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29 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
40517 - BESSARD ( Conseiller général )

Localisation : Tournus / Année : 1896
Type d'acte : donation et partage - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vif à titre de partage anticipé, fait par Alexis-Frédérique BESSARD, conseiller général et propriétaire demeurant à Tournus. Acte dressé par Me Joseph-Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Autres noms cités: ÉVAIN; MALOREY; BERTHET; MAHON; PERRIN; FLOTTES; RAVET; GALLARD; BLONDET; RAVINEL; DARYON; GAUDEZ; BOUGET; PINOCHET; DELURENAY; BAGATELLE; LADAME; JEANTON; ROLLEPOT; CANARD; CANES; BARRAUD; PERRON; ADAM; LAGARDE; MARTIN; PERRAUT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MIOT.

1707 - GIRARD ( )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1878
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Né le 26 mars 1817 à Roye (Somme ?). Concerne François Julien GIRARD, fils de François Xavier et Marie Madeleine BURGARD.

1704 - GIRARD ( )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1878
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Né le 24 juillet 1820 à Palante (Besançon). Concerne Augustin Antoine GIRARD, fils de François Xavier et Marie Madeleine BURGARD.

4482 - PRETOT ( soldat )

Localisation : F - Indre - Issoudun / Année : 1874
Type d'acte : Etat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat signalétique et de service d'Abel PRETOT, soldat de deuxième classe. Abel PRETOT est cordonnier de son état avant son incorporation, ses blessures le conduiront à devenir facteur. Voir doc. 4469 à 4481, et 4483, 4484. Dernier domicile à Lure (Haute-Saône, où se trouve un frère, oncle d'Isabelle PRETOT), né à Lure, fils de Claude Joseph Bénigne PRETOT et d'Antoinette ZURBACH domicilié à Lure, cheveux châtains.

3707 - GABLE ( ? )

Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1874
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victorine GABLE, née le 26 octobre 1857 à Belfahy, fille de Xavier GABLE et de Geneviève SONET. Document en partie imprimé. Fait à Lure.

4484 - PRETOT ( soldat )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1872
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification d'une pension au soldat Abel PRETOT en congé chez ses parents.

1551 - RUFF ( tailleur )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1867
Type d'acte : Inculpation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Emile RUFF, âgé de 26 ans, tailleur de pierres né et domicilié à Lure (28 mars 1867).

311 - RUFS ( taiileur pierre )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1867
Type d'acte : Cert.Vie & Moeurs - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du commisariat de police de Lure au juge d'instruction concernant la bonne moralité de Constant Emile RUFS. Constat Emile RUFS est né 28 septembre 1846 à Lure. Il vit à Lure avec sa mère, veuve, son frère et sa soeurs.

2692 - CHALIMONT ( chaudronnier )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Antoine CHALIMONT, chaudronnier demeurant à Monchamp. Document en partie imprimé.

3587 - CHAPUIS ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1864
Type d'acte : Procédure - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la procédure CHAPUIS. On cite Lure (Haute-Saône).

313 - ROUFFE ( maçon )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 1860
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Affaire DORMOY. le sieur ROUFFE a été employé comme maçon à Lepuix.

40126 - LECLERC ( notaire )

Localisation : Saint-Denis / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance faite au profit de monsieur Ange-Léon-Octave LECLERC, notaire, et son épouse, demeurant ensemble à Saint-Denis, rue de Paris. Acte dressé par Me ROUSSE et son collègue, notaires à Paris. Autres noms cités: BEAUGRAND; Aimable-Élisa COLIN de SAINT-MENGE; Alexandre-François BOSQUILLON; Michel-Hubert LECLERC; Me OUTREBON, notaire à Paris; Angélique-Lemina LECLERC; Louis-Leopole DARNAY; Angélique-François BERCÉON; Me RAGON, notaire à Broy-sur-Seine; Marie-Ursule, et Marguerite-Élisabeth, et Alex-Ancre-Léon-Prosper SÉVENET; Angéla, et Jean-François-Joseph FAUVEL; Angélique COLURET; Me BRIVON, notaire; Marie-Sophie BECKVELT; Louis-Hermengilve, et Antoine-Hermengilve-Aimé, et Aimée-Lucavie, et Mélanie-Geneviève-Joséphine LEMOINE; Jean-baptiste-Philipe COQUEVAL; Ange-Charles-Florence PLEUROTE; Charles-Antoine-François BLAISEAU. Document à l'origine relié par coutures. Tampon à sec, et signatures du notaire ROUSSE. Tampon du timbre.

1534 - GIRARD ( fileur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1850
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Palente ou Falente (ou Galente ?) se trouve dans l'arrondissement de Lure (Haute-Saône), est-ce Fallon ? Interrogatoire d'Auguste GIRARD, âgé de 38 ans, fileur, marié et deux enfants, né à Falente (ou Palente ?), domicilié à Thann, fils de François et de Marie Madeleine BURGARD (18 janvier 1850).

42655 - FONTANIER ( maître-de-poste )

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : testament - Pap - A4- - 24 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Auguste FONTANIER, maître-de-poste demeurant à Clerval. Acte dressé par Me MERCIER, notaire à Baume. Autres noms cités: CADOT; PERRON; DELACOUR; RAIN; BOUDOT; PONSOT; DEVERDAL; BOURQUIN; CINERAUD; COTTARD; AMÉAT; TISSERAND; LANOIX; TRIPONEY; MACABEY; CHEVALIER; CHARTON; PIERRE; JOURDON; BOUQUIN; BILLOTEY; PAILLOT; BOUCHAUX; VITTER; GUILMLOT; GUILLARDET; PETISSON; MAITRE; LAUTACHE; RAUCHETTE; CROCHET; DELACOUR; VUILLIER; MARCHAND; GRILON; VUNIN; MERCIER; ANIRET; GAUDEAU; BARLURET; BRUN; LAMPIERRE; POSTILLON; LAPIERRE; LACOURS; MOMMIER; LARRON;BERCOT; LARDET; SARDET; ROY; GROSCLAUDE; BESSON; GROSRICHARD; CLERE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

10680 - BRUAT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Antoine HIRTH, brigadier, et Xavier JACQUEMIN, gendarme à Delle, constatant un vol de divers effets d'habillement commis au préjudice de Joseph DADELLE, 40 ans, par Constant MANNETTE fils, dit 'Luron', natif de 'Menizie, arrondissement de Lure, Haute-Saône' (= Mélisey ?), tous deux domestiques du sieur BRUAT à Grandvillars.

3630 - BOUDOT ( capitaine )

Localisation : F - Haute-Saône - La Neuville / Année : 1818
Type d'acte : Services - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat de services en faveur du capitaine Claude BOUDOT, officier en retraite à Luxeuil, né le 28 février à La Neuville. Fait à Metz le 28 mai 1818. Plusieurs localisations possibles : La Neuvelle-lès-Lure, La Neuvelle-lès-Scey, La Neuveville-devant-Lépanges, La Neuveville-sous-Châtenois, La Neuveville-sous-Montfort.

38790 - MEALLET ( Propriétaire )

Localisation : Maurs / Année : 1809
Type d'acte : Héritage et quittances - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Héritage et quittances. De Marie Claudine MEALLET, pour sa soeur, Marie Françoise MEALLET, demeurant à Livignac-le-Haut (?). Laquel donne quittance à son frère, François Louis MEALLET, demeurant au lieudit Faulet, commune de Marcolès. Autre nom cité, Rose Louise LÉCLURE-LACHAUSSÉ, nièce, de l'héritière, demeurant Marcolès. Plusieurs quittances, rédigés en différentes années, 1809, 10, 11, 13. Documents épinglés. Tampon du timbre.

28504 - JUDLIN ( vigneron )

Localisation : Rouffach / Année : 1808
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Erasme JUDLEIN, vigneron, demeurant à Rouffach fait donation à Rose BRUNNER, née à Orschwihr, majeure, présentement en service chez lui : 1- 35 ares, partie vignes, partie terres en friche, situés dans la section dite 'Saint Etienne', ban de Rouffach / 2- 4 ares de vignes, section 'derrière le château' / 3- 12 ares de terre en friche, section 'öhlberg'/4- trois nappes et six draps de lit, plus un bois de lit à la Dauphine, plus une vieille armoire de sapin, plus quatre coffres, plus une tonne à choux et deux cuves, plus treize 'bittigs', plus un pressoir avec ses dépendances, plus un pétrin avec ses accessoires, huit hectolitres de grain de mélange, une vache à lait, deux porcs, un mouton, cinq poules, plus un tonneau de quinze hectolitres, un autre de dix hectolitres, un autre de trois hectolitres, un autre d'un hectolitre... plus vingt hectolitres de vin blanc nouveau, plus deux bannes d'étain, chacun d'un litre, plus deux plats et trois assiettes d'étain, plus une table et une armoire à l'antique, plus un lit avec un rideau et le bois de lit, plus six taies de lit de vergenlure, trois taies d'oreiller de vergenlure et autant de toile. En présence de Joseph HAENN, charron, Jean SCHMITTER, cordonnier, les deux de Rouffach, Georges HUNOLD, vigneron et Louis DETTWILLER, le vieux, de Rouffach, devant Joseph Thiébaud MUNSCH, notaire impérial du ressort du tribunal de paix de Rouffach, résident en cette ville, le 31 décembre 1808.

41201 - DELELÉE ( propriétaire )

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1793
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Louis-Marie DELELÉE, propriétaire demeurant à Pré-en-Pail. Autres noms cités: FLOTTÉ; ROBERTY; HUTTAN; MANTOLET; MAUBERT; SAUVAIS; DURAND; NOUX; LELÉE; GONDONIN; CHALUREL; FUNON. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

41823 - LENOUCOURT ( propriétaire )

Localisation : Nancy / Année : 1792
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à comparaître au nom de monsieur LENOUCOURT, demeurant à Nancy. Autres noms cités: DÉLIANNE; VIALETTE; SAUMEL; ALEAU; GILBERT; BRINOU; FELURELLE; MALGLAIVE; DUTHORISE; DICOURT.

41369 - DUTHEIL ( propriétaire )

Localisation : Montmorillon / Année : 1779
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notice au nom de Gilbert DUTHEIL, propriétaire demeurant à Montmorilllon. Autres noms cités: CHEVALLLIER; DURAND; FERRET; DELAMINIÈRE; CLERET; LABELLETIÈRE; DUCLUZEAUX; DELAGIBAURE; DETABARTALURE; DUMOUNAUD; DEMOND; THIER; SEAUROIR; REBOIN; MONTANIER; .

23471 - GARDET ( Archer )

Localisation : Ussel / Année : 1779
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 48 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les lieux : 1) de La Mazière-aux-Bons-Hommes : Antoine CONSTANTY, fils de feu Laurent CONSTANTY, Estienne REBEIX, veuf de Toinette VACHER, Louis MARTIAL, propriétaire. 2) d'Eygurande : Antoine GAVARET (?), Jean RATELLADE, maréchal-ferrant, Jean BESSE et Alix RATELLADE, Claude FENOULLIAT, fermier, François TERRADE, époux de Marie COUDERT, Claude BOULLE, du lieu d'Espaigne (village d'Espagne, Eygurande ?), Blaize FAURE, d'Espagne (Eygurande), Martin GUILLAUME, berger, LEGUY. 3) d'Aix (Corrèze) : Pierre VACHER, Antoine et Pierre BASCOULERGUES, Jean THOMAS, Pierre GOUYOU, Antoine MARTIAL, frère de Hélainne MARTIAL, tous deux tisserands. 4) du Moustier (Moustier-Ventadour ?) : Pierre FRAISSE (?), Jean LEPEYTRE, laboureur, Pierre OLLIER, veuf en secondes noces de Marie ROCHE, parents de Michelle OLLIER. 5) d'Ussel : Jean-François GARDET, archer à la connétablie des maréchaux de France, Jacques DUBUIS, fils des feus Antoine DUBUIS (ou DUBOIS ?) et Anne SIMONNET, héritiers de feu Gaspard SIMONNET leur grand-père, Pierre et François MARELLES. 6) La Roche (La Roche-Canillac ?) : Jean LEPEYTRE, fils d'Antoine LEPEYTRE et d'Antoinette BALURET, gens de labeur au village du Monteil (La Roche), Jean MARCHEDIEU, frère de Louis MARCHEDIEU, de Saint-Jacques-le-Majeur (La Roche-Canillac ?). 7) de Saint-Étiene-au-Clos : François ROUSSET (ou ROULLET ?), cardeur de laine. 8) de Saint-Médard-Labreuilhe (Saint-Merd-la-Breuille ?) : Jacques BRISEBOIS, époux d'Anne RUSSIAT, propriétaires, Guillaume PAUTY, meunier, Estienne MORELLES, maçon, Louis BARRIER, laboureur. 9) et d'autres lieux : Elizabeth MICHAUX, Légère GOUDOUNNEIX, veuve de Léger GENIER, Marie BOURGEADE, veuve de Gilbert MOLLET (?), François VIGIER, Guillaume LONGY (?), Gabriel BLANCHET, Jean REGNAUD, Joseph RICHARD, Léonard BRAU, François MARTIN et François BRUGIÈRE, tous deux tisserands, François GAULTIER, Gilbert CHARLES, Antoine MIGNAU, Jean VERDIER, Charles GIRAUD, frère germain de feu Pierre GIRAUD, Michel TIXIER, Jacques et Antoine PAQUET (ou PASQUET ?), propriétaires, Joseph JAUBERT, marchand, Antoine BRUNET, époux de Léonarde COMBAS, Pierre RUSSIAT, Jacques PITRE, Michel DIONNET, Antoine BAYOU (ou BAYON ?), Gilbert OLLIER ; et autres des mêmes lieux et d'ailleurs.

21121 - FONTAINE ( manouvrier )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tronchy / Année : 1765
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François FONTAINE, manouvrier à Tronchy, et Claude LURE (ou FURE ou CURE ?), domestique chez Charles MARTUZIER (?), marchand. On cite d'autres noms.

5405 - LACHER ( organiste )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1758
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Certificat de bonne conduite délivré à Jacques LACHER, natif de Guebwiller, qui a servi pendant deux ans en qualité d'organiste à l'abbaye princière de Lure en Franche-Comté. Traduction de l'acte en français (1761). Sceau.

41352 - DUTHUL ( propriétaire )

Localisation : Maule / Année : 1749
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et acte d'huissier, au nom de Jean DUTHEIL, propriétaire demeurant à Maule. Autres noms cités: PIACOU; BADOUP; MASANGE; DEFFUS; ZUDARD; VAISE; MAUBERT; FERRÉ; AULLY; ROBULURE; PEYRAN; DUBONDOIN; . Tampon du timbre.

41381 - CORDEROY ( Fermier )

Localisation : Montmorillon / Année : 1732
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean CORDEROY, fermier demeurant à Montmorillon. Autres noms cités: CHEVALLON; PRESSAT; JAY; CHAMBORAN; COUCHE; TONILLURE; VEYRET.

7119 - BURVILLE ? ( ? )

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Mariage ? - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BURVILLE (ou BOURVILLE ? BUVILLE ?) et Marie TURLURE (?). Document généalogiquement riche. On cite d'autres noms, dont François de LA COUR.

4514 - CHOULIER ( marchand )

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1676
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Léonard CHOULIER, marchand de Besançon, les sieurs MARTIN et COMPAIN, de Lure. On cite Claudine CHOULIER, et autres.

1498 - GUICHARD ( journalier )

Localisation : F - Haute-Saône - Lure / Année : 0
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Aucun François Xavier GUICHARD, âgé de 55 ans, journalier, dans le casier judiciaire de Lure.