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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38222 - RENAUD ( Propriétaire )

Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.
38161 - DODIVERS ( )

Localisation : Anteuil / Année : 1833
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement fait à Jean Xavier DODIVERS, époux de Marie Célestine PETITJEAN, demeurant à Anteuil. Fille et beau fils de Claude François PETITJEAN, décédé à Feule. Inventaire de saisie. Au profit de MESCHINE, receveur de l'enregistrement à Pont-de-Roide, demeurant commune d'Anteuil. Autres noms cités, Charles BASSENNE, et Jacques BERIEN, cultivateurs, témoins appelés, demeurant à Sancey-le-Grand. Acte dressé par Antoine PEZEUX, huissier au Tribunal de Première Instance de Baume, canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Long. Le tampon du timbre fisfeulecal est défeulecoupé. Signatures lisibles, PEZEUX ou LEZEUX, DODIVERS, BASSENNE, ABERCIN(?).
38157 - GRENET ( Propriétaire )

Localisation : Pont-de-Roide / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de champs, situés sur le territoire d'Hyémondans. Par Jean Thomas GRENET, propriétaire, demeurant à Pont-de-Roide. Pour Jean Claude SIMONOT, propriétaire, demeurant à Hyémondans. Autres noms cités, Pierre François HÉRARD, percepteur, et Claude RE(?), charpentier, témoins appelés demeurant à Damblin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Antoine GUIGIER, notaire, résident à Pont-de-Roide.
38162 - DUPRÉ ( Cultivateur )

Localisation : Dampierre / Année : 1808
Type d'acte : Succession et donation - Pap - A3 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de François DUPRÉ, demeurant de son vivant à Collombie-Fontaine, décédé à DOMPIERRE. Donation, moyenant pension. Par Laurent DUPRÉ, son frère, cultvateur, demeurant même lieu. Au profit d'Anne Françoise JUILLARD, épouse de Jean Claude JACQUOT; Pierrette JUILLARD, veuve de Nicolas JOLY, ses deux nièces demeurant Dampierre, et François ROY, son neveu, fils de Pierre ROY, cultivateurs, demeurant à Hiemondans. Autres noms cités, Frédéric SURLEAU, et George DUROY, cultivateurs, tous deux, témoins appelés demeurant Collombie-Fontaine. Tampon du timbre. Tampon à sec, de CLÉMENT, notaire au tribunal de Pont-de-Roide, (Douds).