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36097 - BARRAND ( Garagiste )
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Localisation : Le Russey / Année : 1937
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Trois pages dactylographiées, concernant un procès-verbal de saisie-execution. Par les établissement THEVENIN et DUCROS, à Pontarlier. Contre Jean BARRAND, garagiste demeurant au Russey. Acte dressé par Henri CHATELIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampon du timbre. Tampon complémentaire de l'huissier. Pages reliées.
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25374 - GUYOT-RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1936
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 25374. On cite d'autres noms, dont MEYER, avoué à Montbéliard, et plusieurs propriétés.
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35182 - CANDEAU ( Chirurgien-Dentiste )
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Localisation : Morteau / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente aux enchères d'herbes, appartenant à Victor CANDEAU, Chirurgien-Dentiste, demeurant à Morteau. Acte rédigé par Henri CHATELAIN, huissier, près du tribunal civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Autres noms cités, (acquéreurs) Emile GAUME (?), Lucien JULLENT. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.
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35194 - MEYER ( Avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes et présentations dactylographiées. Créances et ventes. Plusieurs organismes nommés, Caisse Rurale, Crédit Agricole, Comptoir d'engrais de Damprichard, compagnie générale d'importation. Autres noms cités, François PONÇOT, César BONNOT, Abbé HUET-MARCHANT, Etienne JOLY, Albert SANDEZ à Maiche, Émile CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET àPontarlier, Paul GAUTHIER à Flangebouche, Joseph PARRENIN À Bennétage, Cardon RAPIN à Saint-Hippolyte, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD à Cour-Saint-Maurice, Richard FOURNERET, MARIETTE Pharmacien, Paul RENAUD à SANCEY, PÊCHEUR, Alix PERRET, Francis PAGNET.
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35191 - GUILLAUME ( ? )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Liste de créances - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Répartition de Victor GUILLAUME à Resureux, comprenant de nombreux noms. Plus, liste de créanciers chirographaires (sous simple signature au bas d'un acte), noms cités ci-dessous: François PONCET, de Resureux, César BONNOT, HUET-MARCHAND, curé, Albert SANDEZ, CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET (jeune), Paul GAUTHIER de Flangebouche, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD de Saint-Maurice, Richard FOURNERET, Paul RENAUD, Alix PERRET, Francis PAGNET, Francis BENNET, PONÇOT, Léon DELAVELLE. Rédigé par Édmond MEYER, avoué de Montbéliard. Deux documents dont l'un écrit en caractéres imprimés.
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35181 - Elie VUILLEMIN ( Cultivateut )
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Localisation : Mont-de-Laval / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente aux enchères d'herbes, appartenant à Elie VUILLEMIN, cultivateur, demeurant à Mont-de-Laval, et à Marthe JOLY, religieuse à la retraite, demeurant aux Fontenelles, et à Louise JOLY, demeurant à Rosuraux. Acte de Henri CHATELAIN, huissier près du tribunal civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Autres noms cités, le Prêtre CÉSAR, Léon JOURNOT, Geoges JOLIOT, Saint François (?), Alphonse JILLENT (?), Lucien FAIVRE, la veuve CATTIN, Adelphe SILLOT. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.
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35195 - MEYER ( Avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes se rapportant à des créances et ventes. Voir doc. n°35194. Brouillon rédigé au crayon. Autres noms cités: HUET-MARCHAND curé, Étienne JOLY, PONÇOT, GANTHIER, DELAVELLE, Joseph PARRENIN, Alix PERRET, César BONNOT, Albert SANDEZ, CHASSAGNE, Cardon RAPIN, CUPILLARD, Richard FOURNERET, etc.
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39584 - ARAGON ( Garde champêtre )
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Localisation : Delle / Année : 1932
Type d'acte : Factures - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Factures pour ARAGON, garde champêtre, demeurant à Delle. Concerne des travaux en installation de lumières. Par la société des Forces Motrices de Refrain, dont le siège social se trouve à Paris, 29 rue de Rome. Exploitation de l'entreprise, située au Canal à Montbéliard (Doubs). Formulaires imprimés. Factures numérotées. Voir doc. n°39581.
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36101 - MOTTET ( )
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Localisation : Bonnétage / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A3+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères, de bestiaux, matériel de culture et denrées agricoles. Par, Maxime MAUTET, cultivateur, demeurant au village bas, commune de Bonnétage. Liste d'inventaire. Liste des acquéreurs. Acte de Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampon du timbre et signature de CHATELAIN. Document comprenant des pages dactylographiées.
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35192 - MEYER ( Huissier )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1930
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
D'aprés comparaison de dossier. Document de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Préparation de comptes avant présentation d'une copie dactylographiée.
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36106 - ALIX ( Cultivateur )
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Localisation : Réaumont / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères de matériel de culture. Par Paul ALIX, cultivateur, demeurant à Sous-Réaumont, commune de Bélieu. Liste des ventes et des acquéreurs (pièce jointe). Documents dactylographiés. Courrier de l'assurance, Le Patrimoine, pour rectification. Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Couverture document, carton bleu.
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39585 - ARAGON ( Garde champêtre )
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Localisation : Delle / Année : 1930
Type d'acte : Contrat d'abonnement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis et contrat d'abonnement pour fourniture de l'éclairage électrique, par la société des forces motrices de REFRAIN, siège social à Montbéliard (Douds). Formulaire imprimé et dactylographié. Pour sYLVAIN aragon, garde champêtre, demeurant à Delle, 2 rue du Champ de Foire. Un timbre "de Dimension" de 3,60frs, collé sur le formulaire (bleu) des conditions d'abonnement. Joint au document, six reçus de quittance en l'année 1930 et 31. Reçus imprimés, épinglés ensemble. Voir doc. n°39581.
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36107 - FEUVRIER ( Cultivatrice )
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Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchère - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères, bestiaux, objets et matériaux de cultures. Par Marie FEUVRIER, veuve de Ernest BOISSENIN, demeurant à Plaimbois du Miroir. Une lettre jointe, Inspection Sanitaire, de Louis GERRIN, vétérinaire à Maiche. Liste des ventes et acquéreurs. Documents dactylographiés. Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Couverture document, carton bleu. Signatures de la veuve BOISSENIN et de CHATELIN.
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36105 - MAIRE ( Cultivateur )
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Localisation : Le Luhier / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères de matériel et bestiaux d'une entreprise agricole. Par Charles MAIRE, cultivateur, demeurant au Bas duLaitey, commune du Luhier. Liste des ventes et des acquéreurs (pièce jointe). Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Signatures du vendeur MAIRE et de CHATELAIN huissier. Couverture document, carton bleu.
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35193 - MEYER ( Avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1930
Type d'acte : Inventaire et comptes - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
D'aprés comparaison de dossier. Document de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Plusieurs inventaires de: meubles, salle de café, atelier, matériels agricole, chambres, écuries, grange, cave. Autres comptes et préparations d'actes, tel qu'un contrat de mariage, et écritures de comptes. Autres noms cités, le curé de Ro..... (?), François PONCOT (?), Etienne JOLY, GUILLAUME. Brouillon rédigé sur feuilles lignées.
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35202 - BRIOT ( Propriétaire )
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Localisation : Bonnétage / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mise en vente aux enchères de mobilier, par Me Charles BERTHET, huissier auprès du tribunal de Montbéliard, demeurant au Russey. A la requête d'Estelle BRIOT, veuve de Alexandre BRIOT, propriétaire, demeurant à Bonnétage. Autres noms cités, COUR, VUILLEMIN, MOSSET, Celina ROY, BRUCHEY, BERTIER, BARMES. Tampon fiscal.
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35201 - MOUREY ( Propriétaire )
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Localisation : Mont-de-Laval / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mise en vente aux enchères d'herbes (récoltes, autres), par Me Charles BERTHET, huissier auprès du tribunal de MontbÉliard, demeurant au Russey. A la requête de Paul MOUREY, propriétaire, demeurant à Mont-de-Laval. Acquéreurs, ROCH, Léonard B. (?), Joseph VUILLEMIN, Paul FRANÇOIS, MOUREY. ainsi que plusieurs autres noms cités. Tampon fiscal.
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35199 - NAPPEY ( Propriétaire )
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Localisation : Bretonvillers / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la vente aux enchères de meubles de Charles NAPPEY, cultivateur, demeurant à Bretonvillers. Autres noms cités, Victor-Henry BOLEY, Constance NAPPEY, Albert NAPPEY, Elisa NAPPEY, veuve de Roger (?) BOLEY, tous propriétaire à Bretonvillers, Adelina NAPPEY, Charles PERROT (?), MAICHE, Charles BARTHTET, huissier près du tribunal civil de Montbéliard. Cahier relié, pages en texte manuel. Plus une page imprimée de la Direction Général de l'Enregistrement. Extrait du registre des déclarations préalables aux ventes de meubles, avec timbre fiscal.
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8651 - GIRARDAT ( employé )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1902
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbéliard. Baptême de Henri Justin Emile (19.11.1890), fils de Justin GIRARDAT, employé au chemin de fer, et de Fanny MACON.
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38124 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Arbois / Année : 1896
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession, partage supplémentaire et quittance. Entre 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jule PINAIRE, ancien Juge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) EugénieRENAUD, épouse de Ernest PERCEROU (ou PERCERON), avocat demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PERCERON (ou PERCEROU). Timbre de quittances, collé. Acte rédigé à Montbéliard.
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38139 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage sous seing privé (signature d'un acte non notarié). Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant à Montbéliard. Pour ses héritiers; 1°) Éléonore RENAUD, veuve e Jules PINAIRE, ancien Uge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) Eugénie RENAUD, épouse de Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Biens; "La ferme des Crêts", se situant sur la commune de Grand-Conche-des-Bois, et diverses autres valeurs mobilières. Description dans un inventaire. Détails des créances hypothécaires. Autres noms cités dans les créances; la veuve et les enfants LANDOY (?) de Charquemont. Marie Rose SCHMDT, veuve de François Joseph BARGEREY, cultivateur, demeurant à Bométage. Mélitine LABEUCHE, veuve d'Hermainfron LOUÉ,. Joseph Léon RENAUD, mécanicien et horloger, époux de Marie CARTERON, demeurant aux Fontenelles. Humbert BEANCQUIÉZ (?), demeuran,t à Plaimbois-du-Miroir. Les époux BELLEREY-GIRARDOT. Les époux JACQUART de Besançon. Sylvain BELLEREY, fils acquéreur. (Nombreux autres noms). Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Document relié. Voir document n°38137, 38138.
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38256 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession et héritage. De Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard, époux de Mme RENAUD, née GARNERET. Pour ses hériters, 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant Abois. 2°) Eugènie RENAUD, épouse d'Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliart. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Division de l'héritage en trois lots, tirés au sort et attribués. Descriptions détaillés, de l'actif et passif. Joint au document des notes de créances. Autres noms cités, Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant à Arbois. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Signatures lisibles, RENAUD, PERCERON, PINAIRE.
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38226 - ROBELIN ( Cultivateur )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de propriétés (maisons, granges, écuries, vergers, prés, champs, pâtures, friches et bois), situées sur les communes et territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD; Louis Justin Norbert RENAUD. Tous deux anciens avoués; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval, y demeurant. Pour l'acquéreur, François Joseph Théodule Léon ROBELIN, propriétaire, cultivateur, demeurant à Glainans. Joint au document, un compte de liquidation, entre RENAUD (avoué), et ses enfants. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCEROU, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir document n°38222.
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38140 - ROBELIN ( Cultivateur )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de propriétés immobilières, sur les territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD, Louis Justin Norbert RENAUD, anciens avoués, Marie Louise EugénieGlainnans RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCERON, avocat, tous demeurant à Montbéliard, ainsi que Marie Josephe Eléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, Juge de Paix, du canton de Clerval. Pour le preneur, François Josephe Théodule Léon ROBELIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Glainans. Tampon du timbre. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCERON, PINAIRE.
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8640 - SEILLER ( huissier )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbéliard. Baptême d'Aimé Camille (24.7.1879), fils de Florent SEILER, huissier, et de Suzanne Catherine BERNA.
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42723 - RENAUD ( avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Baptiste RENAUD, avoué demeurant à Montbéliard. Autres noms cités: BILLEREY; GIRARDOT; POURCHET; DELEULE; RIPERT; JACQUARD. Tampon du timbre.
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310 - FRESSE ( épicier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Convocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication d'une maison à Belfort. Convocation de 38 personnes nommées dont : Vueve MEIGRET, CHABAS chef de musique à Givet, Constant MEIGRET sculpteur à Montbéliard, RICHARDOT propriétaire à Novill Ainsi que :Veuve THOUVENIN nér ROY, François BOURQUARD fils de J.Claude de Vézelois, Louis MOUILLESEAUX boucher à Danjoutin, Abraham LEVY RUEFF négociant à Belfort, Salomon BLOCH rentier à Belfort etc
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38113 - JEANNIN ( )
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Localisation : Menotey / Année : 1883
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Convention pour acceptation de l'interdiction à licitation, cession et partage. Pour Melchior Polydore JEANNIN, notaire, demeurant à Menotey, (Jura). Par Victor Séraphin JEANNIN, époux de Constance Philomène FAIVRE, propriétaires, cultivateurs, demeurant aux Petits-Bois, commune du Russey. Au profit de 1°) Ignace Jules Arcène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval. 2°) Marie Joséphe Éléonore RENAUD, épouse de PINAIRE. 3°)Marie Louise Eugénie RENAUD, épôuse de Jules Ernest PERCERON, avocat, demeurant Montbéliard. 4°) Louis Justin Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard. 5° Jean Baptiste RENAUD, père, demeurant même commune. Autres noms cités, Couronnée PARRENIN, veuve Jeannin. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par MeDELEULE, notaire au Russey, canton du Doubs. Autre acte joint, une obligation pour prêt, par les époux JEANIN, au profit de PINAIRE. Couverture quadrillé rouge imprimé. Document relié.
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42734 - RENAUD ( avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1880
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jean-Baptiste RENAUD, avoué demeurant à Montbéliard. Autres noms cités: BERGER; FLACH; BILLEREY; JACQUARD; RIPERT; GIARDOT; DELEULE. Tampon du timbre.
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44194 - COLON ( maître-d'hôtel )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Nicolas-Joseph-Alexandre-Amédée COLON, maître d'hôtel demeurant à Montbéliard. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : CACHOT; BEVER; CHAMBRETTE. Tampon du timbre.
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38137 - RENAUD ( Avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1877
Type d'acte : Cession d'office d'avoué - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession dans un premier temps, de l'office d'avocat tenu par Jean Marie RENAUD, avoué près du Trbunal de Première Instance de Montbéliard. Pour son fils Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en Droit, praticien, demeurant à Montbéliard. Puis, ce dernier le céda à Amédée COLLILIEUX, avoué, demeurant même ville. (Acte joint, en date de 1876). Conventions des ventes, et états des frais. 1871 pour le premier acte, puis 1877, pour le second. Tampon du timbre. Voir document n°38138, 38139.
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3557 - MOSSER ( )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1871
Type d'acte : Cédule - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Léonie HAUTIN (ou MARTIN ?), fille de Henry, Marie MOSSER, à la cité alsacienne du faubourg de Montbéliard, Caroline KUNTZ, même endroit, et Marie GOETZ, demeurant à Belfort. Document en partie imprimé.
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38138 - RENAUD ( Avoué )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1871
Type d'acte : Conventions et quittances - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conventions de vente et quittances. Cession de l'office d'avocat tenu par Jean Marie RENAUD, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard. Pour son fils, Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en Droit, praticien, demeurant à Montbéliard. Tampons de timbres fiscaux (4x). Signature lisible, RENAUD (père). Voir document n°38137, 38139.
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3465 - DEYLE ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1867
Type d'acte : Renseignement - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne un certain Guillaume DEYLE condamné à Montbéliard. Fait à Belfort. Document en partie imprimé.
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2761 - DEYLE ( plâtrier )
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Localisation : D - Wurtemberg - Lustenau / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Guillaume DEYLE, domicilié à Montbéliard, né à Lustenau le 5 février 1828, de Guillaume et de Christine PECHLE. Document en partie imprimé.
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38222 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.
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1245 - GOGUEL ( négociant )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1859
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Succession Joseph VAUTHIER et Marguerite BEAUSEIGNEUR de Châtenois Règlement à l'amiable concernant Macler GOGUEL, François COURTOT, Auguste MAUGRAS, Jacques BEAUSEIGNEUR de Châtenois
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1216 - VAUTHIER ( cabaretier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Châtenois / Année : 1859
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bon fait à Montbéliard. Voir doc. 1235 Bon pour procuration consernant Joseph VAUTHIER, dit Petiot
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1220 - SCHOR ( rentier )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1859
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 1219 Lettre de Frédéric SCHORR au juge FOURNIER
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1189 - GROS-BAINIER ( négociant )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1859
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite aussi Joseph VAUTHIER et Margguerite BEAUSEIGNEUR de Châtenois. Voir doc. 1186 et 1102 GROS-BAINIER, négociant à Montbéliard, est invité à régler amiablement une somme avec François COURTOT, Auguste MAUGRAS et Jacques BEAUSEIGNEUR de Châtenois
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1186 - VAUTHIER ( cabaretier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Châtenois / Année : 1859
Type d'acte : Facture - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 1235 Dette de VAUTHIER (Joseph ?) de Châtenois envers l'épicerie GROS-BAINIER de Montbéliard
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1224 - JAHN ( )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1859
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Jean-Pierre COLINET, beau-père de JAHN. Voir doc. 1223 Joseph JAHN est invité à un règlement à l'amiable pour la succession VAUTHIER
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1219 - SCHOR ( rentier )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1859
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 1102 Le sieur Frédéric SCHOR (ou SCHORR), rentier à Montbéliard, a envoyé lettre au juge commissaire FOURNIER à propos de la succession (Joseph ?) VAUTHIER de Châtenois
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38260 - OUDRIOT ( Négociant )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1853
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation par Nicolas OUDRIOT, ancien négociant, propriétaire, demeurant à Montbéliart. À Jean Baptiste RENAUD, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard. Description des conventions de prêt. Joint au documents, cinq bordereaux de créances et un état des inscriptions d'hypothèques de OUDRIOT. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me P.BASSIGNOT, notaire à Montbéliard, département du Doubs. Documents reliés.
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1482 - BEAUDOUIN ( tuilier )
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Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1850
Type d'acte : Renseignements - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
La femme BEAUDOUIN est née en Suisse à Sainte-Ursanne. Concerne un rapport de police sur les époux BEAUDOUIN qui ont séjourné à Montbéliard, le mari ayant travaillé comme tuilier (14 juin 1850).
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170 - HUGUET ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1843
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente par HUGET à François PREVOT de Grandvillars. Pierre Jacques DUVERNOIS maire et propriétaire à Vernois près Montbéliard est créancier de HUGUET.
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42663 - TISSERAND ( propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1839
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Louis TISSERAND, négociant demeurant à Montbéliard. Autres noms cités: THURIET; DELACOUR; MARCHAND; COUCHE; HARMAN; PONSOT; VANIN; BARTHAUD; BERNARD; DELANOUX; FONTANIER; VERBO; MOLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40524 - SIBLET ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1837
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Nicolas SIBLET, propriétaire demeurant à Montbéliard avec son épouse Adrienne SALINS, au profit de Louis COILLOT, docteur en médecine demeurant à Montlozon avec son épouse Georgette-Rose BILLOTEY. Acte dressé par Me Jean-Charles-Auguste PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: JANNOT; MIRLIN; BÉTANS; PUILLET; SENOT; BONANIS. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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38158 - JEANNIN ( Sans profession )
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Localisation : Liebvillers / Année : 1830
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait des minutes du Tribunal de Première Instance, du troisième arrondissement, du département du Doubs, siégeant à Montbéliard. Jugement entre Jeanne Claude JEANNIN, veuve de Pierre Maurice SIMONIN, demeurant commune de Liebvillers. Contre Olivier JEANNIN, voiturier, demeurant à Pond-de-Roide; Marie JEANNIN, demeurant à Noire-Fontaine; Jean Claude JEANNIN, maréchal-ferrant, père et tuteur légal de ses enfants du mariage avec Séraphine SIMONIN; Généreuse SIMONIN, époux de Joseph COURVOISIER, ex-percepteur, demeurant à Damblin; Célestine SIMONIN, épouse de Joseph BOBILIER, cultivateur demeurant à Villars-sous-Dampjoux; Appolinaire SIMONIN, cultivateur, demeurant à Villars-sous-Dampjoux; Benjamin SIMONIN, cultivateur, demeurant Noire-Fontaine. Nombreux autres noms. Liste et inventaire. Tampon du timbre. Document relié.
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40526 - SIBLET ( Propriétaire )
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Localisation : Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes par Nicolas SIBLET, propriétaire demeurant Montbéliard avec son épouse Adrienne SALINS, au profit de Nicolas-Ferdinand FIDON, docteur en médecine, demeurant à Augicourt. Acte dressé par Me PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: BERTRAND; BAUFREMONS; BOURSERET; VIELLEY; JACQUEMIN; ESTIGNARD; CHRÉTIEN; BOUAULT; VUILLERMET; ROSSIGNOL. Tampon du timbre.
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36111 - VURPILLOT ( Commerçant )
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Localisation : Champey / Année : 1768
Type d'acte : Requête - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Requête au Conseil de Régence à Montbéliard. Concerne des personnes portées cautions pour François VURPILLOT et Marguerite VALLET, son épouse. Il s'agit d'une demande de relèvement d'engagement. Autres nom cités, François VALLET, Joseph JEANDHUR, maire d'Héricourt. Signature lisible, GROPP.
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