Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété située à Lyon, 203 et 209, rue de Bourgogne. Par 1) Marcel Jean François PERRIN, négociant, époux de Jeanne Félicie Anna UFSCHE, demeurant à Metz. 2) Marguerite Françoise Eugénie PERRIN, épouse de Jean Marius FOURNIER, négociant, demeurant à Seyssel. 3) Georgette Marthe Paule PERRIN, veuve de François MARTIN, demeurant à Fribourg (Suisse), domicilié à Albigny (Rhône). Acquéreur, Pierre Philippe NATTES, photographe demeurant à Lyon, 7, rue de Marietton. Autres noms cités, Joseph dit BEPPI MARTIN, artiste peintre, demeurant à Villeneuve-les-Avignon, tuteur subrogé de André Marie Cirile MARTIN, fils de François MARTIN et de Geogette Marthe Paule PERRIN. Document dactylographié sur papier bleu. Tampons des huissiers, Louis JOLY, demeurant à Lyon et de Charles CORTIAL, demeurant à Villeneuve-les-Avignon. Agrafes coin supérieur gauche. Voir document n°36574.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour le Baron Albert de WANGEN DE GEROLDSECK aux Vosges à Saint-Jean près Dorlisheim. Patronymes cités : METZ, MEHN, HERTZ, OTT, BUCKEL, HEITZ, HECKER, MATZINGER, BERNHARD, SCHOETTEL, HIRSCH, MARX, GRAFF, GANGLOFF, ERB d'Oberschaeffolsheim - LEY de Wittersheim, etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1901
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour le Baron Albert de WANGEN DE GEROLDSECK aux Vosges à Saint-Jean près Dorlisheim. Patronymes cités : METZ, HIRSCH, HEITZ, OTT, BÜCKEL, FAHNER, MEHN, HECKER, MATZINGER, SCHOETTEL, BERNHARD, MARXER, GANGLOFF, GRAFF, LIENHARDT, ERB d'Oberschaeffolsheim - LEY de Wittersheim - etc.

Localisation : Amiens / Année : 1899
Type d'acte : Conventions et travaux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour la suppression de l'impasse des Araignées, située à Amiens. Entre, La ville d'Amiens, et les soussignés: 2°) Louis Charles VIGREUX, marchant bouchet, demeurant à Amiens. 3°) Charles OPRON, propriétaire demeurant à Amiens, 21 chaussée Saint-Pierre. 2°) Narcisse Alexandre LÉTOCART, propriétaire, demeurant Amiens, 39 rue de Metz. 3°) Mme veuve EYRAUD, débitante de boisson, demeurant Amiens, 7 place VOGEL. 4°) Narcisse d'HERVILLER, propriétaire demeurant le Hâvre, 16 rue Jeanne HACHETTE. 5°) dÉSIRÉ devaux, receveur de rentes, demeurant Amiens, 53 Bd du Mail. 6°) Mme veuve BOUCHER, propriétaire demeurant Amiens, 36 rue Caumartin. 7°) Mme veuve THUILLIER, négociante demeurant Amiens, 26 place au Feurre. Signatures lisibles: d'ERVILLER; OPRON; EYRAUD; VIGREUX. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie d'Amiens.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1898
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte des recettes et dépenses faites par Jules SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg, pour le Baron Albert de WANGEN DE GEROLDSECK aux Vosges à Saint-Jean près Dorlisheim. Patronymes cités : HEITZ, OTT, BÜCKEL, FAHNER, MEHN, METZ, HECKER, PFLEGER, SCHOETTEL, BERNHARD, HECHER, BURGEL, ELLES, GANGLOFF, GRAFF, MARX, HIRSCH, ERB, LIENHARDT d'Oberschaeffolsheim - LEY de Wittersheim, etc.

Localisation : F - Haut-Rhin - Fellering / Année : 1891
Type d'acte : Quittances - Pap - A5 - 79 pages / Etat : Bon / Langue : Al

1891-1917. Quittances délivrées à Jean Pierre Luxembourg ° 1871 à Chanville - Joseph WARTHER ° 1884 à Surbourg - Emile WANTZ ° 1875 à Reichstett - Michel KLEIN ° 1879 à Hattmatt - Jacques KREBS ° 1880 à Wolfisheim - André MOURER ° 1873 à Rott - Nicolas KREMER ° 1882 à Metz - Gustave EIDELBERGER ° 1878 à Bischheim - Charles EHRHARDT ° 1874 à Schiltigheim - Georges FREYMANN ° 1866 à 'Hundlingen' - Edouard GOLLY ° 1866 à Fellering - Jean Baptiste HASENBÖHLER ° 1878 à Ribeauvillé - Bernard IBACH ° 1875 à 'Soellingen' - Xavier ISENHUTH ° 1867 à Benfeld - Charles GOETZ ° 1874 à Bischheim - Frédéric GÖTZ ° 1878 à Baerenthal - Xavier HARTMANN ° 1864 à Mulhouse - Charles MÜLLER ° 1877 à Strasbourg - Joseph PETER ° 1893 à Strasbourg - Christophe WEBER ° 1880 à Château-Salins.

Localisation : F - Haut-Rhin - Gundolsheim / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente de terres au ban de Merxheim par 1° Albert ROLLAND demeurant à Vesoul au nom de son épouse Joséphine Léonie Marie METZGER 2° Marie Rose HILDENBRAND rentiière demeurant à Strasbourg veuve de Jose Acquéreur : Joseph GROSS fils de Sébastien, propriétaire à Gundolsheim.

Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant une opposition sur ordonnance d'envoi en possession, de la succession de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre EDME André PEUT, propriétaire demeurant Champagne, commune de Metz-le-Comte. Mention de constation sur les écritures et signatures du testament. D'une part: Gabriel DUBOIS, propriétaire, époux de Pauline SIMONNET, demeurant Clamecy, ayant Me DUMONTEIL comme avoué; Simon PECHERY, propriétaire demeurant Champagne, même commune. D'autre part: 1°) Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant même commune. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Chevanne-Changy. 4°) Philippes DENIS, propriétaire, demeurant à Chevanne-Changy, époux de Célestine SEURAT. 5°) mARIE seurat, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux BROSSES, commune d4Anthiou. 6°) Jean MORLÉ, propriétaire, même commune, époux de Marie SEURAT. Joint au document plusieurs copies. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy. Voir document n°39200.

Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1881
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal Civil de Première Instance à Clamecy, département de la Nièvre. Concerne l'authenticité du testament pour la succession des biens, de Marie Caroline MORLÉ, épouse de Pierre Edme André PEUT, propriétaire, demeurant de son vivant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Contre, Jeanne Pauline Françoise SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire, demeurant à Clamecy. Autres noms cités, Jacques DUBOIS, propriétaire, demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Auguste SEURAT, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS, demeurant à Petit-d'Avion, commune de Saint-Pioerre-du-Mont. Marie SEURAT, épousede Jean MORLÉ, demeurant aux Brosses. Nombreux autres noms. Tampon de Me MICHEL, avoué, demeurant à Clamecy. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Reçu délivré à M. PETITJEAN, expéditeur de trois caisses de stéarine pour M. METZ, cirier à Strasbourg.

Localisation : F - Moselle - Metz / Année : 1875
Type d'acte : Procédure - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec accent aigu sur le e de DAVILLE. Contre Jean DAVILLE, originaire de Metz (10 février 1875).

Localisation : F - Moselle - Metz / Année : 1874
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre envoyée par le Haut-Procureur impérial allemand à Monsieur le Procureur de la République siégeant à Belfort. Lettre où l'on peut lire en allemand : J'ai l'honneur de vous joindre la réquisition, réglée, du 3 septembre courant, à retourner à l'expéditeur. (8 septembre 1874).

Localisation : Metz / Année : 1868
Type d'acte : décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Décharge au nom de Claude RACHET, fumiste demeurant à Metz. Autres noms cités: CHONI; AUZOLLE; PELLISSIER; VIALLARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Vendenheim / Année : 1864
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail pour 9 ans d'un corps de biens sis à Vendenheim appartenant à Balbine Marie baronne de NEVEN, demeurant à Karlsruhe, veuve de Rodolphe François Charles Otton baron de BERCKHEIM, chambellan de S.A.R. le Grand-Duc de Baden, demeurant à Karlsruhe. Locataires : Georges RUNTZ, Jean HEIMBURGER, Valentin HEITZ, Valentin OLTZ, Jacques KUHN, Jacques RHEIN, André PFRIMMER, Jacques WEBER, Jacques WICKER, Adam SCHOETTEL, Jacques BRANDT, Jean Georges KLEIN, Valentin ZWILLING, Jacques MAECHEL, Jean Adam KUHN, Jacques ERTZ, André RIEHL, Charles NIEDHAMMER, Valentin BÜHREL, Jean FRAULI, Georges RICK, Florent BUTSCHER, Georges KOERCKEL, Adam ARBOGAST, Chrétien STOLL, Joseph REINBOLD, Geoffroy RUHLMANN, Jacques PFLÜGER, Joseph METZ, Philippe Jacques BIERBAUM, Jean Georges AHRLEN, etc.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1854
Type d'acte : Cahier - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Volumineux cahier dont seuls 15 folios sont utilisés. Compte des recettes de 1856 à 1884 provenant de la location de biens immobiliers appartenant à Marguerite REYBEL : sont cités Michel SIESERT, Abraham LIX, Nicolas ADLOFF, Fridolin ROSER, MM. BLASSIE, FUCHS, SCHMITT, RUHLMANN, FRIES, GÖPFERT, SPECHT, UHLERICH, NEUBERT, SCHAHL, PFOTZER, RETTIG, SCHOTT, MARXER, ROYER, GROS, VOLTZ, METZIER, HOH, CONRATH, EBEL, SÜSS, BRICKMANN, SPENGLER, HAMM... Contient également des poèmes, des comptes (mentions des frère et soeur André et Salomé REYBEL)...

Localisation : Metz / Année : 1853
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal sur la demande de Claude SEURAT, cultivateur, demeurant à Champagne, commune de Metz. Lequel sollicite conseil et consentement, à son père, Pierre Claude SEURAT, laboureur propriétaire, époux de Marie COUGNOT. Pour son mariage avec Marie Madeleine Stéphanie DUBOIE, fille de Jean Baptiste DUBOIS, propriétaire, époux de Marie MORLÉ, demeurant au Moulin de Cognot, commune de Metz. Autres noms cités, Me BARLEMONT, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy (Nièvre). Jean Pierre MOUGNE, adjoint au maire de Chevanne.Claude MOREAU, serrurier, demeurant même commune, témoins appelés. Signatures lisibles, SEURAT, MOUGNE, MOREAU, BARLEMONT. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de parcelles de bois, situées sur les communes d'Écully, et de Dardilly. Par Antoine BÉCHET, négociant, demeurant à Lyon, 28 quai de Metz. Pour les acquéreurs, Jacques COUTY, propriétaire, demeurant à Écully, lieudit de la Sauvegarde, et Jean PERRUSSON, marchand de bois, demeurant même commune. Description des origines de propriétés, charges et conditions, prix. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly, canton de Limonet, (Rhône). Autres noms cités, Claude DUCLOS, débitant de tabac, et François BERNARD, cordonnier, demeurant à Dardilly. Documents reliés.

Localisation : F - Haut-Rhin - Metzeral / Année : 1852
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par un juge faisant fonction de juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Médard BARRET, 39 ans, cultivateur né à Metzeral, sans domicile fixe, inculpé de vagabondage et mendicité.

Localisation : F - Haut-Rhin - Metzeral / Année : 1851
Type d'acte : Relevé casier - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait casier de Médard BARRÉ né 1813 à Metzeral.

Localisation : F - Haute-Marne - Saint-Dizier / Année : 1849
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

accompagné de Louise TRITZ, son épouse.Signalement détaillé. Visas : Metz, Châlon, Soissons.

Localisation : - - Metz / Année : 1846
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de registre de déclaration. Concernant la succession de Magloire PETITJEAN ROGET, propriétaire demeurant à Metz. Pour ses héritiés, Ambroise ROGET, greffier en chef, à la cour royale à Metz. Charles PETITJEAN ROGET, juge de paix à Sierck. Victor PETITJEAN ROGET, surnuméraire à l'enregistrement et domaines. Louis PETIJEAN ROGET, propriétaire demeurant à Augny. Inventaire des terres. Tampon du timbre.

Localisation : Metz / Année : 1842
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les héritiers PLAISANT, concerne une instance entre l'État, relative au domaine d'Enriville. Autres noms cités, Auguste STANISLAS, ancien capitaine d'artillerie, demeurant à Paris. Nicolas Antoine GARDEN-LEBRUN, inspecteur des travaux à l'école des arts et métiers de Chalon-sur-Marne. Nicolas GOUGEON, ancien conservateur des hipothèques, demeurant Briey. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35443.

Localisation : Widensolen / Année : 1841
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail pour six ans de plusieurs immeubles situés à Widensolen par Nicolas MULLER à Joseph SEILER, François MULLER, Louis SCHMITT (père et fils), Antoine THOMANN, Georges ELSER, Martin GUTLEBEN, Jean-Baptiste SIBLER, Antoine METZ, Martin THOMANN, Xavier THOMANN, Joseph STREITT, Dominique HUEBER, Jean MEYER, Anne-Marie MULLER.

Localisation : Augny / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'un pré ainsi que d'un bois, situés commune d'Augny. Par, Jean Jacques NICOLAS, vérificateur des poids et mesures, époux de Marie ROBINET. Acquéreurs, Charles Joseph PETITJEAN ROGER, juge suppléant près du Tribunal Civil de Sarreguemines, agissant pour Magloire PETITJEAN ROGET, propriétaire, demeurant Metz, son père, (pour le bois), et Ambroise Marie Louis PEITJEAN, greffier à Metz, (pour le pré). Tampon du timbre. Acte dressé par Me BERGA, notaire à Metz. Titre de couverture, imprimé. Document relié. Plus une note de frais, au nom de PETITJEAN ROGER.

Localisation : Tricot / Année : 1837
Type d'acte : Vente et quittance - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente, quittance et minutes du tribunal civil de première instance de Clermont, arrondissement de l'Oise. Pour la vente (fonds) de trois pièces de bois, situées commune de Maignelay. Audit lieux, le bois de Bussy-la-Metz, le bois du Prince, et le bois de la marre aux loups. Par Marie Joseph Charles de L'ESCALOPIER, propriétaire demeurant à Paris. A Arsène Amédée MAREUX, propriétaire demeurant à Tricot, canton de Maignelay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Charles Constantin GONDOUIN, et Me Morel DARLEUX, notaires à Paris. Signature lisible, GONDOIN. Voir autre document n°36987.

Localisation : Liermont / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres situées sur le territoire de Poulainville. Par Alexandre RIQUIER, ménager, demeurant à Hiermont, et ses cohéritiers. 1°) Charles Antoine FOURNIER. 2°) Jean Baptiste FOURNIER. 3°) Marie Madeleine FOURNIER. 4°) Rosalie FOURNIER. 5°) L. MAILLARD, cultivateur, demeurant à Metz. 6°) Marie Françoise Rosalie Louise MAILLARD, épouse de Jean Baptiste Charlemagne CACHELEU, cultivateur demeurant à Villecourt. 7°) Marie Annie FOURNIER, épouse de Jean MAILLARD, ménager. 8°) Marie Françoise Prudence BAUDELOT, épouse de Louis François BARDOU, ménager. Nombreux autres noms cités. Acquéreur, Pierre François Casimir DEFLESSELLES, charpentier, demeurant à Poulainville. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me VION, notaire à Amiens. Documents reliés avec couverture.

Localisation : F - Marne - Châlon / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas au verso : Troyes, Strasbourg, Verdun, Metz, Charleveille-Mézières, Paris.

Localisation : F - Ardèche - Lavoulte / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signalement détaillé. Visas : Toulon, Metz, Versailles, Perpignan.

Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois, située commune d'Anthiou, appellée, le buisson de la Brosse. Par Pierre Paul François LECLERC, propriétaire. Acquéreur, Pierre Claude SEURAT, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Acte dressé par Me Jean Baptiste Louis Étienne DUPRILOT, résidant à Brinon. Tampon du timbre. Voir document n°36970.

Localisation : F - Moselle - Thonville / Année : 1829
Type d'acte : Remplacement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Furent présent Claude SAUGNIE, ancien militaire, cordonnier à Thonville, fils de François SAUGNIE, cordonnier, et de Barbe BARBIER, d'une part, et Claude GUION fils, soldat à Metz, fils de Claude GUION, jardinier et propriétaire à Cormarin (arrondissement d'Avallon). On nomme Jacques GUERQUIN, notaire à Metz, maître SOISSON, notaire à Guillon, et plusieurs autres. Voir doc. 6637, 6638 et 6639.

Localisation : Metz-le-Comte / Année : 1819
Type d'acte : Bordereau d'inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque au profit de Claude SEURAT, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. Contre, Jean Baptiste LEGER-MORLÉ, notaire, demeurant à Champagne, même commune. Tampon du timbre.

Localisation : Chazeuil / Année : 1813
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour les héritiers à la succession de François LECLERC (premier du nom). Françoise LECLERC, Françoise LECLERC (seconde du nom), Marie Madeleine LECLERC, et Jeanne LECLERC. Par Sébastien LETEUR, propriétaire, mandataire de Françoise LECLERC, sa belle mère. Autres noms cités, Paul François LECLERC, propriétaire, demeurant à Mouchy, héritier de François LECLERC (second du nom), père du mandataire. Claude SEURAT, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz. François TARDY, propriétaire à Chazeuil. Claude SEURAT. Pour le partage en quatre lots égaux, de deux pièces de bois, l'un appelé "le bois Georges", situé commune de Chazeuil, et l'autre appelé "Buisson de la Brousse", situé commune (?). Signatures lisibles, TARDY, SEURAT, LECLERC. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Rixheim / Année : 1783
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Achat de terres à Rixheim par Georges SCHNEIDER. Vendeurs : Barthélémy LOCHMANN bg de Rixheim et son épouse Barbe METZGER.

Localisation : F - Moselle - Metz / Année : 1689
Type d'acte : Transaction - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fut présent Remy de PARIS, conseiller au parlement de Metz, demeurant à Paris, concernant une affaire à La Ferté-Milon. On nomme Claude LIROT, marchand apothicaire à La Ferté-Milon, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Nancy / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affaire de Nancy. Lettre écrite de Champigneulle pour la ville de Metz. Document avec très intéressant filigrane.