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13 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36223 - MICHAUD ( Marchand de bois )

Localisation : Mortagne / Année : 1928
Type d'acte : Notofication d'expertise - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Désignation d'une expertise concernant une coupe de bois, audit lieu "Prépontin", près de Lignerolles dans l'Orne. A la requête de 1) Robert MICHAUD, marchand de bois et exploitant forestier, demeurant 7 place de la République à Mortagne. 2) Eugène CHEDOT, marchand de bois et explotant forestier, demeurant 36 rue Coëffort au Mans. Autres noms cités, Auguste HAREAU et Eugène CHEDOT, arbitres de commerce, demeurant au Mans. Signatures illisibles. Pages dactylographiées. Second document représente l'acceptation de la mission par les experts cités. Tampon du timbre.

2780 - CHOUASPERCK ( ? )

Localisation : F - Vosges - Saint-Maurice / Année : 1848
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Maurice CHOUASPERCK, 47 ans, né le 2 octobre 1805 (?) à Saint-Maurice, de Jean Martin CHOUASPERCK et de Marguerite PIERREL. Est-ce Saint-Maurice-sur-Mortagne ou Saint-Maurice-sur-Moselle ? Document en partie imprimé.

23053 - GUEROULT de FREUVILLE ( Propriétaire )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1830
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Monsieur de FREVILLE. Voir doc. 23051 et 23052.

22861 - BAIL ( Notaire )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1806
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Jacques COTTIN de LA THUILERIE, propriétaire à Colletot, et Henri Michel Germain BAIL, notaire à Mortagne-au-Perche. Voir doc. 22849.

22140 - LAUNAY ( Praticien )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1795
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Isaac François LAUNAY, praticien à Mortagne-au-Perche, et Jacqueline OLIVIER, veuve de Zacharie OLIVIER, mère de Pierre OLIVIER, cultivateur au lieu du Pissot, commune de Courgeout. On cite d'autres noms dans le département de l'Orne ainsi qu'à Paris.

22492 - BRAUX ( Laboureur )

Localisation : Réveillon / Année : 1794
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles BRAUX, laboureur (?) à Réveillon, pour des terres ayant appartenu à Anne Prosper BRULÉ BLARU (?), émigré. Fait à Mortagne-au-Perche. Document en partie imprimé.

23366 - COTTIN ( Propriétaire )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1793
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de non émigration délivré par le département de Paris en faveur d'Anne Marie Jeanne Nicole COTTIN, femme GUEROUST de FREUVILLE. Voir doc. 23365.

23051 - COTTIN ( Propriétaire )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1793
Type d'acte : Demande de séparation de biens - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Jeanne Nicole COTTIN en séparation de biens d'avec Marie Pierre Louis GUEROULT de FREUVILLE fils, son mari. On cite Louis de VAUSSAY, Gilles Louis René GUEROULT de FREUVILLE père, François GUILBERT et autres. Voir doc. 23052.

22220 - BRAULT ( Propriétaire )

Localisation : Réveillon / Année : 1793
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles BRAULT et Jacques LIGER (?) demeurant à Réveillon, sur une maison ayant appartenu à BRULÉ-BLARU (?). Fait à Mortagne-au-Perche; Document signé et en partie imprimé.

22835 - COTTIN ( Propriétaire )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1792
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cooncerne Anne Marie Jeanne Nicole COTIN de LA THUILERIE, épouse de Marie Pierre Louis de GUEROULT de FREUVILLE, demeurant à Mortgane-au-Perche. Document riche en noms à valeur généalogique concernant les familles COTTIN de LA THUILERIE, de GUEROULT, de GUILBERT, de L'HERMITTE, de BARIL, et autres. Voir doc. 22821, 22824, 22829 et 22830.

22999 - RENOUARD (de) ( Propriétaire )

Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1786
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Devant les notaires de Château-du-Loir, furent présents Catherine du ROY, veuve d'Isaac de RENOUARD, chevalier seigneur de Courcillon, demeurant audit château près de Dissay-sous-Courcillon, Catherine Louise COTTIN de la THUILLERIE, demeurant au château de Mauregard près de Mortagne-au-Perche, cette dernière sous l'autorité de son curateur Charles Joseph René de VAUSSAY, chevalier seigneur de Chêne-de-Caux (?), lequel demeurant au château dudit dernier lieu près Le Mans, et maître David LAIT (?), directeur des aides de la direction du Château-du-Loir. Concerne aussi Anne Marie Jeanne Nicolle COTTIN de la THUILLERIE, soeur puînée de laditte Catherine COTTIN, demeurant au même lieu qu'elle, sous l'autorité de son curateur Adam François Bonaventure de MALHERBE de POILLÉ (?), chevalier demeurant au château de Poillé, paroisse de Marçon, et Simon Benjamin PETIT de la SIGUINIE (?), chevalier seigneur de la Burthe (?), au nom et comme père et tuteur des trois enfants isuus de son mariage avec feue Catherine de RENOUARD, demeurant à Sainte-Foy-la-Grande. Tous ayant pour procureur général et spécial maître Jacques DESCORDES, procureur au présidial d'Angoumois, auquel ils donnent pouvoir de traiter avec Charles Auguste d'AUZY (?), écuyer ancien capitaine d'infanterie, époux de Marie GUYOT. On cite d'autres noms.

23365 - COTTIN ( Propriétaire )

Localisation : Mortagne-au-Perche / Année : 1779 ?
Type d'acte : Supplication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Marie Jeanne Nicole COTTIN, épouse de Marie Pierre Louis GUEROUST de FREVILLE, demeurant à Mortagne-au-Perche, fille de feue Louise de RENOUARD, laquelle était fille de Nicolas de RENOUARD.

25787 - FOREST (de) ( Propriétaire )

Localisation : Toury / Année : 1592
Type d'acte : Comparution - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jeanne de FOREST (?), veuve de Evrard LE LOUCHES (?). On cite d'autres noms. On cite le lieu de Mortagne (?) et le bailli de Toury (?).