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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
1231 - RICHARDOT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Novillard / Année : 1881
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augustine Sylvie BARBIER, épicière, veuve d'Edouard Auguste MEIGRET, sculpteur, doit somme à RICHARDOT. On cite leur fils, Paul Aimé MEIGRET, fils majeur célibataire, tous de Belfort Signification de transport concernant Pierre RICHARDOT, propriétaire à Novillars
1233 - RICHARDOT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Novillard / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1231 Inscription d'hypothèque de Pierre RICHARDOT contre Augustine Sylvie BARBIER
1545 - COTTET ( rentier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Novillard / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avec tampons et filigrane. Au profit de François COTTET, célibataire rentier, à Novillard, contre Jacques et Jean-Pierre FAVEZ, les deux frères, meuniers à Autrage (13 février 1863).
6081 - BAUD ( cultivateur )

Localisation : F - Jura - Nozeroy / Année : 1827
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Antoine Joseph BAUD, cultivateur à Nozeroy, et autres. On nomme Jean Antoine Irénée GIROD, notaire à Mignovillard, etc.