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35182 - CANDEAU ( Chirurgien-Dentiste )
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Localisation : Morteau / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente aux enchères d'herbes, appartenant à Victor CANDEAU, Chirurgien-Dentiste, demeurant à Morteau. Acte rédigé par Henri CHATELAIN, huissier, près du tribunal civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Autres noms cités, (acquéreurs) Emile GAUME (?), Lucien JULLENT. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.
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35184 - JOLY ( Propriétaire )
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Localisation : Rosureux / Année : 1934
Type d'acte : Déclarations - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déclarations préalables à ventes d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, les enfants d'Etienne JOLY à Rosureux, (Elie VUILLEMIN à Mont-de-Laval, Soeur JOLY au couvent des Fontenelles, Louis JOLY à Rosureux), Victor CAUDAU, demeurant à Morteau. Autres lieux nommés, Gigot, Plaimbois-du-Miroir. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.
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35094 - WETZEL ( Patron )
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Localisation : Morteau / Année : 1923
Type d'acte : Agenda - Pap - A4- - 40 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Agenda des grands magazins de nouveautés, Jean WETZEL, Aîné, de MORTEAU. Notes sur plusieurs années, 1924 à 1939. Notification de comptes, par personnes et par mois. Agenda à couverture rigide avec calendrier de 1923, imprimé. Avec dessins humoristiques et conseils gastronomiques. Une partie de page de journal représentant des signes du zodiac. De nombreux noms, SEYMANN, HERMANN, NETZEL, LUTHER, VETZEL, GUERNERM, GRIMM, KOLLER, ROSSEL, SCHINDLER, LEYMANN, BAUMANN, BOHMER, VEIL, SCHISTER, MOREL, BAUMANN, BOLLE, CAILL, MOCH, STEBLER.
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36095 - GUIBELIN ( Cultivateur )
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Localisation : Fins / Année : 1912
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne, liquidation et partage de succession entre héritiers. De Charles Ernest GUIBELIN et de son épouse Martine BASSARD. 1) Charles François Florins GUIBELIN, cultivateur, demeurant aux Fremelots, commune de Fins. 2) Marthe Marie Alphoncine GUIBELIN, sans profession, épouse de Charles Ulysse Mérad TAILLARD, gardien de la paix, demeurant à Paris. 3) Jeanne Marie Aurélie GUIBELIN, épouse de Auguste MISKAMM (?), horloger demeurant à Morteau. 4) Marie Laure Valérie GUIBELIN. 5) Marie Louise Julie GUIBELIN. 6) Berthe Émilie GUIBELIN. Autres noms cités, Jules GUIBELIN, propriétaire demeurant aux Fins, tuteur de, 1)Marguerite Julie GUIBELIN. 2) Victor Albert GUIBELIN. 3) Georges GUIBELIN. Tampons, copies d'exploits, Me Marie Léon Arthur BOBILLIER, huissier demeurant à Morteau et Me Just LOUVRIER, avoué demeurant à Pontarlier. Document relier.
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35238 - BOILLOT ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - Fauveney / Année : 1907
Type d'acte : Droits hypothécaires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Abandont de droits hypothécaires. De, Lucine BOILLOT, veuve de REYMOND, ancienne négociante, demeurant Grand-Combe, et Émile REYMOND, marchand, demeurant à Fauverney, (Haute-Saône). Contre, Élise PAUTHIER (?), épouse de François-Xavier BONNARD, demeurant à Montlebon. Autres noms cités, René BOURGERY, notaire à Morteau. Tampon du timbre fiscal.
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25467 - BONNOT ( Instituteur )
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Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Charles BONNOT, instituteur demeurant au Puiseaux, commune à Villers-le-Lac, époux de Noéline FRÉSARD, et Marguerite FRESSEL (?) demeurant à Morteau. Voir doc. 25463. Document en partie imprimé.
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25469 - BILLOD ( Propriétaire )
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Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jules BILLOD, propriétaire cultivateur à Grand'Combe-Châteleu, époux de Maria Adèle JANILLE, d'une part, et Rose BILLOD, demeurant à Morteau, et Philimin BARON, propriétaire aux Gras. Document en partie imprimé.
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25501 - CHABOD ( Propriétaire )
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Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles CHABOD, époux de Marie Émilie COMTE, demeurant à Grand'Combe-Châteleu, Gustave JOFFROY, vérificateur à Pontarlier, Aline CHOPARD-MAILLOT, veuve d'Alphonse GAUTHIER aux Gras, Charles Aimable BONSEL, commerçant à Morteau.
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25491 - RITH ( Directrice de lycée )
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Localisation : Besançon / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Philippe Émilien BILLOD, propriétaire à Grand'Combe-Châteleu, époux de Julie Appoline JACOUTOT, et Marie Jeanne Thérèse RITH, directrice du lycée de jeunes filles de Besançon. Document en partie imprimé. On cite René BOURGERY, notaire à Morteau.
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25465 - BRISEBARD ( Limonadier )
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Localisation : Morteau / Année : 1902
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Ulysse BRISEBARD, cafetier limonadier à Morteau, époux de Zoé TISSERAND, ainsi que Albert et Jean-Marie FARNIER (ou ALBERT & FARNIER ?), négociants à Meursault, Claude BARNOUD, négociant à Lons-le-Saunier. Document en partie imprimé.
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25493 - BOURNEL-BOSSON ( Propriétaire )
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Localisation : Morteau / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Ulysse BOURNEL-BOSSON, propriétaire à Morteau, époux d'Adeline BAYREL (?), et Virgile BOURNEZ, négociant à Morteau. Document en partie imprimé.
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25464 - FRANKOSKI ( Cordonnier )
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Localisation : Morteau / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marcel FRANKOSKI (ou BRANKOSKI ?), cordonnier à Morteau, époux de Marie VERNEREZ, ainsi que Maria BONNET (ou BORNET ?), veuve de ROUSSEL-SIMONIN, demeurant à Morteau, et Joseph SIRE (ou LIRE ?), demeurant aux Sarrazins, région de Pontarlier. Document en partie imprimé.
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25494 - BALANCHE ( Photographe )
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Localisation : Montlebon / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Louis Joseph BALANCHE, photographe au Mont (?), commune de Montlebon, époux de Marie Sylvie POURCHET, Alexandre Florentin BALANCHE, propriétaire audit lieu, époux de Louise CAIREY-REMONNAY, Louis François REMONNAY, propriétaire aux Combes, époux de Rose BOUCARD, Virgile BOURNEZ, propriétaire et négociant à Morteau, et Paul Ernest BALANCHE, époux de Lucie Adèle GAUTHIER, demeurant à Noël-Cerneux.
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25488 - BOURNEL-BOSSON ( Propriétaire )
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Localisation : Morteau / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Félicie BOURNEL-BOSSON, épouse de Nicéphore FAIVRE, prorpiétaires à Morteau. On cite d'autres noms.
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25497 - BOBILLIER ( Propriétaire )
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Localisation : Morteau / Année : 1899
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jules Alfred BOBILLIER, prorpiétaire négociant à Morteau, époux d'Appoline BILLOD. Document en partie imprimé.
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25489 - SAUGE ( Propriétaire )
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Localisation : Morteau / Année : 1899
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Lucien SAUGE, propriétaire à Morteau, époux de Marie Francine ISABEY (?), et Léon BONNET, aussi propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.
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35222 - ROY ( Propriétaire )
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Localisation : Pontarlier / Année : 1899
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules ROY, cultivateur, et Marie BEAULIEU son épouse, propriétaire à la Combe d'Abondance. Pour, Josephte ORSAT, Emilie QUARTIER, Louis-Augustin SORBACH, professeur de collège, Joseph LAITHIER (?), Paul-Martin COCHU et son épouse Alphossine WALASTER, tous deux de Morteau, Vital ROUSSEL-SALLE (?), propriétaire. Autres noms cités, Me BOURGENY (?), Me ROSSiGNOl, notaires à Morteau, Me LONGIROL, avoué près du tribunal civil de Pontarlier. De nombreux autres noms, ainsi que plusieurs années (1899 à 1906). Tampon des hypothèques. Cahier ligné et broché.
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35223 - BILLARD ( Entrpreneur )
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Localisation : Morteau / Année : 1899
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Joseph BILLARD, entrepreneur de travaux public, et son épouse Marie GRAPINET, tous deux demeurant à Mouteau. Au profit de Paul SAINT-LOUP, conducteur à la compagnie Paris-Lyon-Méditéranée, demeurant à Morteau. Autres nomqs cités, Me BASSIGNOT (?), notaire de Morteau. Tampon fiscal et tampon, Conservation des Hypothèques de Pontarlier (DOUBS).
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25510 - BALANCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Noël-Cerneux / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Alcide BALANCHE, cordonnier à Montlebon, époux de Philomène BURGUNDEZ, Marie Alexis BONNEZ (?), propriétaire audit lieu, et François Alexis BALANCHE, dudit lieu. On cite aussi Paul Ernest BALANCHE, propriétaire négociant à Noël-Cerneux, époux de Lucia Adèle GAUTHIER, et Auguste POURCHET fils, demeurant à Morteau.
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25505 - BRUGGER ( Électricien )
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Localisation : Morteau / Année : 1897
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 25504. On cite d'autres noms, dont GAUTHIER, LAJEANNE, MAGUENET (?), BOBILLIER, BOURGERY, KURTZ, MAILLET-GUY, ANDRÉ, PRESSET, LAVOINE et autres.
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41135 - HUOT ( propriétaire )
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Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jules-Alexandre HUOT, époux de Louise-Allix CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRAVIER; TOUSSAINT; LABARBE; JAUBERT; MARCEAU; FEBVRE; CERREUX; PICARD; MORTEAU; CHALUMEAU; LEBEDIS; SAUVAGE; MAGNIN; FAYOLLE; FLOGNY; BECKER; MARTEAU; LEROY; FOUCAULT; ENAULT; MOUSSUCORNAT; DUCOUDRÉ; POPULLE; GRANDJEAN; POLIN; MALLARMÉ; LEBEDIO. Tampon de l'huissier PATIN.
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25504 - BRUGGER ( Directeur )
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Localisation : Morteau / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles BRUGGER, directeur de la station électrique de Morteau, époux de Marie Élisabeth MONTIGNY, Frédéric BRUGGER dit Fritz, propriétaire audit lieu, époux de Louise VUILLEMIN, veuve d'Aimable Alfred BRUCHON, marchande de légumes, puis époux de Clarine SARRAZIN, Auguste SARBACH (?), professeur au collège industriel au Locle (Suisse), Maria BONNET, veuve de Virgile ROUSSEL-SIMONIN, propriétaire à Morteau, Louis STEVENARD, propriétaire rentier audit lieu, et Charles BARTHOD, conducteur aux ponts et chaussées audit lieu. Il y a aussi des BRUGGER en Alsace, en Suisse, dans l'Allier, en Allemagne et en Amérique du Nord (même famille). On cite d'autres noms. De 1895 à 1905.
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25502 - BOURNEL-BOSSON ( Charcutier )
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Localisation : Morteau / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Émile BOURNEL-BOSSON, charcutier à Morteau, et Joseph Georges Aimé BONNEL, horloger audit lieu.
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35225 - BALANCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Morteau / Année : 1893
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules-Joseph BALANCHE, cultivateur-négociant, et Virginie-Herminie MERCIER son épouse, demeurant tous deux à Morteau. Droits d'hypothèques au profit de : Francis JERVANT (?),ancien négociant, et son épouse Francine PATMET (?), demeurant à Morteau. Joseph ARBEY, ancien magistrat, habitant de Morteau, Charles DUBOIS. Autres noms cités, Me MEUNIEUR, Me BASSIGNOT, notaires de Morteau. feuillets reliés. Tampon fiscal, et tampon de Concervation des hypothèques de Pontarlier (Doubs). Sur plusieurs années.
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35221 - BERNBEIM ( Fabricant d'horlogerie )
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Localisation : Morteau / Année : 1893
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contre Ysaac BERNBEIM, fabricant d'horloges, demeurant à Morteau, Pierre FRAINIER, monteur de boites, et son épouse Marie COLARD. Au profit de: Laure-Thérèse-Joséphine TOURNIER ou FOURNIER(?), demeurant à Morteau. Alexandre ESTIGNARD (?), demeurant à Besançon. Autres noms cités, MEUNIER, notaire à Morteau, PARIGNOT (?), notaire. Tampon fiscal et tampon, Conservation des Hypothèques de Pontarlier (DOUBS).
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35224 - BOILLOT ( Propriétaire )
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Localisation : Combes / Année : 1890
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules BOILLOT, propriétaire-cultivateur, et L.-Adolphine ARNOUX son épouse, demeurant Monts-Bobillier, commune des Combes. Au profit de: Paul BONNET, Louis BONNET, Théophile BONNET, Maria MARIANI son épouse, Laure BONNET, tous cultivateurs. Émile-Auguste RICHARD, employé aux chemins de fer, mari de Laure BONNET, Joseph BONNET, cultivateur à Cormabey (?), Autres noms, Me BASSIGNOT, notaire à Morteau, Céleste-Caroline BOILLOT épouse de Auguste BERTIN, négociant, Marie-Élisa BOILLOT, épouse de Édouard TESSELET, horloger, Auguste-Ulysse BOILLOT, cultivateur, demeurant à Gilley. Nombreux autres noms. Tampon fiscal, et tampon de Concervation des hypothèques de Pontarlier (Doubs). Sur plusieurs années.
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4918 - MICHEL ( rentier )
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Localisation : F - Meuse - Commercy / Année : 1878
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Frédéric Théophile BORMANN, dit Fritz, négociant à Locle 5Neuchâtel, Suisse), et Dominique MICHEL, rentier à Commercy. On cite Nicolas Antoine Léon CHEVALLIER, propriétaire à Commeercy, maître SAINT, notaire à Morteau, et autres. Document avec timbre fiscal.
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35220 - BALLANCHE ( propriétaire )
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Localisation : Gras / Année : 1875
Type d'acte : Conservation des Hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contre Humbert BALLANCHE et Marie-Adèle BETTSCHEN son épouse, propriétaire demeurant commune des Gras. Au profit de: Ad(?)-Florien BAVEREL, docteur, demeurant Morteau. Simon CUENOT, rentier, demeurant canton de Neuchatel (suisse). Etienne-François BOBILLIER, propriétaire forgeron, demeurant à Grand-Combe. Tous, en l'étude de Me PONCET, notaire à Morteau. Tampon fiscal et tampon, Conservation des Hypothèques de Pontarlier (DOUBS).
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35229 - SIMONNIN ( Propriétaire )
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Localisation : Montlebon / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la vente d'un domaine, (maison, terrain, dépendances,jardins, terres labourables, patures, bois). Documents actés par Me Louis-Joseph PONCET, notaire à Morteau. Vente de Paul-François SIMONNIN et Jules-Louis SIMONNIN, frères propriétaires et cultivateurs, demeurant commune de Montlebon. A Lucien-Jean-Batiste BALANCHE et Marie-Joséphine KRENEL (PRENEL, GRENEL ?), son épouse, propriétaires et cultivateurs, demeurant commune de Montlebon. Témoins, Jean-Batiste FÉRRÉOL BONNET (?), receveur buraliste, François-Alexis GROS, secrétaire de mairie. Timbre fiscal imprimé. Cahier relié. Couverture imprimée.
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35228 - BALANCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Montlebon / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne un échange de terre labourable entre : Joseph-Félicien DROZ, sa femme Marie-Lucine SIRE, propriétaires et négociants, demeurant audit lieu Gardot, commune de Montlebon. Et, Jean-Baptiste-Lucien BALANCHE, Marie-Joséphine PRENEL (GRENEL ?), son épouse, propriétaire et cultivateur, demeurant ensemble aux Mancerneux, commune de Montlebon. Documents actés par, Louis-Joseph PONCET, notaire à Morteau. Témoins, Jean-Batiste FÉRRÉOL BONNET (?), receveur buraliste, François-Alexis GROS, secrétaire de mairie. Timbre fiscal imprimé. Cahier relié. Couverture imprimée.
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35259 - DUCHET-SUCHAUX ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Montlebon / Année : 1863
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, Léopold-Marcelin DUCHET-SUCHAUX, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu La-Saule, commune de Montlebon, fils de François-Auguste DUCHET-SUCHAUX et de Marie-Louise MARTIN, son épouse. Et de sa futur épouse, Louise-Aldine VUILLEMEZ, cultivatrice, demeurant audit lieu, Gros-Gardot, fille de François-Florentin VUILLEMEY, propriétaire cultivateur, et de Augustine-Françoise DUCHET, sa mère. Autres noms cités: Éloi-Auguste SIMON-VERMOT, propriétaire, Marie-Virginie DUCHET-SUCHAUX, son épouse, demeurant audit lieu Petit-Gardot, M. PIQUARD, notaire à Morteau. Témoins requis, Paul PARRAUD, Philippe RAIMOND, négociants à Morteau. Marcellin et Julie SUCHAUX, Marie-Gabriel LANGLOIS, juge de Paix. Nombreux autres noms. Documents avec texte de couverture en imprimé.
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35252 - MACK ( Propriétaire boulanger )
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Localisation : Pontarlier / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concernant la vente d'une maison, d'un petit clos (et d'un jardin). Par Joseph-André MACK, propriétaire boulanger et Marie-Virginie FROMOND, son épouse, tous deux demeurant à Villers. Et par, Paul-Félix ORSAT, concernant le jardin. Au profit de Alphonse PETITJEAN, propriétaire négociant, demeurant à Uzelle. Autre nom cité, M. ROLAND, avoué, Me MÉNÉTRIER, notaire à Morteau. Autres documentation: Une page du Conservatoire des hypothèques de Pontarlier concernant le registre des inscriptions. Une page sur l'état des frais dus à l'avoué, Me ROLAND. Une page intitullée, signification de dépôt sur purge, pour PETITJEAN, contre les époux MACK. Une page, copie de signification de dépôt sur purge, pour Procureur Impérial du Tribunal d'Instance à Pontarlier. Plusieurs tampons, timbre fiscal, tribunal de PONTARLIER, ainsi que celui de Me ROLAND, avoué de Pontarlier.
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35261 - PETITJEAN ( Propriétaire négociant )
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Localisation : Uzelle / Année : 1860
Type d'acte : Purges d'hypothèques - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Expédition de dépot sur purges d'hypothèques. Pour Alphonse PETITJEAN, propriétaire négociant, demeurant à Uzelle. Contre, Joseph-André MACK, propriétaire boulanger et Marie-Virginie FROMOND, son épouse, tous deux demeurant à Villers. Autres noms cités, Me ROLAND, avoué, Me MÉNÉTRIER, notaire à Morteau, Félix DORSAT. Tampons de timbre fiscal, du tribunal de Pontarlier, et de ROLAND,avoué.
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35257 - Taillard ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Morteau / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la vente aux enchères d'une coupe de bois. De Cyprien TAILLARD, propriétaire et cultivateur, et Charlotte-Louise CHOPARD, son épouse. demeurant audit lieu, Chez-le-Py, commune du Lac. Acte rédigé par, Me MENÉTRIER, notaire à Morteau. Acquéreurs des enchères, PRUDHON et JACQUOT. Témoins requis, Jean-Baptiste DUCHET, propriétaire, demeurant à Montlebon, Constant SAUVONNET, aubergiste, demeurant au Col des Roches. Tampon de timbre fiscal, et tampon de huissier. Documeht avec couverture.
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35249 - CHEUBET ( Directeur des Postes à la retraite )
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Localisation : Porrentruy / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de maison. De Jeannette BOUSSON, épouse d'Antoine-Xavier CHEUBET, ancien Directeur des Postes en retraite, demeurant ensemble à Porrentruy, en Suisse. Acquéreur, Urbain-Philippe-Joseph ROUSSEL-JALLE, militaire en garnison à Douai, domicilié à Morteau et Marie-Julie FRIRION, son épouse. Autres noms cités, Joséphine-Victoire FLUSIN, veuve de Victor-Théophile MOREL, et en première noce de Louis-Marie-Désiré GUYOT de VERCIA, propriétaire et rentier, demeurant à Ornans, Me CHALER, notaire de Besançon, Adélaide-Thérèse ROUSSEL, mère de Guyot de VERCIA, Me GRANDJACQUET, Me MUSELIER, notaires à Ornans. Témoins requis, Jean-Baptiste JACQUIER et Philippe REYMOND, négociant, tous deux de Morteau. Tampon de timbre fiscal et tampon de Me MENÉSTRIER notaire à Morteau. Couverture imprimée.
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35242 - REMONNAY ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Montlebon / Année : 1847
Type d'acte : Partage de terre - Pap - A4 - 8 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Séparation de biens en partage de terrains. entre les frères, Ferréol-Isidore REMONNAY et François-Xavier REMONNAY, proprriétaires cultivateurs,demeurant tous deux à Montlebon. Autres noms cités, laude-Denis MENETRIER, notaire à Morteau, Nestor VOURFREY (?), mécanicien, également habitant audit lieu. Cahier relié. Tampon de timbre fiscal et du notaire. Couverture, papier de couleur bleu.
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35226 - GINDROZ ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Pontarlier / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un domaine. Par Claude-Joseph GINDROZ, propriétaire et cultivateur, et Marie-Dorothée VERMOT-DESROCHES son épouse, demeurant audit lieu, Derrière-le-Mont. A Charles-François PORTERAT, propriétaire et meunier, et à Marie-Agnès BELIN son épouse, tous demeurant au même lieu. Autre nom cité, Me Vénuste-Polydore CACHOT (?), notaire à Morteau, arrondissement de Pontarlier. Documents reliés. Tampon fiscal.
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35227 - PERRET ( Propriétaire )
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Localisation : Grand'Combe / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de divers immeubles sur la commune de Grand-Combe. Par : Guillaume-François PERRET, et Marie-Josephe MIOTTE, son épouse. Antonin-Joseph PERREY, et Marie-Sophie MAME, son épouse. Albert PERREY, cultivateur à Grang-Combe. Pierre-François-Simon PERREY, militaire. Etienne-François PERREY, propriétaire et cultivateur, et Marie-Josephe-Simon CHOPARD son épouse, domiciliés à Avoudrey. Marie-Josephe PERREY, veuve VUILLEMIN, cultivatrice, demeurant audit lieu Rondey. Marie-Françoise PERREY, épouse de Antoine-Cyprien SEAN GAYOT, propriétaire et cultivateur à Grand-Combe. Julienne PERREY, épouse de Félicien VERMOT-DESROCHES, habitant audit lieu Cerneux, commune de Mont-le-Bon. Autres noms cités, Me CACHOT, notaire à Morteau, CUPILLARD, aubergiste, Antonin MARGUET, maire, DUFOUR. Tampon de Morteau, et tampon fiscal. Cahier relié.
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40994 - BORDIER ( propriétaire )
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Localisation : Chantonnay / Année : 1793
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Grosse de vente et autres documents, au nom de Pierre MAINDRON-BORDIER, propriétaire demeurant à Saint-Philbert-du-pont-Charrault. Autres noms cités: BRAUD; SABOTIER; MORTEAU; GUILLET; BERUARD; ROBIN; CHEVALIER; ROBERT; LOIZELET; NUOLLOS; PHILGÉGON; MOREAU; ROGER; DUBOIS; ALLAIRE; DUGAIN; DUGONTRAND; LOUTRET; CHEVERET; HARDY; JANO; TERIER.
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