|
10594 - SCHENBERG ( cultivateur )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Recouvrance / Année : 1861
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Pierre SCHENBERG, 50 ans, cultivateur, né et domicilié à Recouvrance, fils de Joseph et de Françoise FLOTTAT, inculpé d'avoir omis de déclarer à l'officier de l'état civil de sa commune la naissance de l'enfant mort-né dont sa domestique, Marie Anne FLORIMONT, a accouché.
|
|
10593 - SCHENBERG ( cultivateur )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Recouvrance / Année : 1861
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Joseph SCHENBERG, 54 ans, cultivateur, né et domicilié à Recouvrance, marié, 3 enfants, fils de Joseph et de Françoise FLOTTAT, inculpé d'inhumation clandestine au cimetière de Brebotte du corps de l'enfant mort-né de la fille FLORIMONT, qu'il a enterré avec Jean Pierre VALLAT.
|
|
604 - SCHENBERG ( propriétaire )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Recouvrance / Année : 1857
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation à témoin de Jospeh SCHENBERG pour avoir soustrait du bois.
|
|
23087 - SCHENBERG ( ? )
|
|
Localisation : Recouvrance / Année : 1857
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant François SCHENBERG né le 19 février 1792 (?) à Recouvrance, fils de Henry SCHENBERG et de Marguerite CHEVALLIER. Casier vierge. Voir doc. 23092.
|
|
34754 - HARDY ( Chef du bureau d'Artillerie et Marine )
|
|
Localisation : Brest / Année : 1813
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
1er acte. Par l'étude de Jean-Marie CAHEL et Paul-François BARJOU, notaires à LESNEVEN. Entre le bailleur, Charles-François-Jacques HARDY, Chef du bureau de l'Arsenal de l'Artillerie de Marine, à Recouvrance. Et, Alain MORIZUE (?), veuf d'Anne CORRE, remarié à Françoise ABYVEN, cultivateur, et à Marie BOUZOULLÉE, veuve de Christophe MORIZUE (?), leur mère et belle mère, Tous demeurant à Lanhouarneau. Bail de 9 ans, commencé en 1811, concernant ferme et terre. 2ème pièce en date de 1819. Idem au premier acte. Nouveau bail, expirant en 1829. Tampon du notaire
|
|
8580 - ? ( )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1806
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Lettre du maire de Delle à ses collègues du canton, concernant le partage des frais liés à la visite de l'évêque (Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Froidefontaine, Grosne, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt).
|
|
8579 - ? ( )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1805
Type d'acte : Etat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Etat de la répartition, au prorata de la population, de la dépense faite à Delle pour la réception de l'évêque, entre les communes de Delle, Beaucourt, Boron, Brebotte, Bretagne, Bourogne, Courcelles, Courtelevant, Croix, Faverois, Fêche-l'Eglise, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Grosne, Joncherey, Lepuix, Lebetain, Montbouton, Morvillars, Méziré, Réchésy, Recouvrance, Saint-Dizier, Thiancourt, Vellescot.
|
|
10724 - PY ( receveur )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1794
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Compte de Joseph PY, receveur de la fabrique, pour les années 1792 et 1793. Patronymes cités : Delle : DUPREZ, BERGER, CATHEY, DUPREZ, COUCHEPIN, DERONCE, GRAFFE, STEMFELET, JOSEPH, SCHLISLER, BELIN, GRAFFE, MONNIN, GUETTON, GIRARDIN, LABARBE, BOURQUARD, FREDEY - Lebetain : BANDELIER, SCHICK - Saint-Dizier : MICHELAT, DUCOMTE, PRENEZ, JOSEPH - Villars-le-Sec : PRENAT, BONJEAN, RAPINEZ, GAINON, JACQUEMAIN - Beaucourt : CHOQUARD - Montbouton : VANNIER, PRENAT, BOIGEOL, CHAPUIS, COMTESSE - Croix : DOCOURT - Joncherey : CLER, CHARBONNIER, PECHIN, MARION, GIRARDAT, BUGNARD, METROT, HENNEMAN, CATTEZ, DOREY, CHAVEY, CATHEZ, PIEZ, BARRÉ - Faverois : JOSEPH - Réchésy : HANTZ - Boron : DESBOEUFS, BENDY, FRIEZ, CUENIN - Grosne : MOUGIN, HAUTENIN, MONNIER - Vellescot : VUILLEMIN - Recouvrance : SCHENEBERG - Boncourt : MATTEY - Grandvillars : MICHELAT - etc.
|
|
8761 - QUELLAIN ( )
|
|
Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Censier - Pap - A5 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Fabrique de l'église de Delle. Registre des cens annuels et immuables, non daté (apèrs 1773). Patronymes cités : DUPREZ, FARINE, BERGER, CATTEY, COUCHEPIN, GRAFF, RICHE, JOSEPH, SCHELISLER, GIRARDIN, LABARBE, BELIN - Lebetain : BANDELIER, SCHICK, PECHIN, FREDEY - Saint-Dizier : MICHELAT, COUCHEPIN, DUCOMTE, PRENEY, BETHVY - Villars-le-Sec : PRENAT, BONJEAN, RAPINÉ - Beaucourt : CHOQUARD, BECANIER, PRENAT - Montbouton : BANDELIER, BIETRY, BOIGEOL, SCHOULLER, CHAPPUIX, MONNIN, COMTESSE - Croix : DOCOURT, CARRILLON - Joncherey : CLER, CHARBONNIER, PECHIN, GIRARDAT, MARION, BUGNARD, METROT, HENNEMAN, CATTEY, CHAVEY, BARRÉ - Faverois : JOSEPH - Réchésy : HANTZ, DECHAUX - Boron : DESBOEUFS, BEUDY, FRIEZ, CUENIN - Grosne : MOUGIN, HOTENIN, MONNIE - Vellescot : WOUELLEMIN - Recouvrance : SCHENEBERG - Boncourt : METTEY - Grandvillars : MICHELAT, FRIEZ - etc.
|
|
23092 - SCHENBERG ( ? )
|
|
Localisation : Recouvrance / Année : ?
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Joseph SCHENBERG, né le 13 février 1794 à Recouvrance, fils de Henry SCHENBERG et de Marguerite CHEVALLIER. Voir doc. 23087. Casier vierge.
|
