Localisation : Lyon / Année : 1956
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Brioude au nom de Marie-Marguerite JOUMEL, propriétaire-cultivateur demeurant à Lyon. Autres noms cités : BUSSAC; TARREIRAS; DUPEUPLE; ROUBILLE. Tampon du timbre.

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1947
Type d'acte : Attestation immobilière - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Suzanne Marcelle Henriette FAIVRE-GALLET, demeurant à Auxon-Dessus, fille de feu Claude François Désiré GALLET, propriétaire, Henri DONY, maréchal-ferrant, Auguste CHAPUIS, propriétaire, Françoise HUMBERT, veuve de Claude Pierre BROCARD, Félicien François GILLET, cultivateur, tous dudit lieu, Philippe BERNE, employé, époux de Delphine Henriette CHAPUIS, demeurant à Lyon, et Joseph BELGY, maçon à Cromary, époux d'Annette DEBORNE, etc. Document dactylographié avec un timbre fiscal.

Localisation : Lyon / Année : 1943
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note au nom de André FONTAINE, demeurant à Lyon.

Localisation : Lyon / Année : 1939
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification des signatures de Marguerite ROUSSON, veuve de André AULAGNE, demeurant à Saint-Étienne, et de Marcel AULAGNE, chirurgien dentiste à Lyon.

Localisation : Lyon / Année : 1937
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre le docteur GAILLARD, propriétaire à Lyon, et Eugène PONCET, cultivateur à Saint-Didier-d'Aussiat, époux de Germaine PEULET. Document en partie dactylographié.

Localisation : Lyon / Année : 1932
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Camille Augustine Marie Antoinette REYNAUD, veuve de Louis Charles RINUCCINI, demeurant à Lyon, certifié par Auguste Désiré GUYONNET, notaire audit lieu.

Localisation : Lyon / Année : 1930
Type d'acte : Divorce - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des Minutes duu greffe du tribunal civil de première instance de Lyon, ordonnance de divorce de Madame Marie Eugénie BOURDLET et Monsieur Auguste MARCEL

Localisation : Lyon / Année : 1930
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur VERCHER, propriétaire demeurant à Lyon. Autres noms cités: ASSIER; CHEVALET; REY. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1929
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Virieu-le-grand, au nom de Antoine-Jacques CARTOVIS, mécanicien demeurant à Lyon, avec son épouse Anthelmette JANIN. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autre nom cité: MATHIEU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Contrevoz / Année : 1928
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Antoinette-Bonaventure CURTELIN, veuve de Pierre-André ROUSSON, à Lyon. Autre nom cité: CHEVALIER. Tampon de la mairie de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1928
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Tableau des billets à ordre souscrits par monsieur GOMBERT et Melle TARDIF, au profit de monsieur BOUTHÉON, représentant le solde du prix de la vente du fond d'hôtel situé à Lyon.

Localisation : Lyon / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Cheignieu, par Sophie-Joséphine SUBERT, veuve de Joseph AYAUD, sans profession, demeurant à Lyon. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: ZIMMERMANN; CARRIER; LERRODY; SAVOYET; FONLUP; BIGOT; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Lyon / Année : 1926
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pouvoir pour inventaire. Par Guillaume Toussaint BIESTA, employé d'usine, demeurant à Lyon. Pour son épouse, Joséphine Alphonsine COQUET, parente de Andréanne COQUET, femme de Henri BISSON, propriétaire, demeurant à Contrevoz. Tampon du timbre. Enregistrement fait à Virieu-le-Grand. Signature lisible, T. BIESTA.

Localisation : Tenay / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située audit lieu "Sur le Biez", territoire de Pugieu. Par, 1°) Marius LAZZARONI, époux de Claudia GUILLOT, demeurant rue Barmoz à Tenay. 2°) Aimé Jules GUILLOT, formier en chaussures, demeurant, 249, rue Paul BERT à Lyon. 3°) Julie GUILLOT, épouse de Jules BLANCHOT, employé, demeurant même adresse que ci-dessus. Acquéreur, Paul GOY, avoué, demeurant à Belley. Autre nom cité, Joseph JANTET, demeurant à Pugieu. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Belley. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture

Localisation : Lyon / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Aimé-Jules GUILLOT, marchand de chaussures demeurant à Lyon. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BLANCHOT; LAZZARONI; MONNET; PLOTTIN; GUIMONT; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1925
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et Partage. De 1) Louise GRILLAT, veuve de Claude LAVOCAT, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Anthelme LAVOCAT, cultivateur demeurant à Contrevoz. 3) Marie LAVOCAT, épouse de Anthelme MICHAUD, poseur aux chemons de fer, demeurant à Rossillon. 4) Marins Noël LAVOCAT, employé aux chemins de fer, demeurant à Ambérieu-en-Bugey. 5) Antoine Marins LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. 6) Anthelmie LAVOCAT, épouse de Marins DUBIEF, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. 7) Marthe Cécile LAVOCAT, épouse de Philippe Maurice MICHAUD, employé aux chemoins de fer, demeurant à Autemare. 8) Gabriel MONNET, épouse de Pierre GENEVRIER, menuisier, demeurant à Lyon. Répartition des biens par lots tirés au sort. Joint au document, une petite note écrite au verso d'un formulaire imprimé. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur des hypothèques à Belley. Présence d'un timbre fiscal de 25c. Couverture catonné, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page. Document relié.

Localisation : Roanne / Année : 1924
Type d'acte : Exemplaire de signature - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Exemplaires des signatures de Jean-Baptiste CHARVON, mécanicien, Pierre LYONNET, mécanicien époux de Claudine CHARVON, tous trois de Roanne, et Adolphe DESBOIS, employé aux mines à Monceau-les-Mines, époux de Suzanne BRUILLARD, veuve en premières noces de Louis CHARVON.

Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : Legs - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victorine BENÉ, Marie BENÉ et Alexandre BENÉ, demeurant à Malain, enfants des feus Victoire FAUCILLON, veuve d'Antoine BENÉ, ainsi que Marie PARET, veuve d'Alexandre FAUCILLON, rentière à Lyon. On cite maître Maurice POMMIER, notaire à Lyon. Document en partie dactylographié.

Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : mainlevée - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mainlevée au nom de Louise-Joséphine GIRARD, demeurant à Lyon. Autres noms cités : PLANTIN; DULAC; BOUTEILLE; COLOMB; SESTIER; ROLLAND; REVILLARD; BOUVIER; LAFORGE; COLLONGES; VERJAT; BERGER; NATHON; CORNEILLA; MATHONREYNAUD; ROCHAT; MOYET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Saint-Laurent-de-Chamousset / Année : 1921
Type d'acte : Congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Gabriel FOUGEROUX, cordier à Saint-Laurent-de-Chamousset, à la requête de madame veuve Benoit François DUSSUD, propriétaire à Lyon. Avec tampon de Th. TERRASSE, huissier de Saint-Laurent-de-Chamousset.

Localisation : Lyon / Année : 1921
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de FLEURY et AUBARET, généalogistes à Lyon, concernant Mme veuve BEMBRUN et Gilbert BENOIST, cousins au sixième degré paternel de feue Marie GAUTHIER, veuve de Claude Jules DEREPAS (?). On cite PERDRIER, notaire à Sombernon, PERRIN, notaire à Dijon. Document avec bel en-tête armorié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1920
Type d'acte : Licitation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Licitation d'une maison sise rue de la République à Guebwiller par Claudine Marguerite Jeanne GALTIER de La Mulatière (69), veuve de François Joseph Auguste WECKERLIN, représentant leurs 3 enfants mineurs - François Xavier Henri WECKERLIN, industriel de Lyon, époux de Juliette Anna Clotilde GALTIER - Lydia WECKERLIN, épouse d'Arsène MAUBERT d'Epinal, ancien banquier - Charles WECKERLIN, droguiste à Guebwiller, époux d'Elise GRUSSY, au profit de ce dernier.

Localisation : Belley / Année : 1918
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration délivrée au notaire Me MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Par Jean Baptiste TRANCHANT, sans profession, mobilisé au deuxième régiment de dragon aux armée, secteur postal. Concerne la succession de Eugénie VIALE, sa mère, épouse de François TRANCHANT, son père, décédée à Lyon. Tampons du timbre et du notaire. Signature lisible, TRANCHANT.

Localisation : Lyon / Année : 1915
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En faveur de Léon CHAINE, avoué à Lyon, pour la succession de feu Jules PAILLET, négociant audit lieu, décédé en 1914. On trouve les noms de MERMAND, BOITEUX, BERTHOLIER, GABUTEAU, ALBRIEUX, BARRUEL, BERGERON, PELISSON, PERRIER, POULY, REY, GIRARD, RICHOUD, PLATET, RUPTIER, SEILIGMAN, SERVAJEAN, VACHERON, VEYRET, BERNARD-LEVY, BOIRON-VIGNAT, BOLLACK, GEISSMANN, MONGET, CHAMPAGNE, DEFOURNAL, DESRAYAUD, DESLOIRES, DOUSSON, DUFOUR, DUMAS, FRANÇOIS, GILLIBERT, JOUD, HUSSON, KAHN, LOUOT, MOREL, tous demeurant Lyon, et de la veuve BIDARD à Saint-Omer, DESGOUTTES à Cholet, FONTENAY à Sailly, FRACHON à Annonay, WYS-MULLER et OHRESSER à Paris, LEVY, MULIE et TESSE à Lille. Document dactylographié.

Localisation : Lyon / Année : 1913
Type d'acte : Sous-location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Gabriel JAY, demeurant rue des Marrronniers à Lyon, fait une sous-location à Ferdinand BRUSCHET, employé à Lyon. Autres noms cités, AUGAGNEUR, CHAVANNE, régisseurs d'immeubles, demeurant à Lyon. Document, formulaire imprimé. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : - - Lyon / Année : 1912
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication. Poursuites de saisie immobilière. Contre, Jeanne RICHARD, veuve en premières noces de Étienne VAUTARET, et en secondes noces de Simon ABRY, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Claudine Michelle CHAMPIN, veuve de Jules VAUTARET, modiste, demeurant à Lyon. Pour les créanciers, 1) André VOUILLEMONT, propriétaire, demeurant à Fleury. 2) Charles BOYENVAL, demeurant à Lille. Cahiers des charges. Mise en vente des saisies. Acquéreurs, 1) François Louis LAURENDIT, garde-Champêtre, demeurant à Villard-Bonnot. 2) Francisque MERCIER, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 3) Henri GIRERD, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 4) Claude REYDELET. 5) Hippolyte LALISSE, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 6) Achile GIRERED, propriétaire, demeurant même commune. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture cartonnée ayant en bas de page l'adresse imprimée du notaire. Tampons, du notaire, de SAINT-PIERRE, avoué, et du conservateur des inscriptions d'hypothèques de Belmley. Un timbre de quittance de 10c. (collé).

Localisation : Molinges / Année : 1912
Type d'acte : Vente d'une maison - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par les héritiers PERRIER, d'une maison avec jardin et terre, situé au village de Molinges. Au profit de Nicolas Antoine GAUTHIER, Conseiller Général du jura, Chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire industriel et maire de Molinges où il demeure. Autres noms cités, Elie Gaspard Alix, GRANDMOTTER, industriel et maire de Moirand où il demeure, mandataire de : Eugène Jacques Joseph Casimir GIRAUD-SAUVEUR, négociant, demeurant à Champagnole, Marie Eugènie GIRAUD-SAUVEUR, Louis PICAUD-JEUNET, industriel, Eugénie Berthe RoseGIRAUD-SAUVEUR, épouse de Élie Gaspard Alix GRANDMOLLET, Lion Jean GIRAUD-SAUVEUR et son épouse Alice Marie Félicie VERPILLAT, Camille Jean GIRAUD-SAUVEUR, négociant, aet son épouse Berthe ROUSSET, Jules GALZIN, rentier, demeurant à Poligny, Marie Eugénie FAVRE, négociante, demeurant aux Rousses, Jules Maurice FAVRE, médecin des hopitaux, demeurant à Lyon, Georges Paul Gaston FAVRE, pharmacien et so épouse Thérèse HUGON, tous deux de Morez. Couverture imprimée, au nom de l'étude de Me Élie BURDET, notaire à Septmoncel (Jura). Tampons de notaire et bureau des hypothèques.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1912
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Par, André DUTREIX, ancien entrepreneur, demeurant même lieu. Acquéreur, Antoine BANSSILLON, industriel, demeurant alternativement à Lyon et à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres documents, formulaire de comptes, état des frais et honoraires dûs à Me PRALUS, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Reçu (imprimé) de BANSILLON, billet avec timbre de quittance, à l'entête de l'étude de Me PRALUS. Certificat sur transcription, de la Conservation des Hypothèques de Lyon. Tampons, notaire et du Conservateur au bureau des hypothèques de Lyon. Documents liés, reçu, formulaire, et certificat, épinglés.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre située audit lieu "Le Tour" sur le territoire de Saint-Martin-de Bavel. Par, Eugène GIRARD, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand, et son fils Joseph Louis GIRARD. Acquéreur, Joseph COMBAZ, mécanicien au chemin de fer, demeurant à Lyon. Autre nom cité, Françoise CLERC, mère de Joseph Louis GIRARD. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur des inscriptions au bureau de Belley. Document principal relié. Couverture cartonnée ayant en bas de page l'adresse imprimée du notaire. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Belmont / Année : 1910
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire de déclaration de mutation par décès. Concerne la succession de Mariette BOUVERAT, épouse de Étienne LEGRAND, cultivatrice, demeurant commune de Belmont. Héritiers, 1) Julie BOUVERAT, soeur. 2) Léon BOUVERAT, neveu. 3) François BOUVERAT, épouse de Antoine JUILLET, cafetier, demeurant à Vienne. 4) Julie BOUVERAT, épouse de Léon BOUVERAT, employé de commerce. 5) Henri BOUVERAT, cafetier, demeurant à Lyon. Inventaire de la communauté des biens azyant existée entre Mariette BOUVERAT et son mari. Entête du document, Administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Joint au document, deux actes, avec tampons du timbre, décrivant la succession. Signatures lisibles.

Localisation : Tullins / Année : 1910
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pouvoir donné à Charles REY, interne aux hopitaux de Lyon, demeurant même ville, par Joséphine-Amélie CHUZEL, veuve de Charles-Silvestre REY, pour percevoir en son nom, les sommes devant être versées par la trésorerie de Grenoble ou autres, représentant le montant en capital du cautionnement versé par cette dernière, au titre d'ancien préposé des postes, de son époux en son vivant. Tampon du timbre. Signature illisible.

Localisation : Lyon / Année : 1910
Type d'acte : Location - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'un appartement ayant pour propriétaire, FERRAND, héritiers demeurant LYON. Locataire, Jean BERGER, habitant de la même ville. Baïl consenti pour 9 années. Autres noms cités, Edouard FAYOLLE, Joseph CHAZOT, Jérome IMBERT, gérants d'immeubles, fondés de pouvoirs des héritiers FERRAND. Documents reliés par "pincette métalique". Pages dactylographiées.

Localisation : Cadaujac / Année : 1909
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession et le partage de l'héritage de Louis Saint Albin BONNEVAL, propriétaire, demeurant au Château de Plombard, commune de Cadaujac, époux de Jeanne Louise ROULLE. Autres noms cités (héritiers), Jean François BONNEVAL, propriétaire, Jean Baptiste BONNEVAL, tous deux demeurant au Château de Plombard, commune de Cadaujac. Marie Louise Françoise Jeanne BONNEVAL, épouse de Joseph Antoine Marie SÉRAGES, avocat, demeurant à Tulle. Jeanne Louise Geneviève Marie BONNEVAL, épouse de Jules François Théophile BOURDIN, demeurant à Bordeaux. Jeanne Germaine Marie Louise DUBOUL, épouse de Ferdinand Léonard Clément BLÉS, négociant, demeurant à Marseille. Françoise Marthe DUBOUL, célibataire, sans profession, Jean Marie DUBOUL, employé, demeurant ensemble, Bd de Paris à Marseille. Marie Joseph André DUBOUL, voyageur de commerce, demeurant à Lyon. Tampons, de Maurice BARON, huissier près du Tribunal de Bordeaux. G. BOUCHET, huissier à Bordeaux. J. AUCOIN, avoué au Tribunal de Bordeaux. Voir document n°35739. Le second document est une requête pour admistration de biens.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Liquidation de droits respectifs et de comptes. Entre Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Contre Jean Pierre JOUVE, ouvrier Lithographe, demeurant à Luxeuil, père de Jean Marius Louis JOUVE, époux de Jeanne Françoise FAURE. Autre nom cité, Léontine CHARPIER, demeurant à Lyon. Tampons du timbre et du Tribunal de 1er Instance de Belley. Autre tampon de Cl. SAINT-PIERRE, avoué à Belley. Document relié. Voir doc. n°36612.

Localisation : Tullins / Année : 1908
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

C'est un document polycopié des registres du bureau des hypothèques qui a été établi par Me BRON, suite à l'adjudication d'une maison d'habitation avec sol, située à Tullins, section Fures, mas du Salamot, au profit de Louis-Angel-Jean-Baptiste GUILLOT, mécanicien, demeurant à Romans. Cette vente a été réalisée à la demande de Alexandre-Ernest BARBOS (père), en son vivant cafetier demeurant à Voiron, puis directeur de fabrique, et Alexandre-Hippolyte BARBOT (fils), employé demeurant à Lyon, et Judith-Antonie-Appolonie PAYOLLE, veuve de Alexandre-Ernest BARBOT, caissière demeurant à Lyon, et agissant en qualité de tutrice légale de Marcelle-Joséphine-Françoise BARBOT, de Marie-Paule BARBOT, de Luzanne-Eugénie BARBOT, de René-Marius BARBOT, et de Ernest-Alexandre BARBOT. Acte dressé par Me BRON, notaire à Tullins. Autres noms cités: CALLIAT; PAYOLLE; ALLES-COCHE; THOMÉ; RICHARD; TUFFIER; BOS; ALLET; BONNEVAY; BESON; GILLET; CLEYRET-MARREL. Document relié par coutures. Signatures, du conservateur RICHARD, et de Me BRON.

Localisation : Lyon / Année : 1908
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche/Saône au nom de Antoine GOURD, stéarinier demeurant à Lyon. Autres noms cités: BEUF; MADIGNIER; VILLEMINOT; BOISSONNET; AUGAGNEUR; CHALON; RIONDELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1908
Type d'acte : Créances et Obligations - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'Opposition. Concernant la succession et le partage de l'héritage de Louis Saint Albin BONNEVAL, propriétaire, demeurant au Château de Plombard, commune de Cadaujac, époux de Jeanne Louise ROULLE. Par, 1) Joséphine, dite Anna GAY, épouse de Jules Joamy BOURDIN, comptable, demeurant à Lyon. 2) Marie RAVET, demeurant à Miribel. 3) Jeanne Marie, dite Jeany FAVROT, rentière, demeurant à Miribel. 4) André Benoit BILLOU, voyageur de commerce, demeurant à Lyon. 5) Jean GARNIER, propriétaire, demeurant à Miribel. 6) Jeanne BERTHIER, demeurant même commune. Contre, Jean Joseph François Louis BONNEVAL, négociant, demeurant à Boerdeaux. 1) Jacques Marie Georges DUBOUL, représentant de commerce. 2) Jean Marie DUBOUL, employé de commerce. 3) Marie Joseph André DUBOUL, représentant de commerce. 4) Françoise Marthe DUBOUL, tous de Lyon. Tampons de copies et de Me Georges BRIÈRE, huissier, demeurant à Bordeaux. Voir document n°35738, 37739.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Marthe Augustine MONNIER, célibataire majeure sans profession à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Marius LONGUET, rentier à Lyon, Théophile TERRASSE, clerc d'huissier à Poncin, Jeanne Marie MONNIER, veuve de Paul Ernest LUCE, rentière à Lyon. Voir documents 4986 et 4987. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1907
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait après le décès de Jeanne Marie MONNIER, veuve de Paul Ernest LUCE, rentière à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. On nomme Marie Marthe Augustine MONNIER, de Lyon, et autres.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1907
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Jeanne Marie MONNIER, veuve de Paul Ernest LUCE, de Lyon, au profit de Théophile TERRASSE, son filleul, Hélène STEMPOUVSKA (?), veuve GLINSKA, habitant à Kaminst chez M. et Mme KOLANY, Marguerite LACOMBE, née MERCIER, de Paris, etc. Document avec plusieurs autres noms avec liens généalogiques, lieux de France et Pologne, etc.

Localisation : Lyon / Année : 1906
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Jean-Marie PITTION, propriétaire demeurant à Lyon. Autres noms cités: VANARET; FROQUET; PROST; VILPIAN; HENRI; FALCOS; LÉRITIER. Tampon du timbre.

Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me MUGNIER et Me Louis-Marie-Gabriel DEBENET. notaires à Bourg. Par, Charles PUILLON, propriétaire, demeurant à Bourg. A, Claude-Louis-Alexandre MERLE, propriétaire cutivateur, demeurant à Bourg. On cite d'autres noms, Philippe PUILLON, Cécile MOIZIN, son épouse, tous deux de Bourg, Andrée RIVE, épouse de André MORILLOT, demeurant à Paris, Marie RIVE, épouse de Etienne HOUDIA, demeurant à Paris, Louis RIVE, demeurant à Lyon, Hedwig RIVE, Joseph RIVE, son frère, Albert VAULPRÉ, Edwig POUILLON, veuve de Francisque RIVE, tous deux de LYON, père et mère des héritiers. Document relié, couverture imprimée avec encadrement décoratif. En cinquième page, imprimé d'un Certificat de radiation. Pages intérieurs lignées. Cachet du notaire.

Localisation : Lyon / Année : 1905
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mise en tutelle des enfants LACHAUD, suite au décès de MONSIEUR LACHAUD Jean-François.

Localisation : F - Loire - Chazelles-sur-Lyon / Année : 1904
Type d'acte : Carte-lettre - Pap - A5- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de cartes-lettres destinées à monsieur CROIZIER (une à MM. A. et M. CROIZIER), commerçant (ou chapellier ?) à Chazellessur-Lyon. De 1904 à 1920. Demandes d'envois de colis postaux, d'argent et de chapeaux. Documents avec 6 timbres pré-imprimés. Concerne DURIS, chapellier à Aigurande (Indre 1904), LECLAIR, commerçant à La Guerche (1908), Jean PARROT, commerçant à Mainsat (Creuse, 1905), AVIGNON, chapellier à Cheneville (Allier, 1920), GRELLIER (ou GRILLIER, GULLIER ?), chapellier (?) à Vihiers, et HEURSAIS (?), de Plessé (Loire, 1908).

Localisation : Lyon / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean TISSOT, employé de journal à Paris, et Étienne GOURGUER, ouvrier boulanger à Lyon. Document dactylographié.

Localisation : - - / Année : 1903
Type d'acte : Facturation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Facturation et inventaire pour travaux effectués. Par MERMET, maître meunuisier, demeurant 14, rue de Gigodot, à Lyon (Croix-Rousse). Pour LACHAND (père). Tampon de l'atelier de menuiserie. Documents attachés.

Localisation : Lyon / Année : 1903
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Pascal SUZZONI, employé demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CHACHUAT, notaire à Lyon. Autres noms cités : CIMETIÈRE; PORTIER; LAFONT; LATRICHE; DUBOST; MEUNIER; GARTHILLIER; FAYSSE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1903
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine GAY, négociant en vin demeurant à Lyon, avec son épouse Joséphine BÉARD. Autres noms cités: CURTET; DALIN; GONOD; GOY; CLET.

Localisation : Saint-Germain-les-Paroisses / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de biens situés sur les territoires d'Armix, Prémillieu et Rossillon. Il s'agit de terres, bois, prés, vignes, pâtures et maison d'habitation. Par, Benoît DUMOLLARD, propriétaire cultivateur, époux de Marie MORGNIEUX, veuve en premières noces de François THOMAS, demeurant à Saint-Germain-les-Paroisses. Ainsi que, Eugène THOMAS, fils de François THOMAS et Mme DUMOLLARD, employé au chemin de fer, époux de Antoinette SAUPRÊTRE, demeurant à Lyon, 67 rue des trois Pierres. Acquéreur, Louis Élie THOMAS, ouvrier sur soie, demeurant à Tenay, 51 rue de la gare. Autres noms cités, Jean Mathias THOMAS. Anne Marie THOMAS, épouse de Jean VILLON. Joseph THOMAS, époux de Anthelmette VAUDAY, aïeuls de Eugène THOMAS. Acte passé par Me O. BIGOT, notaire à Rossillon (Ain). Document relié. Couverture papier cartonné, avec adresse du notaire en bas de page. Tampon du timbre, et notaire. Pièce jointe, une inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Voir doc. n°36600.

Localisation : Millery / Année : 1902
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet du service des inhumations de la mairie de Lyon en faveur de Mme GORGUET, née TISSOT (?), décédée le 13 mai 1902 à 51 ans, inhumée dans le cimetière de Millery. Document imprimé avec timbre de quittance détérioré.

Localisation : Saint-Rambert / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'héritage. Entre, Marie Rosalie GOIN, veuve de Alphonse Eugène DAUVERGNE, demeurant à Saint-Rambert-l'Ile-Barbe,et ses enfants. Noms des héritiers. Marie Pierette Emilie DAUVERGNE, épouse de Ernest Jules GEOFFROY, représentant de commerce, demeurant à Paris. Marie Mélanie DAUVERGNE, épouse de Antoine Jean Marie BANSSILLON, ingénieur et négociant, demeurant à Lyon. Léon Émile DAUVERGNE, interne des Hôpitaux, demeurant à Saint-Rambert-l'Yle-Barbe (Rhône). Autres noms cités, Me Victor PRALUS, clerc de notaire, demeurant à Lyon, Me RODET, notaire à Lyon. Tampons, timbre fiscal et notaire. Documents liés.

Localisation : Villeurbanne / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication faite sur saisie immobiliaire. Extrait de jugement. Contre, Henri OARCH, époux de Étiennette Joséphine FERRAND, demeurant à Villeurbanne. Autres noms cités, Louise Camille GOYOZ, épouse de Louis CLERC, demeurant à Vireu-le-Grand, fille et héritière de Antoine César GOYOZ. Clémence RAYMOND, veuve ALARY, demeurant à Belley. Jacques BOUVIER, demeurant à Lyon. Louise PIQUET, épouse de François CAMPON, demeurant à Lyon. Clément JOLY, avoué, demeurant à Belley. Tampons du timbre et du tribunal dde Belley.

Localisation : Villeurbanne / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de diverses parcelles de terrains, situés à Villeurbanne, au lieudit de "Le Boucheret". Par, Claude Jean Marie GOIFFON, industriel, époux de Marie Joséphine HUGNIÉRY, demeurant à Villeurbanne, chemin Dautin. Pour les acquéreurs, 1°) Benoît MONIN, architecte, demeurant à Lyon, coure de Villeurbanne, n°172. 2°) Victor BURTON, négociant, demeurant Lyon, cours de Vileurbanne, n°66. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MATHIEU, notaire à Villeurbanne, près de Lyon. Tampon encre du notaire. Document lié par couture. Couverture pré-iprimée.

Localisation : Morteau / Année : 1899
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Joseph BILLARD, entrepreneur de travaux public, et son épouse Marie GRAPINET, tous deux demeurant à Mouteau. Au profit de Paul SAINT-LOUP, conducteur à la compagnie Paris-Lyon-Méditéranée, demeurant à Morteau. Autres nomqs cités, Me BASSIGNOT (?), notaire de Morteau. Tampon fiscal et tampon, Conservation des Hypothèques de Pontarlier (DOUBS).

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"A la requête de Césarine Rosalie BARILLET, cultivatrice à Aschères-le-Marché, veuve de Séraphin Pascal COURTE ; Marie Louise Lucie BARILLET, épouse de Fernand Aristide Napoléon GRANDVILLIERS, cafetier épicier audit lieu ; Marie Rosine BARILLET, épouse de Jules-Alexandre Léopold VARQUET, charpentier à Bondaroy ; Alexis Edouard Thierry BARILLET, charretier à Aschères ; Louis Alphonse Valentin BARILLET, idem ; Gertrude Virginie BARILLET, couturière audit lieu ; Louise Rosalie Adeline SOUBIEUX, journalière audit lieu, veuve d'Edouard Emile BARILLET ; Marie Julie Célérine MAILLET, lingère (?), à Orléans, veuve d'Hilaire Fréjus Lucien (?) BARILLET ; Marie Félicie Léonie Blanche BARILLET, épouse de Louis PINAULT, employé audit lieu ; Jules Théodore Cyriaque BARILLET, employé au Crédit Lyonnais à Orléans ; Cyrille Adrien Victorien BARILLET, cultivateur, époux de Marie Onésime Caelina AMIARD, à Aschères ; Ernélie (ou Emélie ?) Clotilde BARILLET, épouse de Michel Eugène GUERIN, cultivateur audit lieu ;" "ainsi qu'à la requête de Noémie Victoire BARILLET, journalière audit lieu, veuve de Jules Adrien GRANDVILLIERS ; Ermelinte Charlotte BARILLET, domestique à Paris ; Désiré Victor Octave BARILLET, journalier à Bonvilliers, commune d'Etampes (?) ; et Joseph Louis CLABAU, employé, époux de Marie-Anna Hyacinthe BARILLET, à Paris. Il a été vendu et adjugé à Arthur Théodule Léopold GUERIN-MARCHON, propriétaire à Aschères-le-Marché, une propriété. Suivant procès-verbal d'adjudication dressé par maître BARBELLION, notaire audit lieu."

Localisation : Lyon / Année : 1899
Type d'acte : Devis - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis approximatif écrit sur papier quadrillé. Concerne des travaux pour la construction d'une citerne de la contenance de 30.000 litres. Croquis vue en coupe et plan de la citerne en page intérieur. LACHAUD, entrepreneur demeurant à Lyon Croix Rousse. Voir doc. n°40006.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1897
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les couples mariés DELORME et Jean-Marie MURE, BOURRAT et Pierre MURE, BOURRAT et MURE, PROST et MURE, BERGER et MURE On cite Louis (?) CHARRERAU (ou CHANERAU ?), avoué à Lyon, et autres.

Localisation : Lyon / Année : 1896
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, les frères François VAUDAY, tripier à Lyon, et Claudius VAUDAY, tailleur d'habits à Contrevoz, et, d'autre part, Charles SIMIEL, porpriétaire et tailleur de pierres à Contrevoz. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1896
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des déclarations des mutations au nom de monsieur SIRAUD, propriétaire demeurant à Lyon. Autres noms cités : BOUVAREL; BOISSSONNET; DONAL; LAMAN; JASSOUD; MAS; OLLIBET; THALUS; THEIZE; DÉSIRÉE; REY; MASSARD; RICHARD; VOUGNERAY; ASSADA. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1895
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de BOVAGNET, régisseur, demeurant, 1 rue Constantine à Lyon. Pour le Préfet du département du Rhône. Concerne l'ajournement d'une réfection de façade. Autres noms cités, MONTEROT, Théodore COTE, OLIVE, administrateurs de la société de la Sécurité Lyonnaise . Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Bar-sur-Aube / Année : 1895
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note composée de plusieurs noms et coordonnées. Noms cités: Marie Françoise BAILLY; Marie dite "(MÉDARD-PRATILLAN ?), propriétaire, demeurant à Bar-sur-Aube, et Antoinette Clémentine Flore BAILLY-PROTILLAN, leur fille; Marie Joseph Florent BAILLY, propriétaire, demeurant à Besançon, fils du médecin, Pierre Joseph BAILLY, lequel était frère de Mme de CRESSIA (où CRÉPIA); Marie Magdelaine Élisabeth Esther BAILLY, rentière, demeurant à Lons-le-Saumier, fille de Marie Magdelaine LESCAT de FLEURAT; Pierre Joseph BAILLY, docteur en médecine, frère de Mme CRESSIA; Roger Louis DAMOISEAU, époux de Marie Claudine DEFRESNE, propriétaire; Jeanne Pierrette Désirée, veuve de Mme CRESSIA; Mention du testament de Georges Bonaventure BRIDAN, marchand à Los-le Saumier, époux de Françoise BOUVAND; Claude Marthe BRIDAN, négociant à Lyon, suivit de Jacques Gabriél, aussi négociant à Lyon. Nombreux autres noms cités.

Localisation : Lyon / Année : 1893
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mariage entre, Antoine Jean Marie BANSSILLON, Ingénieur et négociant, demeurant à Lyon, fils de Antoine Jean Marie BANSILLON et de Mariel Claudine GONNET. Et, Marie Mélanie DAUVERGNE, sans profession, demeurant alternativement à Lyon et à Saint-Rambert-l'Ile-Barbe, fille de Alphonse Eugène DAUVERGNE, négociant, et de Marie Reine GOIN, son épouse, dememeurant à Lyon et à Saint-Rambert-l'Ile-Barbe. Autres noms cités, Joseph Justin Émile BIROT, et LOMBARD, notaires à Lyon. Tampons, timbre fiscal et notaire. Premier mot de l'acte, coloré. Documents liés.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1892
Type d'acte : Grosse - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite madame BORDESOL, ainsi que messieurs ARTHAUD et PATAY, et autres. On cite Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres.

Localisation : F - Haute-Garonne - Toulouse / Année : 1892
Type d'acte : Invitation - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour M. FOULAZ, de Toulouse, concernant la faillite ROCHE, bimbelotier à Lyon. Signé CHANTILLIN, greffier du tribunal de commerce de Lyon. Document en partie imprimé.

Localisation : Lyon / Année : 1891
Type d'acte : Acte de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de mariage au nom de Auguste MONJOT, demeurant à Lyon. Autre nom cité: LAVRAND.

Localisation : Chasselay / Année : 1891
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Joseph TÊTE, cultivateur, demeurant Chasselay. Fils de Claude TÊTE et de Suzane RIVI7RE. Et Claudine BÉROUJON, aide de maison, demeurant Chasselay, chez Noël SAGNANT. Fille de Michel BÉROUJON, cultivateur demeurant Alix et de Élisabeth MONMAIN. Autres noms cités, Antoine RICARD, cordonnier et Jean Claude DAMOND, dit "du Plantin", cultivateur, demeurant tous deux Chasselay, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1890
Type d'acte : Mémoire de travaux exécutés - Pap - A4+ - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Travaux réalisés chez Monsieur LACHAUD.

Localisation : Belmont / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par les consorts RENAUD, demeurant Belmont, (Rhône) et leurs créanciers, à Antoine GOURD, négociant, demeurant Lyon Vaise, l'acquéreur, par adjudication, de la propriété de Marie DISPOT, veuve de Henri RENAUD, cultivatrice, demeurant à Belmont, (Rhône). Tutrice de ses 5 enfants, Marie-Céline, Claudine, Clément, Louis et Alexandre RENAUD. Autres noms cités, Henri François RENAUD, domestique, demeurant Lentilly, lieu de Lachaux, chez GODARD. Marie Judith GODARD, première épouse de Henri RENAUD. Jean PÉROL, boulanger, demeurant à Chatillon-d'Azergues. Jean Antoine Marie Joseph GENIN, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche, y demeurant. François DENIS, propriétaire, menuisier, demeurant à Charbonnière. Témoins appelés, Antoine MARDUEL, charron,, et Jean Louis CHAPOULE, serrurier, demeurant tous deux à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document n°38444.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1890
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée du Sénat à Paris pour Francisque BRIVE (?), avocat à Lyon. Document avec signature de l'expéditeur.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: BEAU; AUBRAT; BAGUET; BARBOS; BEAU; BEAULAND; BODARD; BOURGEOIS; BOYER; CANON; CAUZARD; LAILLY; CHEVALIER; CLERGÉ; COLIN; CORDIER; COUARD; CUMONT; DANIOL; DERLIN; DELIGNE; DANON; DIAT; DUCIEL; DURAT; ÉTIENNE; FOISSY; FIRININ; FRANÇAIS; MILLY; GALLIEN; GARNIER; GATEAU; GERNY; GILLIER; GOBARD; GOBRY; GOUSSÉ; HARMANN; HAVARD; HUGOT; JACOB; JEAN; JULLIEN; LAGOGUEY; LAUDAIS; LACOTTE; LAREY; LAROCHE; LEGRAND; LEGROS; LHOSTE; LELONG; LÉGER; LEMIRU; LIÉBAULT; LUPIEN; LYONNET; MABOUX; MALLUIL; MARECHAL; MARNOT; MARUOS; MARCEL; MESUIL; MITTET; MOREAU; MOTUS; HODINOT; ODIN; PAJOT; PARIS; PATISSIER; PENON; POISSON; ROUSSIN; POMPON; PUSHOIS; REGNARD; ROBBE; ROY; ROGER; RUFFIER; SIMONNET; TÉFRÉGNÉ; THIBAULT; TURNIN; VALENDIN; VANGE; VÉMONT; VAJON. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Antoine GOURD, directeur de "l'union de la boucherie lyonnaise" demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-Azergues. Autres noms cités: CEILLARD; MÉNON; GENIN; BERJON; GUIGOUD; CHATANAY; BERED; MICHAUD; BURDEL; BOUCHARD; FABRE; SATIN; MAGNY; MAZET; BLANC; CARRET; NAPOLY; GIRARD; GUIGOUD; CHAVAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 61 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Antoine GOURD, stéarinier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LARGE; REYNIER; VILLEMINOT; PICATTIER; BINE; GERPHANION; GERIN; DESGOUTTES; BRUN; RIONDELET; DURDILLY; BERNICAT; GILLET; BERJON; MALLEVAL; DAMIRON; CHARDONNET; SYLVESTRE; GOUTEL; CHARVIEU; JOANNARD; CHACHUAT; SATIN; CHATANAY; THÈVE; CABARD; RENAUD; DISPOT; PALMIER; BROGARD; PIN; DALLIER; BERGER; MADIGNIER; GOUJON; DURDILLY; JULLIEN; BEUF; BROGARD; VAPILLON; VILLEMINOT; COLLOMB; CHOREL; BAL; RIONDELET; CHALON; BOISSONNAT; ROCH; JACQUET; BERNICAT; PICATTIER; PIQUAND; AUGAGNEUR; MALLET; CARRET; BAL; PERROT; DUMOLARD; MOREAU; MALLET; FORNARO. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau au nom de monsieur GAY, maître-charpentier demeurant à Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance. Formulaire pré-imprimé, concernant la réception d'une somme de 50 francs, par Me RESSICAUD, notaire à Taluire, près de Lyon. Laquelle correspond au paiement par BONIFACE, de six mois d'intérêts échus de la somme principal de 200 francs due à GAUDIN.Tampon du timbre

Localisation : Francheville / Année : 1889
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean DELORNAGE et Antoinette Barthélémie DELORNAGE, épouse de Claude PADAY, héritiers de feu Pierre CARRET, tous propriétaires à Francheville, d'une part, et, d'autre part, Étienne GOURGUET, demeurant à Lyon, François GREFFIER, propriétaire à Bessenay, Jacques TRUCHET (?), débitant à Lyon et Antoine ROSSIGNOL, boulanger à Francheville.

Localisation : ??? - - Belmont / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges, procès verbal d'adjudication. Concerne un fonds en nature de vignes, terres, prés, pâturages et rochers, avec bâtiment d'exploitation et habitation, situés sur le territoire des Varennes, commune de Belmont, (Rhône). Par Henri RENAUD, et Marie DISPOT, sa veuve, demeurant à Belmont, (Rhône). Lesquels ont cinq, enfants; Céline, Pauline, Clément Louis et Alexand90re RENAUD, enfants issus du mariage avec Henri RENAUD. Et de Henri François RENAUD, provenant du premier mariage de Henri RENAUD, avec Marie BROSSARD, ayant Isidore DISPOT, veloutier, comme tuteur, demeurant Arbresle, et subrogé tuteur, Augustin Édouard DESSEY, négociant à Chaussin, (Jura). Vente ayant lieu à Chazay-d'Azergues. Jugement ordonnant le partage et liquidation, de la communauté ayant existée entre Marie DISPOT, et Henri RENAUD. Désignation des biens vendus. Notification de l'origine des propriétés. Convention de vente. Pour l'acquéreur, Antoine GOURD, négociant, demeurant à Lyon Vaise, 39 avenue de l'Abattoir. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document 38445.

Localisation : Lyon / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Antoine GOURD, propriétaire-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: DALLIER; SIMON; JOANNARD; MALLEVAL; JOUBERT; SYLVESTRE; PARLE; DENJEAN; MARDUEL; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de monsieur BERGER, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : PARMENTIER; GUILLOT; LAMBERT; POMMERUEL; DUQUAIRE; GENEVEY; JUTIER; COSTON; PILLOT; MALATIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Talissieu / Année : 1887
Type d'acte : Mariage et succession - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, dressé par Me GIRAUD, notaire à Belley. Entre Jules MAYER, fils de Charles MAYER et de Marie Anthelmette Thérèse MOREL, propriétaires, demeurant à Talissieu, canton de Champagne. Et Claudine dite Marie MALINGRIN, fille de Pierre MALAGRIN et de Antoinette COTTERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Cuzieu, canton de Virieu-le-Grand. Épinglé à ce document, une quittance avec timbre de Me GIRAUD, notaire à Belley. Le second document, concerne le partage de la succession de Jules MAYER, décédé à Talissieu en 1907. Autres noms cités, (héritiers), 1) Céline Antoinette MAYER, veuve de VÉRARD. 2) Marie Thérèse MAYER, demeurant à Lyon. 3) Anthelmette MAYER, demeurant à Culoz. 4) Claudine MAYER, demeurant à Lyon. 5) Paul MAYER, demeurant à Cuzieu. 6) Henri MAYER, demeurant à Paris. 7) Claudine Marie MALINGRIN, veuve de Jules MAYER. Description de la succession en six lots. Attribution par tirage au sort. Joint au document, un extrait du registre d'acte civil (vente). Daté de 1914.

Localisation : Lyon / Année : 1887
Type d'acte : Cessation de location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la résiliation du baïl entre, Joséphine ARNAUD, modiste, demeurant Lyon et BOVAGNET, régisseur à la société de Sécurité Lyonnaise. Autres noms cités, BORAGNE, MARTEL. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Lyon / Année : 1887
Type d'acte : contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat d'apprentissage au nom de François GALIMBERTI, plâtrier demeurant à Lyon. Autre nom cité : BIANCHI. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1886
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devis au nom de Jean FAUSINGUE, entrepreneur en maçonnerie demeurant à Lyon. Autre nom cité : ROLLIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - La Mulatière / Année : 1886
Type d'acte : Engagement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre HEROT, propriétaire à La Mulatière, et FAUFINGUE (?), maître maçon. Fait à Lyon. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1886
Type d'acte : Compte de travaux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de travaux en maçonnerie. Concerne pose et réfection de carrelage. Dans la maison de Mme veuve COGNET, rue de Mont-d'Or, Lyon. Par DUMAS, entrepreneur, demeurant 2 Place du Marché, à Vaise-Lyon. Tampon de A. VERNÈDE, géomêtre-vérificateur, demeurant 16, rue des 4 Chapeaux, Lyon. Timbre de quittance, de 10c.

Localisation : Lyon / Année : 1886
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Léonard LACHAUD, plâtrier demeurant à Lyon. Autres noms cités : SYLVESTRE; GARCIN; LECLAIR; GOURBAUD; MEYER; GUVOIR; MIAN; BONIFACE; DEVIC; MARDOU; LECLERC; GLAS; BERBOTTINO; CHARBONNET; BIANCHI; BRAC; LA DERRIÈRE; VIALATOUX. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1885
Type d'acte : Comparution - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 5503.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1885
Type d'acte : Extrait de liquidation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de liquidation. Acte fait par Félix FRANÇOIS, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Concerne, Charles GENIN, propriétaire rentier, demeurant même commune. Autres noms cités, Joannés DELAY, rentier,et son épouse, Marie Joséphine GENIN, demeurant à Lyon, Me COTTIN, notaire à Lyon. Tampons, du timbre fiscal, du notaire Me FRANÇOIS. Imprimé de l'étude de notaire en bas de page de couverture. Documents liés.

Localisation : Lyon / Année : 1885
Type d'acte : Cessation de location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation de location entre, la veuve GOUJON, née Marie ABELLA, rentière, demeurant Lyon, 1 rue de Constantine. Et, la société dite de Sécurité Lyonnaise, représentée par SAINT-OLIVE et Théodore COTE, administrateurs. Autres noms cités, Laurent Aimé ESTACHY, huissier, près du tribunal de Lyon, BOVAGNET, régisseur. Tampons, de timbre fiscal et d'huissier. ESTACHY

Localisation : Lyon / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Par, Charles GENIN, propriétaire rentier, demeurant même commune. Acquéreur, François Alphonse LEUFÈVRE, négociant, demeurant à Lyon. Actefait par Félix FRANÇOIS, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Documents liés. Tampons, timbre fiscal, du notaire, et bureau des hypothèques de Lyon. Imprimé en bas de page de couverture, adresse du notaire. Voir doc n°35610 et 35617.

Localisation : Lyon / Année : 1884
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joseph DUPONT, marchand demeurant à Lyon. Autres noms cités : CÔTE; SAITE-OLIVE; BOVAGUET; COUDURIER; BERGEON; PIGNAUD; COTTET; COLARD; PELAGAUD; MONPELA; PICOLET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1884
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Lyon au nom de monsieur DÉCRAUD, négociant même ville. Autres noms cités: LASELVE; CARLE; BOYER; CHANAL; GIRARD; LANGUI; BARRANTE; FAVRE; MOURIER; CHANTILLIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1884
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne J. GAMMON (ou GAMON), mandataire de PEYRON, fabricant de billards à Lyon, et DELAHAYE, greffier et commissaire priseur à Saïda (Algérie).

Localisation : Lyon / Année : 1883
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Jean-Baptiste NALLET, caissier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me ASSADA, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : GARCIN; MATHIEU; CHALANCON. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1883
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de monsieur DELAUNAY, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : DORY; PAUZE; LASSARA; DUCROUX; PIZOY; CHARRAT; AUSSET; THERENET; MORARD; DUQUAIRE; BONNABEAU; TERRET; COLLIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Joseph FROLIN, propriétaire à Lyon, et Etienne PEYCRUZ-BOLLEY, propriétaire à Massignieu-de-Rive. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1882
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Armand CALLIOT, de Lyon.

Localisation : Lyon / Année : 1881
Type d'acte : Notification pour construction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Charles GENIN, propriétaire et rentier, demeurant à Lyon et madame veuve DUTREIX, et André DUTREIX, son fils, maître maçon. Il s'agit de reconstruire le mur mitoyen. Tampon de timbre fiscal et enregistrement. (Voir doc. n° 35348).

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1880
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Renvoi d'effets impayés, note faite par DROCKE, ROBIN & Cie, de Lyon, du Comptoir Lyonnais. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1880
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre signée de la veuve RAISON pour M. PIBERES, père d'Eugène PIBERES (= Eugène RISSOAN-PIBERES ?). Lettre avec en-tête de l'institution Franklin, école de commerce A.A. RAISON à Lyon.

Localisation : Cize / Année : 1880
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henri PERNET, proriétaire à Cize, Paul PERNET, propriétaire à Paris, Zénobie PERNET, propriétaire à Lyon, frères et soeur, ainsi que Stylite MICHEL et Gustave François Eugène THOUVEREY, beau-père et beau-fils, cultivateurs à Cize.

Localisation : Lyon / Année : 1880
Type d'acte : Acte de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de mariage au nom de Claude-Antoine-Honoré BREYSSE, employé de commerce demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOISSON; VALLET; PERROUD; DUGELAY; HENNEQUIN; CHASSIN. Tampon du timbre.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1879
Type d'acte : Inscription d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Edme DRIGON-MORTUREUX, propriétaire, demeurant à Blaisy-bas. Contre, Claude SAUTEREAU, menuisier, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Madeleine LUCOTTE, seconde épouse de Claude SAUTEREAU. Antoine MAIRET, propriétaire à Mâlain. Me MASSON, notaire à Sombernon. Jeanne TRIBOLET, propriétaire, demeurant Mâlain. Claude Hippolyte MAIRET, propriétaire, même commune. Anne Eugénie MAIRET, épouse de Augustin BRESSE, horloger, demeurant Lyon. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire MASSON, et du bureau des hypothèque de Dijon.

Localisation : - - Lyon / Année : 1878
Type d'acte : Acte d'affichage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte pour affichage. Concerne une vente aux enchères de mobiliers saisis au préjudice de MESCLON (?), cafetier demeurant à Lyon. Pour ROUSSEL, propriétaire demùeurant à Lyon. Comporte la "note judiciaire". Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1877
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document avec en-tête de la fabrique de velours en tous genres Etienne MAGNAN, de Lyon. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1877
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil, au nom de monsieur RONCHAUD. Autres noms cités: PATRICOT; ROUX; SEGUIN; FÈBVRE; HOUNET; FARCOT. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Saint-Cyr-sur-le-Rhône / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Benoit MONNIER, propriétaire à Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Piere MONT (?), propriétaire à Lyon, Lucien MEILLET, ingénieur civil à Lyon, et plusieurs autres. On nomme également G. RUCHON, avoué à Lyon, ainsi que MORET, propriétaire et négociant à Lyon, et plusieurs autres.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Lyon. Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue, ayant pour avoué Me MUNIER. Et Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie, ayant pour avoué, Me CLAIR. Concerne le remboursement d'un prêt ayant été accordé par EPALLE de mille huit cent soixante treize francs. Tampon encre de la cour d'appel. Document relié. Tampon du timbre. Voir doc. n°40014.

Localisation : Lyon / Année : 1876
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Mme veuve COGNET, propriétaire, et les sieurs DUMAS, cousins (?), maîtres maçons. Voir doc. 25183. Document avec timbre. On cite monsieur CARRE, propriétaire, ainsi que Mme PÉTRUS (ou PITRAS ?).

Localisation : Lyon / Année : 1875
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Mme veuve COGNET, propriétaire à Lyon Vaise (?). On cite monsieur CARRE, propriétaire. Document avec timbre.

Localisation : Saint-Marcel / Année : 1875
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre: Louis JANNIN, commis négociant, demeurant à Saint-Marcel-lès-Chalon (Saône et Loire). Fils de Louis JANNIN, propriétaire et de Jeanne PUGEAULT, demeurant même commune. Et: la future épouse, Marie Augustine Pauline FÉA, sans profession, demeurant à Lyon, 41 rue Sainte-Hélène. Fille de Jean Dominique FÉA, rentier, et de Marie Louise Aimée TINARD. Tampon encre des notaires, Me DUGNEYT de Lyon, et Me LESPINASSE de Mâcon. Tampon du timbre. Voir document n°39362.

Localisation : Loyettes / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriété par, François Marie CREVAT, propriétaire et rentier, demeurant à Loyettes, Gaspard CREVAT, propriétaire, demeurant même commune, Alphonse CREVAT, propriétaire, demeurant Beynost. Acquéreur, Charles GENIN, régisseur d'immeuble, demeurant à Lyon, rue de Boissac, n°1. Acte fait par le notaire MAZUYER, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Geneviève CHARPENAY, Barthélémy CHAPENAY, Françoise constantine DEPROIT, épouse de Jean Marie Gabriel CHIBIÈRE, architecte à Lyon, Me FROMENTAL, notaire à Lyon. Nombreux noms. Tampons, timbre fiscal et transcription au burean des hypothèques.

Localisation : La Chapelle / Année : 1874
Type d'acte : Rapport des Arts et Manufactures - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rapport de Monsieur Roux, ingénieur des Arts et Manufactures sur une chaudière et une machine à vapeur installées dans le moulin de Monsieur Ronchaud à La Chapelle par Monsieur Victor Febvre, mécanicien à Lyon-Vaise

Localisation : La Ricamarie / Année : 1874
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative par Henry Thomas HUTTER, directeur de la société anonyme des Houillères de Montrambert et Beraudière dont le siège social est à Lyon, demeurant à Saint-Étienne rue Brossard. Lequel reconnais avoir reçu de Eustache EPALLE, propriétaire, cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie, les sommes dûs par Jean Baptiste PRUDHOMME son beau-frère, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Acte dressé par Me Philippe GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Lyon / Année : 1873
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance, inscription au bureau des hypothèques de Lyon. Au profit de Pierre BOINON, rentier, demeurant à Lyon, 9 rue Lanterne. Contre Joseph BRUN, marchand épicie et presseur d'huile, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Pierre Marie CHASTÉRISAN, propiétaire, époux de Magdeleine Nicole GUICHARD, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Concerne une pièce de terre, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de l'Archimière. Tampon du timbre. Tampon du conservateur.

Localisation : Rives / Année : 1873
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cession par Benoîte-Félicie GESSEREY, veuve de Ambroise-Hyppolite MANGUAT, rentière demeurant à Rives, à Julie-Jeanne-Marguerite MANGNAT, épouse de André DUMONT, ouvrière tisseuse, demeurant à Lyon, rue de la Buire, n°19. Acte dressé par Me Joseph BARRAL, notaire à La résidences de Rives, Isère. Autres noms cités: Me FAVARD, notaire à Saint-Priest; Me LAFORÊT, notaire à Lyon; GANGOLPHE; JURRON; MARDENOLLY; CHAMBERG; BROSSE; GERIN; BOURVE; Me GIROUV, notaire à Rives; REPITTON; VILLARD; DUMAINE; BORNES, notaire à Caluire; RAVEL; . Document relié par des agrafes. Tampons du timbre. Tampon à sec, et signature du notaire BARRAL.

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittances subrogatives. Explication complexe relatée dans les "Faits préliminaires". Il s'agit au départ d'une obligation pour prêt accordait à François SAUVAIN (ou SAUVIN), propriétaire, demeurant à Épervans. Lequel a reconnu devoir à Mr GIRARDOT, une somme d'argent. S'ajoute à cet emprunt une deuxième somme productive d'intérêts. Mention de la garantie de remboursement par affectation d'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Marie, dite Émilie SAUVAIN, épouse de Jean Baptiste MONIN, sans profession, demeurant à Sassenay, mais résidant à Lyon, et Marie SAUVAIN, soeur de la première, épouse de François DROUX. Héritiers de François SAUVAIN. Autres noms cités: Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully, tuteur légal de ses deux enfants, Jeanne et René MAUGUIN, seuls héritiers pour moitié, de Louis Aristide Dominique GIRARDOT, leur aieul, en son vivant, ancien relieur, propriétaire rentier, demeurant à Champforgeuil. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance de 10ct.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1872
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage, entre vifs. Par Marin FOLLIET, époux de Josette BOUVERAT, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. Pour leurs enfants, 1) Armand FOLLIET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Massignieu. 2) François FOLLIET, époux de Henriette BERTHELIER, propriétaire-cultivateur, demeurant même lieu. 3) Jean Louis FOLLIET, tisseur, demeurant à Lyon, 4 rue Pailleron à la Croix-Rousse. Document relié. Couverture épinglée. Tampon du timbre.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1872
Type d'acte : Rapport d'expertise - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'expertise. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Saint-Étienne. Dans l'instance du sieur Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Contre, la société des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Lyon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Autres noms cités : BAROULIER, PRUDHOMME et JISNURDE(?), lesquels prêteront serment, pour le contôle du terrain en litige. Tampon encre du tribunal civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39982, 39983, 39991, 39996, 39998, 40002.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1871
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Facture établie par BARBIER GIROND, commerçant en comestibles (ancienne maison MORETEAU fils), à Lyon, pour monsieur SALLEMAND, de Grenoble. Document avec bel en-tête et signature.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire de la Roche. Par Claude PONCHON, géomètre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Et Benoit PONSON, son frère, cultivateur, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Benoit CHAMPION, propriétaire, d"emeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Charles BERTHAUD, géomètre, et Balthazard PENET, garde-champêtre, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre fiscal. Tampon de transcription, au bureau des hypothèques de Lyon. Tampon à sec du notaire ayant fait la vente. Acte dressé par Me MAZUYER, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Lissieu / Année : 1870
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Gabriel MAUREL, propriétaire rentier, demeurant à Bois-Dieu, commune de Lissieu, (Rhône). Veuf de Denise DEVARAINE, (ou DEVARENNE). Fils de Jean Pierre MAUREL, et de Marie FÉNIÉS. Et la future épouse, Victorine CHASSON, veuve en première noces, avec deux enfants, d'Étienne Joseph MUET, demeurant Lyon, 14 rue Saint-Dominique. Fille de Jean Marie CHASSON, et de Jeannettes DESGRANGES. Tampon du timbre fiscal. Tampon encre du notaire. Acte dressé par M. Pierre GUINAND, notaire à Lyon. Document relié.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre située sur la commune de Blaisy-Bas, par LAUTREY-LENIEPT, propriétaire-cultivateur demeurant même commune , au profit de de RINQUELETE-AUSTRY, piqueur au chemin de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée demeurant même commune. Autres noms cités: PASQUIER; DELORME; TRIBOLET. Tampon du timbre.

Localisation : Chazelles-sur-Lyon / Année : 1869
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport au nom de françois CUSSONNET, chapelier demeurant à Chazelles-sur-Lyon. Acte dressé par Me MICHEL, notaire à Perigneux. Autres noms cités : BERTHET; FAVERJON; FOURNIER; COUCHET; AVRIL; MERCIER; COURVEILLE. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison d'habitationet d'exploitation, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu du hameau de Basse-Archinière. Par Virginie CHAZALET, lingère demeurant à Lyon, 4 quai de Vaise. Pour l'acquéreur, Pierre Louis BAUDRAND, propriétaire, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Désignation de l'origine de propriété. Autre noms cités, André ARGUILLÈRE, géomètre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et Balthazard PENET, garde-champêtre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me MAZUYER, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, (Rhône).

Localisation : Lyon / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Georges VANEL, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : RINGARD; GOURMAND; MILLET; PORTE; HARENE; NODET; BERTRAND; BOUILLON; CHARVET; PUPIER; FAUCHER; BERLOEY; BERLOTY; DUGUEYT; ROUGY; RIVIÈRE; TAVERNIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Alphonse FOUSSEMAGNE, de Lyon, et Jean MICHEL, de Clessé, tous deux propriétaires. Par devant Louis PATUEL, notaire à Lugny, et autres.

Localisation : Villeurbanne / Année : 1868
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alix Frédéric BESSARD, architecte à Tournus, frère de Francis BESSARD, négociant audit lieu, Marie CRÉPET, veuve de François JUVANON, rentière à Belleville (Rhône), les héritiers de feu Christophe CRÉPET, architecte de la ville de Lyon, le sieur COLON (ou COLEN ?), jardinier à Villeurbanne, Pierre CRÉPET, sans profession, dudit lieu, Louis FRAUX, débitant dudit lieu, et autres. Voir doc. 25852

Localisation : Lyon / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de Louis-Georges VANEL, négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me BERLOTY, notaire à Lyon. Autres noms cités : CÉZAN; GOURMAND; RINGARD; MILLET; RINGARD; DUGUEYT; JOANNON; PORTE; HARENE; HANCHER; PUPIER; RODET; BERTRAND; COURAJOD; BOUILLON; DUERNET; CHARNET; PAYET; ROUGY; INGLER; RIVIÈRE; TAVERNIER; LAVAL; MORGNIE; HIRIGOJEN; DUBOIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1867
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur la commune de Ceyzérieux, au nom de Joseph-Alexandre comte D'ARLOZ, propriétaire rentier, demeurant au château de Grammont à Ceyzérieux. Acte dressé par Me Michel BOISSONNET, notaire à Lyon. Autres noms cités: CHARVÉRIAT; COMBET; MONFALCON; ROMÉ DU BEC; DUMOLLARD; DE REBAILLER; MOLLARD; ÉCOCHARD; BRUMON; MOREL; BERTIN; LIAUDET; GROSSET; AUDIBERT; MITIFFIOT; FERRAS; MARTIN; RAVEL; TALISSIEUX; CULOZ; PERRIN; MARU; VALLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOISSONNET.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Romenay / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Philibert BERNIGAUD, fils, propriétaire à Romenay, Bernard François BERNIGAUD, et Pierre André BERNIGAUD, ces deux propriétaires à Sermoyer, ainsi que Claude Antoine MEYLING, de Lyon. On cite aussi Ernest BARDOLET, clerc de notaire à Mâcon, Philibert LAMAIN, notaire à Mâcon, et plusieurs autres. Document avec timbre fiscal.

Localisation : Lyon / Année : 1865
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Antoine LAVEUR, boucher demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : DESGOUTTES; DEVILLE; CARRON; ARDIÈRES; MICHAUD; POMMERUEL; FEUILLATRE; ROUGEOT; BAUDOT; GUILLARD; GETZ; CHARNERIAT; VIGNARD; PILLARD; BAILLY; BECHEL; DAUPHIN; DEROUX; GERMAIN; JAMBON; DURAND; BOQUILLOT; BOURGEOIS; LORNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Collonges / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Émile CONDAMIN, négociant, demeurant à Collonges-au-Mont-d'Or, (Rhône). Fils de Jacques CONDAMIN, propiétaire, et Élisabeth MORNAND, demeurant même commune. Et la future épouse, Anne Claire Ernestine GAUDRY, demeurant à Lyon, 8 rue Tronchet. Fille de Louis GAUDRY, négociant, demeurant à Roanne (Loire), et de Mme Blaire PIGNOLET. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FRUNIER, notaire à Fontaine-sur-Saône, lequel substituant Me DE BORNES, son confrère, notaire à Caluire. Tampon à sec de Me DE BORNES. Document relié.

Localisation : F - Tarn-et-Garonne - Montauban / Année : 1865
Type d'acte : Paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de paiement effectuée par COUDERC-GASQUET, fabricant d'objets de culte à Montauban, à Armand CAILLAT, à Lyon.

Localisation : Lyon / Année : 1864
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration au nom de Jean-Louis VACHER, boulanger demeurant à Lyon. Autre nom cité: COMPAGNON. Tampon du timbre.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En l'étude de Me MUGNIER, Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). A, Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, demeurant à Bourg. Vente situées à Pennessuis, de domaines, prés, terres et immeubles. Par, la Société Immobilière Genevoise, propriétaire. Plusieurs noms, Jean-François-Henri RIVOIRE,notaire à Genève, Daniel COLLADON, ingénieur, Ernest CRAMER, banquier, Louis DUKOVERAY,négociant, Frédéric PUÉRARI, rentier, David-Etienne GIDE, avocat, François GINDROZ, architecte, Edouard BLONDEL, agent de change, Eugène PELLETIER, négociant, tous domiciliés à Genève. Autre noms, Joséphine-Marie ORME, dite Adrienne BIÈVRE, veuve de Jean-Antoine GONTARD, rentière, Joseph-Marie FAVIER, rentier, tous de Lyon, Auguste NÈGRE, négociant de Lyon, Clandine DURAND, propriétaire, de Lyon, VINCENT, notaire à Bourg, Joseph-Auguste GONTARD, employé au Chemin de fer d'Avignon, demeurant à Arles, tuteur de Louise-Joséphine, Antoinette GONTARD, Louise-Charlotte BÉRARD épouse de Auguste NÈGRE, ROSIER, huissier à Bourg. Quittance épinglée en page 2. Papier à lignes tracées. Tampons.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1864
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de demande pour dorer un calice faite par Louis REY, de Marseille, à Armand CALLIAT, de Lyon. Armand CALLIAT ou ARMAND-CALLIAT, voir doc. 7449.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds en nature de vigne, situé sur la commune de Lozane-d'Azergues, territoire de Brosses. Par Jean Paul BURNIER, propriétaire rentier, époux de Marie MASSOUD (?), demeurant à Lyon, quartier de la Croix-Rousse, 13 motée Ray. Et Pierrette BURNIER, veuve en premières noces d'Antoine GUERIN, propiétaire cultivateur, demeurant à Chatillon-d'Azergues, canton du Bois d'Oingt. Pour l'acquéreur, Nicolas CARRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Azergue, canton de Limonest. Autres noms cités, Antoine MARDUEL, charron, et Barthélémy LAVIOLETTE, bourrelier, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasay-d'Azergues. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'un moulin situé sur le territoire de Marigny-les-Reullée, appelé "moulin NAUDIN", appartenant à François-Zéphirin-Auguste MARILLIER, négociant demeurant à Lyon, quai d'Albret, n°23, avec son épouse, Renée-Cécile CHALEY. Au profit de Gallemard LEVÊQUE, propriétaire demeurant à Varenne-le-Grand, canton sud de Chalon-sur-Saone. Acte dressé par Me Pierre-Hippolyte RICAUD, notaire à Beaune. Autres noms cités: François-Isaac GLANTENAY; Me VACHON, notaire à Lyon; NAUDIN; RENARD; GUILLAUD; VILLOT; PERROT; DEMOUSSET; Me GUIOD, notaire à Beaune; JACOTOT, juge au tribunal civil de Beaune; VILLIARD; JOIGNEAU; MOUNOT; DE NOUILLES; DE LABORDE; DE NOUILLES-DE-MOUCHY; DE LABORDE-DE-MEREVILLE; CHENVOY; AVRIL; SEUROT; OUDET. Document relié par coutures. Tampons encre verte, et signatures du notaire RICAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication à la demande de François Chevé et Alexandre et Alphonse Charreau.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1863
Type d'acte : Rachat de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les consorts : Antoine BORY, fermier, demeurant Saint-Étienne; Pierre Marie BORY, fermier demeurant Saint-Bonnet-le-Château; Jean Auguste BORY, employé au chemin de fer, demeurant Lyon. Autres noms cités : Victor VITAL, jardinier, épouX de Mariette BORY, (quatrième enfant de Jean Marie BORY), demeurant Montaney, près de Saint-Étienne, (Loire). Pour le rachat de créance due par le père BORY à divers créanciers. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1862
Type d'acte : Cession de droit - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport, cession de droit de succession, mobilier et immobilier, fond et capitaux ainsi que revenus. Par, Léonard LACHAUD (LACHAND), maître peintre, demeurant à Lyon, 31 rue du Mail. Héritier de Pierre LACHAUD, son frère, par représentation d'Anne NARDON, femme de Léonard LACHAUD, sa mère. Autres noms cités : 1°) Léonard BEAU, son bisayeul; 2°) Anne DUPHOS (?), sa bisayeule; 3°) Marie BEAU, sa grand mère. Transport et cession pour Jean NARDON, aîné, entrepreneur de maçonnerie, demeurant à Lyon, 12 Montée Rez. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Etienne / Année : 1862
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par, Claudius DELOBRE, passementier. Claude FAURAUD, passementier, et Louise DELOBRE, son épouse. Claude DELOBRE. Tous de Saint-Etienne. Jean DELOBRE, passementier, demeurant à Lyon. Jean Marie BÉRAUD, passementier, demeurant à Villars, tuteur légal de Claudine, Jeanne, et Antoine BÉRAUD. Mathieu DAVID, machiniste, et son épouse Louise BÉRAUD, demeurant à Villard. Jeanne BÉRAUD, passementière. Louise BÉRAUD, passementière. Mariette BÉRAUD, tailleuse, tous de VILLARS. Mariette DELOBRE, ménagère, demeurant à Sain-Etienne. De, Charles CHERMETTE, propriétaire rentier, demeurant à Saint-Etienne. Acte fait en l'étude de Me BORIE, notaire à Saint-Etienne. Tampons, timbres fiscaux et notaire. Documents liés.

Localisation : Dardilly / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance d'ordre de prix de vente, des créanciers de Jean Claude BERGER, cultivateur, demeurant audit lieu "Au Bouquis", commune de Dardilly, époux de Marie VULDY. 1°) Pierre Gilbert PHÉLIP. 2°) Pierre Alphonse GINON. 3°) Alexis PATRICOR. Tous trois avoués, au Tribunal de première Instance de Lyon. 4°) Marie VULDY, épouse de J.P. BERGER. 5°) Charles HIVERNON, propriétaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 6°) Pierre RAVASSOT, jardinier demeurant Chaponost. 7°) Joseph Louis CLÉMENT, médecin à Écully. 8°) Jean Antoine DUROSAT, fabricant de tulle, demeurant Écully. 9°) Louise VIRAND, lingère demeurant Écully. 10°) Pierre TRUCHET, imprimeur sur étoffes, demeurant Lyon. 11°) Benoite GUILLOT, veuve Hugues LACROIX, rentière demeurant Lyon. 12°) Julien GUÉRIDOT, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, personnes acquéreurs des biens mis en vente : Jérôme CHEVALIER, Claude PONCET, Vincent FORNAS, Claude DEMONCEAU, tous les quatre cultivateurs demeurant Dardilly. Jean BERGER, cocher demeurant Limonest. Étienne BERGER, cultivateur, demeurant à Lissieu. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PICHOT, notaire à la résidence de Limonest. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour faute de paiement de baïl. Saisie de gagerie, convertie en saisie exécution. Au profit du bailleur, Jean Baptiste RIVOIRE, propriétaire, demeurant à Lyon, 17 rue Ozanam. Contre le locataire, JAMON, cabaretier, demeurant même lieu. Tampon du Juge de Paix de Lyon. Tampon de la Mairie.Tampon du timbre fiscal. Procès verbal des minutes du greffe du Tribunal du quatrième canton de Lyon. Document relié.

Localisation : Charbonnières / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec cour et jardin, située à Dardilly, audit lieu de la Crépillière. Par Marie BRAILLON, veuve de Vincent GRAVET, demeurant à Dardilly, audit lieu de la "Crépillière", et se trouvant à l'hospice des "Dames du Calvaire", quartier Saint-Just à Lyon. Laquelle donne procuration pour la représenter, à Louis GRAVET, son beau-fils, propriétaire cultivateur, demeurant commune de la Charbonnière, canton de Vaugneray, (Rhône), époux de Marie PIPI. Pour l'acquéreur, Henry NARBONNET, jardinier, demerant même commune chez MISSON. Description de la convention, de l'origine de propriété, et de la teneur de la procuration. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jules Joseph REDOUX, notaire à la résidence de Dardilly. Tampon du notaire.

Localisation : Limonest / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré situé sur le territoire de Limonest, audit lieu de "La Ville". Par Pierre François DÉCUREL, propriétaire et maire de Limonest, demeurant cette même commune, ainsi qu'à Lyon, fils Pierre DÉCUREL. Acquéreur, Claudius BOIN, propriétaire demeurant à Limonest. Autres noms cités, Mathieu MATHIAS et Alexandre Marie GRAND, propriétaires demeurant tous deux à Limonest, témoins requis. Acte dressé par Me PICHET, notaire à Limonest. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Condé-sur-l'Escaut / Année : 1861
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le décès de Christophe Charles MARTIN, commandant de la place de Condé et chevalier de la Légion d'honneur. On icte d'autres MARTIN, ainsi que les noms de GUYENOT, RAVET, BALLOFFET, COURTET, CLOZEL, COCHET... Document imprimé avec lettre au dos destinée à NOYET (?), de Lyon. On cite d'autres noms.

Localisation : Brindas / Année : 1861
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Traité. Succession et partage. Entre Simone Nicole GERIN, veuve de Louis BRONDEL, rentière, demeurant à Brindas, canton de Vaugneray. Et François BRINDEL, tisseur, demeurant à Lyon, 13 rue de la Vieille. Ainsi que Marie Antoinette BRONDEL, couturière, demeurant à Lyon, 14 rue François-Dauphin. Succession de Louis BRONDEL, marié en prières noces, avec Jeanne Marie Charlotte MOREL, (Laissant deux enfants, Mr et Melle BRONDEL, cité plus haut). Le second mariage, avec la requérante Simone Nicole GUERIN. Tampon du timbre fiscal. Autres tampons, "Inventaire après décès", et tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Mathieu VACHON, notaire à Lyon. Document relié.

Localisation : Écully / Année : 1860
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre André ROBIER, jardinnier, demeurant à Écully, veuf sans enfants, de Marguerite BLANC. Fils d'Étienne ROBIER, et de Denise DUBOIS, cultivatrice, demeurant Limonest, audit lieu de Saint-André. Et la future épouse, Marie Benoite TREIVE (ou TRÈVE), demeurant Sainte-Foy-lès-Lyon, 4 chemin Fontanières. Fille des époux, Benoit TREIVE, et Marie CROZET, jardiniers, demeurant Lyon, quartier Saint-Irénée, 26 Montée de Saint-Laurent. Autres noms cités, Claude DUCLOS, débitant de tabacs, et Pierre RECORBET, témoins appelés, demeurant tous deux à Dardilly. Tampon du timbre fiscal. Tampon du notaire. Acte dressé par Me Louis MERLEY, notaire à Dardilly, (Rhône). Document relié. Document relié. Voir documents, 38042, 38049, 38051, 38052.

Localisation : Écully / Année : 1860
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Claude DÉLÉAGE, cultivateur, demeurant à Écully, chez Aimé FAYOLLE. Veuf de Jeanne BONABAND, fils de Jean DÉLÉAGE, cultivateur, demeurant à Beauzac (Haute-Loire), et de Marguerite PEYRON. Et la future épouse, Jacqueline COCHET, cultivatrice, demeurant même commune, chez BÉBOST (BIBOST). Fille de Joseph COCHET, et d'Antoinette LAURENT, propriétaire cultivatrice, demeurant à Montcel, canton de Brides-les-Bains (Savoie). Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me Jules Joseph REDOUX, notaire à la résidence de Dardilly près de Lyon. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1860
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Charles PÉGUIN, boulanger demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'or. Acte dressé par Me COULON, notaire à Lyon. Autres noms cités: PATUREL; DUCLOS; BOISSON; DONAT; GRANGER; BERGER, VIALLON; MOLACHON; CHIOL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1860
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signalement détaillé.

Localisation : Limonest / Année : 1860
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre au nom de Étenne-Aubin, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'or. Acte dressé par Me COULON, notaire à Lyon. Autres noms cités: MONTARNIER; DONAT; RIVET; MOULIN; BOLO; COLAS; DAMIRON; VIALLON; DESVILLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1860
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport au nom de François SERMET, commis-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me PICHOT, notaire à Limonest. Autres noms cités: SIBERT; CHEVENIN; BOYER; HENRY; THÉVENIN; BENOÎT; RAFFIN; THIÉBAUD; POUZON; GAUJA; RIVOIRE; BOIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dardilly / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par le Tribunal de Première Instance de Lyon. Entre Jérôme CHEVALLIER, propriétaire, demeurant à Dardilly, représenté par Me PHÉLIP, son avoué. Et, 1°) Me Antoine COSTE, notaire à Dardilly. 2°) Claude BERGER, cultivateur, propriétaire, époux de dame VULDY, demeurant à Dardilly, défendu par Me TRILLAT, avoué. Concerne une vente de pré, et le non paiement de somme due à créance. Tampons, du timbre, Greffe, et Tribunal de Lyon. Document relié. Document relié. Voir document n°, 37947, 37958, 37961.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable et pré, situés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Jacques DAMON, propriétaire et tailleur de pierres, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et Marguerite DAMON, épouse de Jacques DAVID, demeurant 24 rue des Bouchers à) Lyon. Pour l'acquéreur, Antoine PINET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, veuf de Jeanne Marie BOEUF, (ayant deux enfants, Jean Baptiste, et Antoine). Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Donat TOULON, noptaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1859
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de mariage, entre François BRONDELLE, chef d'atelier, demeurant à Lyon, 13 rue de la Vieille, fils de Louis BRONDELLE, et de Jeanne Marie Charlotte MOREL. Et la future épouse, Marie Charlotte RUFFIN, ouvrière en soie, demeurant à Lyon, 5 rue Touret. Tampon du timbre. Autres tampons, Inventaire après décès et notaire. Acte dressé par Me Michel BOISSONNET, ntaire à Lyon. Document relié.

Localisation : Lucenay / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux parcelles de terre, situées en la commune de Chasselay, sur le territoire de Château-Vieux. Par Barthélémy BELLISSENT, propiétaire cultivateur, demeurant à Lucenay, et son épouse Marie Lyonnest. Pour l'acquéreur, Vincent BELLISSENT, leur cousin, cultivateur propriétaire, demeurant à Chasselay. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomêtre, et Pierre BÉROUJOUD, témoins appelés, demeurant à Chasselay. Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Lyon au nom de Joseph CHANARON, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités: GAY; MORTET; GUILLOUD; RIVOIRE; COSTE; ROMBAU; RIVIÈRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de tous les droits de propriété, dans un fonds, situé commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Volarge. Par François ROBIER, propriétaire cultivateur, époux d'Antoinette Élisabeth BENOIT, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu du David. Et Fleury SATIN, dessinateur, époux de Pierrette ROBIER, demeurant à Lyon, 2 rue Tourette, quartier des Chartreux. Pour l'acquéreur, Jean ROBIER, commis fabricant, demeurant à Lyon, 25 rue du Commerce. Autres noms cités, Dame BERTHIER, épouse de Jean ROBIER, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. François BARON, époux de Claudine CRÉPAS, demeurant à Lyon. Me BELUZE, notaire à Lyon. ClAUDE duclos, débitant de tabac, et Marc Antoine BOTTON, garde-champêtre, témoins appelés, demeurant tous deux à Dardilly. Tampon du timbre fiscal. Tampon encre du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, , notaire à Dardilly, (Rhône). Document relié. Voir documents, 38036, 38042, 38049, 38051.

Localisation : Dardilly / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé commune de Poleymieux (Rhône), audit lieu de Montoux, territoire de Filoches. Par Jean Antoine ACCARIE, propriétaire agriculteur, époux d'Antoinette CHARITÉ, demeurant DARDILLY, audit lieu de la Bruyère. Pour l'acquéreur, Grégoire LAURAT, tailleur de pierre, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Saint-Fortunat. Autres noms cités, Claude JAY, et Françoise BRUSSET, ancien propriétaires, portier à l'usine à gaz d'Annecy (Savoie). Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me Barthélemy Jacques Antoine COSTE, notaire demeurant à Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Assisté de François BERNARD, propriétaire, et Marc Antoine BOTTON, garde-champêtre, tous deux témoins assistés demerant à Dardilly. Document relié.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1858
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste BARRACAND, étudiant en médecine à Montpellier, domicilié à Romans-sur-Isère, et maître DARNAUD, avocat audit Romans.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1858
Type d'acte : Créance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie BILLON, épouse BRUN, veuve de Paul Ennemond BARRACAND, épouse de Joseph BRUN, capitaine en retraite, Paul Auguste BARRACAND, étudiant en médecine à Lyon, et Adolphe (ou Alphonse ?) de CHATTE, propriétaire à Romans-sur-Isère. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1858
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Par Jean Marie BÉROUJON, charron, époux de Marie DURIS, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Au profit du prêteur, François SOLIGNAT, propriétaire rentier, demeurant même commune, audit lieu, hameau du Bois. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir aussi, documents n°37957, 37958.

Localisation : Lyon / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur le finage de Limonest au nom de Jean BRESSAND, propriétaire demeurant à Lyon. Acte dressé par Me DUGUEY, notaire à Lyon. Autres noms cités: MORATEUR; GUILARD; LAURAIN; CHAMBON; LEMIZE; SOUCHON; ARTHAUD; LENONON; MAGAT; JAUDON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Lyon au nom de Jean-Claude DUPONT, commerçant demeurant à Lyon. Autres noms cités: MIREL; PACQUET; AUGLÈS; GRAND; GRERUD; BRET; GAILLE; VIGIÈRE; GAILLEPIN; CIMETIÈRE; BOEUF; BILLOT; PERRIER; BLANC; VACHOU; JOANNON; ANGLÉS; DURTIER; BURTIN; FRANC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Challes / Année : 1857
Type d'acte : Saisine - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la pension alimentaire de Séraphine BERRUQUAY, femme de Joseph MARION, BOMBAIS, propriétaire. Contre, François-MARION BOMBAIS (?), propriétaire, demeurant à Challes-la-Montagne. On cite d'autres noms, Joachim-Marion BOMBAIS, propriétaire, Catherine, MARION BOMBAIS, femme de Jean-Claude ARPIN (ORPIN ?), propriétaire, Louise Marion BOMBAIS, femme de Claude GEOFFROY, Marie MARION BOMBAIS, femme de Joseph SOUILLON, propriétaire, Jean-Baptiste BERRUQUAY, BAUMANN, notaire à LYON, Jean-Batiste FRESSINET, huissier.

Localisation : Lyon / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges pour une vente en l'audiance des criées du Tribunal Civil de Lyon. Au préjudice de Jean Claude DUPONT, commerçant demeurant à Lyon, section des Broteaux, époux de Marguerite GRAND. Au profit de Mérel PAQUET, négociant demeurant à Lyon, quai Saint-Vincent. Vente des saisies en trois lots. Terres situées sur le territoire de Limonest. Acquéreurs, 1°) Alexandre Marie GRAND, propriétaire demeurant à Limonest. 2°) François DELHORME, demeurant à Lyon, 12 Rue Saint-Pierre. Autres noms cités, Louise GRAND, soeur et belle soeur des personnes saisies. Alexandre GRAND, frère de la dame DUPONT. Tampons, du timbre, du greffe et du Tribunal de Lyon. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1857
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement après assignation à comparaître, pour non paiement d'un billet à ordre. Au profit de Jean TRUCHET, propriétaire, demeurant au hameau de Saint-Fortunas à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Contre les mariés Claude COTTON et Jeanne COINDE, son épouse, cordonnier et cabaretier, demeurant à Limonest, audit lieu "du télégraphe". Autres noms cités, Me GROZ, avoué, défenseur du plagnant. BRET (jeune), huissier audiencier au Tribunal de commerce de Lyon, demeurant 6 Rue Saint-Pierre. Tampons, du timbre et du Tribunal de Lyon. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1857
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Par Anne DODAT, veuve de Jean Louis VINCENT, cultivatrice, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Méruzin. Pour ses enfants, Charles VINCENT, propriétaire cultivateur, demeurant avec elle. Jeanne Marie VINCENT, marchande de mercerie, demeurant à Lyon, 42 rue de l'hopital. Antoinette VINCENT, cultivatrice, demeurant Oullins. Rose VINCENT, marchande de mercerie, demeurant à Lyon, 42 rue de l'hôpital. Description du compte des créances, actif et passif. Répartition et description des lots. Tampon du timbre. Tampon après décès de Jean Louis VINCENT. Acte dressé par Me Joannard, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Montluel / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite propriété, située au territoire du Gilet, commune de Poigneux-le-Franc. Par Jean PERRIER, époux de Jeanne Marie Marguerite RUDIGOR (ou RUDIGOZ), propriétaires marchands épiciers, demeurant à Montluel (Ain). Pour l'acquéreur Frédéric FOURNIER, propriétaire et négociant, demeurant à Lyon, rue Royale. Description des biens et origine de propriété. Autres noms cités, Jean Louis MEYET, et Christine ORTT, cultivateurs anciens propriétaires, demeurant à Faramans. Nombreux autres noms cités. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par M. PICHOT, notaire résidant à Loyes, canton de Meximieux, (Ain).

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance, de Charles DIDIER, avoué près du Tribunal Civil de Lyon, demeurant 67 rue Centrale. Jean Baptiste GUILLERMIN, avoué même Tribunal, demeurant à Lyon, 4 rue de la Loge. Jean Claude GIRAUD, postillon, demeurant à Limonest. Jean Claude BOIN, maître de poste, demeurant Limonest, et à Villefranche, (Rhône). Jean GONON, jardinier, demeurant, Lissieu. Tous les cinq, créanciers et ayant droit. Pour les adjudicataires, Louis Alexis DEVILLE, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 26 rue Tramassac, et JEAN reverdy, cultivateur demeurant à Limonest. Autres noms cités, Gaspard CLU, marchand de vins, époux de Jeanne Marie PASSERON, demeurant à Lyon, 49 quai de Serein, personnes misent en expropriation. Description des paiements. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre et comptes établis par ARMAND-CALLIAT et sœur, fabricants d'orfèvrerie d'église, pour madame BOUFFIL, de Montauban. ARMAND-CALLIAT ou Armand CALLIAT, voir doc. 7468.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'or / Année : 1856
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Claudine Catherine CHINOT, épouse d'Antoine GAY, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Ainsi que de celle de Denis THINOT, propriétaire cordonnier, demeurant à Limonest, ayant deux enfants, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD, et Claudine Catherine THINOT, Gay de son nom de jeune fille. Et de Anne COTTON, veuve THINOT, décédée à Limonest. Pour les héritiers, Antoine GAY, fils, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'or, audit lieu de Champagne. Joseph CHANARON, limonadier, époux de Françoise GAY, demeurant au même lieu. Jean MORTEL, négociant, époux de Denise GAY, demeurant Lyon, 11 Grand-rue à Vaise. Autres noms cités, Catherine THINOT, épouse de Jacques BOULARD. Mathieu DELLEVAUX, cultivateur, demeurant à Limonest. Désignation des biens et partage. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Assisté des témoins appelés, Jérôme ROLLIN, géomètre demeurant à Limonest, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant à Dardilly. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de Pierre POGNAN, dessinateur de fabrique, demeurant à Lyon, 2 rue des Capucins (41, rue du Commerce). Pour Benoit COURTOIS, cultivateur, époux de Françoise BOIN, demeurant à Limonest. Autres noms cités, César BOEUF, maître tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant toux deux à Limonest. Tampon du timbre et tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Lyon au nom de François BOUILLON, négociant demeurant à la même ville. Autres noms cités : RIVOIRE; MARGARITE; DUGUEY; DUERNET. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Claude BERNARD, ouvrier chaudronnier, demeurant à Lyon, 92 chaussée Perrache. Fils de Louis BERNARD, forgeron, demeurant à Lyon, et de Jeanne CUZIN. Et la future épouse, Adèle DEBOILLE, fille de Joseph DEBOILLE, régisseur de maisons, et de Catherine FOURNIER, demeurant à Lyon, 92 chaussée Perrache. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me Démophile LAFOREST, notaire à Lyon.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Joseph PACROS, commis cirier, demeurant à Lyon, section de Vaise, 1 rue de la Paix. Fils de Pierre PACROS, et de Marie BERNET, demeurant à Ambert. Et la future, fille de Benoit THOMAS, et Marie Georgette BERNET, aide de maison, demeurant à Lyon, section de Vaise, 1 rue de la Paix. Autres noms cités, César BOEUF, maître tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest (Rhône). Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Antoine GAY, serrurier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, chez ACCARIE, maître serrurier, fils de Claude GAY, tuilier, et de Jacqueline CHAIZE, demeuran à Fontaine-sur-Saône. Et la future épouse, Salomé Marguerite YSELL, blanchisseuse, demeurant même commune, chez LIBERT, bourrelier, fille de Jacques YSELL, vigneron, et de Ursula ABT, demeurant à Colmar. Autres noms cités, Jean Claude SAINTCYR, cultivateur, et Clauide COSTE, boulanger, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Ainsi que celui du timbre Impérial.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Retrait successoral - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Retrait successoral, pour Marie FURNON, épouse de Joseph PERRIER, fabricant de parapluies, demeurant à Lyon, 68 rue Mercière. Concerne l'héritage et succession de Jean FURNON, et de son épouse Jeanne JACQUETTANT, de son vivant habitants de Lyon, section de Vaise. Pour les héritiers, dame PERRIER, sa fille, jean FURNON, son fils, Bernard et Claudine FURNON, ses deux autres enfants, sous tutelle de Bernard JACQUETTANT. Retrait successoral par Claude François Alexandre GUYON, rentier, demeurant à Lyon, 2 rue Penthièvre. Description des remboursements. Autres noms cités, César BOEUF, tailleur de pierre, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant, à Limonest, canton de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Pierre Marie MAGNY, restaurateur, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Pour Marie Charles Philippe MOREL, avoué près du Tribunal Civil de Villefranche. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Joseph COLLOMB, marchand de fer, demeurant à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à la résidence de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Voir document n°38443, 38448, 38449.

Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour la vente de bâtiments, cour, terre et pré, situés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Acquéreur, Michel MALLET, propriétaire et négociant à Lyon, 7 rue du Commerce, époux d'Antoinette LARDELLIER. Noms cités, Antoine BLANC, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 15 quai de Retz. Victor BELLET, propriétaire, demeurant à Lyon. FleuryMERCK, propriétaire, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône). Pierre Marin GROZ, avoué auprès du Tribunal Civil de Lyon, demeurant cette ville. Antoine François MONON, avoué, même Tribunal, demeurant place de la Baleine à Lyon. mARIE jOSÉPHINE barrochet, rentière, demeurant à Lyon. Tampons du timbre, et d'inventaire après le décès de Laurent COMBET, en date de 1910. Acte dressé par Me Léon MITIFFIOT, notaire à Lyon. Document relié.

Localisation : Saint-Genis-Laval / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Jean Benoit BOURIQUANT, jardinier, demeurant commune de Saint-Genis-Laval, chez Mme DONAT. Fils d'Antoine BOURIQUAND, et de Denise MATHIEU, demeurant Lyon, 31 montée de la Grande Côte. Et la future épouse, Claudine BOIRIVANT, cultivatrice, demeurant avec son père, Jacques BOIRIVANT, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu du Jubin, commune de Dardilly, veuf de Marie DUC. Autre nom cité, Claudine MOREL, (tante maternelle de la future) rentière à Lyon, audit lieu de "Mon Plaisir". Tampons, du timbre fiscal et du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, département du Rhône. Assisté des témoins appelés, François BERNARD, cordonnier, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant tous deux en la commune de Dardilly. Document relié. Voir document n°38040.

Localisation : Limonest / Année : 1855
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre vifs. Convention d'abandon et de distribution, des biens de Fleuri DUC, et de son épouse Antoinette MULATIER, propriétaires cultivateurs, demeurant commune de Limonest. A leurs enfants et petits enfants : 1°) François DUC, cultivateur, demeurant à Limonest. 2°) Antoinette DUC, épouse d'Étienne PICOTIN, marchand charcutier, demeurant à Lyon, place Saint-Paul. 3°) Marie DUC, épouse de Jean Claude GIRAUD, postillon à Limonest. 4°) Michelle DUC, épouse de Claude FARGE, fermier cultivateur, demeurant à Ciry, (Saône et Loire). 5°) Jacqueline Françoise DUC, épouse de Jean Pierre VIALLON, cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 6°) Antoinette DUC, épouse de Jean Baptiste GRATALOUP, tenant l'hôtel du Parc de Lyon, place des Carmes. 7°) Claude Fleuri DUC, marchand charcutier, demeurant Lyon, 9 rue des Prêtres. 8°) Marie DAMOUR, veuve de Claude DUC, cultivatrice, demeurant Chasselay, tutrice de Antoine et Julie DUC. Drescription de la masse des biens. Rectification faite au crayon, en marge des feuilles 3 et 4. Etablissement des comptes et dettes. Autres noms cités, Jérôme ROLLIN, et Jean Marie PONSON, géomètres, le premier demeurant Limonest, le second à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié. Voir document n°37948, 37986, 37991, 37997.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Avis - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avis de déposition à la condition publique des soies, à Lyon, d'un ballot, par monsieur DERUSSY BRUGUIERE. Document en partie imprimé et signé avec armoiries de la ville.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1855
Type d'acte : Dépôt - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépôt de ballots par monsieur FRANCILLON fils, de Romans, à la Condition publique des soies de Lyon. Document en partie imprimé avec armes de Lyon. Document signé.

Localisation : Limonest / Année : 1855
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation, partage anticipé, des biens de Claude GIRAUD, propriétaire, et de son épouse Marie DUVERNAY, demeurant à Limonest. Entre leurs enfants, 1°) Andrée Anne GIRAUD, épouse de Henri CLURGE, marchand de vins, demeurant à Lyon, 34 rue Dubois. 2°) Charles GIRAUD, charron, demeurant à Limonest. 3°) Étiennette GIRAUD, repasseuse, demeurant Limonest. 4°) André Anne Cézarinne GIRAUD, épouse de Claude CARRON, épicier, demeurant à Lyon, rue Paradis. Description des lots. Établissement d'une rente viagère pour les donateurs. Autres noms cités, Jérôme ROLLIN, géomêtre, et Claude RIVOIRE, instituteur, tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Suit un inventaire en annexe, sur un fonds de charron, compris dans la donation anticipée. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1855
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Par Jeanne Pierrette MAROCHETTY, veuve deuve de Pierre ROBIER, propriétaire, cultivatrice, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour ses enfants, 1°) Jean ROBIER, commis en soiries, demeurant à Lyon, 3 place du Perron. 2°) François ROBIER, cultivateur, demeurant même commune. Description des biens et répartition. Constitution de rente viagère pour la requérante. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, (Rhône). Document relié. Document relié. Voir documents, 38036, 38042, 38049, 38052.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1855
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Claude COINDE, jardinier, demeurant à Caluire (plaine de la Caille), Chez M. VARINIER. Fils de Pierre COINDE, et de Thomasse LONDRE, blanchisseuse, demeurant à Lyon, rue des Chevaucheurs. Et la future épouse, Françoise Virginie MERMET, domestique, demeurant à Caliure, rue de l'Oratoire, chez Mme FAIVRE. Fille de Louis Marie MERMET, et de Marie Couronne MUYARD, cultivatrice à Arbens, (Ain). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Emmanuel Eugène Édouard DEBORNES, notaire à Caliure, et son collègue notaire à Fontaines, canton de Neuville (Rhône). Autres tampons, du notaire, ainsi que de l'inventaire après décès de Claude COINDE, dressé par Me CHOL, notaire à Champagne-au-Mont-d'Or, en date de 1907.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre Marie DENAMPS, propriétaire à Lyon, et sa sœur Mlle Louise Thérèse DENAMPS, d'une part, et Jean Louis TRUCHET, propriétaire à Saint-Clément-les-Mâcon. On nomme Léopold VIOLETTE, notaire à Macon, etc.

Localisation : Lyon / Année : 1854
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un fonds de charcutier au nom de Charles THOMÉ, charcutier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest. Autres noms cités: DUC; BUSSAT; RIVOIRE; CIMETIÈRE; DESVILLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour la vente d'une parcelle de terre, située à Lissieu. Du comte Mathieu Jean Marie de CHARRIN, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 2 place Bellecour. Lequel est aussi mandataire de 1°) Marie Louise Anaïs FLEURDELIS, veuve du comte Charles Marie de CHARRIN, rentier, demeurant Lyon. 2°) Pierre Gabriel Henri du COLOMBIER, et de Jeanne Mathilde Adrienne de CHARRIN, demeurant commune de Saint-Didier-de-la-Tour (Isère). Marie Françoise Joséphine de CHARRIN, propriétaire, rentière, demeurant à Lyon. Pour Jean François FERLAT, propriétaire, charron, demeurant Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résident à Limonest. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Octavian NOIR, rentier, demeurant Lyon, 5 rue Perrache. Et de Claude GRAND, propriétaire cultivateur, époux de Marie NOIR, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour Jeanne COMBET, veuve de Jean NOIR, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Tampon d'inventaire après décès de Laurent COMBET, en date de 1910. Acte dressé par Me Léon MITIFFIOT, notaire à Lyon.

Localisation : Loudun / Année : 1854
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Alexandre BASSEREAU, peintre platrier, demeurant à Écully, chez HAMMER. Fils de Pierre BASSEREAU, et de Madelaine CHAMBELLIN, cuisinière, demeurant à Loudun, (Vienne). Et la future épouse, Marguerite HAMMER, ouvrière en soie, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Fille de Jean Louis HAMMER, graveur sur bois, et de Jeanne TRUCHET, veuve en première noces de Pierre FRENAY, cultivatrice et propriétaire. Autres noms cités, Claude RIVOIRE, instituteur, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal Civil de Lyon. Concerne : La séparation de biens, entre Victoire BOURRICAND, épouse de François FILLON, demeurant à Saint-Rambert, commune de Dardilly. Et son mari, François FILLON, boulanger et aubergiste, demeurant à Saint-Rambert (Saint-Rambert-l'Ile-Barbe). Autres noms cités, Pierre GUINAND, arbitre de commerce, demeurant à Lyon, place du Grand-collège, représentant le syndic de l'union des créanciers, de François FILLON. Tampon du timbre fiscal. Tampon encre du greffe. Et tampon à sec du Tribunal de 1ère Instance de Lyon. Document relié. Voir document n°38007.

Localisation : Lyon / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Lyon au nom de Jean DELACOUR, propriétaire-cultivateur demeurant même ville. Autres noms cités: CHAPUIS; LAFARGE; RAYNAUD; THIVAUT; LACOUR; MATHIAS; ROSSI; JORDAN; DUCURTYL; JORDAN; CHEVALIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de portion d'immeuble, rez-de-chaussée sur la cour d'une maison située 33 rue du Mail, à la Croix-Rousse, (Lyon), composé de trois pièces. Par, Antoine BLOUZARD, serrurier mécanicien, et Hyppolite GUYAT, son épouse, demeurant ensemble à Lyon, troisième arrondissement, section des Brotteaux, 111 rue de Sèze. Pour l'acquéreur, Pierre BONIFACE, OUVRIER EN SOIE, demeurant à Lyon, quartier de la Croix-Rousse, 3 rue Dumont. Acte dressé par Me Antoine BOURGEOIS, et son collègue, notaires à Lyon. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir documents n°39963, 39964.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1853 ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas TISSEUR, négociant à Lyon, FAVIER père, aubergiste à Simard, Emile REBILLARD, de Thurey, et la veuve ROUGET, née SORDET, de Tronchy, propriétaire. Les initiales M.S. du marteau sont celles de Marie SORDET, veuve ROUGET, propriétaire.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre, située sur la commune de Limonest, territoire de l'Étang ou de Paris. Par Catherine BERGERON, épouse de Joseph BERNARD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, Jean Claude BOIN, propriétaire, maître de poste, demeurant à Villefranche. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir documents n°38303, 38306.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (pour prêt) de Jean François DELLEVAUX, propriétaire, cultivateur, époux de Marie Magdelaine GIRAUDIER, demeurant à Champagne, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. À Jean CATELAND, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, quartier des Brotteaux, 32 rue Molière. Autres noms cités, Claude BALMONT, géomètre, demeurant à la Tour de Salvagny, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, demeurant Dardilly, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, (Rhône). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents n°38308, 38319.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession. Donation à titre de partage anticipé. De Jeanne Marie CHRÉTIEN, veuve de Jean Robert DELLEVAUX. Pour ses deux enfants; 1°) Françoise DELLEVAUX, épouse de Bernard JACQUETANT, aubergiste, demeurant à Saint-Didier-au-Mon-d'Or, au lieudit "Hameau de Champagne". 2°) Autre Françoise DELLEVAUX, seconde du nom, épouse de Pierre GORREL, boulanger, demeurant à Lyon, section de la Croix-Rousse, quartier de Serin. Description des biens et partage. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document cousu. Voir documents n°38319, 38337.

Localisation : Limonest / Année : 1853
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de la constitution de dot faite par Claudine BENICHON, épouse de Christophe COTTON, propriétaire cultivateur, demeurant à Limonest, (Rhône). A Jean François COTTON, employé demeurant à Paris, 23 Bd des Capucines. Et à Jean Claude COTTON, ébéniste demeurant aussi à Paris, 38 Rue Traversière-Saint-Antoine. Acte dressé par Me François Félix BERLOTY, notaire à Lyon. Document relié. Tampon du timbre.

Localisation : Chasselay / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une vigne située à Chasselay, au territoire de Champortier, ainsi que ses dépendances et passage. Par Michel Catherin GÉNÉRAUX, époux d'Antoinette COLLONGES, propriétaires cultivateurs, demeurant communes de Chasselay. Pour l'acquéreur, Joseph LMATOUR, propriétaire cultivateur, demeurant Lissieu. Autres noms cités, Jacqueline DÉCRÉANT, mère d'Antoinette COLLONGES, ancienne propriétaire. Étienne BAIL, géomètre, et Jean Claude BÉROUJON, maréchal-ferrant, propriétaires demeurant à Chasselay, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Autres tampons, tampon à sec du notaire et celui de l'inventaire après décès, dressé par Me CHOL, notaire à Champagne-au-Mont-D'Or. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1853
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance des consorts; Louis GOUJET, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, quartier Saint-Just, chemin de la Demi-Lune; Pierre Marie GOUJET, charpentier, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or; Louise GOUJET, couturière en robe, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour Joseph BRUN, presseur d'huile, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Lequel est acquéreur d'une maison et dépendance, vendue par Mathieu VINCENT, le beau-père des héritiers GOUJET. Mathieu VINCENT, veuf en premières noces de Jeanne COLLET, époux en secondes noces de Jeanne PINATTON, elle même veuve de Joseph GOUJET. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Documents reliés.

Localisation : Dardilly / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Concerne les biens de Jean Claude BERTHAUD, propriétaire, cultivateur, et de son épouse, Claudine LHOSPITAL, demeurant Dardilly. Pour leur deux enfants, Antoinette BERTHAUD, épouse de Benoit DURAND, cultivateur, demeurant à Dardilly. Et Gabrielle BERTHAUD, épouse de Jean Claude DEVAUX, cultivateur, demeurant à la Tour de Salvagny. Description des biens et compte. Autres noms cités, Mathieu BELUZE, et Jean Pierre CHARON, propriétaires, cultivateurs, demeurant Dardilly, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1853
Type d'acte : Partage entre-vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs à titre de partage. De Marguerite GRAND, veuve d'Antoine BERNARD, rentière propriétaire, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Partatage en faveur de ses six enfants. 1°) André BERNARD, maître tailleur de pierre, demeurant même commune. 2°) Pierre BERNARD, architecte, demeurant Lyon, 30 quai de l'Archevêché. 3°) Charles BERNARD, négociant, demeurant à Lyon, 9 rue Bât d'Argent. 4°) Louis BERNARD, négociant, demeurant Lyon, même numéro. 5°) Jean Marie BERNARD, négociant, demeurant même ville, rue et numéro. 6°) Marguerite BERNARD, épouse de Benoit MORGON, épicier-droguiste, demeurant Lyon, 2 place Henri IV. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire àLimonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir aussi document n°37360.

Localisation : Lyon / Année : 1853
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Françoise DECRAND, épouse de Victor FERRIER, employé à la fabrique de bougies de LANTILLON, demeurant à Lyon, 4 rue du Mont-D'Or, section de Vaise. Pour Denise CHEVALIER, veuve de Joseph DÉCRAND, cultivatrice, demeurant à Collonges-au-Mont-D'Or, tutrice légale de Louise, Antoinnette, et de Joseph DÉCRAND, ses trois enfants. Autres noms cités, Claude RIVOIRE, instituteur, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Marcilly-d'Azergue / Année : 1852
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction concernant une voie privée, située commune de Marcilly-d'Azergue, au lieudit de la Ferrandière. Entre, Pierre GUILLOT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergue. Et François MERLIN, propriétaire, demeurant à la Croix-Rousse, 16-18 Grand-Rue, faubourg de Lyon. Autres noms cités, REVERDY, GROS, DUPRÉ, et BURNIER. Tampon du timbre. Acte dressé par M. Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à la résidence de Dardilly, canton de Limonest, (Rhône). En présence des témoins appelés, André ARGUILLÈRE, géomètre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et Jea Claude DUPONT, boulanger, demeurant Limonest. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Chasselay / Année : 1852
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réglement pour liquidation de succession. De Jean Antoine CHAPIRON, époux de Jeanne CORGET, et des enfants, Jeanne et André CHAPIRON. Par François CHAPIRON, cultivateur à Chasselay, chez Étienne BAIL. Louis CHAPIRON, cultivatrice, demeurant à Nuelles, chez SATIN. Jacques CORNET, vigneron, demeurant à Liergues, tuteur de Françoise Maroie CHAPIRON, sa nièce. Jeanne CORGET, épouse de Louiis TILLARDON, cultivateur demeurant à Vaise. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié. Voir douments n°37354 et 37355.

Localisation : Les Chères / Année : 1852
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention concernant un accord pour la création d'un chemin, en la commune des Chères. Entre, Philippe DALMAIS, cultivateur aux Chères. Et, Claude MICHEL, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Anduze / Année : 1852
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Noyse FESQUET, restaurateur,demeurant à Anduze, département du Gard. Fils de Noyse FESQUET, propriétaire, et de Juni BRUGNEROLLE. Et de la Future épouse, Antoinette DULAC, modiste, demeurant à Limonest, chez son père. Fille de Jean Claude DULAC, maitre tailleur de pierres, demeurant même commune, et de Louise CHAPPUIS. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé de Me BOLO, notaire, résident à Limonest, arropndissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Les Chères / Année : 1852
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Traité. Renoncement sur plusieurs droits d'usages, et servitudes. Entre Jean Antoine SAIGNANT, propriétaire, cultivateur, demeurant aux Chères. Et Jeanne GOURD, épouse de Joseph PIN, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, époux de Françoise RIVOIRE, demeurant à Limonest. Pour Jean TARABON, extracteur de pierres, demeurant à Limonest. Lequel eest acquéreur, du corps de bâtiment, avec parcelle et jardins, situés à Limonest, au lieudit des Roches, vendu par les époux CIMETIÈRE. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Pierre MONTERNIER, jardinier, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38336.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de trois parcelles de terre, situés à Limonest, sur le territoire des réculières. Par 1°) Claude PERRA, propriétaire, cultivateur, demeurant commune de Limonest, fils de Marie DARCY. 2°) Blaise PERRA, son fils, boucher, demeurant même commune. Lequel a comme curateur, son oncle, Louis PERRA, propriétaire à Limonest. Pour l'acquéreur, Pierre François DÉCUREL, licencié en droit, propriétaire, maire de Limonest. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomètre, et Clade GIRODON, maître menuisier, propriétaire demeurant à Chasselay. Tous deux témoins appelés. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire, résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de bois et taillis, situé en la commune de Chasselay, territoire des "Glandes" ou de "Roche-Cerise". Par Antoine GAY, tailleur d'habits, demeurant à Limonest. Pour l'acquéreur, Jean Pierre CHANTON, bottier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Pierre CHAMBEYRON, et Claudine BOULARD, cultivateurs, demeurant même commune, ancien propriétaires. Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Lyon / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un appartenant situé au premier étage d'une maison située à la Coix Rousse, Lyon. Par Claude Jules GERVAIS, docteur, et son épouse Marie Claudine REY, demeurant ensemble 36 rue du Commerce à Lyon. Pour l'acquéreur, Jean NARDON, maître maçon, demeurant à Lyon, section de la Croix Rousse. Acte dressé par Me Paul Félix Davien THIAFFAIT, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture cartonnée avec motif imprimé.

Localisation : Marcilly-d'Azergues / Année : 1852
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concession d'un droit de passage, situé en la commune de Marcilly-d'Azergues, territoire de Ronzières. Par Antoine PIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergues. Pour, Jean DÉFLÉCHE, propriétaire tonnelier, demeurant à Charay-d'Azergues. Autres noms cités, Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre, située en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or sur le territoire du Pinay. Par François VICTOR, fils aîné, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, Pierre SERRIZIAT, tailleur de pierre, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, témoins appelés demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte de Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de biens, pour les héritiers de Claude BOURRICAND, époux de Marie ROLLET, popriétaire demeurant à Limonest. 1°) Antoinette BOURRICAND, épouse de Claude BURY, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 2°) Louise BOURRICAND, épouse de Jean François GAGNEUR, cultivateur et propriétaire, demeurant à Limonest. Désignation des biens, situés sur les territoires de Limonest et de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de Claude PEYTEL, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, époux de ClaudinE SUCHET. Pour le créancier, Mathieu DURDILLY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude PENEY, épicier, et Antoine MOLACHON, propriétaire, tous deux témoins appelés demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Dardilly / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Gabrielle GROS, veuve de François ARCHER, cultivateur, demeurant à Dardilly. Concerne la vente par adjudication forcée. Pour l'acquéreur, Claude BOURRICAND, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Parsonge, commune de Dardilly. Tampon du timbre. Acte dressé par M. COSTE, notaire à Dardilly, canton de Limonest. Autre notaire cité, Me MUGUET, de Lyon, en date de 1889. Tampon encre du notaire COSTE. Voir document n°38351, 38353, 38354.

Localisation : Écully / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Blaise BELUZE, propriétaire, ancien notaire à Lyon, demeurant à É CULLY, au lieudit de Saint-Simon. Pour Jean Antoine PROST, tailleur de pierres, demeurant à Dardilly, au lieudit de "Pierre Blanche". Autre nom cité, Antoine Marie FALION(?), propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 7 rue Saint-Joseph, mandataire de BELUZE. Concerne la vente d'un fonds de vigne, situé commune de Dardilly, au territoire de Pierre Blanche. Tampon du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Documents reliés.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean MAYNAUD, boulanger demeurant à Lyon. Autres noms cités: IMBERT; AGAT; DUVERGER. Tampon du timbre.

Localisation : Marcilly-d'Azergues / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jean César DESCOMBES, vigneron, demeurant en la commune de Marcilly-d'Azergues, créancier. Pour, Michel MALLET, propriétaire négociant, demeurant à Lyon, 6 rue Polycarpe. Concerne l'achat d'une parcelle de terre et d'un bâtiment, situés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, clos de Saint-André. Autres noms cités, Jean Claude CHEVENIN, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résident à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Crans / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Joseph BERNET, propriétaire, demeurant au hameau de Montbuisson, commune de Crans, canton de Chalamont. Pour Frédéric FOURNIER, propriétaire et négociant, demeurant à Lyon, 5 rue Nationale. Lequel est représenté par son frère Casimir FOURNIER, demeurant avec lui. Autres noms cités, Claude MURARD, instituteur, et Antoine MONESTIER, propriétaire. Tous deux, témoins appelés, demeurant à Loyes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROZET, notaire résidant Loyes, canton de Meximieux, département de l'Ain. Tampon du notaire. Voir document n°38309.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1851
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre François FUCHEZ, cultivateur, fils de Jacques FUCHEZ, propriétaire cultivateur, et de Denise GANTILLON, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et Catherine BOURDELIN, veuve de Jean Pierre Imbert, propriétaire, demeurant même commune, hameau du Pinay. Fille de Claude BOURDELIN, et de Jeanne CHOMEL, épouse en secondes noces de Henri BOIN, propriétaire rentier, demeurant à Chasselay. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomêtre, et claude GIRODON, maître charpentier menuisier, demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Chaponnay / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Jean Pierre JARRICOT, cultivateur, demeurant à Chaponnay. Pour Jean Claude CHABANNE, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, époux de Éléonore PERRAUD. Autres noms cités, les époux Henri PERRAUD, et Pierrette GAYET, cultivateurs, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Jean DAMOND, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit "Hameau du Mazurin". Pour le créancier, Claude François MATHIEU, aubergiste, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : Dardilly / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Convention de remboursement. Par Georges SÉRIZIAT, tailleur de pierres, époux de Marie Anne BERGER, demeurant à Dardilly, lieu du Paillet. Pour le créancier, Antoine Clément Martin TRUNEL, avoué à la Cour de Lyon, demeurant, 6 Place de la Baleine. Autres noms cités, Claude DUCLOS, débitant de tabac, et François BERNARD, cordonnier. Tous deux témoins appelés, demeurant à Dardilly. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly, canton de Limonest (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir documents n°38297, 38398, 38315.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Notifications de procès verbaux - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Documents concernant des travaux de séparation de propriété. Entre Léonard BELLE, propriétaire, demeurant à Vaise et CREVAT, propriétaire, demeurant à Lyon. Autres noms cités, Jean Prosper BISSUEL, architecte, demeurant à Lyon, Me PHILIP,avocat de Léonard BELLE, GUILLERMIN, avocat de CREVAT, auprès du Tribunal Civil de Première Instance de Lyon, PERRIN, huissier, demeurant à Lyon. Tampons des timbres et du notaire, ainsi que ceux des notifications de copies. (Voir documents n°35348, 35349, 35350, 35352).

Localisation : Limonest / Année : 1850
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation. Emprunt d'Étienne ROBIER,propriétaire, époux de Denise DUBOIS, demeurant à Limonest. A Antoine PIN, (le créancier), cultivateur, demeurant Marcilly d'Azergue. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de fonds de pré et terre labourables, dite du "Lavoir d'Arche", située sur la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Louis PORTIER, principal clerc de notaire, demeurant à Lyon, 5 place de l'Herberie, mandataire de François GRANGÉ, ancien négociant, demeurant à Lyon, détenu à la maison d'arrêt de Montbrison. Pour les acquéreurs, Antoine BOURRIQUAND et Pierre TRUCHET, tous deux cultivateurs, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Fleury DÉCLERIEUX, Claude GRAND et Jean Claude DURIS, tous trois propriétaires demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Anciens propriétaires, les mariés TURRIN et DESPLACE de Vaise. Antoine DAMON, propriétaire cultivateur, même commune. Acte de Me DUCRUET, notaire à Lyon et Me TOULON, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Témoins appelés, Claude GALLAND, concierge de la maison d'arrêt de Montbrison et Claude BARRET, guichetier, même lieu. Autres notaires cités, HODIEU et BERROD et de Lyon. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1850
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Benoit BOURRICAND, veuf de Claudine DÉCHET, propriétaire, cultivateur, demeurant Limonest. Fils de Charles Henri BOURRICAND, et de Claudine DAMEZ. Et la future épouse Marie BERTHE, aide de maison, demeurant à Limonest, au service de Fleuri DUC, fille de père et mère inconnus. Autres noms cités, Jean BEILLIOT, maître tailleur de pierres, et Jean Aimé DUCROZET, garde-Champêtre, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document cousu. Voir documents n°38351, 38352, 38353.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une terre située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or sur le territoire de Grand-Champ, appartenant à Benoît BUISSON, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or au hameau de Voutillère. En contre échange d'une terre située même commune sur le territoire de Champagne et appartenant à Benoît BUISSON, neveu et filleul du premier, demeurant même commune. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomètre, et Jean Claude BÉROUJOND, maréchal-ferrant, propriétaires, témoins appelés demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhone. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Compromis de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compromis de vente d'un appartement, situé au premier étage de la maison, 8 rue de Celu, à la Croix Rousse. Par GERVAIS, docteur médecin à Lyon, 36 rue du commerce. Pour l'acquéreur, NARDON, maître maçon, demeurant même commune, 12 rue de Celu. Autres noms cités : BERNARD, serrurier, (voisin); BAJARD, (VOISIN); GROSPELLIER, (autre voisin). Signatures lisibles : NARDON et GERVAIS. Tampon du timbre.

Localisation : Limonest / Année : 1850
Type d'acte : Liquidation de succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation de la succession de Marie BERGERON, épouse de Pierre RUITON. Par Pierre RUITTON, propriétaire, cultivateur, demeurant à Limonest. Et de Denise RUITTON, épouse de Jean Claude DUCHAMP, propriétaire cultivateur, demeurant à Lissieu. Succession pour les quatre enfants de la défunte : André, Denise, Pierre-André, et Denise-Andréanne. Description et comptes de succession. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir documents n°38306, 38332.

Localisation : Paris / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance d'Antoine LESTRAT, fils, cartonnier, demeurant à Lyon, chez Gourdain, 4 rue Désirée. Lequel est mandataire de son père, André LESTRAT, commis négociant, demeurant Paris, 61 rue Rambuteau. Pour Antoine PERRAUD, cultivateur, demeurant à Poleymieux, époux de Antoinette LESTRAT. Autres noms cités, Marie DELORME, veuve d'Antoine LESTRAT, père. Témoins appelés, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, tous deux demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte de Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions de mariage. Entre, Georges Auguste LEY, imprimeur sur étoffes, demeurant à Lyon, 33 rue Saint-Éleine. Fils de Anne Marie LEY, et de père inconnu. Et, Marie CHETAILLE, lingère, demeurant à Lyon, 8 rue de la sphère. Fille de Jean CHETAILLE et de Louise BRUY. Autres noms cités, Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant à Limonest, et Jérôme VONDIÈRE, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Theizé / Année : 1850
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal de Commerce de Lyon. Jugement, entre LOUIS, marchand de vins, demeurant à Theizé, (Rhône). Lequel a comme avoué Me BLANC. Et PAILHOUX, maitre maçon, demeurant à Lyon, 21 rue Grelée. Lequel à comme avoué, Me PEIRON. Ainsi que les frères TERRADE. Tous trois condamnés solidaire. Autres noms cités, Georges de CONTANCE, juge, Président en l'absence d'Émile GUIBAL, et Pierre Bertrand LAMBERT, juges suppléants. GUILLEMIN, commis greffier. Tampon du timbre. Extrait en double. Tampon du Tribunal de commerce de Lyon.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de liquidation de la succession de Jean Claude GAY. Pour ses héritiers, Benoite SUCHEZ, sa veuve; Anne GAY, sa fille, épouse de Joseph VATTON (NATTON), marchand épicier, demeurant à Lyon, 2 rue du Doyenné; et ses deux petits enfants, Jran Claude et Benoite GAY. Autres noms cités, Madeleine DAVID, tutrice des enfants. Robert GAY, marchant épicier, à Lyon. Arguillère, géomêtre à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, chargé de l'inventaire. Biens se trouvant, sur les territoires de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et Limonest. Description des biens, états des comptes. Tampon du timbre. Acte dressé par M. JOANNARD, à Chasselay. Document cousu.

Localisation : Givors / Année : 1850
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne liquidation et partage des successions. De Jean Claude BONY, époux de Marie DUMAS,propriétaires rentiers, demeurant Givors, père et mère, grand père et grand mère, des consorts BONY et PITRAT. Description de la répartition des biens par lots. Liste de comptes. Noms des héritiers, 1°) Jean Baptiste BONY, rentier, demeurant à Givors. 2°) Antonine BONY, épouse de Pierre PERRIN, propriétaire demeurant à Neuville-sur-Saône. 3°) Marie BONY, épouse de Jean Baptiste BACHET, presseur, demeurant à Vienne (Isère). 4°) Pierrette Marie BONY, épouse de Michel FERRUS, négociant demeurant à Lyon, 13 place de la République. 5°) Michel Marie BONY, sans profession, demeurant à Valencin (Isère). 6°) Louise Elzire GRAIVE, veuve de Claude Nicolas BONY, rentière demeurant à Lyon, 13 place de la Préfecture. 7°) Michel Fleury PISTRAT, marchand de bois, d"emeurant à Givors. 8°) Claude Nicolas PITRAT, teinturier, demeurant Lyon, rue Tavernier. 9°) Jean Batiste PITRAT, serrurier, demeurant Lyon, place Léviste. 10°) Antonine PITRAT, blanchisseuse, demeurant à Givors. 11°) Claude Michel PITRAT, marinier, demeurant à Givors, tuteur de sa fille Louise PITRAT, issue du mariage avec Jeanne Marie BONY. 12°) Antoine DREVET, Charetier, demeurant à Givors. Autre nom cité, Antoine Alphonse MORILLON, avoué près du Tribunal Civil de Lyon. Acte dressé par Mathieu VACHON, notaire à Lyon. Tampon du timbre. Tampon à sec, de Me VACHON, notaire à Lyon. Dossier relié.

Localisation : Limonest / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs fonds de terres, prés, vigne, petits bâtiment et dépendance, parcelles de bois, situés sur le territoire de Limonest. ParMarguerite RERGNAIS (REIGNAIS), veuve d'Antoine PASSERON, rentière, demeurant Limonest. Et Françoise PASSERON, épouse de Claude BELLIME, tailleur de pierres, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit du hameau de Saint-Fortunat. Pour l'acquéreur, Nicolas DREVOU, boucher, époux de Marie PASSERON, demeurant à la Guillotière, rue Passet. Tampon du timbre. Acte dressé par M. Étienne DUQUEYT, notaire à Lyon. Tampon du notaire.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Pierre MAGDELIN, maître d'équitation, demeurant à Lyon, 15 rue de Puzy, cessionnaire de Pierre RATIVET, maréchal-ferrant, demeurant Lyon, 8 place Henri IV. Pour Mathieu RATIVET, propriétaire, rentier, demeurant aux Chères. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Louhans / Année : 1850
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne la demande de Jean-Baptiste RONGET, docteur en Droit, demeurant à Louhans. Pour remplacement de Antoine SIMON, notaire à Louhans. Plusieurs noms, personnes composant la scéance, REBILLARD, président, ROJAT, syndic, BONOT, rapporteur, LYONNAIS et BRUCHON (?), membres, DUCHESNEAU, secrétaire. Autres noms cités, Jacques GOUX (?), LAPERTOT, CHABEUF, notaires à Dijon. Document avec lignes tracées. Tampon

Localisation : Liergues / Année : 1850
Type d'acte : Désignation de tuteur - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Désignation d'un tuteur, par conseil de famille. Par acte juridique, devant Joseph PÉAND, juge de paix à Limonest, arrondissement de Lyon. Pour la ligue maternel, Jacques CORGET, vigneron demeurant en la commune de Liergues, oncle maternel de François et Françoise CHAPIRON. Ces deux enfants orphelins sont issus du mariage de Jean CHAPIRON et de Jeanne CORGET, de leur vivant cultivateurs, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Jean Claude BERGER, cultivateur, demeurant à Dardilly. Jean François BERGER, agriculteur demeurant même commune. Étienne BERGER, tailleur de pierres, demeurant à Limonest. Benoît BURDIAT, vigneron, demeurant à Pommier. Jean BURDIAT, vigneron demeurant même commune. Document relié. Tampon du timbre. Autre date citée, 1852. Voir document n°37354, 37356.

Localisation : - - Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement d'adjudication pour une vente par expropriation. Au préjudice d'Antoine PEYRAUD, tailleur de pierre, époux de Marie TRUCHET, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour des biens, consistant en maison, cour, vigne et terre, situés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Saint-Fortunat, territoire de Letrat. Pour, François BERJON, propriétaire cultivateur, demeurant à Dommartin, hameau de la Berjonnière. Acquéreur, Me Barthélémy Jacques ANTOINE coste, notaire à Dardilly. Tampon du timbre, et du Tribunal Civil de Lyon. Extrait des minutes du Greffe du Tribunal Civil de Première Instance de Lyon. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1849
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre Antoine BÉNAND, tailleur de pierres, demeurant Limonest. Fils de Benoit BÉNAND, et d'Antoinette COUTURIER. Avec la future épouse, Françoise VALLAT, lingère. Fille de Pancrace VALLAT, tailleur de pierres, et de Marguerite JARNIEUX, demeurant Limonest. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant Limonest. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1849
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

accompagné de son enfant.Signalement détaillé. Visas : Macon, Lyon.