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25223 - QUARTIER ( Jardinier )
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Localisation : Mâcon / Année : 1943
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Claude Joseph DÉPLANCHE, époux de Marie LAFOND, propriétaires à Cuisery, nés respectivement à Sint-Étienne-sur-Reyssouze le 11 juillet 1876, et à Saint-Lothain le 10 février 1875, et Claude QUARTIER, jardinier à Mâcon, époux de Marie Berthe GRANDEMANGE, nés respectivement à Tournus le 28 mars 1878, et à Remiremont le 16 juillet 1882, ces deux derniers mariés le 21 janvier 1905 à Remiremont. On cite d'autres noms, dont DUVERT, RAMBAUD, SOURIEAU, MORIER, BALIGAND, VOUARD, VACHET, GENOU, PERRACHON, MÉCHIN, GAUTHIER, COLOMBIER, AVIOTTE et autres. Document dactylographié avec un timbre fiscal.
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24522 - BAUER ( Représentant de commerce )
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Localisation : Mâcon / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Albert Gabriel BAUER, représentant de commerce à Mâcon, époux de Marthe Marie CHARCOSSET, et Joseph Charles DESBLANC, ingénieur chimiste à Bellignat. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé avec quatre timbres de quittances.
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21331 - GOUJON ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Chissey-les-Mâcon / Année : 1923
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean GOUJON, propriétaire cultivateur à Chazeux, commune de Chissey-les-Mâcon, et Françoise BOISSEAU, veuve GOUJON, d'une part, et, d'autre part, François CHEVROT, propriétaire cultivateur audlit lieu. On cite d'autres noms.
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21322 - CHEVROT ( ? )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Cormatin / Année : 1922
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etablie à Cormatin par le docteur GUILLEMIN, certifiant que Lucie CHEVROT, 20 ans, actuellement chez ses parents à Chazeux (?), commune de Chissey-les-Mâcon, est enceinte de trois mois et demi à quatre mois.
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21333 - MOREL ( cultivateur )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Chissey-les-Mâcon / Année : 1921
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Octave GUILLOT, clerc de notaire à Bouilly, et André MOREL, cultivateur à Chissey-les-Mâcon. On mentionne également François CHEVROT, cultivateur à Chissey-les-Mâcon, etc.
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25230 - DUVERT ( Propriétaire )
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Localisation : Varennes-lès-Mâcon / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre, d'une part, Marie Pierrette MÉCHIN, veuve de François DUVERT, ancien jardinier à Mâcon, Jean DUVERT, propriétaire cultivateur à Varennes-lès-Mâcon, époux de Annette Françoise PÉROUSSET, Benoit MORIER, propriétaire à Replonges, époux de Jeanne DUVERT, Jean-Claude BALIGAND, employé au chemin de fer à Mâcon, époux de Françoise DUVERT, Claude VOUARD, fondeur à Mâcon, époux de Marie DUVERT, et Joseph VACHET, jardinier à Mâcon, époux de Jeanne-Marie-Françoise DUVERT, et, d'autre part, Joseph DESPLANCHE (ou DÉPLANCHE ?), jardinier à Mâcon. On cite d'autres noms. Document avec un timbre fiscal.
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21328 - CHEVROT ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Donzy-le-Pertuis / Année : 1917
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean COMMERCON et François CHEVROT, propriétaires à Donzy-le-Pertuis. Pour bail d'une propriété située à Chazeux, commune de Chissey-les-Mâcon.
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39483 - GRIVEL ( Propriétaire )
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Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.
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25229 - GENOU ( Viticulteur )
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Localisation : Colombey-les-Deux-Églises / Année : 1912
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 26 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude GENOU, viticulteur à Colombey-les-Deux-Églises, époux de Marie Pierrette PERRACHON, et François DUVERS (ou DUVERT ?), jardinier à Mâcon. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé avec deux timbres fiscaux.
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35663 - LOLIER ( Propriétaire )
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Localisation : Mâcon / Année : 1908
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication. Acquéreur, Ernest LAMARCHE - LAMBLIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Vendeurs: Jeanne Pauline MASSENOT, propriétaire, demeurant à Baulme-la-Roche, veuve de Pierre LOLIER. Marguerite LOLIER, propriétaire, demeurant même commune, veuve de Jacques Eugène GEOFFROY. Pierre LOLIER, professeur de Lycée et Julie Anne Marie LESTERLIN, son épouse, demeurant ensemble à Mâcon. Acte dressé par Me BOITEUX, notaire à Mâlain (Côte D'Or).Timbre de quittance et tampon du notaire. Documents liés.
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44813 - GENÈVE ( négociant )
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Localisation : Mâcon / Année : 1900
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Ville-Franche-sur-Saône au nom de Noël GENÈVE, négociant en vins demeurant à Mâcon. Autres noms cités : GUILLOT; JULIEN; DESCOMBES; REGUERRE; REGUERRAZ; CHARRAT; CHAPELLON; LORIN; SOLY; PHILIPPON; MERAS; CHEVALIER; CAMUS; PLATON; CAZALIER; AMIOT; CHANIÈRE; DELAFOND; FERRET; LAMBERT; SÉZANNE; DEPARDON; COMBE; GEORGES; DELAFOND; SERMET; BAUDIN; BOURDON; DURAND; BROT; CAUTET; CINQUIN; BERAUD; OLLIVIER; JAFOURNONT; BARITEL; SARRAY; MARIGNET; SIMÉON; MAINGUET; CAROLT; RAT; RABUT; MENDRY; SPRAÜL; CARLOD; PRUDHOMME; SOUVERAIN; SOLARD; REJAY; BERGER; BURDIN; CONAPTE; FAVRE; GATTE; SIGNERRA; MERLY; VALLON; GRAILLAT; DRUARD; VARET; SADON; CLERC; SOLLANT; GAGNAT; COUDAGNAT; ROUGIER; HOMME; VALLIERS; DELAFOND; MÜLLER; BERUHERIMGRIZARD; FAYARD; BOUZIER; DEFAY; BEUGET; MEUNIER; SOUNNAN; MOUTARON; CHAUDIER; GROLAY; MIEDANT; LESTIVAUT; DABUGEON; LAMPO; LANTERON; MALQUIET; AUDUC; BOURNAREL; THEVENET; SOULAVILLE; DIOCHON; MIGUET; BAILLY; PICHARD; DELÉGLISE; BEAUNE; MILLOT; PEGAZ; HUMBERT; VALLON; COLLIN; CLERC; BUADIN; BEUGNOT; CAZET; BERANRD; GIRRONNET; MAFFIOLI; AUBRY; JUILLARD; CARTOT; ROUZIER; VALLIERI; RICHARD; DARMES; VAGNÈRE; LAURENT; VIAUD; DUBOUIS; CHAUVET; MONTEZ; COLIN; VILHIAM; ROUBIER; ROUSSSQAIN; LAMETAINE; PERRET; FISCHER; RICAIRE; BONNERUE; BORNAREL; BASSO; REMPIEU; TRACOL; BERNARD; RUFFIÈRE; BOUCHERAUD; MESTRALLET; MIAUDOT; FAFOURNAUX; RIVOIRE; BAL; BANAND; VILLARET; DUVAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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26821 - DUGAD ( Propriétaire )
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Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François LEMOINE, brigadier de gendarmerie en retraite à Treffort-Cuisiat, représentant de Charles Pierre DUGAD, propriétaire à Courmangoux, et de Claude Marie DUGAD, propriétaire ancien sous-chef de gare, ce dernier époux d'Anaïs Marguerite Joséphine Rosalie DURAND, demeurant ensembles à Rejes (?), Isère, d'une part, et, d'autre part, Claude Marie GOYET, instituteur à Meillonnas, époux de Caroline Louise DUGAD, veuve en premières noces d'Abel GOULLIER, et Jules GUÉRIN, agent d'assurances à Mâcon. On cite d'autres noms.
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8656 - RENAUD ( )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Saint-Laurent-les-Mâcon. Baptême d'Eugénie (29.10.1876), fille de Jacques RENAUD et d'Annette VISOPE.
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34664 - PIOT ( ? )
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Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.
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36663 - BERRARD ( Clerc de notaire )
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Localisation : Thurey / Année : 1889
Type d'acte : Compte rendu - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Compte rendu de séance à la chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne une demande de certificat de moralité et capacité. Par Joseph Antoine BERRARD, principal Clerc de notaire, demeurant à Thurey, qui se présente pour succéder à Me Joseph Eugène SASSOT, notaire à Thurey. Autres noms cités, Jeanne Anne Marie VERPIOT, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône, veuve de Joseph Eugène SASSOT, tutrice de sa fille Melle Gabrielle Jeanne Félix Marcelle SASSOT. pIERRE daguier, propriétaire, demeurant à Saint-Sorlin, canton de Mâcon. Tampon du Secrétariat de la Chambre de Discipline des notaires de Louhans. Document relié.
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39329 - LÉGER ( Verrier )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1886
Type d'acte : Dégâts des eaux - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Demande de réparation. Pour le dégâts des eaux, causé sur une maison appartenant aux consorts MAZOYER et GUILLON, demeurant à Chalon-sur-Saône. À la requête de Jean Baptiste LÉGER, verrier, demeurant à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Pierre MAZOYER, époux de Jeanne BORDES, demeurant même commune. La dite dame est veuve en premières noces de Jea GUILLON; fRANÇOIS et Honorine GUILLON, enfants issus du premier mariage de Mme MAZOYER avec GUILLON; Louis BRYANT, huissier près le tribunal à Mâcon, demeurant 38 rue de la Barre; André APORT, huissier à Chalon-sur-Saône. Deux timbre "Copies", collé au recto. Tampon du timbre, ainsi que celui des huissiers APORT et BRYANT. Tampon de l'enregistrement de l'acte fait à Mâcon le 8 septembre 1886.
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44296 - DUCHÊNE ( sans profession )
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Localisation : Mâcon / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - ??? - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Marie-Françoise DUCHÊNE, propriétaire-cultivateur demeurant à Mâcon. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoissey. Autres noms cités : MOREAU; BERNARD; LACOUR; BIENVENU; SERVIGNE; MOREL; JOURDAN; BRUNEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39365 - JANNIN ( Libraire )
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Localisation : Saint-Marcel / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Clauses et conditions, origine de propriété, cahier des charges, sous lesquels auront lieu une vente à l'amiable où aux enchères, de terres situées commune de Saint-Marcel, appartenant à Claude Gabriel JANNIN, libraire, demeurant à Mâcon. Sous le mandat de Pierre COUTRON, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, et représentant le vendeur, JANNIN. Désignation des terres: Le Bustey; En Blanche-Fleur; La Souche; Le Champ-de-la-Montée; Les Essartons; Les-Grandes-Colonges; Aux-Savelles. Autres noms cités: Jeanne PUGEAULT, veuve de Louis JANNIN, père, propriétaire demeurant à Saint-Marcel. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Voir document n°39362.
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20230 - PARDON ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marie Françoise COURTOIS, veuve de Philibert PARDON, propriétaire à La Chapelle-de-Guinchay, et autres. On nomme Jean-Marie BONNAT, comptable à Mâcon, ainsi que Ernest GAUTHERON, notaire audit lieu, et autres encore.
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6008 - MORTEL ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Charbonnières / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Christophe MORTEL, époux de Catherine DUPUIS, propriétaires cultivateurs à Charbonnières, et Joanny (?) BOCCARD, principal clerc de notaire à Mâcon. On nomme Catherine AUROUX, veuve de François BARDOUILLAT (?), propriétaire rentière à Senozan, maître CHATELET, notaire, et autres.
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39352 - CAVARD ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation. Convention de remboursement par les comparant solidaires. 1°) Jean CAVARD, propriétaire-cultivateur, époux de Jeanne Constance GUILARD, demeurant à Farges-lès-Salon-sur-Saône. 2°) Claude CHAUX, facteur des postes, demeurant à Mâcon et résidant à Buxy, époux de Marguerite BON. Pour le créancier, Antoine THENILLET, maître d'hôtel, demeurant à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GANTEY, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance. Voir document n°39353.
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39344 - JANNIN ( Commis négociant )
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Localisation : Saint-Marcel / Année : 1875
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre: Louis JANNIN, commis négociant, demeurant à Saint-Marcel-lès-Chalon (Saône et Loire). Fils de Louis JANNIN, propriétaire et de Jeanne PUGEAULT, demeurant même commune. Et: la future épouse, Marie Augustine Pauline FÉA, sans profession, demeurant à Lyon, 41 rue Sainte-Hélène. Fille de Jean Dominique FÉA, rentier, et de Marie Louise Aimée TINARD. Tampon encre des notaires, Me DUGNEYT de Lyon, et Me LESPINASSE de Mâcon. Tampon du timbre. Voir document n°39362.
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4962 - DARGAUD ( avoué )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1875
Type d'acte : Prorogation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Prorogation de contre-enquête où l'on trouve les noms de DARGAUD, GALLAND, PROTAT, CAZARD, ROUGET, et autres. Document avec pluqieurs noms, professions, etc.
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20231 - BERNARD ( propriétaire )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Myrthil BERNARD, propriétaire et marchand à Besançon, agissant au nom de Jeanne Marguerite Zoé MICHON de PIERRECLAU, baronne de Montailleur-Russo (?), veuve du général Henri Gabriel Joseph Faustin FONCEL de MONTAILLEUR-RUSSO, propriétaire à Paris, et Alphonse RENAUD, propriétaire à Azé. On nomme également Benoit FOILLARD, notaire à Clessé, Jean Jacques SPAY, notaire à Mâcon, et plusieurs autres.
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4967 - FERRET ( menuisier )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1873
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite Jean-François FERRET (oou PERRET ?), maître menuisier, époux de Marie Joséphine FOUILLOUF, de Mâcon. On cite plusieurs autres noms.
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4946 - PHILIBERT ( matelassier )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1870
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Charles DURAND, propriétaire à Viré, Louis CHARPY-PUGET, veuve de François Ferdinand PHILIBERT, matelassier à Mâcon, ainsi que Jean-Marie SAGET, propriétaire et aubergiste marié à Pierrette LAURENCIN, de Cluny, etc. Par devant Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres. Document avec timbre fiscal.
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39367 - BILLOUD ( Organiste )
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Localisation : Mâcon / Année : 1870
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de naissance déposé aux registres du greffe du tribunal civil de Mâcon. Naissance de Jeanne Pauline Florimonde BILLOUD, fille de Paul Étienne Ponce BILLOUD, organiste, demeurant rue de Paris à Mâcon. Et de Louise Antoinette PEIROT, son épouse. Autres noms cités: Louis Napoléon Romain PAUCLIN, adjoint au maire; Jean Marie BERTHET, clerc de notaire; Hyppolite RÉTY, greffier. Tous demeurant Mâcon. Tampon du timbre, du tribunal civil, et de la Mairie de Mâcon.
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43349 - BOYER ( propriétaire )
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Localisation : Replonges / Année : 1870
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un pré à Crottet au nom de Louis BOYER, propriétaire demeurant à Replonges. Acte dressé par Me MONICAULT, notaire à Laurent-les-Mâcon. Autres noms cités: DULIGIER; CÊTE; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38813 - FERRET ( Menuisier )
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Localisation : Mâcon / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt d'une somme d'argent de quatre mille francs. Par Jean François FERRET, menuisier, époux de Joséphine FOUILLOUX, demeurant à Mâcon. Pour leur créancier, Jean Baptiste VOITURET, rentier, demeurant à Mâcon, 1 rue du Pavillon. Joint au document, un bordereau de collocation, suivant une sentence d'adjudication, rendu par le tribunal civil de première instance de Mâcon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Léopold VIOLETTE, notaire à Mâcon. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture.
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4957 - BERNIGAUD ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Romenay / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean Philibert BERNIGAUD, fils, propriétaire à Romenay, Bernard François BERNIGAUD, et Pierre André BERNIGAUD, ces deux propriétaires à Sermoyer, ainsi que Claude Antoine MEYLING, de Lyon. On cite aussi Ernest BARDOLET, clerc de notaire à Mâcon, Philibert LAMAIN, notaire à Mâcon, et plusieurs autres. Document avec timbre fiscal.
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4973 - PELLISSIER ( banquier )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1864
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête d'Adolphe PELLISSIER, banquier à Mâcon, concernant Jacques FARGET, propriétaire à Romanèche, et Antoine GENETIER-DELORE, fils, négociant à Saint-Romain-des-Iles. Est nommé GUILLEMIN, avoué à Mâcon, Jean-Baptiste CROTIER, huissier à Mâcon, CARRAND, notaire à La Chapelle-de-Guinchay, et autres. Document avec un timbre disparu.
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43398 - GUILLARD ( meunier )
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Localisation : Mâcon / Année : 1864
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Joseph-Marie GUILLARD, garde-moulin demeurant à Loché. Acte dressé par Me FOILLARD, notaire à Mâcon. Autres noms cités: RVIVET; LANEYRIE; FAURE; LAVAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4943 - BREMOND ( clerc )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1863
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
A comparu Jean-Jacques CHARLET, propriétaire à Montagny-sur-Grosne, faisant une donation à Jean-Baptiste BREMOND, dit Jules, clerc de notaire à Mâcon. Par devant Jean-François PONDEVAUX, notaire à Dompierre-les-Ormes, et autres.
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4971 - ARBAN ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jules PROTAT et Antoine ARBAN, tous deux propriétaires à Mâcon. Par devant LAMAIN, notaire à Mâcon, et autres.
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43400 - CÔTE ( propriétaire et négociant )
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Localisation : Mâcon / Année : 1860
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
au nom de Louis CÔTE, propriétaire-négociant demeurant à Mâcon. Acte dressé par Me MONICAULT, notaire à Saint-Laurent-les-Mâcon. Autres noms cités: CORDIER; PERRIER; MITIFFIOT; EKEL; PREVERAUD; LUCET; PIC; MORIER; BERNET; BONNET; DUBRIEF; BERLOTY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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4974 - COTTIER ( rentier )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph COTTIER, rentier à Mâcon, agissant pour Jean Joseph PASQUIER, propriétaire, et sa femme Françoise LOUP, de Saint-Clément, commune de Mâcon, d'une part, et Jean-Louis CRUCHET, propriétaire à Mâcon, section de Saint-Clément, d'autre part. Est nommé Léopold VIOLETTE, notaire à Mâcon, et autres.
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5806 - CONDEMINAL ? ( notaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1855 ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de DOUZET (ou DOUGET ou autre ?), frère du notaire Emile du même nom, pour VERNAY, concernant le notaire CONDEMINAL (?), de Mâcon, ainsi que les époux GOMERET (?) et un certain FORET (?). Concerne une acquisition.
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4827 - DENAMPS ( propriétaire )
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Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Pierre Marie DENAMPS, propriétaire à Lyon, et sa sur Mlle Louise Thérèse DENAMPS, d'une part, et Jean Louis TRUCHET, propriétaire à Saint-Clément-les-Mâcon. On nomme Léopold VIOLETTE, notaire à Macon, etc.
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38940 - COSTE ( Propriétaire )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1852
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques de Mâcon. Certificat négatif contre personne sur immeuble désigné. Nom cité, Louis Théodore COSTE, propriétaire à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre.
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38868 - GROSJEAN ( Propriétaire et fermier )
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Localisation : Estivaux / Année : 1852
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt d'une somme de trois mille cent francs. Par Jean Marie GROSJEAN, propriétaire et fermier, époux de Jeanne DRILLIEN, demeurant à 2tivaux, commune de Saint-Boil. Ainsi que Jean Baptiste GROSJEAN, propriétaire et aubertgiste, époux de Marie PETITJEAN, demeurant à Messey-sur-Grosne, au hameau du Mâconnais. Et Louis GROSJEAN, propriétaire, époux de Françoise CHEUREAU, demeurant ensemble à Étivaux. Pour le prêteur, Raymond LABOULAY, propriétaire et négociant en vins, demurant à Buay(?). Description des biens mis en garantie. Mention des origines de propriétés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Antoine CALLARD, arrondissement de Calon-sur-Saône. Document relié. Tampon à sec du notaire.
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38981 - BERTHOD ( Propriétaire )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1852
Type d'acte : Conventions et gestion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conventions et gestion de la liquidation et abandon de bien, par Antoine Jules COSTE, propriétaite, ancien banquier, époux de Marguerite Antoinette Laure CORNUDET, demeurant Chalon-sur-Saône et Ferdinand BERTHOD, propriétaire, ancien banquier, pour leurs créanciers. Nombreux noms cités, Louis Théodore COSTE, propriétaire, même commune. Charles Louis MÉRAY, ancien notaire. Onésime THEVENIN, ancien négociant, propriétaire. Jean Pierre MASSON-ALMELET. Philibert BUGNIOT-GROS. Ces deux derniers négociant, demeurant Chalon-sur-Saône. Théodore COSTE et Julien COSTE. Transaction et conventions, sur la terre de Sirot, située sur les communes de Flagy, Cluny et Lournans, arrondissement de Mâcon, comprenant plusieurs corps de fermes et domaines, vignobles, bâtiments d'habitation et d'explotation, cours, jardins, verger, dépendances, terres labourables, vignes, prés, bois, friches ou autre nature. Le tout représentant 180 hectares, 18 ares et 3 centiares. Une vente est faite à Jules COSTE, époux de Laure CORNUDET. Tampon du timbre. Signatures lisiles, COSTE, MERAY, BERTHOD, THEVENIN, BUGNIOT, ALMELET.
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36681 - CADOT ( Propriétaire )
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Localisation : Mâcon / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une terre avec ses aisances et dépendances, située sur le territoire de Saint-Clément, audit lieu "des Essards". Par pierre CADOT, propriétaire et épicier, époux de Marie Philibert JOLY, demeurant à Mâcon. Acquéreur, Jean Louis TRUCHET, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Clément-le-Mâcon. Acte dressé par Me Philibert LAMAIN, notaire à Mâcon. Tampon du timbre.
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4977 - MOREAU ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Sennecey-le-Grand / Année : 1846
Type d'acte : Acquit - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Pierre Marie MICHEL, propriétaire à Clessé, et François MOREAU (ou MOREAUD), propriétaire à Sennecey-les-Mâcon (Sennecey-le-Grand ?). On cite d'autres noms.
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35056 - VERJUS ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Par Joseph VERJUS, propriétaire cultivateur, et Jeanne DUCOEUR son épouse, à François MARTIN, propriétaire cultivateur, tous de Saint-Ythaire. Autre nom, LAMAIN, notaire, du même lieu. (Pièce du document, en page intèrieur, une lettre du conservateur des hypothèques du bureau de Mâcon). Timbre. Document relié.
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35061 - LECHASSEUR ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de bâtiments, jardins, vignes et bois. Par, Louise DUBOST, veuve de Louis LECHASSEUR, propriétaire, demeurant Saint-Huruge, mandataire de Jean LECHASSEUR, propriétaire, et de Jeanne MUSSY (?), son épouse, tous deux demeurant au dit lieu, bois de Bourges commune de Saint-Ythaire. Vendu à, François MARTIN, propriétaire cultivateur, habitant de Saint-Ythaire. Autres noms cités, Claude MAZTHIEU, propriétaire, demeurant Saint-Ythaire, Pierre GAUTHERON, propriétaire à Saint-Huruge, Théodore COMMERSON, notaire habitant du canton de Saint-Gengoux, arrondissement de Mâcon. Couverture imprimée, tampons et timbre fiscal. Document relié.
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38912 - MEUNIER ( Notaire )
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Localisation : Lugny / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un domaine, situé sur la commune de Dardilly, composé de bâtiments d'habitation et d'exploitation, jardin, prés, terres, vignes et bois. Par Barthélemy PERRET, propriétaire, demeurant à Charbonnière, canton de Vaugneray. Lequel est mandataire de Joseph Adolphe MEUNIER, notaire demeurant à Lugny, arrondissement de Mâcon, département de la Saône et Loire, et de Annette GAMBU, son épouse, les vendeurs. Pour l'acquéreur, Barthélémy FERLAT, cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit de Tronchon. Et à Jacques FERLAT, son fils, ouvrier en soie, demeurant à Vaize, rue Roquette, n°7. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Autres noms cités, François André MADINIER, propriétaire et Maire de Dardilly, et Jean Pierre DAVID, propriétaire et Maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, tous deux témoins appelés. Documents reliés par couture (2x).
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44652 - SIGNORET ( )
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Localisation : Mâcon / Année : 1837
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Marie SIGNORET, demeurant à Mâcon. Acte dressé par Me PIC, notaire à Mâcon. Autres noms cités : JEGLO; FONTENAS; CHARVERIAT; GRANDAULT. Tampon du timbre.
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35051 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, Jean FRATEAU, et François MARTIN, propriétaire, demeurant à Saint-Ythaire. Autre nom cité, Joseph BONSSIN (?), notaire arrondissement de Mâcon.
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140 - ? ( )
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Localisation : F - ? - ? / Année : 1833
Type d'acte : Feuille de route - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
feuillet isolé issu d'une feuille de route. Visas pour : Mâcon, Pézieux, Hautecourt, Nuits-St-Georges, Paris, Cuisery.
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4978 - ROY-LOLIVE ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Davayé / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Pierre ROY-LOLIVE, propriétaire époux de Catherine POTIER, de Davayé, et Pierre-Marie MICHEL, propriétaire à Quintaine, commune de Clessé. Par devant Jean VAUVILLIER, notaire à Mâcon, et autres.
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35068 - MAGUAT ( Rentier )
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Localisation : Grenoble / Année : 1829
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Par, MAGUAT (MAGUIAT ?) Hyacinthe, rentier, demeurant à Grenoble, mandataire de ROLLAND et compagnie, propriétaires habitants Grenoble. Pour Hugues MARTIN, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Ythaire. Autres noms, François MARTIN fils, du même lieu, François BOYAUX, serrurier, Pierre-Edme DUCHEUNE (?), perruquier, tous deux de Saint-Gengoux, HERBERT, notaire à Grenoble, POILLARD, notaire à Mâcon.
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35219 - BALLAND ( propriétaire et négociant )
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Localisation : Vosne-Romanée / Année : 1826
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement concernant le paiement d'engagement et d'intéret. Entre, BALLAND, propriétaire et négociant, demeurant à (Romanée ?), représenté par Me REPEY, son avocat. Et Victor JUILLARD, demeurant même commune. Assisté par son avocat, Me RONOT. Autres noms cités, BERTRAND, huissier à Mâcon, MONCHARMONT, président, César LAROUX, commis greffier. Tampons fiscal, ainsi que celui du tribunal civil.
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35069 - POISAT ( ? )
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Localisation : Mâcon / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne rente viagère pour, Marie POISAT, demeurant Suissé. De, Claudine THIVOLET, veuve de Gabriel-François-Gérard LABBRELY, propriétaire à Suissé. Autres noms cités, Marguerite LEGRESSIER (?), épouse de Baltazard-Pierre-Gérard LABRELY, DESGRANGES, Benoit DESRAYAUD, notaire à Mâcon. intéressant cachet de notaire.
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10075 - MUNCH ( ouvrier peintre )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1803
Type d'acte : Billet - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Billet du préfet de Saône-et-Loire, invitant le capitaine de gendarmerie de libérer C. MUNCH, ouvrier peintre, conscrit de l'an IX. Ce dernier devra trouver un remplaçant sous quinzaine, sous peine d'être incorporé dans le 12e hussards.
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10074 - JULG ( peintre )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1802
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Al
Lettre adressée à JULG, peintre à Mâcon.
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39065 - LEBLANC ( Marchande )
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Localisation : Mâcon / Année : 1783
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoire pour procès. De la part de BRUTEL de Champleverd, bourgeois, habitant de Mâcon. Contre, Françoise LEBALNC, veuve de Jean Louis THOMASSON, marchande, commissionnaire à Mâcon, fermière en location d'un domaine sur le territoire de Mâcon. Autres noms cités, Me REVOL, son avocat. Philippe Eugène JOURDAN, marchand à Grenoble. Tampon du timbre de Grenoble.
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36473 - JOURDAN ( Propriétaire )
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Localisation : Mâcon / Année : 1764
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de Richarde JOURDAN, veuve de Alphonse GUILLAUME, demeurant à Mâcon. Autres noms cités, Jean Baptiste JOURDAN, (frère). Joseph JOURDAN, (autre frère). Aimé Antoine Gabriel JOURDAN, (neveu). Claude Joseph JOURDAN (autre neveu). Tampon du timbre.
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25447 - CURE ( Menuisier )
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Localisation : Mâcon / Année : 1749
Type d'acte : Reconnaissance à l'amiable - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Pierre CURE, dit Languedoc, maître menuisier à Mâcon, époux de Margueritte RIVOIRE, veuve de Pierre BURLOUD. On cite d'autres noms.
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1878 - LHUILLIER ( maçon )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1702
Type d'acte : Résolution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Joachim LHUILLIER, bourgeois et maçon, contre Philibert ROUX (?), laboureur. Ou à Macon (Aube) ? Avec tampon de Bourgogne et Bresse ?
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24911 - GUILLEMIN-MAILLY ( Conseiller )
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Localisation : Mâcon / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Destinée à GUILLEMIN-MAILLY, membre du conseil général de Saône-et-Loire, à Mâcon. On cite ROGER.
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35059 - MARTIN ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Bonnay / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre. Par Pierre CORNU (?), propriétaire cultivateur et Marguerite PERRAULT sa femme, demeurant ensemble à Bonnay. Vendu à François MARTIN, propriétaire cultivateur, habitant de Saint-Ythaire. Autres noms cités, Claude LEMONDE (LEMOUDE ?), Etienne COLAR, tous deux propriétaire cultivateur demeurant audit lieu Bonnay, Théodore COMMERSON, notaire, résident à Sigy-le-Châstel, arrondissement de Mâcon, département de Saône et Loire.
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