( Cultivateur )

Localisation : Usson / Année : 1859
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance, de la somme perçue par Jacques GENTALION, propriétaire-cultivateur, époux de Victorine BALEYDIER, demeurant tous deux à Vaux, commune de la Tourrette, soit le capital de la dot constituée par le père de cette dernière, Jean-Marie BALEYDIER, cultivateur demeurant à combreau, et sa mère Marie BOUGIER. Acte dressé par Me GRENETIER, notaire à Usson (Loire), assisté par Auguste DANCE, vétérinaire, et Augustin BOGOT, épicier, tous deux demeurant même commune . Autres noms cités: Jean BALEYDIER (fils); Jean CHANDY; Me NOJAUX, notaire à Usson. Signature du notaire GRENETIER. Tampon du timbre. Voir doc. 40180.

6149 - MICHEL ( vigneron )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Vallerin / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques MICHEL, vigneron, père de Jean MICHEL, vigneron, et de Philiberte MICHEL, tous trois de Saint-Vallerin, et Adolphe-Chrétien SIMON, négociant à Joncy. On cite d'autres noms.

34776 - GUILLOT ( Clerc de notaire )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1859
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans, Saône et Loire. Concerne la demande de Jean-Baptiste-Philibert-Jules GUILLOT, Clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour remplacement de André-Pierre-Ernest CEYSSEL, notaire à Louhans. Personnes composant la scéance, DUCHESNEAU, président, LYONNAIS, rapporteur, LAPIN, membre ordinaire, Emile RONGET secrétaire, BONNOT, trésorier. Autres noms cités, CHEVRIER, maire de Chalon-sur-Saône, JOLYET, notaire à Pierre, DUCHESNEAU, notaire à Louhans. GAUTHERON, notaire à Chalon. Papier avec lignes tracées.

27423 - BROUSSARD ( Maçon )

Localisation : F - Loire - Saint-Martin-d'Estréaux / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à Monsieur GIGAUDAUD Jean.

38925 - CHÉRUT ( Propriétaire )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1859
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de la moitié d'un domaine, situé à Chassenay, appartenant à Michel de CHÉRUT, propriétaire, demeurant (?), canton de Saône et Loire. Pour le preneur, Claude BOURGOGNE, fermier, époux d'Anne LÉGER, demeurant Chassenay, commune d'Arnay. Description du domaine. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis THIMEL, notaire à Arnay-le-Duc. Tampon encre du notaire.

4974 - COTTIER ( rentier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph COTTIER, rentier à Mâcon, agissant pour Jean Joseph PASQUIER, propriétaire, et sa femme Françoise LOUP, de Saint-Clément, commune de Mâcon, d'une part, et Jean-Louis CRUCHET, propriétaire à Mâcon, section de Saint-Clément, d'autre part. Est nommé Léopold VIOLETTE, notaire à Mâcon, et autres.

10530 - SYMONET ( comte )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1858
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 608 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Volumineux partage entre Adélaïde Elisabeth Charlotte BAJOT DE CONANTRE, veuve d'Adolphe Georges Marie SYMONET (+ 1855), propriétaire à Paris - Auguste Caroline Berthe SYMONET de Paris, célibataire, sa fille - Adélaïde Mathilde SYMONET, épouse d'Adrien Charles Henri Adeodat comte de VERDONNET, demeurant au château de 'Poncié' (Saône-et-Loire), sa fille. Adjudication de la terre de Villers-sous-Châtillon (Marne) à la comtesse de VERDONNET.

27759 - LECESNE ( Propriétaire )

Localisation : Dampierre-sur-Avre / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François LECESNE et son épouse Marie Anne née POYER ont vendu à François PETIT et son épouse Françoise née GARNIER une pièce de terre pour la somme de 200 francs.

6148 - VEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Givry / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean VEAU, propriétaire cutivateur, époux de Claudine CORNU, de Givry, et Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

6140 - DERAIN ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Genouilly / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles-Aristide DERAIN, propriétaire, ancien huilier et ancien aubergiste, époux de Catherine LEBEAU, demeurant à Genouilly, et Antoine SIMON, avocat à Paris, ainsi qu'Adolphe-Chrétien SIMON, épicier à Joncy. On cite d'autres noms.

21359 - BARILLERE ( cultivateur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - La Chevrolière / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joachin BARILLIERE, cultivateur au Mortier, commune de La Chevrolière, époux de Jeanne (?) GIRAUDINEAU, et Jules FAVREUL, prêtre au Beau-Soleil, même commune, d'une part, et, d'autre part, François TREILHAUD, homme d'affaires demeurant à La Frudière, même commune. Par devant maître Auguste SAUZEAU, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu. On cite aussi Jean ROTARD, jardinier, Marie Joseph MOUCHET, horloger, tous deux dudit lieu, et autres.

22231 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Propriétaire )

Localisation : Couptrain / Année : 1857
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jacques Auguste Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire et greffier de justice de paix à Couptrain, et Pierre BRETON, époux de Marie DAVOURT, cultivateurs à Pré-en-Pail. On cite d'autres noms.

7564 - RAVIER ( fermier )

Localisation : F - Loire - Belmont-de-la-Loire / Année : 1857
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacqueline GATTY (ou GATILLE ? Voir doc. 7566), épouse de François RAVIER, fermier à Belmont, hameau vers Viaux (= Belmont-de-la-Loire ?), mère de François RAVIER, Benoit Marie RAVIER, et de Benoite Marie Philomène RAVIER. On nomme André POMOY (?), notaire à Belmont-de-la-Loire, et autres.

6146 - TUPINIER ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Xavier TUPINIER, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne POTHERAT, de Culles, et Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

34775 - ROYER ( Clerc de notaire )

Localisation : Cuisery / Année : 1856
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans, Saône et Loire. Concerne la demande de Jean-Marie-Marc ROYER, Clerc de notaire, demeurant à Louhans. Pour remplacement de Jean-Marie GRANGER, notaire à Cuisery. Personnes composant la scéance, REBILLARD, président, ROJAT, syndic, MUGNIER-MOTTA, rapporteur, RONGET et HÉMY, membres ordinaires, DUCHENEAU secrétaire, RONGET Frédéric, trésorier. Autres noms cités, BERCEON, notaire à Paris, DELAGREVOT, notaire à Paris, DUCHES, notaire à Louhans. Document avec lignes tracées.

39864 - FORE-ANDRIEUX ( Négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de la ville et de l'arrondissement de Saint-Etienne, département de la Loire. Entre, Benjamin FORE-ANDRIEUX, négociant demeurant à Saint-Étienne (demandeur), représenté par Me BERTRAND, avoué, son fondé de pouvoir. Et, Régis PATOUILLARD, aubergiste et voiturier, demeurant à Montfaucon (défendeur). Il s'agit du non-paiement d'un billet à ordre, souscrit par Régis PATOUILLARD, au profit de Benjamen FORE-ANDRIEUX. Joint au document, une quittance de sieur DONZEL, pour FORE-ANDRIEUX, en date du 11 janvier 1855, ainsi qu'une lettre (avec entête imprimée) de Me BERTRAND, avoué demeurant Saint-Étienne, du 27 janvier 1855. Tampon du tribunal (illisible). Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39867, 39868.

38922 - VILLIÈRE ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint-Gengoux-le-National / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par Jean VILLIÈRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Serey (?), époux de Marie ROY. Pour Louis DUDESSEY-de-CONTENSON, propriétaire et ancien officier de marine, domicilié à Serey. Concerne l'achat d'une terre , située sur le territoire de Serey, au lieudit "Champ Lambert". Autres noms cités, Claude LACONDEMINE, regisseur de la terre de Serey, demeurant même lieu. Claude Christophe FURGOT, perruquier, et François VILLIÈRE, cordonnier, demeurant à Saint-Gengoux, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LAMAIN, notaire, demeurant à Sant-Gengoux, en Saône et Loire. Tampon encre du notaire.

39842 - BROSSARD ( Propriétaire-rentier )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de radiation par le Conservateur des hypothèques du bureau de Saint-Étienne (Loire). Au profit : Pierre BROSSARD, propriétaire-rentier, demeurant à Saint-Étienne (Loire). Contre : Laurent Benjamin FORE, propriétaire et négociant, demeurant même commune, rue du Palais de Justice. Tampon du timbre.

4894 - CROZE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - La Chaise-Dieu / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Etienne Pierre CROZE, propriétaire cultivateur, et son beau-père Jean BRUHAT, propriétaire et tailleur, tous deux de La Chaise-Dieu. Furent témoins Antoine VIC, perruquier 0 La Chaise-Dieu, et autres.

38025 - FARGES ( Commerçant )

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Transport de Droits successifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de Droits successifs. Par les héritiers de Marie MAYARD, veuve en premières noces de Charles François FARGES, et épouse en secondes noces de Jean Claude BERTHELET. I°) Fleury FARGES, commerçant, demeurant à Lyon, 13 rue Perrache. 2°) Claude FARGES, fermier, demeurant à Ciry-le-Noble, (Saône e Loire). Pour le beau-père, Jean Claude BERTHELET, propriétaire agriculteur, demeurant en la commune de Limonest. Autres noms cités, César BOEUF, maitre tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me BOLO, noataire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, dépârtement du Rhône. Document relié.

5806 - CONDEMINAL ? ( notaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1855 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de DOUZET (ou DOUGET ou autre ?), frère du notaire Emile du même nom, pour VERNAY, concernant le notaire CONDEMINAL (?), de Mâcon, ainsi que les époux GOMERET (?) et un certain FORET (?). Concerne une acquisition.

39829 - DONZEL ( Voiturier )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première instance de Saint-Étienne, département de la Loire. Jugement entre : Pierre Marie DONZEL, voiturier, commissionnaire, demeurant à Saint-Étienne. Lequel ayant Me GARAND, avoué, comme défenseur. Et, 1°) Jean Pierre ROLAND, maréchal ferrant, demeurant à Saint-Chamond. 2°) Bernard HÉRIZÉ, arbitre de commerce, demeurant à Saint Étienne, syndic de la faillite de Michel PONTHONIER, voiturier concessionnaire, à Saint-Chamond. Lequel ayant Me VERNOY, avoué, comme défenseur. Les sieurs ROLAND et PONTHONIER, se prétendent créanciers de DONZEL, et fait pratiquer par huissier une saisie arrêt au préjudice du demandeur. Joint au document, un acte en assignation, et une note du 15 décembre 1854. Tampon encre du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Le jugement et en document relié par couture.

28455 - Coignet ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bois par Antoine Marie Séraphin COIGNET et son épouse Marie GRATALOUP à Jean Baptiste GOLFIER.

38002 - DUC ( Cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1855
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre vifs. Convention d'abandon et de distribution, des biens de Fleuri DUC, et de son épouse Antoinette MULATIER, propriétaires cultivateurs, demeurant commune de Limonest. A leurs enfants et petits enfants : 1°) François DUC, cultivateur, demeurant à Limonest. 2°) Antoinette DUC, épouse d'Étienne PICOTIN, marchand charcutier, demeurant à Lyon, place Saint-Paul. 3°) Marie DUC, épouse de Jean Claude GIRAUD, postillon à Limonest. 4°) Michelle DUC, épouse de Claude FARGE, fermier cultivateur, demeurant à Ciry, (Saône et Loire). 5°) Jacqueline Françoise DUC, épouse de Jean Pierre VIALLON, cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 6°) Antoinette DUC, épouse de Jean Baptiste GRATALOUP, tenant l'hôtel du Parc de Lyon, place des Carmes. 7°) Claude Fleuri DUC, marchand charcutier, demeurant Lyon, 9 rue des Prêtres. 8°) Marie DAMOUR, veuve de Claude DUC, cultivatrice, demeurant Chasselay, tutrice de Antoine et Julie DUC. Drescription de la masse des biens. Rectification faite au crayon, en marge des feuilles 3 et 4. Etablissement des comptes et dettes. Autres noms cités, Jérôme ROLLIN, et Jean Marie PONSON, géomètres, le premier demeurant Limonest, le second à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié. Voir document n°37948, 37986, 37991, 37997.

28457 - Coignet ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1855
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat d'une inscription hypothécaire à propos d'Antoine COIGNET : bordereau de créance , daté de 1852,résultant d'une obligation , au profit de Jean Baptiste PORNAC, contre Antoine COIGNET.

7656 - BRETONNEAU ( médecin )

Localisation : F - Indre-et-Loire - Tours / Année : 1855
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre Fidèle BRETONNEAU, docteur en médecine à Tours, et Victor Hercule Gilles de FONTENAILLES (?), propriétaire au château de La Roche, commune de (?), canton de Château-la-Vallière. On cite d'autres noms.

38657 - JOLLY ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1855
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage en deux lots. Par Marie Marguerite Rose GRANDON, propriétaire, veuve de Jean Isidore JOLLY, ancien vigneron, demeurant à la Poterie, commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Pour ses deux enfants, héritiers; 1°) Jacques Isidore JOLLY, ouvrier tuilier, demeurant même lieu. 2°) Désiré JOLLY, épouse de Pierre Justin FIQUET, ouvrier en laine, même commune. Les biens en partage (terres labourables), sont situés, commune de Saint-Lubin-des-Joncherets. Constitution de rente viagère pour la mère. Tampon du timbre. Acte dressé par Marie Joseph Jacques TERRIEN, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherets, (Eure et Loire). Tampon encre du notaire. Document cousu.

38612 - VICCARS ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Soulages / Année : 1855
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt de Gilbert VICCARD, propriétaire cultivateur, habitant du lieu de Mont-Suc, commune de Soulage, canton de Ruines, (Cantal). Pour son créancier, DUBREUIL-Jean APCHER, propriétaire, demeurant au lieudit des Loubières, commune de Ragheades, canton de Ruines. Tampon du timbre. Acte dressé par Jean Louis CHARRADE, notaire, commune de Villeneuve-d'Allier, canton de Lavoûte-Chilhac, arrondissement de Brioude, département de la Haute-Loire.

28456 - Coignet ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bois par Antoine Marie Séaphin COIGNET et son épouse Marie GRATALOUP à Jean Baptiste GOLFIER.

41041 - GIROUD ( Boulanger )

Localisation : Lagnieu / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Antoine GIROUD, boulanger demeurant Lagnieu, et Jean-Claude VIOLLAND, demeurant à Vary. Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: PERROD; GAGNOUD; MAGLOIRE; JORDAN; AIMÉ; MOLLAT; ANTHELME; HUYONNET; RIBET; NOVEL; LIJOIT; SAINT-PIERRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.

21779 - FORTIN ( mercier )

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1854
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Florentin FORTIN, marchand de merceries à Orléans, époux de Marie Alexandrine Césarine FORTIN, et Jean-Hippolyte FORTIN, notaire à Auneuil, époux de Hyacinthe Elisabeth Louise Augustine BANSSE, d'une part, et Louis Stanislas GUERIN, père, propriétaire cultivateur à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

4980 - FURGEOT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Etrigny / Année : 1854
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre Marie MICHEL, propriétaire à Clessé, époux de Jeanne TALLEMAND, et Marie FURGEOT, propriétaire à Etrigny, veuve de Jacques LEGROS. Par devant Charles Prudent SIREDEY, notaire à Etrigny, et autres.

6128 - MICHEL ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Clessé / Année : 1854
Type d'acte : Acquet - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre d'une part, Benoit DUNOYER (?), propriétaire à Balleure, commune d'Etrigny, époux de Marie PASSERAT, frère de Claudine et Marie DUNOYER, et, d'autre part, Pierre Marie MICHEL, propriétaire à Quintaine, commune de Clessé. On nomme Charles Prudent SIREDEY (ou SEREDEY ?), notaire à Tallant, et autres.

5912 - CHASSY ( maçon )

Localisation : F - Loire - Belmont-de-la-Loire / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Benoit CHASSY, mari d'Antoinette MARCHAND, maçons demeurant à Belmont-de-la-Loire (?), et François ROVIER (?), cultivateur à Belmont. On cite d'autres noms.

40225 - PAYRE ( Propriétaire )

Localisation : Poliénas / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de défaut de paiement rendu par le tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, au profit de monsieur MÉNAUD et qui certifie par là même, la faillite de celui-ci, en tant que maître de poste, demeurant à la Gouyonnière, commune de Sauthière; ce jugement est rendu contre monsieur LAGAYE, entrepreneur demeurant à Coteau. Acte dressé par le greffe du tribunal de première instance de Montbrison (Loire). Autres noms cités: Me MAJOUX, avoué; DE VEILLE-MAUHAUD; BOUVIER; DULAE, avoué; PORTIER; LAEHEJE; MAUX; MORAUD de JAUFFROY; DEVILLE; POPULUS. Document à l'origine relié par coutures, comportant en son sein un feuillet volant, qui est un reçu de Me MAJOUX certifiant avoir reçu de Me BOUVIER le paiement des frais de la condamnation prononcée contre monsieur LAGAYE. Tampon encre verte du tribunal civil de première instance de Montbrison. Tampon du timbre. Signatures: MAJOUX et d'autres illisibles. Voir doc. 40223.

20580 - JOUET ( marinier )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Le Lion-d'Angers / Année : 1854
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jacques Jean JOUET, fils de Jean JOUET, marinier âgé de 34 ans, et de Marie MORICEAU, âgée de 28 ans, est né au Lion-d'Angers le 25 juillet 1854. Furent présents Auguste VACHER, garde-champêtre âgé de 45 ans, et François MORILLON, tourneur de 34 ans, dudit lieu, ainsi que Jules BERNIER et Guy OLLIVIER, greffier à Segré.

6144 - MERICLET ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claudine-Gabrielle MERICLET, veuve de Joseph Louis SIMON, propriétaires à Culles, et Charles A. DERAIN, propriétaire à Genouilly. On cite d'autres noms.

38048 - JANIS ( Cultivateur )

Localisation : Belmont / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situé en la commune de Belmont. Par François JANY, époux de Jeanne Marie (?), propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Belmont. Pour l'acquéreur, Jacques BÉNAT, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Marie DEVAUX, propriétaire cultivateur, et Claude LABROSSE, boulanger, tous deux témoins appelés, demeurant à Belmont. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me Henri Mari DÉROCHE, notaire à Belmont, (Loire).

26807 - GUEUGNEAUD ( Propriétaire )

Localisation : Vitry-sur-Loire / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques GUEUGNEAUD, propriétaire à Gueugneaud, commune de Cronat, et Antoine GUEUGNEAUD, propriétaire à Vitry-sur-Loire. On cite d'autres noms. Document avec plan.

39843 - COLOMBAR ( Maître d'Hôtel )

Localisation : Roanne / Année : 1852
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport. Cession (d'une somme d'argent) de Jean COLOMBIER, maître dhôtel, demeurant à Roanne. Pour, Jean Baptiste LAGAYE, commissionnaire, représentant tant en son nom que pour DEVILLE et Cie, marchand de chevaux, demeurant Saint-Étienne (Loire). Signature lisible : COLOMBAR. Tampon du timbre.

28308 - Benoit ( Notaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1852
Type d'acte : Autorisation préféctorale - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation et description de l'installation d'un portail.

5973 - LOISY ( cafetier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Montpont-en-Bresse / Année : 1852
Type d'acte : Charges - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude Joseph LOISY, cafetier, et Jean-Pierre MATHY, boulanger, tous deux de Montpont-en-Bresse. On nomme Frédéric RONGET, notaire à Montpont, et autres.

7688 - LOISY ( cafetier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Montpont-en-Bresse / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Joseph LOISY, cafetier, Jean Pierre MATHY, boulanger, tous deux à Montpont, Jean-Baptiste GOMERET, époux de Marie Françoise Clémence PROST, négociants à Chalon-sur-Saône. On nomme Frédéric ROUGET, notaire à Montpont, et autres. Documents avec bel en-tête.

27802 - REMY ( )

Localisation : Marigny / Année : 1851
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marie COPPENET née REMY, Jean Baptiste REMY, Françoise POUPON née REMY et François REMY ont vendu à Claude BRIET 17 ares de terre qu'ils tenaient de l'héritage de leur mère.

20992 - BOYAUD ( cultivateur )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Collonge / Année : 1851
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BOYAUD, cultivateur à Collonge, commune de La Chapelle-sous-Brancion, fils de Claude BOYAUD, propriétaire cultivateur, et de Philiberte LABORIER, d'une part, et, d'autre part, Marie LABORIER, fille de Pierre LABORIER et de Marguerite BERTHIER, dudit lieu. On nomme Antoine BESSARD, notaire, et autres. Il y a deux Collonge dans le département.

28458 - Beraud ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Usson-en-Forez / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une terre par André BERAUD à Jean Baptiste GOLFIER

38306 - BERGERON ( Tailleur de pierres )

Localisation : Dardilly / Année : 1851
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Simon BERGERON, tailleur de pierres, demeurant à Dardilly, au lieudit "Hameau du Bouquis". Fils de Jean BERGERON, et de Françoise BRUN, ménagère, demeurant à Bas, arrondissement d'Yssingeaux (Haute-Loire). Et la future, Marie PROST, cultivatrice, demeurantà Dardilly, au lieudit "Hameau du Bouquis". Laquelle est veuve en premières noces de Pierre DORCHE. fILLE DE jEAN PIERRE prost, cultivateur, demeurant à Dardilly, au lieudit de "Pierre Blanche". Autres noms cités, Jean François MADINIER, licencier en droit, et François CORDONNIER, demeurant à Dardilly, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy, Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du notaire. Document cousu. Voir documents n°38303, 38332.

7183 - DECHANCE ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Loire - Allègre / Année : 1850
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre André Florentin DECHANCE, fils de feu Jacques DECHANCE, et de Henriette SABATIER, propriétaire à Allègre, d'une part, et Madelaine BARTHOMEUF, fille de Jean BARTHOMEUF et de Marie GRENIER, propriétaire à Brioude. On nomme Philipe ROUMILHAC, notaire à Brioude, François BONNEFOI, oncle de la future, Jean ALLARY, oncle de la future, Julien LAMOTHE, tous propriétaires à Brioude, et autres.

38926 - jailloux ( Propriétaire )

Localisation : Gergy / Année : 1850
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'une pièce de terre labourable, située sur le territoire de Verjux. Entre les co-partageants : 1°) Pierre JAILLOUX, propriétaire, demeurant à Gergy. 2°) Ferdinand COSTE, chevalier de la Légion d'Honneur et propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. 3°) Ferdinand BERTHOD, propriétaire, époux de Françoise Joséphine Olympe COSTE, demeurant Chalon-sur-Saône. Joachim Philibert BATAULS-GAUBERT, avocat et propriétaire, demeurant Chalon-sur-Saône. 5°) François BATAULS-BRETIN, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Louis DORIZY, et Antoine COINTOT, tous deux témoins appelés, demeurant à Gergy. Tampon du timbre. Acte dressé par Me VILLARD, notaire à Gerzy, (Saône et Loire). Plan dessiné, avec les lots en partages. Document collé. Tampon à sec du notaire.

27792 - VILLOT ( Propriétaire )

Localisation : Marigny / Année : 1850
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nicolas VILLOT a réalisé un bornage pour délimiter les 4 pièces de terre contigües appartenant à lui-même, à Louis MORIN et à Louis DUBOIS.

39852 - DUBUISSON ( Fabricant de vis )

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1850
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau de Saint-Étienne, (Loire). Contre, Jacques DUBUISSON, ainé, fabricant de vis, demeurant au Chambon-Feugerolles, et son épouse, Anne RAUDON, . Au profit de Deni DUCHESEL, demeurant au lieudit "Sablier", commune de Beaubrun. Tampon du timbre.

6147 - GIVRY ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Saint-Martin-du-Tartre / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Benoit GIVRY, époux de Françoise DERAIN, propriétaires à Saint-Martin-du-Tartre, et Adolphe-Chrétien SIMON, propriétaire et marchand épicier à Joncy. On cite d'autres noms.

6004 - PASSERAT ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Sennecey-le-Grand / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sont comparus : 1° Françoise PASSERAT, veuve de Bénigne BONTEMPS, propriétaire à Champlieu, canton de Sennecey-le-Grand, 2° Antoine BONTEMPS, charpentier à Cosmes (ou Cosne ?), 3° Claude TREBEGNEAUX, garçon meunier à Varennes-le-Grand, et 4° Antoine GROBON, tisserand à Moncey (?). Concernant Pierre Marie MICHEL, propriétaire, époux de Jeanne CALMAR, de Clessy. On cite d'autres noms. Fait par devant Antoine Augustin POULOT, notaire à Chalon-sur-Saône.

86 - MULLER Michel ( artisan )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Rully / Année : 1850
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

accompagné de sa femme. Signalement détaillé. Visas : Langres, Nîmes, Montbard, Cluny, Villefranche, Dôle.

2177 - BOUL ( avocat )

Localisation : F - Haute-Loire - Brioude / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement suivi par Vital BOUL, avocat à Brioude. On cite Pierre GUILLOT. Document avec tampons et filigrane.

28467 - Robert ( Propriétaire Maréchal )

Localisation : Luriecq / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Antoine ROBERT et sa femme Jeanne MANDON doivent rembourser Benoit CHALANDON MARTIN . Pour assurer leur paiement, ceux-ci font une hypothèque.

37024 - ROGET ( Juge de Paix )

Localisation : Volmunster / Année : 1849
Type d'acte : Demande d'avis - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Demande du conseil de sa mère pour son mariage. Par Charles Joseph Petitjean ROGER, juge de Paix à Volmunster. Fils de Magloire Petitjean ROGER, greffier, et de Barbe Marguerite Jeanjean, rentière demeurant à Metz. Tampon du timbre. Tampon du notaire, Me SIMON, notaire à Metz. Autre notaire, Me DEYSING, demeurant à Sierck.

2196 - LAGRANGE ( greffier )

Localisation : F - Haute-Loire - Brioude / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 2192. Document avec tampons et filigrane.

2192 - POUZOL ( )

Localisation : F - Indre-et-Loire - Loches / Année : 1849
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste Adolphe POUZOL, de Loches, héritier de Pierre PELLOT-MAGAUD, son oncle, en son vivant propriétaire à Paulhac, par représentaion de feue Margueritte PELLOT sa mère ; ainsi que J

22590 - DAVOUST ( Cultivateur )

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques Auguste Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire et greffier de justice de paix à Couptrain, et Jean DAVOUST père, époux de Marie PHILIPPE, cultivateurs aux Loges, à Pré-en-Pail.

6269 - BERTHIER ( ? )

Localisation : F - Loiret - La Ferté-Saint-Aubin / Année : 1849
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre destinée à Alexandre BERTHIER, de La Ferté-Saint-Aubin. Document avec signature et autres noms.

21841 - GUERIN ( maire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1849
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copir du procès-verbal de l'installation du maire de la commune d'Aschères, savoir Louis Stanislas GUERIN, fils, lors du conseil municipal présidé par JOUSSET-MADRE, premier conseiller municipal, maire par intérim. Furent présents : Jean-Jacques CHAMBEAULT, David MADRE, Louis PATY, Célestin SEZOURNE (ou SEJOURNE ?), Emmanuel GUIAULT, Pierre GUERIN, François BRUNEAU, Louis VIDEAU. Furent absents : Camille FORTIN, Adrien FOUCHER.

38342 - CIMETIÈRE ( Cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1849
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Les vendeurs et créanciers, Ruby LOUIS, avoué près du Tribunal Civil de Première Instance de Lyon, demeurant 11 rue Centrale; Michelle DUC, épouse de Claude FARGE, cultivateur, demeurant Limonest et Ciry, canton de Toulon-sur-Arroux, département de Saône et Loire; Jean Claude PERRIN, propriétaire, rentier, demeurant à Dardilly; Dominique IMBERT, employé à la compagnie d'éclairage au gaz de Perrache, demeurant à Lyon, rue Marcel; Joseph ROGNON, co-créancier, et employé à la même compagnie. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et François Henri LANCELOT, maréchal-ferrant, demeurant Limonest. Tous eux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

2201 - POUZOL ( )

Localisation : F - Indre-et-Loire - Loches / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste POUZOL, de Loches. Voir doc. 2192.

2193 - BOIRE ( propriétaire )

Localisation : F - Loire - Fontanes / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Michel VALLAT père, huissier à Brioude, à la requête de Pierre VERNIERE, avoué à Brioude, s'est transporté chez Guillaume BOIRE, père, propriétaire à Fontanes, auquel il a signifié une obligation. Avec tampon et signature de VERNIERE.

37395 - DUC ( Fermier )

Localisation : Ciry-le-Noble / Année : 1848
Type d'acte : Cautionnement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cautionnement de Michelle DUC, pour son mari, Claude FARGE, fermier, demeurant aux Murgère, commune de Ciry. Garantie pour les créanciers, Dominique IMBERT, et Joseph ROGNON, tous deux employés à la compagnie d'éclairage au gaz de Perrache, demeurant à Lyon, place Saint-Marcel. Autres noms cités, Claude MONIN, huisier demeurant à Perreux. Acte de Me Michel Auguste FAVRE, notaire à la résidence de Perreux, canton de Toulon-sur-Arroux, département de la Saône et Loire. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

40004 - PEYRD ( Avoué )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de Saint-Étienne. Entre, Félix Alexandre PEYRD, avoué près le tribunal civil de Saint-Étienne, demeurant 35 rue de la Loire. Et, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant Cré du Mas, commune de la Ricamarie. Concerne le paiement de frais engagé par l'avoué Me PEYRD, lorsqu'il assurait la défense de PEYRON (père), contre Jean PEYRON fils, aubergiste demeurant au Chambon-Feugerolles. Document relié par couture. Tampon du tribunal de Saint-Étienne. Tampon du timbre. Voir doc. n°39990.

1203 - LE BON ( juge d'instruct )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chalon-sur-Saône / Année : 1848
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve un très bel en-tête Lettre du juge d'instruction de Chalon-sur-Saône, Emile LE BON, au juge d'instruction de Belfort

21788 - GANDRILLE ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1848
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN, Florentin VAPPEREAU, Louis SOUBIEUX, Théodule SOUBIEUX, Bernard FOUCHET et Emile GANDRILLE, propriétaires cultivateurs à Aschères-le-Marché. Joint le plan du bornage du lieu-dit : Bas de la Garenne, avec également les noms d'Armantin JOHANET, Jules JAHIER, etc.

39987 - PEYRON ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt de six cents francs. Par, Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur, demeurant au mas commune de La Ricamarie, canton de Chambon-Fugerolles. Pour son créancier, Jean REY, charbonnier, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Acte dressé par Me Marc Antoine QUANTIN, et son collègue, notaires à Saint-Étienne, (Loire). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39989, 39990.

21360 - GUYBERT ( laboureur )

Localisation : F - Loire-Atlantique - Saint-Philbert-de-Grand-Lieu / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Julien GUYBERT (ou GUIBERT), laboureur à La Petite-Tournerie, commune de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, époux de Marie LHOMMELET, et François TREILHAUD, homme de confiance chez Monsieur de BELLISLE, demeurant à La Frudière, commune de La Chevrolière. On mentionne maître RELIQUET, notaire à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu, Henri Louis DELIGER, propriétaire audit lieu, et autres.

39977 - FOCHE ( Serrurier )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton Le Chambon Feugerolles, arrondissement de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre : Eustache FOCHE, serrurier, demeurant la commune de la Ricamarie. Et, Jacques SAMOULLIER, époux de Louise PEYRON, demeurant ensemble au Chambon Feugerolles; Eustache PEYRON, propriétaire cultivateur demeurant même commune. Il s'agit d'un remboursement de prêt. Document relié par couture. Tampon du tribunal. Tampon du timbre.

28307 - Laurent ( Propriétaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1847
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange entre Catherine Joséphine Aiglé Cécile Ernest Laurent épouse de Gabriel Amédée Benoît, et Jean Pierre Gallien.

20978 - THIBERT ( ? )

Localisation : F - Saône-et-Loire - ? / Année : 1847
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reçu de THIBERT.

20579 - OULBEAU ( maçon )

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1847
Type d'acte : Dû - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis OULBEAU, maçon à Candé, et Jean TERRIEN, domestique. Document signé.

27421 - PEYRON ( )

Localisation : La Ricamarie / Année : 1847
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4+ - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2194 - CURABET ( cultivateur )

Localisation : F - Haute-Loire - Cohade / Année : 1847
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne François CURABET, cultivateur à Cohade. Document entièrement barré. On cite VERNIERE.

21781 - PHILARDEAU ( propriétaire )

Localisation : F - Loiret - Saint-Denis-en-Val / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre PHILARDEAU, propriétaire à Saint-Denis-en-Val, et Louis Stanislas GUERIN, père, vigneron à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

38279 - ROUCHON ( Terrassier )

Localisation : Lissieu / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre Jean Claude ROUCHON, terrassier, demeurant à Lissieu, lieudit du Hameau du Bois-Dieu. Fils de Jean Pierre ROUCHON, cultivateur, et de Benoite BERNON, demeurant à Bas (Haute-Loire). Et la future épouse, Pierrette SUBRIN, domestique, demeurant à Lissieu, au service de SINQUIN. Fille de Laurent SUBRIN, et de Jeanne Marie GAGENT, ménagère demeurant à Panissière. Autres noms cités, Jean Claude BOIN, maître de poste, et Jérôme ROLLIN, géomêtre. Tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résident à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

27912 - CHOVIN ( propriétaire )

Localisation : Rozier-en-Donzy / Année : 1846
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Jean Avril. Quittance de 100 fr entre Messieurs Benoît et Claude Chovin et Jacques Bourgin

21623 - PICARD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Antully / Année : 1846
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude COUCHOT, peintre, époux de Marguerite MOUSSU, d'Autun, et Gaspard PICARD, propriétaire, époux de Louise LAGARDE, d'Antully, et autres. Voir doc. 21622 et 21631.

39866 - BLANC ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1846
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de registre du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Renonciation de Louise FAURE, à la succession de Jean Pierre FAURE, sont père, pour s'en tenir à la donation faite par ce dernier dans son contrat de mariage. Autres noms cités : André FAURE, époux de Louise FAURE, cultivateurs, demeurant au village d'Affaux, commune de Saint-Nizier. Jean Baptiste BLANC-ROCHETTE, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Pierre Henri BUHET, notaire, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document l'acte de transport d'une somme de huit cents francs, faisant partie de la constitution de la dot de Louise FAURE. Tampon du tribunal civil de Montbrison. Tampon du timbre. Voir doc n°39865, 38971.

38875 - COTE ( Propriétaire )

Localisation : Roanne / Année : 1846
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour le paiement d'une maison située à Roanne, rue de la Côte. Reçu par Antoine COTE, propriétaire demeurant à Roanne. Pour paiement de Barthélémy VIAL, marchand épicier et propriétaire, demeurant même commune. Autre noms cité, Jacques BOST, postillon, époux de Marie GAYET, demeurant Roanne, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Antoine GEOFFROY, notaire à Roanne, département de la Loire. Document relié.

2191 - BARTHOMEUF ( cultivateur )

Localisation : F - Haute-Loire - Saint-Geron / Année : 1846
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Durand BARTHOMEUF, cultivateur de Saint-Geron, Raymond BARTHOMEUF, sabotier à Massiac, et Marie BARTHOMEUF, fille majeure, domestique à Auriac, et leur père Jean BARTHOMEUF, mort le 5 avril 1 On cite aussi d'autres noms et lieux.