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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36612 - JOUVE ( Lithographe )

Localisation : Luxeuil-les-Bains / Année : 1907
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges pour adjudication. Vente par licitations de divers immeubles situés à Virieu-le-Grand. Sur un jugement rendu par le tribunal de Belley. Contre, 1) Jean Pierre JOUVE, lithographe, demeurant à Luxeuil, tuteur de son fils Jean Marius Louis JOUVE. 2) Léontine CHARPIER, demeurant à Nice. Autre nom cité, Constant DAVAL, négociant, demeurant à Luxeuil, subogé tuteur du mineur JOUVE. Acquéreurs, Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Gratien MORNIER, propriétaire, demeurant même commune. Charles GIRERD, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Autres documents, deux certificats de CL. SAINT-PIERRE, docteur en Droit, avoué, demeurant Belley. Tampons, du timbre et du notaire Me MARCHAND, demeurant Virieu-le-Grand. Voir document n° 36610.
43892 - THIERRY ( propriétaire )

Localisation : Luxeuil-les-Bains / Année : 1769
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jeanne-Françoise THIERRY, propriétaire demeurant à Luxeuil-les-Bains. Autres noms cités: LAMBOULY; BUISSON; FADY; GASPARD; POIRRET. Tampon du timbre.